CATALOGUE des FORMATIONS - Sécurité routière 2020 - Accord Alpha Formation

 
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CATALOGUE des FORMATIONS - Sécurité routière 2020 - Accord Alpha Formation
CATALOGUE des FORMATIONS
                 Sécurité routière

                                              2020
       2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
CATALOGUE des FORMATIONS - Sécurité routière 2020 - Accord Alpha Formation
ACCORD ALPHA FORMATION - 2AF

Accord Alpha Formation est un acteur référencé et expérimenté de la formation.

2AF est composé de professionnels spécialisés et pédagogues, disponibles pour leurs stagiaires
pendant et après leur formation.
Avec 2AF, vos demandes sont étudiées avec précision et nos tarifs adaptés.

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                               Notre mission : votre réussite.

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Nos formations Sécurité routière             La formation au risque routier          Catalogue :
                                             Plusieurs formules pour répondre à vos       • Audit de conduite
                                             besoins :                                    • Sensibilisation au risque routier
Vos salariés prennent la route régulière-
                                               • des sensibilisations en salle et en      • Prévention des risques routiers
ment dans le cadre de leurs missions.
                                                 statique                                 • Spécial collectivités
Ils sont donc exposés aux accidents de
                                               • des formations dynamiques terrain        • La route des séniors
circulation. Dans ce cadre, il s'agit d'un
                                                 pour anticiper et réagir aux risques
accident du travail (Code de la Sécurité
Sociale L 411-1)                                 rencontrés
                                               • des audits de conduite pour faire le
Votre responsabilité civile voir pénale          point individuellement                  Notre partenaire « Auto-école Pleins
peut être invoquée si un défaut de                                                       Feux » vous fera bénéficier de son
prévention est constaté...                   et une inscription au document unique expérience en « Audit de conduite » et
  • vos cotisations "accident du travail"    de votre démarche de repérage, diag- animation « Séniors ».
    de la CPAM augmentent                    nostic et maîtrise de ce risque profes-
  • vos assurances augmentent                sionnel (décret n° 2001-1016 du 5 nov 2001)
  • rupture de continuité des missions
    suite aux arrêts de travail
Une solution existe

                                             2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32                                               2
SÉCURITÉ ROUTIÈRE
                                                                                             Audit de conduite
Objectifs :
  • Vérifier les compétences aussi bien que les connais-             Cet audit peut être réalisé sur vos véhicules de société,
    sances de conduite                                               véhicules personnels du salarié ou véhicules mis à disposi-
  • Établir un plan de formation si nécessaire                       tion par 2AF

Prérequis :                                                          Tarifs dégressifs selon nombre de participants (nous
                                                                     consulter)
  Permis B en cours de validité                                                   CONSEILS :
                                                                                  Nous vous conseillons de faire suivre cet
                                                                                  audit par le module de mise en situation dyna-
Programme :                                                                       mique : « Prévention des risques routiers » ou
  • Audit en situation                                                            « Risques routiers et collectivités »
  • Vérifier l’installation au volant et réglages des organes de
    vision
  • Circulation en respectant le PNF
  • Vérification du maniement de volant
                                                                                                       1à2H
  • Observation des actions de maitrise du véhicule
     (placements, trajectoires, accélération, freinage…)
  • Vérification des principaux points de contrôle du véhicule                                        50 € net/H

                                                                   Sensibilisation aux risques routiers
Objectifs :
 • Prévenir et anticiper les risques routiers lors de vos inter-     • Les facteurs aggravants (alcool, drogue, sommeil,
   ventions ou déplacements terrain , diminuer les accidents           téléphone, médicaments, stress)
   et leurs séquelles                                                • Conduite à tenir en cas d’accident
                                                                     • In situ :
Prérequis :                                                              - Installation au volant, position, calage
                                                                         - Vérifications d’usage permettant de prendre le volant
 Permis B en cours de validité                                              en toute sécurité

Programme :
 • Prise de conscience des risques liés à la conduite, statis-
   tiques liées à l’accidentologie routière
 • Comprendre la chaîne de réaction en situation de
   conduite (perception des événements, temps de réaction,
   etc.)
 • Comportements des véhicules en fonction des situations
   particulières (routes sèches, pluie, neige, verglas, condi-
   tions dégradées…)
 • Influence de la vitesse sur l’adhérence du véhicule, les
   distances de freinage ou d’arrêt…
                                                                                                       1 jour
                                            2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
                                                                                                      250 € net                    3
SÉCURITÉ ROUTIÈRE
                                                                   Prévention des risques routiers
Objectifs :
  • Prévenir et anticiper les risques de conduite lors des      Les formations sécurité sont organisées en :
    déplacements professionnels (domicile-travail / missions)   • 1 atelier statique
  • Diminuer les accidents et AT qui en découlent               • 4 ateliers dynamiques le matin de 45 minutes chacun.
                                                                Idem l’après-midi
Prérequis :
                                                                  Chaque stagiaire peut ainsi acquérir des connaissances
  Permis B en cours de validité
                                                                  et des compétences lui permettant de faire face aux
                                                                  situations accidentogènes.
Programme :                                                       Les moniteurs évalueront les stagiaires sur chaque
                                                                  atelier, tout au long de la journée.
  • Test de connaissance écrit
  • Connaître les pièges de la route

                                                                                                 1 jour
  • Acquérir des automatismes simples en réponse à ces
    situations
  • Réagir à des situations de risques simulés                       Minimum 20 personnes
  • Test de contrôle écrit en fin de journée                         Maximum 24 personnes

                                                                     Véhicules fournis
                                                                                                400 € net

                                                                  Risques routiers & collectivités
Objectifs :
 • Prévenir et anticiper les risques de conduite lors des       Les formations sécurité sont organisées en :
   déplacements professionnels (domicile-travail / missions)    • 1 atelier statique
 • Diminuer les accidents et AT qui en découlent                • 4 ateliers dynamiques le matin de 45 minutes chacun.
                                                                Idem l’après-midi
Prérequis :
                                                                 Chaque stagiaire peut ainsi acquérir des connaissances
 Permis B en cours de validité
                                                                 et des compétences lui permettant de faire face aux
                                                                 situations accidentogènes.
Programme :                                                      Les moniteurs évalueront les stagiaires sur chaque
                                                                 atelier, tout au long de la journée.
 • Test écrit de connaissances
 • Connaître les pièges de la route
 • Incidence des chargements sur le comportement
   des véhicules
 • Apprendre à charger son véhicule
 • Acquérir des automatismes simples en réponse
                                                                    Minimum 20 personnes

                                                                                                1 jour
   à ces situations
                                                                    Maximum 24 personnes
 • Réagir à des situations de risques simulés
 • Test écrit de contrôle en fin de journée                         Véhicules fournis ou
                                                                    Véhicules d’entreprise

                                         2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32
                                                                                               400 € net                   4
NOS CLIENTS ET PARTENAIRES
                                                  Ils nous font confiance

                                                        Nos partenaires

                2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32                        5
BULLETIN D’INSCRIPTION
À PHOTOCOPIER ET À RETOURNER AU SERVICE INSCRIPTIONS :
2AF - 10, rue du Belais - 63170 AUBIÈRE
Tél : 06 98 25 03 32 - E-mail : 2aform63@gmail.com
 LA FORMATION
 Intitulé de la formation : ______________________________________________________________________
 Code : ____________________________________ Prix (€ net de taxes) : _____________________________
 Date souhaitée : ____________________________________________________________________________

 LE PARTICIPANT                                                                                       LE FINANCEMENT
     Mme           Mlle                  M.                                                           Adresse de facturation : _______________________________________________________
 Nom* : ____________________________________________________________________                          ___________________________________________________________________________
 Prénom : __________________________________________________________________                          Un numéro de bon de commande interne à votre entreprise doit-il apparaître
 Adresse Personnelle : ________________________________________________________                       sur votre facture :    oui      non
 __________________________________________________________________________                           Si oui, numéro :_______________________________________________________________
 Tél bureau* :________________________________________________________________                        2AF se réserve le droit d’exclure le participant à la formation si le client n’a pas
 Tél mobile :_________________________________________________________________                        transmis son bon de commande à 2AF avant le début de la formation.
 Fax Bureau :________________________________________________________________
 E-mail :____________________________________________________________________                         Le financement de votre formation passera-t-il par un OPCO ?
 Fonction - Profession :________________________________________________________                           oui      non
 __________________________________________________________________________                           Numéro de prise en charge : ____________________________________________________
 Numéro de Sécurité Sociale (Inscription individuelle) :                                              Adresse de votre OPCO : _______________________________________________________
 __________________________________________________________________________                           ____________________________________________________________________________
 * indispensable pour traiter l’inscription du candidat                                               ____________________________________________________________________________
                                                                                                      Si l’accord de prise en charge de l’OPCO ne parvient pas à 2AF au premier jour de la
 L’ENTREPRISE                                                                                         formation, 2AF se réserve la possibilité de facturer la totalité des frais de formation au client.
 Nom de l’entreprise: ____________________________________________________________
 Secteur d’activité (code NAF/APE) :                                                                  Lorsque le règlement est assuré par un autre organisme, indiquez ses coordonnées
 Nom et prénom du gestionnaire du dossier : _________________________________________                 ci-dessous :
 _____________________________________________________________________________                        Nom de l’organisme : __________________________________________________________
 E-mail du gestionnaire du dossier :_________________________________________________                 ____________________________________________________________________________
 Tél :_________________________________________________________________________                       ____________________________________________________________________________
 Fax :_________________________________________________________________________
                                                                                                      Numéro de SIRET de l’organisme :
 Nom et qualité du gestionnaire de la convention : _____________________________________
 _____________________________________________________________________________
 La convocation doit être envoyée (merci de cocher la case correspondante)
                                                                                                      Pour les employeurs de l’État, des collectivités locales et des établissements publics
    au participant      au responsable de la formation
                                                                                                      à caractère administratif, joindre obligatoirement le bon de commande.
     au deux
 Adresse de l’entreprise : ________________________________________________________
 Code postal :                   Ville :______________________________________________
 _____________________________________________________________________________
 SIRET :
 Numéro de TVA :
 Bon de commande :

                     SIRET 2AF
                                                                                                                                                         Règlement
                   82936228400038
                                                                       Date
                                                                       Signature et cachet de l’entreprise
     En cas de refus ou de carence de l’organisme                      (obligatoires)                                                  Vous pouvez payer en indiquant le nom du
     financeur, l’employeur s’engage à payer à 2AF la                                                                                  participant :
     totalité des sommes restant dues.                                                                                                 par chèque à l’ordre de Accord Alpha Formation
                                                                                                                                       par virement bancaire :
     Conformément à l’article 6 de la loi n° 78-17 du 6/1/1978                                                                         Caisse d’Epargne
     relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle                                                                    23 PLACE DES RAMACLES 63170 AUBIERE
     que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6/8/2004, les
     informations qui vous sont demandées sont nécessaires
                                                                                                                                       Compte n° 08002274472 65,
     au traitement de votre inscription et sont destinées aux                                                                          IBAN : FR76 1871 5002 0008 0022 7447 265
     services de 2AF. Vous pouvez accéder à ces                                                                                        libellé au nom de Accord Alpha Formation.
     informations et en demander la rectification.                     Toute inscription vaut acceptation des conditions               2AF se réserve le droit d’annuler ou de reporter,
                                                                       générales de vente détaillées au verso.                         sans frais, une session qui, une semaine avant
                                                                                                                                       son ouverture, ne réunirait pas le nombre minimal
                                                                                                                                       d’inscrits nécessaire au bon déroulement de la
                                                                                                                                       formation.

                                                                      2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32                                                                                          6
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 : Engagement de l’organisme de formation                                ► 3-1 Pendant toute la durée de l’action de formation, les stagiaires
                                                                                  rémunérés par les entreprises restent affiliés au régime de la CPAM dont ils
▪ 2AF s’engage à dispenser au bénéfice des stagiaires, une action forma-          relevaient avant le stage, les cotisations incombent aux employeurs à
tion dont les caractéristiques sont définies dans le programme de formation       proportion des rémunérations (art. R962 du Code du travail).
qui doit être joint à la convention. La proposition de formation, négociée        ► 3-2 Les stagiaires non rémunérés sont affiliés au régime de la CPAM
avec le co-contractant, prend valeur contractuelle dès signature.                 dont ils relevaient avant le stage. Toute démarche administrative quant à
▪ Les relevés de présence (émargements) sont remis au co-contactant. À            l’affiliation incombe au chef d’établissement d’accueil.
l’issue de l’action de formation, une attestation de stage précisant son
contenu, sa durée et son niveau est remise au stagiaire.                          Article 4 : Responsabilité civile
Article 2 : Coût de la formation                                                  ▪ En application des articles 1382 à 1384 du code civil, en matière de
                                                                                  responsabilité civile, l’entreprise couvrira les risques de dommages aux
▪ Le coût de la formation dispensée correspond au montant des dépenses            tiers, locaux et matériel, encourus du fait de ses salariés participant à la
en personnels de formation, administration, gestion de service, fonctionne-       formation.
ment, acquisition et d’amortissement des biens d’équipement rendues               ▪ Les stagiaires individuels doivent fournir une attestation d’assurance en
nécessaires par l’organisation de l’action de formation prévue par l’article 1.   responsabilité civile.
▪ Les éventuels frais d’hébergement et de restauration des stagiaires et des
formateurs feront l’objet d’une facturation distincte.
▪ Tout autre frais, non compris dans le tarif, doit être négocié entre les deux
contractants.
▪ Ces dépenses peuvent être directement prises en charge par l’employeur
sur son budget de formation dans les limites réglementaires.

Article 3 : Affiliation à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie
▪ En cas d’accident du travail les formalités de déclaration incombent au
chef d’établissement d’accueil.

Article 5 : Règlement intérieur                                                   Article 9 : Annulation de la convention
▪ La présence des stagiaires ne doit perturber en rien l’ordre, la sécurité et    ▪ Il peut être mis fin judiciairement à la convention à la demande de l’une
la destination de l’établissement. Le chef d’établissement est habilité à         des parties, lorsque celle-ci constate, de la part du co-contractant, un
prendre, en cas d’urgence, toute mesure qu’il jugera nécessaire dans ce           manquement aux obligations inscrites dans la présente convention.
domaine. Le chef d’établissement veillera au respect des normes de
sécurité fixées par les textes en vigueur.                                        Article 10 : Litige
                                                                                  ▪ Si aucun accord amiable n’a pu être obtenu, les différents résultants de
Article 6 : Présence des stagiaires                                               l’application de la présente convention seront soumis à l’appréciation du
▪ L’entreprise ou organisme co-contractant s’engage à libérer les stagiaires      tribunal administratif compétent.
aux horaires fixées dans le plan de formation joint à la présente convention.
▪ Les facilités accordées aux stagiaires pour suivre les stages (congés,
aménagements ou réduction d’horaires) pourront être mentionnées le cas
échéant dans la convention (art. L.920-1 du Code du travail).

Article 7 : Avenant
▪ Toute modification de durée et de coût de la convention fera l’objet d’un
avenant.

Article 8 : Inexécution totale ou partielle de la convention
▪ En application de l’article L.920-9 du Code du travail, seules les sommes
qui n’ont pas été effectivement dépensées ou engagées par notre organ-
isme ouvrent droit à remboursement.

                                                       2AF - www.2aform.fr - 06 98 25 03 32                                                                      7
2020

            www.2aform.fr
       Facebook : @accordalphaformation2AF

           ACCORD ALPHA FORMATION
                   10, rue du Belais
                   63170 AUBIÈRE
                    06 98 25 03 32
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