GUIDE DE RECOMMANDATIONS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, SITES ET ESPACES DE PRATIQUES SPORTIVES - Coronavirus COVID-19
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GUIDE DE Co ro navi r us COVID -1 9
RECOMMANDATIONS
DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS,
SITES ET ESPACES DE PRATIQUES
SPORTIVES
Édition au 10 juin 2021
SOMMAIRE
I. PRÉAMBULE 4
II. RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES 7
A. Implication et responsabilité de l’exploitant 7
B. Nettoyage et désinfection des locaux 7
C. Modalités d’utilisation des vestiaires 8
D. Modalités d’accueil des spectateurs, protocole sanitaire relatif aux fans zones,
et Guide d’utilisation du dispositif de contrôle sanitaire pour les organisateurs
d’événements 9
E. Implication et responsabilité des personnels 9
F. Relations avec les usagers 10
II.F.1. Obligations d’information 10
II.F.2. Règles pour les usagers 10
II.F.3. Traçabilité des entrées 11
III. R
ECOMMANDATIONS POUR LES PISCINES,
CENTRES AQUALUDIQUES 13
Introduction 13
A. Conditions générales d’ouverture 13
III.A.1. Organisation Générale 13
III.A.1.a) Horaires, dates d’ouvertures, organisation 13
III.A.2. Les modalités de nettoyage et de désinfection des piscines 13
III.A.3. P
ratiques autorisées, capacités d’accueil des piscines 14
III.A.4. Installations techniques et spécifications 15
III.A.5. Gestion du public – Règles de distanciation 15
III.A.5.a) L’accueil 16
III.A.5.b) Les vestiaires, douches et sanitaires 16
III.A.5.c) Les bassins 16
III.A.5.d) Les autres espaces 17
(III.A.5.d.1) Gradins pour l’accueil des spectateurs 17
(III.A.5.d.2) Toboggans, pentagliss rivières rapides 17
(III.A.5.d.3) Pour les jeux et jets aquatiques 17
2
(III.A.5.d.4) Les petits « bains à remous » 17
(III.A.5.d.5) Les jeux à pulvérisation d’eau 17
(III.A.5.d.6) Sauna, hamman et espaces bien-être 17
(III.A.5.d.7) Espaces de restauration 17
IV. ÉQUIPEMENTS SPORTIFS TERRESTRES ET SPORTS D’EAU 19
A. Organisation générale 19
IV.A.1. Horaires, dates d’ouvertures, organisation 19
IV.A.2. Activités scolaires 19
B. Équipements sportifs indoor 20
IV.B.1. Doctrine générale 20
IV.B.2. Gestion du public - Règles de distanciation 20
IV.B.2.a) L’accueil et les zones de circulation 20
IV.B.2.b) Les vestiaires et sanitaires 20
IV.B.2.c) L
es gradins pour l’accueil des spectateurs et les lieux de convivialité 21
IV.B.2.d) Patinoires 21
IV.B.2.e) Les loisirs sportifs marchands 23
C. Équipements sportifs de plein air (ERP de type PA) 24
D. Cas particulier des compétitions sportives de plein air sur l’espace public
(surf, courses de voile, motonautisme, marathons, trails, courses cyclistes…) 25
V. RECOMMANDATIONS SANITAIRES À LA PRATIQUE SPORTIVE
DANS LE CONTEXTE DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 27
3
I. PRÉAMBULE
Pour rappel ce guide de recommandations a été élaboré par des
organisations professionnelles du sport, c’est une aide à la décision pour
les propriétaires et gestionnaires des installations sportives basée sur les
préconisations générales de la Haute autorité de la santé publique.
En cas de difficulté d’interprétation, c’est le décret qui doit servir de
référence réglementaire. Dès le début de la crise sanitaire, le ministère
des Sports a choisi d’impliquer l’ensemble des acteurs de son écosytème
afin de trouver des solutions et d’élaborer des réponses co-construites
avec toutes les parties-prenantes.
En matière d’équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives,
ce sont les maires et les Préfets qui, au plus près du terrain, jouent un rôle
essentiel dans la mise en œuvre du processus de déconfinement. C’est
à eux qu’il reviendra d’en établir les conditions de réouverture dans le
respect des règles sanitaires édictées par le Gouvernement.
Aussi, à la suite de la saisine du ministère des Sports, l’ANDES
(Association nationale des élus en charge du sport) et l’ANDIISS
(Association nationale des directeurs et intervenants des installations
des services des sports) ont mené conjointement un groupe de travail
sur le déconfinement en matière d’accueil des équipements sportifs,
sites et espaces de pratiques sportives, qui constitue un appui précieux
au travail réglementaire conduit par le ministère des Sports. Ce guide a
été initié dès le début de la pandémie et remis à jour régulièrement
LE GROUPE DE TRAVAIL – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS,
SITES ET ESPACES DE PRATIQUES SPORTIVES
• Association Nationale des Élus • Fédération des Industries
en charge du Sport Nautiques
• Association Nationale • Syndicat des délégataires
des Directeurs et Intervenants des équipements de loisirs
d’Installations et des Services • Union nationale des centres
des Sports sportifs de plein air
• Association Sport • Syndicat National des Patinoires
et Agglomérations
• Personnes qualifiées
• FIDAL
• Association des Maires
• France Urbaine de France
4
Co ro navi r us COVID -1 9
Les bons réflexes à adopter
Respecter les règles de distanciation
dans la mesure du possible
2m 1m
en statique ou
en dynamique
Entre chaque pratiquant Pour toute personne portant
lors de l’activité sportive un masque en dehors
de la pratique sportive
gestes
Respecter les
barrières
Se changer et se doucher
à domicile
(l’accès aux vestiaires collectifs demeure
encore limité)
Les vestiaires individuels étant autorisés
Obligation du
port du masque
Obligation du port du masque
dans tous les ERP dès l’âge Règle des regroupements à
de 11 ans, fortement
recommandé dès l’âge
10 personnes
de 6 ans, en dehors maximum
de l’activité sportive dans l’espace public hors ERP
25 personnes
et
maximum
pour la pratique encadrée
5RECOMMANDATIONS
GÉNÉRALESII. RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES
A. Implication et responsabilité de l’exploitant
L’ensemble des recommandations proposées dans Ce protocole viendra en complément :
le guide ont pour objet de permettre la pratique et
• des règlements intérieurs déjà en place dans les
de limiter la propagation du virus.
équipements et espaces de pratique,
Ainsi, partant des moyens disponibles et des risques
• du POSS (Plan d’Organisation de la Surveillance et
identifiés, certains lieux ou types d’équipements
des Secours) pour les espaces de baignade
sportifs spécialisés pourront rester fermés par
décision du propriétaire, de l’exploitant ou du • des protocoles de nettoyage et d’entretien
Préfet si la sécurité sanitaire ou des moyens existants le cas échéant.
d’organisation insuffisants ne peuvent être assurés Des avenants aux règlements intérieurs existants
pour les utilisateurs. seront pris par les propriétaires ou exploitants afin
Les gestionnaires peuvent également solliciter l’avis de prescrire certaines conditions d’accès, de respect
de l’agence régionale de santé sur la question de la du protocole Covid et de son contrôle, et d’engager
qualité des eaux. Cette dernière s’appuiera sur les les moyens de coercition le cas échéant (exclusions,
recommandations formulées par le Haut conseil de amendes, poursuites).
la santé publique (HCSP).
B. Nettoyage et désinfection des locaux
Un protocole d’entretien et de nettoyage détaillé Décliner un plan de service de nettoyage périodique
sera établi. Il s’appuiera sur les préconisations du avec suivi, assurant le nettoyage désinfectant
Haut Conseil de la santé publique(HCSP)1, et plus systématique de toutes les surfaces des mobiliers,
particulièrement sur les mesures des chapitres 12 matériels et ustensiles sujets aux contacts corporels et
(Nettoyage/désinfection pour la réouverture et susceptibles de pouvoir être contaminés.
en routine d’un établissement recevant du public
Il est recommandé également de procéder avant
(ERP) et 15 (mesures spécifiques pour les piscines
ouverture au contrôle des systèmes de ventilation et
publiques).
chauffage.
1. Avis du HCSP du 24 avril 2020.
7C. Modalités d’utilisation des vestiaires
L’utilisation des vestiaires collectifs est autorisée sein des vestiaires (ex : mettre en place des
uniquement pour les publics prioritaires et les arrivées décalées en amont afin de la séance
mineurs pour les activités scolaires, périscolaires, d’entraînement ou de match débute à l’heure
extra-scolaires (associations), et dans les piscines, prévue . Cette distance doit être augmentée à
si leur recours est inévitable ; à défaut de vestiaires 2 mètres pour les activités sportives dont leur
individuels, il convient alors de respecter le protocole nature le permet et pour les personnes assises
sanitaire applicable. Dans la mesure du possible, les sur un fauteuil à côté d’une personne debout
élèves viennent en cours d’EPS déjà vêtus d’une tenue (ex : fauteuil roulant) ;
adaptée à l’activité physique. - l’hygiène des mains et le nettoyage des objets
(surtout s’ils sont manipulés par plusieurs
Dans son avis du 3 août 2020, le Haut conseil à la santé
joueurs) ainsi que des espaces partagés ;
publique recommande que l’accès aux vestiaires
- le respect strict du port du masque grand
collectifs et leur utilisation soient conditionnés au
public (en-dehors des douches), couvrant le
respect de l’ensemble des mesures suivantes :
nez et la bouche, de catégorie 1 (UNS1).
• la désignation d’un référent Covid dans
• l’aération importante avant et après utilisation du
l’établissement chargé de la mise en œuvre, de
vestiaire, voire permanente en cas d’utilisation en
l’observation et du respect strict des mesures de
continu, en veillant à ce que les flux d’air ne soient
prévention établies sur le site ; cette désignation
pas horizontaux car favorisant les transmissions
prévoit que le référent Covid peut, en cas de non-
tête à tête ;
respect des conditions sanitaires, faire appel à des
autorités compétentes avec la possibilité d’une • le respect des débits minimaux d’air neuf par
fermeture du vestiaire collectif ; occupant dans les vestiaires collectifs (fixés
par le Règlement Sanitaire Départemental,
• la définition et le respect d’une jauge de
pris en application de l’article L.1311-2 du code
fréquentation des vestiaires en tenant compte
de la santé publique) et la vérification du bon
du respect de la distanciation physique minimale
fonctionnement de la ventilation qui permet
et de la régulation des flux de circulation des
notamment d’abaisser l’humidité relative liée à
personnes. Dans tous les cas, le temps de présence
l’usage de douches collectives ;
des personnes dans les locaux doit être réduit au
minimum ; • que l’accès aux douches collectives dans les
vestiaires soit autorisé si la distanciation physique
• que soit rappelé régulièrement aux pratiquants
de 2 mètres peut être respectée et que le port
et intervenants sportifs et à toute personne
du masque n’est pas possible et si le nettoyage
fréquentant les locaux à usage sportif de ne pas
est effectué régulièrement dans la journée. Cette
participer aux activités sportives si eux-mêmes
décision revient au propriétaire ou au gestionnaire
ou l’un de leurs proches présentent des signes
de l’installation ;
évocateurs de Covid-19 et de ne pas oublier les
mesures barrières avant et après une activité • que soient encouragés :
sportive, en particulier dans les vestiaires ; - le changement de vêtements et la prise des
douches à domicile ; en particulier si les
• la constitution de la liste nominative horodatée
mesures d’aération et/ou de ventilation avant
des personnes fréquentant les vestiaires sportifs
et après utilisation du vestiaire ne permettent
collectifs aux fins de traçage en cas de signalement
pas d’abaisser l’humidité relative liée à l’usage
d’infection au virus SARS-CoV-2 ;
de douches collectives ;
• le respect des mesures barrières : - l’abstention de l’usage des casiers partagés ;
- le port du masque est obligatoire dans les - la possession et l’utilisation par chaque
vestiaires et le respect d’une distanciation pratiquant ou intervenant de son propre
physique de 1 mètre entre chaque personne matériel dont l’entretien est sous sa
est recommandé (si la configuration de responsabilité (équipement sportif, serviette
l’espace le permet). Afin de garantir ce double et savon si les douches collectives sont
respect, il est préconisé de mettre en place permises, produits hydroalcooliques,
des petits groupes pour gérer les flux au collations, boissons…) ;
8- le passage dans les vestiaires par groupe d’une surfaces des mobiliers, matériels et ustensiles
même équipe, en évitant de mélanger les sujets aux contacts corporels et susceptibles de
groupes mais en les laissant utiliser le vestiaire pouvoir être contaminés entre les groupes ;
successivement ; en assurant un nettoyage et
• le nettoyage/désinfection des locaux et en
une désinfection systématique de toutes les
particulier la désinfection régulière des zones de
surfaces des mobiliers, matériels et ustensiles
contact et tout particulièrement des douches et
sujets aux contacts corporels et susceptibles
des toilettes ;
de pouvoir être contaminés entre les groupes.
• les mesures d’élimination régulière des déchets ;
• l’interdiction de mettre à disposition dans les
vestiaires, les articles en libre-service et à usage • l’utilisation par les participants de l’application
courant comme les sèche-cheveux, les cotons-tiges To u s A n t i C o v i d p e r m e t t a n t d ’ i d e n t i f i e r
et les rasoirs jetables, en assurant un nettoyage rapidement les contacts en cas de sujet devenant
et une désinfection systématique de toutes les positif après la manifestation.
D. Modalités d’accueil des spectateurs,
protocole sanitaire relatif aux fans zones, et
Guide d’utilisation du dispositif de contrôle sanitaire
pour les organisateurs d’événements
À partir du 19 mai : Dans les équipements découverts de type PA
Dans les équipements couverts de type X : - Assis uniquement et pass sanitaire à partir de
1000 personnes
- Assis uniquement et pass sanitaire à partir de
1 000 personnes - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la
limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre
- Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la
2 personnes ou groupe de 10 personnes)
limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre
2 personnes ou groupe de 10 personnes) - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes
- Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes Pour la mise en place du protocole sanitaire, voir
la fiche pratique pour les enceintes sportives
accueillant des spectateurs.
Pour l’activité de restauration, les règles sont définies
par le protocole Hôtels, Cafés, Restaurants (HCR).
E. Implication et responsabilité des personnels
Le personnel devra avoir à sa disposition en Les mesures de protection et de sécurité 2 sont
permanence les matériels et équipements de renforcées pour les protéger et du matériel de
protection requis pour préserver sa santé au travail désinfection devra être à leur disposition au
(masques, visières, gants de protection, accès aisé à moment de leur prise de service, pendant leur
du gel hydro alcoolique ou du savon). service et à la fin de leur service.
Le respect du protocole : le respect de la FMI, des Le personnel est informé de l’usage des équipements
règles d’hygiène et de distanciation. de protection à sa disposition.
2. Protocole de déconfinement du 09/06/2021 pour les
entreprises, pour la santé et sécurité des salariés
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/protocole-national-
sante-securite-en-entreprise.pdf
9Si un agent présente des signes d’infection, ou qu’un 3. En cas de signe de détresse (difficulté à terminer
membre de sa famille est infecté, il devra respecter ses phrases sans pause et difficulté orale, personne
les recommandations de la doctrine sanitaire, en bleue, perte de connaissance – somnolence –
prévenant sa hiérarchie sans délai. Si ces symptômes confusion). Appelez le SAMU - composer le 15 ;
se déclarent sur le lieu de travail, l’agent devra en
4. A près la prise en charge de la personne,
informer préalablement sa hiérarchie, qui prendra
prévenez le service de santé au travail et suivre
les dispositions.
ses consignes, y compris pour l’hygiène du poste
Sur la base du document de travail du ministère du de travail et le suivi des salariés puis informez le
Travail, la proposition du protocole à tous les types supérieur hiérarchique ;
d’équipements sportifs peut être le suivant :
5. Si le cas Covid est confirmé, organisez en lien avec
1. Isolez la personne en la guidant si possible vers un le service de santé au travail les mesures à mettre
local dédié et en appliquant immédiatement les en œuvre : balisage, identification des contacts,
gestes barrière (gardez une distance raisonnable mise à l’isolement des contacts.
avec elle et faites-lui mettre un masque, chirurgical
si disponible) ;
2. En l’absence de signe de détresse, demandez à
la personne de contacter son médecin traitant,
ou tout autre médecin, puis organisez son retour
à domicile, selon l’avis médical. Le transport de
la personne qui présente des symptômes de
Covid-19 sans signes de gravité s’effectuera : – avec
masque – de préférence avec le véhicule personnel
– en excluant les transports en commun ;
F. Relations avec les usagers
II.F.1. Obligations d’information
Le gestionnaire met en œuvre les moyens pour le respect du port du masque dans tous les espaces
informer les utilisateurs et inscrit dans le règlement publics extérieurs et intérieurs clos est obligatoire
intérieur de l’équipement les conditions d’exclusion (stade, piscine, gymnase), et que ces mesures ne
en cas de non respect des règles. sont pas de la responsabilité de l’exploitant.
La doctrine sanitaire de l’accueil des équipements L’exploitant informera les usagers en cas de
sportifs est similaire aux autres espaces ERP et doit modifications de ces mesures ou de la situation.
permettre aux usagers d’accéder dans ses espaces
Une information pédagogique, voire ludique, pour
en toute connaissance de cause par rapport aux
les mineurs est incontournable dès l’entrée, pour
risques de contagion du virus Covid-19.
tous les espaces avec une application stricte du
Une signalétique appropriée, éventuellement sous la règlement intérieur pour les contrevenants.
forme de pictogramme, sera apposée pour rappeler
que les gestes barrières sont partout généralisés et
II.F.2. Règles pour les usagers
L’usager est un acteur dans la lutte contre l’épidémie Les usagers se doivent de respecter ces usages
du Covid–19. À ce titre il suit les règles établies et qui dans tous les espaces, dans les espaces plus
lui sont communiquées dès l’entrée. réduits ils feront preuve de patience en respectant
les protocoles d’entrées/sorties définies par
l’exploitant.
10L’affichage des gestes barrières reprenant les directives nationales sera assuré autant
que possible dans tous les espaces :
Geste 1 : Se laver régulièrement les Geste 2 : Se couvrir
égulièrement Tousser ou éternuer mains Seà l’eau
moucheret au savon ou réaliser
dans systématiquement le nez et la bouche
ou utiliser une dans son coude uneunfriction
mouchoir à avec une produit hydro-
usage unique quand on tousse ou éternue dans son
dro-alcoolique ou dans un mouchoir puis le jeter
alcoolique (FHA). Se laver régulièrement coude.
Tousser ou éternuer Se moucher dans
les mains ou utiliser une dans son coude un mouchoir à usage unique
Se laver régulièrement Tousser ou éternuer SeSe
laver
moucher
régulièrement
dans solution hydro-alcoolique
Tousser ou éternuer ouSe
dans un mouchoir
moucher dans puis le jeter
les mains ou utiliser une dans son coude un les
mouchoir
mains ouà usage
utiliser
unique
une dans son coude un mouchoir à usage unique
solution hydro-alcoolique Gesteou3dans
: Seunmoucher
mouchoir dans un
solutionpuis
hydro-alcoolique
le jeter ou dans un mouchoir Geste 4 puis: Éviter
le jeterde se toucher le
mouchoir à usage unique à éliminer visage, en particulier le nez, la bouche
immédiatement dans une poubelle. et les yeux.
viter Respecter une distance Saluer
toucher d’au moins un mètre sans serrer la main
visage avec les autres et arrêter les embrassades
ou éternuer Se moucher dans Eviter Respecter une distance Saluer
on coude un mouchoir à usage unique de se toucher d’au moins un mètre sans serrer la main
un mouchoir puisEviter
le jeter Geste 5 : Leune
Respecter respect
distance du
port du masque
Eviter
Saluer dansRespecter
le visage
une distance avecSaluer
les autres et arrêter les embrassades
de se toucher tous les
d’auespaces publics extérieurs
moins un mètre deserrer
sans se toucheret intérieurs
la main d’au moins un mètre sans serrer la main
le visage avec les autres et arrêterle
lesvisage
embrassades avec les autres et arrêter les embrassades
clos est obligatoire (stade, piscine, gymnase).
Cette disposition ne concerne que les non
pratiquants d’une activité
En complément de ces gestes, porter un masque
Se laver régulièrement
quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée Tousser ou éternuer Se moucher dans
une distance En cas de doute :
Saluer
les mains ou utiliser une
solution hydro-alcoolique
dans son coude
ou dans un mouchoir
un mouchoir à usage unique
puis le jeter En complément de ces gestes, porter un masque
ns un mètre sans serrer la main quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée
es autres et arrêter les embrassades
Geste 6de: ces
En complément Rester
gestes, chez soi,
porter un masque En complément de ces gestes, porter Geste 7 : Limiter les contacts directs
un masque
éviter les sorties et les contacts
quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée
et indirects.
quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée
avec des personnes fragiles,
contacter le médecin si besoin.
Eviter Respecter une distance Saluer
de se toucher d’au moins un mètre sans serrer la main
Pour les établissements aquatiques :
gestes, porter un masque le visage avec les autres et arrêter les embrassades
re ne peut pas être respectée
Prendre une douche savonnée Porter un bonnet de bain dans l’eau –
obligatoire avant d’aller nager. peut être obligatoire ou fortement
conseillé.
En complément de ces gestes, porter un masque
quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée
II.F.3. Traçabilité des entrées
À compter du 9 juin le propriétaire ou le gestionnaire Le cahier de rappel numérique proposé par
d’un équipement de type X devra mettre en place un l’application TousAntiCovid Signal, est une solution
cahier de rappel numérique ou papier obligatoire simple et moins engageante en terme de suivi pour le
propriétaire ou gestionnaire de la salle
11RECOMMANDATIONS
POUR LES PISCINES,
CENTRES AQUALUDIQUESIII. RECOMMANDATIONS POUR LES PISCINES,
CENTRES AQUALUDIQUES
Introduction
Il appartient aux collectivités et aux exploitants Rappel de la démarche administrative préalable à
(élus des collectivités ou société de droit privé) l’ouverture du complexe aquatique :
d’organiser l’ouverture des complexes aquatiques
• Constitution du dossier : Documents obligatoires
ou plans d’eau. Il leur revient de définir les modalités
(POSS, Règlement intérieur). Annexes : Plan
d’ouverture sur la totalité ou seulement une partie
Organisation Spécial Covid-19, Règlement
de leurs établissements en veillant à ce que les
interieur Spécial Covid-19, analyses (légionelloses
mesures sanitaires soient respectées selon les
si nécessaire ou rapport mainteneur technique),
recommandations gouvernementales en vigueur.
Documents facultatifs (protocoles de nettoyage,
Les présentes propositions concernent les piscines d’accueil et de circulation).
et centre aqua ludiques d’accès payant (publiques,
• Pour les autres types de ERP, ils peuvent solliciter
en gestion déléguée ou privée).
l’avis de l’ARS, sur les questions de la qualité
La lutte contre le coronavirus passe cependant aussi des eaux. Cette dernière s’appuiera sur les
par la limitation des regroupements. recommandations du HCSP.
• Éléments complémentaires : vidange annuelle
(si nécessaire), formation du personnel.
A. Conditions générales d’ouverture
III.A.1. Organisation Générale
III.A.1.a) Horaires, dates d’ouvertures, organisation
Le ministère des Sports a réalisé, le 2 juin 2020, Les protocoles validés lors de la phase de test dans
une expérimentation en collaboration avec les 26 établissements de métropole et outre mer
l’ANDES, l’ANDIISS, l’AMF et France Urbaine ceci lors du premier déconfinement en juin 2020 sont
dans la perspective d’un accompagnement des toujours d’actualité.
gestionnaires et propriétaires.
Lien vers l’étude : https://www.andes.fr/actualites/
webinaire-andes-en-live/
III.A.2. Les modalités de nettoyage et de désinfection
des piscines
La Société française d’Hygiène Hospitalière (SF2H) • La plupart des piscines disposent d’un protocole
considère que : d’entretien et d’hygiène et le nettoyage et la
désinfection sont effectués au quotidien, les
• Le respect des modalités de désinfection
exploitants maîtrisent depuis des années le risque
appropriées et des comportements individuels
bactériologique et viral.
adaptés doivent permettre d’éviter le risque de
transmission hydrique du virus de la Covid-19. L’eau
chlorée est désinfectée et désinfectante elle ne
présente pas de risque de contamination avérée3.
3. https://www.sf2h.net/wp-content/uploads/2020/03/Avis-
SARS-CoV-2-et-eau-de-piscine-SF2H-09.03.2020.pdf
13III.A.3. Pratiques autorisées, capacités d’accueil des piscines
À partir du 9 juin 2021 : adhésion et protection des agents et, reprenant
les recommandations générales pour la reprise des
À compter du 9 juin, l’ensemble des publics sont
formations au secourisme publié le 5 juin 2020 par le
autorisés dans les ERPS couverts de type X et
ministère de l’Intérieur (voir référence), ainsi que les
découverts de type PA.
recommandations ci-dessous en cas de sauvetage.
Les adultes at autres publics non prioritaires
L’exploitant précisera dans son plan d’action le matériel
Autorisés dans les établissements en extérieur PA
spécifique qu’il met à la disposition des employés, et
avec contact, et dans les établissements couverts
permettant leur intervention en toute sécurité.
sans contact uniquement.
En cas de sauvetage :
Capacité d’accueil des piscines
• Dans l’eau, l’intervention du sauveteur sera à
C’est le nombre maximal de personnes (baigneurs et
privilégier pour les cas de suspicion de noyade
non baigneurs) pouvant se trouver simultanément
avérés, pour les autres il sera privilégié les moyens
dans l’établissement.
techniques comme les perches, les bouées tube de
À partir du 9 juin, les piscines découvertes étant sauvetage ces éléments permettent de conserver
considérées comme des équipements extérieur PA, une distance de plus d’un mètre avec la victime.
n’ont pas de jauge limite. Pour les piscines couvertes,
• Dans tous les cas la vigilance portera sur la sortie
considérées comme des équipements intérieurs X,
de la victime de l’eau. Dans ce cadre s’il y a une
la jauge limite est de 50 % de leur capacité d’accueil
intervention d’une tierce personne, elle pourra
(effectif ERP).
être équipé des EPI adaptés (masques chirurgicaux,
Réglementairement, en période normale, pour une paire de gants et des lunettes de protection)
les piscines couvertes, cette capacité ne peut pour faire l’examen des fonctions vitales. Il sera
pas dépasser 1 baigneur par m² de plan d’eau conseillé au sauveteur primo-intervenant de se
en respectant une distanciation physique de protéger dès sa sortie de l’eau.
2 mètres entre chaque baigneur. Pour les piscines
Lors des procédures de réanimation ou de soins, les
découvertes, cette capacité ne peut pas dépasser
règles du POSS s’appliqueront.
3 baigneurs pour 2 m² de plan d’eau en respectant
une distanciation physique de 2 mètres entre Recommandations dans toutes les situations :
chaque baigneur. • S’équiper des équipements de protection
individuelle (EPI) adaptés ;
Afin de mieux gérer les conditions sanitaires, il est
• Respecter le principe d’engagement minimal
préconisé de diminuer la FMI réglementaire de 20 %,
de personnel, en particulier la vérification de la
soit une recommandation d’une FMI Covid-19 au
ventilation de la victime se fera sans s’approcher
maximum à 80 % de la FMI réglementaire. Ce point
de la bouche de celle-ci ;
est laissé à l’appréciation du gestionnaire qui
• Mettre en œuvre les règles de distanciation
adaptera la FMI selon ses contraintes, ses moyens
physique concernant l’entourage de la victime ;
et son fonctionnement quotidien pour assurer la
• Demander à la victime de mettre un masque ou
sécurité sanitaire des usagers.
lui en mettre un.
Il est précisé que l’exploitant ouvrira les différentes
zones de son établissement suivant le type de public
autorisé, la FMI déterminée ainsi que les protocoles
mis en places et les activités qu’il est possible de
proposer.
Interventions sauvetage/secourisme
Une procédure de premiers secours en période de
pandémie, est validé par l’équipe avant l’ouverture
en lien avec les recommandations techniques
et pédagogiques transitoires concernant la
formation de Prévention et Secours Civique de
niveau 1 , ceci pour assurer une totale formation,
14III.A.4. Installations techniques et spécifications
Traitement de l’air : Un maintien du taux de chlore actif de 0,8 à 1,4 mg/l
sera appliqué dans les bassins à définir suivant
Favoriser la mesure du dioxyde de carbone (gaz
proposition de l’ARS.
carbonique – CO2) dans l’air (indice ICONE de
confinement) : une mesure de CO2 supérieure à Les pédiluves seront maintenus au taux de chloration
un seuil de 800 ppm doit conduire à agir en termes recommandé par l’ARS habituel de 3 à 4 mg/l.
d’aération/renouvellement d’air et/ou de réduction
Lors de la réouverture des bassins, établir la liste des
du nombre de personnes admises dans la pièce. Au-
opérations faites dans les bassins :
delà de 1000 ppm, l’évacuation du local doit être
proposée le temps d’une aération suffisante pour • Surchloration des bassins encore en eau,
retrouver des niveaux de CO2 inférieurs à 800 ppm. désinfection et remplissage de ceux vidés.
La mesure du CO2 dans l’air doit être effectuée à • Mesures contre la légionnelle : procéder à un choc
des endroits significatifs de la fréquentation et à des thermique sur eaux chaudes sanitaire.
périodes de réelle fréquentation chargée.
• Désinfection généralisée de tous les espaces.
L’apport d’air neuf pourra être porté à 60 m3/heure et En l’absence d’un produit certifié, une solution
par personne. Conformément à la recommandation désinfectante à base d’eau de Javel diluée peut
de l’ ANSES sur Avis de l’Afsset. (Rapport d’expertise être utilisée avec un dosage conforme aux
collective 2010). préconisations de la HASP.
Traitement de l’eau :
III.A.5. Gestion du public – Règles de distanciation
Rappel recommandations du Haut Conseil de la • Inviter les baigneurs hors de l’eau à respecter les
Santé Publique4 : gestes barrières et le port du masque.
• Assurer le nettoyage/désinfection des locaux hors
• Le port du masque dans les établissements de
bassins, selon les protocoles habituels en insistant
type X et PA (Article 27 du décret n° 2020-1310 du
plus régulièrement sur les zones fréquemment
29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales
touchées par les nageurs.
nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19
dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire) n’est pas Pour les équipements aquatiques, la sortie de
obligatoire durant l’activité sportive. Toute personne l’établissement après la baignade sera de préférence
de 6 ans ou plus porte un masque de protection immédiate, par une autre porte si possible que
dans les établissements de type X, PA (Article 27 du l’entrée principale.
décret du 29 octobre 2020). Le port du masque à
Plusieurs zones sont à prendre en compte dans les
l’entrée et en caisse jusqu’en tenue de bain avant la
équipements pour la distanciation spatiale et la
douche est obligatoire.
régulation des flux :
• S’assurer du respect du Code de la santé publique • l’accueil,
destiné à contrôler les dangers microbiologiques • les vestiaires, douches et sanitaires,
dans les piscines publiques traitées avec un • les bassins,
désinfectant adapté. • les autres espaces.
• Faire respecter une distanciation physique minimale
Le gestionnaire intégrera dans sa démarche la
de 2 m dans la mesure du possible et les règles
prise en compte des personnes en situation d’un
comportementales des baigneurs (bonnet, douches,
handicap.
pédiluves, absence de troubles digestifs) dans les
bassins et les espaces d’une piscine collective.
• Interdire l’accès aux piscines aux personnes
présentant des signes de pathologies respiratoires
ou digestives (Panneaux informatifs dans l’entrée).
4. Avis du 20 octobre 2020 en particulier la mesure 11 pour les
piscines collectives.
15III.A.5.a) L’accueil
En caisse : • Le paiement sans contact sera privilégié, l’appareil
étant facile d’accès pour l’usager, le caissier
• La distanciation spatiale sera marquée au sol là où
se trouvant derrière une paroi de protection
cela sera possible et rappelée par des messages
transparente.
appropriés (caisse avec banque ou distributeur
automatique). Les distributeurs automatiques peuvent rester à la
disposition du public.
• En fonction de la configuration de l’espace
« accueil », une seule personne (ou une famille) La vente en ligne, ou le rechargement de cartes
pourra être autorisée à la caisse en même temps, est à promouvoir y compris pour l’achat d’entrées
en cas de queue se formant, un agent pourra unitaires.
veiller au maintien des distances. Les files d’attente
La « marche en avant » est à privilégier si le
seront situées à l’extérieur du bâtiment dans la
bâtiment le permet. Dans tous les cas : un couloir
mesure du possible. Les usagers seront informés
« aller » vers la baignade et un couloir « retour »
dès le parking des dispositions.
sont recommandés pour éviter les croisements des
personnes.
III.A.5.b) Les vestiaires, douches et sanitaires
• l’utilisation des vestiaires collectifs est autorisé • les douches sont toujours obligatoires ;
uniquement pour les publics prioritaires et les
• l’utilisation d’aspirateur et des sèches-cheveux
mineurs pour les activités scolaires, périscolaires,
demeure déconseillé vu le risque de propagation
extra-scolaires (associations) et dans les piscines, si
du virus.
leur recours est inévitable ; à défaut de vestiaires
individuels, il convient alors de respecter le Dans le cadre scolaire, si le recours aux vestiaires
protocole sanitaire applicable. Dans la mesure du collectifs est inévitable, et à défaut de vestiaires
possible, les élèves viennent en cours d’EPS déjà individuels, il convient alors de respecter, en tout
vêtus d’une tenue adaptée à l’activité physique ; état de cause la réglementation ou le protocole
sanitaire applicable du ministère de l’Éducation
• le nombre de casiers vestimentaires disponibles
nationale. Lien vers le protocole EPS de l’Éducation
n’est pas limité, tout en faisant appel à la
nationale : https://www.education.gouv.fr/
sensibilisation des usagers, qui peuvent désinfecter
protocole-sanitaire-des-ecoles-et-etablissements-
ces casiers avec leur propre lingette ;
scolaires-annee-scolaire-2020-2021-305630
• des poubelles pour le dépôt des masques non
lavables sont prévues. les poubelles à pédale ou
sans contact sont à privilégier.
III.A.5.c) Les bassins
Les regroupements ou les discussions en Dans les autres bassins (bassins de loisir, patau
bords de bassin sont soumis aux règles de geoires, plaine de jeux aquatiques), un affichage
distanciation physique selon les recommandations rappellera aux usagers leur responsabilité sur
gouvernementales en vigueur à savoir 1 mètre avec l’application des règles des distances physique, dans
masque, 2 mètres sans masque. le cas ou les règles de distanciation ne seraient pas
appliquées, ce bassin sera fermé.
Dans les bassins sportifs, l’usage permanent des lignes
de nage peut être proposé afin d’éviter les contacts. Les intervenants sur les bassins hors de l’eau portent
un masque et respectent les distances physiques.
16III.A.5.d) Les autres espaces
(III.A.5.d.1) Gradins pour l’accueil des spectateurs
À partir du 9 juin : Dans les équipements découverts de type PA
Dans les équipements couverts de type X : - Assis uniquement et pass sanitaire à partir de
1000 personnes
- Assis uniquement et pass sanitaire à partir de
1 000 personnes - Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la
limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre
- Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la
2 personnes ou groupe de 10 personnes)
limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre
2 personnes ou groupe de 10 personnes) - Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes
- Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes Pour la mise en place du protocole sanitaire, voir
la fiche pratique pour les enceintes sportives
accueillant des spectateurs.
Pour l’activité de restauration, les règles sont
définies par le protocole HCR.
(III.A.5.d.2) Toboggans, pentagliss rivières rapides
Fonctionnement possible, éventuellement fournir clients sortants du toboggan. La file d’attente sera
un gel hydro alcoolique au départ de l’escalier, et matérialisée au sol pour maintenir la distanciation
une seule personne à la fois, la suivante partant physique.
uniquement à l’arrivée de la précédente et
En cas d’impossibilité de maintenir cette
évacuation immédiate du bassin de réception par les
distanciation, ils seront fermés.
(III.A.5.d.3) Pour les jeux et jets aquatiques
L’application de la distanciation physique est d’impossibilité de faire appliquer ou respecter ces
rappelée par un affichage. Elle est d’abord du ressort règles, cet équipement sera fermé.
de la responsabilité individuelle des usagers. En cas
(III.A.5.d.4) Les petits « bains à remous »
L’accès à ces installations est autorisé selon les
protocoles sanitaires en vigueur édicté par le
gestionnaire de l’installation.
(III.A.5.d.5) Les jeux à pulvérisation d’eau
L’application de la distanciation physique est d’impossibilité de faire appliquer ou respecter ces
rappelée par un affichage et est du ressort de règles, cet équipement sera fermé.
la responsabilité individuelle des usagers. En cas
(III.A.5.d.6) Sauna, hamman et espaces bien-être
À compter du 9 juin, les espaces Sauna Hammam, sanitaires adapté et un strict respect des règles de
bien être pourront ouvrir avec une jauge de 50 % distanciation.
de leur capacité, et en respectant les protocoles
(III.A.5.d.7) Espaces de restauration
Les espaces restaurations sont soumis à la même mise en place du dispositif TousAntiCovid avec le
réglementation que les restaurants, au protocole cahier de rappel numérique ou papier :
Hôtel Café Restaurant (HCR) avec l’obligation de la Protocole-sanitaire-renforce-secteur--HCR.pdf
(economie.gouv.fr) 17ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
TERRESTRES
ET SPORTS D’EAUIV. ÉQUIPEMENTS SPORTIFS TERRESTRES
ET SPORTS D’EAU
Les propositions suivantes concernent les • Plaines de jeux
équipements et espaces sportifs terrestres et les • Aire des jeux d’enfants
sports d’eau (publics, en gestion déléguée ou privée), • City stades
indoor et/ou outdoor, d’accès gratuit ou payant. • Appareils musculation/fitness en accès libre
• Skate park/pump track/parkour
Équipements indoor :
• Parcours de santé
• Gymnases
• Sentiers de randonnée
• Salle sports de combat/dojos/gymnastique/danse
• Pas de tir extérieur (tir à l’arc, Ball Trap)
• Salles fitness/musculation/crossfit
• Autres…
• Escrime, jeu de paume, tennis de table, halles de
tennis, badminton Sports d’eau :
• Pas de tir intérieur (pistolet, carabine) • Voile, planche à voile
• Autres… • Kayak
• Surf, paddle
Équipements outdoor :
• Plongée sous-marine
• Terrains de grand jeu
• Nage eau libre
• Courts de tennis
• Autres…
• Golfs
• Boulodromes extérieurs
A. Organisation générale
À partir du 9 juin 2021 : Les adultes et autres publics non prioritaires
À compter du 9 juin, l’ensemble de tous les publics Autorisés dans les établissements en extérieur PA
sont autorisés sans restriction dans les ERP couverts avec contact, et dans les établissements couverts
de type X et découverts de type PA. sans contact uniquement. À l’exception des publics
énoncés dans le paragraphe précédent.
Toutefois, comme c’est déjà le cas, seuls les sportifs
professionnels, les sportifs de haut niveau, les Partout, le couvre-feu doit être respecté entre 23 h
publics en formation professionnelle ainsi que et 6 h.
l’encadrement nécessaire à leur pratique, seront
La pratique encadrée par un club ou une association
autorisés à déroger au couvre-feu désormais fixé de
reste également possible dans le respect du couvre-
23 h à 6 h dans le cadre de leurs déplacements pour
feu (retour au domicile à 23 h maximum).
accéder aux équipements sportifs.
IV.A.1. Horaires, dates d’ouvertures, organisation
Les horaires d’accès du public aux équipements et pour permettre l’accueil de publics différenciés et
espaces pourront être fractionnés dans la journée intercalés de phases de désinfection plus poussées.
IV.A.2. Activités scolaires
L’accueil des groupes scolaires sera organisé en du 19 mai 2021). Lien vers le protocole EPS de
concordance avec les directives de l’Éducation l’Éducation nationale : https://www.education.gouv.
nationale. Les nouveaux protocoles seront à fr/protocole-sanitaire-des-ecoles-et-etablissements-
valider le cas échéant avec les équipes éducatives scolaires-annee-scolaire-2020-2021-305630
(CPC IEN).
L’exploitant pourra éventuellement solliciter un
Protocole de reprise des activités scolaires du engagement écrit de respect des préconisations par
ministère de l’Éducation nationale. (Repère EPS les utilisateurs en groupes constitués.
19B. Équipements sportifs indoor
IV.B.1. Doctrine générale
L’ouverture des équipements dépend de la capacité C’est alors à l’association d’assurer la responsabilité
du propriétaire à assurer et à faire respecter la mise de l’ERP et ici de l’application des règles sanitaires.
en oeuvre de ces protocoles, par le gestionnaire et/ La signature d’une convention ou protocole d’usage
ou l’utilisateur. Précision : On assimile un ERP à la entre l’exploitant et l’usager doit permettre de lister
catégorie type X dès lors qu’il est couvert et clos. ces règles et/ou directives.
La gestion des équipements indoor est assimilable Toute personne de 6 ans ou plus porte un masque
à celle en vigueur pour les piscines, que ces de protection (hors temps de pratique sportive)
équipements soient privés ou publics. Le principe dans les établissements de type X, PA. Cette
de la délégation de responsabilité de la surveillance disposition ne concerne que les non pratiquants
aux associations (règlement des conventions de (accompagnants, encadrants), le port du masque
mise à disposition, règles incendie/évacuation, demeurant incompatible avec l’activité physique.
MS52) demeure.
La collectivité ou l’association gestionnaire doit
être en mesure de maîtriser les flux (personnels et
publics) entrants et sortants (registre/limitation) et
la mise en œuvre des gestes barrières.
IV.B.2. Gestion du public - Règles de distanciation
Plusieurs zones sont à prendre en compte dans les • Les vestiaires et sanitaires
équipements pour la distanciation spatiale et la
• Les aires de jeu
régulation des flux :
• Les zones de gradins et les lieux de convivialité
• L’accueil et les zones de circulation
IV.B.2.a) L’accueil et les zones de circulation
Les portes d’entrées non automatiques resteront • Le paiement sans contact sera privilégié, l’appareil
ouvertes dans la mesure du possible pour éviter les étant facile d’accès pour l’usager, le caissier
contacts sur leurs surfaces. se trouvant derrière une paroi de protection
transparente.
En caisse (pour les activités individuelles payantes) :
La vente en ligne, ou le rechargement de cartes
• La distanciation spatiale sera marquée au sol et
est à promouvoir y compris pour l’achat d’entrées
rappelée par des messages appropriés (caisse avec
unitaires.
banque ou distributeur automatique).
« La marche en avant » est à privilégier si le bâtiment
• Une seule personne autorisée à la caisse en
le permet, dans tous les cas un couloir « aller » et
même temps, en cas de queue se formant, un
un couloir « retour » devront être matérialisés pour
agent veillera au maintien des distances jusqu’à
éviter les croisements des personnes, en respectant
l’extérieur, dès le parking les usagers seront
la distance nécessaire. À défaut, un sens de sortie
informés des dispositions.
de l’équipement, distinct de celui de l’entrée est
préconisé.
IV.B.2.b) Les vestiaires et sanitaires
L’utilisation des vestiaires collectifs est autorisé si leur recours est inévitable ; à défaut de vestiaires
uniquement pour les publics prioritaires, les individuels, il convient alors de respecter le
mineurs pour les activités scolaires, périscolaires, protocole sanitaire applicable.
extra-scolaires (associations), et dans les piscines,
20Dans la mesure du possible, les élèves viennent L’ouverture dépend de la capacité à assurer et à
en cours d’EPS déjà vêtus d’une tenue adaptée à faire respecter la mise en œuvre de ces protocoles,
l’activité physique. par le gestionnaire et/ou l’utilisateur.
Les vestiaires individuels restant autorisés pour L’utilisation d’aspirateurs, et par extension
l’ensemble des publics l’utilisation des sèche-cheveux et sèche-mains,
est déconseillée dans les établissements publics
(risques de propagation).
IV.B.2.c) L
es gradins pour l’accueil des spectateurs
et les lieux de convivialité
À partir du 9 juin : Pour la mise en place du protocole sanitaire, voir
la fiche pratique pour les enceintes sportives
Dans les équipements couverts de type X :
accueillant des spectateurs.
- Assis uniquement et pass sanitaire à partir de
1 000 personnes Pour l’activité de restauration, les règles sont définies
par le protocole Hôtels, Cafés, Restaurants (HCR).
- Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la
limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre Pour l’accueil des personnes dans les fans zones, voir
2 personnes ou groupe de 10 personnes) le lien ficheprotocolefanzone.pdf (sports.gouv.fr)
- Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes Pour les modalités du contrôle sanitaire pour
Dans les équipements découverts de type PA l’accueil des spectateurs voir le Guide d’utilisation
du dispositif de contrôle sanitaire pour les
- Assis uniquement et pass sanitaire à partir de
organisateurs d’évènements :
1 000 personnes
fichesanitaireretourpublicsports_1905.pdf
- Jauge : 65 % de la capacité maximale dans la
limite de 5 000 personnes (1 siège sur 2 entre
2 personnes ou groupe de 10 personnes)
- Pass sanitaire à partir de 1 000 personnes
IV.B.2.d) Patinoires
A. ACCUEIL • Système de remise et de rendu patins
indépendant (marquage sur la banque patins),
1) Gestion de la file d’attente
suivant configuration du site ;
• Marquages au sol permettant de respecter la
• Mise à disposition de produits pour les lave-
distanciation sociale pour la clientèle dans les
mains des toilettes avec distributeur de gel
files d’attente / Filtrage des halls d’accueil avec
hydroalcoolique pour les usagers (espaces publics)
distance de 1 m à matérialiser ;
à chaque entrée ;
• Affichage avant l’entrée des règles d’hygiène de la
• Déterminer, si possible, une porte d’entrée
patinoire, et report dans tous les axes de passage
différente de la porte de sortie ;
des usagers ;
• Masques obligatoires.
• Mise à disposition de produits pour les lave-
mains des toilettes avec distributeur de gel 3) Caisses / billetterie
hydroalcoolique pour les usagers (espaces publics)
• Favoriser la vente de billets d’entrée en ligne ou
à chaque entrée ;
par distributeur automatique pour éviter les files
• Masques obligatoires. d’attente devant l’établissement lors des pics de
fréquentations. Privilégier le paiement en CB sans
2) Accueil en caisse / distribution des patins de
contact.
location
• À compter du 9 juin, le propriétaire ou le
• Barrière physique transparente à l’accueil type
gestionnaire d’un équipement de type X devra
plexiglass ;
mettre en place un cahier de rappel numérique ou
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