LES DÉCHETS EN ENTREPRISE - 26 juin 2019 Catherine Kleitz - Conseillère - Cellule Environnement - UWE Fiona Craddock - Conseillère - Brussels ...

LES DÉCHETS EN ENTREPRISE
26 juin 2019
Catherine Kleitz – Conseillère – Cellule Environnement – UWE
Fiona Craddock – Conseillère – Brussels green network – BECI

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Vers qui se tourner ?

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La Cellule            Un partenariat Wallonie – UWE :
Environnement          Créée en 1994 à l’initiative du Ministre de
de l’UWE               l’Environnement
                       Objectif : sensibiliser, informer et former les entreprises
                       à la gestion de l’environnement
                       Services gratuits, confidentiels et accessibles à toute
                        entreprise située en Wallonie (qu’elle soit membre de l’UWE
                        ou non)
                          Diagnostic environnement
                          Helpdesk environnemental
                          Outils pratiques
                          Séances d’information
 5 personnes (2019)
                                 www.environnement-entreprise.be
                                                                                      3

Beci en bref

• Notre mission? Aider les entreprises et les entrepreneurs!
       Représenter et défendre leurs intérêts
       Conseiller et accompagner
       Former
       Les aider à faire des affaires
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Brussels Green Network

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Brussels Green Network
                                                       Pour toute entreprise
                                                            à Bruxelles
• Conseil                                            ou voulant s’y développer
       Helpdesk green@beci.be                         membre Beci ou non!
       Prise de RDV
• Soutien et accompagnement d’initiatives durables
       Diagnostic environnemental gratuit
• Mise en relation
• Représentation des intérêts des entreprises & relai auprès des
  instances publiques

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Accompagnement
• Outils divers
      • Guides, tableaux législatifs
• Guidance individuelle
      • Identification des besoins et objectifs
      • Identification des opportunités durables
      • Soutien dans le développement d’actions spécifiques en matière
        d’environnement et nouvelle économie
• Aide à l’innovation via Resilience Design

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Évènements & communication
                    • Formations ponctuelles
                    • Information régulière
                       • Newsletter
                       • Magazine Bruxelles Métropole
                       • Séances d’information
                    • Visibilité & networking

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La réglementation européenne

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La réglementation en Wallonie

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Définition du déchet

     « Toute matière/substance ou tout objet dont
    le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou
              l’obligation de se défaire »
    (Art. 3 directive 2008/98/CE - Art. 2 décret du 27 juin 1996)

          La valeur marchande n’est pas prise en compte

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Définition du déchet

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Définition du déchet
        DÉCHETS INERTES
        Briquaillons, terres, carrelages, verre plat…

        DÉCHETS DANGEREUX (DD)
        Produits dangereux, huiles usagées, bidons vides et chiffons
        souillés de produits dangereux, filtres, peintures, cartouches,
        toners, piles batteries, aérosols, bois traités…
        DÉCHETS NON DANGEREUX (DND)
        Papiers/cartons, tout venant, déchets verts, plastiques, verre,
        métal, bois, PMC…
                                DND + DD = DD
                                                                          13

Réglementation | Classification des déchets
 Qu’est-ce qu’un déchet dangereux ?
   Tout déchet identifié comme tel dans la liste des déchets dangereux du
   catalogue des déchets
   Tout déchet présentant une des caractéristiques de danger visées à l’annexe
   III (14 caractéristiques telles que inflammable, toxique, nocif, corrosif…)

  NB : l’AGW prévoit des procédures de « déclassement »

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Réglementation
 Séparation des déchets
  dangereux des déchets non
  dangereux

 Depuis 2015, obligation de
  tri de nouvelles fractions à
  partir d’un seuil défini

 Ces déchets doivent être
  maintenus séparés lors de
  leur collecte et de leur
  transport

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Réglementation | Gestion
 Collecteurs
     Enregistrement ou agrément du collecteur

     Cas particulier de l’entreprise rapportant au
     siège d’exploitation des déchets de chantier

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Obligations | Gestion
 Depuis le 1er juin 2017 les recyparcs sont accessibles aux PME
   Moyennant le respect de modalités d’accès (jours et plages horaires
   d’accessibilité spécifiques, quotas, types de fractions…) et aux tarifs en
   vigueur (système de carte prépayée)
   Pas pour les fractions suivantes : déchets dangereux, huiles moteurs et
   asbeste ciment
     Voir site internet de l’intercommunale territorialement compétente

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Réglementation | Gestion
 Traçabilité
     Déchets dangereux : Tenir à jour un registre pendant minimum 5 ans
        Quantité, nature et caractéristiques des déchets produits ainsi que le code d’identification
        Processus générateur et lieu de dépôt des déchets
        Date à laquelle les déchets sont cédés
        Identité du transporteur agréé
        Méthodes et site d’élimination ou de valorisation des déchets ou identité du collecteur
         agréé à qui ces déchets ont été cédés

     Transmettre une déclaration annuelle de détention (DSD) au 31 mars

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Réglementation | Gestion
 Traçabilité
     Déchets non dangereux : Tenir à jour un registre pendant minimum 2 ans
        Soit les contrats, factures, attestations délivrées par collecteur ou gestionnaire
         d’installation de collecte/valorisation/traitement des déchets
        Soit, en cas d’utilisation des services (collecte porte à porte ou parc conteneurs) organisés
         par la commune du siège d’exploitation du producteur ou détenteur, la preuve que le
         règlement communal ou le règlement d’accès au recyparc autorise l’acceptation des
         déchets du producteur ou détenteur

          Responsabilité de l’entreprise lors de toutes les étapes de gestion interne et
                externe du déchet : de sa production à son élimination finale

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Réglementation | Stockage
 Le stockage de déchets peut être soumis à déclaration ou à permis
  d’environnement (en fonction des seuils et du lieu de stockage)
 Selon le lieu de stockage des déchets :
         - Stockage sur le site de production : rubriques 63.12
         - Stockage de déchets produits ailleurs et rassemblés en un endroit
         (regroupement de déchets) : rubriques 90.21
         - Stockage temporaire de déchets sur le chantier où ils sont produits :
         rubriques 45.92

 Les seuils vont varier en fonction du type de déchets

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Réglementation | Stockage

 Un terrain utilisé habituellement pour le dépôt d’un ou plusieurs véhicules
 usagés, de mitrailles, de matériaux ou de déchets est soumis à permis
 d’urbanisme (CoDT - Art. D.IV.4.)

 Stockage devant être réalisé dans certaines conditions

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Optimiser la gestion interne

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Composition
des déchets
résiduels des
entreprises

Étude réalisée par OWS
en 2017 pour le compte
de l’OVAM                                   54,5% de déchets triables

                         Source : valipac
                                                                        23

Coût complet              Coûts de gestion externe : les factures des
des déchets                prestataires (enlèvement, transport, traitement)
                          Coûts de gestion interne : manutention et stockage
                           avant enlèvement
                          Coûts « cachés » : achat et transformation des
                           matières, des emballages et des consommables qui
                           sont devenus des déchets (généralement intégrés
                           au « coût du produit »)
                           Produire un déchet n’est jamais rentable car son coût
 Source : www.ademe.fr        complet est toujours supérieur aux « recettes »
                                        éventuelles de recyclage !

                                                                                   24

Contrat de collecte
• Liste des professionnels agréés et enregistrés
• Alternative: installation de traitement
      • Transport: soi-même ou transporteur        Pas de quantité
      • Preuve: reçu de l’installation autorisée     minimale!
• Collecteurs principaux sur Bruxelles:

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Tri obligatoire
• Papiers-cartons
• Emballages PMC
• Déchets de verre d’emballage            Pas de quantité
• Déchets végétaux                          minimale!
• Déchets dangereux
• Déchets soumis à une REP
• Déchets de construction et démolition
• Déchets résiduels

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Déchets soumis à obligation de reprise
Flux soumis à la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)
• Papiers/cartons
• Emballages ménagers et industriels
• Déchets de piles et accumulateurs
• Pneus usés
• Huiles usagées
• Véhicules hors d’usage
• Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
      → Y compris panneaux photovoltaïques

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Optimiser la gestion interne
1. Dimensionnement
  À adapter au type et à la quantité de déchets et à leur
   fréquence d’enlèvement

2. Type et emplacement
  Protéger les déchets des intempéries pour éviter
   augmentation de poids et les écoulements
   (ex. : conteneurs fermés ou sous couvert)
  Optimiser le remplissage des conteneurs
   (ex. : système de compactage)

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Optimiser la gestion interne
3. Stockage
     Respecter la législation
     Assurer la propreté du site
     Eviter les pollutions

   Identification des conteneurs
     Identifier les poubelles et conteneurs
      (ex. : code couleur)
     Définir les emplacements de stockage
      (ex. : affichage, marquage au sol)

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Optimiser la gestion interne
4. Accessibilité et manutention
   Organisation des espaces de stockage pour :
     faciliter les manipulations
     gagner de l’espace (ex. : conteneur empilable)
                                                                         © Benjamin Brolet

   Amélioration de l’accessibilité pour :
     faciliter le remplissage (et assurer un taux
      de remplissage optimum)
     permettre un contrôle visuel aisé
     limiter l’accès au personnel autorisé          © Benjamin Brolet

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Optimiser la gestion interne
5. Fréquence d’enlèvement, prestataire…
   Optimiser les fréquences d’enlèvements pour éviter :
     Les collectes sans suite
     Les surplus

   Se poser plusieurs questions
     Unique ou multiple ?
     1 seul prestataire = 1 contact / 1 facture  simplification ?
     Prestataire spécialisé ou plus proche  financièrement plus intéressant ?
     Flux unique ou en mélange ?
     Achat, location de conteneurs

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Hiérarchie des déchets
  Application de la hiérarchie des déchets (échelle de Lansink)

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Bonnes pratiques   © AGC

  Ilot déchets
  Code couleur
  Illustrations

     © GSK

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Code couleur

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Bonnes pratiques
  Chiffons lavables et réutilisables

  Bac spécifique

  Réduction de la quantité de
   déchets dangereux                    © SNCB

  Type de chiffons adaptés à leur
   utilisation

                                                 © SNCB

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Attention! Au-delà de vos employés…
• Impliquer le personnel d’entretien
• Affichage partout: bureaux, caves, conteneurs
• Formation

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Serviplast                   Actions en matière de déchets
Province : Luxembourg
                                  Mise en place d’une sensibilisation simple, univoque
Secteur activité : Injection
de matières plastiques et          et adaptée au personnel (affichage avec photos, code
assemblage                         couleurs…)
Nombre travailleurs : 157
Certification                     Organisation d’une zone spécifique pour le stockage
environnementale : ISO             des déchets
14001
                                  Optimisation des filières déchets pour réduire au
                                   maximum la mise en décharge de déchets ultimes
                                  Traitement mécanique (broyage) sur place de certains
                                   déchets  réduction du volume de déchets et de la
                                   fréquence d’enlèvement et choix de filières plus
                                   intéressantes
                                                                                          37

Prévention
• Privilégier le réutilisable
      • Vaisselle
      • Sucrier
• Utiliser ce que vous avez à disposition
      • Eau du robinet
• Limiter l’usage
      • Imprimante collective avec code
• Bonne gestion du stock
• Impliquer le personnel
      • Bonus salarial

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Sensibilisation
• Ecoteam                          Responsable environnement

                                                               Membre du management
               Responsable financier

                                                                    Facility manager
             Directeur technique

                                                                    Concierge

              Personnel d’entretien

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Sensibilisation
• SERD
  www.ewwr.eu

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Réemploi
• Le Clic Récup

• Cartouches d’encre revalorisées: Ecotop

• Matériel informatique: Genius Cycle

• Smartphones & tablettes: aSmartWorld

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Emballages industriels

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Emballages industriels - primes

26/06/2019                        43

Emballages industriels

                     www.valipac.be

                jetriedansmonentreprise.be

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Piles
• Piles portables

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Piles
• Piles/accumulateurs industriels
                                    Tesla
                                    Traction
                                    Battery
                                    535-640 kg

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Piles
• Accumulateurs automobiles

                               Transition

             Accu au plomb                       Lithium ion

                             Démarrage/lumière

26/06/2019                                                     47

Collecte
• +/- 26.000 collectes par an
• 128 kg : poids moyen par arrêt
• > 43.000 conteneurs collectés
• > 16.000 visites des field promotor/an
• 8 field promotors
      •   Contrôle/conseils auprès des points de collecte
      •   Décision quant au type et au nombre de conteneurs
      •   Contact direct pour les points de collecte
      •   Contrôle du nombre de collecte
      •   Contrôle propreté et sécurité

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Déchets de construction & démolition
• Plateforme des Acteurs pour le Réemploi des Éléments de
  Construction à Bruxelles
  www.reemploi-construction.brussels
• Guide Bâtiment Durable
  www.guidebatimentdurable.brussels
• Cluster Ecobuild
  www.ecobuild.brussels

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Déchets organiques

                     www.wormsasbl.org

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Les outils

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Comprendre, suivre et analyser les factures
  Evaluation
                            Actions
  - Détecter des
  dysfonctionnements                              Suivi
                            - Mise en œuvre des
  - Identifier des          actions
  opportunités                                    - Repérer les
  d’amélioration                                  éventuelles dérives
  - Relever d’éventuelles                         - Evaluer les actions
  erreurs de facturation                          entreprises
                                                  - Informer le personnel
                                                  et la direction

                                                                            53

Comprendre, suivre et analyser les factures
 Tableur de suivi des quantités et des coûts des déchets

                                                            54

Outils pratiques
 Affiches

                   …
                       55

Fost Plus – La boutique de tri

26/06/2019          shop.fostplus.be   56

Fost Plus – La boutique de tri

26/06/2019                       57

Outils pratiques
              « Les déchets en entreprise…
               conseils pratiques ! »

              « La sensibilisation du personnel
                à l’environnement… conseils
                pratiques ! »

                                                   58

Outils pratiques

26/06/2019                                                           59
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Merci de votre attention
   Cellule Environnement de l’UWE                                       green@beci.be
   environnement@uwe.be                                                   Fiona Craddock
   www.environnement-entreprise.be                                www.brusselsgreennetwork.be

Cette action de sensibilisation à l’environnement est organisée
  dans le cadre des missions d’intérêt public confiées par la
         Wallonie à l’Union Wallonne des Entreprises.
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