Formation continue Tarifs 2020 2021
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Formation continue
Tarifs 2020 - 2021
Votés au Conseil d’administration du 20 janvier 2020
1Table des matières
1 La formation professionnelle .............................................................. 3
2 Frais de formation applicables au régime de la formation
professionnelle continue .......................................................................... 3
2.1 Préparation d’un diplôme national .............................................................................. 3
2.1.1 Diplôme d’ingénieur ....................................................................................................... 5
2.1.2 Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU) ...................................................... 6
2.1.3 Redoublement des Diplômes Nationaux (DN) ............................................................... 6
2.2 Autres formations ......................................................................................................... 6
2.2.1 Préparation d’un diplôme d’université (DU) ................................................................... 6
2.2.2 Modularisation et formations courtes (inter, intra et sur mesure) ................................... 7
2.2.3 Ecole de droit international de Nanterre ........................................................................ 7
2.2.4 Préparation d’un concours ou d’un examen professionnel ............................................ 8
2.2.5 Formations courtes STAPS ........................................................................................... 8
2.2.6 Formation apiculture ...................................................................................................... 8
2.2.7 Prestations particulières ................................................................................................ 8
2.2.7.1 Prestation « Positionnement et Suivi » formation continue : ...................................................................................... 8
2.2.7.2 Validation des acquis de l’expérience (VAE) et Validation des études supérieures (VES) ........................................... 9
2.2.7.3 La validation des acquis personnels et professionnels (VAPP)................................................................................... 11
2.2.7.4 Bilan de compétences ................................................................................................................................................ 11
2.2.7.5 Formations sur mesure et préparation de concours .................................................................................................. 11
3 Les droits facultatifs .......................................................................... 14
3.1 Droits pour l’accès aux supports médiatisés d’enseignement .............................. 14
3.2 Droit pour délivrance de duplicata de la carte d’étudiant multi- service. .............. 15
3.3 Droit pour la transmission du parchemin de diplôme ............................................. 15
3.4 Droits pour l’accès aux prestations proposées par le département CRL-LANSAD,
Centre de Ressources en Langues pour spécialistes d’autres disciplines .................... 16
4 Paiement, annulation et interruption d’une inscription .................. 17
4.1 Modalités de paiement : ............................................................................................. 17
4.2 Paiement échelonné des droits d’inscription .......................................................... 17
4.3 Annulation ou interruption d’une inscription en formation continue .................... 17
5 Annexes : Catalogue des tarifs des DU 2020-2021 ......................... 18
21 La formation professionnelle
La formation professionnelle constitue une obligation inscrite dans l'article L6311-1 du Code du
Travail. Sa mise en œuvre est liée au statut de la personne. Elle nécessite le financement de la
formation elle-même et la rémunération ou l’indemnisation de la personne durant cette formation.
Les publics concernés sont :
- Les salariés bénéficiant ou non de prise en charge par un tiers
- Les travailleurs indépendants (profession libérale, commerçant, artisan, auto- entrepreneur,
agriculteur, artiste auteur)
- Les stagiaires en contrat d’alternance
- Les demandeurs d’emplois ou bénéficiaires du RSA bénéficiant ou non de prise en charge
par un tiers
Toute personne inscrite en tant que demandeur d'emploi ou bénéficiaire du RSA perd la qualité
d'étudiant en formation initiale et doit être inscrit sous le régime de la formation continue.
Le demandeur d’emploi ou bénéficiaire du RSA doit en outre obtenir une autorisation de la part de
Pôle Emploi (et, pour le bénéficiaire du RSA uniquement, la dérogation du Conseil Général permettant
le maintien du versement du RSA) pour pouvoir s’inscrire en formation.
La loi du 5 septembre 2018 « Pour la Liberté de choisir son avenir professionnel » élargit le champ
d'application de la formation professionnelle en y incluant l'apprentissage. Les étudiants qui signent
un contrat d’apprentissage relèvent toujours de la formation initiale mais l’apprentissage est soumis
aux mêmes obligations réglementaires que la formation continue. Les niveaux de prise en charge des
contrats d’apprentissage sont définis par les branches professionnelles et publiés sur le site de France
Compétences.
Les sources de financement des formations suivies au titre de la formation continue peuvent être
multiples et dépendent de la situation du candidat (salarié, demandeur d'emploi, fonctionnaire...).
Il existe différents dispositifs : l'alternance, le plan de développement des compétences, le compte
personnel de formation (CPF), le CPF de transition professionnelle, la validation des acquis de
l'expérience, le bilan de compétences et tout dispositif financé par la région ou les collectivités
territoriales. Si aucun dispositif de financement ne peut être mobilisé, il reste la solution du
financement personnel.
2 Frais de formation applicables au régime de la formation
professionnelle continue
2.1 Préparation d’un diplôme national
3Tarification :
La tarification est fondée sur l’observation des coûts de formation validés annuellement en CA et
constitue en un forfait annuel par niveau de formation :
Tarification Formation continue
NIV. DE DIPLÔME
Prise en charge entreprise et OPCO
Licences 1 et 2 (tarif par année) 3000 euros
Licence 3 6000 euros
Licence Professionnelle 7500 euros
DUT ( année spéciale) Métiers du Livre 6000 euros
DUT (tarif par année) 8000 euros
Master (tarif par année) 7900 euros
Doctorat (tarif par année) 2000 euros
Précision sur le Compte personnel de formation :
Avec la mise en place de la loi du 5 septembre 2018 « Pour la liberté de choisir son avenir
professionnel », le Compte personnel de Formation (CPF) est affiché en euros et non plus en heures.
Chaque salarié à temps plein voit son CPF crédité de 500 euros par an, dans la limite d’un plafond
de 5 000 euros au bout de 10 ans. Les salariés n’ayant pas atteint le niveau CAP-BEP sont crédités
de 800 euros par an dans la limite de 8 000 euros.
Le CPF est à considérer comme un financement par un tiers (en l’occurrence l’Etat). Lorsqu’une
entreprise, ou le Pôle Emploi, ne prend pas en charge la totalité de la formation, le candidat a la
possibilité de mobiliser son CPF pour abonder sa formation.
Politique de réduction tarifaire :
En l'absence de subvention de nature publique ou privée, le stagiaire de la formation continue doit
acquitter lui-même sa contribution. A cet égard, il est en droit de bénéficier d’une réduction tarifaire
(articles L. 6353-1 à L. 6353-7 du code du travail).
Toutefois, ne bénéficiant d’aucune subvention, l’ouverture des diplômes en formation continue est
conditionnée à un résultat bénéficiaire. Pour chaque formation, l’évaluation des recettes issues des
inscriptions doit être supérieure aux coûts complets générés par la mise en place et la conduite de la
formation.
Demandeurs d’emploi ou bénéficiaires RSA :
Les prises en charge par Pôle Emploi ont un plafond fixé à hauteur de 2000 euros par niveau de
formation.
- En cas de refus de prise en charge par Pôle Emploi, les frais de formation sont réglés par le
demandeur d’emploi ou le bénéficiaire du RSA. Le demandeur d’emploi ou le bénéficiaire du RSA
peut mobiliser son CPF. Si cet abondement ne couvre pas la totalité du plafond fixé à 2000 euros
pour Pôle Emploi, alors le demandeur d'emploi ou le bénéficiaire du RSA règle 30 % du reste à charge.
4- En cas de prise en charge partielle par Pôle Emploi, le demandeur d’emploi ou le bénéficiaire du
RSA pourra abonder le reste à charge avec son CPF.
Point de vigilance : les demandeurs d’emploi qu’ils soient pris en charge ou non doivent
impérativement être inscrits sous le régime de la formation continue.
Un demandeur d’emploi ne peut s’inscrire à une formation sans l’accord de Pôle Emploi. Le dernier
relevé de situation « un avis de situation » est exigé lors de l’inscription administrative.
Autres statuts :
- En cas de refus de prise en charge par l’entreprise ou l’organisme financeur, les frais de formation
sont réglés par le stagiaire de formation continue à titre individuel sous réserve de l’établissement
d’un contrat de formation par le Service de la Formation Continue. Ce dernier peut mobiliser son
Compte personnel de formation (CPF). Si cet abondement ne couvre pas la totalité du montant voté
en CA, alors le stagiaire paie 30 % du reste à charge.
- En cas de prise en charge partielle par l’entreprise ou l’organisme financeur, le reste à charge est
payé par le stagiaire de la formation continue sous réserve de l’établissement d’un contrat de
formation par le Service de la Formation Continue. Ce dernier peut mobiliser son CPF. Si cet
abondement ne couvre pas la totalité du montant voté en CA, alors le stagiaire paie 30 % du reste à
charge.
Dans le cas où la formation est aménagée sur deux années et ne suit pas l’ensemble des
enseignements, le stagiaire, quelles que soient les modalités de financement, s’acquitte du tarif du
diplôme au prorata des heures suivies chaque année sous réserve de l’établissement d’un contrat de
formation par le Service Formation Continue & Alternance (SFCA). En cas de refus de prise en charge
ou de prise en charge partielle par l’entreprise, il règle 30 % du reste à charge qui lui incombe sous
réserve de l’établissement d’un contrat de formation par le Service Formation Continue & Alternance
(SFCA).
Alternance :
Contrats de professionnalisation :
La tarification des contrats de professionnalisation correspond au tarif pris en charge par les
entreprises et les opérateurs de compétences (OPCO). La notion de co-financement par le stagiaire
ne s’applique pas.
Contrats d’apprentissage :
Les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage sont publiés par décret sur le site de
France Compétences (Décret n° 2019-956 du 13 septembre 2019 fixant les niveaux de prise en
charge des contrats d'apprentissage) pour un contrat sur 12 mois. L’inscription administrative de
l’étudiant en contrat d’apprentissage, hors financement de la CVEC, est gratuite.
2.1.1 Diplôme d’ingénieur
Vol. Horaire Tarif € Tarif
Domaine Diplôme moyen 30%
SITEC FIPMECA 1 200h 22 000€ -
FIPMECA
SITEC (remise à 32h 800€ 240€
niveau)
52.1.2 Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU)
Les conditions de prise en charge pour ce diplôme étant distinctes des autres diplômes nationaux
présentés dans les sections ci-dessus, l’identification des catégories de tarifs diffère de la façon
suivante :
Le stagiaire bénéficie d’une prise en charge à 100% par un financeur ;
Le stagiaire bénéficie d’une subvention Région plafonnée, d’une prise en charge par Pôle
emploi, missions locales, la CAF ou ne bénéficie d’aucune prise en charge. L’inscription est soit
annuelle, soit par module.
En cas de redoublement, c’est le tarif par module qui est appliqué.
Prise en charge Subvention Région ou
Inscription à 100% Aucune prise en
charge
En présentiel
Annuelle 1 600 € 480 €
Par module 400 € 120 €
À distance
Annuelle 1600 € 540 €
Par module 400 € 135 €
2.1.3 Redoublement des Diplômes Nationaux (DN)
En cas de redoublement, ces mêmes tarifs sont applicables, excepté lorsque le redoublement
concerne une soutenance de mémoire. Dans ce cas, le stagiaire s’inscrit l’année suivante et s’acquitte
alors du tarif unique de 280 euros.
2.2 Autres formations
2.2.1 Préparation d’un diplôme d’université (DU)
Ne bénéficiant d’aucune subvention, les diplômes d’université s’autofinancent. Leur ouverture est
conditionnée à un résultat bénéficiaire ; pour chaque DU, l’évaluation des recettes issues des
inscriptions doit être supérieure aux coûts complets générés par la mise en place et la conduite de la
formation.
Pour chaque DU ouvert au régime de la formation continue, deux tarifs sont définis selon le niveau
de prise en charge du stagiaire :
Tarif Prise en charge entreprise/OPCO :
6Salarié bénéficiant d’une prise en charge par un financeur public ou privé. Si la prise en charge ne couvre pas intégralement le tarif voté par la Conseil d’administration, la part restante due est à la charge du stagiaire Tarif Demandeur d’emploi : -appliqué au demandeur d’emploi indemnisé au titre de l’ARE ou non et bénéficiant d’une prise en charge par un tiers public (Pôle emploi, Région, collectivités territoriales, etc…). En cas de redoublement, ces mêmes tarifs sont applicables, excepté lorsque le redoublement concerne une soutenance de mémoire. Dans ce cas, le stagiaire s’inscrit l’année suivante et s’acquitte du tarif unique de 280 euros. Dans le cas où la formation est aménagée sur deux années, le stagiaire, quelles que soient les modalités de financement, s’acquitte du tarif du DU au prorata des heures suivies chaque année. Attention : les demandeurs d’emploi et fonctionnaires qu’ils soient pris en charge ou non doivent impérativement être inscrits sous le régime de la formation continue. Un demandeur d’emploi ne peut s’inscrire à une formation sans l’accord de Pôle Emploi. Le dernier relevé de situation « un avis de situation » est exigé lors de l’inscription administrative. 2.2.2 Modularisation et formations courtes (inter, intra et sur mesure) Parcours modulaires : Le tarif d’un parcours modulaire équivaut au prora-temporis du tarif du niveau de diplôme concerné. Le calcul s’opère de la façon suivante : (tarif global / volume horaire total)* nombre d’heures du ou des modules choisis. Exemple : une licence professionnelle à 7500 euros pour un total de 560 heures de formation et une inscription à des modules équivalent à 100 heures se calcule de la façon suivante : (7500/560)*100 = 1 339 euros. Si ce tarif n’est pas pris en charge en totalité par l’employeur ou l’organisme financeur, alors le stagiaire règle 30% du solde à payer. Formations courtes (inter, intra et sur mesure) : L’université Paris Nanterre propose également des formations courtes (inter, intra et sur mesure). Le coût journalier sera défini par la direction du SFCA en accord avec la direction de l’UFR sur la base d’une note d’opportunité et des tarifs pratiqués par la concurrence. L’étude de soutenabilité financière du projet (budget prévisionnel), réalisée par le SFCA, sera ensuite validé par les conseils d’UFR. 2.2.3 Ecole de droit international de Nanterre Durée de 30 heures en 2 semaines (La formation dure 30h du 15 juin au 26 juin 2020) Frais d’inscription : Pour les étudiants du DU CID (collège international de droit) et du DU OJPI(Organisation et juridictions pénales internationales, frais inclus (ils ne payent pas leur inscription c'est inclus dans le tarif du DU) Pour les autres étudiants : 400€ Pour les professionnels : 1400€ 7
2.2.4 Préparation d’un concours ou d’un examen professionnel
Les tarifs acquittés pour la préparation d’un concours ou d’un examen professionnel sont les suivants :
2019-2020
PREPARATION A L’AGREGATION Tarif d’inscription à
un Master 2e
PREPARATION AU CONCOURS année
D’ENTREE A L’ECOLE
NATIONALE DU PATRIMOINE
concerné (cf. table
2.1)
2.2.5 Formations courtes STAPS
- Activités d'escalade pour les publics à besoins particuliers (parcours : activité physique adaptée)
- Jeux d'opposition et de coopération pour les publics à besoins particuliers (parcours : activités
physique adaptée)
Les tarifs sont de 250 euros par jour pour une formation de 3 jours ce qui fait un total de 750 euros la
formation.
2.2.6 Formation apiculture
Prestation Tarifs
Atelier d'initiation à l'apiculture – 8 heures
Nombre de stagiaires nécessaires à l’équilibre 30 €
financier : 16
Stage d'initiation à l'apiculture – 12 heures
Nombre de stagiaires nécessaires à l’équilibre 55 €
financier : 14
NB : le stage d'initiation est à destination de l'UCP.
2.2.7 Prestations particulières
2.2.7.1 Prestation « Positionnement et Suivi » formation continue :
Cette prestation « Positionnement et Suivi » inclut une ingénierie spécifique lors de la candidature des
salariés avec ou sans VAPP, des fonctionnaires et demandeurs d’emploi demandant une VAPP.
Il s’agit d’un appui individualisé à la mise en œuvre du projet de formation. Elle permet de définir la
prestation la plus adaptée au candidat qu'il s'agisse des dispositifs de financement, de la VAPP, des
aménagements particuliers entre formations théoriques et temps en entreprises et d'un suivi
administratif personnalisé.
Cette prestation « Positionnement et Suivi » est fixé à 200 euros par stagiaire de la formation continue
et ne concerne que les demandes d’inscription à des diplômes nationaux (parcours
8complets ou modulaires) à l’exception des contrats d’apprentissage, de professionnalisation et des
demandeurs d’emploi qui ne souhaitent pas bénéficier de la prestation VAPP. Les demandeurs
d’emploi qui souhaitent entrer en formation sans avoir le diplôme inférieur requis, régleront la
prestation à hauteur de 200 euros.
Les diplômes d’Etat, formations courtes, les dispositifs DAEU, VAE et bilans de compétences, les
préparations au concours et formations qualifiantes ne sont pas concernés par cette prestation.
2.2.7.2 Validation des acquis de l’expérience (VAE) et Validation des études supérieures
(VES)
Le cadre légal et réglementaire est fixé dans le code de l’éducation aux articles L 613-3 et L613-4 et
les articles R.613-32 à R.613-37, D.613-38 à D.613-50.
La VAE permet d’obtenir un diplôme par reconnaissance des compétences acquises lors d’une
activité professionnelle. La VAE est un dispositif légal : tout candidat a le droit d’en faire la demande
(acceptée ou non). La procédure cumule la constitution d’un pré-dossier présenté en Commission
pédagogique dans les
UFR concernées, et accepté ou non pour continuation. En cas d’avis positif, le candidat produit un
dossier-mémoire professionnel et le soutient devant un jury pour attribution du diplôme en tout ou en
partie.
La VES permet d’obtenir un diplôme par reconnaissance de l’équivalence d’un autre diplôme (le
plus souvent étranger) ou pour les élèves des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE).
Tarifs VAE :
Prise en charge financement
Pôle emploi
entreprise* individuel
24h Standard « Renforcé » 24h
Durée 20h 25h
ACCOMPAGNEMENT
Tarif 1 800 € 800 € 1200 € 1 000 €
JURY 1 000 € 640 € 640 € 500 €
TOTAL 2 800 € 1 440 € 1 840 € 1 500 €
* un plafond de 800 € reste à la charge du candidat en cas de prise en charge partielle.
Lors d’une inscription qui fait l’objet d’une prise en charge, il sera demandé aux candidats de fournir
un chèque de caution, qui sera conservé par le Service Formation Continue & Alternance (SFCA),
pour pallier l’absence d’une prise en charge effective.
- VAE collective (inter-entreprise)
Sur un même diplôme :
Accompagnement = 1 200€ par candidat correspondant à 5 journées réparties sur 6 à 9 mois.
Jury = Tarif dégressif : 900€ pour un groupe de 4 - 5 candidats ; 800€ pour un groupe de 6 -9,
700 € pour un groupe de 10 -12.
9Nombre de
Accompagnement Jury TOTAL
candidats
4à5 1200 € par candidat 900 € par candidat 8 400€ à 10 500€
6à9 1200 € par candidat 800 € par candidat 12 000 à 18 000€
10 à 12 1200 € par candidat 700 € par candidat 19 000 à 22 800€
Sur des diplômes différents :
Accompagnement = 1200 € par candidat (correspondant à 5 journées de 6 heures réparties
sur 6 à 9 mois).
Jury = 1000 € par candidat
Total = 2200 € TTC par candidat (quel que soit le nombre de candidats)
Les candidats sont considérés comme des stagiaires de la Formation Continue et aucun frais d’IA
ne leur est facturé en complément.
VAE partielle / Parcours VAE-reprise d'études
Les mêmes frais de formation s’appliquent aux stagiaires combinant, sur la même période, les deux
dispositifs : VAE et formation partielle.
En cas d’inscription suite à une VAE partielle : le candidat paye au prorata et selon son statut et le
tarif appliqué.
10- Ateliers collectifs à la carte :
Le parcours d’accompagnement VAE comprend 3 ateliers collectifs et un suivi individuel.
L’option « ateliers à la carte » constitue un intermédiaire entre ce parcours d’accompagnement global
et l’absence d’accompagnement (option possible). Les candidats auront ainsi une option
complémentaire.
Prise en charge
Prise en charge
entreprise/OPCO/Pôle
individuelle
Emploi
Atelier 1 (introduction à la
démarche) ou Atelier 2 225 € 126 €
(méthodologie écrite) : (3h)
Atelier 3 : préparation à
450 € 252 €
l’entretien avec le jury (6h)
b) VES
Candidats pris en charge (quel Financement
que soit le financeur) : 100% Individuel
800 € 400 €
Concernant les boursiers et les pupilles de la Nation, l’exonération des droits de VES ne concerne
l’inscription qu’à une seule VES. L’inscription à une deuxième VES donne lieu à un paiement de
50,00 euros.
2.2.7.3 La validation des acquis personnels et professionnels (VAPP)
Une prestation VAPP fixée à 200 euros par demande. La VAPP est incluse dans la prestation
« Positionnement et suivi » qui inclut une ingénierie spécifique lors de la candidature du stagiaire. Il
s’agit d’un appui individualisé à la mise en œuvre du projet de formation.
2.2.7.4 Bilan de compétences
Les candidats internes à l’université souhaitant bénéficier d’un bilan de compétences sont invités à
se rapprocher du service de l’accompagnement individuel.
Forfait Financement Forfait Financement
pris en charge (*) individuel
1750 € 1 200 €
* un plafond de 400 € reste à la charge du candidat en cas de prise en charge partielle.
2.2.7.5 Formations sur mesure et préparation de concours
L’université Paris Nanterre propose des formations, sur mesure ou non, et des préparations de
concours spécifiques.
11a) Autres
La formation préparant au diplôme d’Etat « Médiateur familial » est dispensée par l’UFR DSP. Les
tarifs sont les suivants.
Tarif individuel
Candidat
Prestation pris en charge (non pris en charge et
demandeurs d’emploi)
Préparation au diplôme d’Etat « Médiateur familial » 9 000 € 5 500 €
Module d’accompagnement du mémoire d’une durée
de (17,5h) pour les stagiaires n’ayant pas validé le
Mémoire 370 € 370 €
L’arrêté du 12 mars 2012 relatif au Diplôme d’Etat de
Médiateur Familial précise que le candidat dispose de 5
ans pour valider l’ensemble du diplôme
Des formations portant sur les métiers des bibliothèques sont offertes par Médiadix, sous la forme
de stages de formation sur catalogue ou sur mesure. Les tarifs sont les suivants
Tarif A Tarif B Tarif C Tarif D
Stages de formation continue sur catalogue 100 € 150 €
(prix par personne et par jour)
Stages sur mesure (prix par groupes et par 1000 € 1 500 €
jour)
Le tarif A s’applique aux :
Personnel des bibliothèques ou centres de documentation relevant du Ministère de la culture,
des collectivités territoriales, et de l’Assistance publique hôpitaux de Paris (APHP) ou d’autres
hôpitaux publics.
Personnel des bibliothèques relevant de la DGESIP (Ministère de l’enseignement supérieur et
de la recherche),
12Le tarif B s’applique aux :
Personnels des bibliothèques de tout statut, ne relevant pas du tarif A, y compris personnel
des grands organismes (hors UMR et UMS) relevant de la DGRI (Ministère de l’enseignement
supérieur et de la recherche et de l’innovation) et y compris les personnels des bibliothèques
et centres de documentation du ministère de l’éducation nationale (enseignement scolaire).
Le tarif C s’applique aux :
Bibliothèques relevant de la DGESIP (Ministère de l’enseignement supérieur et de la
recherche) ;
Bibliothèques territoriale, Ministère de la culture, Bibliothèques et centres de documentation
de l’Assistance publique hôpitaux de Paris (APHP) ou d’autres hôpitaux publics.
Le tarif D s’applique aux :
Bibliothèques et centres de documentation des grands organismes (hors UMR) relevant de la
DGRI (Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation) ;
Autres bibliothèques et centres de documentation (autres ministères, secteur privé, secteur
associatif) ne relevant pas du tarif C.
Etablissements d’enseignement supérieur relevant du périmètre géographique du Centre (Ile de
France et Dom Tom) : Depuis 2011, les établissements d’enseignement supérieur sont invités à
passer une convention forfaitaire avec l’Université Paris Nanterre (conventions-types pour l’Ile de
France, pour les DOM-TOM et –depuis 2015 – pour les établissements (de tout statut) partenaires de
Comue(s) votées chaque année à la CFVU et au CA de l’Université), permettant contre un forfait
annuel la non facturation à la journée ou à la demi-journée conformément à un barème, différencié
pour chacune des trois conventions-types, prenant en compte les effectifs concernés. Dans tous les
cas (convention ou non), les stages spécifiques (groupes) organisés sont facturés (au tarif C ou D
selon le statut de l’établissement), qu’ils figurent ou non dans le plan de formation de l’établissement.
Cas particulier des Dom Tom :
- à la demande des Universités d’Outre Mer, la convention-type qui les concerne prévoit un
barème réduit, mais ne concerne que les préparations de concours (les stages relèvent du
paiement à l’acte)
-
- En ce qui concerne les stages spécifiques, outre le tarif indiqué ci-dessus (1 000 euros par
jour pour les Universités comme pour les collectivités territoriales), il est précisé qu’en cas de
formation sur place les frais de déplacement et d’hébergement du ou des formateurs envoyés
par Médiadix sont entièrement à la charge des établissements qui en ont fait la demande.
b) Préparation aux concours
Des préparations aux concours de l’administration ou des bibliothèques sont offertes
respectivement par l’IPAG et par Mediadix. Les tarifs sont les suivants.
Préparations de concours Tarif
Attaché d’administration de l’Etat 250 €
13Institut régional d’administration (IRA) interne 250 €
Attaché principal d’administration de l’Etat (rectorat de Paris) 250 €
Attaché principal d’administration de l’Etat (autres) 321 €
Préparation externe en formation continue 500 €
Préparation Médiadix (prix par personne et par demi- 50 €A
journée) 75 €B
500 €A
Préparation Médiadix (prix par groupe1 et par demi-journée)
750 €B
Entrainements oraux des candidats admissibles à un
250 €
concours et non inscrits à l’une des formations IPAG
Préparation DGFIP oral pour les candidats admissibles et non
350€
inscrits à l’une des formations IPAG
A: Ce tarif s’applique aux personnels de bibliothèques ou centres de documentation relevant du Ministère de la culture, des
collectivités territoriales, et de l’Assistance publique hôpitaux de Paris (APHP) ou d’autres hôpitaux publics ; il s’applique
également aux personnels des bibliothèques relevant de la DGESIP (Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche
et de l’innovation), sauf en cas de convention forfaitaire entre les établissements ;
B:Ce tarif s’applique aux autres personnels, y compris personnel des grands organismes (hors UMR) relevant de la DGRI
(Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation)
Médiadix s’autorise à refuser le cas échéant, pour des raisons d’effectifs, les personnels autres que ceux travaillant dans
des bibliothèques de l’Etat.
3 Les droits facultatifs
Les droits facultatifs sont acquittés par les stagiaires/étudiants, qui souhaitent accéder à des
prestations complémentaires, en supplément des droits de scolarité.
3.1 Droits pour l’accès aux supports médiatisés d’enseignement
Pour l’année universitaire 2019-2020, les diplômes de Licence diffusés via une plate-forme
d'enseignement en ligne sont accessibles au tarif unique de 230 €.
Les diplômes de Master diffusés via une plate-forme d'enseignement en ligne sont accessibles au tarif
de 260 €.
Les préparations à une agrégation via une plate-forme d'enseignement en ligne sont accessibles au tarif
de 280 €.
1
Un groupe ne peut être composé de plus 15 stagiaires.
143.2 Droit pour délivrance de duplicata de la carte d’étudiant multi-
service.
En cas de perte ou de vol de la carte d’étudiant multi-service, la carte est remplacée contre le
paiement d’une somme forfaitaire de 10 euros. Ce tarif est appliqué dès la première demande de
duplicata et à la délivrance de tout nouvel exemplaire de carte.
3.3 Droit pour la transmission du parchemin de diplôme
Lors de la demande de délivrance du parchemin de diplôme, les stagiaires remettent au service des
diplômes une enveloppe timbrée pour un envoi en recommandé avec avis de réception. Cette
enveloppe est affranchie au tarif en vigueur selon la destination : France, Outre-mer, Union
européenne, pays étrangers hors de l’union européenne.
153.4 Droits pour l’accès aux prestations proposées par le département CRL-LANSAD, Centre de
Ressources en Langues pour spécialistes d’autres disciplines
TOEFL2 TOEIC 3 CLES 4 CLES CLES CELI5
Certificats niv C1 avec UPP Stage B2
(anglais) (anglais) niv B1 / B2 (anglais, espagnol) (italien)
Formation / 14h 10h CLES avec Stage anglais B2
préparation au 100 euros 60 euros l'Unité 10h
certificat UPN tarif UPN tarif Pédagogique 70 euros (UPN
plein plein Pénitentiaire tarif plein)
----------------- ----------------- d’Ile de France 60 euros (UPN
90 euros 50 euros boursier)
UPN tarif UPN tarif 150 euros (tarif
boursier boursier extérieur)
10 euros (frais d’inscription UPN 20 euros (frais 30 euros sous
tarif plein) d’inscription réserve de la
-------------------------- UPN tarif plein) signature de la 100 euros UPN
75 euros 5 euros (frais d’inscription UPN --------------------- convention (convention
UPN tarif boursier) 15 euros (frais (hors paiement avec
plein
------------------------- d’inscription des l’Université de
------------------ 60 euros (étudiants extérieurs UPN boursier) enseignants) Pérouse
Passation du
-
60 euros inscrits dans d’autres --------------------- renouvelée en
certificat (organisme UPN tarif Universités) pour IA + inscription 2017 : 75%
extérieur) boursier à la passation du CLES Université de
(procédure à mettre en place Pérouse, 25%
(convention avec la scolarité / Apogée ; pas UPN)
ETS Global) de droits d’inscriptions Responsable :
supplémentaires) Giuliana Pias
(UFR LCE)
(habilitation de l’Université Paris
Nanterre à délivrer le certificat)
Organisation Organisation
Informations de la des
complémentai formation par formations et Organisation
CRL
des sessions par le Organisation par
le CRL
Affichage par le
CRL
res le CRL des sessions
par le CRL
2
TOEFL : Test of English as a Foreign Language (test demandé pour accéder à des études supérieures dans les pays anglophones)
3
TOEIC : Test of English for International Communication
4
CLES : Certificat de Langue de l’Enseignement Supérieur, délivré par les universités habilitées (UPN habilitée depuis 2011)
5
CELI : Certificato di Lingua Italiana
164 Paiement, annulation et interruption d’une inscription
4.1 Modalités de paiement :
Conformément à la règlementation6, les droits universitaires peuvent être payés sur place :
- par chèque ;
- par carte bancaire (sur place ou en ligne) ;
- par virement bancaire sur le compte de l’agent comptable ;
- en numéraire : il est cependant souligné qu’en application de l'article 1680 du code général des
impôts (CGI) et de l'article 11 de l'arrêté du 24 décembre 2012, les recettes liées aux droits
universitaires ne peuvent être encaissées en espèces que lorsque leur montant unitaire est
inférieur à 300 €.
Les autres moyens de paiement ne sont pas autorisés.
4.2 Paiement échelonné des droits d’inscription
Les étudiants relevant du régime de formation continue peuvent également bénéficier d’un paiement
échelonné en deux ou trois fois selon les modalités explicitement prévues dans la convention. Toute
dérogation à ce principe est de la compétence du seul agent comptable.
Tout incident de paiement entraînera la suspension immédiate de l’inscription.
4.3 Annulation ou interruption d’une inscription en formation continue
Les stagiaires en formation professionnelle continue ne bénéficiant d’aucun financement institutionnel,
i.e., sans contrat avec un organisme financeur sont soumis au régime fixé dans la convention.
Les stagiaires en formation professionnelle continue sont remboursés intégralement du paiement des frais
d’inscription quand leur rétractation intervient dans le délai de rétractation prévu à l'article L. 6353-5 du
code du travail. Passé ce délai de rétractation, si la formation n’est pas suivie, une retenue ne pouvant
dépasser 30% des frais d’inscription reste due.
Quel que soit le régime d’inscription, toute annulation prononcée est définitive.
- Interruption sans force majeure (article L6353-6 du code du travail)
En cas de cessation anticipée en cours de formation du fait de l'abandon par le stagiaire sans force
majeure, celui-ci doit acquitter la somme restant à sa charge.
- Interruption pour cause de force majeure (article L6353-7 du code du travail)
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat
de formation professionnelle peut être résilié. Il en informe l’organisme de formation par lettre
recommandée avec accusé de réception, adressée au Directeur du SFCA. Le présent contrat de formation
professionnelle peut alors être résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont
dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.
6
Article 25 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP)
175 Annexes : Catalogue des tarifs des DU 2020-2021
Les frais de formation sont récapitulés dans le tableau suivant.
T1 : Pris en charge entreprise /OPCO
T2 : Prise en charge individuelle
Struc
tur e Responsa
de Date Volume ble Qual Observati
rattac Diplôme d’habilit horaire T1 T2 de ité ons
he ation formation
ment
DU Espaces
maritimes et FORTEA Non
mondialisation 29/03/20 U M. reconduit
DSP : enjeux 205h 5 000€ 1 500€ HAJJAMI PR en 2020
géopolitiques, 17
N.
économiques et
juridiques
DU Droit de PR
DSP l’énergie, de 12/05/20 166h 6 400 € 3 900 € BODEAU MCF
l’investissement 14 -LIVINEC
et de l’arbitrage P.
international
DU
DSP Organisation et 12/05/20 200h 2 500 € 1 500 € EUDES MCF
juridiction pénales 14 M.
internationales
DU Modes amiables
DSP de résolution des 17/05/20 164h 4 000 € 2 000€ AMRANI PR
différends 16 MEKKI S.
THOUVE
12/05/20 NIN PR
DU Collège JM. Non
DSP International du 14 204h 550 € reconduit
Droit CHAUME en 2020
TTE MCF
A.L.
DSP Du Métiers de la 461h 2000 € 1500 BOURDA MCF
Justice IRE C.
18Structur Responsa
e de Date ble
rattache d’habilit Volume T1 T2 de Qual Observati
Diplôme ation horaire ité ons
ment formation
SEGMI DU d’Etudiant 19/01/20 120h 450 € KHANH MCF
Entrepreneur 15 HUNG
TRAN
BENDRA
OU R. PR
SEGMI DU APPLIED 29/03/20 201h 6 300€
17 PRADAT- PR
PEYRE
J.F
RENAUT
* 100€
DU Carrière O. EN CAS
MCF
SEGMI 12/05/20 DE
200h HAMZA
junior 14 DOUBLE
MCF
INSCRIP
BENNAN
TION
I
DU Relation
clinique et DE
Psychothérap 1 700 € KERNIER
SPSE
ie
12/05/20 252h 4 200 € MCF
N MCF
psychanalytiq 14 CAMART
ue avec le N
jeune adulte
DU Chef de
projet 12/05/20 JEUNESS
"Apprentissag E C.
SPSE
e et 14 385h 3 450€ MCF
6 325€
Formations en
L" (CAFEL)
100h
TD
DU Handicap 26/06/20 et 200h SCELLE
SPSE – pratiques 17 de 1 700€ 1 700€ R. PR
et travail
recherches personn
el
DU
Fondamentaux 04/05/20 entre JEUNESS M
SPSE de l'ingénierie 15 210 et 1 500 € 1 500 € EC CF
pédagogique 250h
pour adultes
(FIPA)
DU Business
PHILLI Développeme 12/05/20 GIADAS M
A nt 120h 3 500 € 2 000 € M. CF
Management 14
de projet et
entrepreneuriat
19Structur Responsa
e de Date Volume ble Qual Observati
rattache Diplôme d’habilit horaire T1 T2 de ité ons
ment ation
formation
DU DPO Data
protection Changem
officer (ex e nt
PHILLI 12/05/20 300 h 5 000€ 3 000 € PAYEUR MCF
A Correspondan C. d’intitulé
t Informatique 14 de la
et formation
Libertés)
PHILLI DU Digital 12/05/20 120 h 3 500€ 2 000 € GIADAS MCF
A Management 14 M
Tarif de
PHILLI DUCLA (tous 12/05/20 48 h 250€ MERLIER PRA 280 €
A niveaux) 14 ESPENEL G pour DU à
V distance
(EAD)
PHILLI DU Espaces, 12/05/20 60 h 400€ 300 € HYPPOLI MCF
A écritures, 14 TE P.
architectures
PHILLI DU Ethique et 04/05/20 120 h 1 500€ 350 € RENAUL PR
A société 15 T E.
DU Formation
PHILLI des 04/05/20
A formateurs 96 h 1 500€ 350 € SITRI F. MCF
: rédaction / 15
conception
d’écrits
professionnels
PHILLI DU Humanités MERLIER PRA 530 €
12/05/20 126h 1 200 € pour EAD
A (à distance 14 ESPENEL G
uniquement) V Uniqueme
nt
DU 530 €
PHILLI
Humanités, 12/05/20 168h 1 200 € DUCHEN MCF pour EAD
A 14 E P.
droit et gestion Uniqueme
EAD nt
PHILLI DU Marketing 12/05/20 120h 3 500 € 2 000 € GIADAS MCF
A Interculturel 14 M.
DU
Management
PHILLI des ressources 12/05/20 120h 3 500 € 2 000 € GIADAS MCF
A humaines en 14 M.
environnement
numérique
20Structur Responsa
e de Date Volume ble Qual Observati
rattache Diplôme d’habilit horaire T1 T2 de ité ons
ment ation
formation
DU Pratiques
interculturelles
: création et LABORIE
PHILLI
patrimoine
12/05/20 154h 400 € MCF
A 14 JC
(langue,
culture et
société)
PHILLI DU Savoir 12/05/20 108h 1 500 € LEDOUX MCF
A analyser les 14 A.
films
Tarif de
PHILLI DU Savoir 12/05/20 90h 1 200 € 400 € DUCHEN MCF 430 €
A convaincre 14 E P.. pour EAD
EAD et PRES uniqueme
nt
PHILLI DU Théâtre : 04/05/2 108h 1 500 € 350 SILHOUE PR
A du texte à la 015 € TTE M.
représentatio TRIAU C. PR
n
FETE
Formatio
Certificat de n sur 1
PHILLI perfectionnem 12/05/20 MC semestre
A ent en langue 72h 800 € 350 € Emmanuel F .
14
et culture le Possibilit
françaises SAUVAGE é de
(PLCF) faire 2
semestres
, au tarif
de 700
€
DU
PHILLI Approfondisse 12/05/20 625 Maud PRA
A ment en 14 240h 2 800 € € SEROBAC G FETE
langue et .
civilisation
française.
DU Etudes
PHILLI élémentaires 12/05/20 228h 2 800 € 625 GANDOU PRC FETE
A en langue et 14 € LY E
civilisation
françaises
DU Etudes
PHILLI françaises 12/05/20 192h 2 800 625 € LOUYS MCF FETE
A contemporaine 14 € G.
s
DU Etudes
PHILLI françaises 12/05/20 168h 2 800 € 625 € Emmanuel PRA FETE
A en sciences 14 le G
humaines et SAUVAGE
sociales
21Structur Responsa
e de Date Volume ble Qual Observati
rattache Diplôme d’habilit horaire T1 T2 de ité ons
ment ation
formation
DU Initiation à
PHILLI la langue et la 12/05/20 228h 2 800 € 625 € HEIMBU PRC FETE
A civilisation 14 RGER M. E
française
DUCLA
PHILLI langues 29/03/20 HUMEAU MC
A anciennes 17 48h 250 € M. F
Latin niveau 4
confirmé en
présentiel
DUCLA
langues
PHILLI anciennes 29/03/20 HUMEAU
A 48h 280 € M. MCF
Latin niveau 4 17
confirmé en
EAD
Possibilit
é
d’inscript
8/10/201 Frédérique ion au
SITEC DIU ArTeC 144 h 3500 € 400 € PR module
8 GADOT
"Les arts
du code"
(50
heures x
15,54€)
800 €
DU Gestion de (Conventi
l’emploi et on avec
12/05/20 500 € LANNEA U M
Hanoî
SSA organisation 282h R CF
du travail 1ere 14 /an Avenant
et 2e année n°5 en
cours de
signature)
DU
Médiations du
SSA passé : 12/05/20 76h 900€ MASSOU MCF 5
histoire, 14 par N IE module
patrimoine, module Dominiqu s à 900
mémoire e. €
22Structur Responsa
e de Date Volume ble Qual Observati
rattache Diplôme d’habilit horaire T1 T2 de ité ons
ment ation
formation
DU
destiné à
DU Projet 12/05/20 FABRE PRA nos
SSA Engagement 120h étudiants
14 A. G .
Solidaire Exonérati
on des
frais
(RSU)
Diplôme
d'université
Formation des
SSA professeurs des
lycées et collèges
[Histoire-
Géographie]
180h à
Nanterr
e
Et
204 au
Diplôme LAAC
d'université Arts (vote (=cours
SSA chorégraphiqu e CUFR 15 de 1 500 € Panayot
et Histoire de l'art janvier danse, a VOLTI
2018)) de
chorégr
aphie
et
d'atelier
s pour
person
n es
"empêc
hées"
STAPS DU 12/05/20 216h 2 500 € 2 200 € DRISS T M
"Ostéopathie du 14 CF
Sport"
Diplôme Inter-
STAPS Universitaire 12/05/20 75h 1 950 € 1 150€ DRISS T. M
Sciences du 14 CF
Mouvement
Humain
DU
STAPS Responsable de 12/05/20 385h 5 500 € 2 500 € LEROUX MCF
structures 14 N. MCF
sportives
BOGLIOT Exonérati
DU CONSTELL Exonér Exonér
04/05/20 TI C MCF on. Les
STAPS (ex MoDylang) 240h ation ation
15 DE PR étudiants
MARCO payent
G leurs
23Structur Responsa
e de Date Volume ble Qual Observati
rattache Diplôme d’habilit horaire T1 T2 de ité ons
ment ation
formation
Processus et droits à
troubles des l’ISRP qui
apprentissages reverse la
: approches somme
verbales et non correspon
verbales dante
à UPN
1600 € en
DU cas de
KARPP- CON financem
Techniques 12/05/20 400 h et e nt Pôle
MEDIA documentaires et LAHMAI S.
DIX 14 140 h 3 200€ 1200€ emploi
médiation de DI L. BIB
culturelle (déjà en
stage L vigueur
antérieure
ment)
1ere
DU Droit et année 200 €
Formation
grands enjeux du 12/05/20 84h aménagée
IPAG monde 14 RRAPI P. PR
sur 2
contemporain 2nd 200€ années
année
36h
DU Ces DU
SUFO Préprofessionn BORTOL M sont
22/03/20 destinés
M alisation aux 17 L2 78h USSI B CF aux
métiers de DESMET étudiants
l'Enseignement M. n’ayant
- niveau 1 pas
accès au
PPE
Enseign
e ment.
DU La
SUFO préprofessionn 22/03/20 BORTOL M formation
M alisation aux L3 96h USSI B CF accepte
17 DESMET égalemen
métiers de
l'Enseignement M. t les
étudiants
- niveau 2 provenan
t d’autres
établisse
ments.
DU
SUFO préprofessionn 22/03/20 BORTOL M
M alisation aux 17 246h 1300€ 1 300€ USSI B CF
métiers de DESMET
l'Enseignement M.
- niveau 1 et 2
Formule
A
:(niveau
DU Prépa métiers 29/03/20 1): BORTOL
SUFOM de USSI B M
17 198 h+ CF
l’enseignement DESMET
48h M.
stag
e TD
Formule
B
24Structur Date Responsa
e de d’habilit Volume ble Qual Observati
rattache Diplôme horaire T1 T2 de ité ons
ment ation formation
:
(niveau
x1
et 2 sur
1 an) :
324h +
24h de
stage
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