Formation Générale BAFA - 23 au 30 octobre 2021 //Bordeaux
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Dossier à imprimer et envoyer à : FSCF NOUVELLE AQUITAINE 2 avenue de l’université – 33400 TALENCE Infos : fscf.nouvelle.aquitaine@gmail.com 09 81 97 47 44 (mardi matin et jeudi) (facultatif) La formation se déroule du 23 au 30 octobre 2021 À l’Union St Bruno, 49 rue Brizard - 33000 BORDEA UX En ½ pension de 9h à 17h (attention ces horaires so nt indiqués à titre indicatif, les horaires exacts vous seront communiqués avec la convocation au plus tard 10 jours avant le début du stage.) Tarifs //430 euros //410 euros pour les licenciés de la Fédération Sportive et Culturelle de France et les adhérents de l’Union St Bruno Je suis adhérent de l’Union St Bruno
(Facultatif) Paiement par chèque : 430 euros (ou 410 tarif FSCF/ St Bruno) Possibilité paiement en 5 chèques avec date encaissement au dos.
CONDITIONS D’INSCRIPTION Inscription et suivi Av ant le Avant le début début dudu stage stage:: Horaires et rythmes administratif de votre dossier • Lors Lors d’un d’un désistement 15 15 jours jours des sessions A réception A réception du du dossier dossierd’inscription, d’inscription, ouvrés avant ouvrés avant lala session, session,la latota- tota- Se former au BAFA et à l’animation l’organisateur fait l’organisateur faitparvenir parvenirauau lité de l’acompte lité l'acompte sera sera rendu au volontaire - même occasionnelle - stagiaire un stagiaire un accusé accusé de de réception réception stagiaire. stagiaire. nécessite une grande disponibilité. mentionnant l’état mentionnant l’étatdududossier dossier • Lors Lors d’un d’un désistement désistement intervenant intervenant De façon à faire vivre aux stagiaires (validé, en (validé, en attente attente ou ou refusé). refusé). entre 15 entre 15 jours jours et et le le premier premier jour jour une situation la plus réelle possible, Dans la Dans la semaine semaine précédantprécédant le le de lalasession de session, le montant de location, le mon-de l’organisateur propose un rythme stage, une stage, uneconvocation convocation estest transmise trans- l'acompte tant est totalement de l’acompte dû et est totalement identique à celui d’un Accueil au stagiaire mise indiquant au stagiaire indiquantle lieu, les le lieu, l’organisateur dû se réserve et l’organisateur le droit se réserve le Collectif de Mineurs. De ce fait, les horaires, les le matériel horaires, le matériel à apporter, à apporter. la de facturer droit le montant de facturer le montantcorres- cor- journées de formation débutent à liste demande, Sur et les coordonnées le stagiaire reçoit des pondant auxaux respondant fraisfrais d’hébergement d’héberge- 9h00 et se terminent à 19h30 (sous une attestation der présence un éventuel à la et de et ment restauration. de restauration. réserve de modification) pour les .formation. sessions en demi-pension, et Sur demande, le stagiaire reçoit En cours En cours de de stage stage:: après la veillée pour les sessions une attestation Modalités de présence à la de paiement • Lors Lors d’un d’un départ départ pendant pendant un un en internat (environ 23h). Lors de formation. Les tarifs présentés sont fixes et stage, la stage, la totalité de la totalité de la somme somme sessions en demi-pension, des valables pour la période du reste due à l’organisateur. reste Si ce l’organisateur. Si temps d’animation peuvent être Modalités de 01/09/2020 aupaiement 31/08/2021. Les départ est départ est lié lié àà un un motif motif spéci- spéci- organisés en soirée, à la demande Les tarifs devis et présentés factures peuvent sont fixesêtre et fique (ex: fique (ex: décès décèsd’un proche d’un ou proche des équipes de formation. La valablessur pour édités demande la du période stagiaire. du étatétat ou médical médicalne permettant ne permettantpas participation à tous les temps de 01/09/2020 L’acompte d’un au montant 31/08/2021. de 150€ Les de de pas poursuivre poursuivrelala session), session), travail est obligatoire et un retard devisversé sera et factures à l’inscriptionpeuvent et pourraêtre l'acompte reste l’acompte reste acquis acquis etet un un ou une absence peut justifier un éditésencaissé être sur demande dans du lesstagiaire. 5 jours forfait équivalent forfait équivalent àà 70€ par jour 70€ par jour renvoi de la session et/ou d’une L’acompte ouvrés d'unlamontant suivant réception. de 150€ commencé est commencé est facturé. facturé. appréciation non-satisfaisante. L’organisateur accepte et sera versé à l'inscription plusieurs pourra être encaissé paiements, à dans les 5 jours la condition que Annulation d’une session Respect du règlement ouvrés suivant l’ensemble du solde la soit réception. en pos- L’organisateur se réserve le droit intérieur de la session L’organisateur accepte plusieurs session de l’organisateur au pre- d’annuler une session ou en annuler Tout manquement Tout manquement grave grave àà la la disci- disci- paiements, à la condition que mier jour du stage. les modalités d’organisation (dates, pline, mettant pline, mettant notamment notammentenendanger dan- l’ensemble Les paiements du peuvent solde se soit faireen lieu, type de session, thèmes…). la sécurité physique, affective ger la sécurité physique, affective ou possession par de l’organisateur chèque libellé à l’ordre de l’or- au Dans ce cas, les participants sont morale ou d’und’un morale ou plusieurs stagiaires, ou plusieurs sta- premier jour ganisateur dont du lestage. nom est Les préci- paie- informés par courrier ou téléphone sera signalé giaires, à la famille sera signalé à la familleou ouau ments sé sur peuvent se faire le calendrier depar chèque formation dans les plus brefs délais et l’orga- responsable au responsable légal. légalLeet renvoi au BAFD. du libellé ou en àespèces. l’ordre de Pour l’organisateur tout autre nisateur propose aux participants stagiaire Le renvoi peut alors être du stagiaire peutprononcé. alors être dont le nom dispositif est précisé de paiement voir surdirec-le une solution personnalisée. En cas Dans ce cas, prononcé. Dansla totalité ce cas,du paiement la totalité du calendrier tement avec deles formation, services par de l’or- de report de la session, le tarif reste acquis paiement reste à l’organisateur et les acquis à l’organisa- ganisateur. réduit est appliqué systématiquement frais et teur occasionnés par le retour les frais occasionnés pardule autre dispositif de paiement voir à tous les stagiaires. stagiaire retour du àstagiaire son domicile à son sont à la domicile directement Désistementavec les services de du stagiare Dans le cas où aucune solution charge de la famille ou sont à la charge de la famille ou du du tuteur l’organisateur. Conformément à l’article L114-1 n’est trouvée entre les deux parties, légal. légal. tuteur Par ailleurs, conformément Par ailleurs, conformé- du Code du Commerce, il est l'acompte versé par le stagiaire aux dispositions ment aux dispositions légales en vigueur, légales en vi- Désistement du stagiaire important de souligner que l’ins- sera remboursé intégralement par tout acte gueur, toutrépréhensible pénalement acte répréhensible péna- Conformément cription est à assortie l’article L114-1 d’un l'organisateur. fait l’objet lement d’un d’un fait l’objet signalement signalement aux du Code et acompte du qu’en Commerce, conséquence,il est autorités aux autoritéscompétentes compétentes (forces de (forces important en cas dede souligner du rétractation questa- l'ins- Avances de frais médicaux police, de douanes, police, douanes, Direction DirectionRégionale Régio- cription giaire ouest de assortie d'un acompte son représentant Lorsque cela est nécessaire, de lade nale Jeunesse, la Jeunesse, des Sports et de la des Sports et et qu’en légal, conséquence, l’organisateur en caslede se garde l’organisateur avance les frais Cohésion de la CohésionSociale).Sociale). rétractation droit de lui du stagiaire en demander ou sus de son de médicaux nécessités par l’état de Les stagiaires Les restentresponsables stagiaires restent responsables représentant légal, l’organisateur la perte de celles-ci, le paiement santé d’un stagiaire mineur. Le de leurs de leursaffaires affaires personnelles personnelles pen- se de garde dommagesle droit et de lui demander intérêts supplé- remboursement de ces frais se fait pendant dant lesles formations.En formations. En consé- consé- en sus de la perte de celles-ci, le mentaires. alors le dernier jour, auprès du quence, l’organisateur quence, l’organisateur déclinera déclinera paiement de dommages et intérêts directeur du stage. toute responsabilité toute responsabilité en en cascas dede supplémentaires. perte ou perte ou dede vol. vol. Les informations Les informations recueillies recueillies sur sur ce ce formulaire formulaire sont sont enregistrées enregistrées dansdans un un fichier informatisépar fichier informatisé parlele responsable BAFA responsable BAFApourpourpermettre permettre la lanotification notification d’inscription d’inscription et etdede convocation convocation àà la formation. formation. Les données Les données collectées collectées seront communiquées aux seront communiquées aux seuls seulsdestinataires destinatairesqui qui permettront permettront le ledéroulé déroulé de la de la formation formationetetseront serontconservées conservéespendant pendanttrois troisans anspour pourleleBAFA BAFAetet55ansanspour pourleleBAFD. BAFD. Vous pouvez Vous pouvez accéder accéder auxaux données donnéesvous vousconcernant, concernant,leslesrectifier, demander leur rectifier, demander leur effacement effacementou ou exercer votre exercer votredroit droitààlalalimitation limitationdudutraitement traitement dede vosdonnées vos donnéesetetce ceconformément conformémentààlalaloi loidu du 06 Janvier 06 Janvier 1978 1978 Informatique Informatique et et libertés. Consultez le libertés. Consultez le site site cnil.fr pour plus cnil.fr pour plus d’informations d’informationssur sur vos droits. vos droits.Pour Pour exercer exercercesces droits droitsou ou pour pour toute toutequestion questionsursurleletraitement traitement dedevosvosdonnées donnéesdans dans ce dispositif, ce dispositif,vous vouspouvez pouvezcontacter contacterlelegestionnaire gestionnairededelala formation form BAFAou ation BAFA ouBAFD. BAFD.
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