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Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Guide d’informations
wwww.gouv.mc
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SOMMAIRE
I/ Qui peut en bénéficier ? 4
II/ Pour quel type d’études ? 4
III/ Les différents statuts de l’étudiant 5
IV/ Quels sont les principaux critères d’attribution ? 5
V/ Comment est calculé le montant des bourses d’études ? 6
VI/ Combien de bourse d’études peuvent-être sollicitées ? 8
VII/ Les spécificités de certaines formations 9
1) Les études de santé
VIII/ Focus sur les aides allouées aux étudiants monégasques 10
1) L’allocation forfaitaire
2) Les bourses de l’enseignement secondaire
3) La prime du 3ème cycle
4) Les établissements d’enseignement supérieur de très haut niveau
5) La préparation aux concours français de l’enseignement
6) Les études doctorales
IX/ Quels sont les principaux motifs de refus d’attribution ? 13
X/ Que faire en cas de désaccord ? 13
XI/ Quelles sont les étapes d’instruction ? 14
XII/ Pour plus d’informations 16
Vos principaux interlocuteurs 18
3I- Qui peut en bénéficier ?
► les étudiants de nationalité monégasque ;
► les étudiants de nationalité étrangère conjoints de Monégasque, non
séparés de corps ;
► les étudiants de nationalité étrangère dépendant d’un monégasque. De
plus, les candidats devront résider en Principauté ou dans le département
limitrophe au moment du dépôt de leur demande ;
► les étudiants de nationalité étrangère ou orphelins à la charge ou d’un
agent de l’État, de la Commune, d’un établissement public ou d’un Service
français installé par Traité en Principauté depuis au moins cinq ans, en
activité ou à la retraite. De plus, les candidats devront résider en
Principauté ou dans le département limitrophe au moment du dépôt de leur
demande ;
► les étudiants de nationalité étrangère qui résident à Monaco depuis au
moins dix ans.
II- Pour quel type d’études ?
► les études universitaires ;
► les écoles spécialisées (sociales, paramédicales, artistiques…) ;
► les écoles de commerce et d’ingénieurs ;
► les instituts d’études politiques ;
► les études techniques supérieures (BTS, DUT …), etc.
4III- Les différents statuts de l’étudiant
Les candidats peuvent poursuivre les formations :
► à temps plein,
► dans le cadre de l'apprentissage,
► en qualité d'étudiants salariés, dès lors qu'ils justifient d'un statut de
salarié employé pour un travail d'une durée hebdomadaire supérieure à 15
heures. En dessous de cette durée, les candidats sont considérés comme
étudiants à temps plein.
Les montants alloués varient en fonction de cette donnée.
IV- Quels sont les principaux critères ?
L’attribution d’une bourse d’études dépend notamment :
► de l’âge du candidat,
► de son lieu de domiciliation,
► des revenus du foyer,
► du cursus du candidat,
► de la validation et de la réussite de ses études.
5V- Comment est calculé le montant des bourses d’études ?
Le montant des bourses d’études est calculé selon plusieurs critères :
► toutes les ressources constituant l’actif du foyer ainsi que sa composition,
► les frais d’études calculés selon un barème,
► le statut de l’étudiant (salarié, apprenti ou en foyer indépendant).
La période prise en compte pour calculer le montant des revenus du foyer
est comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’année précédant
la demande.
Ainsi, nous distinguons les candidatures présentées par des étudiants :
► dépendant du foyer parental,
► ne dépendant pas du foyer parental (en tant que foyer indépendant).
Le candidat en foyer indépendant doit :
► être apprenti ou salarié employé pour un travail d’une durée supérieure à
15 heures par semaine,
ou
► être marié à un apprenti ou salarié employé pour un travail d’une durée
supérieure à 15 heures par semaine).
À SAVOIR
Dans l’hypothèse où les conditions précitées ne sont pas
remplies, le requérant est rattaché au foyer de ses parents ou, si
ces derniers sont séparés, au parent de son choix (dans la me-
sure où ce dernier permet de solliciter une bourse d’études).
6PREMIÈRE ÉTAPE : CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL
Le quotient familial est obtenu en divisant le montant total des revenus de
toutes les personnes du foyer par le nombre de ces personnes, chacune étant
affectée d’un coefficient qui varie en fonction du statut et de l’âge.
► Si le quotient familial ne permet pas l’attribution d’une bourse :
POUR LES CANDIDATS MONÉGASQUES OU
CONJOINTS DE MONÉGASQUE POUR LES AUTRES CANDIDATS
Ils perçoivent une allocation forfaitaire
correspondant aux caractéristiques de La demande est alors refusée.
leurs études et défini selon un barème.
► Si le quotient familial permet l’attribution d’une bourse, nous calculons
l’estimation des frais d’études.
DEUXIÈME ÉTAPE : CALCUL DE L’ESTIMATION DES FRAIS D’ÉTUDES
Les frais d’études sont calculés en fonction :
►;de la nature des études (supérieures, techniques supérieures, grandes
écoles …) ;
► du lieu d’études ;
► du fait qu’il y ait ou non un logement étudiant.
Les montants des frais et dépenses des études sont fixés forfaitairement par le
biais d’un barème.
7VI- Combien de bourse d’études peuvent-être sollicitées ?
CONDITIONS D'ATTRIBUTION
CONDITIONS D'ATTRIBUTION
- CURSUS INTÉGRANT UNE MISE À NIVEAU
- CURSUS GÉNÉRAL -
(MAN)* -
1ère demande de
pas de conditions particulières pas de conditions particulières
bourse d’études
2ème demande de
idem idem
bourse d’études
Avoir validé au moins :
3ème demande de 60 crédits européens Avoir validé au moins l’année de
bourse d’études ou 2 semestres Mise à Niveau (MAN)
LICENCE
ou 1 année (Bac +1)
Avoir bénéficié d’une MAN* et
Avoir validé au moins :
validé au moins :
4ème demande de 120 crédits européens
60 crédits européens
bourse d’études ou 4 semestres
ou 2 semestres
ou 2 années (Bac +2)
ou 1 année (Bac +1)
Avoir bénéficié d’une MAN* et
validé au moins :
5ème demande de
Idem 120 crédits européens
bourse d’études
ou 4 semestres
ou 2 années (Bac +2)
Avoir bénéficié d’une MAN* et
Avoir validé au moins :
validé au moins :
6ème demande de 180 crédits européens
180 crédits européens
bourse d’études ou 6 semestres
ou 6 semestres
ou 3 années (Bac +3)
ou 3 années (Bac +3)
MASTER
7ème demande de
Idem
bourse d’études
8ème demande de
Idem
bourse d’études
DOCTORAT
4 demandes de 1 bourse supplémentaire :
bourse d’études ► sur autorisation de l'Université,
maximales ► sur avis de la Commission des Bourses d'Études.
8VII- Les spécificités de certaines formations
1) Les études de santé
Pour les études de médecine, odontologie et pharmacie, un étudiant peut
percevoir plusieurs bourses d’études tout au long de son cursus pour un
total maximal de 12 bourses d’études.
Toutefois, les candidats ayant connu deux redoublements consécutifs sont
exclus du droit à une bourse au titre de l’année de la demande.
9VIII- Focus sur les aides allouées aux étudiants monégasques
1) L’allocation forfaitaire
Les candidats monégasques (ou conjoints de monégasque) peuvent, s’ils le
souhaitent, solliciter une allocation forfaitaire.
Cette aide est d’un montant variable, correspondant à une bourse d’études
minimale, et prenant désormais en compte à la fois le type d’études,
l’éloignement géographique et le logement étudiant (s’il y a lieu).
Dans ce cas, le candidat doit nous le préciser par écrit au moment de la
demande et sera dispensé de nous communiquer les justificatifs finan-
ciers.
Un formulaire spécifique est à la disposition des candidats.
FOCUS
Quelle est la différence entre
une « bourse d’études » et une « allocation forfaitaire » ?
Contrairement à la bourse d’études dont le montant est calculé en fonction des
revenus perçus par le foyer (cf. p.5 « Comment est calculé le montant des bourses
d’études ? »), l’allocation forfaitaire peut être octroyée indépendamment des
revenus du foyer.
Cette allocation peut également être attribuée lorsque les revenus du foyer du
candidat dépassent le plafond fixé par le barème.
ATTENTION : l’attribution des bourses d’études et des allocations forfaitaires
dépend du cursus du candidat, ces deux types d’aides n’étant accordés qu’en
fonction des résultats obtenus.
102) Les bourses de l’enseignement secondaire
Des bourses peuvent également être allouées pour l’enseignement pri-
maire, secondaire, professionnel ou technique du second degré.
►,les demandes sont réservées aux seuls élèves monégasques
(ou conjoint(e)s de Monégasque),
► les candidats ne devront pas dépasser une limite d’âge fixée à 21 ans et
à 26 ans pour les candidats titulaires d’un baccalauréat.
► l’attribution de ces aides doit relever de circonstances exceptionnelles
d’ordre familial ou matériel (domiciliation à l’étranger, …).
3) La prime de 3ème cycle
Une prime est consentie aux étudiants boursiers de nationalité moné-
gasque (ou conjoints de monégasque) au titre d’une inscription en Master 2
(ou de niveau équivalent).
Cette prime est attribuée une seule fois dans le cursus de l’étudiant.
114) Les établissements d'enseignement supérieur de très
haut niveau
Une liste d’établissements internationaux a été établie par Arrêté Ministériel
pour permettre aux jeunes étudiants monégasques poursuivant des formations
de l’enseignement supérieur diplômantes dispensées par des établissements de
très haut niveau, de bénéficier d’une meilleure prise en charge des frais de sco-
larité.
IMPORTANT : La formation doit conduire à la délivrance d’un diplôme reconnu
selon la réglementation en vigueur du pays où celle-ci est dispensée.
5) La préparation aux concours français de l’enseignement
Des aides peuvent être allouées aux étudiants monégasques (ou conjoints de
monégasque) pour la préparation aux concours français de l'enseignement
(C.A.P.E.S., C.A.P.E.P.S., C.A.P.E.T., C.A.P.L.P., C.R.P.E. et Agrégation), de
psychologue de l’Education Nationale (psy EN) et de conseiller principal d'éduca-
tion (C.P.E.).
Le nombre maximum de bourse d’études pouvant être allouée est fixé à trois.
6) Les études doctorales
Pour les candidats de nationalité monégasques (ou conjoints de monégasque),
la bourse doctorale est calculée indépendamment des revenus du foyer du
candidat, l’aide correspondant au traitement minimum versé dans la Fonction
Publique monégasque aux agents de l’Etat évalué sur dix mois.
Les doctorants ayant signé un contrat doctoral ou ayant une activité rémunérée
peuvent bénéficier d’un montant forfaitaire correspondant à 30% du montant de
la bourse doctorale.
12IX- Quels sont les principaux refus d’attribution ?
Une bourse d’études peut être refusée à cause :
► de la non éligibilité du candidat,
► du cursus du candidat,
► de l’âge du candidat,
► de la date de dépôt du dossier.
Et pour les candidats non monégasques, dans le cas où :
► le quotient familial ne permet pas l’attribution d’une bourse,
► les pièces financières ne sont pas communiquées dans les délais impartis,
► le candidat perçoit une aide financière de son Gouvernement d’un montant
égal ou supérieur au montant de la bourse monégasque.
Dans le cas où la bourse étrangère est d’un montant inférieur, elle est déduite
de la bourse monégasque.
X- Que faire en cas de désaccord ?
En cas de désaccord, l’étudiant peut procéder à une demande de recours par
courrier motivé adressé au Directeur de l’Education Nationale de la Jeunesse et
des Sports, dans un délai maximal de deux mois à compter de la date de la
notification de la décision (cf. article 20 du règlement).
13XI- Quelles sont les étapes d’instruction ?
CONSTITUTION DU DOSSIER
CANDIDAT ► Constituez votre dossier en rassemblant toutes les
pièces nécessaires.
► Adressez votre dossier soit par voie postale soit
en le déposant directement dans la boîte aux
lettres de la DENJS jusqu’au 15 septembre de
l’année de la demande.
INSTRUCTION DU DOSSIER
DIRECTION DE ► Réception et traitement des dossiers par ordre
L’ÉDUCATION NATIONALE, d’arrivée.
DE LA JEUNESSE ET DES ► Vérification de l’ouverture des droits à
l’attribution d’une bourse d’études.
SPORTS
► Analyse des pièces nécessaires au calcul du
montant de la bourse d’études.
► Une fois le dossier examiné, envoi d’un courrier
(accusé de réception).
IMPORTANT : les dossiers sont instruits en
fonction de la possible exploitation des documents
communiqués.
Dossier CALCULABLE par la Dossier NON CALCULABLE
DENJS (pièces financières / administratives
manquantes et/ou non conformes)
Retour au CANDIDAT
Envoi d’un courrier
(accusé de réception) informant des
documents manquants et/ou non conformes à a dresser à
la DENJS.
SERVICES ► Les Services financiers de l’État vérifient votre
dossier.
FINANCIERS
14SERVICES DIRECTION DE
L’ÉDUCATION NATIONALE,
FINANCIERS
DE LA JEUNESSE ET DES
SPORTS
Candidature Candidature Candidature Candidature
VALIDÉE nécessitant des présentant des REFUSÉE
informations CARACTÉRISTIQUES
COMPLÉMENTAIRES PARTICULIÈRES au
regard du règlement
Retour au CANDIDAT COMMISSION DES
BOURSES
Envoi d’un courrier informant ► Les cas particuliers
des documents manquants sont présentés à la
et/ou non Commission des bourses
conformes à adresser à la pour avis.
DENJS.
NOTIFICATION DE DÉCISION
DIRECTION DE ► Envoi d’un courrier de décision, accompagné, le
L’ÉDUCATION NATIONALE, cas échéant, d’une liste précisant les derniers
documents à adresser à la DENJS.
DE LA JEUNESSE ET DES
SPORTS
VERSEMENT DE LA BOURSE
Une fois le dossier complet et validé, versement de
SERVICES FINANCIERS la bourse d’études en une ou deux fois selon les
cas.
ATTENTION Seul le relevé d’identité bancaire du compte du candidat
majeur ou, et uniquement si le candidat est mineur, de celui du
représentant légal sera accepté.
15XII- Pour plus d’informations sur les bourses d’études
► L’Arrêté Ministériel n°2020-326 du 17 avril 2020
approuvant le règlement d’attribution des bourses
d’études.
► Le module de simulation accessible en ligne, vous
permettant de connaître l’estimation du montant de
l’aide auquel vous pourriez prétendre.
► Formulaires de demande de bourses d’études à
télécharger sur le site internet du Gouvernement
monégasque ou à retirer directement auprès de la
DENJS.
► Site Internet du Gouvernement monégasque, rubrique
« Allocations et bourses » :
http://spp.gouv.mc/Education/Allocations-et-bourses
16POUR LES ÉTUDIANTS NON MONÉGASQUES
Parallèlement à votre candidature auprès de la DENJS, vous devez
obligatoirement effectuer une demande de bourse d’études auprès des
autorités de votre pays dès lors que :
► les études ont lieu dans votre pays d’origine,
► l’établissement d’inscription permet l’ouverture de droit à une aide publique.
EXEMPLE
Vous êtes de nationalité française, domicilié à Monaco et projetez de
faire vos études à Nice ou à Paris. Vous devez impérativement vous
rapprocher du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires
(CROUS).
ENTRE LE 20 JANVIER ET LE 15 MAI 2021 VOUS DEVEZ :
► Étape 1. Vous assurer d’être éligible à une bourse d’études
française, directement auprès du CROUS.
► Étape 2. Si vous êtes éligible à une bourse d’études française,
effectuer les démarches de demande de bourse d’études auprès du
CROUS.
► Étape 3. Dès le mois d’avril 2021, effectuer les démarches de
demande de bourse d’études auprès de la DENJS.
Pour plus d’informations concernant les démarches à accomplir, contactez le :
CENTRE D’INFORMATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE (CIEN)
18, avenue des Castelans — 98000 MONACO
Tél. 98.98.87.63 / cien@gouv.mc
17Vos principaux interlocuteurs
DIRECTION DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
(DENJS)
Pôle Vie Etudiante, Enseignement Supérieur et Orientation Scolaire
Mme Aurélie MONTET, Chef de division
Tél : 98.98.83.06 / amontet@gouv.mc
► Pour les étudiants dont le nom de famille est compris entre A et J :
Mme Sandra GONCALVES PEREIRA
Tél : 98.98.94.38 / sgoncalvespereira@gouv.mc
► Pour les étudiants dont le nom de famille est compris entre K et Z :
Mme Cristelle CORDINA
Tél : 98.98.44.24 / ccordina@gouv.mc
ET POUR TOUTE INFORMATION SUR LE C.R.O.U.S.
CENTRE D’INFORMATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE (CIEN)
18, avenue des Castelans — 98000 MONACO
Tél. 98.98.87.63 / cien@gouv.mc
Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports
18Le calendrier du candidat
A PARTIR DU MOIS D’AVRIL 2021
1. Retirez les formulaires de demande de bourse d’études,
► en les téléchargeant sur le site du Gouvernement monégasque :
http://spp.gouv.mc/Education/Allocations-et-bourses
2. Constituez votre dossier en rassemblant les pièces financières et
administratives,
3. Adressez-nous votre dossier dès le début du mois d’avril et impéra-
tivement avant le 15 septembre 2021
ATTENTION Aucune demande ne sera prise en considération après le 15
septembre 2021.
JUSQU’AU 1ER MARS 2022
Date limite pour déposer toutes les pièces financières complémentaires
nécessaires au calcul du montant de la bourse d’études.
ATTENTION Après cette date, les candidats monégasques (ou conjoints de
Monégasques) percevront une allocation forfaitaire assortie d’une pénalité de
25%. Pour les autres candidats, la demande sera annulée.
JUSQU’AU 31 MARS 2022
Date limite pour déposer toutes les pièces administratives
complémentaires.
ATTENTION Au-delà de cette date, tout dossier sera annulé et aucun
versement ne sera effectué.
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