Fonds communs de placement de série P des fonds suivants : Fonds en gestion commune IG Mackenzie

 
PROSPECTUS SIMPLIFIÉ – LE 4 MAI 2018

Fonds communs de placement
de série P des fonds suivants :
Fonds en gestion commune IG Mackenzie –
 Mondial lié à l’inflation
Fonds en gestion commune IG Mackenzie –
 Marchés émergents
Fonds en gestion commune IG Mackenzie –
 Actions à faible volatilité de
 marchés émergents
1

Prospectus simplifié offrant des parts de fonds communs
de placement de série P des fonds suivants :
Fonds en gestion commune IG Mackenzie – Mondial lié à l’inflation
Fonds en gestion commune IG Mackenzie – Marchés émergents
Fonds en gestion commune IG Mackenzie – Actions à faible volatilité
de marchés émergents
Le 4 mai 2018

Aucune autorité en valeurs mobilières ne s’est prononcée sur la qualité de ces parts et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction.
Ni les titres de fonds communs de placement décrits dans le présent document ni les Fonds ne sont enregistrés auprès de la U.S. Securities and Exchange
Commission. Les titres sont offerts uniquement au Canada, sauf autorisation contraire.
2

Table des matières

Renseignements généraux sur les Fonds. . . . . . . . . . . . . . . . .                                       3     Rémunération du courtier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  11

Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .          3     Rémunération du courtier payée
                                                                                                                    à partir des frais de gestion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  11
Qu’est-ce qu’un fonds commun de placement
 et quels sont les risques associés à un placement                                                                 Incidences fiscales pour les investisseurs. . . . . . . . . . . . . . . .  11
 dans un fonds commun de placement?. . . . . . . . . . . . . . . . .                                         3     Revenu gagné . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  11
Qu’est-ce qu’un fonds commun de placement?. . . . . . . . . . . . .                                          3     Distributions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  12
Quels sont les risques de placement                                                                                Rachats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  12
 dans un fonds commun de placement? . . . . . . . . . . . . . . . . . .                                      3     Calcul de votre prix de base rajusté. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  12
Modalités d’organisation et de gestion des Fonds. . . . . . . .                                              7     Relevés d’impôt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  12
Fiduciaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .     7     Quels sont vos droits?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  12
Gestionnaire, agent chargé de la tenue
 des registres et promoteur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .                       7     Renseignements propres aux Fonds. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  13
Conseiller(s) en valeurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .                8     1. Détail du Fonds. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  13
Dépositaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .       8     2. Quels types de placements le Fonds fait-il? . . . . . . . . . . . . .  14
Mandataire d’opérations de prêt de titres. . . . . . . . . . . . . . . . . .                                 8     3. Quels sont les risques associés à
Auditeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .     8        un placement dans le Fonds?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  15
Comité d’examen indépendant                                                                                        4. Qui devrait investir dans ce Fonds?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  16
 des Fonds du Groupe Investors. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .                            8     5. Politique en matière de distributions. . . . . . . . . . . . . . . . . . .  17
                                                                                                                   6. Frais du Fonds pris en charge
Souscriptions, échanges et rachats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .                                9        indirectement par les investisseurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  17
Achat de parts des Fonds. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .                    9
Options d’achat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .           9     Fonds en gestion commune IG Mackenzie –
                                                                                                                    Mondial lié à l’inflation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  18
Vente de parts des Fonds. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .                    9
                                                                                                                   Fonds en gestion commune IG Mackenzie –
Échanges entre Fonds du Groupe Investors . . . . . . . . . . . . . . . .  10
                                                                                                                    Marchés émergents. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  20
Opérations à court terme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  10
                                                                                                                   Fonds en gestion commune IG Mackenzie –
Services facultatifs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  10                 Actions à faible volatilité de marchés émergents. . . . . . .  22
Réinvestissement automatique des distributions. . . . . . . . . . .  10
                                                                                                                   Renseignements supplémentaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  24
Frais. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  10
Frais payables par les Fonds. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  10
Frais payables directement par vous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  11
3

Renseignements généraux sur les Fonds
Introduction                                                                           Chaque Fonds offre une catégorie de parts (appelée « série »).
                                                                                       De nouvelles séries pourraient être émises à tout moment dans
Le présent prospectus simplifié1 contient des renseignements
                                                                                       l’avenir, sans préavis.
importants choisis pour vous aider à prendre une décision de
placement éclairée et à comprendre vos droits en tant qu’in-
vestisseur. Il contient des renseignements sur les placements                          Qu’est-ce qu’un fonds commun de placement et
dans les Fonds du Groupe Investors indiqués sur la page                                quels sont les risques associés à un placement
couverture du présent prospectus simplifié (individuellement,
                                                                                       dans un fonds commun de placement?
un « Fonds », et collectivement, les « Fonds ») et sur les risques
qui sont habituellement associés aux placements dans des                               Qu’est-ce qu’un fonds commun de placement?
fonds communs de placement, ainsi que les noms des sociétés                            Un fonds commun de placement constitue un moyen pratique
chargées de la gestion des Fonds. Il est divisé en deux parties :                      de regrouper l’argent de personnes ayant des objectifs de
                                                                                       placement similaires. Le fonds commun de placement utilise cet
• la première partie contient de l’information générale sur tous
                                                                                       argent pour acheter différents types de placements au nom de
  les Fonds;
                                                                                       l’ensemble des investisseurs. Il sélectionne les placements en
• la deuxième partie contient de l’information propre à chacun                         fonction de son objectif et de ses stratégies de placement. Les
  des Fonds.                                                                           investisseurs partagent entre eux les gains et les pertes du fonds
Vous pouvez obtenir d’autres renseignements sur les Fonds dans                         commun de placement. Vous trouverez des renseignements sur
les documents suivants :                                                               l’objectif et les stratégies de placement de chacun des Fonds à
                                                                                       la rubrique Renseignements propres aux Fonds plus loin dans le
• la notice annuelle;
                                                                                       présent prospectus simplifié.
• les derniers aperçus du fonds déposés;
• les derniers états financiers annuels déposés;                                       Quels sont les risques de placement
• le rapport financier intermédiaire déposé après les états                            dans un fonds commun de placement?
  ­financiers annuels;                                                                 Les placements dans des fonds communs de placement offrent
                                                                                       beaucoup d’avantages potentiels, mais ils comportent aussi
• le dernier rapport annuel de la direction sur le rendement du
                                                                                       plusieurs risques que vous devriez connaître.
  fonds déposé; et
• tout rapport intermédiaire de la direction sur le rendement                          Investir dans un fonds commun de placement, ce n’est pas
  du fonds déposé après le rapport annuel de la direction sur le                       comme placer votre argent dans un compte d’épargne. À la diffé-
  rendement du fonds.                                                                  rence d’un compte d’épargne ou d’un certificat de placement
                                                                                       garanti (CPG), les parts de fonds communs de placement ne sont
Ces documents sont intégrés par renvoi dans le présent                                 pas assurées par la Société d’assurance-dépôts du Canada ni par
prospectus simplifié, de sorte qu’ils en font légalement partie                        quelque autre organisme d’assurance-dépôts gouvernemental.
intégrante, comme s’ils en constituaient une partie imprimée.
Vous pouvez obtenir, sans frais et sur demande, un exemplaire                          La valeur d’un fonds commun de placement varie de jour en jour
de ces documents :                                                                     en fonction de la fluctuation de la valeur de ses placements. Par
                                                                                       conséquent, lorsque vous vendez des parts d’un fonds commun
• en nous écrivant au 447, avenue Portage, Winnipeg (Manitoba)                         de placement, vous pouvez recevoir un montant inférieur à celui
  R3B 3H5;                                                                             que vous avez investi au moment où vous les avez achetées.
• en composant sans frais le 1-800-661-4578, ou le 1-888-746‑6344                      Votre placement n’est pas garanti.
  à l’extérieur du Québec;
                                                                                       Une des façons d’évaluer le risque que présente un fonds
• en vous adressant à votre conseiller du Groupe Investors; ou                         commun de placement est de calculer l’écart entre ses rende-
• en communiquant avec nous à l’adresse                                                ments d’une année à l’autre (souvent appelé « volatilité »).
  contact-f@investorsgroup.com (pour le service en français) ou
                                                                                       Toutefois, lorsque vous évaluez la volatilité d’un fonds commun
  contact-e@investorsgroup.com (pour le service en anglais).
                                                                                       de placement, il est important de garder à l’esprit que le niveau
On peut également obtenir ces documents et d’autres                                    de volatilité d’un fonds commun de placement pourrait réduire
­renseignements concernant les Fonds :                                                 le risque de volatilité global de votre portefeuille de placements,
• sur notre site Web www.groupeinvestors.com; ou                                       dans la mesure où la volatilité d’un fonds commun de placement
• sur le site www.sedar.com.                                                           en particulier pourrait neutraliser la volatilité d’autres

	Dans le présent prospectus simplifié, vous, vos et votre renvoient à la personne qui investit dans les Fonds. Nous, nos, notre et Groupe Investors désignent le
1

  Groupe Investors Inc. et ses filiales, y compris le gestionnaire, le conseiller en valeurs ou le fiduciaire, selon le cas.
4

placements dans votre portefeuille. Par conséquent, un fonds              Canada. Par exemple, un fonds commun de placement peut
commun de placement ayant une plus grande volatilité pourrait             utiliser des dérivés :
quand même convenir à un investisseur ayant une tolérance à               • pour se protéger des pertes découlant des fluctuations du
la volatilité moins élevée si l’on prend en compte l’ensemble du            cours des titres, des marchés boursiers, des taux d’intérêt, des
portefeuille de placements. Nous indiquons à la section propre              taux de change ou d’autres risques;
à chacun des Fonds le niveau de risque de placement qui carac-
                                                                          • comme solution de rechange à des placements directs dans
térise chaque Fonds compte tenu de sa volatilité prévue, en
                                                                            des actions et des obligations. Cette mesure contribue à
utilisant un indice de référence ou un autre fonds commun de
                                                                            réduire les charges d’exploitation, à accroître la liquidité, à
placement ayant des objectifs et stratégies de placement et des
                                                                            augmenter ou à réduire les risques associés à certains marchés
caractéristiques de risque comparables.
                                                                            de capitaux ou à faciliter les modifications à la composition
    l   RISQUE DE CONCENTRATION                                             des placements d’un fonds commun de placement;
                                                                          • pour réduire le risque en acceptant un rendement moins élevé
Un fonds commun de placement dont une grande partie de
                                                                            plutôt qu’un rendement plus élevé, mais moins sûr;
l’actif net est allouée à un même émetteur peut être moins
­diversifié et sa valeur peut faire l’objet de fluctuations plus fortes   • pour prolonger ou réduire l’échéance des obligations ou
 qui découlent de la volatilité du prix du titre de cet émetteur.           d’autres titres à revenu fixe, le cas échéant, compris dans les
 De plus, un fonds commun de placement peut être incapable                  placements du fonds commun de placement;
 de vendre l’ensemble de ses placements de cet émetteur aux               • pour se positionner de façon à profiter des marchés à la
 prix courants s’il y a pénurie d’acheteurs désirant se procurer            baisse; et
 ces titres. Par conséquent, il peut être plus difficile pour le fonds    • pour améliorer les rendements.
 commun de placement d’obtenir un prix raisonnable pour les
                                                                          Rien ne garantit que l’utilisation de dérivés donnera les résultats
 titres de cet émetteur. Ce risque pourrait ne pas s’appliquer
                                                                          escomptés. Voici certains des risques les plus courants :
 lorsqu’un fonds commun de placement investit dans des billets
 ou des reçus de dépôt à un jour, qui sont parfois détenus par un         • un dérivé peut ne pas toujours donner les mêmes résultats que
 fonds commun de placement pour accroître le rendement de ses               par le passé;
 liquidités.                                                              • les conditions du marché ou d’autres facteurs pourraient
                                                                            empêcher un fonds commun de placement d’acheter ou de
    l   RISQUE DE CRÉDIT                                                    vendre un dérivé en vue de réaliser un profit ou de limiter
Ce risque est associé à la possibilité que l’émetteur de titres             ses pertes;
à revenu fixe (y compris les structures d’accueil) ne puisse              • les dérivés n’empêchent pas les fluctuations de la valeur
verser les intérêts exigés aux termes des titres émis ou même               marchande des placements d’un fonds commun de placement
rembourser au fonds commun de placement le montant de son                   ni ne préviennent les pertes découlant de la chute de la valeur
placement initial. Il y a également le risque que la valeur des             marchande des placements;
titres de créance (en particulier les titres de créance ayant une         • les dérivés peuvent nuire à la capacité du fonds commun
faible note) diminue si le marché détermine qu’un rendement                 de placement de réaliser un gain lorsque des fluctuations
plus élevé est nécessaire pour compenser le risque accru lié à              imprévues frappent les taux de change, les marchés boursiers
la détention de tels titres. Une baisse de la note d’un émetteur            ou les taux d’intérêt;
ou toute autre mauvaise nouvelle concernant l’émetteur peut
                                                                          • les dérivés négociés sur les marchés étrangers peuvent
également réduire la valeur de ses titres à revenu fixe. De plus,
                                                                            comporter des risques de défaillance plus élevés et être plus
la valeur de certains placements (y compris les titres adossés
                                                                            difficiles à vendre que les dérivés équivalents négociés en
à des actifs et les titres adossés à des créances hypothécaires)
                                                                            Amérique du Nord;
peut être influencée par la perception qu’ont les marchés de la
                                                                          • rien ne garantit que l’autre partie au contrat respectera
solvabilité de l’émetteur de ces titres, des parties ayant participé
                                                                            ses obligations;
à la structure du placement ou de la valeur de l’actif sous-jacent.
Le risque de crédit pourrait également s’appliquer à certains             • si l’autre partie au contrat ou le courtier fait faillite, le fonds
dérivés. Veuillez consulter la section Risque associé aux dérivés.          commun de placement pourrait perdre tout dépôt et tous les
                                                                            gains non versés aux termes du contrat; et
    l   RISQUE ASSOCIÉ AUX DÉRIVÉS                                        • le fonds commun de placement pourrait être dans l’incapacité
Les Fonds du Groupe Investors peuvent généralement utiliser                 d’acheter des dérivés lorsque d’autres investisseurs anticipent
des dérivés, mais seulement comme le prévoient les organismes               les mêmes fluctuations touchant notamment les taux d’intérêt,
de réglementation du commerce des valeurs mobilières au                     les cours boursiers ou les taux de change.
5

 l   RISQUE DE DILUTION DU RENDEMENT                                  participation dans un portefeuille d’actifs (comme des créances
Lorsqu’un fonds commun de placement est nouveau, que son              hypothécaires dans le cas des titres adossés à des créances
actif est relativement petit ou qu’il dispose de flux de trésorerie   hypothécaires) et que des changements surviennent dans la
importants par rapport à sa taille, il peut être difficile pour un    perception qu’ont les marchés des émetteurs de ces placements
gestionnaire de portefeuille d’investir tout l’actif conformément     (ou de la valeur de l’actif sous-jacent), la valeur de ces place-
à la stratégie de placement du fonds commun de placement. En          ments pourrait alors baisser.
conséquence, le fonds commun de placement pourrait devoir             La capacité d’un fonds commun de placement à vendre un titre
détenir une part plus importante de son actif en trésorerie, ce       à revenu fixe donné à sa juste valeur peut fluctuer à l’occasion
qui pourrait avoir pour effet de diminuer son rendement relatif       selon la conjoncture des marchés et la perception qu’ont les
dans un marché haussier.                                              investisseurs de l’émetteur ou d’autres événements récents
                                                                      (comme une désorganisation du marché, la prise de contrôle
 l   RISQUE ASSOCIÉ AUX TITRES DE PARTICIPATION                       d’une société et des modifications à la politique fiscale ou aux
La valeur d’un placement dans une société donnée peut fluctuer        exigences réglementaires). Le fonds commun de placement
si le cours de l’action de cette société baisse avec le reste du      pourrait être ainsi dans l’impossibilité de vendre le titre à revenu
marché, et ce, quel que soit le bien-fondé d’investir dans cette      fixe en question, ou être forcé de le vendre à prix réduit.
société. Si de mauvaises nouvelles ou des rumeurs circulent
                                                                      De plus, étant donné que la plupart des titres à revenu fixe ont
au sujet d’une société dans laquelle un fonds commun de
                                                                      une date d’échéance préétablie, un fonds commun de placement
placement investit, les titres de cette société pourraient perdre
                                                                      pourrait devoir réinvestir le capital échu à un taux inférieur au
de la valeur, quelle que soit l’orientation du marché. La valeur
                                                                      taux d’intérêt du titre qu’il doit remplacer. Certains titres à revenu
des titres de participation d’une société peut également être
                                                                      fixe (y compris les titres adossés à des actifs) pourraient aussi
touchée par les conjonctures financière, politique et écono-
                                                                      être rachetés avant l’échéance, et ce, sans préavis. Dans un cas
mique dans lesquelles la société évolue. De plus, la liquidité
                                                                      comme dans l’autre, cela se traduirait par un revenu moindre et
peut fluctuer à l’occasion selon la conjoncture des marchés et
                                                                      un potentiel de gains en capital plus faible.
la perception qu’ont les investisseurs de l’émetteur ou d’autres
événements récents (comme une désorganisation du marché,               l   RISQUE DE CHANGE
la prise de contrôle d’une société et des modifications à la
                                                                      Lorsqu’un fonds commun de placement investit dans une devise
politique fiscale ou aux exigences réglementaires).
                                                                      ou achète des placements cotés en devises, les fluctuations de
Un fonds commun de placement peut également être exposé               la valeur du dollar canadien par rapport à d’autres monnaies
à un risque plus élevé s’il investit dans de plus petites sociétés    peuvent avoir une incidence sur sa valeur.
parce que celles-ci sont bien souvent relativement nouvelles,
que leurs antécédents en matière de bénéfices sont peu                 l   RISQUE ASSOCIÉ AUX PLACEMENTS ÉTRANGERS
nombreux, et que leurs ressources, financières ou autres, ou          Les fonds communs de placement qui détiennent des place-
leur part du marché ne sont pas aussi importantes que celles          ments étrangers peuvent être exposés aux risques suivants :
des grandes sociétés mieux établies. Leurs titres pourraient
                                                                      • les changements dans la conjoncture économique d’un pays
donc être plus volatils. Un fonds commun de placement pourrait
                                                                        en particulier peuvent avoir une incidence négative sur le fonds
aussi être exposé à un risque plus grand s’il concentre ses place-
                                                                        commun de placement;
ments dans un secteur ou un sous-secteur précis du marché.
Par exemple, si un fonds commun de placement investit massi-          • il y a souvent moins d’information disponible sur les sociétés
vement dans des sociétés du secteur des produits de base, la            ou les gouvernements étrangers et bon nombre de ces sociétés
valeur de ses titres pourrait être touchée par la fluctuation des       et gouvernements observent des normes de comptabilité,
prix des produits de base, qui peuvent varier de façon impor-           d’audit et d’information financière différentes de celles que
tante sur de courtes périodes.                                          l’on observe au Canada;
                                                                      • certains marchés boursiers étrangers ont un volume plus faible
 l   RISQUE ASSOCIÉ AUX TITRES À REVENU FIXE                            d’opérations, ce qui rend l’achat et la vente de placements plus
En plus du risque de crédit et du risque associé aux taux               difficiles, ou pourrait occasionner des fluctuations plus impor-
d’intérêt, les placements en titres à revenu fixe comportent            tantes des prix;
certains risques généraux (voir Risque associé aux taux d’intérêt     • un pays étranger peut exiger des retenues d’impôt ou d’autres
et Risque de crédit). La valeur des titres à revenu fixe pourrait       impôts qui pourraient réduire le rendement du placement, ou
être touchée par des événements relatifs à l’émetteur et aux            avoir adopté des lois sur les placements étrangers ou le contrôle
conjonctures financière, politique et économique (en plus des           des devises qui peuvent nuire à la vente d’un placement;
variations du niveau général des taux d’intérêt), ainsi que par       • l’instabilité politique ou sociale et des incidents diplomatiques
les conditions des marchés à revenu fixe. Si un fonds commun            peuvent nuire aux placements détenus par le fonds commun
de placement achète des placements qui représentent une                 de placement.
6

    l   RISQUE ASSOCIÉ AUX TAUX D’INTÉRÊT                              l   RISQUE ASSOCIÉ AUX OPÉRATIONS DE PRÊT, AUX MISES
                                                                           EN PENSION ET AUX PRISES EN PENSION DE TITRES
Le prix des titres de créance à revenu fixe fluctue en fonction des
variations des taux d’intérêt du marché. Par conséquent, lorsque      Les opérations de prêt de titres sont des conventions aux termes
les taux d’intérêt varient, certains fonds communs de placement,      desquelles un fonds commun de placement prête ses titres
en particulier les Fonds de revenu, peuvent être touchés et la        par l’intermédiaire d’un mandataire à une contrepartie qui
valeur de leurs placements peut fluctuer. En règle générale, la       accepte de les remettre au fonds commun de placement avec
valeur des titres de créance diminue lorsque les taux d’intérêt       intérêts. Les mises en pension de titres sont des conventions
augmentent. Les titres de créance à long terme sont davantage         aux termes desquelles un fonds commun de placement vend
exposés que les titres de créance à plus court terme.                 un titre à une contrepartie par l’intermédiaire d’un mandataire,
                                                                      et s’engage au même moment à racheter le même titre à la
    l   RISQUE ASSOCIÉ AUX ORDRES IMPORTANTS                          contrepartie à un prix moins élevé, généralement quelques jours
Le rendement pourrait diminuer si un porteur de parts important       plus tard. Les prises en pension de titres sont des conventions
du fonds commun de placement demandait le rachat de ses               aux termes desquelles un fonds commun de placement achète
parts, ce qui est plus susceptible de se produire lorsqu’un porteur   un titre d’une contrepartie, et s’engage à vendre le même titre
de parts (par exemple, un autre fonds d’investissement) détient       à la contrepartie à un prix plus élevé à une date subséquente.
plus de 10 % des parts d’un fonds commun de placement. Si un          Par ces opérations, le fonds commun de placement obtient un
ordre de rachat important est placé par un porteur de parts, le       rendement plus élevé sur ses titres en portefeuille.
fonds commun de placement pourrait être forcé de vendre une           Tous les fonds communs de placement ont été autorisés par
partie importante de ses placements. Dans un tel cas, le fonds        les organismes canadiens de réglementation du commerce
commun de placement pourrait être forcé de vendre des place-          des valeurs mobilières à conclure des opérations de prêt, des
ments à des prix désavantageux ou de conserver un pourcen-            mises en pension et des prises en pension de titres conformé-
tage substantiel de son actif en trésorerie, ce qu’il ne ferait pas   ment aux règles. Ces opérations comportent des risques dont
autrement. Cette contrainte pourrait avoir une incidence sur le       le plus courant est la possibilité que la contrepartie fasse faillite
rendement du fonds commun de placement. Lorsqu’un fonds               ou qu’elle ne respecte pas son obligation de remettre le titre
commun de placement (appelé « fonds principal ») investit dans        avec intérêts (dans le cas des opérations de prêt de titres), de
des fonds sous-jacents qui comportent un risque associé aux           vendre le titre (dans le cas des mises en pension de titres) ou de
ordres importants, le rendement du fonds principal pourrait           racheter le titre (dans le cas des prises en pension de titres). Si
également être réduit si un investisseur fait une demande de          cela se produit, le fonds commun de placement peut subir une
rachat important de titres du fonds sous-jacent.                      perte. Les fonds communs de placement prennent les mesures
                                                                      suivantes pour atténuer ce risque :
    l   RISQUE ASSOCIÉ AUX SÉRIES MULTIPLES
                                                                      • les contreparties doivent avoir une notation désignée;
Si un fonds commun de placement offre plus d’une série, chaque
                                                                      • les contreparties doivent offrir une garantie au fonds commun
série du fonds commun de placement imputera ses propres frais.
                                                                        de placement dont la valeur correspond à au moins 102 % de
Ces frais seront déductibles lors du calcul du prix des parts, mais
                                                                        la valeur marchande des titres qui leur sont prêtés (dans le cas
uniquement pour la série en question, ce qui réduira la valeur de
                                                                        d’une opération de prêt de titres), ou qu’elles ont accepté de
l’actif du fonds commun de placement attribuable à cette série.
                                                                        revendre (dans le cas d’une mise en pension de titres);
Toutefois, ces frais continueront de faire partie du passif de
l’ensemble du fonds commun de placement. Ainsi, le rendement          • la valeur de la garantie est vérifiée et rajustée chaque jour;
des placements, les frais et le passif d’une série peuvent se         • dans le cas d’une opération de prêt, la garantie peut inclure de
répercuter sur la valeur des titres d’une autre série. Si une série     la trésorerie et les « titres admissibles » suivants :
ne peut acquitter ses frais, le fonds commun de placement est          i)	des instruments à revenu fixe et du marché monétaire
tenu légalement de les payer, de sorte que le prix unitaire des            émis ou garantis par :
autres séries peut être réduit.                                              • le gouvernement du Canada, ou le gouvernement d’une
                                                                               province du Canada;
    l   RISQUE ASSOCIÉ À L’IMPOSSIBILITÉ
        DE VENDRE VOTRE PLACEMENT                                            • le gouvernement des États-Unis, le gouvernement d’un
                                                                               État américain, un gouvernement d’un pays étranger ou
Dans des circonstances exceptionnelles, nous pourrions refuser
                                                                               une agence supranationale ayant, dans chacun des cas,
votre ordre de vente des parts des Fonds. Pour de plus amples
                                                                               une notation désignée; ou
renseignements à ce sujet, veuillez consulter la rubrique
                                                                             • un établissement financier qui n’est pas la contrepartie
Souscriptions, échanges et rachats.
                                                                               ou une société affiliée à la contrepartie et qui a obtenu
                                                                               une notation désignée; ou
                                                                       ii)	du papier commercial, dont l’échéance est d’au moins
                                                                            365 jours, d’une entreprise ayant une notation désignée;
7

• de plus, dans le cas d’une opération de prêt, la garantie peut              l   RISQUE ASSOCIÉ À LA POLITIQUE FISCALE
  aussi être du crédit documentaire irrévocable émis par un établis-        Tous les fonds communs de placement peuvent être touchés
  sement financier canadien autre que la contrepartie ou une                par les modifications apportées aux lois fiscales visant les
  société affiliée à la contrepartie, et ayant une notation désignée;       entités dans lesquelles ils investissent ou les fonds communs de
• pour une mise en pension de titres, la garantie doit être de la           placement eux-mêmes.
  trésorerie pour un montant qui correspond à au moins 102 %
  de la valeur marchande des titres vendus par le fonds commun                l   RISQUE ASSOCIÉ À LA RESPONSABILITÉ
  de placement;                                                                   DES PORTEURS DE PARTS
• pour une prise en pension de titres, les titres achetés par le fonds      La déclaration de fiducie stipule que les porteurs de parts ne
  commun de placement doivent avoir une valeur marchande                    peuvent être tenus personnellement responsables des obliga-
  correspondant à au moins 102 % du montant en trésorerie versé             tions contractuelles, légales ou délictuelles d’un Fonds et que
  pour en faire l’acquisition, et ces titres doivent être des « titres      le gestionnaire indemnisera tout porteur de parts en puisant à
  admissibles », comme il est décrit précédemment;                          même l’actif de ce Fonds si une réclamation, une poursuite, une
• chaque opération de prêt de titres ne peut excéder une période            mise en demeure, etc., effectuée à l’encontre de ce porteur de
  de 90 jours, mais le fonds commun de placement peut mettre                parts découle de la possession de parts d’un Fonds et qu’elle
  fin à l’entente en tout temps et exiger les titres ayant fait l’objet     est liée aux activités du Fonds ou à l’actif détenu par le Fonds.
  du prêt;                                                                  Toutefois, il se peut qu’un porteur de parts soit tenu personnel-
                                                                            lement responsable des obligations d’un Fonds si les réclama-
• chaque mise ou prise en pension de titres ne peut dépasser
                                                                            tions ne peuvent être réglées à même l’actif du Fonds. Certains
  une période de 30 jours; et
                                                                            territoires de compétence (y compris le Manitoba) ont adopté
• la valeur de toutes les mises en pension et opérations de prêt            une loi afin d’éliminer ce risque pour les porteurs de parts de
  de titres ne peut excéder 50 % de l’actif net du fonds commun             fiducies qui sont des émetteurs assujettis dans ce territoire
  de placement, sans compter la valeur de la garantie pour les              de compétence.
  titres prêtés ou les liquidités provenant des titres vendus.
                                                                            Le gestionnaire entend exploiter les Fonds de manière à réduire
 l   RISQUE DE SPÉCIALISATION                                               au minimum un tel risque et, dans la mesure du possible, le
Lorsqu’un fonds commun de placement investit seulement dans                 gestionnaire doit exiger que tout document écrit ou instrument
des pays donnés, à l’extérieur du Canada et des États‑Unis, ou              qui engage un Fonds contienne une disposition selon laquelle
dans des types de placements, de produits de base, de marchés               l’obligation créée ne lie aucun des porteurs de parts personnel-
ou de secteurs en particulier, il peut être limité quant à la               lement. Toutefois, le gestionnaire ne peut être tenu responsable
­diversification de ses placements. Cela peut vouloir dire qu’il ne         de l’omission d’inclure une telle disposition dans un document
 peut éviter les mauvaises conditions du marché et, par le fait             ou instrument.
 même, une baisse de la valeur de ses placements.

Modalités d’organisation et de gestion des Fonds
Le tableau ci-après présente de l’information sur les sociétés qui sont chargées de la prestation de services essentiels aux Fonds et sur
les fonctions imparties au comité d’examen indépendant des Fonds du Groupe Investors. Toutes les sociétés énumérées ci-après appar-
tiennent à la Société financière IGM Inc., directement ou indirectement, à l’exception du dépositaire, du mandataire d’opérations de prêt
de titres et de l’auditeur.
Rôle                                                             Service fourni

Fiduciaire
Société de gestion d’investissement, I.G. Ltée                   Responsable de la supervision et de la gestion globale des Fonds au nom
447, avenue Portage                                              des investisseurs qui investissent dans chacun des Fonds.
Winnipeg (Manitoba) R3B 3H5

Gestionnaire, agent chargé de la tenue
des registres et promoteur                                       Gestion de l’ensemble des activités et des opérations des Fonds, prestation
Société de gestion d’investissement, I.G. Ltée                   directe, ou par l’intermédiaire d’un tiers, de services administratifs sur une
                                                                 base quotidienne et tenue des registres des porteurs de parts des Fonds.
8

Rôle                                                                   Service fourni

Conseiller(s) en valeurs
Société de gestion d’investissement, I.G. Ltée                         Fournit des services-conseils en placement, y compris la sélection des place-
                                                                       ments ou l’examen de la sélection faite par les sous-conseillers en valeurs
                                                                       (le cas échéant) des Fonds.

Dépositaire
Banque Canadienne Impériale de Commerce par                            Conserve les titres appartenant aux Fonds.
l’intermédiaire de CIBC Mellon Global Custody Services
Toronto (Ontario)

Mandataire d’opérations de prêt de titres
The Bank of New York Mellon                                            Administre les opérations de prêt de titres au nom des Fonds du
New York, New York (États-Unis)                                        Groupe Investors.

Auditeur
Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l.                                           Audite les états financiers des Fonds et formule une opinion à savoir si les
Winnipeg (Manitoba)                                                    états financiers sont présentés ou non selon les Normes internationales
                                                                       d’information financière.

Comité d’examen indépendant                                            Le mandat du comité d’examen indépendant des Fonds du Groupe Investors
des Fonds du Groupe Investors                                          (le « CEI ») est de revoir et de commenter nos politiques et procédures écrites
                                                                       visant les conflits d’intérêts qui pourraient toucher les Fonds du Groupe
                                                                       Investors, et de résoudre les conflits d’intérêts s’ils survenaient. Le comité
                                                                       doit revoir notamment les opérations entre les Fonds du Groupe Investors, de
                                                                       même que leurs avoirs en titres de sociétés liées au gestionnaire, et l’achat et
                                                                       la vente de ces titres. Le CEI peut également approuver certaines fusions visant
                                                                       les Fonds du Groupe Investors et tout remplacement de ­l’auditeur des Fonds2.
                                                                       Chaque membre du CEI est indépendant du gestionnaire et de toute autre
                                                                       partie liée au gestionnaire. Le CEI préparera, au moins une fois par année,
                                                                       un compte rendu de ses activités à l’intention des porteurs de parts. Ce
                                                                       rapport sera disponible sur notre site Web www.groupeinvestors.com, ou
                                                                       vous pouvez demander d’en recevoir sans frais un exemplaire en communi-
                                                                       quant avec nous à l’adresse contact-f@investorsgroup.com (pour le service
                                                                       en français) ou contact-e@investorsgroup.com (pour le service en anglais).
                                                                       Le premier rapport aux porteurs de parts des Fonds devrait être disponible
                                                                       vers juin 2019.
                                                                       Vous trouverez de plus amples renseignements sur le CEI, notamment le
                                                                       nom des membres, dans la notice annuelle.

Nos conseillers en valeurs peuvent fournir sur une base quoti-                      de gestion d’investissement, I.G. Ltée et IGIM Dublin,
dienne des services-conseils en placement, notamment quant à                        pour qu’elles offrent des services-conseils en placement
la sélection, à l’achat et à la vente des placements des Fonds.                     à un Fonds.
Le fiduciaire peut, de temps à autre, et sans préavis aux                           De temps à autre, nous pourrions retenir les services de
porteurs de parts, changer le conseiller en valeurs d'un                            sous-conseillers en valeurs pour nous assister dans :
Fonds, de la Société de gestion d’investissement, I.G. Ltée                         • le choix de placements;
à I.G. International Management Limited « IGIM Dublin »,
                                                                                    • la prise de décisions concernant l’achat, la vente ou la
une société affiliée au conseiller en valeurs, et vice versa,
                                                                                      ­conservation des placements;
ou nommer conjointement les deux sociétés, la Société

	La fusion ou la dissolution d’un Fonds, de même que le remplacement de l’auditeur d’un Fonds, une fois qu’il a été approuvé par le CEI, peuvent avoir lieu après
2

  que les porteurs de parts auront reçu un préavis écrit de 60 jours, sous réserve de certaines conditions.
9

• l’élaboration de stratégies de placement; ou                         de l’actif total d’un Fonds, sans tenir compte du passif, et si
• l’exécution des opérations                                           ces titres ou dérivés ne sont pas négociés sur une autre Bourse
                                                                       raisonnablement accessible;
pour n’importe quel Fonds du Groupe Investors.
                                                                      • la Commission des valeurs mobilières du Manitoba nous a
Lorsqu’un sous-conseiller en valeurs prend des décisions                autorisés à le faire; ou
pour un Fonds du Groupe Investors, ces décisions sont prises
                                                                      • nous sommes tenus de le faire par la loi.
indépendamment de celles qu’il prend pour d’autres clients.
Nous sommes entièrement responsables de chaque décision               Nous pourrions refuser un ordre d’achat ou de vente visant un
prise par nos sous-conseillers en valeurs à l’égard des Fonds du      Fonds lorsque nous avons suspendu le calcul du prix unitaire
Groupe Investors, tel que la loi l’exige. Parfois, la disponibilité   d’un fonds sous-jacent dans lequel ce Fonds investit ou lorsque
d’une valeur que le sous-conseiller en valeurs aimerait acheter       le droit de demander le rachat des parts d’un fonds sous-jacent
pour plusieurs Fonds du Groupe Investors ou pour un autre             est suspendu.
client est limitée. Si cela se produit, nous ou le sous-conseiller    Pour obtenir de plus amples renseignements sur le calcul du prix
en valeurs répartirons équitablement les achats de cette valeur       unitaire, veuillez consulter la notice annuelle.
entre les Fonds du Groupe Investors et les autres clients. Nous
pouvons remplacer ou retirer n’importe quel sous-conseiller           Achat de parts des Fonds
en valeurs en tout temps, sans préavis.                               Ces parts ne sont offertes qu’aux autres Fonds du Groupe
                                                                      Investors. Elles ne sont pas offertes aux investisseurs au détail.
Si un conseiller en valeurs ou un sous-conseiller en valeurs est
situé à l’extérieur du Canada, il pourrait être difficile de faire    Nous pouvons refuser tout ordre d’achat de parts dans un délai
valoir des droits contre eux parce que la totalité ou une partie      de un jour ouvrable après la réception de cet ordre. Si nous
importante de leurs avoirs se trouverait vraisemblablement à          refusons votre ordre, nous vous remettons sans délai votre
l’extérieur du Canada.                                                argent, mais nous ne vous versons aucun intérêt sur ce montant.

Si un Fonds investit directement dans les titres d’un autre fonds     Aucun placement minimum n’est exigé pour acheter des parts.
commun de placement qui est géré par le gestionnaire, ou par          Options d’achat
une de ses sociétés affiliées, le gestionnaire n’exercera pas les     Les Fonds sont autorisés à émettre un nombre illimité de parts.
droits de vote afférents aux titres de l’autre fonds commun           Les parts ne sont pas offertes aux investisseurs au détail. Elles
de placement, mais il peut prendre des dispositions pour que          peuvent uniquement être achetées par d’autres Fonds du
vous receviez tous les renseignements et l’avis qui ont trait aux     Groupe Investors. Le Groupe Investors pourrait modifier en tout
assemblées de cet autre fonds commun de placement, ou pour            temps les modalités d’admissibilité pour les investisseurs poten-
que vous y ayez accès, s’il juge approprié de le faire. Le cas        tiels d’une série.
échéant, vous pourrez donner des directives au gestionnaire sur
                                                                      Les parts ne comportent aucuns frais d’acquisition ou de rachat.
la façon dont vous souhaitez qu’il exerce votre droit de vote à
cette assemblée.                                                      Vente de parts des Fonds
                                                                      Si vous voulez vendre vos parts, vous devez nous faire parvenir
                                                                      vos directives complètes par écrit ou, dans certains cas, par tout
Souscriptions, échanges et rachats
                                                                      autre moyen permis. Vous pouvez vendre la totalité ou une partie
Le prix unitaire est le prix payé lors de l'achat ou le montant       de vos parts, ou encore en vendre pour une certaine somme.
reçu lors de la vente d’une part d’un Fonds. Chaque série a ses
                                                                      Lorsque vous vendez vos parts, nous les rachetons et vous
propres frais et, par conséquent, son prix unitaire. Pour déter-
                                                                      versons le produit du rachat (en dollars canadiens) dans les deux
miner le prix unitaire de chaque série, nous soustrayons de l’actif
                                                                      jours ouvrables suivant la vente, sauf si :
total du Fonds attribuable à cette série le passif attribuable à
cette même série, puis nous divisons ce montant par le nombre         • nous n’avons pas reçu des directives complètes de votre part; ou
total de parts détenues par les investisseurs du Fonds pour           • nous n’avons pas reçu tous les documents; ou
cette série.                                                          • d’autres restrictions sont inscrites dans nos dossiers; ou
Nous établissons le prix unitaire à la fin de chaque jour ouvrable.   • le processus de compensation bancaire de votre paiement
Nous n’acceptons aucun ordre d’achat ou de vente lorsque                pour l’achat des parts vendues n’est pas encore réglé dans
nous avons suspendu le calcul du prix unitaire. Nous pouvons            votre compte bancaire; ou
suspendre le calcul du prix unitaire pour les raisons suivantes :     • la Commission des valeurs mobilières du Manitoba nous
                                                                        autorise à ne pas traiter votre demande de rachat, pour toute
• les opérations normales sont suspendues sur une Bourse où
                                                                        autre raison.
  sont négociés les valeurs mobilières ou les dérivés détenus
  par un Fonds, si ces valeurs ou dérivés représentent plus de        Si l’une des conditions précédentes s’applique, nous rachèterons
  50 % de la valeur, ou de l’exposition au marché sous-jacent,        les parts vendues conformément à votre demande ou nous ne
10

donnerons pas suite à votre demande. Si le produit du rachat                Puisque les Fonds ne sont pas offerts aux acheteurs au détail,
initial est supérieur à celui du deuxième achat, le Fonds conser-           ils n’imposeront aucune restriction sur les opérations à
vera la différence. Si le produit du rachat initial est inférieur à         court terme.
celui du deuxième achat, nous paierons la différence et vous
devrez nous rembourser cette somme et nos frais (y compris
les intérêts).
                                                                            Services facultatifs
                                                                            Réinvestissement automatique des distributions
Échanges entre Fonds du Groupe Investors
                                                                            Les Fonds peuvent toucher des dividendes, des intérêts ou
Les placements dans les parts des Fonds ne peuvent être
                                                                            d’autres formes de revenus sur leurs placements. Ils peuvent
échangés contre des placements dans d’autres Fonds du
                                                                            également réaliser des gains en capital lorsque des placements
Groupe Investors.
                                                                            sont vendus à profit. Le revenu (moins les frais) et les gains
Opérations à court terme                                                    en capital nets réalisés que verse un Fonds aux investisseurs
Les opérations à court terme sont susceptibles d’avoir une                  s’appellent des distributions.
incidence négative sur les intérêts des fonds communs de                    Nous réinvestissons automatiquement vos distributions pour
placement et de leurs investisseurs puisqu’elles entraînent une             acheter des parts additionnelles au prix unitaire du jour où nous
augmentation des frais de négociation et des autres frais, ce qui           les réinvestissons. Vous ne payez aucuns frais d’acquisition à
va à l’encontre d’une gestion efficace d’un portefeuille de fonds           l’achat de ces parts.
communs de placement.

Frais
Certains frais sont associés aux placements dans les Fonds, y compris les taxes de vente applicables à ces frais. Les tableaux suivants
décrivent les frais que vous pouvez avoir à payer si vous investissez dans les Fonds. Les Fonds paient certains de ces frais, ce qui réduit
la valeur de votre placement. Il n’y aura pas de paiement en double des frais payables par un Fonds dans un autre Fonds du Groupe
Investors ou à la suite d’un placement, direct ou indirect, dans les Fonds par un autre Fonds du Groupe Investors. De même, aucuns frais
de rachat ne seront imposés au Fonds lorsque son placement dans un autre Fonds du Groupe Investors sera racheté. D’autres frais qui
pourraient ne pas être associés directement à votre placement dans le Fonds vous sont directement imputés.

Frais payables par les Fonds
Frais de gestion         Aucuns.

Charges                  Chaque Fonds paie ses coûts liés au Fonds.
d’exploitation           Chaque Fonds paie également les frais suivants :
                         • les taxes de vente sur la plupart des frais qu’il paie; et
                         • la portion des frais liés aux activités du comité d’examen indépendant des Fonds du Groupe Investors
                           (le « CEI ») payable par chaque Fonds (les « coûts du CEI »), comme il est mentionné ci-après.

                         Coûts liés au Fonds
                         Les coûts liés au Fonds sont répartis entre les Fonds du Groupe Investors et entre les séries des Fonds du
                         Groupe Investors, selon le cas, de manière juste et raisonnable. Chaque Fonds du Groupe Investors ou série
                         assumera les frais qui peuvent lui être spécifiquement attribués. Les frais communs sont répartis entre tous
                         les Fonds du Groupe Investors ou toutes les séries de la manière que nous jugeons la plus appropriée selon la
                         nature des frais. Les coûts liés au Fonds incluent ce qui suit :
                         • toute augmentation des frais réglementaires et les coûts engendrés pour se conformer aux exigences régle-
                           mentaires supplémentaires après le 25 juillet 2007;
                         • les frais associés aux services fournis par des tiers, qui ne sont habituellement pas facturés dans le secteur des
                           fonds communs de placement canadien en date du 25 juillet 2007;
                         • les taxes (y compris, mais sans s’y limiter, les taxes de vente);
                         • les intérêts et les coûts d’emprunt;
11

Charges                  • des honoraires de fiduciaire annuels, comme il est mentionné ci-après;
d’exploitation           • les frais de courtage et autres frais liés aux opérations sur titres, y compris les frais associés aux dérivés que
(suite)                    chacun des Fonds pourrait utiliser; et
                         • la portion des frais liés aux activités du comité d’examen indépendant des Fonds du Groupe Investors (le
                           « CEI ») payable par chaque Fonds (les « coûts du CEI »), comme il est mentionné ci-après.
                         Nous pouvons absorber une partie des charges d’exploitation pour nous assurer qu’un Fonds reste concurren-
                         tiel, mais rien ne garantit que nous le ferons.

                          Coûts du CEI
                          Les coûts du CEI comprennent, sans s’y limiter, une avance sur honoraires annuelle de 40 000 $ par membre
                         (50 000 $ pour le président), les honoraires versés pour la participation à chacune des réunions, le rembourse­
                         ment de frais raisonnables engagés par les membres du CEI dans le cadre de leurs fonctions (notamment les
                         frais de transport et d’hébergement), les cotisations au RPC/RRQ au nom des membres du CEI, l’assurance
                         responsabilité et les frais payés directement à un fournisseur de services pour les services qu’il a fournis aux
                         membres du CEI. Pour l’exercice clos le 31 mars 2018, les coûts du CEI pour les Fonds du Groupe Investors
                         se sont élevés à environ 372 025 $. Le gestionnaire ne prévoit pas rembourser les coûts du CEI aux Fonds.
                         ­Reportez-vous à la rubrique Gouvernance des Fonds du Groupe Investors de la notice annuelle pour obtenir de
                          plus amples renseignements sur le CEI.
                         Nous pouvons absorber une partie des charges d’exploitation, mais rien ne garantit que nous le ferons.

Frais payables directement par vous

Frais d’acquisition      Aucuns.
initiaux (payables
à l’achat)

Frais de rachat          Aucuns.

Frais pour nombre        Aucuns. Les parts ne peuvent faire l’objet d’échanges.
excessif d’échanges

Rémunération du courtier                                                   La présente rubrique explique sommairement comment vos
                                                                           placements dans les Fonds sont imposés. Elle s’applique unique-
Aucune commission de vente ni aucune commission de suivi
                                                                           ment à une fiducie de fonds communs de placement, tel qu’il
n’est perçue pour ces parts.
                                                                           est défini dans la Loi de l’impôt, qui détient des parts en tant
                                                                           qu’immobilisations et qui n’a aucun lien de dépendance avec les
Rémunération du courtier payée                                             Fonds. L’exposé qui suit ne traite pas de toutes les incidences
à partir des frais de gestion                                              fiscales possibles, et donc vous êtes prié de consulter un
                                                                           conseiller fiscal au sujet de votre situation personnelle.
Aucune rémunération du courtier n’est prélevée sur les frais
de gestion.                                                                Revenu gagné
                                                                           Vous gagnez un revenu sur votre placement lorsque le fonds
                                                                           commun de placement vous verse une distribution sur le revenu,
Incidences fiscales pour les investisseurs                                 ou que vous faites racheter vos parts du fonds commun de
Le présent résumé tient compte des dispositions actuelles de la            placement et que le produit du rachat est supérieur au montant
Loi de l’impôt et des règlements afférents, ainsi que de toutes les        que vous avez payé.
propositions visant à modifier la Loi de l’impôt et son règlement
                                                                           Chaque Fonds est admissible en tant que « fiducie d’investisse-
d’application, qui ont été annoncées publiquement à la date des
                                                                           ment à participation unitaire », mais pas en tant que « fiducie de
présentes. Le présent résumé tient aussi compte des politiques
                                                                           fonds communs de placement », au sens de la Loi de l’impôt sur
et des pratiques administratives courantes publiées par l’Agence
                                                                           le revenu (Canada).
du revenu du Canada. Il ne tient toutefois pas compte des lois et
politiques fiscales des provinces ou territoires du Canada et des          Aux termes de la partie I de la Loi de l’impôt, chaque Fonds
territoires à l’extérieur du Canada.                                       devra payer l’impôt sur son revenu net non versé ou payable à
Vous pouvez aussi lire