Centres de santé universitaires et recherche clinique - Version préliminaire pour examen publique - Version 1 HSO 13002:2018 (F)

 
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

                                   Centres de santé universitaires et
                                                  recherche clinique
                                 Version préliminaire pour examen publique - Version 1
                                                                  HSO 13002:2018 (F)

                                                                                     1
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Conditions d’utilisation de la publication (Version préliminaire pour examen
publique)
La norme a été élaborée conformément aux exigences de développement normalisées de l’Organisation de normes en santé (HSO),
du Conseil canadien des normes (CCN) et de l’International Society for Quality in Health Care (ISQua). Toutes les normes de HSO
en santé sont élaborées au moyen d’un processus rigoureux qui comprend une analyse documentaire approfondie, une consultation
avec un comité technique sur les normes formé d’experts travaillant dans le domaine, et une évaluation par les organismes cli ents et
les autres parties prenantes.

Droits de propriété intellectuelle et propriété
Cette publication (« Publication ») et l’ensemble du contenu des présentes appartiennent à HSO ou à ses concédants de licence. Ils
sont protégés par le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle au Canada et ailleurs dans le monde. Par souci de
clarté, HSO ne revendique et ne donne aucun droit dans les documents identifiés par la mention « références » dans les présentes.

Autorisation d’utilisation du présent document
Vous êtes autorisé à utiliser le lien vers cette Publication, à le reproduire, à le transmettre, à le redistribuer et à le partager à des fins
d’examen et de consultation (« Examen »). Vous reconnaissez et acceptez que cette Publication (et le contenu des présentes) est
une information exclusive de HSO et ne peut être utilisée ni communiquée, sauf à des fins d’examen conformément aux Conditions
d’utilisation de la publication. Vous reconnaissez et acceptez que les données, commentaires et suggestions relatifs à cette
Publication que vous fournissez à HSO conformément à tout examen (y compris les révisions que vous réalisez ou proposez pour
cette Publication) (« Données ») seront la propriété exclusive de HSO. Vous cédez et transférez irrévocablement et
inconditionnellement à HSO, sans frais, toutes les données et tous les titres et intérêts en découlant, à l’échelle mondiale. En outre,
vous renoncez à tous les droits moraux que vous pouvez avoir (le cas échéant) à l’égard de ces données. Toute autre forme
d’utilisation ou d’exploitation de cette Publication (en tout ou en partie) est interdite, à moins d’une autorisation expresse de HSO.

Restrictions
À moins d’une autorisation expresse de HSO, vous ne pouvez pas (i) utiliser ou exploiter autrement cette Publication (en tout ou en
partie) en aucune façon ou à quelque fin que ce soit autre que de la façon ou aux fins indiquées ci-dessus (y compris, sans s’y
restreindre, à des fins commerciales ou dans un processus d’évaluation), (ii) distribuer cette Publication ou des exemplaires de celle-
ci (en tout ou en partie, peu importe le format) à une autre personne ou entité, (iii) modifier, amender ou traduire cette Publication, (iv)
retirer, modifier ou dissimuler des noms commerciaux, des avis de droit d’auteur ou des conditions d’utilisation compris dans cette
Publication ou (v) combiner cette Publication (en tout ou en partie) avec tout autre document ou logiciel.
Même si l’application principale visée de cette Publication est indiquée dans sa portée, il importe de noter que la responsabilité
incombe aux utilisateurs qui doivent juger si la norme convient à leurs besoins particuliers. Tous droits réservés.

Exclusion de responsabilité
Cette Publication, y compris les références, est fournie telle quelle sans aucune garantie, expresse ou implicite, entre autres quan t à
la qualité marchande, à la convenance selon l’usage, à la non-violation de droits de propriété intellectuelle et à l’éventualité que ladite
Publication, y compris les références, ou son contenu ne soient pas absolument complets, exacts, à jour ou exempts d’erreurs, de
défauts, de lacunes ou d’omissions de quelque nature que ce soit. HSO et/ou ses concédants de licence se dégagent de toute
responsabilité envers vous et toute autre personne physique ou morale dans quelque éventualité que ce soit où surviendraient de
quelconques dommages directs, indirects, accessoires, particuliers ou immatériels pouvant découler de l’utilisation de cette
Publication, y compris les références, ou y être liés (notamment la perte de profits ou de revenus, la réduction de gains anticipés ou
enregistrés, la perte de données, la perte d’accès à un quelconque système informatique, l’incapacité de réaliser des économies
prévues ou toute autre perte économique, ou encore les conséquences d’une quelconque réclamation de tiers), que ce soit pour des
raisons de négligence, de responsabilité civile délictuelle, de responsabilité légale, de responsabilité contractuelle (notamment pour
rupture de contrat) ou de responsabilité en equity ou en common law, ou pour toute autre cause d’action ou matière à poursuit e,
même en cas d’avis préalable de l’éventualité de ces dommages.

Quiconque n’adhère pas à ces Conditions d’utilisation de la publication (en tout ou en partie) doit s’abstenir d’utiliser cette Publication.
Dans l’éventualité où ces Conditions d’utilisation de la publication ne seraient pas intégralement respectées, HSO se réserve la
possibilité de révoquer votre droit d’utiliser cette Publication. Ces modalités ne doivent en aucun cas être interprétées comme une
attribution ou un transfert, à vous ou à votre organisme, d’un quelconque élément de propriété, droit de récl amation ou droit de
participation aux intérêts relatifs à cette Publication, y compris les références, ou à son contenu, ou encore à un quelconque droit de
propriété intellectuelle pouvant s’y rattacher.

Énoncé en matière de brevet
L’attention est attirée sur le fait que certains des éléments de cette Publication peuvent faire l’objet de droits de brevet. HSO ne peut
être tenue responsable de l’identification de tout ou partie de ces droits de brevet. Les destinataires de cette version préliminaire sont
invités à soumettre, avec leurs commentaires, une notification de tous les droits de brevet pertinents dont ils ont connaissan ce et à
fournir des preuves, telles que le nom et les coordonnées du titulaire du brevet.

Reproduction
Pour obtenir la permission de reproduire ou d’utiliser ces parties de la Publication ou du contenu connexe qui est la propriété de
HSO à toute autre fin, y compris à des fins commerciales, veuillez en faire la demande à publications@healthstandards.org.

                                                                                                                                            2
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Même si l’application principale visée de cette Publication est indiquée dans sa portée, il importe de noter que la responsabilité
incombe aux utilisateurs qui doivent juger si la norme convient à leurs besoins particuliers. This standard draft for public review is
available in both French and English.

Historique des versions et maintenance : Version 1 - Périodique
Type de norme : Norme d’éducation en santé
ICS: 11.20.10

© 2018. Organisation de normes en santé et ses concédants de licence. Tous droits réservés.

                                                                                                                                         3
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Comité technique sur les Centres de santé universitaires et recherche clinique
Membres
Voici la liste des membres du comité technique sur les Centres de santé universitaires et recherche
clinique et qui ont approuvé le contenu pour examen public:

Membres du comité technique

       Nom                   Organisme                        Poste                Emplacement          Catégorie

 Heather Thiessen    S.O.                           Usager                       Saskatoon,          Usager/famille
                                                                                 Saskatchewan
 Gail Bellissimo     S.O.                           Usager                       Ottawa, Ontario     Usager/famille
 Mari Jo Pires       S.O.                           Usager                       Montréal, Québec    Usager/famille
 Nicolas             S.O.                           Usager                       Montréal, Québec    Usager/famille
 Fernandez
 Dr Abraham          Centre régional des            Psychiatre agréé,            Thunder Bay,        Utilisateur
 Rudnick             sciences de la santé de        professeur                   Ontario
                     Thunder Bay et École de
                     médecine du Nord de
                     l’Ontario
 Dr Ken              Southwestern Academic          Coprésident; président       Amherstburg,        Utilisateur
 Blanchette          Health Network; Collège St.                                 Ontario
                     Clair, École des sciences de
                     la santé
 Maram Baksh         King Saud University           Chef du service de           Arabie saoudite     Utilisateur
                     Medical City/King Khalid       gestion de la qualité
                     University Hospital
 Dr Robin Walker     London Health Sciences         Vice-président intégré,      London, Ontario     Utilisateur
                     Centre and St. Joseph’s        Affaires médicales et
                     Health Care                    éducation médicale
 Dr Brian Warriner   Université de la Colombie-     Professeur émérite (ret.)    Colombie-           Décideur
                     Britannique                                                 Britannique         politique
 Dr Auday            Saint John Regional            Médecin                      Montréal, Québec    Décideur
 ALKhunaizi          Hospital                                                                        politique
 Dre Geneviève       Association des facultés de    Président/PDG                Ottawa, Ontario     Décideur
 Moineau             médecine du Canada                                                              politique
 Dre Lucie Poitras   Ministère de la santé et des   Directrice intérimaire des   Montréal, Québec    Décideur
                     services sociaux du Québec     services professionnels et                       politique
                                                    enseignement médical
 Dr James Brophy     Université McGill,             Cardiologue, professeur      Montréal, Québec    Intérêt général
                     département de médecine
 Katie Porter        Hamilton Health Sciences       Directeur de                 Ancaster, Ontario   Intérêt général
                                                    l’administration de la
                                                    recherche
 Dr David Hill       Lawson Health Research         Vice-président intégré,      London, Ontario     Intérêt général
                     Institute                      directeur de la recherche
                                                    et scientifique
 Dr Robert           Aga Khan University            Doyen de la médecine au      Nairobi, Kenya      Intérêt général
 Armstrong           Hospital, University of        Kenya, associé à Nairobi,
                     British Columbia               président du service de
                                                    pédiatrie à Vancouver
Responsable

 Amy Pack            Organisation de normes en      Gestionnaire de              Montréal, Québec
                     santé (HSO)                    programme

                                                                                                                       4
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Préface

Il s’agit de la première version préliminaire du premier numéro de HSO 13002:2018 (F), Centres de santé
universitaires et recherche clinique. Cette version vise à se conformer aux normes des autres prestataires
de services de santé de HSO, qui s’appliquent aux établissements de santé présentant un mandat
universitaire. Les critères de la norme sont regroupés en deux catégories basées sur ces fonctions :

       Formation académique
       Recherche clinique

L’ébauche de norme pour examen public indique aux centres de santé universitaires les exigences liées à
la tenue d’activités de formation et de recherche tout en offrant des services de santé de qualité aux
usagers et à leurs familles. Le contenu a été rédigé par le comité technique de l’HSO sur les centres de
santé universitaires et recherche clinique, sous l’autorité du comité directeur des normes de HSO.

                                                                                                        5
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

HSO 13002:2018 (F)
Centres de santé universitaires et
recherche clinique
0 Introduction

La norme sur les centres de santé universitaires et recherche clinique de HSO visent à promouvoir une
gouvernance et un leadership normalisés et efficaces des activités d’éducation et de recherche dans les
centres de santé universitaires.

Les centres de santé universitaires (CSU) sont devenus des organisations importantes dans de nombreux
systèmes de soins de santé à l’échelle nationale et internationale. Un bon leadership et une bonne
gouvernance des activités d’éducation et de recherche dans les CSU permettent aux apprenants d’être
mieux informés (par exemple, étudiants en médecine, en soins infirmiers et en physiothérapie) et, en fin
de compte, à des soins de santé de qualité pour les usagers.

Il est important de veiller à ce que les CSU fonctionnent du mieux possible, car ces organismes réalisent
la majorité des recherches financées par des fonds publics (Council of Academic Hospitals of Ontario
[CAHO], 2017). En Ontario, les hôpitaux membres du CAHO réalisent 80 % de la recherche en santé
financée par des fonds publics. En termes d’éducation, l’American Hospital Association indique que les
CAH ont formé plus de 100 000 résidents médicaux et dentaires en 2017 (American Hospital Association
[AHA], 2009). De plus, les CSU fournissent des soins à des milliers d’usagers, dont certains ne peuvent pas
recevoir les soins spécialisés dont ils ont besoin dans d’autres hôpitaux (AHA, 2009).

En général, les CSU sont des organisations à but non lucratif chargées de fournir des services cliniques, de
l’enseignement et de la recherche, dans le but primordial d’améliorer la santé et les soins de santé de
leurs communautés locales et de la société dans son ensemble. (CAHO, 2013, Academic Health Science
Centres [CSSA], 2010). Depuis les deux dernières décennies, les CSU évoluent dans un environnement de
plus en plus concurrentiel qui remet en cause les partenariats privés/publics et exige une certaine
responsabilité sociale.

Les CSU sont confrontés à de nombreux défis, notamment l’expansion de l’éducation des établissements
urbains vers des sites plus « distribués » et communautaires, des modèles émergents d’apprentissage
interprofessionnel et de soins collaboratifs, plus de soins ambulatoires, la mise à jour des programmes de
formation et des demandes de dynamisation de l’avenir de la formation professionnelle en santé.
L’opinion émergente souligne le rôle des CSU dans la diffusion et l’application des connaissances. Les
gouvernements considèrent de plus en plus le savoir comme l’indicateur clé de la modernisation et de la
création de richesse.

Un thème principal est la demande de plus en plus fréquente d’établissement de mesures significatives
et transparentes permettant d’évaluer le rendement des CSU. Les gouvernements souhaitent développer
des initiatives visant à encourager l’éducation des apprenants dans les CSU et à traduire la recherche en
utilisations pratiques pour les populations. Au Canada, de nombreux documents de politiques identifient

                                                                                                          6
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

l’impact synergique de la mission tripartite des CSU et leur rôle sur le système dans son ensemble.
Néanmoins, la pléthore de politiques gouvernementales et de modèles de financement et de sources non
coordonnés peut empêcher les CSU de réaliser leur plein potentiel.

1 Portée

1.1 Objectif
Cette ébauche de norme pour examen public indique les exigences pour les principaux centres de santé
universitaires qui allient des mandats de prestation de service, de formation et de recherche tout en
maintenant la qualité dans ces trois mandats et en plaçant les personnes au centre de ce qu’elles font.
La norme, une fois approuvée par le comité technique, offrira :
     aux centres de santé universitaires des conseils sur la façon d’assurer la qualité et la sécurité
         dans leur contexte institutionnel unique;
     aux décideurs politiques un plan pour que l’on indique dans les exigences les centres de santé
         universitaires situés sur leurs territoires;
     aux organismes d’évaluation externes des exigences mesurables à inclure dans les
         programmes d’évaluation.
Cette norme ne devrait pas être utilisée seule, mais conjointement avec les normes qui s’appliquent aux
hôpitaux généraux et spécialisés.

L’ébauche de norme pour examen public vise à être utilisée aux fins d’examen et de consultation et ne
convient pas à l’objectif indiqué ci-dessus avant d’avoir été approuvée par le comité technique. Pour
obtenir une version définitive, veuillez visiter la boutique virtuelle de HSO lorsque la version sera publiée
ou visiter l’un des organismes d’évaluation participants.

1.2 Applicabilité
Cette norme devrait s’appliquer aux hôpitaux généraux et spécialisés présentant un mandat
universitaire, affiliés ou intégrés à une école médicale, et mener des recherches universitaires ou
commerciales sur l’humain en vertu de protocoles cliniques approuvés impliquant des usagers de
l’hôpital.

2 Publications de référence

On ne retrouve pas de publications de référence normatives dans cette ébauche de norme pour
l’examen public. Vous trouverez les publications de référence éducatives dans l’annexe A.

3 Termes et définitions

Centre de santé universitaire
Un centre de santé universitaire (CSU) est intégré sur le plan organisationnel ou administratif à un
établissement d’enseignement. Le CSU mène des recherches académiques et/ou commerciales sur des
sujets humains dans le cadre de plusieurs protocoles approuvés impliquant des usagers du CSU. De
nombreux CSU effectuent également des recherches pré-cliniques sur les mécanismes.

                                                                                                           7
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Recherche clinique
Recherche systématique et étude des matériaux, des sources et des usagers pour établir les faits et
parvenir à de nouvelles conclusions. La recherche clinique s’efforce de vérifier les connaissances actuelles
et d’évaluer les effets et les résultats du système de soins de santé sur la santé des individus.

Programme éducatif
Cela comprend les programmes d’éducation et de formation (p. ex. études collégiales, de premier cycle,
postdoctorales, résidence, bourses, études supérieures, maîtrises, doctorats) pour tous les professionnels
de la santé reconnus exerçant dans une région particulière.

Leadership
Désigne le chef de la direction, les membres du conseil et/ou le président des établissements de soins de
santé et d’enseignement.

Apprenants
Toute personne suivant un cycle d’études ou de formation continu ou inscrite dans une école, une
université ou un autre établissement universitaire. Les apprenants comprennent des étudiants de premier
cycle, des diplômés, des boursiers, des résidents, des stagiaires, des apprentis, des médecins en
formation, du corps infirmier en formation, des internes, des professeurs et du personnel.

Environnement d’apprentissage
L’environnement d’apprentissage fait référence aux emplacements physiques, contextes et cultures dans
lesquels les apprenants apprennent.

4 Critères pour les centres de santé universitaires et recherche clinique

ÉDUCATION

1. La direction du CSU doit veiller à ce que les apprenants reçoivent une formation qui atteigne les
   objectifs des programmes d’éducation soutenus par le CSU.

        1.1 Les établissements de santé et les établissements d’enseignement avec lesquels ils
            collaborent ont établi un accord clair pour définir les rôles et les responsabilités de chaque
            partie relativement à l’environnement d’enseignement.

            Conseils
            L’accord doit préciser les responsabilités des différentes parties relativement aux différents
            aspects de la prestation des soins, de la recherche, de l’éducation et du soutien aux
            apprenants. Un tel accord est souvent appelé un accord d’affiliation. Il désigne les activités
            soumises à l’autorité de l’établissement universitaire, celles qui sont soumises à l’autorité de
            l’établissement de santé et celles qui sont sujettes à l’accord des deux parties. Les
            responsabilités des partenaires doivent être clairement définies.

        1.2 Le CSU encourage les partenariats auprès des agences externes.

            Conseils

                                                                                                          8
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

            Les partenariats peuvent être créés grâce à une collaboration avec des organismes externes
            en utilisant des liens formels ou informels.

        1.3 Les apprenants sont supervisés de manière appropriée dans leurs activités cliniques, de
            formation et/ou de recherche.

            Conseils
            Le CSU assure la supervision, en partenariat avec l’établissement d’enseignement, pour
            chaque type d’apprenant, à la fréquence et à l’intensité requises.

        1.4 Un soutien opérationnel approprié est clairement identifié dans l’organigramme du CSU pour
            la prestation des activités de formation.

            Conseils
            Le soutien à la formation dans le CSU est coordonné par le biais d’une structure
            opérationnelle et de gestion définie.

        1.5 Le CSU s’assure que l’évaluation requise est fournie pour tous les apprenants.

            Conseils
            L’évaluation appropriée peut être fournie par le CSU ou l’établissement universitaire
            partenaire.

        1.6 Le CSU fournit aux apprenants une orientation institutionnelle.

            Conseils
            En tant qu’institution d’accueil, le CSU devrait veiller à ce que tout apprenant dans
            l’établissement reçoive une orientation adéquate, des laissez-passer d’identification et un
            accès aux zones nécessaires.

2. La technologie et les ressources sont fournies pour faciliter la formation.

        2.1 Des ressources appropriées sont mises à la disposition du personnel et des apprenants.

            Conseils
            Le CSU fournit l’espace nécessaire et d’autres ressources nécessaires sans compromettre la
            qualité des soins aux usagers. Les ressources appropriées sont déterminées dans l’accord
            d’affiliation. Les ressources peuvent inclure soutien financier, espace physique, équipement
            et infrastructure.

        2.2 Les apprenants ont accès à la technologie et aux ressources d’information actuelles.

            Conseils
            Les apprenants ont accès aux ressources appropriées (bibliothèque, connectivité Internet,
            matériel) et à des informations sur les pratiques fondées sur des données probantes,
            comprenant l’accès à des revues en ligne, à Internet (Wi-Fi) et aux outils éducatifs simulés, le
            cas échéant.

                                                                                                          9
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

3. Le rôle du corps professoral et du personnel dans la prestation des programmes de formation est
   clairement défini.

        3.1 Le CSU a une structure hiérarchique clairement définie liée à la prestation des programmes
            de formation.

        3.2 Le CSU a des rôles clairement définis liés à la prestation de programmes de formation.

            Conseils
            Dans le cas de professeurs considérés comme du personnel, le pourcentage de temps réservé
            à l’enseignement doit être clairement spécifié.

4. Les politiques et procédures que les apprenants doivent suivre sont claires.

        4.1 Les apprenants et les stagiaires se conforment aux politiques et procédures du CSU.

            Conseils
            Les apprenants et les stagiaires fournissent des soins en respectant les paramètres de
            qualité et de sécurité des usagers de l’hôpital. Les soins aux usagers devraient être une
            priorité.

        4.2 Le personnel et les apprenants offrent des soins empreints de compassion et axés sur l’usager.

            Conseils
            Les soins empreints de compassion sont définis dans les paramètres de qualité et de sécurité
            des usagers du CSU.

5. La direction du CSU doit veiller à ce qu’ils fonctionnent efficacement grâce à des évaluations et à un
   environnement favorable.

        5.1 Un mécanisme est en place pour que les apprenants évaluent de manière confidentielle la
            qualité des éducateurs.

            Conseils
            L’évaluation des membres corps professoral comprend une évaluation de leur
            professionnalisme par les apprenants et leurs collègues.

        5.2 Un mécanisme est en place pour que les apprenants évaluent de manière confidentielle la
            qualité de l’environnement d’apprentissage.

            Conseils
            Le mécanisme est organisé par l’intermédiaire du CSU ou de l’institution universitaire
            partenaire. Pour déterminer la qualité de l’environnement d’apprentissage, les apprenants
            doivent avoir un moyen d’évaluer l’espace et le soutien fournis.

                                                                                                        10
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

       5.3 Un mécanisme est en place pour le règlement des différends.

       5.4 Le CSU fournit aux formateurs les qualifications de formation et le soutien appropriés dans
           leur rôle éducatif.

           Conseils
           La direction du CSU soutient ses éducateurs par la formation, la recherche en éducation et le
           soutien technique et en laboratoire. La formation dans le CSU pourrait être fournie par le
           personnel ou par des usagers qualifiés en tant que formateurs.

       5.5 Le CSU administre ou met à jour la formation et le soutien dans les délais appropriés.

6. L’apprentissage devrait avoir lieu dans un environnement interprofessionnel.

       6.1 Le CSU favorise un environnement d’apprentissage interprofessionnel.

           Conseils
           Le CSU élimine les obstacles à l’éducation interprofessionnelle en encourageant la
           coopération entre les écoles professionnelles et les responsables de discipline.
           L’apprentissage se déroule dans un environnement éducatif interprofessionnel, en équipe,
           qui peut être atteint, par exemple, par des cycles conjoints, des séries de séminaires
           multiprofessionnels ou des stratégies de co-apprentissage.

       6.2 Le CSU évalue régulièrement le succès de l’environnement interprofessionnel.

           Conseils
           L’évaluation doit assurer le respect des partenaires impliqués dans l’environnement
           interprofessionnel.

RECHERCHE CLINIQUE

7. Lors d’une recherche sur des sujets humains, il convient de bien comprendre qui est responsable et
   pour quels aspects de la recherche.

       7.1 La direction du CSU assure une pratique sécuritaire pour tous les participants à la recherche
           sur des sujets humains.

           Conseils
           La direction du CSU doit établir une structure, un organisme ou une personne qualifiée pour
           assurer une pratique sécuritaire à tous les participants à la recherche sur des sujets humains
           en supervisant et en évaluant les projets de recherche menés dans le CSU. La direction du CSU
           est responsable de la protection des participants à la recherche sur des sujets humains.

       7.2 Toutes les parties impliquées dans la recherche menée dans le CSU agissent conformément à
           des responsabilités clairement définies.

                                                                                                      11
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

           Conseils
           Les parties peuvent inclure des chercheurs, des dirigeants et des usagers (en tant que
           collaborateurs et/ou participants à la recherche). Lors d’une recherche avec des participants
           humains, il convient de bien comprendre qui est responsable de quels aspects de la recherche.
           Ces responsabilités sont conformes aux conseils pancanadiens et internationaux en matière
           de recherche éthique.

       7.3 Le CSU définit clairement la responsabilité de l’investigateur principal.

           Conseils
           L’investigateur principal est le principal responsable de la préparation, de la conduite et de
           l’administration d’une subvention de recherche, d’un accord de coopération, d’un projet de
           formation ou de service public, d’un contrat ou d’un autre projet parrainé en conformité avec
           les lois et règlements applicables et la politique institutionnelle régissant la conduite de la
           recherche parrainée.

8. La direction du CSU doit veiller à ce que toutes les parties respectent les normes de recherche et
   remplissent leurs exigences professionnelles.

       8.1 Le CSU a un plan stratégique détaillant ses priorités de recherche.

           Conseils
           Le plan stratégique doit être basé sur les besoins de la communauté et sur les mises à jour
           des connaissances sur la santé. Cela n’empêche pas l’émergence de nouvelles directions de
           recherche qui ne figurent pas dans le plan. Les nouvelles idées doivent être acceptées et avoir
           la possibilité d’être prouvées. La recherche et l’éducation doivent être soulignées dans le plan
           stratégique de l’organisation.

       8.2 La direction du CSU fournit une orientation au personnel de recherche qui comprend un
           examen du plan stratégique et des priorités de recherche.

       8.3 La direction du CSU est chargée de veiller à ce que la recherche soit menée conformément à
           la mission, à la vision et aux objectifs stratégiques du CSU.

       8.4 La direction du CSU reçoit une formation sur les exigences régissant la recherche et le contrôle
           de la qualité.

       8.5 Le CSU a un comité ou des personnes qualifiées désignées pour veiller à ce que les chercheurs
           se conduisent de façon éthique.

           Conseils
           Le CSU doit vérifier que l’investigateur principal et les autres chercheurs ont été sélectionnés
           pour la recherche par un comité de personnes qualifiées. L’évaluation comprend un examen
           des CV des chercheurs et d’autres certifications. Les évaluations du rendement servent à
           évaluer la conduite du personnel de recherche.

                                                                                                        12
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

          8.6 Le CSU fait preuve de leadership dans l’apprentissage réciproque avec les utilisateurs finaux.

              Conseils
              La connaissance est traduite en meilleures pratiques par le biais d’analyses comparatives, par
              exemple.

9. Le CSU doit se conformer à tous les règlements de recherche pour s’assurer que la recherche est
   menée de manière éthique.

          9.1 La direction du CSU respecte un processus visant à fournir un examen initial et continu de
              toutes les recherches comportant des participants humains.

          9.2 Les chercheurs suivent les politiques et les règlements de leur juridiction.

                  Conseils
                  L’approbation et l’initiation des études de recherche clinique sont aussi efficaces que
                  possible tout en suivant les politiques et les règlements.

          9.3 La direction du CSU identifie et gère les conflits d’intérêts avec les recherches menées dans le
              CSU.

              Conseils
              L’AHC gère les conflits d’intérêts potentiels, en particulier les conflits d’intérêts
              commerciaux, en ce qui concerne les activités d’enseignement et de recherche menées dans
              le CSU. Il devrait y avoir un mécanisme pour assurer la transparence et l’accès à des
              procédures de recours en cas de conflit d’intérêts.

          9.4 Le CSU établit et met en œuvre un processus normalisé pour le consentement éclairé.

              Conseils
              Les détails du consentement doivent correspondre aux risques encourus par le projet de
              recherche.

          9.5 Le CSU établit et met en œuvre un processus normalisé pour la permission de contacter.

              Conseils
              L’autorisation de contact peut être mise en œuvre différemment dans les centres de soins de
              santé en fonction de l’utilisation des dossiers de santé électroniques (par exemple, Meditech,
              EPIC) et du processus d’inscription en ligne. Le processus d’autorisation de contacter devrait
              inclure un mécanisme de notification, un processus de stockage confidentiel des informations
              sur les usagers et offrir à l’usager le choix de ne pas être contacté pour de futures études de
              recherche.

10.       Le CSU fournit des informations sur la manière de participer et d’être impliqué dans la recherche
          qui sont disponibles pour les participants et les autres membres de la communauté tout en
          garantissant le consentement éclairé et la sécurité de l’usager.

                                                                                                           13
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

       10.1 Les participants sont en mesure de prendre des décisions informées et volontaires
           concernant la participation à la recherche.

               Conseils
               Les participants (y compris les apprenants et les stagiaires lorsqu’ils participent à une
               recherche en éducation) sont impliqués tout au long du projet de recherche.

       10.2 Le CSU fournit des informations sur la façon dont les familles et les usagers peuvent
           accéder aux résultats de la recherche.

               Conseils
               Les familles et les usagers sont informés de la manière d’accéder aux résultats de la
               recherche s’ils souhaitent y avoir accès.

       10.3 Le CSU partage les résultats et les processus de recherche avec le reste du CSU ainsi
           qu’avec le public.

               Conseils
               Le CSU doit s’assurer que les résultats de la recherche sont partagés de manière
               opportune et appropriée.

               Le CSU doit créer une culture de transparence en signalant les informations de recherche
               clés, telles que le pourcentage d’usagers impliqués dans la recherche, le nombre de
               projets, le montant du financement, le nombre de chercheurs et le nombre d’articles
               publiés. Ces informations doivent faire l’objet de rapports réguliers.

               La divulgation de l’activité de recherche devrait être un événement régulier et être
               planifiée et annoncée à l’avance. Les projets de recherche devraient être officiellement
               enregistrés dans les pays où l’enregistrement officiel est requis. Les résultats positifs et
               négatifs doivent être signalés. Les publications évaluées par des pairs devraient être
               encouragées.

               Les transferts et les échanges de connaissances additionnels devraient être encouragés,
               comme les communications directes avec le public à propos des résultats de la
               recherche.

11. L’environnement de recherche doit inclure toutes les ressources nécessaires pour mener une
    recherche de qualité de manière efficace.

       11.1    Le CSU doit être équipé de toutes les ressources nécessaires pour le programme de
           recherche.

               Conseils
               Le CSU fournit des établissements de base qui rassemblent l’équipement,
               l’instrumentation, les méthodologies et/ou l’expertise appropriés qui sont cruciaux pour
               le succès des activités fondamentales (précliniques) et d’autres activités de recherche en

                                                                                                         14
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

               matière de santé. Les ressources de recherche peuvent être fournies à la fois par le CSU
               et l’établissement universitaire. De plus, des ressources de recherche peuvent être
               fournies par les organismes subventionnaires et l’industrie, en veillant à éviter les conflits
               d’intérêts.

               L’utilisation des technologies de l’information permet la recherche en santé dans le CSU.

       11.2 La direction du CSU maintient des procédures pour prioriser l’allocation des ressources
           de recherche selon le plan stratégique.

               Conseils
               Les procédures doivent être transparentes, équitables, efficaces et complètes.

12. Une collaboration interprofessionnelle devrait être établie, encouragée et promue dans le milieu
    de la recherche.

       12.1    Le CSU soutient activement la recherche interprofessionnelle.

               Conseils
               Le CSU devrait soutenir des équipes interprofessionnelles pour collaborer à des
               recherches innovantes, telles que la collaboration de chercheurs en sciences cliniques,
               fondamentales et en sciences sociales.

               Le CSU doit diriger le développement de partenariats de recherche collaborative avec les
               usagers, les institutions, les agences, les communautés et les industries.

                                                                                                          15
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Annexe A - Références
Abrams, K., Laughlin, B., Lee, J., Judah R., Filipova, M., Hoversten, S. (2014). Se préparer pour le nouveau
        paradigme : Comment les centres de santé académiques s’adaptent aux forces de transformation
        (Preparing for the New Paradigm: How Academic Health Centers are adapting to the forces of
        transformation). Centre de solutions sanitaires de Deloitte (Deloitte Center for Health Solutions). Données
        extraites de https://www2.deloitte.com/content/dam/Deloitte/us/Documents/life-sciences-health-
        care/us-lshc-ahc-new-paradigm-122314.pdf

Centres académiques de sciences de la santé - Groupe d’étude national (Academic Health Sciences Centres -
        National Task Force). (2010). Assurer l’avenir des centres académiques de sciences de la santé canadiens
        (Securing the Future of Canada’s Academic Health Sciences Centres). http://healthcarecan.ca/wp-
        content/themes/camyno/assets/document/Reports/2009/External/EN/EnvironmentalScan_EN.pdf

Centres académiques de sciences de la santé - Groupe d’étude national (Academic Health Sciences Centres -
        National Task Force). (2010). Trois missions pour un seul avenir : Optimiser le rendement des centres
        académiques de sciences de la santé du Canada (Three Missions One Future: Optimizing the Performance
        of Canada’s Academic Health Sciences Centres). Données extraites de http://www.healthcarecan.ca/wp-
        content/themes/camyno/assets/document/Reports/2010/External/EN/ThreeMissions_EN.pdf

Adamo, E., Bauer, G., Berro, M., Burnett, B., Hartman, K. A., Masiello, L. M., ... Schuff, K. G. (2012). Une feuille de
       route des centres académiques de santé pour établir de bonnes infrastructures de laboratoires conformes
       aux règlements (A Roadmap for Academic Health Centers to Establish Good Laboratory Practice-
       Compliant Infrastructure). Journal de médecine académique (Journal of Academic Medicine). Chap. 87(3),
       p. 279 à 284. No DOI : 10.1097/ACM.0b013e318244838a

Conseil consultatif (Advisory Board). (2015). Pourquoi certaines universités disent adieu aux centres académiques
         de médecine : Vanderbilt et Emory coupent les liens avec leurs hôpitaux en raison de changements dans
         le milieu de la santé (Why some universities are bidding adieu to academic medical centers: Vanderbilt,
         Emory cutting ties with their hospitals as health landscape shifts). Données extraites de
         https://www.advisory.com/daily-briefing/2015/04/24/universities-dropping-amcs

Agrawal, A. (2013). Sécurité des patients : Un guide casuistique complet (Patient Safety: A Case-Based
        Comprehensive Guide). Données extraites de
        https://books.google.ca/books?id=LYi4BAAAQBAJ&pg=PR24&lpg=PR24&dq=academic+hospital+patient+s
        afety&source=bl&ots=zmTRH1o__J&sig=eFO3HQgg-
        5ez3IE6CUGcIt2hy7o&hl=en&sa=X&ved=0ahUKEwjv0IOKn6rVAhUEOD4KHchOCVk4ChDoAQg1M

Accord entre l’University of Western Ontario et l’Hotel-Dieu Grace Hospital (Agreement Between University of
        Western Ontario and Hotel-Dieu Grace Hospital). (2013). Données extraites de
        https://www.hdgh.org/uploads/Medical%20Affairs/HDGH%20Affiliation%20Agreement%20FINAL%20Feb
        %2028%202013_5.pdf

Association des hôpitaux américains (American Hospital Association). (2009). Hôpitaux universitaires : Leur impact
         sur les patients et le personnel de la santé de l’avenir (Teaching Hospitals: Their Impact on Patients and
         the Future Health Care Workforce). Données extraites de
         http://www.aha.org/research/reports/tw/twsept2009teaching.pdf

Association des centres académiques de santé (Association of Academic Health Centers). (2010). Centres
         académiques de santé et centres de santé communautaires : Le contexte des partenariats actuels
         (Academic health Centers and Community Health Centers: The Landscape of Current Partnerships).
         Données extraites de http://www.aahcdc.org/Portals/41/AIM-Program/Best-

                                                                                                                    16
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

        Practices/Interprofessional_Education_and_Practice/AHCs_and_Community_Health_Centers_Landscape_
        of_Current_Partnerships.pdf

Association de collèges médicaux américains - Département des services cliniques (Association of American
         Medical Colleges - Department of Clinical Services). (1997). Hôpitaux avec centre académique médical
         intégré (Integrated Academic Medical Center Hospitals). Données extraites de
         https://www.aamc.org/download/372006/data/01-
         97_integrated_academic_medical_center_hospitals.pdf

L’Association des facultés de médecine du Canada (The Association of Faculties of Medicine of Canada). (2011).
         (L’avenir de l’éducation médicale au Canada : Gouvernance en matière de formation médicale
         postuniversitaire au Canada (The Future of Medical Education in Canada: Governance in postgraduate
         medical education in Canada). https://afmc.ca/pdf/fmec/08_Pardhan_Governance.pdf

Au, A. G., Padwal, R. S., Majumdar, S. R., & MaAlister, F. A. (2014). Résultats des patients dans le cadre de services
         d’enseignement c. de non-enseignement de médecine générale interne : analyse systématique et méta-
         analyse (Patient outcomes in teaching versus nonteaching general internal medicine services: a systematic
         review and meta-analysis). Journal de médecine académique (Journal of Academic Medicine), 89 (3). p.
         517 à 523. No DOI : 10.1097/ACM.0000000000000154.

Axelsson, R., Axelsson, S. B., Gustafsson, J., & Seemann, J. (2014). Organiser les soins intégrés dans un hôpital
        universitaire : Application d’un cadre conceptuel (Organizing integrated care in a university hospital:
        application of a conceptual framework). Journal international de soins intégrés (International Journal of
        Integrated Care), 14(2). No DOI : http://doi.org/10.5334/ijic.1529

Backman, C., Vanderloo, S., & Forster, A. (2016). Mesurer et améliorer la qualité des soins dans des hôpitaux
       universitaires au Canada : En effort collaboratif pour l’excellence en matière de soins de santé de qualité
       (Measuring and improving quality in university hospitals in Canada: The Collaborative for Excellence in
       Healthcare Quality). Journal sur les politiques de santé (Health Policy Journal), 120 (9). p. 982 à 986. No
       DOI : http://dx.doi.org/10.1016/j.healthpol.2016.07.006

Barrett, D. J. (2008). La structure organisationnelle évolutive des centres académiques de santé : le cas de
         l’Université de la Floride (The evolving organizational structure of academic health centers: the case of the
         University of Florida). Journal médical académique (Academic Medical Journal), 83. p. 804 à 808. No DOI :
         10.1097/ACM.0b013e318181d054.

Borden, W. B., Mushlin, A. I., Gordon, J. E., Leiman, J. M., & Pardes, H. (2015). Un nouveau cadre conceptuel pour
        les centres académiques de santé (A new conceptual framework for academic health centers). Journal de
        médecine académique (Journal of Academic Medicine), 90 (5). p. 569 à 573. No DOI :
        10.1097/ACM.0000000000000688.

Bowles, D., McIntosh, G., Hemrajani, R., Yen, M-S., Phillips, A., Schwartz, N., ... Dow, A. W. (2016) Rapports
        collaboratifs entre le personnel infirmier et les médecins au sein d’un centre académique médical :
        L’influence des facteurs organisationnels et individuels (Nurse–physician collaboration in an academic
        medical centre: The influence of organisational and individual factors). Journal de soins
        interprofessionnels (Journal of Interprofessional Care). No DOI : 10.1080/13561820.2016.1201464

Brod, H., Lemeshow, S., & Binkley, P. F. (2016). Facteurs déterminant la diminution de la fréquence des centres
         académiques médicaux : Une analyse temporelle des événements (Determinants of Faculty Departure in
         an Academic Medical Center: A Time to Event Analysis). Le Journal américain de médecine (The American
         Journal of Medicine). 130 (3). p. 488 à 493. Données extraites de
         http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0002934317300013#

                                                                                                                    17
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

Instituts de recherche en santé du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada and
          Conseil de recherches en sciences humaines. (2010). Énoncé de politique de trois conseils : Conduite
          éthique pour la recherche avec des êtres humains (Tri-council policy statement: ethical conduct for
          research involving humans). Données extraites de
          http://www.pre.ethics.gc.ca/pdf/eng/tcps2/TCPS_2_FINAL_Web.pdf

Canadian Association for Interdisciplinarity in Healthcare. (2005). Améliorer la collaboration interdisciplinaire dans
        les soins de santé primaires (Enhancing Interdisciplinary Collaboration in Primary Health Care). Données
        extraites de http://tools.hhr-
        rhs.ca/index.php?option=com_mtree&task=att_download&link_id=5305&cf_id=68&lang=en

Chakraborti, C., Kahn, M., & Krane, K. (2010). Concrétiser la sécurité des patients dans les centres de médecine
       académiques (Operationalizing Patient Safety at Academic Medical Centers).
       https://psnet.ahrq.gov/perspectives/perspective/90

Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario (Children’s Hospital of Eastern Ontario). (sans date).
        Administration : Conseil d’administration. Données extraites de
        http://www.cheo.on.ca/en/BoardofTrustees

Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario (Children’s Hospital of Eastern Ontario). (2017). États
        financiers du Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario - Centre de traitement pour enfants
        d’Ottawa (Financial Statements of Children’s Hospital of Eastern Ontario – Ottawa Children’s Treatment
        Centre). Données extraites de http://www.cheo.on.ca/uploads/AboutUs/Reporting/CHEO-
        OCTC%20_FS_signed_2017-03-31.pdf

Collèges des infirmières de l’Ontario (College of Nurses of Ontario). (2013). Lignes directrices en matière des
         pratiques : Travailler avec des prestataires de soins non réglementés (Practice Guidelines: Working with
         Unregulated Care Providers). Données extraites de
         https://www.cno.org/globalassets/docs/prac/41014_workingucp.pdf

Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (College of Respiratory Therapists of Ontario). (sans date).
        Travailler avec des prestataires de soins de santé non réglementés (Working with Non-Regulated Health
        Care Providers). Données extraites de http://www.crto.on.ca/members/professional-
        practice/understanding-non-regulated-healthcare-providers-2/

Conseil d’hôpitaux académiques de l’Ontario (Council of Academic Hospitals of Ontario). (2013). Responsabilités
         des hôpitaux de recherche de l’Ontario (Accountabilities of Ontario’s Research Hospitals). Données
         extraites de http://caho-hospitals.com/wp-content/uploads/2014/02/November-12-2013-
         Accountabilities-of-Ontario%E2%80%99s-Research-Hospitals.pdf

Conseil des hôpitaux académiques de l’Ontario (Council of Academic Hospitals of Ontario). (2017). À propos de
         nous (About Us). Données extraites de http://caho-hospitals.com/about-us/

Clancy, C., & Garson, A. (2015). Classification des centres académiques de santé selon la qualité et la sécurité de
         leurs services et la responsabilisation des patients (Positioning Academic Health Centers for Quality,
         Safety, and Patient Empowerment). In S. Wartman (Eds.), La transformation des centres académiques de
         santé (The Transformation of Academic Health Centers). (221-229) Données extraites de
         http://www.aahcdc.org/Portals/41/Publications-Resources/BooksAndReports/TAHC-Author-
         commentaries/AAHC16-22_Commentaries_PositioningAHC.pdf

Conseil des hôpitaux académiques de l’Ontario (Council of Academic Hospitals of Ontario). (2008). Leadership et
         découvertes de demain : Rapport annuel de 2007 et 2008 (Leadership and Discovery for Tomorrow: 2007-

                                                                                                                    18
Centres de santé universitaires et recherche clinique - HSO 13002:2018 (F)

        08 Annual Report). Données extraites de http://caho-hospitals.com/wp-
        content/uploads/2013/09/CAHO_Annual_Report_2007_08.pdf

Conseil des hôpitaux académiques de l’Ontario (Council of Academic Hospitals of Ontario). (2013, novembre).
         Responsabilités des hôpitaux de recherche de l’Ontario (Accountabilities of Ontario’s Research Hospitals).
         Données extraites de http://caho-hospitals.com/wp-content/uploads/2013/08/November-12-2013-
         Accountabilities-of-Ontario%E2%80%99s-Research-Hospitals.pdf

Centre de perfectionnement professoral (Center for Faculty Development). (sans date). Enseignement et
        éducation : Programmes et activités (Teaching and Education: Programs and Activities). Université de
        Toronto (University of Toronto). Données extraites de https://cfd.utoronto.ca/teaching/programs

Faculté de médecine de l’Université de Dalhousie (Dalhousie University Faculty of Medicine). (sans date).
         Organismes affiliés (Affiliated Organizations). https://medicine.dal.ca/about/affiliated-organizations.html

Kirch, D. G., Grigsby, R. K., Zolko, W. W., Moskowitz, J., Hefner, D. S., Souba, W. W., ... Baron, S. D. (2005).
          Réinventer les centres académiques de santé (Reinventing the Academic Health Center). Journal de
          médecine académique, Série de gestion : Alliances stratégiques dans le milieu de la médecine académique
          (Journal of Academic Medicine, Management Series: Strategic Alliances in Academic Medicine). p. 38 à 46.
          Données extraites de http://journals.lww.com/academicmedicine/Documents/Kirch.pdf

Fair, M., & Mallery, T. A. (2016) Comment les centres académiques de médecine et les hôpitaux universitaires
          peuvent-ils aborder les déterminants sociaux de santé (How Can Academic Medical Centers and Teaching
          Hospitals Address the Social Determinants of Health?). Journal de médecine académique (Journal of
          Academic Medicine), 91 (3). Données extraites de http://www.aahcdc.org/Portals/41/AIM-Program/Best-
          Practices/Social_Determinants_of_Health/How_Can_Academic_Medical_Centers_Teaching_Hospitals_Ad
          dress_Social_Determinants_Health.pdf

Gogate, P. M., Biswas, P., Natarajan, S., Nayak, B. K., Gopal, S., Shah, Y., & Basak, S. K. (2017). Évaluation des
        résidences et étude sur le design de conformité : La perception de jeunes ophtalmologistes sur leurs
        programmes de résidence II : Mémoire académique et de recherche (Residency evaluation and adherence
        design study: Young ophthalmologists’ perception of their residency programs II: Academics and Research
        dissertation). Journal indien de l’ophtalmologie (Indian Journal of Ophthalmology), 65 (1). p. 12 à 18. No
        DOI : 10.4103/ijo.IJO_668_16.

École de médecine de Harvard (Harvard School of Medicine). (2017). Nos engagements de base (Our Core
         Commitments). Données extraites de https://hms.harvard.edu/about-hms/our-core-
         commitments#education

École de médecine de Harvard (Harvard School of Medicine). (2017). Nos engagements de base (Our Core
         Commitments). Données extraites de https://hms.harvard.edu/about-hms/our-core-
         commitments#education

Institut de recherche en santé (Health Research Institute). (2012). L’avenir des centres académiques de santé :
          Stratégies pour éviter l’effondrement de la marge (The future of the academic medical center: Strategies
          to avoid a margin meltdown). Données extraites de http://www.aahcdc.org/Portals/41/AIM-
          Program/Best-
          Practices/Financial_Alignment/The_Future_of_the_Academic_Medical_Center_Strategies_to_Avoid_Mar
          gin_Meltdown.pdf

Herman, B. (2014). Les chefs de file du domaine de santé académique prônent de nouveaux partenariats variés
       (Academic health leaders advocate new, varied partnerships). Soins de santé modernes (Modern

                                                                                                                 19
Vous pouvez aussi lire
Diapositive suivante ... Annuler