DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANT - Prenez contact avec Catherine SENCIER Téléphone 02 97 42 61 36 - Campo Ouest
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DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANT Prenez contact avec Catherine SENCIER Téléphone 02 97 42 61 36 e-mail : info@campo-ouest.com – Site www.campo-ouest.com CAMPO OUEST – 26, RUE KASTLER - 56000 VANNES CEDEX
BON DE COMMANDE DE LIGNES TEMPORAIRES Vous pouvez demander une ligne téléphonique temporaire pour les 2 jours d’exposition. A renvoyer après acceptation AVANT LE 15 JANVIER 2019 à : ORANGE EVENT SOLUTIONS - Agence Entreprises Paris - Service Lignes Temporaires BP 445 - 75366 Paris cedex 08 Expéditeur Destinataire NOM : NOM : ORANGE EVENT SOLUTIONS/LIGNES TEMPORAIRES SOCIÉTÉ : Date : Tél. : Fax : Tél. : 01 55 56 10 00 Fax : 01 55 56 10 02 E-mail : E-mail : oes@orange.com Nom de l’évènement :...................................................................................................................................................... Date d’installation souhaitée :........................................................... Date de résiliation :......................................................... Adresse d’installation :...................................................................................................................................................... ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Raison sociale du client : ................................................................................................................................................... Adresse :........................................................................................................................................................................ .................................................................................................................................................................................... Nom du client contractant :..................................................................... N° de siret (obligatoire) :..................................... Tél. ....................................... Fax ........................................... Mail............................................................................... Prestation Prix Unitaire HT Quantité Total HT Forfait raccordement ANALOGIQUE 150,00 € Frais de déplacement de technicien 57,69 € For fait raccordement NUMÉRIS 360,00 € Frais de déplacement de technicien 57,69 € ADSL 1024/256 (+ FAI + Livebox) Forfait 1 à 3 jours 530,00 € Option Fournisseur d’accès Internet 50,00 € Frais de déplacement de technicien 57,69 € Montant Total HT TVA (20 %) Montant Total TTC A ces montants s’ajoutent les communications téléphoniques. Tout matériel non restitué sera facturé au prix du catalogue France Télécom. Pour toutes autres demandes, veuillez contacter notre service Les présentes conditions particulières relèvent des conditions générales d’abonnement au service téléphonique, et des conditions spécifiques applicables aux abonnements temporaires. Le montant indiqué inclut la mise en service technique de la ligne, l’abonnement et la garantie de temps de rétablissement GTR S1 (inférieure à 4 h). Cachet de l’entreprise et Signature : Conditions d'acceptation du contrat 1 • Si demande de livraison “express” (en moins de 48 h) Majoration de 50 % du prix du for fait 2 • Les prix indiqués sont ceux en vigueur à ce jour et restent valables 2 mois à par tir de la date d’envoi de la présente. 3 • France Télécom se réserve en outre la possibilité de facturer tout surcoût éventuel résultant de difficultés de réalisation non décelable lors de l’étude. 2
HEBERGEMENTS Vous trouverez sur notre site internet www.campo-ouest.com, la liste des hôtels recommandés pour votre hébergement pendant votre séjour à Nantes. POUR VOUS DÉTENDRE ➥ ACCUEIL CAFÉ Chaque matin nos hôtesses auront le plaisir de vous offrir le café ou le thé sur votre stand. Réservez-leur un bon accueil. ➥ BAR Un bar situé dans le hall, ouvert de 9 h à 18 h, vous proposera des collations : café, bières, boissons gazeuses ou alcoolisées, ainsi qu’une restauration rapide avec des sandwiches variés, des croustades, des salades, des viennoiseries. ➥ RESTAURATION Un restaurant situé à l’extérieur le hall, proposera un menu type buffet pour un prix raisonnable. ➥ BUFFET Chaque midi, des buffets gratuits seront à votre disposition. Ils sont répartis dans le hall INFOS PRATIQUES DATES D’OUVERTURE : Mercredi 6 et Jeudi 7 février 2019 HORAIRES D’OUVERTURE : le Mercredi 6 de 9 h 30 à 18h30 e t le Jeudi 7 de 9 h à 18h MONTAGE Les hébergements roulants seront exposés dans le hall. Ils devront tous être livrés sur le parking (entrée n° 2) du Parc des Expositions le Lundi 4 février à 10 h et vous procéderez à leur mise en place à par tir de 10 h, en présence obligatoirement d’un technicien de la société exposante. Les chariots élévateurs devront obligatoirement être équipés de roues propres. Les chalets et tout autre matériel encombrant devront être en place sur le stand au plus tard le Mardi 5 novembre à midi. Tous les autres exposants auront la possibilité de s’installer dans le Parc des Expositions : - Mardi 5 février entre 8 h et 19 h 30 - Mercredi 6 février entre 8 h et 9 h Les stands devront tous être IMPÉRATIVEMENT prêts (installations et décor) le Mardi 5 février à 19 h pour la visite de sécurité. DÉMONTAGE Le démontage n’est pas autorisé avant la fermeture officielle de l’exposition, Jeudi 7 février à 18 h. Vous aurez la possibilité de démonter votre stand : - Jeudi 7 février entre 18 h et 22 h - Vendredi 8 novembre entre 8 h et 14 h Le hall devra être libéré de tout matériel à cette date et heure pour permettre l’installation du salon suivant. ADRESSE ET HORAIRES DE LIVRAISON SUR PLACE Parc des Expositions de la Beaujoire - 44300 Nantes Mention indispensable à faire figurer sur vos envois: “SALON CAMPO OUEST” (nom société, hall Grand Palais, n° d’allée et de stand). Avant le salon : de 10h à 18h le lundi 4 février, de 8h à 19h le mardi 5 février, se présenter au Commissariat. Pendant le salon : de 8h30 à 9h30 se présenter au gardien du parking “exposants” puis au Commissariat Général. PARKING EXPOSANTS Un parking exposants (entrée n° 2) est réservé à tous les véhicules des exposants (véhicules légers ou camions) munis d’une car te de parking (2 car tes par stand, ou plus sur demande) à apposer obligatoirement sur le pare-brise. Présentez-vous à l’entrée du parking exposant. Un gardien vous laissera entrer sur présentation de cette car te. INSCRIPTION AU CATALOGUE Dans le catalogue de l’exposition remis à tous les visiteurs, nous publierons la liste des exposants, inscrits à la date du 15 janvier 2019, c’est-à-dire ayant acquitté la totalité de leur facture d’inscription à cette date. Tous les exposants seront mentionnés sous deux formes : par ordre alphabétique de Sociétés et par rubrique de produits proposés. PUBLICITÉ Des espaces publicitaires sont réservés dans le catalogue de l’exposition qui sera remis à tous les professionnels invités à visiter CAMPO OUEST. COCKTAILS Si vous souhaitez organiser un cocktail ou un petit-déjeuner, nous sommes à votre disposition pour l’intégrer au mieux dans le programme. BADGES EXPOSANTS Les badges vous seront remis à votre arrivée au Parc des Expositions. Merci de passer au Commissariat Général dès votre arrivée. 3
CARTES D’ENTRÉE L’entrée à l’exposition, ouverte aux professionnels du tourisme, sera gratuite pour tous les visiteurs. Nous demanderons à chaque visiteur de décliner son identité et les coordonnées de sa société. Nous serons donc en mesure de vous communiquer, après le salon, la liste officielle des visiteurs, afin que vous puissiez l’exploiter au mieux. Les invitations seront expédiées par courrier pour les exposants qui en font la demande. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir les expédier à vos clients, plus particulièrement aux gestionnaires de terrains de camping extérieurs à nos 4 régions, dans la mesure où les campings de Bretagne, des Pays de Loire, de Normandie et du Centre sont déjà très sensibilisés pour cette manifestation. EAU Les exposants qui souhaitent un branchement d’eau sont invités à nous le signaler par écrit avant le 31 janvier 2019. Nous leur adresserons un devis. DÉCORATION - AMÉNAGEMENT La décoration générale incombe à l’organisateur. La décoration particulière des stands est effectuée par les exposants et sous leur responsabilité. Leurs stands ne doivent pas être fermés sur le côté. L’organisateur se réserve le droit de faire supprimer ou modifier des installations qui nuiraient à l’aspect général du salon, ou gêneraient les exposants voisins ou les visiteurs. Les exposants ne doivent pas obstruer les allées, ni empiéter sur celles-ci et en aucun cas gêner les voisins. TÉLÉPHONE - INTERNET Pendant la durée de l’exposition, vous aurez la possibilité de recevoir des messages sur notre ligne habituelle que nous faisons suivre au Commissariat Général : Tél. 02 97 42 61 36 Ces messages téléphoniques vous seront apportés sur votre stand par nos hôtesses d’accueil. 4
PRESTATIONS TELECOMMUNICATIONS Le Parc des Expositions de la Beaujoire est équipé d’un réseau fibre optique privé couvrant l’ensemble des espaces intérieurs. La dénomination de ce réseau est Expo Nantes Atlantique. Via ce réseau, Expo Nantes Atlantique vous offre la possibilité de vous connecter à internet de façon sécurisée par le biais du wifi et/ou de liaisons filaires, dont vous trouverez le descriptif ci-dessous. Ce réseau s’appuie sur l’offre Gygalis et propose un débit symétrique minimum de 10 MB. Pour tout complément d’informations, vous pouvez contacter Mme Guillemyn au parc au 02 40 52 08 11. Connexion wifi Pour vous connecter, sélectionnez le réseau Expo Nantes Atlantique puis lancez votre navigateur internet. Notre page d’accueil vous invitera à renseigner votre identifiant et votre mot de passe. Les équipes techniques du Parc ne sont pas habilitées à intervenir sur vos ordinateurs. En cas de problème matériel, vous devrez donc faire appel au service informatique de votre société. Pour vos besoins ponctuels, le Forum d’accueil principal du Parc des Expositions vous propose un accès libre à internet via le wifi. Connexion filaire Attention : la fourniture d’un switch ou hub est à votre charge Câble simple : Accès filaire illimité jusqu’à 4 équipements (switch non fourni) Câble plus : Accès filaire illimité et paramétrage de votre routeur (non fourni) La création de réseaux filaire sur votre stand est autorisée via un switch ou hub à votre charge. En revanche, les réseaux wifi privés sont formellement proscrits en raison des interférences susceptibles d’affecter le réseau du Parc. Téléphone Ouverture de ligne et communications illimitées vers la France Ouverture de ligne et communications illimitées vers l’international Une caution de 100,00 €TTC vous sera demandée en supplément pour la mise à disposition du téléphone par Expo Nantes Atlantique. Tarifs TARIFS EXPOSANTS VENTE SUR PLACE Tarifs 2019 A REGLER SUR PLACE TARIF HT TARIF TTC + 10 % Wifi 1 jour (1 poste) 30,00 40,00 Wifi 2 ou 3 jours (1 poste) 50,00 65,00 Wifi 5 jours (1 poste) 70,00 100,00 Connexion filaire 250,00 Offre non disponible A commander 10 jours avant Connexion filaire + routeur (non 400,00 Offre non disponible fourni) A commander 10 jours avant Téléphonie (consommations incluses) Offre non disponible caution de 100 euros pour prêt d’un 200,00 téléphone A commander 10 jours avant 5
Bon de commande Prestations téléphoniques Adresse du siège social Adresse de facturation (si différente) Société : …………………………………………………………………………………………………..…………….. Société : …………………………………………………………………………………………………..…………….. Adresse : ………………………………………………………………………………………………..…………….. Adresse : ………………………………………………………………………………………………..…………….. CP : ………………………………… Ville : ………………………………………………………………..………….. CP : ………………………………… Ville : ………………………………………………………………..………….. Nom de la personne à contacter : ………………………………………………. Tél. : ………………………………………… Mail : ………………………………………………..…………….... Prestation demandée : Date d’installation :………………………………………………………………………………..……… ………………………………………………………………………………………………………………………………..………….. Lieu (n° stand – Allée) : ………………………..……………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………………………………………… Date et Signature : Montant HT : ……………………………..…………………………………………………………………… TVA 20 % : ……………………………..…………………………………………………………………… Montant TTC : ………………………………………………………………..…………………………… Chèque à la réservation à l’ordre de Campo Ouest Votre demande doit nous parvenir avant le 10 janvier 2019 à Campo Ouest – PIBS – CP 26 – 56038 Vannes cedex 6
RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’EXPOSITION d’admission implique l’adhésion entière et sans réserve de l’exposant à ces A – ORGANISATION – COMMISSARIAT GÉNÉRAL conditions générales de location de sur faces d’exposition. Aucune condition Le Salon CAMPO OUEST est organisé par la société CAMPO OUEST particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de l’organisateur, prévaloir (SARL au capital de 15000 euros, R.C.S. Vannes 440 237 642), dont le siège contre les présentes. Toute condition contraire posée par l’exposant sera donc, à social est 26, rue Kastler – 560OO Vannes – France – Téléphone 0297426136 – e- défaut d’acceptation expresse, inopposable à l’organisateur, quel que soit le mail info@campo-ouest.com. Toute correspondance doit être adressée au moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Commissariat Général de la manifestation. B – DATES, LIEU ET HEURES D’OUVERTURE DE LA MANIFESTATION N – ADMISSION Il se tiendra les 6 et 7 février 2019 au parc des expositions de la Beaujoire à Les demandes d’admission doivent être adressées à l’organisateur, 2 mois avant le Nantes (France). Le mercredi 6 février de 9h30 à 18h30 et le jeudi 7 février de 9 h à début du salon. 18 h sans interruption. La réception de la demande d’admission par l’organisateur implique que la firme désireuse d’exposer ait pris connaissance du règlement général de C – PRODUITS ADMIS A L’EXPOSITION l’exposition figurant dans le dossier de l’exposant et l’accepte sans réserve. Seuls pourront être admis les services, matériels, produits énumérés dans la L’organisateur n’est pas tenu d’accepter les demandes d’admission et n’est pas non nomenclature de la manifestation. Tous les produits et matériels présentés destinés plus tenu de motiver sa décision d’admission ou de non-admission. à être vendus sur le territoire français doivent être conformes à la réglementation Il reste en effet libre d’accepter ou non, une telle demande d’admission et peut française. ainsi se fonder, par exemple et sans que ses motifs soient limitatifs, notamment sur la situation financière difficile, la situation de débiteur et/ou en cas de D – INSTALLATION DES ESPACES ET DES STANDS contentieux, de litige, de difficulté ou de divergence avec l’organisateur ou ses Les exposants pourront prendre possession de leur emplacement à partir du lundi partenaires, ou d’autres exposants ou candidats exposants, ou encore tels 4 février 2019 à 10 h pour les hébergements roulants. Les autres exposants exploitants de terrains de camping, ou même de visiteurs ou, lorsque l’activité du pourront installer à partir du mardi 5 février 2019 à 8 h. Ils devront tous avoir terminé candidat exposant peut être considérée comme ne donnant pas une image positive leurs installations ce même jour pour 19 h, veille de l’ouverture. Des détails seront du camping et de l’hôtellerie de plein-air ou y portant atteinte. fournis dans le dossier technique de l’exposant. Il pourra également ne pas être donné suite à cette demande d’admission, encore ATTENTION : un projet d’aménagement du stand et d’implantation de matériels une fois, à titre d’exemple et sans que ses motifs soient limitatifs, notamment en devra être obligatoirement soumis à l’approbation de l’organisateur. Il est rappelé raison du fait que les produits ou prestations proposés par l’exposant ne que tout exposant doit faire valider son plan par l'organisateur. correspondent pas à l’un des secteurs d’activités figurant dans bulletin d’inscription. A cet égard, et en tout état de cause, les marchandises ou produits ou services E – RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ – DÉGRADATIONS présentés par l’exposant doivent être conformes aux règles et normes françaises et Les exposants sont tenus de connaître et de respecter les mesures de sécurité européennes et entrer dans la nomenclature des éléments admis à être exposés, imposées par les pouvoirs publics ou par l’organisateur. L’organisateur interdira établie par l’organisateur. l’exploitation des stands non conformes auxdites règles de sécurité. L’emplacement Le refus d’admission ne pourra donner lieu à dédommagement, sauf loué doit être laissé dans l’état initial. Toutes les détériorations causées par les remboursement de l’éventuel acompte versé. installations ou les marchandises ou matériels de l’exposant aux bâtiments ou au sol Une décision de refus d’admission fera l’objet d’une notification officielle de occupé seront facturées à l’exposant. l’organisateur au candidat exposant dans un délai de 3 semaines après la réception de sa demande d’admission. F – ÉVACUATION DES ESPACES ET DES STANDS Le déménagement pourra commencer le 7 février à partir de 18 h. Tous les stands, décors, matériels et marchandises devront être impérativement retirés pour le 8 O – SOUS-LOCATION ET OCCUPATION PERSONNELLE DE L’EMPLACEMENT février à 14 h. Ces délais expirés, l’organisateur, sans que sa responsabilité L’exposant ne peut présenter sur son emplacement que les matériels, produits ou puisse être engagée, pourra prendre aux frais, risques et périls de l’exposant services énumérés dans sa demande d’admission et acceptés par l’organisateur. Il toutes mesures qu’il jugera utiles pour l’évacuation des matériels et marchandises ne pourra pas faire de publicité sous quelque forme que ce soit, de façon directe ou non retirés et pour la destruction des structures et décors de quelque nature que ce indirecte, pour des firmes non exposantes. soit qui n’auront pas été démontés. Il s’agit d’un contrat intuitu personae qui implique une participation personnelle de l’exposant demandeur, à l’exclusion de toute participation. G – ENTRÉES DES VISITEURS Il lui est également interdit de céder ou sous louer tout ou partie de l’emplacement Les entrées des visiteurs sont gratuites. Les enfants sont admis sous la attribué. responsabilité de leurs parents. H – DOUANES P – ATTRIBUTION DES EMPLACEMENTS Il appartiendra à chaque exposant d’accomplir les formalités douanières pour les L’organisateur établit le plan de la manifestation et attribue les emplacements en matériels et produits en provenance de l’étranger. L’organisateur ne pourra être tenu tenant compte de la configuration du site de l’exposition, des contraintes responsable des difficultés qui pourraient sur venir lors de ces formalités. techniques de ce dernier et au fur et à mesure des admissions. L’organisateur tient compte le plus largement possible des désirs des exposants et de la nature des I – PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE produits exposés. Il se réserve le droit de modifier toutes les fois qu’il le jugera utile i. L’exposant fera son a faire d’assurer la protection industrielle des matériels l’importance et la disposition des sur faces souscrites par l’exposant. La et produits exposés et ce conformément aux dispositions légales en vigueur. Ces mesures devront être prises avant la présentation de ces matériels ou produits, participation à des manifestations antérieures ne crée en faveur de l’exposant aucun l’organisateur n’acceptant aucune responsabilité dans ce domaine. droit à un emplacement déterminé. L’attribution d’un emplacement est communiquée i.2 Des photographies seront prises sur site pendant la manifestation. Ces à l’exposant au moyen d’un plan dans un délai de 2 mois avant la date de la photographies, sur lesquelles peuvent apparaître les logos, marques et manifestation. modèles exposés par l’exposant sur son stand, sont susceptibles d’être utilisées Les réclamations éventuelles relatives à l’emplacement attribué à l’exposant ne dans le cadre de la promotion de cette manifestation quelque soit le lieu de sa seront considérées que si elles sont faites par écrit et adressées à l’organisateur tenue et sa fréquence, sur support papier et/ou sur internet. L’exposant qui ne dans le délai de sept jours qui suivra l’envoi du plan de répartition. Ces souhaite pas que tout ou partie de son stand ou un des éléments qui y est réclamations devront être appuyées par un dossier justifiant les raisons réelles représenté (logo, marque, modèles) figure sur les photographies utilisées pour la et sérieuses de ces réclamations. L’organisateur s’efforcera de répondre aux promotion de la manifestation doit en aviser par écrit l’organisateur lors de demandes ainsi justifiées de modification d’emplacement. L’expiration du délai l’inscription à la manifestation. de sept jours vaut acceptation de l’exposant à l’emplacement attribué. En aucun cas, l’organisateur ne répondra vis-à-vis de l’exposant des conséquences J – CONCURRENCE DÉLOYALE qui pourraient découler de l’emplacement qui lui a été attribué. L’exposant s’interdit expressément pendant toute la durée de la manifestation de se livrer à des actes de concurrence déloyale, tels que toutes enquêtes en dehors de son stand, ou la distribution d’objets promotionnels en dehors de son Q – PAIEMENT – MODALITÉS stand, pouvant donner lieu à un détournement à son profit des visiteurs de la Le règlement des frais de participation s’effectue avant le 2 janvier 2019. Dans le manifestation. cas où l’inscription à la manifestation inter viendrait après cette date, la totalité du K – VENTES A EMPORTER règlement devra être effectuée à l’inscription. L’exposant ne pourra accéder dans Les ventes à emporter sont autorisées, néanmoins, l’organisateur se l’enceinte de l’exposition si l’intégralité des sommes dues à l’organisateur n’est pas réserve le droit d’interdire ou de limiter les ventes comportant livraison payée au plus tard 8 jours avant le début du montage de la manifestation. immédiate et sur place à l’acheteur. L – CONTESTATION R – PAIEMENT – RETARD OU DÉFAUT En cas de contestation, seul le texte français fait foi et seuls les tribunaux de Toute somme non payée à l’échéance figurant sur les factures, qu’elle soit identique Vannes sont compétents. à celle figurant sur la demande d’admission ou différente, entraîne l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et demie le taux de l’intérêt l’égal qui CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION DE SURFACES commenceront à courir le lendemain de la date d’échéance prévue sur la facture. D’EXPOSITION Sans préjudice de ce qui précède, faut d’avoir effectué le paiement du solde à la date indiquée sur la facture : M – APPLICATION ET OPPOSABILITÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE 1 – l’organisateur se réserve la possibilité de relouer l’emplacement à un autre LOCATION DE SURFACES D’EXPOSITION exposant, Les présentes conditions générales de location de sur faces d’exposition font 2 – le montant de la facture est exigible à titre de dommages intérêts même en partie intégrante de la demande d’inscription. En conséquence, toute demande cas de relocation de l’emplacement à un autre exposant. 7
S –ANNULATION L’exposant est tenu de souscrire à ses propres frais, toutes assurances couvrant Si l’exposant annule, totalement ou partiellement, sa participation à la les risques que lui-même et son personnel encourent ou font courir à des tiers. Il manifestation avant le 2 janvier 2019, par lettre recommandée, les sommes déjà doit, également, faire parvenir obligatoirement à l’organisateur, une versées seront remboursées à l’exposant après retenue d’une somme forfaitaire attestation de son assureur justifiant sa couverture pour ce genre de risques. de 150 euros hors taxes par unité annulée. L’organisateur déclare être couver t par une assurance responsabilité civile Si l’annulation de la commande intervient après le 2 janvier 2019, les sommes Organisateur. Il est réputé dégagé de toutes responsabilités à cet égard, versées restent acquises à l’organisateur. notamment en cas de perte, de vol ou de dommages quelconques T – ASSURANCE L’exposant est tenu de souscrire à ses propres frais, toutes assurances couvrant W – ANNULATION DE LA MANIFESTATION les risques que lui-même et son personnel encourent ou font courir à des tiers. Il S’il devenait impossible de disposer des locaux nécessaires, dans le cas doit, également, faire par venir obligatoirement à l’organisateur, une également ou le feu, la guerre, une calamité publique, un cas de force majeure attestation de son assureur justifiant sa couverture pour ce genre de risques. rendrait impossible l’exécution de tout ce qui doit être fait pour la manifestation, L’organisateur déclare être couver t par une assurance responsabilité civile l’organisateur pourrait annuler, à n’importer quel moment la manifestation en Organisateur. Il est réputé dégagé de toutes responsabilités à cet égard, avisant par écrit les exposants qui n’auraient droit à aucune compensation, ni notamment en cas de perte, de vol ou de dommages quelconques. indemnité, quelle que soit la raison d’une telle détermination. Les sommes restant disponibles, après le paiement de toutes dépenses engagées, seront U – T.V.A. réparties entre les exposants au prorata des sommes versées par eux, sans qu’ils puissent, de convention expresse, exercer un recours, à quelque titre et pour Les exposants étrangers ont la possibilité de se faire rembourser la T.V.A. aux quelque cause que ce soit contre l’organisateur. conditions suivantes : - Pays membres de l’Union Européenne : faire une demande à la Direction Générale X – RESPONSABILITÉ DE L’ORGANISATEUR des Impôts, Centre des non-résidents, 9 rue d’Uzès, 75084 Paris cedex L’organisateur est exonéré de toute responsabilité concernant les préjudices qui 02 (France). Fournir les originaux des factures reçues en certifiant sur les pourraient être subis par les exposants (y compris les troubles de jouissance et tous demandes qu’ils ne réalisent pas d’opérations imposables en France. préjudices commerciaux) pour quelque cause que ce soit. - Pays hors Union Européenne : ils doivent impérativement désigner un représentant fiscal en France pour accomplir ces formalités. Y – RÉCLAMATIONS ET CONTESTATIONS Toute réclamation devra être effectuée par lettre recommandée avec avis de V –CATALOGUE réception dans les dix jours suivant la clôture de la manifestation. En cas de L’organisateur a seul le droit d’éditer ou de faire éditer et de diffuser le catalogue de contestation, seul le texte français fait foi et seuls les tribunaux de Vannes sont l’exposition. Les renseignements nécessaires à la rédaction du catalogue seront compétents. fournis par les exposants sous leur responsabilité. L’organisateur ne sera en aucun cas responsable des omissions, des erreurs de reproduction, de composition au autres qui pourront se produire. DÉCLARATION DE DÉBIT DE BOISSON, DÉGUSTATION, VENTE A EMPORTER Nom ou raison sociale : ................................................................................................................................................................................................................................................................ Adresse : ......................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Localité : .............................................................................................................................................................................................. Code Postal....................................................................... Je déclare pratiquer sur mon stand à CAMPO OUEST : Cocher la ou les case(s) correspondante(s) ➥ Une dégustation Gratuite ❒ Payante ❒ De vins ou alcools de catégorie 1 2 3 4 Autres produits ➥ De la vente à emporter OUI ❒ NON ❒ ● Conformément aux instructions des contributions indirectes, il est interdit de pratiquer dans un même stand la dégustation payante et gratuite. ● La demande et le règlement des droits sont à effectuer par vos soins auprès du service des Douanes 8
RÈGLEMENT ÉLECTRICITÉ IMPORTANT : Chaque branchement ne pourra alimenter qu’un seul stand. pouvant procurer aucun danger pour les personnes. Signaler leur présence par une pancar te “Danger, haute tension”. Réglementation et normes d’utilisation : Tous les matériels électriques utilisés doivent être conformes aux normes - Au delà de l’appareil de coupure et protection fourni et installé par la F.I.N., les françaises ou européennes en vigueur. installations après branchement sont exécutées, sur veillées et entretenues sous - L’attention des Exposants est attirée sur l’obligation de mettre à la terre la seule responsabilité de l’exposant, par l’entrepreneur de son choix. Elles toutes les machines électriques ainsi que les enseignes haute tension doivent être effectuées conformément aux décrets, règlements et normes en fonctionnant sur le stand. vigueur et notamment: - Il est interdit d’utiliser le neutre comme terre et inversement er - Chaque branchement est protégé par un jeu de fusibles situé sur le tableau de • règlement de sécurité contre l’incendie dans ERP. 1 groupe - 1. catégorie NF C 12 201 du 7/3/88 (en particulier les ar ticles T 32, T 35, T 36) ; branchement. • règle d’installation électrique BT NF C 15100; - L’usager ne doit en aucun cas poser de bornes ou tout autre appareil sur le • décret 62.1454 du 14/11/62 relatif à la protection des travailleurs tableau d’alimentation. • code du travail. - Les firmes exposantes s’engagent à faire réaliser leur installation électrique par - Les puissances souscrites seront contrôlées par un disjoncteur différentiel calibré, une entreprise qualifiée suivant les normes et règlement en vigueur et sont fourni et posé par la F.I.N. responsables de tout accident de matériel ou de personnes qui pourraient sur Ce tableau comprend outre le disjoncteur général ou un cof fret à bornes, destiné venir dans l’enceinte de leur stand du fait de ces installations. au branchement de l’installation. Les installations devant être réalisées en sus de - Ne sont admis que les conducteurs en cuivre sans épissure. Chaque fois ce tableau sont à la charge de la firme exposante. qu’ils peuvent être soumis à des détériorations ou à la por tée du public et - Les firmes exposantes sont invitées à faire réaliser avec soin leur installation des Exposants, ces conducteurs doivent être soit sous tubes d’acier rigide, électrique, en particulier si elles mettent en oeuvre des circuits à haute soit sous enveloppe type protecteur, demeurant apparents (norme USE C 68-100) tension. à l’exclusion des tubes à isolateur, des tubes en car ton recouver ts d’un - Les installations doivent comporter un interrupteur général permettant de feuillard et des tubes métalliques flexibles. Les conducteurs en aluminium, les couper tous les conducteurs actifs de branchement (neutre y compris). Le courant câbles cuirassés, les câbles sous plomb compor tant une garniture de filasse, devra être coupé par l’Exposant chaque jour à la fermeture du stand (branchement de jute, de chanvre ou de papier imprégné ainsi que les câbles de la série H03 exposant). L’installation électrique de chaque stand doit être protégée à son VHH (scindex) sont interdits. N’utiliser que des câbles dont chaque conducteur origine contre les surintensités et contre les défauts à la terre. Toutes les comporte sa propre gaine de protection, l’ensemble des conducteurs étant logé masses métalliques doivent être interconnectées et reliées à la prise de terre dans une gaine de protection unique du coffret de branchement électrique du stand. Les connexions électriques - Toutes les installations doivent être conformes aux règlements en vigueur doivent être disposées à l’intérieur de boîtes de dérivation. Les dispositifs de (décret du 13 août 1954 et arrêté du 23 mars 1965 titre IX; section V; coupure électrique (tableaux d’alimentation, branchements, circuits électriques...) Norme Française C15100, C12-200). doivent être accessibles en permanence au personnel du stand et aux services - Le courant pourrait être refusé ou supprimé sans préavis à toute firme de sécurité. Messieurs les exposants sont priés d’en tenir compte dans exposante dont l’installation ne serait pas conforme à ces prescriptions. l’aménagement de leur stand. - Le matériel endommagé ou non restitué sera facturé. - Conducteurs 2 L’emploi de conducteurs de section inférieure à 1,5 mm est interdit - Appareils électriques Les appareils électriques de classe O au sens de la norme NF 20-030 doivent être protégés par des dispositifs à courant différentiel nominal au plus égal à 30 CAHIER DES CHARGES MA. APPLICABLE AUX EXPOSANTS Les appareils électriques de classe I au sens de la norme NF 20-030 doivent être reliés au conducteur de protection de la canalisation les alimentant. Les appareils électriques de classe II au sens de la norme NF 20-030 por tant le signe sont conseillés. Il est mis à disposition des exposants par l’organisateur un “Chargé de sécurité”, personne qualifiée, capable de donner des renseignements sur toutes les - Prises multiples mesures à respecter selon le règlement de sécurité du 25 JUIN 1980 modifié. Seuls sont autorisés les adaptateurs ou boîtiers multiples à par tir d’un socle Karen Pousset 06.87.31.40.28 fixe (blocs multiprises moulés). - Enseignes lumineuses à haute tension OBLIGATION DE L’EXPOSANT : Les enseignes lumineuses à haute tension situées à portée du public ou du Les exposants et locataires de stands doivent respecter le cahier des personnel travaillant sur le stand doivent être protégées, et en particulier les charges. Les aménagements doivent être achevés au moment de la visite de réception électrodes, par un écran en matériau de catégorie M3 au moins. La commande par le chargé de sécurité ou par la commission de sécurité. Toutes dispositions de coupure doit être signalée, et les transformateurs placés en un endroit ne doivent être prises pour que ceux-ci puissent les examiner en détail. Armoires et coffrets Disjoncteurs Boîte Plexo Fiches et blocs Dans chaque stand, l’exposant ou son mandataire qualifié doit multiprises être présent lors de cette visite de réception. Les exposants et locataires de stands utilisant des machines, des moteurs thermiques ou à combustion, des lasers ou tout autre produit dangereux, doivent ef fectuer une déclaration à l’organisateur un mois avant l’ouver ture au public. 9
RAPPEL : Les constructeurs, propriétaires et exploitants des établissements RÉGLEMENTATION DES STANDS recevant du public sont tenus, tant au moment de la construction qu’au cours de l’exploitation, de respecter les mesures de prévention et de sauvegarde propres à assurer la sécurité des personnes ; ces mesures Stand Autorisé Non autorisé Observations sont déterminées compte tenu de la nature de l’exploitation, des dimensions des locaux, du mode de construction et du nombre de Ossature Bois de + de 18 mm Car ton L’ossature personnes pouvant être admises dans l’établissement, y compris les d'épais. Bois de moins métallique doit handicapés. de 18 mm Le règlement de sécurité précise pour chaque catégorie Métal être d’établissement, l’effectif au-delà duquel la présence de personnes Plastique M1. d’épaisseur électriquement handicapées circulant en fauteuil roulant nécessite l’adoption de reliée à la terre mesures particulières de sécurité. Les constructeurs, installateurs et exploitants sont tenus, chacun en ce qui le concerne, de s’assurer que les installations ou équipements sont Panneaux de Aggloméré de par ticules de Canisse Les panneaux établis, maintenus et entretenus en conformité avec les dispositions de la présente réglementation. A cet effet, ils font séparation + de 18 mm d’épaisseur Chaume métal doivent respectivement procéder pendant la construction et périodiquement en Plastique M1 Métal être cours d’exploitation aux vérifications nécessaires par des organismes ou personnes agréées dans les conditions fixées par arrêté du ministre électriquement de l’intérieur et des ministres intéressés. Le contrôle exercé par reliés à la terre l’administration ou par les commissions de sécurité ne les dégage pas des responsabilités qui leur incombent personnellement. Décoration Papier collé en plein Tissus Papier T ou A Confirmation DÉGAGEMENTS : murale M3,M2, M1, M0 ou 1 Tissus non donnée par - Les dégagements doivent permettre une évacuation sure et rapide de l’établissement. Moquette M3, M2, M1, M0 ou classés T le chargé de - Le gros mobilier et l’agencement principal doivent occuper des 1 ou A Moquette sécurité emplacements tels qu’ils ne puissent gêner ou rétrécir les chemins Autres éléments M3, M2, non classée T Procès verbal de circulation. M1, M0 ou 1 ou A du C.S.T.B. AMÉNAGEMENTS : à l’appui - La constitution et l’aménagement des stands et notamment leur cloisonnement et leur ossature, doivent être réalisés en matériaux de catégorie M3. - Les vélums d’allure horizontale doivent être en matériaux de Décoration Vélums M1 ou M0 Chaume Confirmation catégorie M1. plafond ajourés Canisse donnée par - Les éléments de décoration ou d’habillage flottants tels que Bois de + de 18 mm Autres le chargé de 2 panneaux publicitaires de sur face supérieure à 0,50 m , guirlandes, d’épaisseur sécurité objets légers de décoration etc... situés à l’intérieur des locaux et des Procès verbal dégagements doivent être en matériaux de catégorie M3. du C.S.T.B. à l’appui FOURNIR AU CHARGÉ DE SÉCURITÉ LES PROCÈS- VERBAUX DE CLASSEMENT AU FEU DES MATÉRIAUX. Électricité Conforme à la norme Non conforme Voir avec le GAZ : - Les récipients contenant 13 kilogrammes de GAZ liquéfié au plus sont C15-100 chargé de autorisés. sécurité ou - Les bouteilles sans détendeur non utilisées à des fins démonstratives avec sont interdites. - Les bouteilles en service doivent toujours être placées hors d’atteinte l’électricien du du public et être protégées contre les chocs. salon - Elles doivent être séparées les unes des autres par un écran rigide et 2 incombustible, et implantées à raison d’une bouteille pour 10 m , soit Gaz Une bouteille inférieure Bouteilles Confirmation éloignées les unes des autres de 5 mètres au moins. - Aucune bouteille vide ou pleine, non raccordée ne doit être stockée à ou égale raccordées donnée par l’intérieur de l’établissement. à 13 kg raccordée de + de 13 kg le chargé à un appareil Bouteille de sécurité MACHINES A MOTEURS THERMIQUES OU A COMBUSTION : non raccordée - La liste des stands présentant des machines et appareils en fonctionnement doit être fournie à l’organisateur et à la commission de sécurité, le Chargé de Sécurité devra au préalable en avoir assuré le contrôle. - Dans tous les cas les gaz de combustion doivent être évacués à NOMENCLATURE : l’extérieur de la salle. M0 = Incombustible - M1 = Non inflammable M2 = Difficilement inflammable - M3 = Moyennement inflammable CONSIGNES D’EXPLOITATION : I = Ignifugé - T = Tendu - À = Agrafé - Il est interdit de constituer, dans les sur faces d’expositions, dans les C.S.T.B = Centre Scientifique et Technique du Bâtiment stands et dans les dégagements des dépôts de caisses, de bois, de paille, de car ton etc... - Tous les déchets et les détritus provenant du nettoyage et du balayage doivent être enlevés chaque jour avant l’ouverture au public et transportés hors de la salle. STATIONNEMENT DES VÉHICULES : - Dès l’ouver ture au public les véhicules doivent être sur le parking réservé aux exposants. APPAREILS DE CHAUFFAGE INDÉPENDANTS : L’utilisation dans les bâtiments d’appareils de chauffage indépendants électriques, à combustible gazeux, à combustible liquide, ou à combustible solide est interdite. PRODUITS INTERDITS : Les produits suivants sont interdits sur les stands : échantillons ou produits contenant un gaz inflammable. 1
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