CATALOGUE des FORMATIONS - Sécurité routière 2020 - Accord Alpha Formation
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ACCORD ALPHA FORMATION - 2AF Accord Alpha Formation est un acteur référencé et expérimenté de la formation. 2AF est composé de professionnels spécialisés et pédagogues, disponibles pour leurs stagiaires pendant et après leur formation. Avec 2AF, vos demandes sont étudiées avec précision et nos tarifs adaptés. Votre recherche : préparer demain. Notre mission : votre réussite. Sécurité routière Nos formations Sécurité routière La formation au risque routier Catalogue : Plusieurs formules pour répondre à vos • Audit de conduite besoins : • Sensibilisation au risque routier Vos salariés prennent la route régulière- • des sensibilisations en salle et en • Prévention des risques routiers ment dans le cadre de leurs missions. statique • Spécial collectivités Ils sont donc exposés aux accidents de • des formations dynamiques terrain • La route des séniors circulation. Dans ce cadre, il s'agit d'un pour anticiper et réagir aux risques accident du travail (Code de la Sécurité Sociale L 411-1) rencontrés • des audits de conduite pour faire le Votre responsabilité civile voir pénale point individuellement Notre partenaire « Auto-école Pleins peut être invoquée si un défaut de Feux » vous fera bénéficier de son prévention est constaté... et une inscription au document unique expérience en « Audit de conduite » et • vos cotisations "accident du travail" de votre démarche de repérage, diag- animation « Séniors ». de la CPAM augmentent nostic et maîtrise de ce risque profes- • vos assurances augmentent sionnel (décret n° 2001-1016 du 5 nov 2001) • rupture de continuité des missions suite aux arrêts de travail Une solution existe 2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 2
SÉCURITÉ ROUTIÈRE Audit de conduite Objectifs : • Vérifier les compétences aussi bien que les connais- Cet audit peut être réalisé sur vos véhicules de société, sances de conduite véhicules personnels du salarié ou véhicules mis à disposi- • Établir un plan de formation si nécessaire tion par 2AF Prérequis : Tarifs dégressifs selon nombre de participants (nous consulter) Permis B en cours de validité CONSEILS : Nous vous conseillons de faire suivre cet audit par le module de mise en situation dyna- Programme : mique : « Prévention des risques routiers » ou • Audit en situation « Risques routiers et collectivités » • Vérifier l’installation au volant et réglages des organes de vision • Circulation en respectant le PNF • Vérification du maniement de volant 1à2H • Observation des actions de maitrise du véhicule (placements, trajectoires, accélération, freinage…) • Vérification des principaux points de contrôle du véhicule 50 € net/H Sensibilisation aux risques routiers Objectifs : • Prévenir et anticiper les risques routiers lors de vos inter- • Les facteurs aggravants (alcool, drogue, sommeil, ventions ou déplacements terrain , diminuer les accidents téléphone, médicaments, stress) et leurs séquelles • Conduite à tenir en cas d’accident • In situ : Prérequis : - Installation au volant, position, calage - Vérifications d’usage permettant de prendre le volant Permis B en cours de validité en toute sécurité Programme : • Prise de conscience des risques liés à la conduite, statis- tiques liées à l’accidentologie routière • Comprendre la chaîne de réaction en situation de conduite (perception des événements, temps de réaction, etc.) • Comportements des véhicules en fonction des situations particulières (routes sèches, pluie, neige, verglas, condi- tions dégradées…) • Influence de la vitesse sur l’adhérence du véhicule, les distances de freinage ou d’arrêt… 1 jour 2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 250 € net 3
SÉCURITÉ ROUTIÈRE Prévention des risques routiers Objectifs : • Prévenir et anticiper les risques de conduite lors des Les formations sécurité sont organisées en : déplacements professionnels (domicile-travail / missions) • 1 atelier statique • Diminuer les accidents et AT qui en découlent • 4 ateliers dynamiques le matin de 45 minutes chacun. Idem l’après-midi Prérequis : Chaque stagiaire peut ainsi acquérir des connaissances Permis B en cours de validité et des compétences lui permettant de faire face aux situations accidentogènes. Programme : Les moniteurs évalueront les stagiaires sur chaque atelier, tout au long de la journée. • Test de connaissance écrit • Connaître les pièges de la route 1 jour • Acquérir des automatismes simples en réponse à ces situations • Réagir à des situations de risques simulés Minimum 20 personnes • Test de contrôle écrit en fin de journée Maximum 24 personnes Véhicules fournis 400 € net Risques routiers & collectivités Objectifs : • Prévenir et anticiper les risques de conduite lors des Les formations sécurité sont organisées en : déplacements professionnels (domicile-travail / missions) • 1 atelier statique • Diminuer les accidents et AT qui en découlent • 4 ateliers dynamiques le matin de 45 minutes chacun. Idem l’après-midi Prérequis : Chaque stagiaire peut ainsi acquérir des connaissances Permis B en cours de validité et des compétences lui permettant de faire face aux situations accidentogènes. Programme : Les moniteurs évalueront les stagiaires sur chaque atelier, tout au long de la journée. • Test écrit de connaissances • Connaître les pièges de la route • Incidence des chargements sur le comportement des véhicules • Apprendre à charger son véhicule • Acquérir des automatismes simples en réponse Minimum 20 personnes 1 jour à ces situations Maximum 24 personnes • Réagir à des situations de risques simulés • Test écrit de contrôle en fin de journée Véhicules fournis ou Véhicules d’entreprise 2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 400 € net 4
NOS CLIENTS ET PARTENAIRES Ils nous font confiance Nos partenaires 2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 5
BULLETIN D’INSCRIPTION À PHOTOCOPIER ET À RETOURNER AU SERVICE INSCRIPTIONS : 2AF - 10, rue du Belais - 63170 AUBIÈRE Tél : 06 98 25 03 32 - E-mail : 2aform63@gmail.com LA FORMATION Intitulé de la formation : ______________________________________________________________________ Code : ____________________________________ Prix (€ net de taxes) : _____________________________ Date souhaitée : ____________________________________________________________________________ LE PARTICIPANT LE FINANCEMENT Mme Mlle M. Adresse de facturation : _______________________________________________________ Nom* : ____________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ Prénom : __________________________________________________________________ Un numéro de bon de commande interne à votre entreprise doit-il apparaître Adresse Personnelle : ________________________________________________________ sur votre facture : oui non __________________________________________________________________________ Si oui, numéro :_______________________________________________________________ Tél bureau* :________________________________________________________________ 2AF se réserve le droit d’exclure le participant à la formation si le client n’a pas Tél mobile :_________________________________________________________________ transmis son bon de commande à 2AF avant le début de la formation. Fax Bureau :________________________________________________________________ E-mail :____________________________________________________________________ Le financement de votre formation passera-t-il par un OPCO ? Fonction - Profession :________________________________________________________ oui non __________________________________________________________________________ Numéro de prise en charge : ____________________________________________________ Numéro de Sécurité Sociale (Inscription individuelle) : Adresse de votre OPCO : _______________________________________________________ __________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________ * indispensable pour traiter l’inscription du candidat ____________________________________________________________________________ Si l’accord de prise en charge de l’OPCO ne parvient pas à 2AF au premier jour de la L’ENTREPRISE formation, 2AF se réserve la possibilité de facturer la totalité des frais de formation au client. Nom de l’entreprise: ____________________________________________________________ Secteur d’activité (code NAF/APE) : Lorsque le règlement est assuré par un autre organisme, indiquez ses coordonnées Nom et prénom du gestionnaire du dossier : _________________________________________ ci-dessous : _____________________________________________________________________________ Nom de l’organisme : __________________________________________________________ E-mail du gestionnaire du dossier :_________________________________________________ ____________________________________________________________________________ Tél :_________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________ Fax :_________________________________________________________________________ Numéro de SIRET de l’organisme : Nom et qualité du gestionnaire de la convention : _____________________________________ _____________________________________________________________________________ La convocation doit être envoyée (merci de cocher la case correspondante) Pour les employeurs de l’État, des collectivités locales et des établissements publics au participant au responsable de la formation à caractère administratif, joindre obligatoirement le bon de commande. au deux Adresse de l’entreprise : ________________________________________________________ Code postal : Ville :______________________________________________ _____________________________________________________________________________ SIRET : Numéro de TVA : Bon de commande : SIRET 2AF Règlement 82936228400038 Date Signature et cachet de l’entreprise En cas de refus ou de carence de l’organisme (obligatoires) Vous pouvez payer en indiquant le nom du financeur, l’employeur s’engage à payer à 2AF la participant : totalité des sommes restant dues. par chèque à l’ordre de Accord Alpha Formation par virement bancaire : Conformément à l’article 6 de la loi n° 78-17 du 6/1/1978 Caisse d’Epargne relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle 23 PLACE DES RAMACLES 63170 AUBIERE que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6/8/2004, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires Compte n° 08002274472 65, au traitement de votre inscription et sont destinées aux IBAN : FR76 1871 5002 0008 0022 7447 265 services de 2AF. Vous pouvez accéder à ces libellé au nom de Accord Alpha Formation. informations et en demander la rectification. Toute inscription vaut acceptation des conditions 2AF se réserve le droit d’annuler ou de reporter, générales de vente détaillées au verso. sans frais, une session qui, une semaine avant son ouverture, ne réunirait pas le nombre minimal d’inscrits nécessaire au bon déroulement de la formation. 2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 6
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Article 1 : Engagement de l’organisme de formation ► 3-1 Pendant toute la durée de l’action de formation, les stagiaires rémunérés par les entreprises restent affiliés au régime de la CPAM dont ils ▪ 2AF s’engage à dispenser au bénéfice des stagiaires, une action forma- relevaient avant le stage, les cotisations incombent aux employeurs à tion dont les caractéristiques sont définies dans le programme de formation proportion des rémunérations (art. R962 du Code du travail). qui doit être joint à la convention. La proposition de formation, négociée ► 3-2 Les stagiaires non rémunérés sont affiliés au régime de la CPAM avec le co-contractant, prend valeur contractuelle dès signature. dont ils relevaient avant le stage. Toute démarche administrative quant à ▪ Les relevés de présence (émargements) sont remis au co-contactant. À l’affiliation incombe au chef d’établissement d’accueil. l’issue de l’action de formation, une attestation de stage précisant son contenu, sa durée et son niveau est remise au stagiaire. Article 4 : Responsabilité civile Article 2 : Coût de la formation ▪ En application des articles 1382 à 1384 du code civil, en matière de responsabilité civile, l’entreprise couvrira les risques de dommages aux ▪ Le coût de la formation dispensée correspond au montant des dépenses tiers, locaux et matériel, encourus du fait de ses salariés participant à la en personnels de formation, administration, gestion de service, fonctionne- formation. ment, acquisition et d’amortissement des biens d’équipement rendues ▪ Les stagiaires individuels doivent fournir une attestation d’assurance en nécessaires par l’organisation de l’action de formation prévue par l’article 1. responsabilité civile. ▪ Les éventuels frais d’hébergement et de restauration des stagiaires et des formateurs feront l’objet d’une facturation distincte. ▪ Tout autre frais, non compris dans le tarif, doit être négocié entre les deux contractants. ▪ Ces dépenses peuvent être directement prises en charge par l’employeur sur son budget de formation dans les limites réglementaires. Article 3 : Affiliation à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie ▪ En cas d’accident du travail les formalités de déclaration incombent au chef d’établissement d’accueil. Article 5 : Règlement intérieur Article 9 : Annulation de la convention ▪ La présence des stagiaires ne doit perturber en rien l’ordre, la sécurité et ▪ Il peut être mis fin judiciairement à la convention à la demande de l’une la destination de l’établissement. Le chef d’établissement est habilité à des parties, lorsque celle-ci constate, de la part du co-contractant, un prendre, en cas d’urgence, toute mesure qu’il jugera nécessaire dans ce manquement aux obligations inscrites dans la présente convention. domaine. Le chef d’établissement veillera au respect des normes de sécurité fixées par les textes en vigueur. Article 10 : Litige ▪ Si aucun accord amiable n’a pu être obtenu, les différents résultants de Article 6 : Présence des stagiaires l’application de la présente convention seront soumis à l’appréciation du ▪ L’entreprise ou organisme co-contractant s’engage à libérer les stagiaires tribunal administratif compétent. aux horaires fixées dans le plan de formation joint à la présente convention. ▪ Les facilités accordées aux stagiaires pour suivre les stages (congés, aménagements ou réduction d’horaires) pourront être mentionnées le cas échéant dans la convention (art. L.920-1 du Code du travail). Article 7 : Avenant ▪ Toute modification de durée et de coût de la convention fera l’objet d’un avenant. Article 8 : Inexécution totale ou partielle de la convention ▪ En application de l’article L.920-9 du Code du travail, seules les sommes qui n’ont pas été effectivement dépensées ou engagées par notre organ- isme ouvrent droit à remboursement. 2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32 7
2020 www.2aform.fr Facebook : @accordalphaformation2AF ACCORD ALPHA FORMATION 10, rue du Belais 63170 AUBIÈRE 06 98 25 03 32
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