Bienvenue à la séance du Conseil ! - Saint-Mathieu-de-Beloeil
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Bienvenue à la séance du Conseil ! Les séances ordinaires du Conseil ont généralement lieu le 1er lundi de chaque mois, à 20 h, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville. L’ordre du jour et les procès-verbaux des séances sont disponibles sur le site Internet de la Municipalité. Prochaines séances du Conseil : Visionnez les séances en direct ! ▪ 10 février Du confort de votre foyer, rendez-vous sur notre chaîne YouTube ▪ 2 mars pour assister à la diffusion en temps réel des séances du Conseil ▪ 6 avril municipal ainsi qu’à la période de questions citoyennes. Séance régulière du 27 janvier 2020
Constatation du quorum et ouverture de la séance Normand Teasdale Maire de Saint-Mathieu-de-Beloeil Séance régulière du 27 janvier 2020
Constatation du quorum et ouverture de la séance Diane Demers Mona S. Morin Conseillère • District 1 Conseillère • District 4 Absente Sylvain Lavallée Stéphan Labrie Conseiller • District 2 Conseiller • District 5 Réal Jean Simon Chalifoux Conseiller • District 3 Conseiller • District 6 Séance régulière du 27 janvier 2020
Adoption de l’ordre du jour 1. Constatation du quorum et ouverture de la séance 8. Administration 2. Ordre du jour 8.1 - Entente avec la Corporation de l'Aéroport - Autorisation de signature 3. Adoption des procès-verbaux 8.2 - Entente entre l’Union des municipalités du Québec (UMQ) et Énergir 4. Correspondance et information 9. Finances 5. Avis de motion 9.1 - Acceptation du registre des chèques du mois de décembre 2019, des prélèvements automatiques et du compte-salaire 5.1 - Avis de motion - Modification au règlement No. 20.02 décrétant le taux d'imposition des taxes foncières générales, spéciales et autres compensations ainsi que le taux d'intérêt et le nombre de versements pour 9.2 - Acceptation du bordereau des comptes payables du mois de décembre 2019 et janvier 2020 l'année 2020 9.3 - Affectation du surplus accumulé - Fossé de ligne - Développement Seigneurie - Réserve 5.2 - Avis de motion - Règlement No. 20.04 concernant la création d'une réserve financière pour l'entretien 10. Sécurité publique majeur des infrastructures de la piste de l'aéroport 11. Transport – Circulation – Travaux publics 5.3 - Avis de motion - Modification au règlement No. 92.06.04.05 décrétant l'imposition d'un tarif municipal aux propriétaires d'immeubles contigus aux rues de l'Aéroport et Chicoine afin de pourvoir au financement de 11.1 - Décompte progressif No.5 et libération de la retenue finale - PNG projets d'aménagements Inc. – tous les services de l'Aéroport municipal de Saint-Mathieu-de-Beloeil Travaux d'aménagement du parc P.A.-Bourgeois 5.4 - Avis de motion - Règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage sur le chemin Trudeau 11.2 - Décompte progressif No. 2 - Travaux de remplacement d'aqueduc - Chemins du Crépuscule et de l'Industrie et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin 12. Hygiène 5.5 - Avis de motion - Modification au règlement de zonage No. 08.09 12.1 - Règlement sur les rejets CMM – Offre de services professionnels - Chimie Solution 6. Règlements 13. Permis et inspection 6.1 - Adoption du règlement No. 20.01 relatif au traitement des élus municipaux 14. Loisirs et culture 6.2 - Dépôt - Projet de règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage 14.1 - Embauche - Coordonnateur et animateurs camp de jour de la relâche scolaire sur le chemin Trudeau et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin 14.2 - Politique salariale - Camp de jour de la relâche scolaire 6.3 - Adoption du premier projet de règlement No. 08.09.60.20 modifiant le règlement de zonage No. 08.09 afin de modifier les usages permis dans la zone H-52 15. Période de questions 7. Rapport des comités et commissions 16. Clôture de la séance Séance régulière du 27 janvier 2020
Adoption des procès-verbaux Séances de décembre 2019 Le projet d’ordre du jour est disponible le vendredi précédant la séance sur le site Web ainsi qu’aux babillards d’affichage : ▪ hôtel de ville ▪ placette postale à l’intersection de la rue des Muguets et du chemin des Vingt. Les procès-verbaux peuvent être consultés sur le site Web après leur adoption par le Conseil municipal lors de la séance subséquente. Séance régulière du 27 janvier 2020
Correspondance et information Information de M. le maire ▪ Invitation à la séance d’information • Développement domiciliaire de la zone H-52 Mardi 4 février à 19h • Hôtel de ville ▪ Information concernant le programme de subvention pour l’érosion des berges du Ruisseau Beloeil ▪ 72 h, votre famille est-elle prête ? Vous devriez être prêt à faire face aux premières 72 heures d’une situation d’urgence. Séance régulière du 27 janvier 2020
Avis de motion 5.1 - Avis de motion - Modification au règlement No. 20.02 décrétant le taux d'imposition des taxes foncières générales, spéciales et autres compensations ainsi que le taux d'intérêt et le nombre de versements pour l'année 2020 (dépôt du projet de règlement) 5.2 - Avis de motion - Règlement No. 20.04 concernant la création d'une réserve financière pour l'entretien majeur des infrastructures de la piste de l'aéroport (dépôt du projet de règlement) 5.3 - Avis de motion - Modification au règlement No. 92.06.04.05 décrétant l'imposition d'un tarif municipal aux propriétaires d'immeubles contigus aux rues de l'Aéroport et Chicoine afin de pourvoir au financement de tous les services de l'Aéroport municipal de Saint-Mathieu-de-Beloeil (dépôt du projet de règlement) 5.4 - Avis de motion - Règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage sur le chemin Trudeau et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin 5.5 - Avis de motion - Modification au règlement de zonage No. 08.09 Séance régulière du 27 janvier 2020
Règlements 6.1 - Adoption du règlement No. 20.01 relatif au traitement des élus municipaux (copies imprimées du projet de résolution à l’entrée de la salle) 6.2 - Dépôt - Projet de règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage sur le chemin Trudeau et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin 6.3 - Adoption du premier projet de règlement No. 08.09.60.20 modifiant le règlement de zonage No. 08.09 afin de modifier les usages permis dans la zone H-52 (assemblée publique de consultation le 10 février à 19h45) Séance régulière du 27 janvier 2020
Rapport des comités et commissions Les documents suivants sont déposés au Conseil : ▪ Procès-verbal - Séance ordinaire de la Régie de l’AIBR du 13 novembre 2019 ▪ Procès-verbal - Séance ordinaire de la Régie de l’AIBR du 11 décembre 2019 ▪ Procès-verbal - Séance ordinaire du Conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent du 26 novembre 2019 ▪ Procès-verbal - Séance ordinaire du Conseil d’administration de la Régie intermunicipale des services animaliers de Vallée-du-Richelieu du 18 octobre 2019 Séance régulière du 27 janvier 2020
Administration 8.1 - Entente avec la Corporation de l'Aéroport - Autorisation de signature 8.2 - Entente entre l’Union des municipalités du Québec (UMQ) et Énergir (copies imprimées du projet de résolution à l’entrée de la salle) Séance régulière du 27 janvier 2020
Finances 9.1 - Acceptation du registre des chèques du mois de décembre 2019, des prélèvements automatiques et du compte-salaire 9.2 - Acceptation du bordereau des comptes payables du mois de décembre 2019 et janvier 2020 9.3 - Affectation du surplus accumulé - Fossé de ligne - Développement Seigneurie - Réserve Séance régulière du 27 janvier 2020
Transport – Circulation – Travaux publics 11.1 - Décompte progressif No.5 et libération de la retenue finale - PNG projets d'aménagements Inc. Travaux d'aménagement du parc P.A.-Bourgeois 11.2 - Décompte progressif No. 2 - Travaux de remplacement d'aqueduc - Chemins du Crépuscule et de l'Industrie Séance régulière du 27 janvier 2020
Hygiène 12.1 - Règlement sur les rejets CMM – Offre de services professionnels - Chimie Solution Séance régulière du 27 janvier 2020
Loisirs et culture 14.1 - Embauche - Coordonnateur et animateurs camp de jour de la relâche scolaire 14.2 - Politique salariale - Camp de jour de la relâche scolaire Séance régulière du 27 janvier 2020
Période de questions Prenez part à la vie démocratique ! Échangez avec les élus durant la période de questions sur les sujets qui vous préoccupent. Afin que les citoyens qui nous suivent sur Internet puissent bien comprendre vos questions, nous vous invitons à venir poser vos questions au micro et à vous nommer. Séance régulière du 27 janvier 2020
Merci d’avoir assisté à cette séance !
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