LISTE COMPLEMENTAIRE DE TOUS LES ELEMENTS DE PREUVE DISPONIBLES
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LISTE COMPLEMENTAIRE DE TOUS LES ELEMENTS DE PREUVE DISPONIBLES
Les preuves numérotées correspondent à celles du rapport d’autoévaluation de l’AERES, les
preuves non numérotées correspondent aux preuves disponibles lors de la visite du comité
d’experts à l’agence.
CHAPITRE II Méthodologie
Rétroplanning (Evaluation externe)
01 Tableau de répartition des références entre les groupes d’autoévaluation
02 Méthodologie pour l’autoévaluation
Autoévaluation : les principes
03 Exemple de grille, recueil de données pour l’autoévaluation
04 Comité de pilotage de l’autoévaluation (constitution, dates, ordre du jour et comptes rendus)
05 Méthode d’élaboration du référentiel qualité de l’AERES
Diaporama, présentation de la démarche qualité au conseil du 14/02/08
06 Lancement de la démarche qualité devant le personnel de l’AERES le 17 avril 2008
07 Référentiel qualité de l’AERES (1.1)
Le référentiel qualité de l'AERES (1.0)
Compte rendu du conseil du 11 décembre 2008, approbation du référentiel qualité de l'AERES
CHAPITRE III A : Analyse de la conformité de l’agence avec les ESG et les critères européens
d’appartenance à l’ENQA et à l’EQAR
3.3 ACTIVITES
08-09 Rapports d'activité (2007, 2008, 2009 finalisé en avril 2010)
Rapport d'activité 2009 de l'AERES
3.2 STATUT OFFICIEL
10 Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 (article L 114-3-1 à L 114-3-7 du code de la recherche)
11 Décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006, version consolidée du 19 décembre 2008
3.4 RESSOURCES
RESSOURCES FINANCIERES
12 Assemblée Nationale. Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques. Questionnaire « Mission
relative aux autorités administratives indépendantes » et réponse de l’AERES au questionnaire
Projet de Loi de Finances (PLF) 2009. Rapport sur les politiques nationales de recherche et de formations
supérieures (JAUNE)
Mission interministérielle. Projets annuels de performances. Annexe au projet de loi de finances pour 2009.
Recherche et enseignement supérieur (programme 150) (BLEU)
Avis sur la programmation budgétaire 2009 de l'AERES
Justification au 1er euro
RESSOURCES HUMAINES
13 Accueil des nouveaux personnels :
Ordre du jour de la session d'accueil des nouveaux personnels (preuve 13)
Enquête de satisfaction Accueil des nouveaux personnels
Formation des vacataires :
Bilan de la formation des vacataires du 24 avril 2009
Bilan de la formation des vacataires, suite, du 24 juin 2009
Tableau de suivi des emplois (confidentiel, consultation aux RH)
12 Assemblée Nationale. Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques. Questionnaire « Mission
relative aux autorités administratives indépendantes » et réponse de l’AERES au questionnaire
14 Règlement intérieur de l’AERES
Liste des fiches de poste de l'AERES (janvier 2010)
SYSTEME D’INFORMATION
15 Les objectifs de l’outil de gestion des évaluations
PLAN DES LOCAUX
Cellule qualité Février 2010 1Plans des locaux de l'AERES 1, 2, 3, 4 et 5
3.5 DECLARATION DE LA MISSION
10 Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 (article L 114-3-1 à L 114-3-7 du code de la recherche)
11 Décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006, version consolidée du 19 décembre 2008
16 Plan stratégique
Conclusions des « Premières Assises de l’AERES » du 20 janvier 2009
17 Déclaration de politique qualité de l’AERES
18 Charte de l’évaluation
3.6 INDEPENDANCE
10 Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 (Article L 114-3-1 à L 114-3-7 du code de la recherche)
11 Décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006, version consolidée du 19 décembre 2008
19 Communiqué de presse : Masters « métiers de l’enseignement » : l’AERES n’évalue pas la campagne (2009)
20 Compte rendu du Conseil du 9 avril 2009 (masters d’enseignement et traitement des plaintes)
21 Statut du délégué scientifique
22 Statut de l’expert
Lettre de mission des experts
18 Charte de l’évaluation
3.7 CRITERES ET PROCESSUS D’EVALUATION EXTERNE UTILISES PAR LES AGENCES
23 Réunions de lancement de la vague D
Courrier de JF Dhainaut du 24 avril 2008 aux présidents et directeurs des établissements de la vague D
Programme Lille
Tableau des participants Lille
Diaporama de JF Dhainaut 28/05/08 à l'AERES (preuve 23)
Tableau des participants 28/05/08 à l'AERES
Liste d'émargement 28/05/08 à l'AERES
24 Dossier d’évaluation de la vague D
25 Réunions de lancement de la vague A
Lettre de JF Dhainaut du 17 mars 2009 aux présidents et directeurs d'établissements de la vague A
Diaporama de JF Dhainaut 10/04/09 à l'AERES (preuve 25)
Lettre de JF Dhainaut du 7 juillet 2009 aux présidents et directeurs d'établissements de la vague A
26 Dossier d’évaluation de la vague A
27 Réunions sur site pour la démarche qualité dans les établissements de la vague A
Mail de JF Dhainaut, septembre 2008 aux présidents et directeurs d'établissements de la vague A
Diaporama de JF Dhainaut, Lyon 12 septembre 2008 (preuve 27)
Récapitulatif des visites sur sites pour la démarche qualité vague A
Synthèse : Réunions sur sites des établissements de la vague A et de l'AERES consacrées à la mise en place de
la démarche qualité
3.8 PROCEDURES PERMETTANT DE RENDRE COMPTE DES MISSIONS
17 Déclaration de politique qualité de l’AERES
07 Référentiel qualité de l’AERES (1.1)
28 Cartographie des processus
29 Manuel qualité de l’AERES
30 Mission et activité de la cellule qualité
31 Retours d’expérience des trois sections
32 Réunions de concertation entre l’AERES et la Conférence des Présidents d’université (CPU)
08-09 Rapports annuels d’activité (2007, 2008, 2009 finalisé en mars 2010)
CRTERE 8 DIVERS
10 Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 (Article L 114-3-1 à L 114-3-7 du code de la recherche)
33 Commission des conflits
Bilan de la commission des conflits
34 Traitement des plaintes
2.1 UTILISATION DES PROCEDURES DE QUALITE INTERNE DES ETABLISSEMENTS
Tableau "Prise en compte des critères des ESG 1 dans les évaluations de l'AERES »
Cellule qualité Février 2010 224 Dossier d’évaluation de la vague D
26 Dossier d’évaluation de la vague A
2.2 MISE AU POINT DES PROCESSUS D’EVALUATION EXTERNE DES SYSTEMES QUALITE DES ETABLISSEMENTS
35 Réunions de concertation entre l’AERES et les parties prenantes
32 Réunions de concertation entre l’AERES et la Conférence des Présidents d’université (CPU)
27 Réunions sur sites pour la démarche qualité dans les établissements de la vague A. Cf. liste au 3.7 preuve 27
25 Réunions de lancement de la vague A. Cf. liste au 3.7 preuve 25
26 Dossier d’évaluation de la vague A
28 Cartographie des processus
2.3 CRITERES DE DECISION
26 Dossier d’évaluation de la vague A
36 Processus de rédaction du rapport et de notation dans l’évaluation des unités de recherche
37 Critères d’identification des chercheurs et enseignants chercheurs « produisant en recherche et valorisation »
2.4 ADEQUATION DES PROCESSUS D’EVALUATION AUX OBJECTIFS
LES METHODES D’EVALUATION
38 Méthodologies des 3 sections de l’AERES, vague A
26 Dossier d’évaluation de la vague A
39 Rapport : Le devenir de l’ingénierie –juin 2008-
LES EXPERTS
40 Sélection des experts de l’AERES
22 Statut de l’expert
Lettre de mission des experts
18 Charte de l’évaluation
Réunion de formation des experts de la section des établissements, vague D :
Les 6 fiches techniques pour les experts
Diaporama AMONT
Diaporama VISITE
Indications sur le rapport
Enquête de satisfaction
Bilan d'étape de la réunion de formation des experts de la section 1
Bilan final de la réunion de formation des experts de la section 1
41 Réunion de formation des présidents des comités d’experts de la section des établissements (vague A)
Calendrier
Programme des journées de formation (preuve 41)
Lettre JF Dhainaut du 7 juillet 2009
Fiches pour les présidents de comité d'experts
Questionnaire de satisfaction
Participants formation des présidents de comités d'experts
Diaporama : Visite sur site
Diaporama : Processus d'évaluation d'un établissement
Diaporama : Réunion aval
Diaporama : Points forts points faibles
Diaporama : Information et échanges sur les relations internationales
Evaluation des établissements vague A
Guide de l'évaluation vague A
Analyse du questionnaire de satisfaction
Autres remarques et suggestions (suite du questionnaire de satisfaction)
Réunion de formation des experts de la section des formations (vague A)
Diaporama, réunion des comités par domaine, masters vague A
Diaporama, réunion préparatoire masters vague A Lyon
LES PERSONNELS DE L’AERES
42 Séminaire des délégués scientifiques (vague D)
Programme (preuve 42)
Diaporama vague D
Réponses des délégués scientifiques concernant leur présence
43 Journée d’accueil des nouveaux délégués scientifiques (vague A)
Programme (preuve 43)
Liste des documents
Cellule qualité Février 2010 3Carnet de visite section 2
Notice FRAM
Quick Card
Guide des missions
Fiche de renseignements
Diaporama GED
Note de dépannage
Listing téléphonique
44 Séminaire des délégués scientifiques (vague A)
Programme du séminaire des délégués scientifiques du 10 septembre 2009 (preuve 44)
Diaporama Evaluation, notation
Diaporama Publiants, "produisants"
Calendrier Bordeaux
Calendrier Licence vague A
Calendrier Master vague A
Calendrier Ecole doctorale vague A
Calendrier récapitulatif section 3 des formations
Calendrier Section 2 des unités de recherche
Calendrier Section 1 des Etablissements
Planning vague A des sections 2 et 3
21 Statut du délégué scientifique
2.5 COMMUNICATION DES RESULTATS
26 Dossier d’évaluation de la vague A
36 Processus de rédaction du rapport et de notation dans l’évaluation des unités de recherche
45 Rapports d’évaluation de l’AERES sur le site Internet
2.7 EVALUATIONS PERIODIQUES
10 Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 (Article L 114-3-1 à L 114-3-7 du code de la recherche)
46 Exemple de calendrier prévisionnel (Evaluations de la section 1, vague A)
2.8 ANALYSES DE PORTEE GENERALE
47 Synthèses des sections par campagne
Etude comparative des facultés de médecine en France : premiers résultats
08-09 Rapports annuels d’activité (2007, 2008, 2009 finalisé en avril 2010)
CHAPITRE III B : Développement du processus d’intégration des évaluations de l’AERES
Organigramme
28 Cartographie des processus
Calendrier des remises des synthèses de la section 3 à la section 1
Section 2 : planning vague A par site
48 Calendrier des réunions de cadrage et de restitution de la section 1 (vague A)
Maquette du rapport de synthèse de l’AERES sur le « site », pour le « panel » disciplinaire, section 2
Bilan sur le lancement de l’évaluation intégrée, Vague D
Synthèses Bordeaux Vague A :
Unités de recherche :
Analyse recherche, chimie, Bordeaux
Analyse recherche, SHS droit, économie et gestion, Bordeaux
Analyse recherche, mathématiques, Bordeaux
Analyse recherche, physique, Bordeaux
Analyse recherche, science de la vie, Bordeaux
Analyse recherche, sciences pour l’ingénieur, Bordeaux
Analyse recherche, sciences et technologies de l’information et de la communication, Bordeaux
Analyse recherche, sciences de la terre et de l’univers, Bordeaux
Analyse recherche, science politique sociologie, Bordeaux
Licences :
Rapport sur l’offre de formation licence de l’université de Bordeaux 3
Rapport sur l’offre de formation licence de l’université de Bordeaux 4
Rapport sur l’offre de formation licence de l’académie de Bordeaux
Rapport sur l’offre de formation licence de l’université de Bordeaux 1
Rapport sur l’offre de formation licence de l’université de Bordeaux 2
Cellule qualité Février 2010 4Rapport sur l’offre de formation licence de l’université de Pau et pays de l’Adour
Masters :
Rapport sur l’offre de formation masters, académie de Bordeaux
Ecoles doctorales :
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°154 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°209 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°304 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°39 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°40 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°41 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°42 de l’université de Bordeaux
Rapport d’évaluation de l’école doctorale n°480 de l’université de Bordeaux
PROCESSUS DE L’AERES
PROCESSUS METIER
Vivier des experts
Amont (section 1)
Visite (section 1)
Aval (section 1)
Evolution des pratiques et des méthodes (section 1)
Validation des procédures d’évaluation des personnels (à formaliser)
Choix et suivi des délégués scientifiques (section2)
Planification de la vague (section 2)
Constitution du comité d’experts (section 2)
La visite et sa préparation (section 2)
Accompagnement logistique et administratif de la visite (section 2)
Production des rapports, notation et diffusion (section 2)
Licences (section 3)
Masters (section 3)
Ecoles doctorales (section 3)
Rapports et analyses par établissement ou par site (section 1, 2 et 3)
Suivi des établissements et des formations dans le cadre de l’évaluation quadriennale (sections 1 et 3) (à formaliser)
Rapports, notation et diffusion (sections 1, 2 et 3)
Synthèse par campagne des 3 sections
Réalisation d’études, veille, recherche (à formaliser)
Formation interne des délégués scientifiques, délégués scientifiques adjoints et des chargés de projet
Formation des experts et des présidents de comité de visite
Formation des établissements
PROCESSUS SUPPORT
Prévision budgétaire et suivi finances
Prévisions et suivi des emplois
Recrutement des administratifs
Recrutement des scientifiques
Intégration
Gestion des candidatures spontanées
Mouvement des personnels administratifs
Régime indemnitaire des personnels
Congés annuels
Suivi des carrières des personnels administratifs
Entretiens professionnels et de formation
Traitement des frais de mission
Traitement des indemnités
Traitement des factures
Suivi des marchés
Achats marchés publics
Achats approvisionnements
Sécurité des bâtiments / maintenance
Accueil
Courrier
Transport
Gestion des salles
Aménagement et réorganisation des espaces
Cellule qualité Février 2010 5Pôle mission (à formaliser) Publication assistée par ordinateur Gestion des applications Assistance technique informatique Application et suivi du contrat de service Gestion de la publication web Conduite de projet des systèmes d’information Veille et suivi juridiques PROCESSUS MANAGEMENT Prise de décision Prévention des conflits d’intérêt Revue de direction Relations avec les parties prenantes Communication externe Information et communication internes Traitement d’une demande à l’international Rapport annuel d’activité PROCESSUS QUALITE Satisfaction des parties prenantes Indicateurs et tableaux de bord Actions correctives et préventives Audit interne Autoévaluation Traitement des plaintes et des réclamations Maîtrise documentaire qualité COMPTES RENDUS DU CONSEIL COMPTES RENDUS DES COMITES DE DIRECTION (CODIR) COMPTES RENDUS DES COMITES DE PILOTAGE (COPIL) COMPTES RENDUS DU COMITE EDITORIAL Cellule qualité Février 2010 6
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