INSCRIPTIONS EN LIGNE* - TRANSPORT SCOLAIRE 2022/2023 2022/2023
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INSCRIPTIONS 20
22
C’est parti !
TRANSPORT
TRANSPORT
SCOLAIRE
SCOLAIRE
2022/2023
2022/2023
INSCRIPTIONS
INSCRIPTIONS
EN LIGNE*
EN
du 30LIGNE
mai au *
19 juillet
du 30 mai2022
au
19 juillet 2022
Inscrivez-vous sur ccpmb.fr
Photo : © 123RF
*Hors allocation individuelle de transport et bourse interne.
VOTRE ANNÉE SCOLAIRE
2022-2023
Edito Jean-Marc Peillex,
Président de la Communauté
de Communes
Gérée historiquement par le Pays Mont- En complément du Transport à la Demande
Blanc, en collaboration avec la Région MONTENBUS, deux nouvelles offres sont dis-
Auvergne-Rhône-Alpes, l’offre de trans- ponibles à compter de cette rentrée pour faciliter
ports s’est renforcée, simplifiée, tout en les déplacements :
proposant de maintenir des tarifs avanta-
geux. Cette année encore, les frais de par- • Le dispositif « Rezopouce » sera en service
ticipation des familles au transport scolaire sur les 10 communes de la CCPMB à partir de
n’augmenteront pas. Pour information, le septembre. C’est un service gratuit d’autostop
coût réel du transport par enfant est de sécurisé. Des arrêts sont matérialisés par des
1 500 euros, la collectivité prendra à sa panneaux sur le territoire, des conducteurs pré-
charge près de 90 % du montant. Les fa- alablement inscrits et dont les informations sont
milles qui feront les inscriptions sur internet vérifiées par le site de Rezopouce obtiennent un
et avant le 19 juillet 2022 économiseront 41 autocollant à poser sur leur véhicule, signe de
euros sur le tarif normal. reconnaissance d’appartenance au dispositif.
Une nouveauté pour cette rentrée 2022, • Tous les élèves disposant d'une carte de trans-
les élèves usagers du train peuvent désor- port scolaire bénéficient d'une réduction de 50
mais s'inscrire en ligne et de ce fait béné- % sur l'achat de ticket unité sur les lignes régu-
ficier de cet avantage jusqu'alors réservé lières. Nouveauté : Les circuits ont été revus
aux utilisateurs du bus. L'inscription par pour mieux s’adapter aux besoins et les caden-
courrier ou directement à la Communauté cements augmentés.
de Communes est toujours possible.
Le service de transport scolaire au Pays du
Mont-blanc permet chaque jour à 3 000 élèves
de se rendre dans leur établissement scolaire,
" L'offre de transport s'est renforcée, la communauté de communes accompagne leur
en maintenant des tarifs avantageux." déplacement en proposant plus de services,
plus de souplesse et des tarifs adaptés.
CHIFFRES CLÉS
2022 Votre année scolaire 2022-2023 p. 3
Votre dossier d'inscription p. 4
- 66 circuits de transport scolaire
proposés au Pays du Mont-Blanc Établissements scolaires de rattachement de votre commune p. 8
- 32 établissements scolaires desservis Les lignes du transport scolaire p. 9
Règlement intérieur p. 24
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MODALITÉS D’INSCRIPTION MODALITÉS D’INSCRIPTION
TRAIN BUS
Avant l'inscription Avant l'inscription
Se munir d’une photo de bonne qualité (type carte d'identité), pour un 1. Identifier l’arrêt de bus et le circuit que mon enfant prendra (p. 8 à p.23)
2. Se munir d’une photo de bonne qualité (type carte d'identité), pour un
dossier papier. Pour un dossier en ligne, prendre une photo du visage de
l'enfant sur fond blanc.
dossier papier. Pour un dossier en ligne, prendre une photo du visage de l'enfant
sur fond blanc.
L’inscription L’inscription
• En ligne sur ccpmb.fr • En ligne sur ccpmb.fr
• En papier : le formulaire est disponible à l’accueil de la Communauté • En papier : le formulaire est disponible à l’accueil de la Communauté
de Communes Pays du Mont-Blanc de Communes Pays du Mont-Blanc
Le paiement Le paiement
• Vous avez réalisé votre inscription en ligne : vous recevrez un message vous • Vous avez réalisé votre inscription en ligne : vous recevrez un message vous
indiquant le lien de paiement. indiquant le lien de paiement.
• Vous avez réalisé votre inscription en papier : joindre votre règlement (chèque ou • Vous avez réalisé votre inscription en papier : joindre votre règlement (chèque ou
espèces) au dossier. espèces) au dossier.
Votre inscription est terminée Votre inscription est terminée
La carte de transport vous sera envoyée par courrier au domicile de l'enfant dans le courant
Les élèves devront se munir d'une carte Ourà pour charger l'abonnement directement du mois d'août.
dans leur gare de retrait.
Pour assurer la bonne prise en charge de Pour assurer la bonne prise en charge de
votre enfant, signalez tout changement de votre enfant, signalez tout changement de
situation (déménagement, séparation...) au situation (déménagement, séparation...) au
service de transport de la CCPMB. service de transport de la CCPMB.
Vous avez des questions ? Vous avez des questions ?
La Communauté de Communes vous accompagne dans vos démarches La Communauté de Communes vous accompagne dans vos démarches
04 50 78 12 10 ou transport@ccpmb.fr 04 50 78 12 10 ou transport@ccpmb.fr
4 5
LES AVANTAGES CAS PARTICULIERS
HORS SECTEUR
TARIFS
DE LA CARTE DE TRANSPORT SCOLAIRE La demande de prise en charge aux transports INSCRIPTION EN LIGNE*
scolaires doit être validée par la Région
Auvergne-Rhône-Alpes. (Bus et Train)
Pour les élèves qui souhaitent se déplacer à une heure ou un jour différent de leur Pièces à fournir : 122 € jusqu'au 19 juillet inclus
trajet habituel de transport scolaire, la Région offre : - Courrier explicatif de la famille.
- Tout autre justificatif pouvant appuyer la 160 € à partir du 20 juillet
demande.
Paiement par CB en ligne (possibilité en
50% DE RÉDUCTION SUR L'ACHAT DE TICKETS espèces ou par chèque à l'ordre de "Régie
2 carte de circulation
e
recettes transport").
VOYAGEURS À L'UNITÉ, SUR L'ENSEMBLE DU Les parents séparés peuvent bénéficier sans
RÉSEAU CARS RÉGION HAUTE-SAVOIE surcoût, de deux points de montée après
accord de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Valable toute l'année, y compris les jours fériés et durant
Compléter deux demandes d'abonnement (une
INSCRIPTION PAPIER* (Bus)
les vacances scolaires pour tous les détenteurs d'une
carte de transport scolaire établie par la Communauté de
par adresse) et fournir les documents suivants : 125 € jusqu'au 19 juillet inclus
- Photocopie du jugement et/ou attestation de
Communes Pays du Mont-Blanc. garde alternée. 163 € à partir du 20 juillet
- Courrier des parents expliquant la situation de
Lignes au Pays du Mont-Blanc :
Y81 - Chamonix > Saint-Gervais > Sallanches
la famille. Paiement en espèces ou par chèque à
Y82 - Chamonix > Saint-Gervais > Megève > Praz-sur-Arly
- Photocopie du justificatif de domicile du parent 1. l'ordre de "Régie recettes transport".
- Photocopie du justificatif de domicile du parent 2.
Y83 - Flumet > Praz-sur-Arly > Megève > Combloux > Sallanches
INSCRIPTION PAPIER* (Train)
Y84 - Les Contamines > Saint-Gervais > Domancy > Sallanches
Y85 - Passy > Sallanches
!
Y86 - Cordon > Sallanches
122 € jusqu'au 19 juillet inclus
Si votre enfant est en attente d'affectation
160 € à partir du 20 juillet
dans un établissement scolaire, INSCRIVEZ- Paiement en espèces ou par chèque à
LE TOUT DE MÊME AVANT LE 19 JUILLET
en le signalant au service transports l'ordre de "Régie recettes transport".
scolaires et bénéficiez du tarif préférentiel.
L'inscription sera validée après confirmation *Gratuité d'inscription pour les élèves :
de l'orientation scolaire.
TOUT TITULAIRE D'UN TITRE DE TRANSPORT SCOLAIRE SUR LES - Domiciliés sur les communes de
LIGNES RÉGULIÈRES, BÉNÉFICIE D'UN ALLER/RETOUR PAR JOUR Chamonix, les Houches, Servoz et
SUR LA MÊME LIGNE, À L'HORAIRE DE SON CHOIX (HORS VACANCES Vallorcine.
SCOLAIRES). - Pour les élèves d'élémentaire et
Si les cours d'un élève se terminent en avance sur l'horaire prévu, il peut prendre le de maternelle des communes des
bus de sa ligne habituelle plus tôt dans la journée. Contamines-Montjoie et de Passy.
- Pour les élèves d'élémentaires de la
Tous les horaires sur : commune de Saint-Gervais-les-Bains.
www.auvergnerhonealpes.fr
Les frais d'inscription sont pris en charge par la
et sur ccpmb.fr collectivité de résidence.
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ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES LES LIGNES
DE RATTACHEMENT DE VOTRE COMMUNE DE TRANSPORT SCOLAIRE
PRISE EN CHARGE DOMICILE / ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
LIGNE RÉGULIÈRE CIRCUIT SPÉCIAL
Systématique si votre enfant est scolarisé Ces cars transportent des collégiens, Ces cars ne transportent que
dans l'établissement scolaire rattaché à votre des lycéens, et sont également des élèves à destination de leurs
la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
commune de résidence. fréquentés par des personnes établissements scolaires.
Communauté de Communes de
COMMUNE DE RÉSIDENCE
extérieures au transport scolaire. Les élèves des écoles maternelles
Au cas par cas si une demande de dérogation
et élémentaires sont uniquement
Les Contamines-Montjoie
a été faite pour que votre enfant soit
Megève / Demi-Quartier
transportés sur ce type de circuit.
scolarisé dans un autre établissement. Les
dérogations délivrées par l’éducation Les informations sur les circuits sont données à titre indicatif
nationale n’ouvrent pas automatiquement et peuvent subir des modifications.
Praz- Sur-Arly
Saint-Gervais
droit à un transport scolaire. (contacter le
Sallanches
Combloux
Domancy
service transports)
Cordon
Passy
ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
maternelle et élémentaire Alexis Bouvard (p.9) ✔
maternelle et élémentaire Saint-Jean Baptiste (p.10) LES HOCHES/PLAN DU MOULIN
✔ ÉCOLE - LES CONTAMINES
maternelle et élémentaire Henry Jacques le Même (p.10) ✔ ALEXIS BOUVARD (CS 211 035 et 211 037)
Commune des Contamines
maternelle et élémentaire du Plateau d'Assy (p.11) ✔ (LES CONTAMINES-MONTJOIE)
● Tresse
●
Écoles
maternelle et élémentaire de l'Abbaye (p.11) ✔ La Favière
élémentaire du Fayet (p.11) ✔ ● Le Barattet
élémentaire du Gollet (p.11) ✔ ● Les Echenaz
● La Vy
élémentaire de Saint-Nicolas de Véroce (p.11) ✔ ● Champelet
élémentaire de l'Assomption (p.11) ✔ ● Le Plan du Moulin
élémentaire Marie Paradis (p.11) ✔ ● Les Hoches
● La Revenaz
Émile Allais (p.12-13) ✔ ✔ ✔ ✔2 ● Le Cugnonnet
Saint-Jean Baptiste (p.12-13) ✔ ✔ ✔ ● La Berfière
Collèges
du Verney (p.14) ✔ ✔ ✔ ● Le Nivorin
Saint-Joseph (p.15) ✔ ✔ ✔ ✔ LA FRASSE - LES CONTAMINES ● Le Cugnon
(CS 211 038) Commune des ● La Gorge
de Varens (p.16) ✔ ✔ ✔ Contamines ● Le Lay
de l'Assomption (p.17) ✔ ✔1 ✔ ● La Frasse d'en Haut ● Le Raccard
du Mont-Blanc - René Dayve (p.18-19) ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ● La Frasse du Milieu ● Les Loyers
Lycées
Saint-Joseph (p.20-21) ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔
Centre Technique du Mont-Blanc (p.20-21) ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ● École Alexis Bouvard
Horace Bénédict de Saussure (p.22-23) ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ ✔
1 : uniquement pour le secteur des Plagnes
2 : uniquement pour les secteurs de Saint-Nicolas-de-Véroce, le Gollet, Cupelin et le Freney Les Contamines-Montjoie
8 9
ÉCOLE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE LA CÔTE 2000 - MEGÈVE
(CS 211 020 A/B / M)
HENRY JACQUES LE MÊME Autocars Borini
ou ● La Côte 2000
● Le Petit Lay
ÉCOLE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE AUBERGE DU GRENAND -
● La Livraz LES GRANGES - MEGÈVE
SAINT JEAN-BAPTISTE L'Angne (CS 211 022 / M) Autocars Borini
(MEGÈVE)
●
● Le Tour ● Auberge du Grenand
● Pont du Tour ● Le Tour sur Cassioz
CASSIOZ - MEGÈVE ● Le Maz ● Les Avenières
(CS 211 018 / M) Autocars Borini ● Le Planellet ● Le Bouchet
● Châtaz HLM ● La Gouna ● Les Poches
● Cassioz ● Mont d'Arbois ● Le Rouge Gorge
LE VILLARD - MEGÈVE
(CS 211 016 B / M) ● Moulin Neuf ● Le Vernay ● Rochebrune
Autocars Borini Pautex Les Pettoreaux Les Granges
● ● ●
Le Villard Les Combettes Les Choseaux Lady
10
● ● ● ●
● Ferme de Prariand LE VILLARET - MEGÈVE ● Route du Villard ● Le Gollet ● Grands Champs
● Le Mavarin (CS 211 017 / M) Autocars Borini ● Prariand ● Cornery ● Les Perchets
● La Mottaz ● Le Villaret ● Les Vériaz ● Le Savoy ● Pont des Perchets
● Écoles de Megève
Allard
La Grange
● Vauvray ● Supermarché ● Les Retornes L'Auguille
• • • •
● Jardin Fleuri ● Pont d'Arbon ● Les Berthelets Mont de la Mottaz
● Ormaret ● Etraz ● La Mouche
● La Carrière ● Les Poëx / Le Petit Bois MONT DE LA MOTTAZ - MEGÈVE
ORMARET - MEGÈVE (CS 211 021 / M) Autocars Borini
(CS 211 032 B) Autocars Borini LA CARRIERE - MEGÈVE LE PETIT BOIS - MEGÈVE
(CS 211 032 C) Autocars Borini (CS 211 023 / M) Autocars Borini
Demi-Quartier / Megève / Passy /
Saint-Gervais-les-Bains
ÉCOLE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE ÉCOLE ÉCOLE
LE PLATEAU D'ASSY (PASSY) DU FAYET (SAINT-GERVAIS) DU GOLLET (SAINT-GERVAIS)
BAY - PLATEAU D'ASSY LES AMERANDS - ST GERVAIS ST NICOLAS DE VÉROCE
(CS 211 039 B) Sat Le Fayet (CS 211 054 B) Sat Le Fayet - LE GOLLET (CS 211 061
● Bay ● Les Amerands B) Sat Le Fayet SAINT-MARTIN -
Écoles maternelle et élémentaire ● Le Fayet d'en Haut ● St Nicolas de Véroce LE GOLLET
• du Plateau d'Assy ● Nant Blanchet (CS 211 061 A)
● Le Fayet du Milieu
Sat le Fayet
● La Combe ● Les Chattrix
• École du Fayet
● Le Perrey ● Les Plans ● Saint-Martin
● Maffrey ● Les Vincents ● Le Château
Maffrey les Silènes
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
● ● Lachat ● La Planchette
● La Cize MARIE PARADIS ● La Combe ● Orsin
● L'Épagny ou • École du Gollet
● Les Nais
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
LES NAIS - L'EPAGNY - PLATEAU D'ASSY ÉCOLE
(CS 211 039) Sat Le Fayet DE L'ASSOMPTION (SAINT-GERVAIS)
DU SAINT-NICOLAS (SAINT-GERVAIS)
11
LA GRUVAZ - ST GERVAIS
(CS 211 064) Sat Le Fayet ST MARTIN - LE GOLLET -
ST NICOLAS DE VÉROCE
● La Gruvaz
(CS 211 061 A) Sat Le Fayet
● Bionnay Saint-Martin
ÉCOLE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE ●
● Rue du Châble Le Château
●
DE L'ABBAYE (PASSY) ● Camping La Planchette
●
● Les Pratz
● Orsin
LES CÈDRES ROUGES - L'ABBAYE ● La Côte du Parc Le Gollet
●
(CS 211 041) Sat Le Fayet - École Marie Paradis
● ● La Combe
Les Cèdres Rouges - École de l'Assomption
● ● Lachat
● Téléphérique
● L'Abbaye Pierre Semard Les Vincents
● TMB ●
Écoles maternelle et élémentaire
● Saint-Martin ● Les Plans
de l'Abbaye ●
● Le Château ● Les Chattrix
● Nant Blanchet
LE CHÂTEAU - TMB - ST GERVAIS
(CS 211 065) Sat Le Fayet • École de St Nicolas de Véroce
Demi-Quartier / Megève / Passy /
Saint-Gervais-les-Bains
LA CÔTE 2000 - MEGÈVE
COLLÈGE (CS 211 020 A/B / M) Autocars
ÉMILE ALLAIS
Borini
● La Côte 2000
AUBERGE DU GRENAND -
ou ● Le Petit Lay LES GRANGES - MEGÈVE
● La Livraz (CS 211 022 / M)
COLLÈGE ● L'Angne Autocars Borini
SAINT JEAN-BAPTISTE ● Le Tour ● Auberge du Grenand
(MEGÈVE) ● Pont du Tour ● Le Tour sur Cassioz
CASSIOZ - MEGÈVE
(CS 211 018 / M) Autocars ● Le Maz ● Les Avenières CORDON - COMBLOUX -
Borini
● Le Planellet ● Le Bouchet MEGÈVE (CS 211 032 A)
● Châtaz HLM ● La Gouna ● Les Poches Autocars Borini
LE PETIT BOIS - MEGÈVE LE VILLARD - MEGÈVE ● Cassioz ● Mont d'Arbois ● Le Rouge Gorge • Mairie
(CS 211 023 / M) (CS 211 016 B / M) ● Moulin Neuf ● Le Vernay ● Rochebrune ● Nant-Cruy
Autocars Borini Autocars Borini ● Pautex ● Les Pettoreaux ● Les Granges ● Médon
● Les Poëx / Le Petit Bois ● Le Villard LE VILLARET - MEGÈVE ● Les Combettes ● Les Choseaux ● Lady ● Cordy
● La Mouche ● Ferme de Prariand (CS 211 017 / M) ● Route du Villard ● Le Gollet ● Grands Champs ● Pont d'Arvillon
● Les Berthelets ● Le Mavarin Autocars Borini ● Prariand ● Cornery ● Les Perchets ● Mouille Noire
● Les Retornes ● La Mottaz ● Le Villaret ● Les Veriaz ● Le Savoy ● Pont des Perchets ● Les Chères
● Collège Émile Allais / Collège Saint-Jean Baptiste
● Vauvray ● Supermarché ● Demi-Lune ● La Pesse ● Les Belles / Les Rafforts ● Saint-Martin ● Allard
● Jardin Fleuri ● Pont d'Arbon ● Les Serves ● Pré de Foire ● Chef-Lieu ● Le Château ● La Grange
● Ormaret ● Etraz ● Gemoëns ● Parking Tonetti ● Meuret ● La Planchette ● L'Auguille
● Câteaux ● La Carrière ● Le Bois Roulet SALLANCHES - MEGÈVE ● Le Jorrax ● Orsin ● Mont de la Mottaz
● Colomb ● Le Feug ● Le Crêt (Y83) SAT Le Fayet PRAZ SUR ARLY - MEGÈVE ● Le Gollet MONT DE LA MOTTAZ -
● Chef Lieu ● Graniteur ● Le Freney* (Y82) Autocars Borini ● La Combe MEGÈVE (CS 211 021/ M)
Autocars Borini
COMBLOUX - MEGÈVE COMBLOUX - MEGÈVE ● Téléphérique ● Lachat
(CS 211 032 B) (CS 211 032 C) ● Le Pont ● Le Pont ● Les Vincents
Autocars Borini Autocars Borini ● Les Plagnes ● La Côte du Parc ● Les Plans
● Gare routière le Fayet ● Les Pratz ● Les Chattrix
LE FAYET - MEGÈVE ● Camping ● Nant Blanchet
(Y82) Autocars Borini ● Rue du Châble ● Saint-Nicolas de Véroce
● Bionnay SAINT NICOLAS DE
* dérogation uniquement pour les ● La Gruvaz VÉROCE - MEGÈVE**
élèves du collège St Jean-Baptiste
● Tresse (CS 211 060) Sat Le Fayet
● Sous la Forêt de Tresse ** dérogation uniquement pour
● Champelet les élèves du collège St Jean-
Baptiste
● La Favière
● Chef-Lieu
● Pont des Loyers
LES CONTAMINES -
Combloux / Les Contamines-Montjoie / Cordon / SALLANCHES
Demi-Quartier / Megève / Praz-sur-Arly / (Y84) SAT Le Fayet
Sallanches / Saint-Gervais-les-Bains
Correspondance Dérogation
12 13LA PROVENCE -
COLLÈGE SALLANCHES (CS 211 047)
Autocars Borini
DU VERNEY (SALLANCHES) Le Crêt
●
● La Provence
● Outredière
MERIBEL - SALLANCHES
(CS 211 046 A) ● Burzier
Autocars Borini Les Houches LUZIER - SALLANCHES
● (CS 211 048 A/C)
● Méribel ● Carrefour Bardet
Autocars Borini
Les Clodras La Pierre Luzier
● ● ●
Reninge Les Murets Les Vorziers
● ● ●
Route des Fourches Mernex Blancheville
PRAZ SUR ARLY - ● ● ●
PASSY - SALLANCHES
SALLANCHES Bocqueny Le Bouloz Le Rosay
● (Y85) Autocars Borini ● ●
(Y83) SAT Le Fayet
La Pesse Le Crêt Villy Monargue Rue des AFN
● ● ● ● ●
Les Paccots Rue de Savoie
● ●
● Ordre de Malte France
● Rue du Dr Laffin
14
● Collège du Verney
● Le Château ● Séchy ● Maison Forestière ● Pré de Foire
● Les Combes ● Le Perron ● Sous les Bottoliers ● Le Beaulieu
● La Pusaz ● Le Paclet ● Coulavin ● Route de la Fley
● Office du Tourisme ● Le Cruet Bas ● Lépigny ● École des Caches
● Mairie ● Le Cruet Haut ● Cimetière ● Route de Combloux
● Église ● Les Tailles ● Nant-Cruy
CORDON - SALLANCHES
(Y86) Autocars Borini ● Le Pelloux ● Point I La Pallud NANT-CRUY - SALLANCHES
(CS 211 050 A/B)
● Impasse des Perce-Neige ● La Pallud Autocars Borini - Sat Le Fayet
● Le Coudray ● Casino
● Gare routière le Fayet
LE COUDRAY - LE CRUET
-SALLANCHES (CS 211 033 A) SAINT-GERVAIS -
Cordon / Domancy / SALLANCHES
Autocars Borini
Passy / Sallanches / (Y84) SAT Le Fayet
Correspondance Dérogation
PLAINE JOUX -
SALLANCHES
COLLÈGE (Y85) Autocars Borini
SAINT-JOSEPH ● Plaine Joux
(SALLANCHES) ● Guébriant
● Praz Coutant
LA PROVENCE -
● Martel de Janville
SALLANCHES (CS 211 047)
Autocars Borini ● La Sapinière
● Le Crêt ● Place F. Tobé
● La Provence Plateau d'Assy
Outredière
●
● Les Cèdres Bleus
● Burzier ●
● Les Houches ● Le Mont-Blanc
● Carrefour Bardet ● Cran
● La Pierre ● Bay
MERIBEL - SALLANCHES ● Les Murets NANT-CRUY -
LUZIER - SALLANCHES ● Les Sauvages
(CS 211 046 A) ● Mernex SALLANCHES (CS 211 050 A/B)
Autocars Borini (CS 211 048 A/C)
Autocars Borini - Sat Le Fayet ● Les Pattes
● Le Bouloz Autocars Borini
● Méribel Nant-Cruy ● Le Pratz
● Monargue ● Luzier ●
● Les Clodras Les Paccots Route de Combloux ● Le Crey
● ● Les Vorziers ●
Reninge Les Juttes
15
● ● Ordre de Malte France ● Blancheville ● École des Caches ●
● Route des Fourches ● Rue du Dr Laffin ● Le Rosay Route de la Fley ● Chef-Lieu
●
● Bocqueny ● Rue des AFN Le Beaulieu ● Les Regards
●
Le Crêt ● Rue de Savoie Les Ruttets Haut
● ● Pré de Foire ●
● Villy
● Collège Saint-Joseph
● Maison Forestière
Parking Tonetti Gare SNCF • La Pesse ● Le Château
● ● ● Sous les Bottoliers
SERVOZ - SALLANCHES Coulavin LA PESSE - SALLANCHES ● Les Combes
● La Charlotte ●
(Y81) Autocars Borini (Y83) SAT Le Fayet ● La Pusaz
● Lépigny
● La Carabote ● Office du Tourisme
● Cimetière
● Champlan ● Mairie
● Les Tailles
● L'Île
● Point I La Pallud CORDON - SALLANCHES
● Marlioz École (Y86) Autocars Borini
● La Pallud
● Chedde Jonction
● Les Plagnes Cimetière
● Chedde Place
● Les Plagnes
● Saint-Antoine
Café Vert LES PLAGNES -
● SALLANCHES
CAFÉ VERT - SALLANCHES (Y84) Sat Le Fayet
(Y85) Autocars BoriniPRAZ SUR ARLY -
SALLANCHES*
LES CONTAMINES - PASSY (Y83) Sat le Fayet
COLLÈGE (Y84) SAT le Fayet
• Le Jorrax COLLÈGE
DE VARENS PLAINE JOUX - PASSY ● Le Plan du Moulin ● Meuret DE L'ASSOMPTION
(PASSY) (SAINT-GERVAIS)
(Y85) Autocars Borini ● La Revenaz ● Chef Lieu
ARGENTIÈRE - PASSY
● Plaine Joux
(Y81) Autocars Borini
● Le Cugnonnet ● Les Belles / Les Rafforts
ST NICOLAS DE VÉROCE -
● Guébriant • Argentière la Fis ● La Berfiere ● Moulin Neuf SAINT-GERVAIS
(Y81) Autocars Borini
● Praz Coutant • Argentière ● Le Nivorin ● Pautex
● Martel de Janville • Les Chosalets ● Le Lay Télécabine ● Les Combettes ● Saint-Nicolas de Véroce
● La Sapinière • Les Grassonnets - Les Iles ● Le Barattet ● Route du Villard ● Nant Blanchet
● Place F. Tobé • Le Lavancher
● Pont des Loyers ● Prariand ● Les Chattrix
• Les Tines
● Plateau d'Assy ● Chef-Lieu ● Le Cruet ● Les Plans
• Les Bois
● Les Cèdres Bleus
• Les Praz Flegère ● Champelet ● Autogare ● Les Vincents
SAINT NICOLAS DE
● Le Mont-Blanc • La Frasse ● La Faviere ● Supermarché ● Lachat
VÉROCE - PASSY ● Cran • Sud ● Sous la Forêt de Tresse ● Pont d'Arbon ● La Combe
(Y81) Autocars Borini
● Bay • Les Rebats ● Tresse ● Demi-Lune ● Le Gollet LE FAYET - ST GERVAIS
Les Pècles / ● Orsin
● Saint-Nicolas de Véroce ● Les Sauvages • Les Moussoux ● La Gruvaz ● Le Feug (Y82) Autocars Borini
● La Planchette ● Gare routière le Fayet
● Nant Blanchet ● Les Pattes • Les Gaillands ● Bionnay ● Chef-Lieu
● Le Château ● Les Plagnes Cimetière
● Les Chattrix ● Le Pratz • Les Pélerins SNCF ● Rue du Châble ●• Le Perret
● Saint-Martin ● Les Plagnes
● Les Plans ● Le Crey • Les Bossons SNCF ● Camping ● Graniteur ● Téléphérique ● Le Pont
● Les Vincents ● Les Juttes • Taconnaz / Rte Alpage ● Les Pratz ● La Pesse
● ● • Le Pont
● ●
Lachat Chef-Lieu
• Saint-Antoine
La Côte du Parc Parking Tonetti
● Collège de l'Assomption
● La Combe ● Les Regards ● Miage
• Chef-Lieu
● Le Gollet ● Les Ruttets Haut
• Téléphérique de Bellevue ● Le Pont ● Parking Toretti
● La Côte du Parc
● Orsin ● Villy • La Fontaine ● Les Plagnes ● Rue de Savoie ● Les Pratz
● La Planchette ● La Charlotte •● Gare SNCF ● Les Plagnes Cimetière ● La Poste / Place Ch. Albert ● Camping
● Le Château ● La Carabote •● Le Châtelard ● Abbaye École ● Maison Forestière SALLANCHES - ● Rue du Châble
PASSY
● Saint-Martin ● Champlan • Gare routière Le Fayet ● Gare routière le Fayet ● Sous les Bottoliers (Y81) ● Bionnay
● Téléphérique ● L'Île ● Casino ● Coulavin Autocars Borini ● La Gruvaz
● Tresse
● Cimetière
● Sous la Forêt de Tresse
● Collège de Varens ● Point I la Pallud ● La Favière
● Champelet
● Chef-Lieu
● Le Fayet du Milieu ● Chedde Place
● Pont des Loyers
● Le Fayet d'en Haut ● Chedde Jonction ● Le Barattet
● Les Amerands ● Chedde Les Nids ● Le Lay Télécabine
● Saint-Antoine ● Le Nivorin
LES AMERANDS - PASSY
● La Berfière
(CS 211 054 B) Sat le Fayet ● Café Vert
● Le Cugnonnet
Chamonix / Combloux / Les Contamines-Montjoie /
● Les Remondins Demi-Quartier / Domancy / Les Houches / ● La Revenaz
● La Motte Perrey Megève / Passy / Praz-sur-Arly / ● Le Plan du Moulin
Sallanches / Servoz / Saint-Gervais-les-Bains
● Les Soudans LES CONTAMINES -
Correspondance Dérogation ST GERVAIS
● Joux (Y84) SAT Le Fayet
16 17LYCÉE
DU MONT-BLANC
RENÉ DAYVE
(PASSY)
PLAINE JOUX - PASSY
(Y85) Autocars Borini
ARGENTIÈRE - PASSY LES CONTAMINES - ● Plaine Joux
(Y81) Autocars Borini PASSY (Y84) SAT Le Fayet ● Guébriant
• Argentière la Fis • Le Plan du Moulin ● Praz Coutant
• Argentière • La Revenaz PRAZ SUR ARLY - PASSY ● Martel de Janville
• Les Chosalets • Le Cugnonnet (Y82) Autocars Borini ● La Sapinière
• Les Grassonnets - Les Iles • La Berfière • Le Jorrax ● Place F. Tobé
• Le Lavancher • Le Nivorin • Meuret ● Plateau d'Assy
• Les Tines • Le Lay Télécabine • Chef Lieu ● Les Cèdres Bleus
• Les Bois • Le Barattet • Les Belles / Les Rafforts ● Le Mont-Blanc
• Les Praz Flegère • Pont des Loyers • Moulin Neuf ● Cran LA PROVENCE - PASSY
ST NICOLAS DE VÉROCE -
• La Frasse • Chef-Lieu ● Pautex ● Bay
PASSY (Y81) Autocars Borini
(CS 211 051 A)
• Sud • Champelet ● Les Combettes ● Les Sauvages Autocars Borini
• Les Rebats • La Favière ● Route du Villard ● Les Pattes ● Saint-Nicolas de Véroce ● Le Crêt
CORDON - PASSY
Les Pècles / • Sous la Forêt de Tresse ● Prariand ● Le Pratz ● Nant Blanchet ● La Provence
• (Y86) Autocars Borini
Les Moussoux • Tresse ● Les Veriaz
● Mairie ● Le Crey ● Les Chattrix ● Outredière
• Les Gaillands
• La Gruvaz ● Le Cruet ● Les Juttes ● Les Plans ● Burzier
• Les Pélerins SNCF ● Office de Tourisme
• Bionnay ● Autogare
● La Pusaz ● Chef-Lieu ● Les Vincents ● Les Houches
• Les Bossons SNCF
• Rue du Châble ● Supermarché
● Les Regards ● Lachat ● Carrefour Bardet
• Pont d'Arbon ● Les Combes
• Taconnaz / Rte Alpage
• Camping ● Les Ruttets Haut ● La Combe ● La Pierre
• Demi-Lune ● Le Château
• Le Pont
• Les Pratz ● Villy ● Le Gollet ● Les Murets
● Le Feug ● Sous les Bottoliers
• Saint-Antoine
• La Côte du Parc ● La Charlotte ● Orsin ● Mernex
• Chef-Lieu ● Chef-Lieu ● Coulavin
●• Miage
● Les Serves ● Lépigny ● La Carabote ● La Planchette ● Le Bouloz
• Téléphérique de Bellevue
• La Fontaine • Le Pont ● Gemoëns
• Les Tailles ● Champlan ● Le Château ● Monargue
• Gare SNCF • Les Plagnes ● Le Bois Roulet
● Point I La Pallud ● L'Île ● Saint-Martin ● Les Paccots
• ● Le Crêt
● ● ●
• Le Châtelard Les Plagnes Cimetière ● La Pallud Marlioz Platières Téléphérique Maison Forestière
• Le Freney
● Lycée du Mont-Blanc
● Chemin des Moulins ● Le Fayet du Milieu ● Cimetière ● Chedde Jonction
● St-Martin Place ● Le Fayet d'en Haut ● La Poste/ Place C. Albert ● Chedde les Nids
● Gendarmerie ● Les Amerands ● Ordre de Malte France ● Chedde Place
● Le Rosay LES AMERANDS - PASSY ● Rue de Savoie ● Saint-Antoine
● Blancheville (CS 211 054 A) SALLANCHES - PASSY ● Café Vert
● Les Vorziers Sat le Fayet (Y81) Autocars Borini ● Les Remondins
● Luzier ● La Motte/Perrey
Chamonix / Combloux /
LUZIER - PASSY
● Les Soudans
Les Contamines-Montjoie / Cordon /
(CS 211 052 B) ● Joux
Demi-Quartier / Domancy / Les Houches / Autocars Borini
Megève / Passy / Praz-sur-Arly / JOUX - PASSY
Sallanches / Servoz / Saint-Gervais-les-Bains (Y85) Autocars Borini
18 19LES CONTAMINES -
SALLANCHES
(Y84) SAT Le Fayet
LYCÉE
● Pont des Loyers
SAINT-JOSEPH ● Chef-Lieu
ou ● Champelet
CENTRE TECHNIQUE ● La Faviere
DU MONT-BLANC ARGENTIÈRE - PASSY ● Sous la Forêt de Tresse PLAINE JOUX -
SALLANCHES
(SALLANCHES) (Y81) Autocars Borini ● Tresse
PRAZ SUR ARLY - (Y85) Autocars Borini
• Argentière la Fis
● La Gruvaz SALLANCHES ● Plaine Joux
• Argentière (Y83) SAT Le Fayet
• ● Bionnay ● Guébriant
Les Chosalets ● Le Jorrax
• Les Grassonnets - Les Iles ● Rue du Châble
● Meuret ● Praz-Coutant
• Le Lavancher ● Camping
● Chef Lieu ● Martel de Janville
• Les Tines ● Les Pratz
● Les Belles / Les Rafforts ● La Sapinière
LA PROVENCE -
• Les Bois ● La Côte du Parc ● Moulin Neuf ● Place F. Tobé
SALLANCHES (CS 211 047) • Les Praz Flegère
● Miage ● Pautex ● Plateau d'Assy
Autocars Borini • La Frasse
● Le Crêt • Sud ● Le Pont ● Les Vériaz ● Les Cèdres Bleus
● La Provence • Les Rebats ● Les Plagnes ● Les Combettes ● Le Mont-Blanc
● Outredière Les Pècles / ● Les Plagnes Cimetière ● Route du Villard ● Cran CAFÉ VERT -
• Les Moussoux
● Burzier ● Gare routière le Fayet ● Prariand
● Bay
SALLANCHES
● Les Houches • Les Gaillands
● Le Cruet
(Y85) Autocars Borini
• Les Pélerins SNCF ● Casino ● Les Sauvages ● Café Vert
● Carrefour Bardet
● La Pallud ● Autogare
● Les Pattes ● Saint-Antoine
● La Pierre • Les Bossons SNCF
● Supermarché
● Point I La Pallud ● Le Pratz ● Chedde Place
● Les Murets • Taconnaz / Rte Alpage
● Pont d'Arbon
● Les Tailles ● Le Crey ● Chedde Jonction
● Mernex • Le Pont
● Demi-Lune
● Cimetière ● Les Juttes ● Marlioz École
● Le Bouloz • Saint-Antoine
● Le Feug
● Monargue • Chef-Lieu ● Lépigny ● Chef-Lieu ● L'Île
● ● Chef-Lieu
● ●
● Les Paccots • Téléphérique de Bellevue Coulavin Les Regards Champlan
● Rue du Dr Laffin • La Fontaine ● Sous les Bottoliers ● Graniteur
● Les Ruttets Haut ● La Carabote
● Ordre de Malte France • Gare SNCF ● Maison Forestière ● La Pesse
● Villy ● La Charlotte
● Lycée Saint-Joseph / Centre Technique du Mont-Blanc (CTMB)
● Le Crêt ● Pré de Foire ● Rue de Savoie
● Le Château
● Bocqueny ● Le Beaulieu ● Rue des AFN
● Les Combes
● Route des Fourches ● Route de la Fley ● Le Rosay
● La Pusaz
● Reninge
● École des Caches ● Blancheville
● Office de Tourisme
● Les Clodras
● Route de Combloux ● Les Vorziers
● Mairie
● Méribel
● Nant-Cruy ● Luzier
CORDON - SALLANCHES
MERIBEL - SALLANCHES NANT-CRUY - SALLANCHES LUZIER - SALLANCHES (Y86) Autocars Borini
(CS 211 046 A) (CS 211 050 A/B) Autocars (CS 211 048 A/C)
Autocars Borini Borini - Sat Le Fayet Autocars Borini Chamonix / Combloux /
Les Contamines-Montjoie / Cordon /
Demi-Quartier / Domancy / Les Houches /
Megève / Passy / Praz-sur-Arly /
Sallanches / Servoz / Saint-Gervais-les-Bains
20 21PLAINE JOUX - SALLANCHES
(Y85) Autocars Borini
● Plaine Joux
● Guébriant
● Praz-Coutant
LES CONTAMINES - ● Martel de Janville
SALLANCHES
(Y84) SAT Le Fayet ST NICOLAS DE VÉROCE - ● La Sapinière
PASSY (Y81) Autocars Borini
● Pont des Loyers ● Place F. Tobé
LA PROVENCE -
● Chef-Lieu ● Saint-Nicolas de Véroce ● Plateau d'Assy SALLANCHES
(CS 211 047) Autocars Borini
● Champelet ● Nant Blanchet ● Les Cèdres Bleus
● La Favière ● Les Chattrix ● Le Mont-Blanc ● Le Crêt CAFÉ VERT -
SALLANCHES
● Sous la Forêt de Tresse ● Les Plans ● Cran ● La Provence
(Y85) Autocars Borini
● Tresse ● Les Vincents ● Bay ● Outredière ● Café Vert
● La Gruvaz ● Lachat ● Les Sauvages ● Burzier LUZIER - SALLANCHES ● Saint-Antoine DOMANCY - COMBLOUX
(CS 211 048 C)
● Bionnay ● La Combe ● Les Pattes ● Les Houches Autocars Borini ● Chedde Place (Y84) SAT Le Fayet
● Rue du Châble ● Le Gollet ● Le Pratz ● Carrefour Bardet ● Luzier ● Chedde Jonction ● La Pallud
● Camping ● Orsin ● Le Crey ● La Pierre ● Les Vorziers ● Marlioz École ● Point I La Pallud
● Les Pratz ● La Planchette ● Les Juttes ● Les Murets
● Blancheville ● L'Île ● Les Tailles
● La Côte du Parc ● Le Château ● Chef-Lieu ● Mernex
● Le Rosay ● Champlan ● Cimetière
● Miage ● Saint-Martin ● Les Regards ● Le Bouloz
● Rue des AFN ● La Carabote ● Lépigny
● Téléphérique ● Téléphérique ● Les Ruttets Haut ● Monargue
● Rue de Savoie ● La Charlotte ● Coulavin
● Villy ● Les Paccots
● Ordre de Malte France ● Chemin des Moulins ● Maison Forestière
● Téléphérique ● Parking Tonetti ● Parking Tonetti ● St Martin Place ● Parking Tonetti ● Parking Tonetti
LE FAYET - ● Le Freney
COMBLOUX
(Y82) Autocars
● Le Crêt
SALLANCHES -
● Parking Tonetti
Borini ● Le Bois Roulet COMBLOUX - MEGÈVE ● Pré de Foire
(Y83) SAT Le Fayet
● Gemoëns ● La Pesse
● Lycée HB de Saussure ● Gemoëns
● Le Bois Roulet
● Le Feug ● Les Chères ● Le Crêt
● Demi Lune ● Mouille Noire ● Le Freney
● Pont d'Arbon ● Pont d'Arvillon ● Téléphérique
● Supermarché ● Cordy ● Le Pont
LYCÉE ● Autogare ● Médon ● Les Plagnes
● ● ● Gare routière le Fayet
HB DE SAUSSURE
Le Cruet Nant-Cruy
(COMBLOUX) ● Prariand ● Mairie ● Gare SNCF
● Route du Villard CORDON - COMBLOUX ● La Fontaine
(CS 211 032 A/C)
● Les Combettes Autocars Borini ● Chef-Lieu
Chamonix / Combloux /
● Moulin Neuf ● Saint-Antoine
Les Contamines-Montjoie / Cordon / ● Les Belles / Les Rafforts ● Les Pèlerins SNCF
Demi-Quartier / Domancy / Les Houches / ● Chef Lieu ● Les Bossons SNCF
Megève / Passy / Praz-sur-Arly / ● Meuret ● Les Pècles /Les Moussoux
Sallanches / Servoz / Saint-Gervais-les-Bains
● Le Jorrax ● Sud
Correspondance
● Les Praz Flégère
PRAZ SUR ARLY -
COMBLOUX (Y83) SAT Le Fayet CHAMONIX - COMBLOUX
(Y82) Autocars Borini
22 23II.4. LE TRANSPORT DES ÉLÈVES DE PRIMAIRE :
RÈGLEMENT
Communes Pays du Mont-Blanc, sont bénéficiaires
(Suite à la décision du Bureau Communautaire du 04/04/2022) des transports organisés par la CCPMB. La Communauté de Communes prend en charge le
INTÉRIEUR Dérogation :
transport des élèves de primaire sur les communes
suivantes : Les Contamines-Montjoie, Megève, Demi-
Quartier, Passy, Saint-Gervais-les-Bains.
Toute demande d'inscription n'entrant pas dans le
Parents, prenez le temps de lire le règlement intérieur avec vos enfants et n’oubliez pas de
cadre des articles 2.1 et 2.2 pourra faire l'objet d'une Le transport des élèves de primaire reste sous la
signer l’attestation sur l’honneur au verso de la fiche d’inscription.
demande individuelle de dérogation. Cette demande responsabilité des responsables légaux, à l'aller
ARTICLE I / OBJET Critère de scolarité : de dérogation devra être adressée au Président de comme au retour entre le domicile et le point d'arrêt.
La Communauté de Communes Pays du Mont- la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc De même entre l'établissement scolaire et le point
La scolarité doit se dérouler soit : par l'intermédiaire du service transport scolaire. Elle d'arrêt.
Blanc (ciaprès dénommée CCPMB), Autorité
Organisatrice de second rang (AO2), est chargée de est soumise à validation à la Région Auvergne-Rhône
- dans une école élémentaire de la commune Alpes, en tant qu' Autorité Organisatrice de 1er rang. II.5. LES ÉTUDIANTS, APPRENTIS ET ÉLÈVES HORS
l'organisation de l'ensemble des transports scolaires SECTORISATION :
de domiciliation, excepté dans le cadre d'un
sur son territoire, par délégation de la Région II.3. LE TRANSPORT DES ÉLÈVES DE MATERNELLE : Le bénéfice des transports scolaires s'arrête à la
regroupement pédagogique intercommunal,
Auvergne-Rhône-Alpes, Autorité Organisatrice de La Communauté de Communes prend en charge classe de Terminale. Les étudiants et apprentis ne
reconnu par la Direction des Services de l'Education
premier rang (AO1). le transport des élèves de maternelles sur les peuvent pas bénéficier des services de transports
Nationale. Seuls les élèves de maternelle et de
primaire des communes de Demi-Quartier, Les communes suivantes : Les Contamines-Montjoie, scolaires organisés par la CCPMB. Ils sont invités à se
Le présent règlement communautaire a pour objet de
Contamines -Montjoie, Megève et Passy sont Demi-Quartier, Megève, Passy. rapprocher des services de transports de la Région
définir les conditions à remplir pour être bénéficiaire
transportés, ainsi que les élèves d'élémentaires de Auvergne-Rhône-Alpes pour plus d'informations.
de la prise en charge des transports scolaires, les Le transport des élèves de maternelle nécessite,
Saint-Gervais-les-Bains.
modalités de financements des services et les règles pour des raisons de sécurité et de responsabilité, II.6. LA GARDE ALTERNÉE :
d'utilisation, de sécurité et de discipline à respecter un engagement signé des parents assurant leur Pour être bénéficiaire des transports scolaires, en
- dans un collège public ou privé sous contrat ou
dans les transports. Il s'applique en complémentarité présence ou celle d'une tierce personne, à la montée plus du respect des dispositions prévues aux articles
relevant du Ministère de l'Agriculture, dans un lycée
du règlement des transports scolaires en Haute- et à la descente de l'autocar. Cet engagement devra 2.1 et 2.2 du présent règlement, au moins un
général ou professionnel, public ou privé sous
Savoie édité par la Région Auvergne Rhône-Alpes. obligatoirement être joint à la demande d'inscription. représentant légal doit être domicilié dans le périmètre
contrat ou relevant du Ministère de I'Agriculture, en
conformité avec la carte de sectorisation scolaire, de la Communauté de Communes Pays du Mont-
Il a été approuvé par délibération n° 2020/025 du 29 Le représentant légal d'un élève de classe de Blanc.
situé dans le périmètre de la CCPMB.
janvier 2020. maternelle accompagne obligatoirement l'enfant
Critère de fréquence : à l'arrêt de car. De même, il a l'obligation de venir Les demandes d'attribution d'une deuxième carte
ARTICLE II / LES BÉNÉFICIAIRES DES chercher l'enfant à l'arrêt de car et doit nécessairement ne seront acceptées que dans le cadre de parents
TRANSPORTS SCOLAIRES La fréquence des trajets doit être quotidienne. Un y être présent avant son arrivée. L'absence du divorcés ou séparés bénéficiant d'une garde alternée
seul aller-retour quotidien est pris en charge par représentant légal engage sa responsabilité. dûment justifiée par une décision de justice. Toutes
II.1. LES BÉNÉFICIAIRES : dérogations à ce principe feront l'objet d'une
la CCPMB pour les élèves demi-pensionnaires et
Les élèves demi-pensionnaires ou externes Si aucun adulte n'est présent à la descente du car, demande d'autorisation de prise en charge auprès
externes. Les circuits quotidiens de cantine et de
bénéficient des transports scolaires organisés par la le conducteur et/ou l'accompagnateur ne doivent des services de l'Autorité Organisatrice de premier
pause méridienne ne sont pas pris en charge par
CCPMB, sous réserve qu'ils remplissent les critères pas laisser l'enfant descendre. Celui-ci reste dans rang sur motivation ou attestation de la famille.
la CCPMB. Les élèves internes ne peuvent pas
d'éligibilité suivants : le car et sera déposé par ordre de priorité :
bénéficier du transport scolaire.
L'attribution gratuite, sur la carte de transport
Critère de résidence familiale : - À l'école, si un professeur des écoles ou une scolaire, d'un deuxième point de montée et/ou
Critère de capacité :
ATSEM est présent pour le surveiller circuit pour un enfant en garde alternée est une
L'élève doit obligatoirement être domicilié dans le demande de dérogation soumise à l'acceptation
Aucun transport ne sera mis en service si le nombre - À la mairie, si M. ou Mme le Maire est
périmètre de la Communauté de Communes Pays de l'Autorité organisatrice de 1er rang, la Région,
d'élèves inscrits sur un circuit est inférieur à 4 élèves. présent(e),
du Mont-Blanc composé des communes suivantes : après transmission des éléments suivants:
- À la gendarmerie ou à la police municipale s'il en
Combloux, Cordon, Demi-Quartier, Domancy, Les II.2. CAS PARTICULIERS : existe une sur la commune,
Contamines-Montjoie, Megève, Passy, Praz-sur-Arly, Les élèves domiciliés sur le périmètre de la CCPMB - 2 demandes d'inscription (une par adresse),
- Dans les locaux du transporteur
Saint-Gervais-les-Bains, Sallanches. et scolarisés dans des établissements hors du - Photocopie du jugement et/ou d'une « attestation
Sa famille sera contactée pour venir chercher
territoire de la CCPMB, ne sont pas bénéficiaires des l'enfant. Si cette situation se produit plus de deux de garde alternée » datée et signée des deux
Les élèves bénéficiant d'un hébergement distinct transports scolaires organisés par la CCPMB. fois dans l'année scolaire, l'enfant sera exclu du responsables légaux,
de celui de leurs parents satisfont au critère de
transport scolaire jusqu'à la fin de l'année scolaire - Courrier des parents expliquant la situation,
résidence dès lors que ces élèves sont domiciliés Les élèves domiciliés dans le périmètre de la
en cours. - Photocopie du justificatif de domicile du parent 1,
dans le périmètre de la Communauté de Communes Communauté de Communes de la Vallée de
- Photocopie du justificatif de domicile du parent 2,
Pays du Mont-Blanc. Chamonix Mont-Blanc et scolarisés dans des
- Photo d'identité de l'enfant.
établissements du territoire de la Communauté de
24 25II.7. LES CORRESPONDANTS ÉTRANGERS : d'établissement scolaire. Dans tous les cas, des III.3. DUPLICATA : - Une contribution aux frais réels de transports.
Les correspondants étrangers des élèves titulaires justificatifs devront être présentés pour bénéficier du En cas de perte, de vol ou de détérioration du titre de Le montant de la participation financière demandée
d'une carte de transport scolaire peuvent être tarif préférentiel. transport, l'élève ou son représentant légal demande aux familles est fixé par délibération du Conseil
autorisés à emprunter les transports scolaires rapidement un duplicata auprès du service transports Communautaire.Cette participation est annuelle.
avec leur élève d'accueil, dans la limite des places III.2. TITRE DE TRANSPORT : scolaires de la CCPMB. La délivrance de ce nouveau
disponibles dans l'autocar. Chaque élève doit obligatoirement être muni d'un titre titre s'effectue moyennant une somme forfaitaire fixée IV.2. PARTICIPATION DES COMMUNES :
de transport scolaire délivré par la CCPMB, en cours par délibération du Conseil Communautaire. Les communes ayant fait le choix d'un service de
Les demandes de prise en charge doivent être de validité, et le présenter au conducteur à chaque transport scolaire pour les élèves de maternelle ou
transmises, au moins 1 mois avant la date prévue montée dans le véhicule. Ce titre devra également III.4. REMBOURSEMENT : de primaire, prennent en charge financièrement le
pour l'accueil des correspondants. être présenté sur demande du conducteur ou des Toute demande d'inscription aux transports scolaires transport des élèves dont la distance domicile - école
agents de contrôle des Autorités Organisatrices de est établie pour l'année scolaire complète et ne fréquentée publique ou privée de sa commune de
En cas d'accord, la CCPMB adresse les titres de 1er et 2e rang. pourra en aucun cas être annulée et remboursée, domiciliation est de moins de 3 kilomètres par la voie
transport provisoires directement aux familles. sauf cas exceptionnel sur demande motivée avant publique (distance la plus courte par voie carrossable
Ce titre de transport autorise un aller-retour quotidien le 1er novembre de l'année scolaire en cours. Aucun praticable en tout temps et tenant compte de la
ARTICLE III / CONDITIONS D'ACCÈS (les jours de scolarité) entre le domicile de l'élève remboursement ne sera effectué au prorata des mois signalisation routière)
AUX SERVICES et son établissement scolaire. Il est obligatoire et où l'élève aura été transporté.
strictement personnel. Il est une preuve d'inscription Une participation annuelle est alors appelée par la
III.1. MODALITÉS D'INSCRIPTION : et permet l'assurance de l'élève pendant son trajet Seuls les cas suivants feront l'étude d'une demande Communauté de Communes auprès de la commune.
Le responsable légal doit remplir, pour chaque élève, dans les transports scolaires. Il est strictement interdit de remboursement :
une demande d'abonnement aux transports scolaires d'en faire bénéficier une autre personne. ARTICLE V / SÉCURITÉ ET DISCIPLINE
et la faire parvenir au service transports scolaires - Si la demande est effectuée avant le jour officiel
pendant la période définie par la Région Auvergne- Chaque élève doit impérativement respecter le ou les de rentrée, la totalité de la somme est remboursée, V.1. MONTÉE ET DESCENTE DU VÉHICULE :
Rhône-Alpes et prévue à cet effet. Il devra être joint à circuit(s) qui lui sont attribués, le plus proche de leur - Si la demande est effectuée avant le 1er novembre, L'élève doit être présent à son arrêt 10 minutes avant
cette demande : domicile et dont le point de montée a été rempli sur le la totalité de la somme est remboursée uniquement l'horaire de passage du véhicule. La montée et la
formulaire d'inscription. Les places sont limitées dans sur justificatif et en cas d'orientation tardive ou d'un descente des élèves doivent s'effectuer avec ordre.
- une photo d'identité récente pour les demandes les autocars et doivent être respectées par mesure de changement de régime scolaire. Les élèves doivent attendre, pour ce faire, l'arrêt
de transport routier, sécurité. Les élèves qui circulent sur un autre circuit complet du véhicule.
- deux photos d'identité récentes et non scannées qui ne leur est pas attribué, au regard de la loi, ne
Toutes les demandes de remboursement se font par
pour les demandes de transport ferroviaire, sont pas assurés. En montant dans le véhicule, ils doivent présenter au
écrit à l'attention du Président de la Communauté
- le formulaire ou la liasse SNCF complété, conducteur leur titre de transport et le conserver en
de Communes Pays du Mont-Blanc, en justifiant
- Le règlement de la participation visée à l'article En cas d'absence ou de non présentation du titre vue d'un éventuel contrôle. A défaut, les dispositions
des raisons pour lesquelles le remboursement
3.2. soit par carte bancaire par le biais de de transport, le conducteur, après vérification des énoncées à l'article 111.2 s'appliquent. Un élève pris
est demandé. Un Relevé d'identité Bancaire et la
l'inscription en ligne, soit en espèces ou chèque listes d'effectifs transmises par la CCPMB, est tenu en charge le matin dans le cadre des circonstances
restitution du titre de transport doivent impérativement
directement auprès du Service transports scolaires d'autoriser la montée de l'élève dans le véhicule. énoncées dans cet article, sera également pris en
être joints en même temps que la demande.
de la Communauté de Communes ou par courrier, Toutefois, il doit recueillir l'identité de l'élève, son charge le soir.
Les chèques devront être établis à l'ordre de la adresse, l'établissement scolaire fréquenté, l'informer
de la nécessité d'une régularisation rapide de la
ARTICLE IV / CONDITIONS DE Pendant le trajet, le port de la ceinture de sécurité est
« Régie recettes transport ».
situation, et en informer le service transports scolaires FINANCEMENTS DES TRANSPORTS obligatoire pour tous les passagers du véhicule dont
de la CCPMB. SCOLAIRES les sièges en sont équipés. Tout contrevenant sera
Toute demande d'inscription incomplète ou illisible passible d'une amende à la charge du responsable
sera retournée à l'intéressé et non traitée. Dans l'hypothèse où un élève se soustrait à cette La CCPMB assure le financement des transports légal.
obligation, ou qu'il n'est pas inscrit sur la liste scolaires. Pour ce faire, elle bénéficie notamment
Toute demande d'inscription par courrier ou sur d'effectif et qu'il est dans l'incapacité de justifier d'une compensation financière de la Région Après la descente, les élèves ne doivent s'engager sur
permanence faite avant la date échue et/ou par le d'une inscription valide pour l'année scolaire en Auvergne-RhôneAlpes et de la participation la chaussée qu'après le départ du car et s'être assuré
biais du site internet bénéficiera d'un tarif préférentiel. cours, le conducteur refusera la montée de l'élève qu'ils peuvent le faire en toute sécurité, notamment
complémentaire des familles et des communes.
Le tarif normal sera appliqué après la date limite dans le véhicule. après avoir attendu que le car soit suffisamment
d'inscription. IV.1. PARTICIPATION DES FAMILLES : éloigné pour que la vue sur la chaussée soit
Il en sera de même dans le cas où le conducteur Une participation financière aux coûts des transports complètement dégagée du côté où le car s'éloigne.
Dans le cas d'inscription en cours d'année, le aura été formellement informé par la CCPMB d'une scolaires est à la charge des familles. Ces frais incluent :
montant des frais d'inscription sera établi pour éviction temporaire ou définitive du service de V.2. PENDANT LE VOYAGE :
l'année scolaire complète. Le tarif préférentiel pourra transport scolaire de cet élève, ou d'un cas de fraude - Le coût des titres de transports, Chaque élève doit rester assis à sa place pendant
être appliqué si l'élève est nouvellement arrivé sur le avérée. - Les frais de fonctionnement directement liés aux tout le trajet et ne la quitter qu'au moment de la
territoire, ou qu'un changement de situation intervient transports scolaires, descente. Il doit se comporter de manière à ne pas
dans la famille de l'élève, ou en cas de changement gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon
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