Bienvenue à la séance du Conseil ! - Saint-Mathieu-de-Beloeil
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Bienvenue à la séance du Conseil !
Les séances ordinaires du Conseil ont généralement lieu le 1er lundi de chaque mois, à 20 h, dans la salle du
conseil de l’hôtel de ville. L’ordre du jour et les procès-verbaux des séances sont disponibles sur le site Internet
de la Municipalité.
Prochaines séances du Conseil : Visionnez les séances en direct !
▪ 10 février
Du confort de votre foyer, rendez-vous sur notre chaîne YouTube
▪ 2 mars pour assister à la diffusion en temps réel des séances du Conseil
▪ 6 avril municipal ainsi qu’à la période de questions citoyennes.
Séance régulière du 27 janvier 2020
Bienvenue à la séance régulière
du lundi 27 janvier 2020
Constatation du quorum et ouverture de la séance
Normand Teasdale
Maire de Saint-Mathieu-de-Beloeil
Séance régulière du 27 janvier 2020
Constatation du quorum et ouverture de la séance
Diane Demers Mona S. Morin
Conseillère • District 1 Conseillère • District 4
Absente
Sylvain Lavallée Stéphan Labrie
Conseiller • District 2 Conseiller • District 5
Réal Jean Simon Chalifoux
Conseiller • District 3 Conseiller • District 6
Séance régulière du 27 janvier 2020
Adoption de l’ordre du jour
1. Constatation du quorum et ouverture de la séance 8. Administration
2. Ordre du jour 8.1 - Entente avec la Corporation de l'Aéroport - Autorisation de signature
3. Adoption des procès-verbaux 8.2 - Entente entre l’Union des municipalités du Québec (UMQ) et Énergir
4. Correspondance et information 9. Finances
5. Avis de motion 9.1 - Acceptation du registre des chèques du mois de décembre 2019, des prélèvements automatiques
et du compte-salaire
5.1 - Avis de motion - Modification au règlement No. 20.02 décrétant le taux d'imposition des taxes foncières
générales, spéciales et autres compensations ainsi que le taux d'intérêt et le nombre de versements pour 9.2 - Acceptation du bordereau des comptes payables du mois de décembre 2019 et janvier 2020
l'année 2020 9.3 - Affectation du surplus accumulé - Fossé de ligne - Développement Seigneurie - Réserve
5.2 - Avis de motion - Règlement No. 20.04 concernant la création d'une réserve financière pour l'entretien 10. Sécurité publique
majeur des infrastructures de la piste de l'aéroport
11. Transport – Circulation – Travaux publics
5.3 - Avis de motion - Modification au règlement No. 92.06.04.05 décrétant l'imposition d'un tarif municipal aux
propriétaires d'immeubles contigus aux rues de l'Aéroport et Chicoine afin de pourvoir au financement de 11.1 - Décompte progressif No.5 et libération de la retenue finale - PNG projets d'aménagements Inc. –
tous les services de l'Aéroport municipal de Saint-Mathieu-de-Beloeil Travaux d'aménagement du parc P.A.-Bourgeois
5.4 - Avis de motion - Règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage sur le chemin Trudeau 11.2 - Décompte progressif No. 2 - Travaux de remplacement d'aqueduc - Chemins du Crépuscule et de l'Industrie
et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin 12. Hygiène
5.5 - Avis de motion - Modification au règlement de zonage No. 08.09 12.1 - Règlement sur les rejets CMM – Offre de services professionnels - Chimie Solution
6. Règlements 13. Permis et inspection
6.1 - Adoption du règlement No. 20.01 relatif au traitement des élus municipaux 14. Loisirs et culture
6.2 - Dépôt - Projet de règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage
14.1 - Embauche - Coordonnateur et animateurs camp de jour de la relâche scolaire
sur le chemin Trudeau et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin
14.2 - Politique salariale - Camp de jour de la relâche scolaire
6.3 - Adoption du premier projet de règlement No. 08.09.60.20 modifiant le règlement de zonage No. 08.09
afin de modifier les usages permis dans la zone H-52 15. Période de questions
7. Rapport des comités et commissions 16. Clôture de la séance
Séance régulière du 27 janvier 2020
Adoption des procès-verbaux
Séances de décembre 2019
Le projet d’ordre du jour est disponible le vendredi précédant la séance sur le site Web
ainsi qu’aux babillards d’affichage :
▪ hôtel de ville
▪ placette postale à l’intersection de la rue des Muguets et du chemin des Vingt.
Les procès-verbaux peuvent être consultés sur le site Web après leur adoption par le Conseil municipal
lors de la séance subséquente.
Séance régulière du 27 janvier 2020
Correspondance et information
Information de M. le maire
▪ Invitation à la séance d’information • Développement domiciliaire de la zone H-52
Mardi 4 février à 19h • Hôtel de ville
▪ Information concernant le programme de subvention pour l’érosion des berges du Ruisseau Beloeil
▪ 72 h, votre famille est-elle prête ?
Vous devriez être prêt à faire face aux premières 72 heures d’une situation d’urgence.
Séance régulière du 27 janvier 2020Avis de motion
5.1 - Avis de motion - Modification au règlement No. 20.02 décrétant le taux d'imposition des taxes foncières
générales, spéciales et autres compensations ainsi que le taux d'intérêt et le nombre de versements pour
l'année 2020 (dépôt du projet de règlement)
5.2 - Avis de motion - Règlement No. 20.04 concernant la création d'une réserve financière pour l'entretien
majeur des infrastructures de la piste de l'aéroport (dépôt du projet de règlement)
5.3 - Avis de motion - Modification au règlement No. 92.06.04.05 décrétant l'imposition d'un tarif municipal aux
propriétaires d'immeubles contigus aux rues de l'Aéroport et Chicoine afin de pourvoir au financement de
tous les services de l'Aéroport municipal de Saint-Mathieu-de-Beloeil (dépôt du projet de règlement)
5.4 - Avis de motion - Règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage sur le chemin
Trudeau et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin
5.5 - Avis de motion - Modification au règlement de zonage No. 08.09
Séance régulière du 27 janvier 2020Règlements
6.1 - Adoption du règlement No. 20.01 relatif au traitement des élus municipaux
(copies imprimées du projet de résolution à l’entrée de la salle)
6.2 - Dépôt - Projet de règlement No. 20.05 décrétant des travaux d'aqueduc et de pavage sur le chemin
Trudeau et un emprunt de 4 200 000 $ à cette fin
6.3 - Adoption du premier projet de règlement No. 08.09.60.20 modifiant le règlement de zonage
No. 08.09 afin de modifier les usages permis dans la zone H-52
(assemblée publique de consultation le 10 février à 19h45)
Séance régulière du 27 janvier 2020Rapport des comités et commissions
Les documents suivants sont déposés au Conseil :
▪ Procès-verbal - Séance ordinaire de la Régie de l’AIBR du 13 novembre 2019
▪ Procès-verbal - Séance ordinaire de la Régie de l’AIBR du 11 décembre 2019
▪ Procès-verbal - Séance ordinaire du Conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police
Richelieu-Saint-Laurent du 26 novembre 2019
▪ Procès-verbal - Séance ordinaire du Conseil d’administration de la Régie intermunicipale des services
animaliers de Vallée-du-Richelieu du 18 octobre 2019
Séance régulière du 27 janvier 2020Administration
8.1 - Entente avec la Corporation de l'Aéroport - Autorisation de signature
8.2 - Entente entre l’Union des municipalités du Québec (UMQ) et Énergir
(copies imprimées du projet de résolution à l’entrée de la salle)
Séance régulière du 27 janvier 2020Finances
9.1 - Acceptation du registre des chèques du mois de décembre 2019, des prélèvements automatiques et du compte-salaire
9.2 - Acceptation du bordereau des comptes payables du mois de décembre 2019 et janvier 2020
9.3 - Affectation du surplus accumulé - Fossé de ligne - Développement Seigneurie - Réserve
Séance régulière du 27 janvier 2020Transport – Circulation – Travaux publics
11.1 - Décompte progressif No.5 et libération de la retenue finale - PNG projets d'aménagements Inc.
Travaux d'aménagement du parc P.A.-Bourgeois
11.2 - Décompte progressif No. 2 - Travaux de remplacement d'aqueduc - Chemins du Crépuscule et de l'Industrie
Séance régulière du 27 janvier 2020Hygiène
12.1 - Règlement sur les rejets CMM – Offre de services professionnels - Chimie Solution
Séance régulière du 27 janvier 2020Loisirs et culture
14.1 - Embauche - Coordonnateur et animateurs camp de jour de la relâche scolaire
14.2 - Politique salariale - Camp de jour de la relâche scolaire
Séance régulière du 27 janvier 2020Période de questions
Prenez part à la vie démocratique !
Échangez avec les élus durant la période de questions sur les sujets qui vous préoccupent.
Afin que les citoyens qui nous suivent sur Internet puissent bien comprendre vos questions,
nous vous invitons à venir poser vos questions au micro et à vous nommer.
Séance régulière du 27 janvier 2020Merci d’avoir assisté à cette séance !
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