LA SANTÉ S'AGRANDIT EN 2020 - POUR VOS SALARIÉS ET VOUS, OFFERTS* - PRO BTP
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
2 MOIS
OFFERTS*
*Offre soumise à conditions
POUR VOS SALARIÉS ET VOUS,
LA SANTÉ S’AGRANDIT EN 2020
BTP SANTÉ ENTREPRISE,
COMMENT ÇA MARCHE ?
Toutes les entreprises ont l’obligation de mettre en place une complémentaire santé collective pour leurs salariés et d’être
financées au moins à hauteur de 50 % par l’employeur.
Avec BTP Santé Entreprise, assurez-vous un contrat santé responsable et conforme à vos obligations.
Une couverture collective souple et 100 % conforme
BTP SANTÉ
ENTREPRISE Tous les contrats de la gamme BTP Santé Entreprise respectent les obligations légales
et évoluent pour s’adapter aux nouvelles réglementations.
Participation Vous composez votre complémentaire santé sur mesure :
patronale à partir de
1. Vous choisissez les différents niveaux de couverture qui conviennent le mieux à votre
11,50 € entreprise et à vos salariés :
par salarié/mois • soins courants (S) : de l’option S1 (socle minimum légal) à l’option S5
(5,50 € pour le régime Alsace/Moselle)
• optique et dentaire (P) : de l’option P1 (socle minimum légal) à l’option P6
2. V
ous choisissez les bénéficiaires du contrat de santé : salarié seul, salarié et en-
fants ou famille.
BTP SANTÉ Une surcomplémentaire individuelle pour les salariés
AMPLITUDE 1. Pour renforcer les garanties BTP Santé Entreprise selon les besoins :
• amélioration des remboursements (dépassements d'honoraires, hospitalisation,
Dès optique, orthodontie…)
3 €/mois • ajout de bénéficiaires (conjoint, enfants)
2. La cotisation est directement prélevée sur le compte du salarié.
→→ BTP SANTÉ EN UN CLIN D’ŒIL
1 2 3
Une surcomplémentaire
Un contrat collectif individuelle souscrite
Régime de base
de la gamme BTP Santé et financée par le salarié
Sécurité sociale BTP Santé Entreprise BTP Santé Amplitude
en option
GARANTIES 2020
Les remboursements sont exprimés, soit en forfait, soit en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale, part de la Sécurité sociale incluse.
Part S.S. S1 S2 S3 S3+ S4 S5/S6
+ +
Consultations et visites (généralistes et spécialistes) 70 %
Honoraires Actes techniques médicaux 70 % 100 % 160 % 200 % 200 %
100 % 100 %
médicaux Radiologie 70 % (160 % si OPTAM) (200 % si OPTAM) (250 % si OPTAM) (Frais réels si OPTAM)
Soins externes 60 % à 70 %
Honoraires Auxiliaires médicaux, soins infirmiers 60 %
100 % 100 % 100 % 160 % 200 % 200 %
Soins courants
paramédicaux Transport 65 %
Analyses et examens de laboratoires 60 % 100 % 100 % 100 % 160 % 200 % 200 %
65 % 100 %
Pharmacie, spécialités homéopat. (7° R.322-1) rembour-
30 % 30 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
sées par la S.S.
15 % 15 %
Médicaments
Vaccin anti-grippe Vaccin anti-grippe Vaccin anti-grippe Tous vaccins Tous vaccins
Vaccins non remboursés par la S.S. (1) - -
15 € 15 € 15 € 60 € 60 €
+
Contraception féminine prescrite, non remboursée par la S.S. - - - 30 € / an / bénéf. 40 € / an / bénéf. 60 € / an / bénéf. 80 € / an / bénéf.
Matériel
Appareillages orthopédiques et autres prothèses 60 % 100 % 250 % 350 % 500 % 550 % 650 %
médical (2)
+ +
100 % 160 % 200 % 200 %
Honoraires, frais de séjour (3) 80 % 100 % 100 %
(160 % si OPTAM) (200 % si OPTAM) (250 % si OPTAM) (Frais réels si OPTAM)
Hospitalisation
Chambre particulière (3) - - - 45 € / jour 60 € / jour 75 € / jour 100 € / jour
Honoraires Lit accompagnant pour enfants de − 12 ans (3)
- 23 € / jour 23 € / jour 23 € / jour 23 € / jour 23 € / jour 23 € / jour
ou bénéficiaires de + 70 ans
100 %
Actes médicaux supérieurs à 120 € 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
- 1 forfait
Forfait journalier hospitalier (3) (4) oui oui oui oui oui oui
Part S.S. P1 P2 P3 P3+ P4 P5 P6
Équipement (5) (6)
60 % (a) Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
+ + + + + +
Verres : frais réels Verres : frais réels
Monture : forfait Monture : forfait
Équipement combinant des verres 100 % Santé et une Verres : frais réels Verres : frais réels Verres : frais réels Verres : frais réels Verres : frais réels
60 % (b) équipement libre, équipement libre,
monture libre (6) (7) Monture : 100 € Monture : 100 € Monture : 100 € Monture : 100 € Monture : 100 €
sous déduction du sous déduction du
Autre prix des verres prix des verres
équipement + + + + + + +
Équipement à Dans Sévéane 100 € 175 € 200 € 300 € 350 € 400 € 420 €
optique
(verres et verres unifocaux Hors Sévéane (50 € si < 16 ans) 125 € 150 € 200 € 250 € 300 € 350 €
Optique
+ + + + + + +
monture) Équipement Équipement à Dans Sévéane 250 € 300 € 400 € 500 € 600 € (10) 700 € (10)
60 % (c) 200 €
libre (6) (7) (8) verres progressifs (9) Hors Sévéane 200 € 250 € 300 € 400 € 500 € 600 €
+ 50 €/verre unifocal + 50 € / verre
Supplément forte correction (11) + 50 € / verre + 50 € / verre + 50 € / verre + 50 € / verre + 50 € / verre
si ≥ 16 ans (d) progressif (e)
Lentilles remboursées par la S.S. 60 % 100 % 100 % + 120 € 100 % + 120 € 100 % + 150 € 100 % + 200 € 100 % + 200 € 100 % + 250 €
Lentilles (12)
Lentilles non remboursées par la S.S. - - - 80 € 125 € 150 € 175 € 250 €
+
Chirurgie réfractive de la vue (13)
- - - 200 € / œil 300 € / œil 400 € / œil 500 € / œil 500 € / œil
Soins et prothèses (2) (14)
70 % Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
+ + + +
Inlay/onlay (par acte) 70 % 100 % 100 % 125 % 150 % 200 % 250 % 300 %
Soins Autres soins dentaires pris en charge par la S.S. (15) 70 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 300 % 300 %
dentaires Parodontologie non prise en charge
+ + + + + +
- - - 200 € 250 € 300 € 350 € 400 €
par la S.S. (/ an / bénéf.) (12)
+ + +
Dentaire
Prothèses dentaires prothèses à honoraires maîtrisés (16) 125 % 250 % 350 % Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Prothèses
remboursées par 70 %
dentaires (2) autres prothèses 125 % 250 % 350 % 450 % 500 % 550 % 600 %
la S.S. :
Orthodontie acceptée par la S.S. (par semestre) 100 % 125 % 200 % 200 % 250 % 300 % 400 % 400 %
+ + + + + +
Orthodontie Orthodontie adulte non prise en charge
- - - 200 € 300 € 400 € 500 € 600 €
par la S.S. (par semestre) (17)
+ + + + + +
Implants Dans Sévéane 400 € 600 € 800 € 1 000 € 1 200 €
- - - +
(/ an / bénéf.) (12) Hors Sévéane 200 € 300 € 400 € 500 € 600 €
Pour les bénéficiaires de 20 ans et plus 350 € 950 € 950 € 1 000 € 1 100 € 1 200 € 1 500 €
complémentaires auditives
Prothèse
Aides
auditive (2)(18) Pour les bénéficiaires de − 20 ans 60 % 1 400 € 1 400 € 1 400 € 1 400 € 1 400 € 1 400 € 1 500 €
Accessoires (19) 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
+ + + +
Médecines complémentaires et alternatives agréées (20)(21)
ostéopathes, chiropracteurs, acupuncteurs, étiopathes, diététiciens, - - - 2 x 40 € 3 x 40 € 4 x 40 € 4 x 50 € 4 x 60 €
Prestations
psychologues
Cures thermales (22) 65 % 65 % 100 % + 100 € 100 % + 150 € 100 % + 150 € 100 % + 300 € 100 % + 300 € 100 % + 300 €
L
es nouveautés et améliorations
+
de garanties PRO BTP
RÉGIME DE FRAIS MÉDICAUX COLLECTIFS janvier 2019, suivants : écouteur, microphone, embout auriculaire (pour bénéficiaire de
• 700 €, si l’équipement est constitué d’un verre unifocal et d’un verre moins de 2 ans : 4 embouts / an / appareil ; pour bénéficiaire de plus de 2 ans :
ANNEXES DES GARANTIES AU 1ER JANVIER 2020 progressif ou multifocal, tous deux mentionnés au c) de l’article 1er du décret 1 embout /an /appareil), pile sans mercure.
Gamme Nationale n° 2019-21 du 11 janvier 2019, (21) Les médecines complémentaires et alternatives agréées comprennent les
• 750 € , si l’équipement est constitué d’un verre unifocal mentionné au c) de spécialités suivantes :
Notes communes à l’ensemble des options l’article 1er du décret n° 2019-21 du 11 janvier 2019 et d’un verre progressif • Ostéopathes titulaires du titre dans le respect des lois et décrets régissant
(1) Vaccin prescrit ayant reçu une autorisation de mise sur le marché. Montant en ou mutlifocal mentionné au f) de l’article 1er du décret n° 2019-21 du 11 la profession ;
euros : plafond par an et par bénéficiaire janvier 2019, • Chiropracteurs diplômés par une école en France et membre de l’AFC ;
(2) Le remboursement annuel des prestations est plafonné par bénéficiaire Ces montants s’entendent y compris les suppléments fortes corrections. • Acupuncteurs inscrits au conseil de l’ordre des médecins ;
suivant les modalités définies dans l’article 12.3 du règlement. Au-delà de ce (11) Dispositions applicables pour tous verres optiques sauf les verres des • Étiopathes inscrits au Registre National des Étiopathes auprès du ministère
plafond, le remboursement est limité au montant du ticket modérateur, sauf catégories suivantes : de la Santé publique (RNE) ;
pour les « soins et prothèses 100 % Santé ». • les verres unifocaux listés dans le a) de l’article 1er du décret n° 2019-21 du • Diététiciens titulaires du titre dans le respect des lois et décrets régissant
(3) Sans limitation de durée 11 janvier 2019 ; la profession ;
(4) Prise en charge suivant les dispositions de l’article L. 174-4 du code de la • et les verres multifocaux ou progressifs suivants et listés dans le c) de l’article
1er du décret n° 2019-21 du 11 janvier 2019 : • Psychologues titulaires d’un diplôme universitaire de psychologie
Sécurité sociale (22) S’entend par bénéficiaire, en montant maximum par séance et dans la
(5) Équipement 100 % Santé « Classe A », pris en charge tel que défini par 1. verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est comprise
entre – 4,00 et + 4,00 dioptries limite du nombre de séances indiquées par an et dans la limite d’un plafond
l’arrêté du 3 décembre 2018 portant modification des modalités de prise annuel par famille. Remboursement sur la base de factures acquittées.
en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en 2. verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est
comprise entre – 8,00 et 0,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou Les plafonds annuels par famille par niveau :
charge d’optique médicale au chapitre 2 du titre II de la liste prévue à l’article • P3 : 160 € / an
L. 165-1 (LPP) du code de la Sécurité sociale, dans la limite des prix limites de égal à + 4,00 dioptries
3. verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est • P3+ : 240 € / an
vente définis par la réglementation. • P4 : 320 € / an
(6) Renouvellement : positive et dont la somme S est inférieure ou égale à 8,00 dioptries ;
(12) Montant en euros : forfait par an et par bénéficiaire • P5 : 450 € / an
• pour les bénéficiaires de 16 ans et plus : après une période minimale de 24
mois après la dernière prise en charge, (13) Montant en euros : par œil, par bénéficiaire et par an • P6 : 480 € / an
(14) Soins et prothèses relevant du 100 % Santé au 1er janvier 2020, définis
• pour les bénéficiaires de moins de 16 ans : après une période minimale de (23) Montant en euros : limité à une cure par an et par bénéficiaire
par la réglementation, dans la limite des honoraires de facturation fixés
12 mois après le dernier remboursement d’un équipement. (a) La Base de Remboursement Sécurité sociale correspond à 30 % du Prix
Par dérogation, le renouvellement anticipé de ces équipements est possible par la convention prévue à l’article L. 162-9 ou, en l’absence de convention
applicable, par le règlement arbitral prévu à l’article L. 162-14-2. Limite de Vente
dans les conditions prévues par l’article L 165-1-2 du code de la Sécurité
sociale. (15) Les soins dentaires s’entendent par les actes codés AXI, END, SDE et TDS (b) Pour les verres : la Base de Remboursement Sécurité sociale correspond
(7) Dans le respect des minimums du décret n° 2019-65 du 31 janvier 2019 et des codes de regroupement de la CCAM Dentaire
(16) Prothèses hors 100 % Santé, auxquelles s’appliquent des honoraires à 30 % du Prix Limite de Vente ; pour la monture : la Base de Remboursement
dans la limite de prix fixés en application de l’article L. 165-3 du code de la
Sécurité sociale. Le remboursement de la monture se fait dans la limite des limites de facturation au 1er janvier 2020. Dans la limite des honoraires de Sécurité sociale est fixée à 0,05 €.
frais réellement engagés et dans la limite de 100 €. facturation fixés par la convention prévue à l’article L. 162-9 ou, en l’absence (c) La Base de Remboursement Sécurité sociale est fixée à 0,05 € par verre et
(8) Avec monture libre ou monture 100 % Santé. Le remboursement de la monture de convention applicable, par le règlement arbitral prévu à l’article L. 162-14-2.
(17) Prise en charge limitée à 6 semestres consécutifs à 0,05 € pour la monture
libre est limité à 100 € par équipement.
(9) Il s’agit d’un équipement remboursé par la Sécurité sociale comportant des (18) Prothèses auditives relevant du «100% Santé» au 1er janvier 2021, définies (d) +75 € / verre unifocal si bénéficiaire âgé de moins de 16 ans
verres progressifs ou multifocaux par la réglementation, dans la limite des prix limites de vente fixés par l’avis du (e) + 140 € / verre unifocal
(10) En cas de présence d’un verre unifocal et d’un verre progressif ou multifocal 28 novembre 2018 relatif à la tarification des aides auditives visées à l’article OPTAM : le praticien est reconnu en catégorie Option Pratique Tarifaire
dans un même équipement optique, le remboursement total par BTP- L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Remboursement d’un équipement par Maîtrisée
PRÉVOYANCE et le Régime de base ne peut excéder : période de quatre ans. BR : base de remboursement de la Sécurité sociale
• 560 €, si l’équipement comporte un verre unifocal mentionné au a) de Sévéane : réseau de soins partenaire PRO BTP
l’article 1er du décret n° 2019-21 du 11 janvier 2019, (19) Limité à un appareil par oreille par période de quatre ans, par bénéficiaire
• 610 €, si l’équipement est constitué d’un verre unifocal mentionné au a) de et selon les conditions précisées dans l’article L. 165-1 du code de la Sécurité
l’article 1er du décret n° 2019-21 du 11 janvier 2019 et d’un verre progressif sociale.
ou multifocal, mentionné au f) de l’article 1er du décret n° 2019-21 du 11 (20) S’entendent comme pris en charge par la Sécurité sociale, les accessoires
→→ COMPLÉTEZ LES GARANTIES
L’assistance 24 h/24 en cas d’hospitalisation prévue et imprévue toutes causes (plus de 48 heures) : transport, garde d’enfants et d’enfants
La garantie Assistance malades, aide à domicile, transfert des proches, assistance aux animaux… Cette garantie est déjà comprise dans l’option P6
Le versement d’un capital :
La garantie Obsèques • 12,5 % du plafond de la Sécurité sociale en cas de décès du conjoint
Famille (1)
• 3,2 % du plafond de la Sécurité sociale en cas de décès d’un enfant à charge
La garantie Chirurgie pour les • Frais d’hospitalisation : 200 % de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale (2) (3)
salariés non cadres • Frais de lit d’accompagnant d’un enfant de − de 12 ans : 25 €/jour
(1) Garantie proposée dans le cadre des contrats collectifs prévoyance de PRO BTP
(2) Part Sécurité sociale incluse
(3) P
our les médecins signataires de l‘OPTAM et l’OPTAM CO, le remboursement est porté à 300 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale
→→ PRO BTP PROPOSE DES REMBOURSEMENTS COMPLÉMENTAIRES JUSQU’À
300 % DE LA BRSS.
Cette gamme permet d’augmenter les remboursements des dépassements d’honoraires Frais Médicaux Collectifs Socle au-delà des limites
imposées par le décret des contrats responsables. Pas de droit à l’exonération fiscale.
Ce régime ne répond pas aux critères des contrats responsables résultant de l’article L.871-1 du Code de la Sécurité sociale et n’ouvre donc aucun droit
au régime social et fiscal de faveur.
Il n’est donc pas possible à l’entreprise de procéder à des exonérations fiscales et sociales pour ce contrat.EN 2020
→→ DES CONTRATS 100 % CONFORME
Au 1er janvier 2020, les garanties du contrat santé de votre entreprise évoluent et intègrent
la réforme du 100 % Santé. Ces changements seront automatiques, ne nécessitant aucune
intervention de votre part. Pour vous et vos salariés, cela signifie le remboursement intégral
de certaines lunettes et prothèses dentaires. En 2021, s’ajouteront certaines prothèses
auditives.
Attention, les autres frais médicaux ne sont pas concernés : leurs remboursements suivront les
mêmes règles qu’aujourd’hui. Une bonne complémentaire santé reste indispensable !
→→ DES CONTRATS AVEC DES GARANTIES SANTÉ EN +
PRO BTP profite de ces changements pour voir la santé en plus grand. Pour vous et vos salariés, cela signifie des
garanties maximisées et des remboursements augmentés.
• De nouvelles prises en charge :
les séances la chirurgie l’orthodontie adulte
chez le psychologue réfractive de la vue non prise en charge
(dès l’option P3) par la Sécurité sociale
• De meilleurs remboursements :
la contraception les soins dentaires les équipements les médecines
féminine non prise en charge (inlay / onlay) optiques complémentaires et
par la Sécurité sociale alternatives agréées
Enfin, en choisissant l’un des 10 000 professionnels de santé de notre réseau de soins, profitez de prestations de
qualité à tarifs maîtrisés.
→→ DES CONTRATS AVEC 0 % D’AUGMENTATION
Notre raison d’être : vous garantir la meilleure couverture possible au meilleur prix.
PRO BTP a donc choisi de ne pas faire supporter à ses adhérents le coût de ces changements. Il n’y aura donc
aucune augmentation de votre tarif l’année prochaine.
→→ MISE EN PLACE SIMPLE ET UN ACCOMPAGNEMENT SUR-MESURE
Une mise en place simple et un accompagnement sur-mesure
• Des outils pratiques mis à votre disposition : guide de conformité des contrats, Déclaration Unilatérale de l’Employeur
(DUE) à personnaliser et imprimer directement depuis www.probtp.com, documents d’information pour vos salariés...
• Pendant 2 mois, un interlocuteur dédié vous accompagne et vous conseille à tout moment.
Des avantages fiscaux et sociaux
Votre participation est déductible du bénéfice imposable. Elle est aussi exonérée de charges sociales dans la limite des
plafonds autorisés.
→→ MAINTIEN DES GARANTIES COLLECTIVES SANTÉ
• sans limitation de durée en cas de longue maladie ou de situation d’invalidité ;
• pour une durée de 36 mois maximum pour une personne au chômage et indemnisée par Pôle emploi.POURQUOI
LES ENTREPRISES
PRÉFÈRENT
PRO BTP
LES
DE VOTRE
CONTRAT SANTÉ
3 MOIS OFFERTS
LA PREMIÈRE ANNÉE
LORS DE LA PREMIÈRE EMBAUCHE *
+10 000 PROFESSIONNELS
DE DE SANTÉ
AUX TARIFS MAÎTRISÉS :
OPTICIENS,CHIRURGIENS-DENTISTES...
99 € /SEM.
/PERS.
LE SÉJOUR VACANCES POUR
LES NOUVEAUX PARENTS *
12 MOIS OFFERTS
POUR VOS SALARIÉS
LORS DE LEUR PASSAGE
À LA RETRAITE **
* Offres soumises à conditions
** Sauf situations particulières, se renseigner
SNTE 2017 – V2 – 10/2019 – © Getty Images – Document non contractuel
POUR PLUS
D’INFOS
WWW. PROBT P.CO M - 04 92 13 52 10
ASSOCIATION DE PROTECTION SOCIALE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (PRO BTP) Régie par la loi du 1er juillet 1901 – Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS
– SIREN 394 164 966
BTP-PRÉVOYANCE Institution de prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics, régie par le code de la Sécurité sociale – Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS – SIREN 784
621 468Vous pouvez aussi lire
