Compte-rendu de réunion du CAc - Université Sorbonne Paris ...
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Conseil Académique (CAc)
USPC/CC/EL
Compte-rendu de réunion du CAc
Version 2 (01.09.17.)
Nature de la réunion Réunion des membres du Conseil Académique
Objet Réunion plénière
Date 22.06.17 (9h30-17h30)
Lieu Centre Sportif Universitaire Jean Sarrailh – 31 Ave G. Bernanos 75005 Paris
Participants Présents (classés par collège) :
1a) FLUTEAU Frédéric (IPGP), GREFF Marianne (IPGP), RAMEL Frédéric (Sciences Po),
Laurence SIMMAT-DURAND ( Paris Descartes), 1b) CASTEJON Vanessa (Paris 13),
GAUTIER (Grégory Paris Diderot), HARPET Cyrille (EHESP), LEIDWANGER Séverine
(Paris Diderot) WACHS Sandrine (Paris 3); 2) Didier MOCQ (Paris 3), TISSNAOUI Ali
(Paris Descartes) ; 3a) / 3b) MOREIRA Jeverson (Paris Descartes) 4) Pers. qualifiées :
Marie-Christophe BOISSIER (Paris 13), Chantal CASES (présidente du CAc), Karine
DESBOEUFS (Paris Diderot), GUINDANI Sara (FMSH), JAMBAQU2-AUBOURG Isabelle
(Paris Descartes), WAQUET Jean –Claude (EPHE) 5) Pers. extérieures : RIQUIER
Bernard (Café de l’avenir), BOBICHON Sandra (Institut Pasteur).
1 Excusés : 1a) OGEE Frédéric (Paris Diderot), SAGLIO-YATZIMIRSKY Marie-Caroline
(Inalco), 1b) GAUDE-FERRAGU Maude(Paris 13), JANISZEK David (Paris-Descartes) 2)
JOUANNAUX Marie-Line (Inalco), 4) PERALES Christophe(Paris Diderot), Prussak
Florian (CNOUS), Tsagouria Marie-Lise (BULAC)
Invités : Daouya BERKA, secrétaire générale de USPC ; Thomas COUDREAU, directeur
du Collège des écoles doctorales USPC ; Azwaw DJEBARA, chargé de mission
Formation ; François HOULLIER, président de USPC, Gaël LANCELOT, chargé mission
Recherche.
Emetteurs Chantal CASES (Présidente du CAc), Edwige LANGEVIN (Responsable du CAc)
Principaux points abordés
1. Approbation du CR de la réunion plénière du 21 février 2017 : à l’unanimité moins 3 voix
(absents).
2. Informations générales relatives aux instances de USPC.
• Elections des représentants des étudiants au CA et au CAc de USPC (26 et 27 juin).
Seront désignés :
. 8 représentants titulaires et 8 suppléants au CA.
. 12 représentants titulaires et 12 suppléants au CAc.
La commission électorale a arrêté le calendrier : scrutins les 26 et 27 juin. 2 listes de candidatures :
« UNEF » et « Bouge ta Comue avec tes assos ».
• Election du représentant du CAc à l’Association sportive de USPC:
La candidature de Sandrine WACHS (Paris 3) est approuvée à l’unanimité (voir relevé d’avis en pj).
3. Evaluation du site USPC (pour avis et information)
• Examen de la liste des écoles doctorales : intervention de Thomas Coudreau, directeur du CED.
- Du 13 au 15 mars, chaque ED sera examinée par le comité de visite : les membres du CAc sont
bienvenus le 13 au matin.
- Dossiers HCERES presque achevés, échanges collectifs en cours pour les améliorer : évaluation en
cours par les instances des établissements (commissions Recherche et CAc internes). 30 ED accréditées
USPC dont 21 pour lesquelles elle est porteuse.- Présentation sommaire des différents dossiers :
. Sciences et technologies : toutes Co accréditées. Peu d’inscrits UPMC mais bonne interaction et
souhait de maintien de la Co accréditation.
. Sciences vie et environnement : USPC très majoritaire. Développement d’un nouveau parcours :
« Frontières de l‘apprendre et du numérique (porté par F. TADDEI, CRI).
Questions salle : Pourquoi UPMC et pas Sorbonne Université ? TC : il s’agit de l’établissement qui
délivre le diplôme actuellement mais sera effectivement porté par SU début 2019.
. SHS :
SHS -1 : beaucoup de reconduction à l’identique et d’autres avec des évolutions notables.
SHS-2 : 6 ED avec reconfiguration, par rapport aux ED d’origine
Nouveauté : participation d’unités de recherche de l’INALCO associées (ex. « sciences du langage », en
cours de validation).
Discussion :
- Quid des unités multi ED ?
ex. CEPED/CERLIS se répartiront entre plusieurs ED. Idem pour l’INALCO. Le choix se fait au niveau du
chercheur (et non au niveau de l’unité ou de l’équipe).
- Quid de l’EHESP? Si fusion, revoir les périmètres en cours de contrat, éventuellement avec
réévaluation.
- Quid de la sollicitation du CAc ? Les documents seront transmis au CAc avec possibilité d’un groupe de
travail, qui pourra être réuni début septembre. Le CAc pourra remettre un avis à la rentrée.
Nota : les informations pour accéder aux documents via dropbox ont été communiquées le 05.07.17.
Intervention MCB : La présentation de T. Coudreau en séance permet à la communauté USPC de
s’approprier ces sujets. Ce travail de collaboration entre le CAc et l’équipe USPC doit s’étendre à
d’autres domaines.
- Suggestions de la salle sur les sujets à discuter en CAc :
. la formation à l’accompagnement des doctorants ;
. le HDR ;
. le nouveau décret statutaire.
• Point d’information sur les rapports de champs de Recherche et de Formation (bilans) :
Intervention de Gaël Lancelot, chargé de mission « Recherche » :
On constate des évolutions à la marge depuis la présentation de février (voir note) : 19 champs dont 18
ont fait l’objet d’un rapport avant la mi-juin (champs Recherche biomédicale et clinique non finalisé). Ni
bilan, ni projet mais état des lieux.
L’accès à ces dossiers sera organisé au sortir de la réunion.
Pas de mention sur l’interlocuteur pour le nouveau contrat (Marc Robert pour tout).
Discussion :
- Quel est le calendrier ? Déjà déposés : au 1er juin au lieu du 21 septembre.
- Psychologie : d’un côté les forces UFR Psycho Paris 5 et Paris 13 et de l’autre, une inspiration
psychanalytique.
- La cohérence ED/champs de recherche aurait dû être recherchée : oui mais les champs ne sont pas un
engagement.
- Quel lien avec les EUR ? aucun car les champs ne sont pas des structures.
Intervention Azwaw Djebara, chargé de mission « Formation ».
La liste présentée en février servira pour le travail à faire au printemps 2018 sur les champs de la future
offre de formation.
L’objectif est de trouver une cohérence pédagogique et de ne pas rester sur une logique du passé, trop
disciplinaire. Les champs existants serviront à référencer les formations existantes pour le bilan
HCERES.
Il n’y a donc pas de rapport spécifique par champ, notamment en termes bilan. Débat sur l’organisation
USPC/CC/EL 2/4des champs pour les projets entre les établissements, calque des champs de recherche ou plus orienté
sur des logiques pédagogiques.
Champs du futur : à quoi vont-ils servir ? Cette notion doit elle se maintenir ?
Le HCERES s’interroge sur le maintien des champs.
Problème de certains doublons (psychologie, psychanalyse, informatique mathématique) car
correspondent à des formations qui existent réellement mais il n’est pas souhaitable qu’ils soient
maintenus pour le futur.
Il y aura également des bilans, par formation.
Calendrier : 21 septembre.
Conclusion : l’avis du CAc sur les champs de recherche est reporté à une séance ultérieure. L’accès aux
dossiers Recherche et Formation est demandé. (nb : informations communiquées le 05.07.17).
4. Projets PIA3 et avancement du projet d’initiative d’excellence (pour avis)
2 types de projets : NCU (appel à projet clôt au 1er juin) et EUR (date limite: 27 juin).
Ces 2 appels sont regardés de l’extérieur, il est important dans la perspective de l’Idex qu’USPC veille à
avoir une offre coordonnée entre les différents établissements.
• PIA3 : projets d’écoles universitaires de recherche (EUR) :
Il s’agit de la première vague (la 2ème sera en 2018), 3 types :
. projets organisés autour d’un labex existant (pour 6 des 9 labex USPC qui seront prolongés
automatiquement) : ex. ICCA, Inflamex, LIEP, EFL, SEAM, Who Am I + Bio Med Tech Paris
+ EUR de santé publique
+EUR Génétique et Epigénétique.
. projet pour lequel USPC a une légitimité particulière
.projets interCOMUE (porté par d’autres mais qui nécessite notre soutien).
Discussion :
- Le rôle du CAc n’est-il pas de veiller à ce que l’ensemble des établissements aient été informés des
projets et puissent les soutenir ?
GL : les établissements ont été informés via leur Président mais la communication doit être améliorée
entre eux et la communauté scientifique.
Conclusion : le CAc prend acte de la liste des projets EUR demande une information complémentaire
sur les projets effectivement déposés.
Avis modifié adopté à l’unanimité (voir relevé d’avis en annexe).
• PIA3 : projets de nouveaux cursus à l’université (NCU) :
Cette première phase d’appels à projets a permis la remontée de 66 projets au niveau national, ce qui
laisse présager des chances de succès pour les 2 projets USPC : « Pair – Formance » et « LiDIY ».
Discussion:
- Demande d’informations complémentaires pour le projet Pair formance, et de portage politique
davantage volontariste pour LiDIY au sein des établissements car projet très intéressant.
- Quid du parcours IUT en 1 an ? En cas de sélection NCU, une période expérimentale de 10 années sera
accordée pour tester des dispositifs dérogatoires qui laisseront plus de souplesse en matière
d’organisation des études. Des formations nouvelles sont envisagées, avec des étudiants ciblés ayant la
capacité de suivre des parcours hybrides et accélérés.
- Suggestion : les compétences transversales pourraient être évaluées en dehors du calendrier
universitaire et avec la mention « compétences validées ou non » (sans note).
• Information sur l’avancement de la réflexion sur le projet d’Idex : intervention de François
Houllier, président de USPC.
1er volet : l’Idex
Transmission d’une lettre d’intention au CGI et au MESR. Interactions au sein du comité de pilotage des
USPC/CC/EL 3/4Idex. Lors d’un rendez-vous à l’Elysée le 13 mars, la question a été posée à savoir s’il acceptait un
nouveau projet d’Idex. Le 14 mars Louis Schweitzer a confirmé à USPC cette possibilité.
A venir : une information doit parvenir concernant l’examen du projet de Toulouse et USPC. 2 dates de
dépôt possibles : fin 2017 pour examen au printemps 2018 ou été 2018 pour automne 2018.
Les membres de USPC sont actuellement favorables à un dépôt en décembre 2017.
- 2ème volet : crédits complémentaires
Des discussions sont en cours pour obtenir des financements pour la poursuite des missions
essentielles que sont :
. les RI ;
. les innovations pédagogiques avec des services incontournables SAPIENS, PERL
- Information relative au séminaire « Documentation et éditions » qui aura lieu le 26 septembre.
Discussion :
- Rappel des sujets qui devraient rester primordiaux pour le CAc :
. vie étudiante ;
. santé des étudiants
. insertion professionnelle
. sécurité des établissements.
5. Nouvelle Université (pour information)
• Avancement du projet de création d’une nouvelle université.
Après l’adoption des feuilles de route, des groupes et comités ont été créées et travaillent.
Il conviendra d’envisager la manière dont le CAc pourra apporter une valeur ajoutée à ces travaux. Dans
un premier temps, identifier les membres du CAc participant déjà à ces groupes de travail.
Documents Pj 1 : Ordre du jour de la réunion du 22 juin 2017. p. 5
joints Pj2 : Statut de l’Association Sportive USPC. p. 6
Pj3 : Note relative à la carte des écoles doctorales (ED). p. 10
Pj4 : Evaluation HCERES des ED (powerpoint projeté en séance). p. 12
Pj5 : Note relative aux rapports de champs de recherche p. 23
Pj6 : Note relative aux rapports champs de Formation (bilan). p. 24
Pj7 : Note relative aux projets d’EUR. p. 26
Pj8 : Note relative aux projets de NCU. p. 31
Pj9 : Note relative à la reconquête du projet d’Idex. p. 37
Pj10 : Note relative au projet de création de la nouvelle Université. p. 40
Pj 11: relevé de délibérations du 22 juin 2017. p. 42
Le CR de la séance précédente (21.02.16) fait l’objet d’une pièce à part.
USPC/CC/EL 4/4Réunion plénière du Conseil Académique USPC
Jeudi 22 juin 2017 : 9h30 – 12h30
CROUS de Paris Salle : G. Bernanos, 31 Avenue Bernanos 75005 Paris - RER : Port Royal
Ordre du jour
1) Validation du CR de la réunion plénière du 21 février 2017
. Doc 1.1 : Projet de CR du 21 février 2017 (pour validation).
2) Information générales relatives aux instances de USPC (pour avis)
• Elections des représentants des étudiants au CA et au CAc de USPC (26 et 27 juin).
• Election du représentant du CAc à l’Association sportive de USPC :
. Doc 2.1 : Statuts de l’Association sportive USPC (avril 2017) ;
. Doc 2.2 : Projet d’avis n°1 du CAc relatif au représentant du CAc à l’Association sportive de USPC.
3) Evaluation du site USPC (pour avis et information)
• Examen de la liste des écoles doctorales : intervention de Thomas Coudreau, directeur du CED.
. Doc 3.1 : Note relative à l’évolution de la carte des ED ;
. Doc 3.2 : Projet d’avis n°2 du CAc relatif à la liste des écoles doctorales de USPC.
• Point d’information sur les rapports de champs de Recherche et de Formation (bilans) : retour par le
groupe de travail HCERES du CAc (réuni le 19 mai) et intervention de Marc Robert, directeur délégué
Recherche de USPC (en présence de Gaël Lancelot, chargé de mission « Recherche », et Azwaw Djebara,
chargé de mission « Formation »)
. Doc 3.3 : Note relative aux rapports des champs de recherche (G. Lancelot) ;
. Doc 3.4 : Note relative aux rapports des champs de formation (bilan) (A. Djebara) ;
. Doc 3.5 : Projet d’avis n°3 du Conseil Académique relatif aux rapports des champs de recherche.
4) Projets PIA3 et avancement du projet d’initiative d’excellence (pour avis)
• Retour par le groupe de travail PIA3 du CAc (13 juin).
• PIA3 : projets d’écoles universitaires de recherche (EUR) :
. Doc 4.1: Note relative aux projets de EUR (G. Lancelot) ;
. Doc 4.2: Projet d’avis n°4 relatif aux projets de EUR.
• PIA3 : projets de nouveaux cursus à l’université (NCU) :
. Doc 4.3 : Note relatives aux projets de NCU (A. Djebara) ;
. Doc 4.4 : Projet d’avis n°5 relatif aux projets de NCU.
• Information sur l’avancement de la réflexion sur le projet d’Idex : intervention de François Houllier,
président de USPC.
. Doc 4.6 : Note relative à la reconquête du projet d’IDEX (F. Houllier)
5) Nouvelle Université (pour information)
• Avancement du projet de création d’une nouvelle université.
. Doc 5.1 : Note (P. Couraud).
6) Questions diverses.
Rappel : Art.9.5 des statuts USPC « Le conseil académique exerce le rôle consultatif prévu à l’article 712-6-1 du code de l’éducation. Le conseil
académique donne un avis sur le projet partagé, le volet commun du contrat pluriannuel, les modalités d’organisation scientifique et pédagogique
et les modifications du règlement intérieur. Ses avis sont transmis au CA de USPC. Il peut procéder à la saisine du Conseil des membres sur les
question relevant de ses attributions ».STATUTS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE
DE L’UNIVERSITE SORBONNE PARIS CITE
Statuts originaux du 21-01-2015 modifiés le 02-03-2017
ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association dénommée « L’ASSOCIATION
SPORTIVE DE l’UNIVERSITE SORBONNE PARIS CITE » (AS USPC) et régie par la loi du 1er juillet
1901.
ARTICLE 2
Cette association a pour but :
- de mettre en œuvre pour les étudiants et les personnels des projets de bien être en appui aux actions menées
et aux services proposés aux établissements membres,
- de promouvoir et d'organiser la compétition universitaire amateur pour les étudiants et élèves des
établissements membres de l’Université Sorbonne Paris Cité (USPC) dans les activités où la coopération est
souhaitée et nécessaire.
Dans le cadre de cette mission, elle est notamment chargée :
De représenter l’Université Sorbonne Paris Cité dans les compétitions universitaires aux niveaux
régional, national ou international ;
De regrouper des étudiants issus des établissements membres de l’USPC pour constituer une équipe
lorsque le nombre dans un établissement n’est pas suffisant ;
De regrouper des étudiants issus des établissements membres de l’USPC pour constituer une équipe
lorsque celle-ci veut concourir à un niveau supérieur.
De regrouper des étudiants issus des établissements membres de l’USPC pour constituer une équipe
dans un championnat non pratiqué dans les AS des établissements membres.
ARTICLE 3
Le siège social est situé à Paris (75).
ARTICLE 4
La durée de l’AS USPC est illimitée.
ARTICLE 5
1L’AS USPC est affiliée à la Fédération Française du Sport Universitaire (FFSU) et s’engage à se conformer
aux statuts et règlements généraux de la FFSU.
ARTICLE 6
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation d’ordre politique ou religieux.
ARTICLE 7
Sont membres de l’AS USPC les étudiants, les anciens élèves et les personnels de l’Université Sorbonne Paris
Cité. Sont étudiants, anciens élèves ou personnels, les personnes étudiant, ayant étudié ou étant salarié dans
un établissement membres de l’USPC ou à USPC.
ARTICLE 8
Les instances de l’AS USPC sont :
- l'Assemblée générale ;
- le Conseil d’Administration ;
- le Bureau.
ARTICLE 9
L'Assemblée générale de l’AS USPC est composée :
- Du Président de l’Université Sorbonne Paris Cité ou de son représentant;
- Des directeurs des services universitaires des sports, des directeurs des départements des sports, lorsqu’ils
existent dans les établissements membres de USPC, et des représentants désignés pour suivre les
questions sportives dans les autres établissements membres de USPC ;
- Des présidents des associations sportives des établissements membres de USPC;
- Des étudiants licenciés à jour de leur cotisation ;
- Des enseignants responsables à jour de leur licence FFSU ;
- Des responsables de la vie de campus de USPC.
Ne peuvent siéger à l’Assemblée générale que les personnes jouissant de leurs droits civiques.
Cessent de faire partie de l'Assemblée générale les personnes qui n'exercent plus les fonctions ou qui n'ont
plus la qualité au titre de laquelle ils siégeaient.
L'Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président de l’AS USPC. Elle est
présidée par le Président de l’AS USPC, assisté des membres du Bureau.
L'Assemblée générale se prononce sur les affaires qui lui sont soumises par le Conseil d’Administration et sur
tout sujet qu'elle souhaiterait voir évoqué. Elle approuve le rapport annuel d’activités présenté par le Président
de l’AS USPC. Elle définit les orientations du programme d'activités pour l'année à venir.
2L'Assemblée générale approuve les comptes de l'exercice clos et vote le budget de l'exercice suivant qui lui
est présenté par le trésorier de l’AS USPC.
L'Assemblée générale adopte le règlement intérieur qui fixe les modalités d’application des présents statuts,
sur proposition du Conseil d’Administration, et qui est annexé à ces derniers.
L’Assemblée générale élit pour un mandat de quatre ans les membres du Conseil d’administration.
Les modalités de vote seront précisées dans le règlement intérieur.
À la demande du Président de l’AS USPC ou des deux tiers des membres du Conseil d’Administration ou
d’au moins la majorité des membres de l’Assemblée générale ordinaire, une assemblée générale
extraordinaire peut être convoquée. La convocation et l’ordre du jour sont réalisés par la ou les personnes qui
en font la demande.
L'Assemblée générale extraordinaire peut modifier les statuts soit sur proposition du Président de l’AS USPC,
soit sur proposition émanant de la moitié au moins des membres du Conseil d’Administration ou d’au moins
un tiers des membres de l’Assemblée générale.
ARTICLE 10
L’AS USPC est administrée par un Conseil d’administration dont les membres sont élus pour quatre ans pour
les personnels et de deux ans pour les étudiants. Il est composé de 13 personnes ayant toutes un droit de vote :
- Le Président de USPC ou son représentant, est membre de droit ;
- 2 directeurs des services ou départements des sports des établissements membres de l’USPC ou
représentants désignés pour suivre les questions sportives dans les autres établissements membres de
l’USPC ;
- 4 enseignants d’EPS de l’AS USPC ;
- 4 étudiants ;
- 1 représentant du Conseil académique de l’USPC, élu par ses pairs.
- 1 représentant de la vie de campus de l’USPC.
Les modalités de vote sont précisées dans le règlement intérieur.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président de l’AS USPC,
soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande de la majorité de ses membres. Le CA peut inviter toute
personnalité concernée par l'ordre du jour de ses travaux, fixé par les demandeurs.
Le CA examine les questions à soumettre à l'Assemblée générale et approuve le compte rendu de gestion ainsi
que les projets de budget et de règlement intérieur, qui sont ensuite présentés à cette assemblée.
En cas de partage des voix, celle du Président de l’AS est prépondérante.
ARTICLE 11
Le Conseil d’Administration élit à scrutin secret tous les quatre ans en son sein lors de sa première réunion
consécutive à l’Assemblée générale ordinaire, un bureau chargé de faire appliquer ses directives et de régler
les affaires courantes dans l’intervalle des réunions du Conseil.
3Le Bureau est composé :
- du Président de l’AS USPC (personnel titulaire) ;
- d’un Vice-Président étudiant de l’AS USPC;
- d’un secrétaire général (personnel titulaire) et d’un secrétaire adjoint;
- d’un trésorier (personnel titulaire) et d’un trésorier adjoint;
- d’un représentant étudiant.
Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
ARTICLE 12
Les ressources de l’AS USPC peuvent comprendre entre autres :
- les cotisations des adhérents
- les subventions de l’Université Sorbonne Paris Cité ;
- les subventions des établissements membres de l’USPC ;
- les subventions de l’Etat et des collectivités territoriales, et toutes ressources autorisées par la
réglementation en vigueur ;
- les ressources du partenariat.
ARTICLE 13
La qualité de membre de l’AS USPC se perd par :
- démission ;
- dissolution ;
- radiation prononcée par la FFSU.
ARTICLE 14
L’Assemblée générale extraordinaire ne peut prononcer la dissolution de l’AS USPC que si elle est
convoquée spécialement à cet effet.
En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés et l’actif net de l’AS USPC sera transféré à
l’USPC.
Paris, le 02-03-2017
4DOC 3.1_CAC220617
Reconfiguration des Ecoles Doctorales SHS de
USPC - Etat des lieux au 9 juin 2017
T. Coudreau
Dans le cadre de la campagne d’évaluation HCERES, une réflexion a été amorcée sur la reconfiguration
des écoles doctorales. Après une proposition initiale faite en janvier 2017, les écoles doctorales et les
unités de recherche se sont saisies de la réflexion. Sur les six projets de reconfiguration envisagés
initialement, quatre seront très probablement réalisés, éventuellement partiellement.
Sciences du langage
Périmètre
Le projet actuel vise à regrouper des équipes des écoles doctorales suivantes
- ED 132 — « Sciences du langage » (P7) : 90 doctorant-e-s concerné.es 1
- ED 180 — « Sciences humaines et sociales » (P5) : 30 doctorant-e-s concerné-e-s
- ED 265 — « Langues, littératures et sociétés du monde » (INALCO) : 50 doctorant-e-s concerné-
e-s
- ED 268 — « Langages et langues » (P3) : 230 doctorant-e-s concerné-e-s
Etat des lieux
Le projet a été déposé au CED sous la forme indiquée ci-dessus. Il a également été validé par les conseils
des ED 132 et 268 et par la CR de Paris 3 - Sorbonne Nouvelle.
Le conseil de l’ED 180 a refusé de voter sur ce sujet.
Sciences des sociétés
Périmètre
Le projet actuel vise à regrouper des équipes des écoles doctorales suivantes
- ED 180 — « Sciences humaines et sociales » (P5) : 120 doctorant-e-s concerné-e-s
- ED 382 — « Économies, espaces, sociétés, civilisations, pensée critique, politique et pratiques
sociales » (P7) : 300 doctorant-e-s concerné-e-s
Etat des lieux
En janvier 2017, l’assemblée générale du CREDA (UMR CNRS — Paris 3, rattachée à l’ED 122) a indiqué
son souhait de rejoindre cette ED et la direction du CREDA est associée aux discussions en cours. Lors du
conseil de l’ED 122 du 29 mai 2017, le CREDA a annoncé son souhait de rester dans cette école
doctorale. Les discussions sont donc en cours sur ce sujet.
Le conseil de l’ED 382 a de son côté voté en faveur de la recomposition (18 voix pour, 2 contre).
Le conseil de l’ED 180 a refusé de voter sur ce sujet.
Sociétés, Langues et Cultures
Périmètre
Le projet actuel élargit le périmètre de l’école doctorale 514 (Etudes anglophones, germanophones et
européennes - 150 doctorant-e-s concernées) et inclut une partie d’une UMR (Mondes iranien et indien,
P3, EPHE, INALCO et CNRS - 30 doctorant-e-s concernées).
Etat des lieux
L’élargissement à d’autres unités (notamment le LARCA à P7) a été longtemps envisagé mais n’est plus
à ce stade d’actualité.
Une réflexion sera menée dans un second temps sur les études aréales, notamment dans le cadre des
appels « Ecoles Universitaires de Recherche » ou d’une réflexion sur un programme doctoral
partagé, avec les ED « Sociétés, Langues et Cultures », « Europe Latine — Amérique Latine » et « Langues,
littératures et sociétés du monde ».
1
Les données quantitatives sont indicatives.DOC 3.1_CAC220617
Education, savoirs2
Périmètre
Le projet actuel vise à regrouper des équipes des écoles doctorales suivantes
- ED 180 — « Sciences humaines et sociales » (P5) : 60 doctorant-e-s concerné-e-s
- ED 400 — « Savoirs scientifiques… » (P7) : 80 doctorant-e-s concerné-e-s
Etat des lieux
Après un premier projet d’élargissement de l’ED 400 uniquement aux équipes en didactique de Paris
Descartes, le projet porte maintenant sur l’accueil de l’ensemble des collègues en sciences de l’éducation
de Paris Descartes.
D’autres réflexions pour un élargissement aux sciences humaines et sociales de la médecine sont en
cours, impliquant notamment des membres des mêmes équipes de Paris Descartes.
Le conseil de l’ED 400 n’a pas encore examiné cette question tandis que le conseil de l’ED 180 a refusé de
voter.
La figure ci-dessous résume les évolutions en discussion à l’heure actuelle.
2
Titre provisoireEvaluation HCERES
des écoles doctorales
Conseil Académique USPC
22 juin 2017
T. Coudreau
Directeur du collège des ED USPCEvaluation des ED
• Rappel du calendrier
• Etat des lieux des projets
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 2Calendrier de l’évaluation
• 23 février : remontée d’une liste à
l’HCERES
• 21 septembre : dépôt d’un rapport par ED
future par le CED
• 13 - 15 mars 2018 : examen de chaque ED
par des comités de visite
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 3Calendrier USPC
• Janvier : discussion des attendus
• Février : lettre de cadrage
• Février - mai :
• Préparation des bilans et des projets par les ED
• Points réguliers entre les ED, les structures de
coordination locales et le CED
• 15 mai : premiers retours pour évaluation collective
• 7 juin : réunion des ED pour discussion
• Juin : évaluation par les instances des établissements
• Septembre :
• Evaluation par le CAc USPC
• Soumission des dossiers par le CED
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 4Contexte global
• 30 ED co-accréditées par USPC
• 21 pour lesquelles USPC est
l’établissement déposant
• 9 « portées » par d’autres ComUE
• 7 UPMC
• 2 PSL
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 5Sciences et Technologies
Numéro et intitulé Etablissements Effectifs USPC
Evolution
participants (total)
127 — astronomie et PSL, UPMC, Paris
< 30 (160) Reconduction
astrophysique Saclay, P7
129 — sciences de
UPMC, PSL, UVSQ, P7 < 20 (??) Reconduction
l’environnement
130 — Informatique,
UPMC, CNAM,
Télécommunications et 15 (600) Reconduction
Telecom, P5
électronique de Paris
146 - Galilée P13 200 Reconduction
386 — Sciences Mathématiques UPMC, PSL, Paris 1,
150 (??) Reconduction
de Paris Centre P5, P7
388 — Chimie physique et
UPMC, PSL, IFPEN, P7 50 (??) Reconduction
chimie analytique
560 — Sciences de la terre et
de l’environnement et IPGP, P7, UPMC, PSL 190 (200) Reconduction
physique de l’Univers
564 — Physique en Île-de-
PSL, UPMC, Paris
France 124 (543) Reconduction
Saclay, P5, P7
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 6Sciences de la Vie et Environnement
Etablissements Effectifs USPC
Numéro et intitulé Evolution
participants (total)
158 — Cerveau, cognition
UPMC, PSL, EHESS, P5 50 (?) Reconduction
comportement
393 — Pierre Louis de Santé
UPMC, PSL, EHESS, P5 90 (190) Reconduction
Publique
474 — Frontières du Vivant P5, P7, PSL 130 (140) Changement
561 — Hématologie,
P5, P7, PSL 200 Reconduction
oncogénèse et Biothérapies
562 — Bio Sorbonne Paris Cité P5, P7, PSL 530 Reconduction
563 — Médicament,
P5, P7, P13, PSL 200 Reconduction
toxicologie, chimie, imageries
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 7Sciences Humaines et Sociales — 1
Numéro et intitulé Etablissements Effectifs USPC Evolution
participants (total)
120 — Littérature française et
P3 230 Reconduction
comparée
131 — Langue, littérature et image P7 300 Reconduction
261 — Cognition, comportements,
P5 150 Reconduction
conduites humaines
262 — Sciences juridiques,
politiques, économiques et de P5 210 Reconduction
gestion
267 — Arts et Médias P3 320 Reconduction
450 — Recherche en psychanalyse
P7 230 Reconduction
et psychopathologie
493 — Erasme P13 330 Reconduction
566 — Sciences du Sport, de la Paris Saclay,
41 (??) Reconduction
motricité et du mouvement humain Paris 10, P5
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 8Sciences Humaines et Sociales —2
Etablissements Effectifs
Numéro et intitulé ED d’origine
participants USPC
122— Europe Latine - Amérique latine P3 90 122
265 — Langues, littératures et
INALCO 250 265
sociétés du monde
Sciences de la société P3, P5, P7 510 122, 180, 382
Sciences du langage P3, P5, P7, 132, 180, 265,
430
INALCO 268
Sociétés, Langues, Cultures * P3 190 514, 268
Education, savoir * P5, P7 140 400, 180
Sous réserve de validation par les conseils
* : titre provisoire
Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 9Conseil Académique USPC — 22 juin 2017 10
Paris, le 1er juin 2017
Note à destination du Conseil
Académique
Evaluation HCERES : Champs de Recherche
La procédure d’évaluation HCERES a introduit pour la vague D le concept de champs de recherche, qui
doivent faire l’objet d’un rapport rendu le 1er juin.
Université Sorbonne Paris Cité s’est saisi de cette notion en définissant les champs comme des objets
descriptifs. Les rapports qui s’y rattachent ne sont donc ni des bilans scientifiques, ni des programmes de
recherche, mais une photographie à l’heure actuelle des forces de recherche de notre communauté dans le
domaine en question.
A ce jour (1er juin, date limite des dépôts pour la vague D), des rapports ont été déposés au HCERES pour 16
des 19 champs d’USPC ; des délais ont été demandés pour les 3 champs restants.
Champs
Recherche biomédicale et clinique (délai demandé)
Santé Publique
Biologie (délai demandé)
Chimie
Physique, Sciences pour l’Ingénieur
Géosciences
Mathématiques
Informatique
Arts, médias et communication
Aires culturelles
Sciences du langage
Littératures, arts et littératures comparées (délai demandé)
Gouvernances des sociétés contemporaines
Sciences des sociétés
Psychologie
Psychanalyse, psychopathologie et psychologie clinique
Apprentissages, didactique des disciplines et sciences de l’éducation
Droit
Economie et Gestion
1DOC 4.1_CAC220617
Paris, le 1er juin 2017
Note à destination du Conseil Académique
PIA3 : Ecoles Universitaires de Recherche
L’appel à projets « Ecoles Universitaires de Recherche » (EUR) vise à créer des programmes similaires aux
graduate schools (« écoles graduées ») anglo-saxonnes en conjuguant formation initiale (principalement
Master, éventuellement 3ème année de licence), formation doctorale et recherche autour de thématiques
scientifiques de pointe et en renforçant leur visibilité internationale.
Les EUR peuvent s’adosser à un Labex pour la partie « recherche » : dans ce cas, la sélection de l’EUR
entraîne la prolongation du Labex sur les 10 ans prévus du projet d’EUR.
La première vague de l’appel doit se clore le 27 juin 2017. Une deuxième vague est prévue en 2018.
300 millions d’euros ont été alloués à cette action, avec un objectif indicatif d’une centaine de projets
sélectionnés dans la première vague. Ces crédits sont susceptibles d’être complétés par des crédits du PIA3
réservés aux universités de recherche.
Les EUR seront importantes dans la politique de recherche et de formation d’USPC et de ses membres à un
double titre. D’une part, les EUR sélectionnées donneront une image de leurs domaines d’excellence ; elles
constitueront un facteur d’attractivité et de reconnaissance en France et à l’étranger. A contrario, la sélection
d’EUR portées par d’autres regroupements dans des domaines où USPC et ses membres auront proposé un
projet non retenu posera, à terme, des problèmes d’attractivité. D’autre part, les modalités retenues par les
EUR sélectionnées (recrutement des étudiants en France et/ou à l’étranger ; actions envisagées en L3 ; types
de parcours proposés ; etc.) constitueront des indicateurs de la politique de formation par la recherche de
USPC et de ses membres ; il conviendrait à ce titre d’identifier des types d’actions communs ou transverses
aux projets.
Par ailleurs, les porteurs ont été encouragés à inclure les EPST dans la rédaction des projets, aussi bien pour
s’assurer de la participation des chercheurs à la formation que pour vérifier qu’ils contribueront au pilotage
des EUR.
Le conseil académique a donc vocation non seulement à exprimer sa position sur chacun des projets d’EUR
considéré séparément, mais aussi à considérer la cohérence de l’ensemble des projets d’EUR proposés.
La question des EUR associant des partenaires d’autres regroupements et des EUR pilotés par d’autres
regroupements et impliquant des équipes de membres de USPC méritera une attention particulière.
1A l’heure actuelle, les projets ci-dessous sont connus.
Titre provisoire Porteurs Ecoles Doctorales Domaine scientifique Labex/IDEFI Rôle USPC
ED Erasme 493 Central
EURICCA Bernard Legendre (Paris 13) Industries culturelles ICCA
ED Arts &Médias 267 (part. ENSAD)
Marc Chaussidon (IPGP), Stavros Katsanevas Géosciences,
Earth-Planets-Universe ED Step-Up 560 UnivEarthS Unique
(Paris Diderot) astrophysique
ED BioSPC 157 Who Am I ?
Ecole Nouvelle de Génétique Jonathan Weitzman (Paris Diderot), Alain
ED Hématologie – Oncogenèse Génétique, épigénétique (sans demande Unique
& d’Epigénétique (ENGE) Zider (Paris Diderot)
– Biothérapies 561 de prolongation)
Inflamex-Inflammation and Inflammation, Central
Renato Monteiro (Paris Diderot) ED BioSPC 157 Inflamex
Inflammatory Diseases (3ID) immunologie (part. UVSQ)
François Taddei (Paris Descartes), Pascal
Ecole Universitaire de Hersen (Paris Descartes), Sophie Pène (Paris Sciences du vivant, de
Central
Recherche Interdisciplinaire Descartes), David Tareste (Paris Diderot), ED Frontières du Vivant 474 l'éducation et du IIFR
(part. ENS)
de Paris Vincent Danos (ENS), Ariel Lindner (Paris numérique
Descartes)
2Titre provisoire Porteurs Ecoles Doctorales Domaine scientifique Labex/IDEFI Rôle USPC
Condensed and Soft Matter ED Physique en Île de France Physique des systèmes Central/Partenaire
Frédéric van Wijland (Paris Diderot)
Physics 564 classiques et quantiques (part. UPMC)
Ecole universitaire de La gouvernance des
ED Sciences Po 234 LIEPP Unique
recherche de Sciences Po sociétés contemporaines
ED 132 Paris Diderot
Linguistique et
ED Sciences du Langage 132
disciplines reliées
ED Langage et Langues 268
Paris Graduate School of (phonétique,
Pollet Samvelian (Paris Sorbonne Nouvelle) ED Inalco 265 EFL Unique
Linguistics psycholinguistique et
ED Sciences Humaines et
traitement automatique
Sociales 180
des langues)
ED Galilée 146
ED Galilée 146
Ecole pluridisciplinaire en Brigitte Bacroix (Paris 13) et Christian Physique et chimie des
ED Physique en Île de France SEAM Unique
Science des Matériaux Ricolleau (Paris Diderot) matériaux
564
ED Sciences Mathématiques de
Paris Graduate School of Paris Centre 386 Partenaire
Emmanuel Trélat (UPMC) Mathématiques SMP
Mathematics ED Dauphine 453 (porteur FSMP)
ED Galilée 146
3Titre provisoire Porteurs Ecoles Doctorales Domaine scientifique Labex/IDEFI Rôle USPC
ED Santé Publique :
Paris School of Population Central
Philippe Ravaud (Paris Descartes) Epidémiologie et Sciences de Santé publique
Heath Science (part. UPMC)
l’Information Biomédicale 393
ED Sciences Ingénierie et
Environnement 531ED 402
SVS
ED Médicament - Toxicologie
- Chimie-Imageries 563 Environnement/santé, Partenaire
Environnement Santé Gilles Varrault (UPEC)
ED Sciences de qualité de l'air (porteur UPEC)
l'Environnement 129
ED Cultures et Sociétés 529
ED Villes, Transports et
Territoires 528
ED Médicament - Toxicologie
NatBioStruct National
- Chimie-Imageries 563 Biologie structurale Partenaire
Graduate School In Integrated Claudine Mayer (Paris Diderot)
ED Bio Sorbonne Paris Cité intégrative (porteur Pasteur)
Structural Biology
562.
ED Sciences de
l'Environnement 129
Partenaire
Ecole de recherche urbaine Olivier Coutard (UPEC) ED Cultures et Sociétés 529 Recherche Urbaine Futur Urbains
(porteur UPEC)
ED Villes, Transports et
Territoires 528
4Titre provisoire Porteurs Ecoles Doctorales Domaine scientifique Labex/IDEFI Rôle USPC
ED Bio Sorbonne Paris Cité
562.
ED Cognition, Comportement,
Conduites humaines 261
Ecole des Neurosciences de Partenaire
ED Médicament, Toxicologie, Neurosciences ENP
Paris (porteur ENP)
Chimie, Imageries 563
ED Frontières du Vivant 474
ED Cognition, Cerveau,
Comportement 158
Partenaire
Digital Doctors Médecine, informatique
(porteur INRIA)
Partenaire
Technologies quantiques Physique, informatique
(porteur PSL)
(Littérature comparée) Jacqueline Nacache (Paris Diderot) Littérature comparée ?
5Doc.4.3_CAC220617_version au 19 juin 2017
Affaire suivie par : Paris, le 19 juin 2017
Azwaw Djebara
Note à l’attention du Conseil Académique
PIA 3 : Nouveaux Cursus à l’Université
(version actualisée au 19/06/17)
L’appel à projets « Nouveaux Cursus à l’Université » du PIA3 vise à soutenir les universités, les
écoles et les regroupements d’établissements qui souhaitent diversifier leur offre de formation
afin de répondre aux enjeux de réussite en premier cycle par une diversification des formations
adaptée à la diversité des publics accueillis au sein de l’enseignement supérieur français.
Les projets qui favorisent la flexibilité dans le parcours de l’étudiant ainsi que la spécialisation et la
professionnalisation progressives sont particulièrement ciblés par cet appel à projets.
Outre la question de la réussite en premier cycle, l’appel « NCU » concerne l’ensemble des
transformations relatives à la formation tout au long de la vie et celles concernant la
transformation pédagogique via la révolution numérique.
Le 14 juin dernier au moment de la fermeture de l’appel, 67 projets ont été recensés. Le processus
de sélection aura lieu en octobre 2017 pour une contractualisation qui verra le jour au cours du 1er
trimestre 2018. Le montant global alloué est de 250 M€ attribués en dotation décennale.
Deux projets ont émergé au sein de USPC et ont été déposés : l’un, « LiDIY », concerne la réussite
en premier cycle par la diversification de l’offre de formation ; l’autre, « PAIR-FORMANCE », est
relatif à la formation tout au long de la vie et au numérique.
Les contraintes d’agenda n’ont pas permis de conduire, ni en conseil des membres, ni en conseil
académique, une discussion approfondie à propos de la politique de USPC vis-à-vis des nouveaux
cursus à l’université. Il n’a pas non plus été possible de recueillir l’avis du conseil des membres et
du conseil académique sur ces deux projets particuliers. Le projet LiDIY, dont l’impact potentiel sur
l’offre de licences des membres de USPC est fort, a cependant été rapidement présenté au conseil
des membres de USPC le 31 mai 2017, puis plus en détail au bureau de USPC le 7 juin 2017. Les
deux projets seront examinés par le conseil académique de USPC le 22 juin après avoir été vu le 13
juin par un groupe de travail ad hoc émanant de ce conseil*.
Ces projets répondent notamment à l’un des attendus de l’appel à projets qui est de transformer
durablement les pratiques pédagogiques à l’échelle d’un site.
Dans la présentation de ces projets, les dispositions relatives à l’évaluation des nouveaux cursus
seront déterminantes. Autrement dit, il était attendu qu’USPC explicite ses intentions en ce qui
concerne la mesure de l’efficacité des actions prévues. Sur cet aspect, il est prévu de mobiliser les
forces de recherche d’USPC en s’appuyant sur l’activité des laboratoires dont les compétences et
les projets nous permettront de mesurer l’impact des transformations générées par les NCU.
*les projets « LiDiY » et «Formation tout au long de la vie » ont été présentés dans la version précédente de la présente
note, le second n’ayant pas été déposé in fine puisque remplacé par le projet « Pairformance » évoqué oralement en
réunion du 13 juin et détaillé ci-après.
11) Projet LiDIY - Licence « Do It Yourself » Résumé Le projet « Licence Do it yourself » est un projet ambitieux de transformation systémique de l’organisation globale de formation en licence de l’ensemble des établissements de UPSC, permettant aux étudiants de construire des parcours de réussite, adaptés à leur projet. Il s’articule sur trois volets : (i) un parcours d’orientation active accompagnée ; (ii) la modularisation des contenus disciplinaires s’appuyant sur une numérisation et une hybridation massive ; (iii) la construction de parcours choisis, favorisant ou valorisant l’acquisition de compétences non- nécessairement académiques (apprentissage par la recherche, engagement associatif…). Véritables diplômes à la carte, les licences DIY seront déployées progressivement en s’appuyant, d’une part, sur des expériences réussies conduites au sein de USPC : doubles cursus, AlterPaces, licences expérimentales, services partagés d’appui à l’innovation pédagogique… et, d’autre part, sur des outils complémentaires de suivi, d’accompagnement et de formation des personnels. C’est un projet véritablement transformant qui offrira à terme un cadre unifié à l’ensemble de l’offre de formation de USPC, permettant une mobilité et une diversification sans précédent des parcours à ~30 000 étudiants de licence dans 65 parcours répartis au sein de 25 mentions. Responsable scientifique : Marie-Hélène Jeanneret, directrice déléguée formation USPC et VP CFVU Paris Descartes L’ambition est d’amorcer une révolution pédagogique en proposant une toute nouvelle forme de licence davantage axée sur les standards internationaux et notamment sur le bachelor. L’idée est que l’étudiant puisse construire lui-même sa formation en choisissant des grandes briques de formation. A terme, l’ensemble des licences seront organisées sur un « bloc majeur » reposant sur des enseignements académiques (dans une ou plusieurs disciplines) et sur un « bloc mineur » axé sur le choix d’un parcours dont la validation reposera davantage sur une approche par compétences. Cette organisation plus souple doit permettre de donner à toutes les licences une dimension qualifiante et une possibilité d’insertion professionnelle tout en répondant aux difficultés des publics les plus en difficulté. Ainsi il sera envisageable de permettre aux étudiants qui ne disposent pas des pré-requis de suivre des cours de mise à niveau afin de pouvoir par la suite opter pour la discipline de leur choix. Cette souplesse permet aussi de proposer aux étudiants incertains quant à leur choix d’orientation de 2
pouvoir suivre Paréo 3.0 qui existe actuellement sous la forme d’un diplôme universitaire1 que l’on
pourra intégrer dans le futur à la licence « DIY ». Concernant d’autres publics étudiants, la nouvelle
organisation de la licence doit permettre aux meilleurs étudiants d’accéder à des parcours
d’excellence qui pourront prendre la forme d’une double licence facilitée par la souplesse
modulaire induite par la licence « DIY ».
Licence « DIY »
(au moins 180 ECTS)
1er bloc majeur 2e bloc majeur Parcours
(60 ECTS) (60 ECTS) (60 ECTS)
bloc disciplinaire
Le projet de licence « DIY » s’insère pleinement dans la perspective de construction de l’offre de
formation commune à l’université cible. A ce titre, la réponse à l’appel à projet a été coordonnée
au niveau de USPC en lien avec l’ensemble des universités et des écoles membres. Les différents
parcours qui seront quant à eux proposés dans le cadre de la licence « DIY » préexistent déjà
(comme la formation à la recherche qui est actuellement pratiquée au sein du CRI) ou font l’objet
de groupe de travail spécifique (comme le parcours « entreprendre » dont le coordinateur est
Raphael Costambeys-Kempczynski).
Ce projet répond aux exigences du PIA 3 et aux critères de sélection par le jury :
– Approche pluridisciplinaire ;
– Modèle de formation plus ouvert et modulaire ;
– Développement de cursus fondés sur une pédagogie de projets permettant une forte
implication des étudiants dans le cadre du parcours choisi ;
– Renforcement de l’internationalisation des cursus.
De plus le projet de licence « DIY » se situe à l’évidence dans une ambition structurante pour
l’ensemble de l’offre de formation. Cela évite l’écueil de petits projets qui bien qu’innovants se
verraient être refusés par le jury faute d’ampleur conséquente.
1
Paréo 3.0 offre la possibilité aux bacheliers et aux étudiants en difficultés de développer leurs compétences pour
réussir l’année suivante leur parcours universitaire, en licence ou à l’IUT. Cette formation repose sur une méthode
d’enseignement mixant e-learning et cours en présentiel en petits groupes.
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