ENQUÊTE FLASH #PACTE - Définition de l'entreprise, seuils sociaux, épargne salariale, actionnariat salarié OCTOBRE 2018 - WK-RH
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ENQUÊTE FLASH │ #PACTE Définition de l'entreprise, seuils sociaux, épargne salariale, actionnariat salarié OCTOBRE 2018
L’ANDRH, Acteur de référence dans le débat RH 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 2
Le Bureau national 2017-2018 Directeur général Directeur des Directeur général des Directrice des ressources humaines RH groupe Etam adjoint en charge des ressources humaines et RH groupe Macif SNCF Logistics membre du Comex groupe Afnor Directrice des Directrice des Responsable Directeur délégué Responsable ressources humaines ressources humaines de développement RH d’une filiale du groupe ressources humaines de 23/10/2018 Eurowest Dassault Zodiac Aerospace 3 Côte Azur Habitat Leader aux adhérents ANDRHSanef (région Est) Résultats enquête flash - Réservé Systèmes Cabin Interiors
Membres associés du Bureau national 2017-2018 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 4
Retrouvez l’espace Presse & Médias 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 5
Objectifs et calendrier de la réforme #PACTE ► Le plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) a pour objectif de donner aux entreprises les moyens d’innover, de se transformer, de grandir et de créer des emplois. Définition de l'entreprise, seuils sociaux, épargne salariale, travailleurs en situation de handicap : les propositions du PACTE concernent aussi les professionnels RH ! ► Calendrier du projet de loi : Lancement des travaux préparatoire : 23 octobre 2017 Clôture de la première phase de consultation : 10 décembre 2017 Consultation publique en ligne : du 15 janvier 2018 au 5 février 2018 Adoption du projet de loi en Conseil des ministres : 18 juin 2018 Adoption par l’Assemblée nationale en première lecture : 9 octobre 2018 Discussions du projet de loi au Sénat : janvier 2019 Adoption finale du projet de loi : printemps 2019 ► A noter que certaines mesures initialement prévues dans le cadre du PACTE seront transposées dans le projet de loi de Finances 2019. C’est notamment le cas de la suppression du forfait social pour les PME au 1er janvier 2019 (Les Echos, article du 9 octobre 2018). 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 6
L’ANDRH et la réforme #PACTE ÉCHANGES AVEC 18 octobre 2018 Audition de l’ANDRH par la mission IGAS et IGS sur la Stanislas Guerini simplification de la formule Député de Paris en charge de la de la participation thématique « Partage de la valeur et engagement sociétal des entreprises » lors de la consultation préparatoire à la « L’ANDRH prépare actuellement 13 mars au 11 avril 2018 : Webinars loi PACTE ses analyses et propositions sur les Consultation des adhérents ANDRH d’actualité et Restitution des sujets concernés par la loi PACTE travaux avec la Juillet 2018 : résultats aux et notamment en ce qui concerne commission travaux de l’ANDRH adhérents les dispositifs d’épargne salariale. » 26 mars 2018 Epargne sur certains projets Ateliers et conférence avec salariale de d’amendement Stanislas Guérini à Paris l’ANDRH Octobre 2017 – Février2018 Mars 2018 Avril - Juin 2018 Juillet – Octobre 2018 18/06/2018 09/10/18 Octobre 2017 – Février 2018 Adoption du Adoption par projet de loi l’Assemblée Travaux préparatoires en Conseil nationale en des ministres 1ère lecture 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 7
Objectif et méthodologie de l’Enquête flash Objectif Recueillir l’avis et les attentes des membres de l’ANDRH sur certaines propositions et pistes abordées lors des concertations et des travaux préparatoires. Méthodologie ► Cible interrogée : l’ensemble des adhérent·e·s de l’ANDRH ► Mode de recueil : questionnaire auto-administré en ligne de 34 questions ► Dates de terrain : entre le 13 mars au 9 avril 2018 ► Modalités de diffusion : site Internet, réseaux sociaux, emailings ciblés et newsletter de l’ANDRH ► Analyse par l’équipe permanente et le Bureau national, enrichie des échanges avec les Présidents des groupes locaux. Restitution thématique : données chiffrées, réponses synthétisées et verbatim Les résultats des questions concernant l’emploi des travailleurs en situation de handicap seront publiés dans le supplément spécial « Handicap » du numéro de novembre de la revue Personnel de l’ANDRH. 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 8
Fiche technique 376 répondant·e·s L’ensemble Des secteurs d’activité représenté Toutes les tailles d’entreprises représentées Dont 80 % Plus de 65 groupes d’actif.ve.s locaux ANDRH représentés 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 9
Les priorités des DRH Le plan d'action pour la croissance et la transformation des Mais c’est avant tout le entreprises (PACTE) développement des a pour objectif de donner aux La simplification du formalisme et compétences qui est aperçu comme le principal facteur pour atteindre les objectifs du entreprises les des procédures PACTE selon les professionnels RH moyens d’innover, de se transformer, de grandir et de créer des emplois. En tant que La stabilité des dispositifs professionnel RH, quelles sont, selon vous, les priorités pour atteindre ces objectifs ? 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 10
Objet social de l’entreprise 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 11
Objet social de l’entreprise Pensez-vous qu’une redéfinition de l’objet social des entreprises intégrant son intérêt propre en considérant les enjeux sociaux et environnementaux de son activité (art. 1833 du code civil) ou la possibilité de préciser la raison d’être de l’entreprise constituée (art. 1835 du code civil) comme le propose le rapport « Notat-Sénart » aurait un impact positif sur : 1. Sans effet 2. L’attractivité de l’entreprise pour vos candidats 3. L’engagement des salariés au sein de votre organisation Des DRH plutôt favorables à la possibilité de préciser l’intérêt propre et/ou la raison d’être 4. La fidélisation des salariés au sein de l’entreprise mais circonspects quant aux de votre organisation effets de la mesure concernant l’attractivité de l’entreprise. 5. Autres(s) 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 12
Administrateurs salariés 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 13
Administrateurs salariés En tant que professionnel RH, que pensez-vous de : Renforcer la présence d’administrateurs salariés au sein des conseils d’administration des entreprises de plus de 1000 salariés Nommer un administrateur salarié dans les conseils 60 % de répondants favorables à la comportant 8 administrateurs non-salariés, 2 dans les conseils possibilité de renforcer la présence de 8 à 12 administrateurs non- d’administrateurs salariés au sein des salariés, 3 dans les autres. conseil d’administration des entreprises de plus de 1 000 salariés. 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 14
Sur les seuils d’effectifs 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 15
Sur les seuils d’effectifs Les seuils fiscaux et sociaux (hors code du Êtes-vous favorable à la suppression du seuil de 20 salariés ? travail) sont-ils un frein au développement de La participation à l'effort de construction, via Action vos organisations et à la création d’emploi ? Logement (cotisation de 0,45 % sur la masse salariale) et le Fonds national d'aide au logement (0,5 %), ne serait plus due que par les entreprises à partir de 50 salariés. 57 % de répondants favorables à la suppression du seuil de 20 salariés et à la dispense de la cotisation au Fonds national d'aide au logement (FNAL). 57 % de répondants considèrent que les seuils fiscaux et sociaux hors code du travail constituent un frein au développement des organisation et à la création d’emploi. 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 16
Sur les seuils d’effectifs Le gouvernement envisage de modifier le passage de 10 à 11 salariés en gelant pendant 5 ans le paiement des taxes associées (versement transport, cotisation patronale prévoyance, formation professionnelle). En tant que professionnel RH, êtes-vous favorable à cette mesure ? 65 % de répondants favorables au gel des seuils d’effectifs pendant 5 ans pour le passage de 10 à 11 salariés. Lors des présidentielles 2017, l’ANDRH avait rappelé que la « compétitivité des entreprises françaises et le coût du travail pour favoriser l’emploi » était l’un des « grands enjeux qui doivent animer le débat public et être pris en compte dans les programmes et plus encore dans les politiques qui seront réellement mises en œuvre à l’issue des scrutins ». CP ANDRH du 22 février 2017 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 17
Épargne salariale et actionnariat salarié 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 18
Épargne salariale et actionnariat salarié État des lieux général Existe-il des dispositifs d’épargne salariale ou Si oui, lesquels ? d’actionnariat salarié dans votre organisation ? 1. Plan d’épargne entreprise (PEE) 2. Participation 3. Intéressement 4. Plan d’épargne retraite collectif (PERCO) 5. Dispositif retraite supplémentaire (« art. 83 ») Parmi les trois dispositifs les plus 6. Actionnariat salarié répandus : 7. Autre(s) 1- Le PEE (86 %) Des dispositifs d’épargne salariale ou d’actionnariat salarié présents dans 72 % des organisations des 2- La participation (78 %) répondants. 3- Intéressement (69%) 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 19
Épargne salariale et actionnariat salarié État des lieux général Quels sont les objectifs qui ont motivé leur mise en place ? Ce ou ces objectifs ont-ils été atteints ? 1. Optimisation de la politique de rémunération 2. Fidélisation des salariés 3. Développement de l’engagement des salariés 4. Attractivité de l’entreprise 5. Sensibilisation des salariés à l’épargne ou à la retraite 6. Implication des salariés dans la gouvernance de l’entreprise Les principales raisons qui ont motivé la mise en place de l’épargne 7. Autre(s) salariale citée par les répondants est : l’optimisation de la politique de rémunération (71 %) et la fidélisation des salariés (50%). 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 20
Épargne salariale et actionnariat salarié État des lieux général Quels dispositifs d’information avez-vous ou envisagez- vous de mettre en place au sein de votre organisation ? 1. Diffusion récurrente de notes d’information, fiches pratiques… 2. Mise à disposition d’un livret d’information interne 3. Organisation de réunions d’information internes 63 % des répondants ont mis en place de diffusions récurrentes de notes d’information ou de fiches pratiques ou envisage de le faire.. 4. Autre(s) 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 21
Épargne salariale et actionnariat salarié État des lieux sur la participation Appliquez-vous la formule Estimez-vous nécessaire de revoir légale de participation ? la formule de participation légale ? 11% 89 % de répondant appliquent la 46% formule légale de participation. 54% 54 % des répondants estiment qu’il est nécessaire de la revoir la jugeant peu compréhensible pour les salariés. Oui 89% Oui Non Non 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 22
Épargne salariale et actionnariat salarié État des lieux sur la participation Quelles sont les modalités de répartition de la participation au sein de votre entreprise ? 1. Répartition proportionnelle à la rémunération et au 55 % des répondants appliquent une temps de présence répartition proportionnelle à la rémunération et au temps de présence. 2. Répartition proportionnelle à la rémunération A l’inverse seul, 9 % des répondants appliquent une répartition égalitaire. 3. Répartition proportionnelle au temps de présence La répartition de la participation au sein de l’entreprise doit pouvoir faire l’objet d’une négociation. 4. Répartition égalitaire 5. Répartition avec salaire plafond ou plancher 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 23
Épargne salariale et actionnariat salarié Les freins identifiés Parmi les raisons pour lesquelles l’épargne salariale n’a pas été mise en place : Culture internationale peu sensible à ces dispositifs Taille de la Complexité structure perçue Fragilité financière de l’entreprise Absence de Autres volonté de la priorités en Direction cours 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 24
Développer l’épargne salariale La suppression du forfait social Depuis l'instauration du forfait social et de son Si le forfait social diminuait, engageriez-vous des augmentation à 20%, avez-vous adapté à la baisse vos négociations pour : formules de participation dérogatoires, d'intéressement et d'abondement aux PEE, PEG, PERCO ? Lors des présidentielles 2017, l’ANDRH s’était prononcée en faveur de la « mise en place d’incitations financières à l’abondement des plans d’épargne par l’employeur et par une diminution voire une suppression du forfait social » afin d’encourager l’épargne salariale. CP ANDRH du 22 février 2017 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 25
Développer l’épargne salariale La mise en place de modèles-types d’accords Jugez-vous utile d’avoir des modèles-types d’accords d’intéressement ou de participation mis à disposition par la branche dont votre organisation relève ? 85 % des répondants jugent utile d’avoir de pouvoir disposer de modèles-types d’accords d’intéressement ou participation (sous réserve qu’ils ne revêtent pas un caractère obligatoire). Cette mesure va dans le sens de la simplification et des attentes de simplicité des dispositifs règlementaires des adhérents de l’ANDRH (CP ANDRH du 22 février 2017). 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 26
Développer l’épargne salariale Harmoniser les plafonds individuels Et d’harmoniser par le haut les plafonds individuels de l’intéressement et de la participation au 3/4 du plafond annuel de la Sécurité sociale ? 68 % des répondants se sont prononcés en faveur de l’harmonisation par le haut des plafonds individuels d’intéressement et de participation. Cette mesure va dans le sens de la simplification et des attentes de simplicité des dispositifs règlementaires des adhérents de l’ANDRH (CP ANDRH du 22 février 2017). 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 27
Épargne salariale et actionnariat salarié Sur le placement par défaut des primes d’intéressement ou de participation Êtes-vous favorable à un placement par défaut des primes d'intéressement et de participation dans le PERCO ? Des répondants peu favorables au placement par défaut des primes d’intéressement et de participation dans le PERCO. Parmi les raisons évoquées, les répondants insistent sur la nécessité du libre choix des salariés dont les besoins ne sont nécessairement les mêmes en début ou fin de carrières par exemple. 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 28
Développer l’épargne salariale Simplifier l’intéressement Comment simplifier l’intéressement ? 1. En simplifiant la mise en place de l’intéressement (nécessité d’un accord d’entreprise et délai) Les deux premières simplifications évoquées : 2. En simplifiant le contenu de l’accord d’intéressement (définition des • Simplifier la mise en place de indicateurs et des objectifs) l’intéressement (assouplir l’obligation d’un accord d’entreprise et les délais) ; 3. En simplifiant les modalités pratiques de calcul de la prime individuelle • Simplifier le contenu de l’accord d’intéressement d’intéressement (définition des indicateurs et des objectifs). 4. En simplifiant les modalités de répartition de l’enveloppe ) 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 29
Développer l’épargne salariale Faciliter la portabilité des dispositifs Quelles mesures pourraient renforcer la portabilité en matière d’épargne salariale suite au départ du salarié ? 1. Rendre l’information plus accessible pour les salariés au moment de leur départ de leur entreprise Deux mesures possibles pour faciliter la 2. Permettre les transferts des contrats portabilité entre différents dispositifs retraite collectifs (PERP, Madelin, art. d’épargne salariale : 83) vers un PERCO • Rendre l’information plus accessible 3. NSP • Permettre les transferts plus particulièrement entre les contrats retraites collectifs. 4. Rendre l’information plus accessible pour les salariés au moment de leur arrivée au sein de leur entreprise ) 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 30
Développer l’épargne salariale Favoriser l’actionnariat salarié Quelles mesures, selon vous, favoriseraient la mise en place de l’actionnariat salarié au sein Défiscalisation du La de votre entreprise ? dispositif simplification de mise en Volonté des actionnaires ou place et des des dirigeants règles fiscales Communication simple et facilitée sur le dispositif 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 31
Ce document a été́ réalisé́ à partir d’un questionnaire auto- administré, du 13 mars au 9 avril 2018, par l’ANDRH et des analyses des groupes de travail de l’ANDRH. OCTOBRE 2018 Créée en 1947, l’ANDRH est une association loi 1901 au service des professionnels des ressources humaines Contacts ANDRH : d’entreprises et organisations de tous secteurs d’activité Bénédicte RAVACHE, Secrétaire Générale, bravache@andrh.fr et de toutes tailles, publiques et privées, nationales et Dieu-Ly LE QUANG, Chef de projet, dlequang@andrh.fr internationales. Contact presse : Avec plus de 5 000 membres rassemblé.e.s dans 80 Manon OUELETTE, La Grande Ourse Relations, 06 71 13 64 62, manon@ouellette.com groupes locaux, elle est la plus grande communauté́ de professionnel.le.s de la fonction RH en France. Retrouvez l’ensemble des positions, analyses et études de l’ANDRH sur www.andrh.fr Toute reproduction totale ou partielle par quelque procédé́ que ce soit, sans l’autorisation expresse et conjointe de l’ANDRH, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon (article L122-4 et L335-2 du code de la propriété́ intellectuelle). 23/10/2018 Résultats enquête flash - Réservé aux adhérents ANDRH 32
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