FINANCEMENT DE L'ACQUISITION D'UNE SOCIÉTÉ & UTILISATION D'UNE HOLDING - Jérôme Terfve
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FINANCEMENT DE L’ACQUISITION
D’UNE SOCIÉTÉ & UTILISATION
D’UNE HOLDING
Jérôme Terfve
Avocat
TetraLaw
E-mail : jt@tetralaw.com
Tel : 02/535.73.30RAPPEL DE LA PROBLÉMATIQUE
Intérêts Banque
Art. 52,11° CIR 92
Revenus
professionnels Dividendes –
(50%) PRM (30%)Rappel de la problématique
Intérêts Banque
(art. 49 CIR 92)
Management
fees/tantièmes Dividendes RDT
(2017:33,99%) (1,69 %)
(2018 : 29,58%)Questions d’actualité ? • Les plus-values internes & les réductions de capital • Interposition d’une holding, directive mère-filiale, disposition anti- abus & transposition en droit belge • Dividende post-acquisition & intérêts de refinancement • Management fees, frais professionnels & avantages anormaux ou bénévoles • Réforme de l’ISOC • Rémunération des dirigeants (2018) • Consolidation fiscale (2020)
Plus-value interne dans le cadre d’une
transmission d’entreprise
Apport + vente
(+ value)Traitement fiscal des
(nouveaux) apports
• Loi du 25 décembre 2016 – Nouvel Article 184, al. 3 CIR 92 :
Apports réalisés depuis le 1/1/2017
« Dans l’éventualité d’un apport d’actions ou parts pour lequel les plus-values sont exonérées,
soit, en vertu de l’article 45, § 1er, alinéa 1er, 2°, et ne tombent pas sous l’exonération des plus-
values sur actions ou parts prévue à l’article 192, soit, ne sont pas imposables conformément à
l’article 90, alinéa 1er, 9°, premier tiret, ou à l’article 228, § 2, 9°, h, le capital libéré à l’occasion
de l’échange de nouvelles actions ou parts émises par la société bénéficiaire de l’apport est égal
à la valeur d’acquisition des actions ou parts apportées dans le chef de l’apporteur. A défaut de
pouvoir établir celle-ci, le capital libéré est censé correspondre à la valeur du capital libéré
représenté par les actions ou parts apportées, dans le capital libéré total de la société dont elles
sont représentatives. Pour le reste, cet apport est considéré comme une réserve taxée. »Traitement fiscal des
(nouveaux) apports
Actifs Passifs
Immobilisés : 100.000 EUR K. : 50.000 EUR
Et. Créd. : 50.000 EUR Rés. : 100.000 EUR
Prix d’acquisition – actions OPCO : 75.000 EURActifs Passifs
Actions OPCO : 150.000 EUR K (cash) : 50.000
K (actions OpCo – 30%) : 50.000
K (comptable) : 100.000 EUR
K. (fiscal) : 50.000 (cash) + 16.666 (Actions) :
66.666 EUR
Rés. (comptable) : 0 EUR
Rés. (fiscale) : 33.333 EUR
Compensée par une Maj. Sit. Début des
réserves dans le chef de HoldCo (réserve
taxée)
Dette : 50.000 EURTraitement fiscal de la vente
• Position du ministre (Doc. Parl. Ch 54-2208/001)
• “Il ressort de l’exposé des motifs que les plus-values internes
résultant d’une vente d’actions à son propre holding ne sont
pas visées […] l’imposition peut dès lors dejà être assurée par
d’autres dispositifs, comme en application de l’article 90,
alinéa 1er, 9°, premier tiret, du CIR 92, en dehors de la
gestion normale du patrimoine privé, ou aussi
eventuellement en application de la disposition générale
anti-abus visée à l’article 344, § 1er, du CIR 92. ”• “il est rappelé que le Service de Décisions anticipées en affaires fiscales n’a donné aucune décision positive dans le cadre d’une vente d’actions à son propre holding” • « une vente d’action n’est pas une alternative pour un apport tel que décrit ci-avant. Le contribuable qui vend des actions à son propre holding réalise une plus-value sur actions, qui est imposable parce qu’elle ne relève pas de la gestion normale du patrimoine privé » (QP n° 1443 dd. 30 janvier 2017 (QRVA 54-105, p. 251) )
Traitement fiscal de la
vente
• Critiques ? Application de l’article 90,1° CIR 92 –
Bruxelles 24/2/2016
• Faits :
• Apport/Vente
• Prix de vente soldé par une inscription en compte courant
• Motivation non-fiscale• Analyse :
• Choix de la voie la (-) imposée = gestion normale
• MAIS : Inscription en compte courant
• Possibilité financement dans HoldCo
• Intérêt
• date de remboursement
• Modalité de remboursement
• Garanties
• Un bon père de famille n’aurait pas prêté dans ces conditions !
EXAMEN DE LA STRUCTURE DE FINANCEMENTTraitement fiscal de la vente
• Critiques ? Application de l’article 90,1° CIR 92 – approche
du SDA
• Vente OK ssi « cette opération permet l’entrée dans l’actionnariat de la
société d’un tiers investisseur (ou de collaborateurs) qui apportent une
véritable valeur ajoutée à l’exploitation de la société ou peuvent assurer
sa pérennité » (Rapport 2016)
• « L’opération envisagée crée une structure qui garantit la continuité et
la croissance de la sprl A (et permet aux nouveaux associés de participer
au futur rendement de l’entreprise). La capacité financière de la société
acquéreuse a été démontrée. » (Rapport 2015)• « le demandeur vend 100% de ses actions dans la société X à une holding dans laquelle il détiendra lui-même 50% des actions après l’opération, peut être considérée comme une opération de gestion normale d’un patrimoine privé.[…] l’apparition d’un partenaire financier externe en vue de professionnaliser l’entreprise et de rechercher une croissance interne et externe, où le demandeur est prêt, […] d’investir des moyens supplémentaires au moyen d’un apport de capital complémentaire. » (Rapport 2014)
Traitement fiscal de la
vente
• Critiques ? Application de l’article 344, §1er CIR 92
• Avis CE (Doc Parl. 54-2208/001) : “Concernant cette dernière,
il y a lieu d’observer qu’une disposition anti-abus doit être
considérée comme un moyen ultime pour l’administration
fiscale et que le législateur fiscal devrait s’efforcer de régler
autant que possible tous les cas visés par celui-ci sans recourir
à une disposition anti-abus ”• Rappel – notion d’abus fiscal (Cconst. 30 octobre 2013)
• Avantage contraire à l’objectif poursuivi par une disposition fiscale
• « l’effet ainsi décrit de l’opération soit en contradiction avec les
objectifs poursuivis par la disposition fiscale concernée, et pas
simplement étranger à de tels objectifs »;
• « ces objectifs ressortent de manière suffisamment claire du texte
et, le cas échéant, des travaux préparatoires de la disposition
législative applicable […] du contexte général de la législation
fiscale pertinente, des pratiques communément en vigueur au
moment de l’entrée en vigueur de la disposition fiscale dont elle
invoque l’usage abusif ainsi que de l’existence éventuelle de
dispositions spécifiques qui visent déjà à lutter contre certains
usages abusifs de la disposition fiscale concernée »
• SAUF si « le choix de cet acte juridique ou de cet ensemble d’actes
juridiques se justifie par d’autres motifs que la volonté d’éviter les
impôts sur les revenus »Réduction de capital ultérieure
• Projet de réforme de l’ISOC :
• Réduction capital imputée proportionnellement
• Bon capital
• Réserves taxées incorporées au K
• Réserves taxées incorporées au K
• Réserves exonérées incorporées au KRéduction de capital ultérieure
✓Rappel de la structure :
• Apport actions à HOLDCO : 50.000 EUR
• Dividendes nets distribués par OPCO à HOLDCO : 50.000 EUR (remboursement
de la dette après paiements des impôts et des intérêts)
• PRM sur Réduction de capital HOLDCO ?Actifs Passifs
Actions OPCO : 150.000 EUR K.: 100.000 EUR
Dont Rés. Taxée Inc.: 33.333 EUR
Rés. Taxée : 50.000 EUR
➢ Réduction K : 50.000 EUR
➢ PRM : 50.000 * (83.333/150.000) * 30% = 8.333,30 EURInterposition d’une Hold-Co, Directive
Mère-Filiale & Disposition anti-abus
• Loi du 1er décembre 2016 – Régime RDT (Art. 203, §1er 6° CIR 92)
• «Une société qui distribue des revenus qui sont liés à un acte juridique
ou à un ensemble d'actes juridiques dont l'administration, compte tenu
de l'ensemble des faits et circonstances pertinents, a démontré, sauf
preuve contraire, que cet acte ou cet ensemble d'actes n'est pas
authentique et est mis en place pour obtenir, à titre d'objectif principal
ou au titre d'un des objectifs principaux, la déduction des revenus visés
à l'article 202, § 1er, 1° et 2°, la renonciation visée à l'article 266, alinéa
1er, de ces revenus ou un des avantages de la directive 2011/96/EU
dans un autre Etat membre de l'Union européenne. »Interposition d’une Hold-Co, Directive
Mère-Filiale & Disposition anti-abus
• Directive n°121/2015 modification art. 1 Directive 2011/96/UE
• « Les États membres n'accordent pas les avantages de la présente directive à un
montage ou à une série de montages qui, ayant été mis en place pour obtenir, à titre
d'objectif principal ou au titre d'un des objectifs principaux, un avantage fiscal allant
à l'encontre de l'objet ou de la finalité de la présente directive, n'est pas
authentique compte tenu de l'ensemble des faits et circonstances pertinents.
Un montage peut comprendre plusieurs étapes ou parties.
Aux fins du paragraphe 2, un montage ou une série de montages est considéré
comme non authentique dans la mesure où ce montage ou cette série de montages
n'est pas mis en place pour des motifs commerciaux valables qui reflètent la réalité
économique. »Dividendes post-acquisition & intérêts
de refinancement
Actif Passif
Dividende RDT 900.000
Imm. : 1.000.000 K: 100.000
Impôt (à partir de 2018) 0
Et.Cred. : 0 Dette : 900.000
Cash 900.000
Coût 0
Dividendes RDT ?
Dividende RDT 900.000
Impôt (266.220)
Actif Passif
Cash 633.780
Imm. : 1.000.000 K: 100.000
Coût 266.220
R. : 900.000Dividendes post-acquisition &
intérêts de refinancement
• Timing < 1an
• Retenue du précompte (Art. 117 AR/CIR), sauf
• Assistance financière (Art. 629 CSoc)
• Déductibilité des intérêts ?
• Art. 49 CIR 92
• Trib. 1ère Anvers dd. 29 juin 2016
• CritiqueManagement fees, frais professionnels &
avantages anormaux ou bénévoles
Produit Charges
Dividende : 200.000 EUR Intérêts : 200.000 EUR
Bénéfice : 0
Ex. 0 Ex. 1
Res. : 0 EUR Res. : 0 EUR
Exonération RDT : 0 EUR
Dividendes RDT Impôt : 0 EUR
Report RDT : 200.000 EUR
Produit Charges
Ventes : 400.000 EUR Cout des ventes : 97.428 EUR
Bénéf. : 302.572
Ex. 0 Ex. 1
Res. : 0 EUR Res. : 302.572 EUR
Impôt : (89.500 EUR)Management fees, frais professionnels &
avantages anormaux ou bénévoles
Produit Charges
Dividende : 80.910 EUR Intérêts : 200.000 EUR
Management fees : 180.000 EUR
Bénéfice : 60.910 EUR
Ex. 0 Ex. 1
Res. : 0 EUR Res. : 60.910 EUR
Exonération RDT (60.910 EUR)
Dividendes RDT Impôt : 0
Report RDT : 20.000 EUR
+ Management fees
Produit Charges
Ventes : 400.000 EUR Cout des ventes : 97.428 EUR
Management fees : 180.000 EUR
Bénéf. : 122.572 EUR
Ex. 0 Ex. 1
Res. : 0 EUR Res. : 122.572 EUR
Impôt : 36.256 EURManagement fees, frais professionnels &
avantages anormaux ou bénévoles
• Rappel – déductibilité des management fees
• “L'existence d'une convention non-simulée n'implique pas en soi
la preuve que les frais qui sont imputés par le cocontractant du
contribuable correspondent effectivement aux prestations
réellement fournies. Hormis tout cas de simulation, il est
possible que des frais exposés en exécution d'une telle
convention qui sont imputés au contribuable ne sont pas
susceptibles d'être déduits dès lors que les conditions de l'article
49 du Code des impôts sur les revenus 1992 ne sont pas
remplies.” [Cass. 18/1/2013]• “la jurisprudence exige en général une preuve qui dépasse la
simple production de factures ou de conventions entre parties. Il
faut encore démontrer l’exécution qui a précédé ou justifié
l’établissement desdits documents commerciaux.” [Bxl,
12/9/2013]
• “Buiten ieder geval van simulatie om is het mogelijk dat een kost in
uitvoering van een dergelijke overeenkomst die wordt aangerekend
aan de belastingplichtige niet in aanmerking komt voor aftrek
omdat aan de voorwaarden van artikel 49 WIB92 niet is voldaan.”
[Cass. 15/10/2015]Management fees, frais professionnels &
avantages anormaux ou bénévoles
• Déductibilité des management fees – Tantièmes
• Liège, 9 novembre 2011 & 30/10/2013
• “il s’agit d’une forme de rémunération de l’activité d’administrateur et
[…] l’on ne peut « raisonnablement affirmer que la décision de
l’assemblée générale d’attribuer un montant plus ou moins élevé au
titre de tantièmes ne soit pas intimement liée à l’importance des
services fournis par les administrateurs au cours de l’exercice clôturé »
(cf. interrogation formulée en matière de T.V.A. par D-E Philippe, "Le
régime fiscal des tantièmes" in "En quête de fiscalité, et autres
propos… Mélanges offerts à Jean-Pierre Bours", Larcier, 2011, p.280)”
• “Les tantièmes constituent un mode de rémunération [MAIS] ils
varient en fonction du bénéfice net de la sociét锕 Citant D-E Philippe : ont vocation à “intéresser les administrateurs, s’ils ne sont pas actionnaires, à la bonne marche des affaires sociales et à les déterminer à donner à celles-ci tous leurs soins les plus attentifs de manière à leur faire produire de féconds résultats” • “Même l’application stricte de l’article 49 CIR 92, permet à une société [...] l’octroi de tantièmes pour inciter [La] société administratrice à lui faire réaliser des bénéfices »
Management fees, frais professionnels &
avantages anormaux ou bénévoles
❖Dans le chef du créancier :
•Art. 79 CIR 92 : « Aucune déduction au titre de pertes
professionnelles ne peut être opérée sur la partie des bénéfices
ou profits qui provient d’avantages anormaux ou bénévoles
que le contribuable a retirés, directement ou indirectement,
sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, d’une
entreprise à l’égard de laquelle il se trouve directement ou
indirectement dans des liens d’interdépendance. »•Art. 207 CIR 92 : « Aucune de ces déductions ou compensation avec la perte de la période imposable ne peut être opérée sur la partie du résultat qui provient d’avantages anormaux ou bénévoles visés à l’article 79, ni sur les avantages financiers ou de toute nature reçus visés à l’article 53, 24°, ni sur l’assiette de la cotisation distincte spéciale établie sur les dépenses ou les avantages de toute nature, non justifiés conformément à l’article 219, ni sur la partie des bénéfices qui sont affectés aux dépenses visées à l’article 198, § 1er, 9° et 12°, ni sur la partie des bénéfices provenant du non-respect de l’article 194quater, § 2, alinéa 4 et de l’application de l’article 194quater, § 4 , ni sur les plus- values visées à l’article 217, 3°, ni sur les dividendes visés à l’article 219ter. »
Management fees, frais professionnels &
avantages anormaux ou bénévoles
• Cass. 10 mars 2016 & Anvers 26 avril 2016 :
• AAB reçus = bénéfice minimum imposable
Résultat AAB reçus Base imposable Perte (fiscale
comptable Ex. fictive)
120.000 € 200.000 € 200.000 € (80.000 €)
• Gand, 20 juin 2017, RG 2016/AR/407
• Management OPCO – HOLDCO = valeur de marché
• Rémunération dirigeant versés par HOLDCO très faible
• Bénéfice important chez HOLDCO
• Preuve AABRéforme de l’ISOC – taux
réduits & cotisation distincte
• Baisse des taux :• Taux réduits – nouvelles conditions 2018
• PME art. 15 CSOC
• Rémunération dirigeant 45.000 EUR (24.500 EUR
actuellement)Réforme de l’ISOC – taux
réduits & cotisation distincte
• Cotisation distincte
• Rém. Dirigeant < 45.000 EUR
• Cotisation distincte :
• 2018 : 5%
• 2020 : 10%• Entre sociétés liées (art. 11)
• SSI 1 seul et même dirigeant
• Rémunération éclatée sur plusieurs société –
cumul possible
• Rém. Minimum < 75.000 EUR
• Payé par la société qui a le résultat le plus
élevé.Réforme de l’ISOC – taux
réduits & cotisation distincte
Taux réduit : art. 215, 1° CIR
+ Cotisation distincte
Management fees
Taux réduit : art. 215, 2° CIR Management fees
+ Cotisation distincte
Management fees
Taux réduit : art. 215, 2° CIR
+ Cotisation distincteRéforme de l’ISOC – Consolidation
• Rappel de la problématique (acquisition)
• HoldCo structurellement en perte
• Financement de l’acquisition = charge d’intérêts déductible
• Revenus de dividendes RDT – faiblement imposé (2017 : 5%)
ou non imposé (2018 : 0%)
• OPCO est bénéficiaire
• Pas de consolidation : sous-optimum
• HOLDO génère des latences
• OPCO est en baseRéforme de l’ISOC – Consolidation
• Consolidation à la suédoise (2020) ?
• Conventions bi-partite conclues entre deux sociétés permettant à
un contribuables de déduire un « transfert intra-groupe »
• Participations :
• Fille (+) – Mère (-) > 90 %
• Mère (+) – Fille (-) > 90%
• Mère (+) – Fille (=) > 90 & Fille (=) – Petite-fille (-) > 90%
• Qualifiante pour la période imposable et les 4 périodes
précédentes• Entre (be) ou sociétés établies dans l’UE
(uniquement perte de cessation & perte d’ét. S. be)
• Exclusions de certaines sociétés (villas, soumises à
un régime fiscal exorbitant du droit commun, etc.)
• Compensation = à l’économie d’impôt versée au
contribuable qui affecte sa perteMerci de votre attention
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