L'ÉCHO D'AUVERGNE L'INFORMATIONAU DELAVIEMUNICIPALE! - La prochaine séance régulière du conseil se tiendra le 18 janvier 2021 à 19h 30 en ...
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L’ÉCHO D’AUVERGNE
L’INFORMATION AU DE LA VIE MUNICIPALE!
La prochaine séance régulière du conseil se tiendra le 18 janvier
2021 à 19h 30 en visioconférence. o
N 12- Décembre 2020
1
Les bureaux municipaux ainsi que toutes nos installations sont
présentement fermés au public pour une durée indéterminée. Les
séances du conseil seront jusqu’à nouvel ordre tenues par
visioconférence et sera mis en ligne dès le lendemain via le site
Internet de la Municipalité.
Nous vous invitons à communiquer avec nous, soit par téléphone
ou par courriel aux coordonnées ci-bas car certains employés sont
MAIRE toujours en télétravail. Merci de votre compréhension !
Raymond Francoeur
418 931-5040
rayfra@globetrotter.net
Les conseillers et conseillères
Siège # 1 – Marc Ouellet .............................................. 418-329-4799
..................................................................... ouelletjsm@gmail.com
Siège # 2 - Sébastien Leclerc ........................................ 418-329-3713
................................................................... sebleclerc74@gmail.com
Siège # 3 - Linda Morin ................................................ 418-329-1386
................................................................... lmorin.msca@gmail.com
Siège # 4 - Sylvie Duchesneau ...................................... 418-329-1229
................... sylvied9@hotmail.com
Siège # 5 - Steeve Paquet ............................................ 418-609-6297
........................................................................ steeve7@icloud.com
Siège # 6 – Jean-François Lauzier (Pro-maire) ................ 418-329-4905
................................................................... jlauzier@compugen.com
Le personnel municipal 418-329-3304
July Bédard / Directrice générale, secrétaire-trésorière .........poste : 101
direction@sca.quebec
Stéphanie Readman / Trésorière adjointe ........................... poste : 102
tresorerie@sca.quebec
Isabelle Genois / Resp. Loisirs et Développement ..................poste :105
loisirs@sca.quebec
Marilyn Gingras / Service de l’Urbanisme ............................ poste : 103
urbanisme@sca.quebec
Michaël Paquet & Patrick Robitaille / Travaux publics ............poste : 104
voirie@sca.quebec ...................................................... 418 283-3304
Cédric Plamondon / Directeur serv. Incendie ..... 418 329-2204 poste 928
Bibliothèque municipale
Responsable : Sylvie Cossalter
418 329-4371
bibliothequemunicipale@globetrotter.net
Club de l’âge d’or
Madame Gaétane Martel, Présidente
418 329-3304 poste 106
ste-christine-fadoq@hotmail.com
www.sca.quebec
facebook/Municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne
2
NOËL EST LA FÊTE DE L’AMOUR, N’Y
A-T-IL PAS PLUS GRAND AMOUR QUE
L’ABNÉGATION? EN CETTE PÉRIODE
TOUT VIENT À POINT À
QUI SAIT ATTENDRE DE PANDÉMIE, LA RÉCLUSION ET LE
RESPECT SANITAIRE NE SONT-ILS
ABRAHAM LINCON
PAS LES PLUS BEAUX CADEAUX QUE
DISAIT QUE SI ON
DÉSIRE UN POUSSIN L’ON PUISSE OFFRIR À CEUX QUE
RAPIDEMENT, IL VAUT L’ON AIME?
MIEUX LE COUVER QUE
DE L’ÉCRASER JE VOUS SOUHAITE UN NOËL PLEIN
D’AMOUR À SCA.
RAYMOND FRANCOEUR, MAIRE
Bonjour à vous tous,
Avec le temps, vous avez appris à me connaitre... Je suis une personne
calme et très posée. J'aime poser des questions et bien connaitre les faits
afin de prendre des décisions éclairées. Toutes mes actions auprès de
notre municipalité sont pensées et bien réfléchies.
En 2009, mon épouse a combattu un cancer. Elle a reçu des traitements de
radiothérapie et de chimiothérapie pour s'en sortir après une année. Après
cette dure épreuve, on voit la vie de façon différente et l'on vit très
positivement par la suite.
Avec cette conviction, j'ai appuyé le mouvement MOVEMBER et je supporte la cause avec beaucoup
d'enthousiasme et d’ambition.
Pour cette période des Fêtes, soyez prudents et prenez soin de vos proches.
Je vous offre mes Meilleurs Vœux pour l'année 2021
Au plaisir de vous revoir très bientôt!
Jean-François Lauzier, conseiller # 6
3
FÉLICITATIONS À
MME GRACIA GODIN !
Mme Godin a gagné un panier d’une valeur
de 50 $ d’Aux Délices du Marché grâce au
concours de décoration et court la chance de
gagner 200 $ en devises Portneuvoises.de la
MRC de Portneuf.
Nous remercions tous les gens qui nous ont
envoyé leurs photos.
Êtes-vous sur le point de devoir
renouveler votre carte RCR ?
Si oui, la municipalité de Sainte-
Christine-d’Auvergne vous offre la
possibilité de venir suivre cette
formation dans nos locaux au 80, rue
Principale les 15 et 22 janvier 2021 de
8h30 à 16h30.
Jusqu’au 4 janvier !
Envoyez nous vos photos : loisirs@sca.quebec
Par le biais de l’entreprise Formation
Urgence Vie (FUV), cette formation
est admissible au coût de 112$ +txs par
personne. La municipalité offre un
rabais de 50% sur ce prix aux
membres de la FADOQ.
Inscription obligatoire avant le 15
décembre 2020. Places limitées.
Pour officialiser votre inscription, vous
devez me faire parvenir nom et courriel
de chacune des personnes intéressées,
ainsi que l’adresse complète.
Merci de passer le message à votre
organisme.
Bonjour à tous, je tiens à prendre quelques
instants pour vous souhaiter un joyeux
Temps des Fêtes , même si les conditions ne
sont pas favorables aux rassemblements , il
faut continuer d'espérer qu'un jour tout ça
sera derrière nous et nous en sortirons
grandis.
Joyeux Temps des Fêtes à tous !
Marc Ouellet, conseiller #1
4
Merci de respecter les lieux et les
mesures sanitaires en vigueur.
5
Mon beau sapin !
Le sapin est magnifique. Les lumières, les décorations tout pour retomber en enfance. Si vous tenez absolument
au sapin naturel, il faut toujours garder son pied humide. Ajoutez de l’eau tous les jours.
Un sapin naturel peut prendre feu rapidement au simple contact des lumières féeriques qui l’ornent, car elles
dégagent aussi de la chaleur.
D’ailleurs, les lumières que vous avez achetées la semaine dernière sont-elles de faible puissance et conçues
spécifiquement pour l’intérieur ?
Ne laissez jamais le sapin allumé lorsque vous quittez la maison ! Et éteignez-le toujours avant d’aller au lit !
Sitôt les fêtes terminées, dégarnissez votre sapin naturel le plus vite possible et sortez-le dehors. Et pourquoi ne
pas dormir plus tranquille en vous procurant un arbre artificiel ? Gardez le sapin naturel pour l’extérieur !
Avant d’acheter un arbre naturel, assurez-vous qu’il est frais (les aiguilles ne tombent pas facilement).
Arrosez l’arbre tous les jours. Les arbres peuvent nécessiter jusqu’à quatre litres d’eau par jour.
Entreposez l’arbre dans un endroit frais et abrité jusqu’au moment de l’installer à l’intérieur pour le décorer. Si
vous prévoyez attendre quelques jours avant de décorer votre arbre, gardez-le à l’extérieur ou dans un endroit
frais. Veillez à ce qu’il soit à l’abri du vent et du soleil pour qu’il conserve son humidité.
Installez l’arbre loin des zones très passantes, des portes, des
conduits de chauffage, des radiateurs, des poêles, des foyers
et des chandelles allumées.
Enlevez l’arbre dès que les Fêtes sont terminées ou que ses
aiguilles commencent à tomber.
Débarrassez-vous de votre arbre lors des collectes de
sapins organisées par la Régie régionale de gestion des
matières des matières résiduelles de Portneuf. Visitez le :Mon beau sapin! – URGENCE
Texte source : www.fiprecan.ca PORTNEUF pour voir des vidéos surprenantes !
6
Joyeuses Fêtes et Meilleurs Vœux,
Je vous souhaite de Joyeuses Fêtes
et une très belle année 2021,
porteuse de santé, de paix, de joie
et d’amour.
Que cette nouvelle année comble
vos vœux les plus chers.
Sylvie Duchesneau, conseillère # 4
7
POURQUOI DEVONS-
NOUS OBTENIR UN
PERMIS DE
CONSTRUCTION AVANT
D’EXÉCUTER NOS
TRAVAUX?
Il est essentiel d’obtenir
votre permis de
construction avant
d’exécuter vos travaux,
cela vous évitera de
vous retrouver dans une
fâcheuse position et de
devoir défrayer des coûts inutiles. La
règlementation d’urbanisme édicte de
nombreuses normes à respecter, selon le
type de construction. Lorsque vous
demandez un permis à la Municipalité, nous
Malgré les défis auxquels nous
procédons à une analyse afin de vérifier la faisons encore face, j’aimerais
conformité des travaux. Le permis sera alors souhaiter à tous les citoyens un
émis si la demande s’avère conforme à la heureux temps des fêtes en
règlementation applicable. Mais attention! Il
est primordial de fournir les informations santé. Accordez-vous une pause
exactes et précises à l’intérieur de votre et profitez des bienfaits et de
demande de permis. Une demande erronée l’énergie que nous procure la
pourrait engendrer la réalisation de travaux
nature qui est omniprésente sur
dérogatoires.
Lorsque des travaux sont réalisés sans permis ou notre territoire. Que l’année 2021
encore, sans respecter les conditions au soit douce et chaleureuse avec
permis, le propriétaire s’expose à recevoir un chacun d’entre vous.
ou des constats d’infractions. Marilyn Gingras
De plus, le propriétaire sera généralement contraint de
démolir sa construction dérogatoire et une remise en état
des lieux peut lui être exigée.
Finalement, lors de la vente d’un immeuble, un certificat de localisation sera réalisé dans la
majorité des cas. Une construction non conforme y apparaissant pourrait vous faire perdre la
vente de votre immeuble ou encore la retarder considérablement.
De retour le 4 janvier
8
Au 75 rue Principale
LES LUNDIS DE 16 H À 19 H
LES MERCREDIS DE 13 H À 16 H
LES SAMEDIS DE 9 H À 12 H
Service de prêt avec récupération en personne ou sans
contact seulement.
Un répertoire des livres disponibles est disponible au
www.sca.quebec
Pour plus d’informations, composer le 418-329-4371
Nouveautés !
LE SECRET DES OISEAUX – KATE WESTERLUND, FERIDUN ORAL (pour 0-6 ANS)
Un conte de Noël sur le message de paix apporté par les oiseaux du monde, suivi de l'histoire de
trois petits lapins qui découvrent, en creusant, un ours en peluche en bien mauvais état. Ils lui
redonnent fière allure et, grâce aux oiseaux de la forêt, essaient de retrouver l'enfant à qui il
appartient.
BOULE DE NEIGE LA LICORNE – RICHARD PETIT (pour 6-9 ANS)
NON! Charlie ne rêve pas! Tout ce qu'elle dessine avec les crayons magiques qu'elle a reçus à
Noël apparaît EN VRAI! Une nouvelle tuque, de belles mitaines, un iPod cool, et même une
délicieuse pizza! ATTENTION! Qu'est-ce que s'apprête à dessiner Charlie maintenant? UNE JOLIE
LICORNE!
PRISONNIERS DU CENTRE D’ACHATS – MATHIEU FORTIN (pour 9-12 ANS)
La veille de Noël, Éliott et sa famille se rendent au centre commercial pour acheter les derniers
cadeaux. Trop occupés par leurs emplettes, ils ne voient pas le temps passer jusqu'à ce que le
jeune garçon aperçoive une affichette qui lui procure une inquiétante sensation de déjà-vu:
Quiconque sera toujours dans le centre d'achats à dix-sept heures risque d'y être prisonnier pour
l'éternité. Après avoir sauvé sa famille prisonnière de la gym, lors du dernier Halloween, Éliott doit
à nouveau faire preuve d'intelligence pour libérer les siens des dangereux phénomènes qui les
menacent.
MILLE ÉCLATS- JAY ASHER (pour 12 ans et +)
Sierra mène une double vie. Chaque hiver, elle quitte l’Oregon pour passer les fêtes de fin d’année
en Californie, où son père tient une exploitation de sapins de Noël. Impatiente de retrouver sa
meilleure amie Heather pendant cette période d’effervescence, la jeune fille de seize ans est aussi
intriguée par le séduisant Caleb. Malgré sa mauvaise réputation, Sierra décide d’ignorer les rumeurs
et les avertissements de ses proches pour donner une chance à Caleb. Mais elle a peu de temps
pour vivre cette première histoire d’amour car ces vacances en Californie pourraient bien être ses
dernières…
Pour les plus petits !
9
Pour les plus grands !
TOUS LES DIABLES SONT ICI- LOUISE PENNY
Le soir de leur arrivée à Paris, les Gamache se réunissent dans un bistro avec le parrain d’Armand,
le milliardaire Stephen Horowitz. En sortant, ils voient avec horreur le vieil homme se faire renverser
dans ce que Gamache sait n’être pas un simple accident, mais bien une tentative d’assassinat. Une
étrange clé trouvée sur le blessé entraîne Armand, sa femme Reine-Marie et Jean-Guy Beauvoir,
son gendre et ancien bras droit à la Sûreté, sur une piste allant du sommet de la tour Eiffel aux
entrailles des Archives nationales, en passant par de luxueux hôtels et des oeuvres d’art cryptiques.
Il leur faut se plonger dans les secrets qu’Horowitz a dissimulés pendant des décennies. Une
découverte terrible dans son appartement parisien montre toutefois que le danger est bien plus
grave. Bientôt, toute la famille se retrouve piégée dans un enchevêtrement de mensonges et de tromperies. Gamache
devra décider s’il préfère se fier à ses amis, à ses collègues, à son instinct… ou à ses proches. Car même la Ville
lumière recèle des zones d’ombre où se cachent des êtres diaboliques.
INSTINCT N. ÉD – JAMES PATTERSON, HOWARD ROUGHAN
L'inspectrice Elizabeth Needham reçoit le best-seller du criminologue Dylan Reinhart accompagné
d'une carte à jouer tachée du sang d'un homme, bientôt retrouvé poignardé dans son
appartement. Le professeur et la policière décident de s'allier pour retrouver le tueur en série, qui
annonce ses prochains meurtres à l'aide d'un jeu de cartes.
ET APRÈS – GUILLAUME MUSSO
Dépêchez-vous de vivre, dépêchez-vous d’aimer. À huit ans, Nathan s’est noyé en plongeant
dans un lac pour sauver une fillette. Arrêt cardiaque, tunnel de lumière, mort clinique. Et puis,
contre toute attente, de nouveau la vie. Vingt ans plus tard, Nathan est devenu un brillant avocat
new-yorkais. Meurtri par son divorce, il s’est barricadé dans son travail. C’est alors qu’un
mystérieux médecin fait irruption dans son existence. Il est temps pour lui de découvrir pourquoi
il est revenu.« Ce roman est dangereux. Une fois ouvert vous ne pourrez plus le quitter avant la
dernière page. » Bernard Lehut, RTL « Guillaume Musso manie l’art du suspense avec l’efficacité
de ces maîtres du thriller américain. » L’Express
LARA T.01LA RONDE DES SOUPÇONS – MARIE-BERNADETTE DUPUY
Bretagne, septembre 1946. Lara, jeune femme au caractère passionné, tente d'oublier les
terribles années qui viennent de s'écouler. Malgré les blessures laissées par la guerre, la vie
reprend lentement son cours, lorsqu'un drame frappe la région : le corps d'une fillette est
découvert sous un dolmen. La malheureuse est vêtue d'une tunique blanche et a été égorgée.
Pour Lara, cette terrible nouvelle est d'autant plus bouleversante que l'homme qu'elle aime est
l'un des principaux suspects. Qui a bien pu commettre cet assassinat odieux ? Est-ce un
meurtre rituel ? Les questions fusent dans l'esprit de Nicolas Renan, l'inspecteur chargé de
l'enquête, dès l'instant où il comprend que cette mort est le début d'une longue série de crimes...
LES SOUVENIRS D’ÉVANGÉLINE- LOUISE TREMBLAY D’ESSIAMBRE
Dans son cinquantième roman, la reine de la saga québécoise nous transporte dans la jeunesse
d’Évangéline, l’aïeule de la fameuse série Mémoires d’un quartier, vendue à plus d’un demi-
million d’exemplaires au Québec. C’est avec un immense bonheur qu’on prendra plaisir à
découvrir ou à retrouver cette femme à nulle autre pareille! En 1921, Évangéline, Alphonse et leur
fils Adrien emménagent dans une maison que l’époux a construite de ses propres mains, la
10demeure idéale pour la grande famille dont rêve le couple. Mais le destin a d’autres plans…Marcel, le second fils, le
seul autre enfant qu’il leur sera permis de concevoir, leur procurera autant de joie que de soucis. Car autant Adrien
incarne le calme et la joie de vivre, autant Marcel se révèle un enfant colérique et exigeant que seule la passion
pour le hockey semble apaiser. D’autres épreuves attendent par ailleurs Évangéline, qui se découvrira une force et
des ressources insoupçonnées pour prendre soin des siens. Au fil du temps, les différences entre les deux frères
continueront de s’accentuer et de les séparer, alors que plane jusqu’à Montréal la menace d’une guerre dans les
vieux pays. Comment Évangéline parviendra-t-elle à vivre sereinement son quotidien au milieu d’autant de
tourments? Avec des personnages colorés et plus vrais que nature, cet antépisode de la série best-seller Mémoires
d’un quartier nous invite, à coup d’émotions et de revirements, à traverser deux nouvelles décennies au cœur d’une
famille désormais légendaire.
TROIS MOIS TOUT AU PLUS – JOSÉLITO MICHAUD
Olivier Dubreuil fête en grande pompe son cinquantième anniversaire pendant sa dernière émission
de la saison. Quelques heures après la fin des festivités, il se rend à l'hôpital où un médecin lui livre
un verdict sans appel : il lui reste à vivre trois mois tout au plus. Ébranlé par la nouvelle et alourdi du
secret qu'il devra porter, il part à la recherche de son père biologique, dont il vient de découvrir
l'identité. Il fuira les lumières de la célébrité en allant seul à New York, là où ce dernier est enterré. Il
voudra tout connaître de cet homme et repérer la vérité dans les mensonges répétés de sa mère
biologique. Devant le besoin pressant d'entreprendre un pèlerinage intérieur, il va revoir son parcours de fond en
comble. Aura-t-il le temps de résoudre les nombreuses énigmes de sa vie ?
L’ESCALIER DU DIABLE – DEAN KOONTZ
Luttant contre l'épidémie de prétendus suicides qui a déjà emporté son mari, Jane Hawk est à la
poursuite d'un homme influent qui dispose d'une armée de tueurs. Mue par la soif de justice et de
vengeance, elle traverse le sud de la Californie, jusqu'aux flancs enneigés du lac Tahoe.
9 T.01 C’EST ARRIVÉ LA NUIT – MARC LEVY
lls sont hors-la-loi Mais ils œuvrent pour le bien Ils sont amis et partagent leurs
secrets Pourtant ils ne se sont jamais rencontrés Jusqu'au jour où... C'est arrivé la nuit Le
premier tome de la série 9. "Depuis vingt ans, j'écris pour voir le monde en couleurs... Pour me
calmer aussi. A quoi sert d'être écrivain, si ce n'est pour raconter des histoires qui interpellent,
pour se poser des questions ? Je m'en suis posé à chaque page, alors j'ai mené l'enquête,
résolu, aussi mordu qu'un reporter. Je suis parti à la rencontre des vrais protagonistes, des
hors-la-loi au cœur d'or, des vilains bien sous tous rapports, des manipulateurs, des faussaires,
des passeurs, des assassins en col blanc, des putains magnifiques, des journalistes risquant
leur peau pour que la vérité éclate, et ce faisant j'ai découvert l'indicible. J'avais pour habitude de me laisser
entraîner par deux personnages. Cette fois, ils sont 9. J'ai tout fait pour entrer dans leur bande. Et ils m'ont accepté.
Cette année, nul besoin de leur dire au revoir à la dernière page. Parce que l'histoire continue, et elle est loin d'être
terminée. Bienvenu dans le monde de 9 ! " Marc Levy.
EN 2021…
PLUSIEURS
NOUVEAUTÉS À VENIR !
11Le comité des Fêtes du 125e
Vous souhaite un Joyeux temps des Fêtes !
122021 13
VOUS DÉSIREZ VOUS
IMPLIQUER AU SEIN DE VOTRE
MUNICIPALITÉ ?
Nous sommes justement à la recherche de gens
motivés comme vous pour combler quelques postes
dans divers comités.
Nous avons à cœur le dynamisme et le
développement de notre municipalité et pour
réaliser tous nos idées, nous avons besoin de vous !
COMITÉ DE CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT :
- Développement économique, culturel, industriel,
touristique, social et environnemental
- Création de projet
- Création de services de proximité
- Amélioration des attraits touristiques
- Création de festival et/ou fête
- Recherche et demande de subventions
[Citez votre source ici.]
COMITÉ DE COOPÉRATIVE DE SERVICES :
- Élaboration d’un plan d’affaires pour instaurer un poste à
essence au centre-ville
- Demande de subvention
- Démarrage du projet « poste à essence »
- Gestion du poste à essence et s’assurer de la pérennité de
celui-ci
[Citez votre source ici.]
COMITÉ D’EMBELLISSEMENT :
- Recommander au conseil municipal des actions à prendre
pour favoriser l’embellissement de la municipalité
- Aider à embellir notre territoire
- Décoration et aménagement selon les fêtes (noël,
halloween, etc..)
- Aider à l’entretien du jardin communautaire
- Mettre de la couleur dans nos vies
14 [Citez votre source ici.]Vous êtes une personne d’affaires et vous désirez relever un nouveau défi ?
Nous avons peut-être le projet qu’il vous faut !
Afin d’offrir des services de proximité aux citoyens de la Municipalité ainsi
qu’aux passants, nous recherchons quelqu’un qui désirait implanter un
dépanneur et faire la gestion d’une éventuelle station-service. Des études et
plusieurs sites ont été ciblés, il reste uniquement à trouver la perle rare qui
voudra bien s’occuper de ce merveilleux projet ! Êtes-vous cette personne ?
Pour plus d’information, veuillez communiquer avec Mme Isabelle Genois à
loisirs@sca.quebec ou 418-329-3304 poste 105.
15LA LIVRAISON DES LUTINS COQUINS !
Le 17 et 18 décembre dernier, les lutins
coquins ont fait la livraison des cadeaux aux
enfants ayant transmis leur dessins suite au
Sentier des lutins. C’est 32 enfants qui se sont
fait livrer à la porte un petit cadeau ! La
plupart ont eu la bonne réponse ! BRAVO, il y
avait 10 lutins à trouver !
De plus, 33 bénévoles ont eu une livraison
d’un assortiment de truffes et de sucre à la
crème fait maison ainsi qu’un certificat cadeau
d’Aux Délices du Marché, afin de les remercier
de leur implication au sein de la Municipalité.
Encore une fois merci !
Venez trouver les 10 lutins
dans le Sentier d’Auvergne,
avant qu’ils ne disparaissent!
1617
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de
Sainte-Christine-d'Auvergne tenue en visioconférence et rediffusée
au www.sca.quebec, à Sainte-Christine-d‘Auvergne, le 9 novembre 2020 à 19 h30
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR décembre, préparer et adopter un budget et y prévoir
des revenus au moins égaux aux dépenses qui y
IL EST PROPOSÉ PAR M. MARC OUELLET figurent et adopter avant le 31 décembre un
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ programme triennal des immobilisations;
QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté. IL EST PROPOSÉ PAR MME SYLVIE DUCHESNEAU
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE
ORDINAIRE DU 5 OCTOBRE 2020 QUE les membres du conseil fixent la date pour
l’adoption des prévisions budgétaires pour l’exercice
CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil ont reçu financier 2021 et du programme triennal
une copie du procès-verbal de la séance mentionnée d’immobilisations 2021-2022-2023 au 14 décembre
en titre dans les délais requis, la directrice générale, 2020 à 19 h 35.
secrétaire-trésorière est dispensée d’en faire la
lecture. DATES DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL DE
2021
IL EST PROPOSÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS LAUZIER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ CONSIDÉRANT QUE le règlement # 149-10
concernant la régie interne des séances du conseil
D’ADOPTER, tel que rédigé, le procès-verbal de la stipule que la date, l’endroit et l’heure des séances
séance ordinaire du 5 octobre 2020; ordinaires sont fixés par résolution avant le début de
chaque année;
RÉPONSE À LA QUESTION LAISSÉE EN SUSPENS
IL EST PROPOSÉ PAR MME LINDA MORIN
Aucune question n’est laissée en suspens. ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
ADOPTION DES COMPTES PAYÉS ET À PAYER QUE les séances ordinaires du conseil pour l’année
2021 se tiendront à la salle des délibérations sise au
IL EST PROPOSÉ PAR M. STEEVE PAQUET 80, rue Principale, à Sainte-Christine-d‘Auvergne les
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
11 janvier 8 février 8 mars
D’AUTORISER le paiement des comptes selon la liste 12 avril 10 mai 14 juin
déposée et datée du 31 octobre 2020 au montant 12 juillet 9 août 13 septembre
102 339.57 $ et des comptes déjà payés durant le 4 octobre 8 novembre 13 décembre
mois d’octobre au montant de 11 575.18 $. lundis suivants à 19 h 30 :
** Tel que demandé précédemment, la directrice ADOPTION DU BUDGET 2021 DE LA RÉGIE
générale, secrétaire-trésorière fait un résumé des frais RÉGIONALE DE GESTION DES MATIÈRES
d’avocat cumulés au 31 octobre 2020 et de la carte de RÉSIDUELLES DE PORTNEUF (RRGMRP)
crédit. **
CONSIDÉRANT QUE la Régie régionale de gestion des
DATE DE L’ADOPTION DES PRÉVISIONS matières résiduelles de Portneuf a adopté le 29
BUDGÉTAIRES 2021 ET DU PROGRAMME TRIENNAL octobre 2020 ses prévisions budgétaires pour
D’IMMOBILISATIONS 2021-2022-2023 l’exercice financier 2021;
CONSIDÉRANT QUE le conseil d’une municipalité
doit, durant la période du 15 novembre au 31
18CONSIDÉRANT QUE l’article 603 du code municipal Conformément aux dispositions de l’article 357 de la
stipule que le budget doit être adopté par au moins Loi sur les élections et les référendums dans les
les deux tiers des municipalités participantes; municipalités (L.R.Q., c. E-2.2), tous les membres du
conseil déposent leur déclaration d’intérêts
IL EST PROPOSÉ PAR M. M. SÉBASTIEN LECLERC pécuniaires.
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
DÉPÔT DES ÉTATS COMPARATIFS DE REVENUS ET DE
QUE les membres du conseil adoptent le budget 2021 DÉPENSES PRÉVUS AU 31 DÉCEMBRE 2020
de la Régie régionale de gestion des matières
résiduelles de Portneuf. Madame July Bédard, directrice générale, secrétaire-
trésorière, remet les documents reliés au dépôt des
AUTORISATION POUR DEUX NOUVELLES CARTES DE états comparatifs de revenus et de dépenses dont la
CRÉDIT PRÉPAYÉES réalisation est prévue pour l’exercice financier
courant, tel que prévu à l’article 176.4 du code
CONSIDÉRANT QUE Mme Jolaine Tousignant a quitté municipal. Un résumé sera publié dans l’Écho
son emploi au courant de l’année 2020 et que la d’Auvergne et sur le site Web de la Municipalité de
Municipalité a dû annuler sa carte de crédit vu qu’elle Sainte-Christine-d’Auvergne.
était à son nom;
RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE
CONSIDÉRANT la situation exceptionnelle de cette ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR
année la Municipalité favorise l’achat en ligne afin BILLETS AU MONTANT DE 635 200 $ QUI SERA
d’éviter des déplacements dans des lieux à risque de
RÉALISÉ LE 17 NOVEMBRE 2020
contamination;
ATTENDU QUE, conformément aux règlements
d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en
CONSIDÉRANT QU’une politique d’utilisation a été
regard de chacun d'eux, la Municipalité de
adoptée lors de la séance du 12 mars 2018 (résolution
Sainte-Christine-d'Auvergne souhaite emprunter par
69-03-18);
billets pour un montant total de 635 200 $ qui sera
IL EST PROPOSÉ PAR M. MARC OUELLET réalisé le 17 novembre 2020, réparti comme suit :
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
Règlements Pour un
QUE le conseil municipal de Sainte-Christine- d'emprunts # montant de $
d’Auvergne autorise la délivrance auprès de Visa
Desjardins de deux cartes de crédit prépayées, soit 181-14 69 200 $
une d’un montant de 500 $ au nom de la Municipalité
dont la personne responsable est Mme Isabelle 151-10 566 000 $
Genois, responsable des loisirs et développement et
ATTENDU QU’ il y a lieu de modifier les règlements
l’autre d’un montant de 500 $ toujours au nom de la
Municipalité dont le responsable est M. Michaël d’emprunts en conséquence;
Paquet, responsable des travaux publics;
ATTENDU QUE, conformément au 1er alinéa de
QUE le conseil municipal désigne Madame July l’article 2 de la Loi sur les dettes et emprunts
Bédard pour effectuer les demandes des cartes et
municipaux (RLRQ, chapitre D-7), pour les fins de cet
autorise Mme Isabelle Genois et M. Michaël Paquet à
signer tous les documents nécessaires et en faire emprunt et pour le règlement d'emprunt numéro
l’utilisation. 151-10, la Municipalité de
Sainte-Christine-d'Auvergne souhaite réaliser
DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS l’emprunt pour un terme plus court que celui
PÉCUNIAIRES DES ÉLUS originellement fixé à ces règlements;
19IL EST PROPOSÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS LAUZIER par l'entremise du système électronique \« Service
ET RÉSOLU UNANIMEMENT : d'adjudication et de publication des résultats de titres
d'emprunts émis aux fins du financement
QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er
municipal\», des soumissions pour la vente d'une
alinéa du préambule soient financés par billets,
émission de billets, datée du 17 novembre 2020, au
conformément à ce qui suit :
montant de 635 200 $;
1. les billets seront datés du 17 novembre 2020;
ATTENDU QU'à la suite de l'appel d'offres public pour
2. les intérêts seront payables
semi-annuellement, le 17 mai et le 17 novembre de la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère
chaque année; des Finances a reçu trois soumissions conformes, le
3. les billets seront signés par le (la) maire et le tout selon l'article 555 de la Loi sur les cités et les
(la) secrétaire-trésorier(ère) ou trésorier(ère); villes (RLRQ, chapitre C-19) ou l'article 1066 du Code
4. les billets, quant au capital, seront remboursés municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1) et de la
comme suit : résolution adoptée en vertu de cet article.
2021. 46 400 $
2022. 47 300 $
2023. 48 200 $
2024. 49 000 $
2025. 50 000 $ (à payer en
2025)
2025. 394 300 $ (à renouveler)
QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels
de capital prévus pour les années 2026 et suivantes,
le terme prévu dans le règlement d'emprunt numéro
151-10 soit plus court que celui originellement fixé,
c'est-à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter
du 17 novembre 2020), au lieu du terme prescrit pour ATTENDU QUE le résultat du calcul des coûts réels
lesdits amortissements, chaque émission indique que la soumission présentée par la CAISSE
subséquente devant être pour le solde ou partie du POPULAIRE DESJARDINS DE
ST-RAYMOND--STE-CATHERINE est la plus
solde dû sur l'emprunt;
avantageuse;
SOUMISSIONS POUR L’ÉMISSION DE BILLETS EN IL EST PROPOSÉ PAR M. MARC OUELLET
RÉFÉRENCE AVEC LES RÈGLEMENTS 181-14 ET 151- ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
10
QUE le préambule de la présente résolution en fasse
partie intégrante comme s’il était ici au long
reproduit;
QUE la Municipalité de Sainte-Christine-d'Auvergne
accepte l’offre qui lui est faite de CAISSE POPULAIRE
ATTENDU QUE la Municipalité de
DESJARDINS DE ST-RAYMOND--STE-CATHERINE pour
Sainte-Christine-d'Auvergne a demandé, à cet égard,
20son emprunt par billets en date du 17 novembre 2020 l’envoi au ministère des Affaires municipales et de
au montant de 635 200 $ effectué en vertu des l’Habitation de la programmation des travaux version
règlements d’emprunts numéros 181-14 et 151-10. révisée numéro 2 ci-jointe et de tous les autres
documents exigés par le Ministère en vue de recevoir
Ces billets sont émis au prix de 100,00000 pour
la contribution gouvernementale qui lui a été
chaque 100,00 $, valeur nominale de billets, échéant confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires
en série cinq (5) ans; municipales et de l’Habitation;
QUE les billets, capital et intérêts, soient payables par QUE la Municipalité s’engage à atteindre le seuil
chèque à l’ordre du détenteur enregistré ou par minimal d’immobilisation qui lui est imposé pour
prélèvements bancaires préautorisés à celui-ci. l’ensemble des cinq années du programme;
QUE la Municipalité s’engage à informer le ministère
DÉPÔT DE LA PROGRAMMATION RÉVISÉE POUR
des Affaires municipales et de l’Habitation de toute
L’OBTENTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE
modification qui sera apportée à la programmation
DU PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET LA
de travaux approuvée par la présente résolution.
CONTRIBUTION DU QUÉBEC 2019-2023 (TECQ)
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION – SERVICE
ATTENDU QUE la Municipalité de Sainte-Christine-
d’Auvergne a pris connaissance du Guide relatif aux D’ASSISTANCE JURIDIQUE AVEC LA FIRME
modalités de versement de la contribution D’AVOCATS CAIN LAMARRE S.E.N.C.R.L.
gouvernementale dans le cadre du Programme de la
taxe sur l’essence et de la contribution du Québec CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-
(TECQ) pour les années 2019 à 2023; Christine-d’Auvergne doit se prévaloir de services
d’assistance juridique ;
ATTENDU QUE la Municipalité doit respecter les
modalités de ce guide qui s’appliquent à elle pour
recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-
confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires Christine-d’Auvergne est satisfaite des travaux
municipales et de l’Habitation; effectués par la firme d’avocats Cain Lamarre
S.E.N.C.R.L et accepte les modifications apportées à
IL EST PROPOSÉ PAR M. SÉBASTIEN LECLERC
leur convention déposée, pour l’année 2020;
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
QUE la Municipalité s’engage à respecter les IL EST PROPOSÉ PAR MME LINDA MORIN
modalités du guide qui s’appliquent à elle; ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
QUE la Municipalité s’engage à être la seule DE mandater la firme d’avocats Cain Lamarre
responsable et à dégager le gouvernement du Canada S.E.N.C.R.L. pour les services d’assistance juridique de
et le gouvernement du Québec de même que leurs la Municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne pour
ministres, hauts fonctionnaires, employés et l’année 2021 et d’autoriser la directrice générale,
mandataires de toute responsabilité quant aux secrétaire-trésorière à signer la convention de
réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts service.
de toutes sortes ayant comme fondement une
blessure infligée à une personne, le décès de celle-ci, RENOUVELEMENT DU MANDAT À LEMIEUX NOLET
des dommages causés à des biens ou la perte de biens POUR LA VÉRIFICATION DES ÉTATS FINANCIERS DE
attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant L’EXERCICE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2020 ET
directement ou indirectement des investissements D’UNE BANQUE D’HEURES POUR DES SERVICES DE
réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans CONSULTATIONS ET D’ASSISTANCE POUR L’ANNÉE
le cadre du programme de la TECQ 2019-2023; 2021
QUE la Municipalité approuve le contenu et autorise
21CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte- IL EST PROPOSÉ PAR M. MARC OUELLET
Christine-d’Auvergne est satisfaite de la firme ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
d’expert-comptable nommée en titre;
QUE les membres du conseil octroient le contrat à M.
CONSIDÉRANT QUE l’offre pour la vérification des Gilles Duchesneau Architecte au montant de 3 300 $
états financiers se terminant le 31 décembre 2020 et plus les taxes applicables, pour effectuer le carnet de
pour une banque d’heureS pour des services de santé de l’Église de Sainte-Christine-d’Auvergne;
consultations et d’assistance pour l’année 2021 a été
analysée et qu’aucune règle ne s’applique pour les QU’une copie dudit carnet de santé soit transmise à
contrats de moins de 25 000 $ dans la loi (octroi de la Municipalité ainsi qu’à la Fabrique Saint-Raymond
contrat de gré à gré); du Nord;
IL EST PROPOSÉ PAR M. SÉBASTIEN LECLERC MANDAT À M. LOUIS BOURQUE, ING., M.SC.A. DE LA
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ FIRME LB GÉNIE-CONSEIL POUR EFFECTUER UNE
DEMANDE D’AUTORISATION POUR DES TRAVAUX
DE mandater le cabinet d’expert-comptable Lemieux DE TRAITEMENT D’EAU POTABLE
Nolet S.E.N.C.R.L. pour effectuer et présenter le
rapport financier de la Municipalité de Sainte- CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a donné un
Christine-d’Auvergne pour l’exercice se terminant le contrat à la firme Ogéo pour une étude
31 décembre 2020, à un tarif fixe de 12 800 $; hydrogéologique pour la réalisation d’un nouveau
puits du centre communautaire (résolution 198-10-
QU’advenant que la banque d’heures incluse dans le 19);
présent mandat soit utilisée en totalité, le cabinet
d’expert-comptable facturera un taux horaire de 125 CONSIDÉRANT QUE suite à une partie de ces travaux,
$ par heure supplémentaire; la firme Ogéo a constaté que notre centre
communautaire aura besoin d’un système de
QUE le document de demande de prix et cette
traitement afin de rendre l’eau potable;
résolution tiennent lieu de contrat.
CONSIDÉRANT QUE la firme LB Génis-Conseil nous a
MANDAT À GILLES DUCHESNEAU ARCHITECTE POUR
été référée par la Firme Ogéo et que, suite à des
EFFECTUER UN CARNET DE SANTÉ DE L’ÉGLISE DE
demandes de prix, leur offre était la plus basse;
SAINTE-CHRISTINE-D’AUVERGNE
IL EST PROPOSÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS LAUZIER
CONSIDÉRANT QUE la Fabrique de Saint-Raymond-
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
du-Nord a déposé une demande d’aide financière à la
Municipalité;
QUE les membres du conseil octroient le contrat à M.
Louis Bourque, ING., M, SC, A. de la firme LB Génie-
CONSIDÉRANT QUE l’aide financière accordée va
Conseil au montant de 4 750 $ plus les taxes
servir pour effectuer un carnet de santé afin de savoir
applicables tel que prévu au budget d’immobilisation,
l’état général de l’église de Sainte-Christine-d
pour les travaux décrit dans l’offre de services.
’Auvergne et les travaux s’y rattachant;
AUTORISATION DE PAIEMENT À LA COMPAGNIE
CONSIDÉRANT QU’advenant une fermeture de celle-
SOLUTION D’EAU BOURGELAS POUR
ci, la Municipalité aurait probablement un intérêt à
L’INSTALLATION D’UN BORNE SÈCHE DANS LA
l’acquérir et qu’il est nécessaire de savoir ce qui
ROUTE DES VING-HUIT
résulte de ce carnet de santé;
CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil désirent
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a fait des
offrir une meilleure protection incendie à ces citoyens
demandes de prix et qu’une seule offre de services a
en installant des bornes sèches dans différents
été déposée;
secteurs du territoire;
22CONSIDÉRANT QUE l’installation de la borne sèche d’aménagement de la salle communautaire et de la
située sur le lot 4 908 051 appartenant à l’entreprise cuisine communautaire ainsi que le contrat de
Cedrex, ne nécessitait pas de permis délivré auprès l’aménagement des bureaux et de la salle municipale;
du Ministère de la Faune ainsi que du Ministère de
l’environnement et que celle-ci a été installée le 9
octobre dernier; CONSIDÉRANT QUE
IL EST PROPOSÉ PAR MME LINDA MORIN
IL EST PROPOSÉ PAR M. STEEVE PAQUET ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
QUE le conseil municipal autorise le versement, suite
QUE les membres du conseil autorisent le paiement à l’approbation de Mme Sonia Batres, architecte
de la facture numéro 241 de la compagnie Solution responsable du projet, au montant de 62 351.50 $,
d’eau Bourgelas au montant de 14 485.00 $ plus les plus les taxes applicables, référence factures numéro
taxes applicables, tel que prévu au budget 11328 et 11329, tel que prévu au budget
d’immobilisation et que les fonds soient pris à même
d’immobilisation.
l’excédent affecté – sécurité.
AUTORISATION DE PAIEMENT À LA COMPAGNIE RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION À L’UNION DES
CONSTRUCTION PAVAGE PORTNEUF INC. POUR LES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)
TRAVAUX DE RÉFECTION EFFECTUÉS DANS LE RANG
SAINT-GEORGES IL EST PROPOSÉ PAR M. SÉBASTIEN LECLERC
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil ont
donné un contrat à la compagnie Construction QUE les membres du conseil autorisent le
Pavage Portneuf inc. pour effectuer la réfection d’une renouvellement de la cotisation annuelle à l’Union
section du rang Saint-Georges (résolution 142-09-20); des municipalités du Québec (UMQ) pour la somme
de 206.96 $, taxes incluses.
CONSIDÉRANT QUE les travaux sont terminés et que
les membres du conseil sont satisfaits des travaux; TABLE DE CONCERTATION DES DIRECTEURS DES
LOISIRS DE PORTNEUF
CONSIDÉRANT QUE le rang Saint-Georges est une
route admissible pour les fonds de revenus reportés CONSIDÉRANT QUE la mission de la table de
de carrière sablière; concertation des directeurs des loisirs de Portneuf
consiste à soutenir, à promouvoir et à participer au
IL EST PROPOSÉ PAR MME SYLVIE DUCHESNEAU développement du loisir et du sport de la région de la
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ Capitale-Nationale en fonction des tendances et en
partenariat avec les intervenants du milieu, afin d’en
QUE les membres du conseil autorisent le versement
favoriser la qualité et l’accessibilité à l’ensemble de la
au montant de 71 289.08 $ plus les taxes applicables,
à même les fonds de revenus reportés de carrière population;
sablière et le solde restant dans le budget
d’immobilisation prévu à ces fins. CONSIDÉRANT QUE la municipalité n’a pas de
représentant qui siège autour de cette table de
AUTORISATION DES DEMANDES DE PAIEMENT # 3 À concertation;
LA COMPAGNIE ALAIN M&M LTÉE POUR UNE PARTIE
DES TRAVAUX DU CENTRE COMMUNAUTAIRE IL EST PROPOSÉ PAR M. MARC OUELLET
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil ont
QUE les membres du conseil confirment que la
octroyé un contrat à la compagnie Alain M&M Ltée.,
responsable des loisirs et du développement sera la
résolution numéro 36-02-20, pour des travaux
23représentante de la municipalité auprès de la Table QUE la Municipalité verse un don à l’organisme
de concertation des directeurs des loisirs de Portneuf; Carrefour F. M. Portneuf au montant de 125 $, afin
qu’ils puissent faire bénéficier les familles et les
FADOQ JOIE DE VIVRE – VERSEMENT DE LA personnes seules du comté Portneuf de leurs
SUBVENTION 2020 services.
IL EST PROPOSÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS LAUZIER APPROBATION DES DÉPENSES ADMISSIBLES EN
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ RAPPORT AVEC LE PROGRAMME D’AIDE À LA VOIRIE
LOCALE (PAV), VOLET PROJETS PARTICULIERS
QUE les membres du conseil autorisent le versement D’AMÉLIORATION PAR CIRCONSCRIPTION
de la somme de 3 500 $ en subvention, tel que prévu ÉLECTORALE (PPA-CE)
au budget 2020.
ATTENDU QUE la municipalité de Sainte-Christine-
DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE DE L’ASSOCIATION d’Auvergne a pris connaissance des modalités
DE L’AVENUE DU CAP EST d’application du volet Projets particuliers
d’amélioration (PPA) du Programme d’aide à la voirie
CONSIDÉRANT QUE nous avons reçu une demande locale (PAV);
écrite d’aide financière de la part de l’Association de
l’Avenue du Cap Est pour le déneigement et ATTENDU QUE le réseau routier pour lequel une
l’entretien des routes privées; demande d’aide financière a été octroyée est de
compétence municipale et est admissible au PAVL;
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité accorde une aide
financière aux associations des domaines privés ATTENDU QUE les travaux ont été réalisés dans
depuis plusieurs années; l’année civile au cours de laquelle le ministre les a
autorisés;
CONSIDÉRANT QUE des sommes sont prévues au
budget de fonctionnement et que l’associations ATTENDU QUE les travaux réalisés ou les frais
respecte les exigences requises; inhérents sont admissibles au PAVL;
IL EST PROPOSÉ PAR M. STEEVE PAQUET ATTENDU QUE le formulaire de reddition de
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
comptes V-0321 a été dûment rempli;
QUE les membres du conseil accordent l’aide ATTENDU QUE la transmission de la reddition de
financière 2020 à l’Association de l’Avenue du Cap Est
comptes des projets a été effectuée à la fin de la
au montant de 795 .30 $.
réalisation des travaux ou au plus tard le
DONS NOVEMBRE 2020 31 décembre 2020 de l’année civile au cours de
laquelle le ministre les a autorisés;
IL EST PROPOSÉ PAR MME SYLVIE DUCHESNEAU
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ ATTENDU QUE le versement est conditionnel à
l’acceptation, par le ministre, de la reddition de
QUE les membres du conseil versent un montant de comptes relative au projet;
250 $ à Leucan considérant que l’un des co-présidents
d’honneur était M. Sylvain Naud propriétaire de ATTENDU QUE, si la reddition de comptes est jugée
l’entreprise Feuille d’érable Charbonnier ancestrale; conforme, le ministre fait un versement aux
municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il
QUE les membres du conseil versent un montant de
a approuvés, sans toutefois excéder le montant
125 $ à l’organisme Movember pour la cause du
cancer de la prostate; maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre
d’annonce;
24ATTENDU QUE les autres sources de financement des l’acceptation, par le ministre, de la reddition de
travaux ont été déclarées; comptes relative au projet;
POUR CES MOTIFS, ATTENDU QUE, si la reddition de comptes est jugée
IL EST PROPOSÉ PAR MME LINDA MORIN conforme, le ministre fait un versement aux
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il
a approuvés, sans toutefois excéder le montant
QUE le conseil de Sainte-Christine-d’Auvergne maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre
approuve les dépenses d’un montant de 71 289.08 $, d’annonce;
plus les taxes applicables relatives aux travaux
d’amélioration à réaliser dans le rang Saint-Georges ATTENDU QUE les autres sources de financement des
et aux frais inhérents admissibles mentionnés au travaux ont été déclarées;
formulaire V-0321, conformément aux exigences du
ministère des Transports du Québec, et reconnaît POUR CES MOTIFS,
qu’en cas de non-respect de celles-ci, l’aide financière IL EST PROPOSÉ PAR M. SÉBASTIEN LECLERC
sera résiliée. ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
APPROBATION DES DÉPENSES ADMISSIBLES EN QUE le conseil de Sainte-Christine-d’Auvergne
RAPPORT AVEC LE PROGRAMME D’AIDE À LA VOIRIE approuve les dépenses d’un montant de 71 289.08 $,
LOCALE (PAV), VOLET PROJETS PARTICULIERS plus les taxes applicables, relatives aux travaux
D’AMÉLIORATION D’ENVERGURE OU d’amélioration à réaliser dans le rang Saint-Georges
SUPRAMUNICIPAUX (PPA-ES) et aux frais inhérents admissibles mentionnés au
formulaire V-0321, conformément aux exigences du
ATTENDU QUE la municipalité de Sainte-Christine- ministère des Transports du Québec, et reconnaît
d’Auvergne a pris connaissance des modalités qu’en cas de non-respect de celles-ci, l’aide financière
d’application du volet Projets particuliers sera résiliée.
d’amélioration (PPA) du Programme d’aide à la voirie
locale (PAVL) et s’engage à les respecter; DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME DE
SOUTIEN RÉGIONAL AUX ENJEUX DE L’EAU (PSREE)
ATTENDU QUE le réseau routier pour lequel une
demande d’aide financière a été octroyée est de IL EST PROPOSÉ PAR M. MARC OUELLET
compétence municipale et est admissible au PAVL; ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
ATTENDU QUE les travaux ont été réalisés dans D’AUTORISER la trésorière adjointe par intérim à
l’année civile au cours de laquelle le ministre les a signer et déposer une demande de subvention dans
autorisés; le cadre du programme de soutien régional aux
enjeux de l’eau (PSREE) pour l’aménagement de trois
ATTENDU QUE les travaux réalisés ou les frais systèmes d’eau potable à la Maison de la culture
inhérents sont admissibles au PAVL; Desjardins (bibliothèque), au centre communautaire
ainsi qu’au chalet sportif par le biais d’installation de
ATTENDU QUE le formulaire de reddition de nouveaux puits et de systèmes de traitements des
comptes V-0321 a été dûment rempli; eaux.
ATTENDU QUE la transmission de la reddition de DEMANDE DE RÉPARTITION DU COÛT DE
comptes des projets a été effectuée à la fin de la DÉNEIGEMENT DANS LE SECTEUR PRIVÉ DU LAC DES
réalisation des travaux ou au plus tard le FONDS POUR LES SAISONS 2020-2021, 2021-2022,
31 décembre 2020 de l’année civile au cours de 2022-2023
laquelle le ministre les a autorisés;
CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée par
ATTENDU QUE le versement est conditionnel à le président, le secrétaire et les propriétaires du
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