DEPARTEMENT TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION REGLEMENT INTERIEUR 2019/2020 - Université de ...

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DEPARTEMENT TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION
                   REGLEMENT INTERIEUR 2019/2020
               DUT CLASSIQUE – DUT PAR APPRENTISSAGE – DUT EN ANNÉE SPÉCIALE

Le présent règlement intérieur concerne le département Techniques de Commercialisation de l’IUT de Metz
et toute personne étudiant ou travaillant dans ce département. Il a pour objet de compléter le règlement
intérieur de l’IUT de Metz, qu’il ne saurait donc modifier. Il a pour but d’établir les conditions d’une vie
harmonieuse en collectivité en fixant les droits et les devoirs de chacun.
Le règlement intérieur est communiqué à chaque rentrée à tous les étudiants et tous les personnels du
département Techniques de Commercialisation de l’IUT de Metz, ainsi que ses modifications dès que celles-
ci sont approuvées par le conseil d’IUT.
L’inscription à l’IUT entraîne le respect du règlement intérieur de l’IUT complété par celui du département
TC.

   I.    Règles générales - Respect des locaux – Tenue et savoir-être
Dans les locaux de l’IUT, chaque étudiant du département veillera à avoir sa carte d’étudiant de l’université
de Lorraine toujours sur lui.
Dans l’intérêt de tous, chaque étudiant doit prendre le plus grand soin des locaux, du matériel et du mobilier.
Il est formellement interdit de boire ou de manger dans les salles de cours. Toute occupation des locaux pour
des motifs autres que pédagogiques doit avoir reçu l’aval de la direction du département.
L’affichage doit s’effectuer sur les emplacements réservés. Tout affichage en dehors des zones réservées sera
retiré.
L’usage de l’ascenseur et du parking est réglementé et réservé aux personnes munies d’un badge.
Tout comportement de dégradation des locaux ou du matériel, toute introduction dans les locaux de
personnes étrangères à l’IUT, toute atteinte à l’image et à la réputation de l’IUT, tout comme le non-respect
des règles élémentaires de courtoisie et de savoir-vivre, pourront donner lieu à une demande de traduction
devant la section disciplinaire de l’université de Lorraine.
Les étudiants doivent adopter une attitude adaptée, ne perturbant pas les enseignements, y compris
lorsqu’ils attendent devant une salle déjà occupée pour des enseignements avant le début de leurs propres
cours.
Une tenue correcte est exigée de la part des étudiants. Certaines tenues vestimentaires sont interdites dans
le département Techniques de Commercialisation dont l’objectif principal est de former des étudiants aux
savoir-faire et savoir-être d’un commercial. Sont donc interdits, en particulier, les jeans troués, les joggings,
les tongs et les casquettes ou toute autre tenue inappropriée. En cas de non-respect de cette consigne,
l’étudiant pourra être exclu de cours et renvoyé chez lui pour se changer.
Lors des présentations orales quelles qu’elles soient, et en particulier lors des soutenances de stage,
l’étudiant devra porter une tenue classique. Les étudiants assistant aux soutenances devront également
respecter cette dernière règle.

                     Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
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Les téléphones portables doivent être éteints et rangés durant les enseignements. Un enseignant peut
exclure de son cours un étudiant qui en perturberait le bon déroulement.
L’utilisation d’ordinateurs portables durant les cours et/ou TD est laissée à la libre appréciation de
l’enseignant ou intervenant vacataire, mais a priori interdite.
Il est interdit de photographier d’autres personnes sans leur consentement.
Les cas d’incidents de tous ordres dans le département et/ou de fraudes aux contrôles seront soumis au
président de l’université de Lorraine en vue de la saisine de la section disciplinaire de l’université de Lorraine.
Des exemples de sanctions prises par cette section disciplinaire sont affichés sur le panneau servant à la
communication du département au 2e étage de l’IUT.

  II.    Organisation et fonctionnement du département

1 - Horaires de cours
Les horaires seront les suivants :
 Matin                                                         Après-midi
 8 h 05 à 9 h 55 et 10 h 10 à 12 h 00                          12 h 05 à 13 h 00
 9 h 05 à 10 h 55 et 11 h 10 à 13 h 00                         13 h 05 à 14 h 55 et 15 h 10 à 17 h 00
                                                               14 h 05 à 15 h 55 et 16 h 10 à 18 h 00

2 - Accès libre en salle informatique
Le département Techniques de Commercialisation met à la disposition des étudiants une salle informatique
en libre-service (salle A 22) qu’il est possible d’utiliser de 7H30 à 18H et le samedi de 8H à 12H. Toutefois, les
cours sont prioritaires dans cette salle. Si cette dernière est fermée, la clé doit être demandée au service
Accueil.
En cas de dégradation volontaire du matériel informatique, la salle sera définitivement inaccessible en libre
accès.
Seuls les étudiants, enseignants et intervenants du département Techniques de Commercialisation pourront
utiliser cette salle informatique.

3 - Stages
Un stage est une période de formation pratique complémentaire à la formation académique et réalisé en
vue d’obtenir un diplôme.
Une période de 2 semaines de stage est prévue en première année, une autre de 8 semaines minimum
s’effectue au semestre 4, les deux étant validées par un rapport et une soutenance.
En DUT Année Spéciale, le stage, d’une durée de 10 semaines, est effectué à la fin du semestre 2.
Tous les stages font l’objet d’une convention obligatoire (à télécharger sur l’ENT) entre l’organisme d’accueil,
l’IUT et l’étudiant. Elle doit être impérativement signée par toutes les parties avant le départ en stage.
Tout étudiant effectuant un stage sans convention universitaire est en situation non réglementaire et risque
des sanctions disciplinaires. L’université, l’IUT et le département ne sauraient être tenus pour responsables
des dommages causés ou subis par l’étudiant dans ce cas.

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En cas d’absence, même pour des raisons légitimes (maladie, concours, convocation…) il appartient à
l’étudiant d’aviser conjointement son tuteur entreprise, son tuteur enseignant et le responsable de stage et
de préciser les modalités de rattrapage.
Toute absence non accompagnée de son justificatif et des modalités de rattrapage ne sera pas justifiée.

 III.     Organisation et fonctionnement pédagogiques

1 - Calendrier pédagogique
Le département Techniques de Commercialisation est responsable de l’organisation pédagogique dont il a
la charge. Cette organisation s’inscrit dans le calendrier pédagogique de l’IUT.
Voir le calendrier en fin de règlement.

2 - Modalités du contrôle des connaissances pour le DUT TC
Les modalités présentées viennent en application de l’arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au DUT.
Le principe du contrôle de connaissances est celui d’un contrôle continu et régulier des connaissances et des
aptitudes.
Les épreuves du contrôle continu sont organisées régulièrement tout au long de la scolarité. Elles peuvent
inclure des contrôles écrits ou oraux, des rapports, des projets, des comptes rendus de TP, etc. qui peuvent
faire l’objet de regroupement.
Pour un module d’un volume supérieur à 15 heures, l’enseignant, ou intervenant vacataire, doit procéder à
deux évaluations notées minimum. La moyenne des évaluations sera la moyenne générale du module.
Pour l’ensemble des épreuves, les étudiants devront se munir d’une calculatrice de type collège, non
programmable, sauf autorisation de l’enseignant.
Les étudiants doivent obligatoirement composer à la place qui leur est indiquée, le cas échéant.
Les téléphones portables et les montres connectées ne sont pas autorisés lors d’un contrôle : ils devront
obligatoirement être éteints au début du contrôle, rangés dans le sac de l’étudiant et non dans la poche d’un
vêtement.
Les sacs sont déposés en début d’épreuve à côté du surveillant.
Le matériel autorisé est le suivant : stylo, effaceur, règle et matériel indiqué sur l’énoncé. Les trousses sont
rangées dans le sac.
Toute communication, de quelque nature qu’elle soit, est interdite. L’échange de matériel entre deux
étudiants est interdit.
Les étudiants sont responsables du rendu de leur copie à l'issue de l'épreuve. Toute copie non restituée avant
la sortie de la salle ne sera pas reprise et se verra affectée d'une note égale à 0.
Les copies non utilisées doivent être rendues.
FRAUDE
Pour toutes les épreuves, la présence à la place occupée par l’étudiant d’un téléphone portable ou d’une
montre connectée, sera considérée comme une tentative de fraude.
Pour les épreuves sans document ou sans calculatrice, la présence de documents relatifs à l’épreuve ou de
calculatrice sera considérée comme tentative de fraude.
L’étudiant surpris en train de frauder devra rester dans la salle jusqu’au terme de l’épreuve et remettra sa
copie signée et datée au surveillant.

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Un procès-verbal établi par le surveillant et signé par l’étudiant sera soumis au président de l’université de
Lorraine en vue de la saisine de la section disciplinaire de l’université de Lorraine.
PLAGIAT
Dans tous les travaux soumis à évaluation qui doivent être rendus, il convient d’être vigilant afin de ne pas
pratiquer le plagiat (rendu très facile sur internet), plagiat qui est strictement interdit et sanctionné car
considéré comme fraude.
Est considéré comme plagiat :
     La reproduction totale ou partielle du texte d’autrui sans indication de la référence
     La remise d’un même travail dans des cours ou épreuves différents, sans autorisation préalable.

Tout plagiat dûment constaté sera soumis au président de l’université de Lorraine en vue de la saisine de la
section disciplinaire de l’université de Lorraine.
Si utiliser et exploiter des informations sur une entreprise, des données, des réflexions d’auteurs reconnus
est absolument nécessaire pour la rédaction d’un rapport, quel qu’il soit, il convient d’en citer la source. Tout
emprunt autorisé (dont la source est clairement mentionnée) doit faire l’objet d’une reformulation (synthèse
avec ses propres termes).
Dans le cas particulier d’une citation intégrale, il convient :
    De citer cette ou ces quelques phrases (se limiter à de courts extraits) entre guillemets de manière
        strictement identique, à la virgule près, en indiquant la page exacte d’où est issu cet extrait cité.
    De noter très précisément les références de l’ouvrage, de préférence en note de bas de page, étant
        entendu que l’ouvrage est bien présent dans la bibliographie/sitographie.

3 – Bonus engagement étudiant (B2E)
Le département TC est sensible à l’engagement des étudiants dans les activités prévues au règlement
intérieur de l’IUT.
Aussi, les étudiants concernés veilleront à déposer leur dossier auprès de l’université de Lorraine dans la
période indiquée par cette dernière. Après instruction du dossier par la commission ad-hoc de l’université de
Lorraine, le jury officiel prendra en compte l’avis exprimé par cette dite commission.

4 – Étudiants en difficulté
 Les étudiants sont invités à informer la direction des études de leur département des difficultés particulières
de tous ordres rencontrées durant l’année universitaire le plus rapidement possible (ou dès que survient un
problème important les concernant) et impérativement avant les dates des commissions. De telles
informations ne seront plus prises en compte après les réunions de commission.
Afin de combler les lacunes des étudiants, pourront être proposées des heures de soutien dans certaines
matières. En DUT par apprentissage, elles ne pourront être programmées, le cas échéant, qu’après la journée
de cours.

5 – Obligation d’assiduité aux enseignements et règles de validation de semestre
a) Obligation d’assiduité
La présence à tous les cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques de l’emploi du temps est
obligatoire.
Le contrôle de l’assiduité est effectué par les enseignants.
En cas d’absence prévue ou imprévue et quel qu’en soit le motif, l’étudiant doit en informer le secrétariat de
département.

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Les retards sont considérés comme une absence.
Toute absence est considérée a priori non justifiée.
La justification s’accompagne de la production d’un document original (certificat, attestation, convocation…)
déposé au secrétariat du département. Une attestation de consultation médicale, pour être prise en compte
comme justificatif d'absence, devra porter mention de la date et de l'heure.
La justification des absences est à l’appréciation de la direction des études du département qui pourra en
outre convoquer l’étudiant.
En cas d’absence justifiée, l’étudiant devra fournir, dans les 48H suivant son retour à l’IUT, l’original de son
justificatif ainsi que le formulaire, fourni par le secrétariat, dans lequel il sollicitera, le cas échéant, une
épreuve de substitution, en indiquant l’intitulé du module, la date et l’heure de l’épreuve manquée et le nom
de l’enseignant concerné qui sera ensuite informé de cette demande par le secrétariat en vue des suites à y
donner.
Cas particulier des absences dues aux actions liées à un projet tutoré :
toute absence liée à une action d'un projet tutoré sera annoncée à l'avance par mail, d'une part, par le tuteur
aux collègues concernés et au secrétariat, d'autre part, par les étudiants impliqués aux enseignants dont les
cours sont touchés, afin de vérifier qu'aucune évaluation n'est prévue à cette date. Dans le cas contraire,
enseignants et tuteurs prendront contact pour envisager la meilleure solution possible.
En DUT par apprentissage, l’étudiant remettra une lettre et un justificatif (arrêt de travail, convocation à un
concours principalement) à chaque enseignant concerné par l’absence.
Les absences sont gérées par l’application "Assiduité". Chaque absence injustifiée (créneau d'une heure)
donnera lieu à une pénalité de 0,025 point sur la moyenne de chaque UE et donc sur la moyenne générale.
Les absences injustifiées sont comptabilisées par heure.

Chaque étudiant (sauf les apprentis en raison de leur statut particulier) aura droit à une absence injustifiée
non comptabilisée par semestre afin de gérer au mieux les impondérables.
Le nombre d’absences non justifiées sera précisé sur les relevés de notes et sur les documents de poursuites
d’études.
b) Absences aux contrôles
En cas d’absence justifiée à une évaluation écrite ou orale, lors du dépôt de son justificatif et donc dans un
délai qui n'excèdera pas 48h après son retour à l'IUT, l’étudiant sollicitera, le cas échéant, une épreuve de
substitution à l’aide du formulaire fourni par le secrétariat, en indiquant l’intitulé du module, la date et
l’heure de l’épreuve manquée et le nom de l’enseignant concerné qui sera ensuite informé de cette demande
par le secrétariat en vue des suites à y donner.
En DUT par apprentissage, l’étudiant remettra une lettre et un justificatif à chaque enseignant concerné par
l’absence.

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IV.    Conseil de département
Le conseil de département a pour vocation de débattre de tous les aspects liés à la pédagogie et au
fonctionnement du département.
Le conseil de département, renouvelé chaque année, est composé de membres de droit et de membres élus.
Membres de droit :
   - Le chef de département
   - Les directeurs des études
   - Les responsables de formation
Membres élus :
   - Représentants des enseignants exerçant dans le département :
                  Enseignants titulaires                   :     4
                  Enseignants vacataires                   :     1
   - Représentants des personnels BIATSS                    :     1
   - Représentants des usagers :
                  1re année formation initiale                            :     6 (4 titulaires, 2 suppléants)
                  2e année formation initiale                             :     4 (2 titulaires, 2 suppléants)
                  1re année formation en apprentissage                    :     1
                  2e année formation en apprentissage                     :     1
                  DUT année spéciale                                      :     1
                  LP CPS parcours Distribution                            :     1
                  LP CPS parcours Banque-Assurance
                     (par alternance)                                      :     1
                  LP CPS parcours Banque-Assurance
                     (formation classique)                                  :    1
                  LP Relation Clients et Marketing Digital                 :    1

Membres invités :
   - Un correspondant S2I
   - Des personnes invitées en fonction de l’ordre du jour

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Annexe 1 : calendrier pédagogique 2019/2020 DUT TC formation classique
                                                   Réunion de rentrée
          Lundi 02 septembre : 14h étudiants 1A / 16h étudiants 2A - Mardi 3 septembre : 9h enseignants
                                                   Calendrier 1A                     Calendrier 2A
                                                               Soutenances stage matin
              Lundi 02/09
                                            Rentrée des étudiants 14h          Rentrée des étudiants 16h
36             Mardi 03/9                                      Rentrée des enseignants
                                                 Début des cours
     Du mardi 3/09 au samedi 7/09                                                  Début des cours
                                              (uniquement amphi)
37   Du lundi 9/09 au samedi 14/09
38   Du lundi 16/09 au samedi 21/09
39   Du lundi 23/09 au samedi 28/09
40   Du lundi 30/9 au samedi 05/10
41   Du lundi 07/10 au samedi 12/10
42   Du lundi 14/10 au samedi 19/10
43   Du lundi 21/10 au samedi 26/10
44   Du lundi 28/10 au samedi 2/11                                          Vacances
45   Du lundi 4/11 au samedi 9/11
46   Du lundi 11/11 au samedi 16/11                Lundi 11 férié               Lundi 11 férié
47   Du lundi 18/11 au samedi 23/11
48   Du lundi 25/11 au samedi 30/11            28-29-30 ORIACTION               28-29-30 ORIACTION
49   Du lundi 2/12 au samedi 07/12
50   Du lundi 9/12 au samedi 14/12                   Négociales                                Négociales
51   Du lundi 16/12 au samedi 21/12
52   Du lundi 23/12 au samedi 28/12
                                                                            Vacances
 1   Du lundi 30/12 au samedi 4/01
                                                        ATA                             Début du S4
                                          Date limite fiche validation de
                                                                                         TOEIC 11/1
 2 Du lundi 6/01 au samedi 11/01                 stage 8/1 à 12h
                                         Date limite convention de stage
                                                    10/1 à 12h
 3 Du lundi 13/01 au samedi 18/01                       ATA
 4 Du lundi 20/01 au samedi 25/01                Début S2 / Stage
                                                       Stage
 5 Du lundi 27/01 au samedi 1/02                                                    28/1 : commission S3
                                              28/1 : commission S1
                                                Début des cours S2
                                                                      Master Langues
 6 Du lundi 3/02 au samedi 8/02
                                                                     jury de semestre
                                                                      JPO samedi 8/2
                                                               Forum de poursuites d’études
 7 Du lundi 10/02 au samedi 15/02
                                            Remise rapport de stage
 8   Du lundi 17/02 au samedi 23/02                                       Vacances
 9   Du lundi 24/02 au samedi 29/02                                        UJALU
10   Du lundi 2/03 au samedi 7/03
11   Du lundi 9/03 au samedi 14/03
12   Du lundi 16/03 au samedi 21/03
                                                                           Date limite fiche validation de stage
13 Du lundi 23/03 au samedi 28/03
                                                                           Date limite convention de stage
                                         Fin correction rapport de stage                    ATA
14 Du lundi 30/03 au samedi 04/04
                                                              CAP sur le SUP vendredi 3/4
                                                                                            ATA
15 Du lundi 06/04 au samedi 11/04
                                                                     Vendredi férié

                     Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
                                                          -7/9-
16    Du lundi 13/04 au samedi 18/04                                                           Stage
                                                       Vacances
 17    Du lundi 20/04 au samedi 25/04                                                           Stage
 18   Du lundi 27/04 au samedi 2/05                  Vendredi férié                             Stage
 19   Du lundi 04/05 au samedi 09/05                 Vendredi férié                             Stage
 20   Du lundi 11/05 au samedi 16/05                                                            Stage
 21   Du lundi 18/05 au samedi 23/05                  Jeudi férié                               Stage
 22   Du lundi 25/05 au samedi 30/05                                                            Stage
 23   Du lundi 01/06 au samedi 06/06                   Lundi férié                              Stage
                                                                                 Rapport stage PDF pour le 9/6 à 12h
 24 Du lundi 08/06 au samedi 13/06                                                Rapport stage papier pour le 12/6 à
                                                                                                 12h
                                                                                 Soutenances de stage 16, 17 et 18/6
 25 Du lundi 15/06 au samedi 20/06       Fin de S2
                                                                                 Fin du S4
 26 Du lundi 22/06 au samedi 27/06              Commission S2 : 23/6                     Commission S2 : 23/6

S1 : 15 semaines de cours + 2 semaines ATA
S2 : 15 semaines de cours + 2 semaines de stages
S3 : 15 semaines de cours
S4 : 11 semaines de cours + 2 semaines d’ATA + 8 semaines de stages

                      Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
                                                           -8/9-
Annexe 2 : calendrier du DUT TC (apprentissage)

                       DUT Techniques de Commercialisation par apprentissage
                                     Année universitaire 2019/2020
                  Planning de l'alternance - 22 semaines entreprise / 22 semaines IUT

                                          DUT 1           DUT 2
             Semaines                                                        Rentrée - jours fériés - manifestations
                                        1ère année      2ème année
36          Lundi 02/09/2019             Entreprise         IUT          Rentrée IUT de 2° année
37          Lundi 09/09/2019                IUT          Entreprise      Rentrée IUT de 1° année
38          Lundi 16/09/2019             Entreprise         IUT
39          Lundi 23/09/2019                IUT          Entreprise
40          Lundi 30/10/2019             Entreprise         IUT
41          Lundi 07/10/2019                IUT          Entreprise
42          Lundi 14/10/2019             Entreprise         IUT
43          Lundi 21/10/2019                IUT          Entreprise
44          Lundi 28/10/2019             Entreprise         IUT          Vendredi 1 novembre : Toussaint
45          Lundi 04/11/2019                IUT          Entreprise
46          Lundi 11/11/2019             Entreprise         IUT          Lundi 11 novembre : Armistice
47          Lundi 18/11/2019                IUT          Entreprise
48          Lundi 25/11/2019             Entreprise         IUT
49          Lundi 02/12/2019                IUT          Entreprise
50          Lundi 09/12/2019             Entreprise         IUT          Négociales 12 décembre
51          Lundi 16/12/2019                IUT             IUT
52          Lundi 23/12/2019             Entreprise      Entreprise      Mardi 25 déc. : Noël, mecredi 26 déc. : férié
 1          Lundi 30/12/2019             Entreprise      Entreprise      Mercredi 1er janvier : nouvel an
 2          Lundi 06/01/2020                IUT             IUT
 3          Lundi 13/01/2020                IUT          Entreprise
 4          Lundi 20/01/2020             Entreprise         IUT
 5          Lundi 27/01/2020                IUT          Entreprise
 6          Lundi 03/02/2020             Entreprise         IUT
 7          Lundi 10/02/2020                IUT          Entreprise      Fin S1/S3
 8          Lundi 17/02/2020             Entreprise         IUT
 9          Lundi 24/02/2020                IUT          Entreprise
10          Lundi 02/03/2020             Entreprise         IUT
11          Lundi 09/03/2020                IUT          Entreprise
12          Lundi 16/03/2020             Entreprise         IUT
13          Lundi 23/03/2020                IUT          Entreprise
14          Lundi 30/03/2020                IUT          Entreprise
15          Lundi 06/04/2020             Entreprise      Entreprise      Vendredi 10 avril : Vendredi Saint
16          Lundi 13/04/2020             Entreprise         IUT          Lundi 13 avril : Lundi de Pâques
17          Lundi 20/04/2020                IUT          Entreprise
18          Lundi 27/04/2020             Entreprise         IUT          Vendredi 1 mai : Fête du travail
19          Lundi 04/05/2020                IUT          Entreprise      Vendredi 8 mai : Victoire 1945
20          Lundi 11/05/2020             Entreprise         IUT
21          Lundi 18/05/2020                IUT          Entreprise      Jeudi 21 mai : Ascension
22          Lundi 25/05/2020             Entreprise         IUT
23          Lundi 01/06/2020                IUT          Entreprise      Lundi 1 juin : Lundi de Pentecôte
24          Lundi 08/06/2020             Entreprise         IUT
25          Lundi 15/06/2020                IUT          Entreprise
26          Lundi 22/06/2020                IUT             IUT
27   Lundi 29/06/2020 au 4/07/2020       Entreprise         IUT
28     Du 6/7/2020 au 31/8/2020          Entreprise      Entreprise

                   Département TC – Règlement intérieur validé par le conseil d’IUT du 6 juillet 2019
                                                        -9/9-
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