DEPARTEMENT TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION REGLEMENT INTERIEUR 2019/2020 - Université de ...
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DEPARTEMENT TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION
REGLEMENT INTERIEUR 2019/2020
DUT CLASSIQUE – DUT PAR APPRENTISSAGE – DUT EN ANNÉE SPÉCIALE
Le présent règlement intérieur concerne le département Techniques de Commercialisation de l’IUT de Metz
et toute personne étudiant ou travaillant dans ce département. Il a pour objet de compléter le règlement
intérieur de l’IUT de Metz, qu’il ne saurait donc modifier. Il a pour but d’établir les conditions d’une vie
harmonieuse en collectivité en fixant les droits et les devoirs de chacun.
Le règlement intérieur est communiqué à chaque rentrée à tous les étudiants et tous les personnels du
département Techniques de Commercialisation de l’IUT de Metz, ainsi que ses modifications dès que celles-
ci sont approuvées par le conseil d’IUT.
L’inscription à l’IUT entraîne le respect du règlement intérieur de l’IUT complété par celui du département
TC.
I. Règles générales - Respect des locaux – Tenue et savoir-être
Dans les locaux de l’IUT, chaque étudiant du département veillera à avoir sa carte d’étudiant de l’université
de Lorraine toujours sur lui.
Dans l’intérêt de tous, chaque étudiant doit prendre le plus grand soin des locaux, du matériel et du mobilier.
Il est formellement interdit de boire ou de manger dans les salles de cours. Toute occupation des locaux pour
des motifs autres que pédagogiques doit avoir reçu l’aval de la direction du département.
L’affichage doit s’effectuer sur les emplacements réservés. Tout affichage en dehors des zones réservées sera
retiré.
L’usage de l’ascenseur et du parking est réglementé et réservé aux personnes munies d’un badge.
Tout comportement de dégradation des locaux ou du matériel, toute introduction dans les locaux de
personnes étrangères à l’IUT, toute atteinte à l’image et à la réputation de l’IUT, tout comme le non-respect
des règles élémentaires de courtoisie et de savoir-vivre, pourront donner lieu à une demande de traduction
devant la section disciplinaire de l’université de Lorraine.
Les étudiants doivent adopter une attitude adaptée, ne perturbant pas les enseignements, y compris
lorsqu’ils attendent devant une salle déjà occupée pour des enseignements avant le début de leurs propres
cours.
Une tenue correcte est exigée de la part des étudiants. Certaines tenues vestimentaires sont interdites dans
le département Techniques de Commercialisation dont l’objectif principal est de former des étudiants aux
savoir-faire et savoir-être d’un commercial. Sont donc interdits, en particulier, les jeans troués, les joggings,
les tongs et les casquettes ou toute autre tenue inappropriée. En cas de non-respect de cette consigne,
l’étudiant pourra être exclu de cours et renvoyé chez lui pour se changer.
Lors des présentations orales quelles qu’elles soient, et en particulier lors des soutenances de stage,
l’étudiant devra porter une tenue classique. Les étudiants assistant aux soutenances devront également
respecter cette dernière règle.
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-1/9-Les téléphones portables doivent être éteints et rangés durant les enseignements. Un enseignant peut
exclure de son cours un étudiant qui en perturberait le bon déroulement.
L’utilisation d’ordinateurs portables durant les cours et/ou TD est laissée à la libre appréciation de
l’enseignant ou intervenant vacataire, mais a priori interdite.
Il est interdit de photographier d’autres personnes sans leur consentement.
Les cas d’incidents de tous ordres dans le département et/ou de fraudes aux contrôles seront soumis au
président de l’université de Lorraine en vue de la saisine de la section disciplinaire de l’université de Lorraine.
Des exemples de sanctions prises par cette section disciplinaire sont affichés sur le panneau servant à la
communication du département au 2e étage de l’IUT.
II. Organisation et fonctionnement du département
1 - Horaires de cours
Les horaires seront les suivants :
Matin Après-midi
8 h 05 à 9 h 55 et 10 h 10 à 12 h 00 12 h 05 à 13 h 00
9 h 05 à 10 h 55 et 11 h 10 à 13 h 00 13 h 05 à 14 h 55 et 15 h 10 à 17 h 00
14 h 05 à 15 h 55 et 16 h 10 à 18 h 00
2 - Accès libre en salle informatique
Le département Techniques de Commercialisation met à la disposition des étudiants une salle informatique
en libre-service (salle A 22) qu’il est possible d’utiliser de 7H30 à 18H et le samedi de 8H à 12H. Toutefois, les
cours sont prioritaires dans cette salle. Si cette dernière est fermée, la clé doit être demandée au service
Accueil.
En cas de dégradation volontaire du matériel informatique, la salle sera définitivement inaccessible en libre
accès.
Seuls les étudiants, enseignants et intervenants du département Techniques de Commercialisation pourront
utiliser cette salle informatique.
3 - Stages
Un stage est une période de formation pratique complémentaire à la formation académique et réalisé en
vue d’obtenir un diplôme.
Une période de 2 semaines de stage est prévue en première année, une autre de 8 semaines minimum
s’effectue au semestre 4, les deux étant validées par un rapport et une soutenance.
En DUT Année Spéciale, le stage, d’une durée de 10 semaines, est effectué à la fin du semestre 2.
Tous les stages font l’objet d’une convention obligatoire (à télécharger sur l’ENT) entre l’organisme d’accueil,
l’IUT et l’étudiant. Elle doit être impérativement signée par toutes les parties avant le départ en stage.
Tout étudiant effectuant un stage sans convention universitaire est en situation non réglementaire et risque
des sanctions disciplinaires. L’université, l’IUT et le département ne sauraient être tenus pour responsables
des dommages causés ou subis par l’étudiant dans ce cas.
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-2/9-En cas d’absence, même pour des raisons légitimes (maladie, concours, convocation…) il appartient à
l’étudiant d’aviser conjointement son tuteur entreprise, son tuteur enseignant et le responsable de stage et
de préciser les modalités de rattrapage.
Toute absence non accompagnée de son justificatif et des modalités de rattrapage ne sera pas justifiée.
III. Organisation et fonctionnement pédagogiques
1 - Calendrier pédagogique
Le département Techniques de Commercialisation est responsable de l’organisation pédagogique dont il a
la charge. Cette organisation s’inscrit dans le calendrier pédagogique de l’IUT.
Voir le calendrier en fin de règlement.
2 - Modalités du contrôle des connaissances pour le DUT TC
Les modalités présentées viennent en application de l’arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au DUT.
Le principe du contrôle de connaissances est celui d’un contrôle continu et régulier des connaissances et des
aptitudes.
Les épreuves du contrôle continu sont organisées régulièrement tout au long de la scolarité. Elles peuvent
inclure des contrôles écrits ou oraux, des rapports, des projets, des comptes rendus de TP, etc. qui peuvent
faire l’objet de regroupement.
Pour un module d’un volume supérieur à 15 heures, l’enseignant, ou intervenant vacataire, doit procéder à
deux évaluations notées minimum. La moyenne des évaluations sera la moyenne générale du module.
Pour l’ensemble des épreuves, les étudiants devront se munir d’une calculatrice de type collège, non
programmable, sauf autorisation de l’enseignant.
Les étudiants doivent obligatoirement composer à la place qui leur est indiquée, le cas échéant.
Les téléphones portables et les montres connectées ne sont pas autorisés lors d’un contrôle : ils devront
obligatoirement être éteints au début du contrôle, rangés dans le sac de l’étudiant et non dans la poche d’un
vêtement.
Les sacs sont déposés en début d’épreuve à côté du surveillant.
Le matériel autorisé est le suivant : stylo, effaceur, règle et matériel indiqué sur l’énoncé. Les trousses sont
rangées dans le sac.
Toute communication, de quelque nature qu’elle soit, est interdite. L’échange de matériel entre deux
étudiants est interdit.
Les étudiants sont responsables du rendu de leur copie à l'issue de l'épreuve. Toute copie non restituée avant
la sortie de la salle ne sera pas reprise et se verra affectée d'une note égale à 0.
Les copies non utilisées doivent être rendues.
FRAUDE
Pour toutes les épreuves, la présence à la place occupée par l’étudiant d’un téléphone portable ou d’une
montre connectée, sera considérée comme une tentative de fraude.
Pour les épreuves sans document ou sans calculatrice, la présence de documents relatifs à l’épreuve ou de
calculatrice sera considérée comme tentative de fraude.
L’étudiant surpris en train de frauder devra rester dans la salle jusqu’au terme de l’épreuve et remettra sa
copie signée et datée au surveillant.
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-3/9-Un procès-verbal établi par le surveillant et signé par l’étudiant sera soumis au président de l’université de
Lorraine en vue de la saisine de la section disciplinaire de l’université de Lorraine.
PLAGIAT
Dans tous les travaux soumis à évaluation qui doivent être rendus, il convient d’être vigilant afin de ne pas
pratiquer le plagiat (rendu très facile sur internet), plagiat qui est strictement interdit et sanctionné car
considéré comme fraude.
Est considéré comme plagiat :
La reproduction totale ou partielle du texte d’autrui sans indication de la référence
La remise d’un même travail dans des cours ou épreuves différents, sans autorisation préalable.
Tout plagiat dûment constaté sera soumis au président de l’université de Lorraine en vue de la saisine de la
section disciplinaire de l’université de Lorraine.
Si utiliser et exploiter des informations sur une entreprise, des données, des réflexions d’auteurs reconnus
est absolument nécessaire pour la rédaction d’un rapport, quel qu’il soit, il convient d’en citer la source. Tout
emprunt autorisé (dont la source est clairement mentionnée) doit faire l’objet d’une reformulation (synthèse
avec ses propres termes).
Dans le cas particulier d’une citation intégrale, il convient :
De citer cette ou ces quelques phrases (se limiter à de courts extraits) entre guillemets de manière
strictement identique, à la virgule près, en indiquant la page exacte d’où est issu cet extrait cité.
De noter très précisément les références de l’ouvrage, de préférence en note de bas de page, étant
entendu que l’ouvrage est bien présent dans la bibliographie/sitographie.
3 – Bonus engagement étudiant (B2E)
Le département TC est sensible à l’engagement des étudiants dans les activités prévues au règlement
intérieur de l’IUT.
Aussi, les étudiants concernés veilleront à déposer leur dossier auprès de l’université de Lorraine dans la
période indiquée par cette dernière. Après instruction du dossier par la commission ad-hoc de l’université de
Lorraine, le jury officiel prendra en compte l’avis exprimé par cette dite commission.
4 – Étudiants en difficulté
Les étudiants sont invités à informer la direction des études de leur département des difficultés particulières
de tous ordres rencontrées durant l’année universitaire le plus rapidement possible (ou dès que survient un
problème important les concernant) et impérativement avant les dates des commissions. De telles
informations ne seront plus prises en compte après les réunions de commission.
Afin de combler les lacunes des étudiants, pourront être proposées des heures de soutien dans certaines
matières. En DUT par apprentissage, elles ne pourront être programmées, le cas échéant, qu’après la journée
de cours.
5 – Obligation d’assiduité aux enseignements et règles de validation de semestre
a) Obligation d’assiduité
La présence à tous les cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques de l’emploi du temps est
obligatoire.
Le contrôle de l’assiduité est effectué par les enseignants.
En cas d’absence prévue ou imprévue et quel qu’en soit le motif, l’étudiant doit en informer le secrétariat de
département.
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-4/9-Les retards sont considérés comme une absence.
Toute absence est considérée a priori non justifiée.
La justification s’accompagne de la production d’un document original (certificat, attestation, convocation…)
déposé au secrétariat du département. Une attestation de consultation médicale, pour être prise en compte
comme justificatif d'absence, devra porter mention de la date et de l'heure.
La justification des absences est à l’appréciation de la direction des études du département qui pourra en
outre convoquer l’étudiant.
En cas d’absence justifiée, l’étudiant devra fournir, dans les 48H suivant son retour à l’IUT, l’original de son
justificatif ainsi que le formulaire, fourni par le secrétariat, dans lequel il sollicitera, le cas échéant, une
épreuve de substitution, en indiquant l’intitulé du module, la date et l’heure de l’épreuve manquée et le nom
de l’enseignant concerné qui sera ensuite informé de cette demande par le secrétariat en vue des suites à y
donner.
Cas particulier des absences dues aux actions liées à un projet tutoré :
toute absence liée à une action d'un projet tutoré sera annoncée à l'avance par mail, d'une part, par le tuteur
aux collègues concernés et au secrétariat, d'autre part, par les étudiants impliqués aux enseignants dont les
cours sont touchés, afin de vérifier qu'aucune évaluation n'est prévue à cette date. Dans le cas contraire,
enseignants et tuteurs prendront contact pour envisager la meilleure solution possible.
En DUT par apprentissage, l’étudiant remettra une lettre et un justificatif (arrêt de travail, convocation à un
concours principalement) à chaque enseignant concerné par l’absence.
Les absences sont gérées par l’application "Assiduité". Chaque absence injustifiée (créneau d'une heure)
donnera lieu à une pénalité de 0,025 point sur la moyenne de chaque UE et donc sur la moyenne générale.
Les absences injustifiées sont comptabilisées par heure.
Chaque étudiant (sauf les apprentis en raison de leur statut particulier) aura droit à une absence injustifiée
non comptabilisée par semestre afin de gérer au mieux les impondérables.
Le nombre d’absences non justifiées sera précisé sur les relevés de notes et sur les documents de poursuites
d’études.
b) Absences aux contrôles
En cas d’absence justifiée à une évaluation écrite ou orale, lors du dépôt de son justificatif et donc dans un
délai qui n'excèdera pas 48h après son retour à l'IUT, l’étudiant sollicitera, le cas échéant, une épreuve de
substitution à l’aide du formulaire fourni par le secrétariat, en indiquant l’intitulé du module, la date et
l’heure de l’épreuve manquée et le nom de l’enseignant concerné qui sera ensuite informé de cette demande
par le secrétariat en vue des suites à y donner.
En DUT par apprentissage, l’étudiant remettra une lettre et un justificatif à chaque enseignant concerné par
l’absence.
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-5/9-IV. Conseil de département
Le conseil de département a pour vocation de débattre de tous les aspects liés à la pédagogie et au
fonctionnement du département.
Le conseil de département, renouvelé chaque année, est composé de membres de droit et de membres élus.
Membres de droit :
- Le chef de département
- Les directeurs des études
- Les responsables de formation
Membres élus :
- Représentants des enseignants exerçant dans le département :
Enseignants titulaires : 4
Enseignants vacataires : 1
- Représentants des personnels BIATSS : 1
- Représentants des usagers :
1re année formation initiale : 6 (4 titulaires, 2 suppléants)
2e année formation initiale : 4 (2 titulaires, 2 suppléants)
1re année formation en apprentissage : 1
2e année formation en apprentissage : 1
DUT année spéciale : 1
LP CPS parcours Distribution : 1
LP CPS parcours Banque-Assurance
(par alternance) : 1
LP CPS parcours Banque-Assurance
(formation classique) : 1
LP Relation Clients et Marketing Digital : 1
Membres invités :
- Un correspondant S2I
- Des personnes invitées en fonction de l’ordre du jour
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-6/9-Annexe 1 : calendrier pédagogique 2019/2020 DUT TC formation classique
Réunion de rentrée
Lundi 02 septembre : 14h étudiants 1A / 16h étudiants 2A - Mardi 3 septembre : 9h enseignants
Calendrier 1A Calendrier 2A
Soutenances stage matin
Lundi 02/09
Rentrée des étudiants 14h Rentrée des étudiants 16h
36 Mardi 03/9 Rentrée des enseignants
Début des cours
Du mardi 3/09 au samedi 7/09 Début des cours
(uniquement amphi)
37 Du lundi 9/09 au samedi 14/09
38 Du lundi 16/09 au samedi 21/09
39 Du lundi 23/09 au samedi 28/09
40 Du lundi 30/9 au samedi 05/10
41 Du lundi 07/10 au samedi 12/10
42 Du lundi 14/10 au samedi 19/10
43 Du lundi 21/10 au samedi 26/10
44 Du lundi 28/10 au samedi 2/11 Vacances
45 Du lundi 4/11 au samedi 9/11
46 Du lundi 11/11 au samedi 16/11 Lundi 11 férié Lundi 11 férié
47 Du lundi 18/11 au samedi 23/11
48 Du lundi 25/11 au samedi 30/11 28-29-30 ORIACTION 28-29-30 ORIACTION
49 Du lundi 2/12 au samedi 07/12
50 Du lundi 9/12 au samedi 14/12 Négociales Négociales
51 Du lundi 16/12 au samedi 21/12
52 Du lundi 23/12 au samedi 28/12
Vacances
1 Du lundi 30/12 au samedi 4/01
ATA Début du S4
Date limite fiche validation de
TOEIC 11/1
2 Du lundi 6/01 au samedi 11/01 stage 8/1 à 12h
Date limite convention de stage
10/1 à 12h
3 Du lundi 13/01 au samedi 18/01 ATA
4 Du lundi 20/01 au samedi 25/01 Début S2 / Stage
Stage
5 Du lundi 27/01 au samedi 1/02 28/1 : commission S3
28/1 : commission S1
Début des cours S2
Master Langues
6 Du lundi 3/02 au samedi 8/02
jury de semestre
JPO samedi 8/2
Forum de poursuites d’études
7 Du lundi 10/02 au samedi 15/02
Remise rapport de stage
8 Du lundi 17/02 au samedi 23/02 Vacances
9 Du lundi 24/02 au samedi 29/02 UJALU
10 Du lundi 2/03 au samedi 7/03
11 Du lundi 9/03 au samedi 14/03
12 Du lundi 16/03 au samedi 21/03
Date limite fiche validation de stage
13 Du lundi 23/03 au samedi 28/03
Date limite convention de stage
Fin correction rapport de stage ATA
14 Du lundi 30/03 au samedi 04/04
CAP sur le SUP vendredi 3/4
ATA
15 Du lundi 06/04 au samedi 11/04
Vendredi férié
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-7/9-16 Du lundi 13/04 au samedi 18/04 Stage
Vacances
17 Du lundi 20/04 au samedi 25/04 Stage
18 Du lundi 27/04 au samedi 2/05 Vendredi férié Stage
19 Du lundi 04/05 au samedi 09/05 Vendredi férié Stage
20 Du lundi 11/05 au samedi 16/05 Stage
21 Du lundi 18/05 au samedi 23/05 Jeudi férié Stage
22 Du lundi 25/05 au samedi 30/05 Stage
23 Du lundi 01/06 au samedi 06/06 Lundi férié Stage
Rapport stage PDF pour le 9/6 à 12h
24 Du lundi 08/06 au samedi 13/06 Rapport stage papier pour le 12/6 à
12h
Soutenances de stage 16, 17 et 18/6
25 Du lundi 15/06 au samedi 20/06 Fin de S2
Fin du S4
26 Du lundi 22/06 au samedi 27/06 Commission S2 : 23/6 Commission S2 : 23/6
S1 : 15 semaines de cours + 2 semaines ATA
S2 : 15 semaines de cours + 2 semaines de stages
S3 : 15 semaines de cours
S4 : 11 semaines de cours + 2 semaines d’ATA + 8 semaines de stages
Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
-8/9-Annexe 2 : calendrier du DUT TC (apprentissage)
DUT Techniques de Commercialisation par apprentissage
Année universitaire 2019/2020
Planning de l'alternance - 22 semaines entreprise / 22 semaines IUT
DUT 1 DUT 2
Semaines Rentrée - jours fériés - manifestations
1ère année 2ème année
36 Lundi 02/09/2019 Entreprise IUT Rentrée IUT de 2° année
37 Lundi 09/09/2019 IUT Entreprise Rentrée IUT de 1° année
38 Lundi 16/09/2019 Entreprise IUT
39 Lundi 23/09/2019 IUT Entreprise
40 Lundi 30/10/2019 Entreprise IUT
41 Lundi 07/10/2019 IUT Entreprise
42 Lundi 14/10/2019 Entreprise IUT
43 Lundi 21/10/2019 IUT Entreprise
44 Lundi 28/10/2019 Entreprise IUT Vendredi 1 novembre : Toussaint
45 Lundi 04/11/2019 IUT Entreprise
46 Lundi 11/11/2019 Entreprise IUT Lundi 11 novembre : Armistice
47 Lundi 18/11/2019 IUT Entreprise
48 Lundi 25/11/2019 Entreprise IUT
49 Lundi 02/12/2019 IUT Entreprise
50 Lundi 09/12/2019 Entreprise IUT Négociales 12 décembre
51 Lundi 16/12/2019 IUT IUT
52 Lundi 23/12/2019 Entreprise Entreprise Mardi 25 déc. : Noël, mecredi 26 déc. : férié
1 Lundi 30/12/2019 Entreprise Entreprise Mercredi 1er janvier : nouvel an
2 Lundi 06/01/2020 IUT IUT
3 Lundi 13/01/2020 IUT Entreprise
4 Lundi 20/01/2020 Entreprise IUT
5 Lundi 27/01/2020 IUT Entreprise
6 Lundi 03/02/2020 Entreprise IUT
7 Lundi 10/02/2020 IUT Entreprise Fin S1/S3
8 Lundi 17/02/2020 Entreprise IUT
9 Lundi 24/02/2020 IUT Entreprise
10 Lundi 02/03/2020 Entreprise IUT
11 Lundi 09/03/2020 IUT Entreprise
12 Lundi 16/03/2020 Entreprise IUT
13 Lundi 23/03/2020 IUT Entreprise
14 Lundi 30/03/2020 IUT Entreprise
15 Lundi 06/04/2020 Entreprise Entreprise Vendredi 10 avril : Vendredi Saint
16 Lundi 13/04/2020 Entreprise IUT Lundi 13 avril : Lundi de Pâques
17 Lundi 20/04/2020 IUT Entreprise
18 Lundi 27/04/2020 Entreprise IUT Vendredi 1 mai : Fête du travail
19 Lundi 04/05/2020 IUT Entreprise Vendredi 8 mai : Victoire 1945
20 Lundi 11/05/2020 Entreprise IUT
21 Lundi 18/05/2020 IUT Entreprise Jeudi 21 mai : Ascension
22 Lundi 25/05/2020 Entreprise IUT
23 Lundi 01/06/2020 IUT Entreprise Lundi 1 juin : Lundi de Pentecôte
24 Lundi 08/06/2020 Entreprise IUT
25 Lundi 15/06/2020 IUT Entreprise
26 Lundi 22/06/2020 IUT IUT
27 Lundi 29/06/2020 au 4/07/2020 Entreprise IUT
28 Du 6/7/2020 au 31/8/2020 Entreprise Entreprise
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