GUIDE DE RECOMMANDATIONS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, SITES ET ESPACES DE PRATIQUES SPORTIVES - Coronavirus COVID-19
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
GUIDE DE Co ro navi r us COVID -1 9 RECOMMANDATIONS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, SITES ET ESPACES DE PRATIQUES SPORTIVES Édition au 10 juin 2021
SOMMAIRE I. PRÉAMBULE 4 II. RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES 7 A. Implication et responsabilité de l’exploitant 7 B. Nettoyage et désinfection des locaux 7 C. Modalités d’utilisation des vestiaires 8 D. Modalités d’accueil des spectateurs, protocole sanitaire relatif aux fans zones, et Guide d’utilisation du dispositif de contrôle sanitaire pour les organisateurs d’événements 9 E. Implication et responsabilité des personnels 9 F. Relations avec les usagers 10 II.F.1. Obligations d’information 10 II.F.2. Règles pour les usagers 10 II.F.3. Traçabilité des entrées 11 III. R ECOMMANDATIONS POUR LES PISCINES, CENTRES AQUALUDIQUES 13 Introduction 13 A. Conditions générales d’ouverture 13 III.A.1. Organisation Générale 13 III.A.1.a) Horaires, dates d’ouvertures, organisation 13 III.A.2. Les modalités de nettoyage et de désinfection des piscines 13 III.A.3. P ratiques autorisées, capacités d’accueil des piscines 14 III.A.4. Installations techniques et spécifications 15 III.A.5. Gestion du public – Règles de distanciation 15 III.A.5.a) L’accueil 16 III.A.5.b) Les vestiaires, douches et sanitaires 16 III.A.5.c) Les bassins 16 III.A.5.d) Les autres espaces 17 (III.A.5.d.1) Gradins pour l’accueil des spectateurs 17 (III.A.5.d.2) Toboggans, pentagliss rivières rapides 17 (III.A.5.d.3) Pour les jeux et jets aquatiques 17 2
(III.A.5.d.4) Les petits « bains à remous » 17 (III.A.5.d.5) Les jeux à pulvérisation d’eau 17 (III.A.5.d.6) Sauna, hamman et espaces bien-être 17 (III.A.5.d.7) Espaces de restauration 17 IV. ÉQUIPEMENTS SPORTIFS TERRESTRES ET SPORTS D’EAU 19 A. Organisation générale 19 IV.A.1. Horaires, dates d’ouvertures, organisation 19 IV.A.2. Activités scolaires 19 B. Équipements sportifs indoor 20 IV.B.1. Doctrine générale 20 IV.B.2. Gestion du public - Règles de distanciation 20 IV.B.2.a) L’accueil et les zones de circulation 20 IV.B.2.b) Les vestiaires et sanitaires 20 IV.B.2.c) L es gradins pour l’accueil des spectateurs et les lieux de convivialité 21 IV.B.2.d) Patinoires 21 IV.B.2.e) Les loisirs sportifs marchands 23 C. Équipements sportifs de plein air (ERP de type PA) 24 D. Cas particulier des compétitions sportives de plein air sur l’espace public (surf, courses de voile, motonautisme, marathons, trails, courses cyclistes…) 25 V. RECOMMANDATIONS SANITAIRES À LA PRATIQUE SPORTIVE DANS LE CONTEXTE DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 27 3
I. PRÉAMBULE Pour rappel ce guide de recommandations a été élaboré par des organisations professionnelles du sport, c’est une aide à la décision pour les propriétaires et gestionnaires des installations sportives basée sur les préconisations générales de la Haute autorité de la santé publique. En cas de difficulté d’interprétation, c’est le décret qui doit servir de référence réglementaire. Dès le début de la crise sanitaire, le ministère des Sports a choisi d’impliquer l’ensemble des acteurs de son écosytème afin de trouver des solutions et d’élaborer des réponses co-construites avec toutes les parties-prenantes. En matière d’équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives, ce sont les maires et les Préfets qui, au plus près du terrain, jouent un rôle essentiel dans la mise en œuvre du processus de déconfinement. C’est à eux qu’il reviendra d’en établir les conditions de réouverture dans le respect des règles sanitaires édictées par le Gouvernement. Aussi, à la suite de la saisine du ministère des Sports, l’ANDES (Association nationale des élus en charge du sport) et l’ANDIISS (Association nationale des directeurs et intervenants des installations des services des sports) ont mené conjointement un groupe de travail sur le déconfinement en matière d’accueil des équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives, qui constitue un appui précieux au travail réglementaire conduit par le ministère des Sports. Ce guide a été initié dès le début de la pandémie et remis à jour régulièrement LE GROUPE DE TRAVAIL – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, SITES ET ESPACES DE PRATIQUES SPORTIVES • Association Nationale des Élus • Fédération des Industries en charge du Sport Nautiques • Association Nationale • Syndicat des délégataires des Directeurs et Intervenants des équipements de loisirs d’Installations et des Services • Union nationale des centres des Sports sportifs de plein air • Association Sport • Syndicat National des Patinoires et Agglomérations • Personnes qualifiées • FIDAL • Association des Maires • France Urbaine de France 4
Co ro navi r us COVID -1 9 Les bons réflexes à adopter Respecter les règles de distanciation dans la mesure du possible 2m 1m en statique ou en dynamique Entre chaque pratiquant Pour toute personne portant lors de l’activité sportive un masque en dehors de la pratique sportive gestes Respecter les barrières Se changer et se doucher à domicile (l’accès aux vestiaires collectifs demeure encore limité) Les vestiaires individuels étant autorisés Obligation du port du masque Obligation du port du masque dans tous les ERP dès l’âge Règle des regroupements à de 11 ans, fortement recommandé dès l’âge 10 personnes de 6 ans, en dehors maximum de l’activité sportive dans l’espace public hors ERP 25 personnes et maximum pour la pratique encadrée 5
RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES
II. RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES A. Implication et responsabilité de l’exploitant L’ensemble des recommandations proposées dans Ce protocole viendra en complément : le guide ont pour objet de permettre la pratique et • des règlements intérieurs déjà en place dans les de limiter la propagation du virus. équipements et espaces de pratique, Ainsi, partant des moyens disponibles et des risques • du POSS (Plan d’Organisation de la Surveillance et identifiés, certains lieux ou types d’équipements des Secours) pour les espaces de baignade sportifs spécialisés pourront rester fermés par décision du propriétaire, de l’exploitant ou du • des protocoles de nettoyage et d’entretien Préfet si la sécurité sanitaire ou des moyens existants le cas échéant. d’organisation insuffisants ne peuvent être assurés Des avenants aux règlements intérieurs existants pour les utilisateurs. seront pris par les propriétaires ou exploitants afin Les gestionnaires peuvent également solliciter l’avis de prescrire certaines conditions d’accès, de respect de l’agence régionale de santé sur la question de la du protocole Covid et de son contrôle, et d’engager qualité des eaux. Cette dernière s’appuiera sur les les moyens de coercition le cas échéant (exclusions, recommandations formulées par le Haut conseil de amendes, poursuites). la santé publique (HCSP). B. Nettoyage et désinfection des locaux Un protocole d’entretien et de nettoyage détaillé Décliner un plan de service de nettoyage périodique sera établi. Il s’appuiera sur les préconisations du avec suivi, assurant le nettoyage désinfectant Haut Conseil de la santé publique(HCSP)1, et plus systématique de toutes les surfaces des mobiliers, particulièrement sur les mesures des chapitres 12 matériels et ustensiles sujets aux contacts corporels et (Nettoyage/désinfection pour la réouverture et susceptibles de pouvoir être contaminés. en routine d’un établissement recevant du public Il est recommandé également de procéder avant (ERP) et 15 (mesures spécifiques pour les piscines ouverture au contrôle des systèmes de ventilation et publiques). chauffage. 1. Avis du HCSP du 24 avril 2020. 7
C. Modalités d’utilisation des vestiaires L’utilisation des vestiaires collectifs est autorisée sein des vestiaires (ex : mettre en place des uniquement pour les publics prioritaires et les arrivées décalées en amont afin de la séance mineurs pour les activités scolaires, périscolaires, d’entraînement ou de match débute à l’heure extra-scolaires (associations), et dans les piscines, prévue . Cette distance doit être augmentée à si leur recours est inévitable ; à défaut de vestiaires 2 mètres pour les activités sportives dont leur individuels, il convient alors de respecter le protocole nature le permet et pour les personnes assises sanitaire applicable. Dans la mesure du possible, les sur un fauteuil à côté d’une personne debout élèves viennent en cours d’EPS déjà vêtus d’une tenue (ex : fauteuil roulant) ; adaptée à l’activité physique. - l’hygiène des mains et le nettoyage des objets (surtout s’ils sont manipulés par plusieurs Dans son avis du 3 août 2020, le Haut conseil à la santé joueurs) ainsi que des espaces partagés ; publique recommande que l’accès aux vestiaires - le respect strict du port du masque grand collectifs et leur utilisation soient conditionnés au public (en-dehors des douches), couvrant le respect de l’ensemble des mesures suivantes : nez et la bouche, de catégorie 1 (UNS1). • la désignation d’un référent Covid dans • l’aération importante avant et après utilisation du l’établissement chargé de la mise en œuvre, de vestiaire, voire permanente en cas d’utilisation en l’observation et du respect strict des mesures de continu, en veillant à ce que les flux d’air ne soient prévention établies sur le site ; cette désignation pas horizontaux car favorisant les transmissions prévoit que le référent Covid peut, en cas de non- tête à tête ; respect des conditions sanitaires, faire appel à des autorités compétentes avec la possibilité d’une • le respect des débits minimaux d’air neuf par fermeture du vestiaire collectif ; occupant dans les vestiaires collectifs (fixés par le Règlement Sanitaire Départemental, • la définition et le respect d’une jauge de pris en application de l’article L.1311-2 du code fréquentation des vestiaires en tenant compte de la santé publique) et la vérification du bon du respect de la distanciation physique minimale fonctionnement de la ventilation qui permet et de la régulation des flux de circulation des notamment d’abaisser l’humidité relative liée à personnes. Dans tous les cas, le temps de présence l’usage de douches collectives ; des personnes dans les locaux doit être réduit au minimum ; • que l’accès aux douches collectives dans les vestiaires soit autorisé si la distanciation physique • que soit rappelé régulièrement aux pratiquants de 2 mètres peut être respectée et que le port et intervenants sportifs et à toute personne du masque n’est pas possible et si le nettoyage fréquentant les locaux à usage sportif de ne pas est effectué régulièrement dans la journée. Cette participer aux activités sportives si eux-mêmes décision revient au propriétaire ou au gestionnaire ou l’un de leurs proches présentent des signes de l’installation ; évocateurs de Covid-19 et de ne pas oublier les mesures barrières avant et après une activité • que soient encouragés : sportive, en particulier dans les vestiaires ; - le changement de vêtements et la prise des douches à domicile ; en particulier si les • la constitution de la liste nominative horodatée mesures d’aération et/ou de ventilation avant des personnes fréquentant les vestiaires sportifs et après utilisation du vestiaire ne permettent collectifs aux fins de traçage en cas de signalement pas d’abaisser l’humidité relative liée à l’usage d’infection au virus SARS-CoV-2 ; de douches collectives ; • le respect des mesures barrières : - l’abstention de l’usage des casiers partagés ; - le port du masque est obligatoire dans les - la possession et l’utilisation par chaque vestiaires et le respect d’une distanciation pratiquant ou intervenant de son propre physique de 1 mètre entre chaque personne matériel dont l’entretien est sous sa est recommandé (si la configuration de responsabilité (équipement sportif, serviette l’espace le permet). Afin de garantir ce double et savon si les douches collectives sont respect, il est préconisé de mettre en place permises, produits hydroalcooliques, des petits groupes pour gérer les flux au collations, boissons…) ; 8
- le passage dans les vestiaires par groupe d’une surfaces des mobiliers, matériels et ustensiles même équipe, en évitant de mélanger les sujets aux contacts corporels et susceptibles de groupes mais en les laissant utiliser le vestiaire pouvoir être contaminés entre les groupes ; successivement ; en assurant un nettoyage et • le nettoyage/désinfection des locaux et en une désinfection systématique de toutes les particulier la désinfection régulière des zones de surfaces des mobiliers, matériels et ustensiles contact et tout particulièrement des douches et sujets aux contacts corporels et susceptibles des toilettes ; de pouvoir être contaminés entre les groupes. • les mesures d’élimination régulière des déchets ; • l’interdiction de mettre à disposition dans les vestiaires, les articles en libre-service et à usage • l’utilisation par les participants de l’application courant comme les sèche-cheveux, les cotons-tiges To u s A n t i C o v i d p e r m e t t a n t d ’ i d e n t i f i e r et les rasoirs jetables, en assurant un nettoyage rapidement les contacts en cas de sujet devenant et une désinfection systématique de toutes les positif après la manifestation. D. Modalités d’accueil des spectateurs, protocole sanitaire relatif aux fans zones, et Guide d’utilisation du dispositif de contrôle sanitaire pour les organisateurs d’événements À partir du 9 juin : Pour la mise en place du protocole sanitaire, voir la fiche pratique pour les enceintes sportives Dans les équipements couverts de type X : accueillant des spectateurs. - Assis uniquement Pour les modalités d’accueil des personnes dans les - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la fans zones, voir le lien ficheprotocolefanzone.pdf limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre (sports.gouv.fr) 2 personnes ou groupe de 10 personnes) Pour les modalités du contrôle sanitaire pour - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes l’accueil des spectateurs voir le Guide d’utilisation Dans les équipements découverts de type PA du dispositif de contrôle sanitaire pour les organisateurs d’événements : - Assis uniquement fichesanitaireretourpublicsports_1905.pdf - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre 2 personnes ou groupe de 10 personnes) - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes E. Implication et responsabilité des personnels Le personnel devra avoir à sa disposition en Les mesures de protection et de sécurité 2 sont permanence les matériels et équipements de renforcées pour les protéger et du matériel de protection requis pour préserver sa santé au travail désinfection devra être à leur disposition au (masques, visières, gants de protection, accès aisé à moment de leur prise de service, pendant leur du gel hydro alcoolique ou du savon). service et à la fin de leur service. Le respect du protocole : le respect de la FMI, des Le personnel est informé de l’usage des équipements règles d’hygiène et de distanciation. de protection à sa disposition. 2. Protocole de déconfinement du 09/06/2021 pour les entreprises, pour la santé et sécurité des salariés https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/protocole-national- sante-securite-en-entreprise.pdf 9
Si un agent présente des signes d’infection, ou qu’un 3. En cas de signe de détresse (difficulté à terminer membre de sa famille est infecté, il devra respecter ses phrases sans pause et difficulté orale, personne les recommandations de la doctrine sanitaire, en bleue, perte de connaissance – somnolence – prévenant sa hiérarchie sans délai. Si ces symptômes confusion). Appelez le SAMU - composer le 15 ; se déclarent sur le lieu de travail, l’agent devra en 4. A près la prise en charge de la personne, informer préalablement sa hiérarchie, qui prendra prévenez le service de santé au travail et suivre les dispositions. ses consignes, y compris pour l’hygiène du poste Sur la base du document de travail du ministère du de travail et le suivi des salariés puis informez le Travail, la proposition du protocole à tous les types supérieur hiérarchique ; d’équipements sportifs peut être le suivant : 5. Si le cas Covid est confirmé, organisez en lien avec 1. Isolez la personne en la guidant si possible vers un le service de santé au travail les mesures à mettre local dédié et en appliquant immédiatement les en œuvre : balisage, identification des contacts, gestes barrière (gardez une distance raisonnable mise à l’isolement des contacts. avec elle et faites-lui mettre un masque, chirurgical si disponible) ; 2. En l’absence de signe de détresse, demandez à la personne de contacter son médecin traitant, ou tout autre médecin, puis organisez son retour à domicile, selon l’avis médical. Le transport de la personne qui présente des symptômes de Covid-19 sans signes de gravité s’effectuera : – avec masque – de préférence avec le véhicule personnel – en excluant les transports en commun ; F. Relations avec les usagers II.F.1. Obligations d’information Le gestionnaire met en œuvre les moyens pour le respect du port du masque dans tous les espaces informer les utilisateurs et inscrit dans le règlement publics extérieurs et intérieurs clos est obligatoire intérieur de l’équipement les conditions d’exclusion (stade, piscine, gymnase), et que ces mesures ne en cas de non respect des règles. sont pas de la responsabilité de l’exploitant. La doctrine sanitaire de l’accueil des équipements L’exploitant informera les usagers en cas de sportifs est similaire aux autres espaces ERP et doit modifications de ces mesures ou de la situation. permettre aux usagers d’accéder dans ses espaces Une information pédagogique, voire ludique, pour en toute connaissance de cause par rapport aux les mineurs est incontournable dès l’entrée, pour risques de contagion du virus Covid-19. tous les espaces avec une application stricte du Une signalétique appropriée, éventuellement sous la règlement intérieur pour les contrevenants. forme de pictogramme, sera apposée pour rappeler que les gestes barrières sont partout généralisés et II.F.2. Règles pour les usagers L’usager est un acteur dans la lutte contre l’épidémie Les usagers se doivent de respecter ces usages du Covid–19. À ce titre il suit les règles établies et qui dans tous les espaces, dans les espaces plus lui sont communiquées dès l’entrée. réduits ils feront preuve de patience en respectant les protocoles d’entrées/sorties définies par l’exploitant. 10
L’affichage des gestes barrières reprenant les directives nationales sera assuré autant que possible dans tous les espaces : Geste 1 : Se laver régulièrement les Geste 2 : Se couvrir égulièrement Tousser ou éternuer mains Seà l’eau moucheret au savon ou réaliser dans systématiquement le nez et la bouche ou utiliser une dans son coude uneunfriction mouchoir à avec une produit hydro- usage unique quand on tousse ou éternue dans son dro-alcoolique ou dans un mouchoir puis le jeter alcoolique (FHA). Se laver régulièrement coude. Tousser ou éternuer Se moucher dans les mains ou utiliser une dans son coude un mouchoir à usage unique Se laver régulièrement Tousser ou éternuer SeSe laver moucher régulièrement dans solution hydro-alcoolique Tousser ou éternuer ouSe dans un mouchoir moucher dans puis le jeter les mains ou utiliser une dans son coude un les mouchoir mains ouà usage utiliser unique une dans son coude un mouchoir à usage unique solution hydro-alcoolique Gesteou3dans : Seunmoucher mouchoir dans un solutionpuis hydro-alcoolique le jeter ou dans un mouchoir Geste 4 puis: Éviter le jeterde se toucher le mouchoir à usage unique à éliminer visage, en particulier le nez, la bouche immédiatement dans une poubelle. et les yeux. viter Respecter une distance Saluer toucher d’au moins un mètre sans serrer la main visage avec les autres et arrêter les embrassades ou éternuer Se moucher dans Eviter Respecter une distance Saluer on coude un mouchoir à usage unique de se toucher d’au moins un mètre sans serrer la main un mouchoir puisEviter le jeter Geste 5 : Leune Respecter respect distance du port du masque Eviter Saluer dansRespecter le visage une distance avecSaluer les autres et arrêter les embrassades de se toucher tous les d’auespaces publics extérieurs moins un mètre deserrer sans se toucheret intérieurs la main d’au moins un mètre sans serrer la main le visage avec les autres et arrêterle lesvisage embrassades avec les autres et arrêter les embrassades clos est obligatoire (stade, piscine, gymnase). Cette disposition ne concerne que les non pratiquants d’une activité En complément de ces gestes, porter un masque Se laver régulièrement quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée Tousser ou éternuer Se moucher dans une distance En cas de doute : Saluer les mains ou utiliser une solution hydro-alcoolique dans son coude ou dans un mouchoir un mouchoir à usage unique puis le jeter En complément de ces gestes, porter un masque ns un mètre sans serrer la main quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée es autres et arrêter les embrassades Geste 6de: ces En complément Rester gestes, chez soi, porter un masque En complément de ces gestes, porter Geste 7 : Limiter les contacts directs un masque éviter les sorties et les contacts quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée et indirects. quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée avec des personnes fragiles, contacter le médecin si besoin. Eviter Respecter une distance Saluer de se toucher d’au moins un mètre sans serrer la main Pour les établissements aquatiques : gestes, porter un masque le visage avec les autres et arrêter les embrassades re ne peut pas être respectée Prendre une douche savonnée Porter un bonnet de bain dans l’eau – obligatoire avant d’aller nager. peut être obligatoire ou fortement conseillé. En complément de ces gestes, porter un masque quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée II.F.3. Traçabilité des entrées À compter du 9 juin le propriétaire ou le gestionnaire Le cahier de rappel numérique proposé par d’un équipement de type X devra mettre en place un l’application TousAntiCovid Signal, est une solution cahier de rappel numérique ou papier obligatoire. simple et moins engageante en terme de suivi pour le propriétaire ou gestionnaire de la salle. https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/ pass-sanitaire 11
RECOMMANDATIONS POUR LES PISCINES, CENTRES AQUALUDIQUES
III. RECOMMANDATIONS POUR LES PISCINES, CENTRES AQUALUDIQUES Introduction Il appartient aux collectivités et aux exploitants Rappel de la démarche administrative préalable à (élus des collectivités ou société de droit privé) l’ouverture du complexe aquatique : d’organiser l’ouverture des complexes aquatiques • Constitution du dossier : Documents obligatoires ou plans d’eau. Il leur revient de définir les modalités (POSS, Règlement intérieur). Annexes : Plan d’ouverture sur la totalité ou seulement une partie Organisation Spécial Covid-19, Règlement de leurs établissements en veillant à ce que les interieur Spécial Covid-19, analyses (légionelloses mesures sanitaires soient respectées selon les si nécessaire ou rapport mainteneur technique), recommandations gouvernementales en vigueur. Documents facultatifs (protocoles de nettoyage, Les présentes propositions concernent les piscines d’accueil et de circulation). et centre aqua ludiques d’accès payant (publiques, • Pour les autres types de ERP, ils peuvent solliciter en gestion déléguée ou privée). l’avis de l’ARS, sur les questions de la qualité La lutte contre le coronavirus passe cependant aussi des eaux. Cette dernière s’appuiera sur les par la limitation des regroupements. recommandations du HCSP. • Éléments complémentaires : vidange annuelle (si nécessaire), formation du personnel. A. Conditions générales d’ouverture III.A.1. Organisation Générale III.A.1.a) Horaires, dates d’ouvertures, organisation Le ministère des Sports a réalisé, le 2 juin 2020, Les protocoles validés lors de la phase de test dans une expérimentation en collaboration avec les 26 établissements de métropole et outre mer l’ANDES, l’ANDIISS, l’AMF et France Urbaine ceci lors du premier déconfinement en juin 2020 sont dans la perspective d’un accompagnement des toujours d’actualité. gestionnaires et propriétaires. Lien vers l’étude : https://www.andes.fr/actualites/ webinaire-andes-en-live/ III.A.2. Les modalités de nettoyage et de désinfection des piscines La Société française d’Hygiène Hospitalière (SF2H) • La plupart des piscines disposent d’un protocole considère que : d’entretien et d’hygiène et le nettoyage et la désinfection est effectuée au quotidien, les • Le respect des modalités de désinfection exploitants maîtrisent depuis des années le risque appropriées et des comportements individuels bactériologique et viral. adaptés doivent permettre d’éviter le risque de transmission hydrique du virus de la Covid-19. L’eau chlorée est désinfectée et désinfectante elle ne présente pas de risque de contamination avérée3. 3. https://www.sf2h.net/wp-content/uploads/2020/03/Avis- SARS-CoV-2-et-eau-de-piscine-SF2H-09.03.2020.pdf 13
III.A.3. Pratiques autorisées, capacités d’accueil des piscines À partir du 9 juin 2021 : formations au secourisme publié le 5 juin 2020 par le ministère de l’Intérieur (voir référence), ainsi que les À compter du 9 juin, l’ensemble des publics recommandations ci-dessous en cas de sauvetage. est autorisé dans les ERP couverts de type X et découverts de type PA. L’exploitant précisera dans son plan d’action le matériel spécifique qu’il met à la disposition des employés, et Les adultes at autres publics non prioritaires permettant leur intervention en toute sécurité. Autorisés dans les établissements en extérieur PA avec contact, et dans les établissements couverts En cas de sauvetage : sans contact uniquement. • Dans l’eau, l’intervention du sauveteur sera à Capacité d’accueil des piscines privilégier pour les cas de suspicion de noyade avérés, pour les autres il sera privilégié les moyens C’est le nombre maximal de personnes (baigneurs et techniques comme les perches, les bouées tube de non baigneurs) pouvant se trouver simultanément sauvetage ces éléments permettent de conserver dans l’établissement. une distance de plus d’un mètre avec la victime. À partir du 9 juin, les piscines découvertes étant • Dans tous les cas la vigilance portera sur la sortie considérées comme des équipements extérieur PA, de la victime de l’eau. Dans ce cadre s’il y a une n’ont pas de jauge limite. Pour les piscines couvertes, intervention d’une tierce personne, elle pourra considérées comme des équipements intérieurs X. être équipé des EPI adaptés (masques chirurgicaux, Il est préconisé de diminuer la FMI réglementaire de une paire de gants et des lunettes de protection) 20 %, soit une recommandation d’une FMI Covid-19 pour faire l’examen des fonctions vitales. Il sera au maximum à 80 % de la FMI réglementaire. conseillé au sauveteur primo-intervenant de se Ce point est laissé à l’appréciation du gestionnaire protéger dès sa sortie de l’eau. qui adaptera la FMI selon ses contraintes, ses Lors des procédures de réanimation ou de soins, les moyens et son fonctionnement quotidien pour règles du POSS s’appliqueront. assurer la sécurité sanitaire des usagers. Recommandations dans toutes les situations : Réglementairement, en période normale, pour • S’équiper des équipements de protection les piscines couvertes, cette capacité ne peut individuelle (EPI) adaptés ; pas dépasser 1 baigneur par m² de plan d’eau • Respecter le principe d’engagement minimal en respectant une distanciation physique de de personnel, en particulier la vérification de la 2 mètres entre chaque baigneur. Pour les piscines ventilation de la victime se fera sans s’approcher découvertes, cette capacité ne peut pas dépasser de la bouche de celle-ci ; 3 baigneurs pour 2 m² de plan d’eau en respectant • Mettre en œuvre les règles de distanciation une distanciation physique de 2 mètres entre physique concernant l’entourage de la victime ; chaque baigneur. • Demander à la victime de mettre un masque ou Il est précisé que l’exploitant ouvrira les différentes lui en mettre un. zones de son établissement suivant le type de public autorisé, la FMI déterminée ainsi que les protocoles mis en places et les activités qu’il est possible de proposer. Interventions sauvetage/secourisme Une procédure de premiers secours en période de pandémie, est validé par l’équipe avant l’ouverture en lien avec les recommandations techniques et pédagogiques transitoires concernant la formation de Prévention et Secours Civique de niveau 1 , ceci pour assurer une totale formation, adhésion et protection des agents et, reprenant les recommandations générales pour la reprise des 14
III.A.4. Installations techniques et spécifications Traitement de l’air : Un maintien du taux de chlore actif de 0,8 à 1,4 mg/l sera appliqué dans les bassins à définir suivant Favoriser la mesure du dioxyde de carbone (gaz proposition de l’ARS. carbonique – CO2) dans l’air (indice ICONE de confinement) : une mesure de CO2 supérieure à Les pédiluves seront maintenus au taux de chloration un seuil de 800 ppm doit conduire à agir en termes recommandé par l’ARS habituel de 3 à 4 mg/l. d’aération/renouvellement d’air et/ou de réduction Lors de la réouverture des bassins, établir la liste des du nombre de personnes admises dans la pièce. Au- opérations faites dans les bassins : delà de 1000 ppm, l’évacuation du local doit être proposée le temps d’une aération suffisante pour • Surchloration des bassins encore en eau, retrouver des niveaux de CO2 inférieurs à 800 ppm. désinfection et remplissage de ceux vidés. La mesure du CO2 dans l’air doit être effectuée à • Mesures contre la légionnelle : procéder à un choc des endroits significatifs de la fréquentation et à des thermique sur eaux chaudes sanitaire. périodes de réelle fréquentation chargée. • Désinfection généralisée de tous les espaces. L’apport d’air neuf pourra être porté à 60 m3/heure et En l’absence d’un produit certifié, une solution par personne. Conformément à la recommandation désinfectante à base d’eau de Javel diluée peut de l’ ANSES sur Avis de l’Afsset. (Rapport d’expertise être utilisée avec un dosage conforme aux collective 2010). préconisations de la HASP. Traitement de l’eau : III.A.5. Gestion du public – Règles de distanciation Rappel recommandations du Haut Conseil de la • Inviter les baigneurs hors de l’eau à respecter les Santé Publique4 : gestes barrières et le port du masque. • Assurer le nettoyage/désinfection des locaux hors • Le port du masque dans les établissements de bassins, selon les protocoles habituels en insistant type X et PA (Article 27 du décret n° 2020-1310 du plus régulièrement sur les zones fréquemment 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales touchées par les nageurs. nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire) n’est pas Pour les équipements aquatiques, la sortie de obligatoire durant l’activité sportive. Toute personne l’établissement après la baignade sera de préférence de 6 ans ou plus porte un masque de protection immédiate, par une autre porte si possible que dans les établissements de type X, PA (Article 27 du l’entrée principale. décret du 29 octobre 2020). Le port du masque à Plusieurs zones sont à prendre en compte dans les l’entrée et en caisse jusqu’en tenue de bain avant la équipements pour la distanciation spatiale et la douche est obligatoire. régulation des flux : • S’assurer du respect du Code de la santé publique • l’accueil, destiné à contrôler les dangers microbiologiques • les vestiaires, douches et sanitaires, dans les piscines publiques traitées avec un • les bassins, désinfectant adapté. • les autres espaces. • Faire respecter une distanciation physique minimale Le gestionnaire intégrera dans sa démarche la de 2 m dans la mesure du possible et les règles prise en compte des personnes en situation d’un comportementales des baigneurs (bonnet, douches, handicap. pédiluves, absence de troubles digestifs) dans les bassins et les espaces d’une piscine collective. • Interdire l’accès aux piscines aux personnes présentant des signes de pathologies respiratoires ou digestives (Panneaux informatifs dans l’entrée). 4. Avis du 20 octobre 2020 en particulier la mesure 11 pour les piscines collectives. 15
III.A.5.a) L’accueil En caisse : • Le paiement sans contact sera privilégié, l’appareil étant facile d’accès pour l’usager, le caissier • La distanciation spatiale sera marquée au sol là où se trouvant derrière une paroi de protection cela sera possible et rappelée par des messages transparente. appropriés (caisse avec banque ou distributeur automatique). Les distributeurs automatiques peuvent rester à la disposition du public. • En fonction de la configuration de l’espace « accueil », une seule personne (ou une famille) La vente en ligne, ou le rechargement de cartes pourra être autorisée à la caisse en même est à promouvoir y compris pour l’achat d’entrées temps, en cas de queue se formant, un agent unitaires. pourra veiller au maintien des distances. Les files La « marche en avant » est à privilégier si le d’attente seront situées à l’extérieur du bâtiment bâtiment le permet. Dans tous les cas : un couloir dans la mesure du possible. « aller » vers la baignade et un couloir « retour » sont recommandés pour éviter les croisements des personnes. III.A.5.b) Les vestiaires, douches et sanitaires • l’utilisation des vestiaires collectifs est autorisé • les douches sont toujours obligatoires ; uniquement pour les publics prioritaires et les • l’utilisation d’aspirateur et des sèches-cheveux mineurs pour les activités scolaires, périscolaires, demeure déconseillé vu le risque de propagation extra-scolaires (associations) et dans les piscines, si du virus. leur recours est inévitable ; à défaut de vestiaires individuels, il convient alors de respecter le Dans le cadre scolaire, si le recours aux vestiaires protocole sanitaire applicable. Dans la mesure du collectifs est inévitable, et à défaut de vestiaires possible, les élèves viennent en cours d’EPS déjà individuels, il convient alors de respecter, en tout vêtus d’une tenue adaptée à l’activité physique ; état de cause la réglementation ou le protocole sanitaire applicable du ministère de l’Éducation • le nombre de casiers vestimentaires disponibles nationale. Lien vers le protocole EPS de l’Éducation n’est pas limité, tout en faisant appel à la nationale : https://www.education.gouv.fr/ sensibilisation des usagers, qui peuvent désinfecter protocole-sanitaire-des-ecoles-et-etablissements- ces casiers avec leur propre lingette ; scolaires-annee-scolaire-2020-2021-305630 • des poubelles pour le dépôt des masques non lavables sont prévues. les poubelles à pédale ou sans contact sont à privilégier. III.A.5.c) Les bassins Les regroupements ou les discussions en Dans les autres bassins (bassins de loisir, patau bords de bassin sont soumis aux règles de geoires, plaine de jeux aquatiques), un affichage distanciation physique selon les recommandations rappellera aux usagers leur responsabilité sur gouvernementales en vigueur à savoir 1 mètre avec l’application des règles des distances physique, dans masque, 2 mètres sans masque. le cas ou les règles de distanciation ne seraient pas appliquées, ce bassin sera fermé. Dans les bassins sportifs, l’usage permanent des lignes de nage peut être proposé afin d’éviter les contacts. Les intervenants sur les bassins hors de l’eau portent un masque et respectent les distances physiques. 16
III.A.5.d) Les autres espaces (III.A.5.d.1) Gradins pour l’accueil des spectateurs À partir du 9 juin : Dans les équipements découverts de type PA Dans les équipements couverts de type X : - Assis uniquement - Assis uniquement - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la 2 personnes ou groupe de 10 personnes) limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre 2 personnes ou groupe de 10 personnes) - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes Pour la mise en place du protocole sanitaire, voir la fiche pratique pour les enceintes sportives accueillant des spectateurs. Pour l’activité de restauration, les règles sont définies par le protocole HCR (voir le lien https:// www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/protocole_hcr.pdf). (III.A.5.d.2) Toboggans, pentagliss rivières rapides Fonctionnement possible, éventuellement fournir clients sortants du toboggan. La file d’attente sera un gel hydro alcoolique au départ de l’escalier, et matérialisée au sol pour maintenir la distanciation une seule personne à la fois, la suivante partant physique. uniquement à l’arrivée de la précédente et En cas d’impossibilité de maintenir cette évacuation immédiate du bassin de réception par les distanciation, ils seront fermés. (III.A.5.d.3) Pour les jeux et jets aquatiques L’application de la distanciation physique est d’impossibilité de faire appliquer ou respecter ces rappelée par un affichage. Elle est d’abord du ressort règles, cet équipement sera fermé. de la responsabilité individuelle des usagers. En cas (III.A.5.d.4) Les petits « bains à remous » L’accès à ces installations est autorisé selon les protocoles sanitaires en vigueur édicté par le gestionnaire de l’installation. (III.A.5.d.5) Les jeux à pulvérisation d’eau L’application de la distanciation physique est d’impossibilité de faire appliquer ou respecter ces rappelée par un affichage et est du ressort de règles, cet équipement sera fermé. la responsabilité individuelle des usagers. En cas (III.A.5.d.6) Sauna, hamman et espaces bien-être À compter du 9 juin, les espaces Sauna Hammam, sanitaires adapté et un strict respect des règles de bien être pourront ouvrir avec une jauge de 50 % distanciation. de leur capacité, et en respectant les protocoles (III.A.5.d.7) Espaces de restauration Les espaces restaurations sont soumis à la même mise en place du dispositif TousAntiCovid avec le réglementation que les restaurants, au protocole cahier de rappel numérique ou papier : Hôtel Café Restaurant (HCR) avec l’obligation de la Protocole-sanitaire-renforce-secteur--HCR.pdf (economie.gouv.fr) 17
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS TERRESTRES ET SPORTS D’EAU
IV. ÉQUIPEMENTS SPORTIFS TERRESTRES ET SPORTS D’EAU Les propositions suivantes concernent les • Plaines de jeux équipements et espaces sportifs terrestres et les • Aire des jeux d’enfants sports d’eau (publics, en gestion déléguée ou privée), • City stades indoor et/ou outdoor, d’accès gratuit ou payant. • Appareils musculation/fitness en accès libre • Skate park/pump track/parkour Équipements indoor : • Parcours de santé • Gymnases • Sentiers de randonnée • Salle sports de combat/dojos/gymnastique/danse • Pas de tir extérieur (tir à l’arc, Ball Trap) • Salles fitness/musculation/crossfit • Autres… • Escrime, jeu de paume, tennis de table, halles de tennis, badminton Sports d’eau : • Pas de tir intérieur (pistolet, carabine) • Voile, planche à voile • Autres… • Kayak • Surf, paddle Équipements outdoor : • Plongée sous-marine • Terrains de grand jeu • Nage eau libre • Courts de tennis • Autres… • Golfs • Boulodromes extérieurs A. Organisation générale À partir du 9 juin 2021 : l’encadrement nécessaire à leur pratique, seront autorisés à déroger au couvre-feu désormais fixé de À compter du 9 juin, l’ensemble des publics 23 h à 6 h dans le cadre de leurs déplacements pour est autorisé dans les ERP couverts de type X et accéder aux équipements sportifs. découverts de type PA. Partout, le couvre-feu doit être respecté entre 23 h Les adultes et autres publics non prioritaires et 6 h. Autorisés dans les établissements en extérieur PA La pratique encadrée par un club ou une association avec contact, et dans les établissements couverts reste également possible dans le respect du couvre- sans contact uniquement. feu (retour au domicile à 23 h maximum). Toutefois, comme c’est déjà le cas, seuls les sportifs professionnels, les sportifs de haut niveau, les publics en formation professionnelle ainsi que IV.A.1. Horaires, dates d’ouvertures, organisation Les horaires d’accès du public aux équipements et pour permettre l’accueil de publics différenciés et espaces pourront être fractionnés dans la journée intercalés de phases de désinfection plus poussées. IV.A.2. Activités scolaires L’accueil des groupes scolaires sera organisé en du 19 mai 2021). Lien vers le protocole EPS de concordance avec les directives de l’Éducation l’Éducation nationale : https://www.education.gouv. nationale. Les nouveaux protocoles seront à fr/protocole-sanitaire-des-ecoles-et-etablissements- valider le cas échéant avec les équipes éducatives scolaires-annee-scolaire-2020-2021-305630 (CPC IEN). L’exploitant pourra éventuellement solliciter un Protocole de reprise des activités scolaires du engagement écrit de respect des préconisations par ministère de l’Éducation nationale. (Repère EPS les utilisateurs en groupes constitués. 19
B. Équipements sportifs indoor IV.B.1. Doctrine générale L’ouverture des équipements dépend de la capacité C’est alors à l’association d’assurer la responsabilité du propriétaire à assurer et à faire respecter la mise de l’ERP et ici de l’application des règles sanitaires. en oeuvre de ces protocoles, par le gestionnaire et/ La signature d’une convention ou protocole d’usage ou l’utilisateur. Précision : On assimile un ERP à la entre l’exploitant et l’usager doit permettre de lister catégorie type X dès lors qu’il est couvert et clos. ces règles et/ou directives. La gestion des équipements indoor est assimilable Toute personne de 6 ans ou plus porte un masque à celle en vigueur pour les piscines, que ces de protection (hors temps de pratique sportive) équipements soient privés ou publics. Le principe dans les établissements de type X, PA. Cette de la délégation de responsabilité de la surveillance disposition ne concerne que les non pratiquants aux associations (règlement des conventions de (accompagnants, encadrants), le port du masque mise à disposition, règles incendie/évacuation, demeurant incompatible avec l’activité physique. MS52) demeure. La collectivité ou l’association gestionnaire doit être en mesure de maîtriser les flux (personnels et publics) entrants et sortants (registre/limitation) et la mise en œuvre des gestes barrières. IV.B.2. Gestion du public - Règles de distanciation Plusieurs zones sont à prendre en compte dans les • Les vestiaires et sanitaires équipements pour la distanciation spatiale et la • Les aires de jeu régulation des flux : • Les zones de gradins et les lieux de convivialité • L’accueil et les zones de circulation IV.B.2.a) L’accueil et les zones de circulation Les portes d’entrées non automatiques resteront • Le paiement sans contact sera privilégié, l’appareil ouvertes dans la mesure du possible pour éviter les étant facile d’accès pour l’usager, le caissier contacts sur leurs surfaces. se trouvant derrière une paroi de protection transparente. En caisse (pour les activités individuelles payantes) : La vente en ligne, ou le rechargement de cartes • La distanciation spatiale sera marquée au sol et est à promouvoir y compris pour l’achat d’entrées rappelée par des messages appropriés (caisse avec unitaires. banque ou distributeur automatique). « La marche en avant » est à privilégier si le bâtiment • Une seule personne autorisée à la caisse en le permet, dans tous les cas un couloir « aller » et même temps, en cas de queue se formant, un un couloir « retour » devront être matérialisés pour agent veillera au maintien des distances jusqu’à éviter les croisements des personnes, en respectant l’extérieur, dès le parking les usagers seront la distance nécessaire. À défaut, un sens de sortie informés des dispositions. de l’équipement, distinct de celui de l’entrée est préconisé. IV.B.2.b) Les vestiaires et sanitaires L’utilisation des vestiaires collectifs est autorisé si leur recours est inévitable ; à défaut de vestiaires uniquement pour les publics prioritaires, les individuels, il convient alors de respecter le mineurs pour les activités scolaires, périscolaires, protocole sanitaire applicable. extra-scolaires (associations), et dans les piscines, 20
Dans la mesure du possible, les élèves viennent L’ouverture dépend de la capacité à assurer et à en cours d’EPS déjà vêtus d’une tenue adaptée à faire respecter la mise en œuvre de ces protocoles, l’activité physique. par le gestionnaire et/ou l’utilisateur. Les vestiaires individuels restant autorisés pour L’utilisation d’aspirateurs, et par extension l’ensemble des publics l’utilisation des sèche-cheveux et sèche-mains, est déconseillée dans les établissements publics (risques de propagation). IV.B.2.c) L es gradins pour l’accueil des spectateurs et les lieux de convivialité À partir du 9 juin : Pour la mise en place du protocole sanitaire, voir la fiche pratique pour les enceintes sportives Dans les équipements couverts de type X : accueillant des spectateurs. - Assis uniquement Pour l’activité de restauration, les règles sont - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la définies par le protocole Hôtels, Cafés, Restaurants limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre (HCR) (voir le lien https://www.sports.gouv.fr/IMG/ 2 personnes ou groupe de 10 personnes) pdf/protocole_hcr.pdf). - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes Pour l’accueil des personnes dans les fans zones, voir Dans les équipements découverts de type PA le lien ficheprotocolefanzone.pdf (sports.gouv.fr) - Assis uniquement Pour les modalités du contrôle sanitaire pour - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la l’accueil des spectateurs voir le Guide d’utilisation limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre du dispositif de contrôle sanitaire pour les 2 personnes ou groupe de 10 personnes) organisateurs d’évènements : - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes fichesanitaireretourpublicsports_1905.pdf IV.B.2.d) Patinoires A. ACCUEIL • Système de remise et de rendu patins indépendant (marquage sur la banque patins), 1) Gestion de la file d’attente suivant configuration du site ; • Marquages au sol permettant de respecter la • Mise à disposition de produits pour les lave- distanciation sociale pour la clientèle dans les mains des toilettes avec distributeur de gel files d’attente / Filtrage des halls d’accueil avec hydroalcoolique pour les usagers (espaces publics) distance de 1 m à matérialiser ; à chaque entrée ; • Affichage avant l’entrée des règles d’hygiène de la • Déterminer, si possible, une porte d’entrée patinoire, et report dans tous les axes de passage différente de la porte de sortie ; des usagers ; • Masques obligatoires. • Mise à disposition de produits pour les lave- mains des toilettes avec distributeur de gel 3) Caisses / billetterie hydroalcoolique pour les usagers (espaces publics) • Favoriser la vente de billets d’entrée en ligne ou à chaque entrée ; par distributeur automatique pour éviter les files • Masques obligatoires. d’attente devant l’établissement lors des pics de fréquentations. Privilégier le paiement en CB sans 2) Accueil en caisse / distribution des patins de contact. location • À compter du 9 juin, le propriétaire ou le • Barrière physique transparente à l’accueil type gestionnaire d’un équipement de type X devra plexiglass ; mettre en place un cahier de rappel numérique ou papier obligatoire. Le cahier de rappel numérique proposé par l’application TousAntiCovid Signal, 21
Vous pouvez aussi lire