Compte-rendu Conseil Municipal 30 août 2021 - Mairie de ...
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Compte-rendu Conseil Municipal
30 août 2021
Présence
Présents :
Luc ASTOUL, Jean-Paul AYRAL, Marie-Aude BARRIER, Maryse CAREME, Bruno CHAMPOUX, Pauline
COHADE, Gilles LARGERON, Céline MARSIN, Frédéric MEUNIER, Pierre-Franck PAPPALARDO, Marie
PEREIRA, Elodie PEREIRA OLIVEIRA, Raphaël ROUSSY et Claude VANKENHOVE.
Pouvoirs : 0
Nombre de votants : 14
Excusés :
Véronique FAURE
Non-excusés :
Intervenants : sans
Lieu de la séance :
Salle polyvalente avec application des mesures COVID19. Port du masque obligatoire
Secrétaire de séance :
M. Raphaël ROUSSY
Ordre du jour
• Finances
• Travaux et Matériel
• Questions diverses
A été rajouté à l’ordre du jour le point suivant :
• ALSH
Approbation du PV du conseil municipal du 21 juin 2021
Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
1 – Finances :
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Tarifs Publics
Comme les autres années, une augmentation de 1% est proposée pour les tarifs publics.Compte-rendu Conseil Municipal
30 août 2021
Nous rappelons que les tarifs pour l’eau, abonnement de compteur pour Saint-Genest l’Enfant, les taxes de
branchement et contrôle des branchements en assainissement ne sont plus pris en compte depuis le
transfert de la compétence à RLV.
Tarifs Accueil de loisirs sans hébergement 2021/2022
Repas Enfant Repas Enfant Repas Adulte
+ Animation « cause allergies » (Enseignants et
CANTINE + Animation personnel communal)
4,75 € 2,55 € 6,20 €
• Accueil périscolaire = forfait journalier (même tarif matin et/ou soir)
TARIFS
TEMPS PERISCOLAIRE & TAP
2,40 €
Lundi, Mardi, Jeudi et vendredi
Matin et/ou Après-midi
Avec ou sans activités TAP
TEMPS TAP uniquement
1,50 €
Lundi, Mardi, Jeudi
• Accueil périscolaire = facturation à la ½ journée ou à la journée
TEMPS PERISCOLAIRE TARIFS FIXES
Mercredi matin 7 h 30 – 13 h 30 2,40 €
Mercredi après-midi 13 h 30 – 17 h 30 5,25 €
Mercredi Journée complète 7 h 30 – 17 h 30 5,25 €
Tarif dépassement Garderie : 6,20 €Compte-rendu Conseil Municipal
30 août 2021
Tarifs 2021/2022 Salles diverses
Salle Polyvalente Salle des Associations de
Malauzat & St Genès Malauzat
Week-end = 184 € A l’heure = 17,20 €
Tarifs 2021/2022 Concessions Cimetière
Concession perpétuelle Concession Temporaire Trentenaire
5m² 2.50 m²
(6 places) (3 places) 2.50 m²
200 €
560 € 336 €
Tarifs 2021/2022 Cases ou Cavurnes Columbarium
Concessions 15 ans Concessions 30 ans Concessions 50 ans
210 € 420 € 525 €
Tarification Reproduction Documents divers / Services aux particuliers :
Photocopie Format A4 Photocopie Format A3
Noir & blanc 0,25 € 0,35 €
Couleur 0,45 € 0,65 €
Service gratuit pour les associations communales
Tarification Reproduction Documents administratifs :
Format A4 Format A3
Photocopie noir et blanc = 0,25 € Photocopie noir et blanc = 0,30 €
Photocopie couleur = 0,30 € Photocopie couleur = 0,40 €Compte-rendu Conseil Municipal
30 août 2021
DROITS DE PLACE en vigueur depuis le 01/01/2012
Marchands ambulants :
par véhicule et par jour = 5,30 €
Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
2 – Travaux et Matériel divers :
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Débrousailleuse :
Nous devons remplacer une débrousailleuse à la suite du vol de celle-ci route de Châteaugay.
Laurent : 768,40 € TTC
Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
Écran de projection :
Remplacement de l’écran de projection pour les salles polyvalentes
Manutan : 583,20 € TTC
Vote :
13 Pour, 0 Contre, 1 Abstention (Bruno Champoux)
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à la majorité.
3 – Accueil de loisirs sans hébergement :
Rapporteur : Elodie Pereira Oliveira
Règlement intérieur ALSH :
Le règlement a été mis à jour avec les nouveaux tarifs publics, activités périscolaires, données sanitaires.
Nouvelle activité avec l’association Recycl’art de CL-FD (atelier recyclage et art)
Le règlement sera disponible au secrétariat de mairie et mis en ligne.
Recrutement d’animateurs :
Conventions avec les associations agréée et recrutement d’animateurs indépendants.Compte-rendu Conseil Municipal
30 août 2021
Réorganisation des postes :
Réorganisation des postes pour le périscolaire, restauration scolaire et ménage des locaux : trois postes au
lieu de deux avec un global d’heures identique. Cette nouvelle réorganisation va nous permettre d’être plus
souple dans notre fonctionnement lors d’absence d’agent et de limiter le nombre des heures
supplémentaires.
Vote :
14 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
4 - Informations et Questions diverses
Informations :
o Nettoyons la nature à Malauzat le 4 septembre
o Fête du village le 11 septembre.
o Brocante APE le 19 septembre.
o Logiciel de gestion Petite Enfance, la demande de subvention auprès de la CAF a été
réalisée.
Intervention :
Claude VANKENHOVE nous informe qu’il démissionne à partir de fin septembre 2021 de toutes ces
fonctions de conseiller municipal.
Question :
Céline Marsin :
Q : Est-ce que les travaux de voiries vont démarrer rapidement sur St Genest l’Enfant ?
R : M. le maire nous informe qu’il devrait démarrer avant fin 2021.
Prochaine réunion lundi 20 septembre 2021 à 19h00 (salle polyvalente et mesures COVID 19).
Fin de séance à 20 h 30. Le Maire,
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