Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System

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Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System
Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable
Trois niveaux d'impact. Une norme holistique, vérifiée et accréditée ainsi
qu'une plate-forme en ligne. Transformer la performance durable et la
gouvernance de vos produits et projets d'un fardeau complexe, en une
opportunité.

 Version 3.0
 March 2021
Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System
DROIT D’AUTEUR ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Les droits d'auteur de la norme sur l'empreinte durable sont détenus par le titulaire du programme et le
système GSES. Aucune partie de cette publication ne peut être publiée et/ou reproduite par impression,
photocopie, numérisation, microfilm ou de toute autre manière, sans l'autorisation écrite préalable de la
direction du titulaire du programme et du système GSES. Tous droits réservés.

Bien que cette publication ait été élaborée avec le plus grand soin, des erreurs et des omissions ne peuvent
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qu'il s'agisse de dommages directs ou indirects, causés par ou liés à l'application de cette publication.

Sites internet : www.gses-system.com
 www.gse-standard.com

MARQUES COMMERCIALES DÉPOSÉES

Les termes Empreinte Circulaire, Empreinte Ecologique, Empreinte Sanitaire - ainsi que les abréviations EC
(Circular Footprint- CF), EE (Environmental Footprint - EF), ES (Health Footprint - HF) et les logos associés - sont
des marques déposées du Système GSES. Les termes "Empreinte Durable" et “Norme sur l'Empreinte Durable"
sont des marques associées au Système GSES.

L'utilisation par des tiers des termes et logos ci-dessus sans le consentement écrit préalable de la direction du
Système GSES est donc interdite. Il convient de noter qu'en aucun cas l'utilisation des logos ne peut être utilisée
pour la certification et comme preuve d'une pratique commerciale durable sans l’autorisation du titulaire du
système et du Système GSES.

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Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System
Remarques préalables
"Dans quelle mesure les composants, les produits qu'une organisation fournit et achète sont-ils
durables ? Et comment cela peut-il être communiqué dans les relations entre entreprises et entre
entreprises et consommateurs ?"
Pour mesurer la performance d'une organisation en matière de durabilité, il est essentiel
d'examiner également les produits et les projets. Le Global Sustainable Entreprise System (Système
Mondial d’Entreprise Durable - GSES System) a développé à cet effet l'Empreinte Durable, qui
contient 3 valeurs :

 • Empreinte Circulaire : elle aide à rendre vos produits et projets circulaires. Vous pourrez
 ainsi donner forme et substance à l'économie circulaire (EC) et contribuer à la réalisation
 des cinq agendas de transition de l'EC aux Pays-Bas.
 • Empreinte Ecologique : Grâce à cette approche, vous pouvez définir et réduire l'impact
 environnemental de vos produits et projets. Vous pouvez ainsi contribuer à une planète
 plus propre et à un meilleur climat.
 • Empreinte Sanitaire : cette empreinte permet de prendre en compte le caractère sain d'un
 produit. D'une part en ce qui concerne la nocivité et les propriétés toxiques du produit, et
 d'autre part les substances nocives qui ne sont PAS présentes dans le produit.

Ces trois empreintes sont complémentaires et forment ensemble l'Empreinte Durable.

Ils constituent la base du Global Sustainable Enterprise System, GSES®. Sur la plateforme en ligne du
GSES, vous trouverez le Calculateur de la Nomenclature qui sert de base à l'Empreinte Durable.

L'Empreinte Circulaire et l'Empreinte Ecologique ont été initialement développées par Gert-Jan
Vroege d'Eco Intelligence et GSES System. En collaboration avec le marché et diverses industries
telles que Offshore, GWW, Textiles, Emballage et Fabrication, nous avons pu conformer la Norme
de l'Empreinte Durable. Le noyau de l'Empreinte Circulaire est la méthode de calcul qui a été
développée et affinée par SGS Search à la demande de GSES System.

L'Empreinte Durable vous permet de calculer l'empreinte durable intégrale de vos produits et
projets.

Nous sommes impatients de participer à la construction d'une société durable avec vous !

Global Sustainable Enterprise System.

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Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System
Table des matières :

Remarques préalables.................................................................................................................................... 2

Table des matières: ........................................................................................................................................ 3

1. L’Empreinte Durable dans la “Maison de la Durabilité” de la GSES (Système Mondial d’Entreprise Durable
 ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………6

2. Introduction de l’Empreinte Durable .......................................................................................................... 8

2.1 Validation et certification........................................................................................................................... .... 8

2.2 Transparence entre Entreprise à Entreprise (B2B) et Entreprise à Consommateurs privés (B2C)................. 8

2.3 Certificat de chaîne d’approvisionnement....................................................................................................9

2.4 Explication de l’Empreinte Circulaire et de l’Empreinte Ecologique......................................................... ...... 9

2.5 Introduction de l’Empreinte Circulaire...................................................................................................... ... 11

2.6 Introduction de l’Empreinte Ecologique........................................................................................................11

2.7 Introduction de l’Empreinte Sanitaire........................................................................................................ .. 12

2.8 Exemple d’une fiche d’évaluation de l’Empreinte Durable........................................................................ .. 13

3. L’Empreinte Circulaire (CF) ....................................................................................................................... 15

3.1 L’Economie Circulaire................................................................................................................................ ... 15

3.2 Définition de l’Economie Circulaire et de l’Empreinte Circulaire.................................................................. 15

3.3 Parenté avec le pilier Économie Circulaire de la GSES................................................................................ .. 15

3.4 Objectif de la méthode de calcul de l'Empreinte Circulaire...................................................................... .... 16

3.5 Champ d’application.................................................................................................................................. ... 16

3.6 Conditions préalables à la méthode de calcul de l’EC............................................................................... ... 16

4. CF Terminologie et définitions.................................................................................................................. 18

4.1 Définitions nécessaires pour établir la composition du produit................................................................ ... 18

4.2 Définitions nécessaires pour établir les valeurs circulaires........................................................................ .. 21

5. Certification de l'Empreinte Circulaire ...................................................................................................... 23

5.1 Certification de la CF................................................................................................................................. .... 23

5.2 Nomenclature vérifiée............................................................................................................................... .. 23

5.3 Calculation de l’indice CF ou CFx................................................................................................................. . 24

5.4 Indice de Séparation.................................................................................................................................. ... 27

5.5 Longévité du produit................................................................................................................................. ... 27

5.6 Risque de sécurité d'approvisionnement pour les matériaux par composant........................................... .. 27

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Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System
5.7 Passeport de Recyclage Numérique.......................................................................................................... ... 28

5.8 Codes QR et étiquettes NFC pour le transformateur de déchets............................................................... .. 28

5.9 Stratégie d'amélioration de l'Empreinte Circulaire................................................................................... .... 29

5.10 Une chaîne de traçabilité durable............................................................................................................... 29

5.11 Rapport de la CF.......................................................................................................................................... 29

6. L’Empreinte Écologique (EF) ..................................................................................................................... 31

6.1 Certification de l’EF.................................................................................................................................... .. 31

6.2 Terminologie de la LCA.............................................................................................................................. ... 32

6.3 Normes relatives à la LCA.......................................................................................................................... ... 33

7. Réalisation d'une LCA pour l’Empreinte Écologique ................................................................................. 34

7.1 Définition de l'objectif et du champ d’application..................................................................................... .. 34
7.2 Inventaire du Cycle de Vie (LCI).................................................................................................................. .. 35

7.3 Phase d'Impact du Cycle de Vie.................................................................................................................. .. 35

7.4 Évaluation des Impacts du Cycle de Vie..................................................................................................... ... 36

7.5 Interprétation du Cycle de Vie..................................................................................................................... . 38

7.6 Empreinte Ecologique, révision de la LCA............................................................................................... .... 39

8. Empreinte Sanitaire.................................................................................................................................. 40

8.1 Certification de la HF................................................................................................................................. ... 40

8.2 Conformité de l’approche........................................................................................................................... .. 40

8.3 Nomenclature et liste des substances vérifiées........................................................................................ ... 41

8.4 Listes des substances interdites par le secteur.......................................................................................... ... 41

8.5 Stratégie d'amélioration budgétisée.......................................................................................................... .. 42

9. Norme d'Empreinte Durable - Métanorme (données) .............................................................................. 43

ANNEXE A : Les principes de la CF ................................................................................................................ 44

Principe 1 : Le produit fini est le point de départ clé....................................................................................... ... 44

Principe 2 : La valeur circulaire n'est déterminée que pour les flux de matières.............................................. . 46

Principe 3 : Les valeurs économiques ne sont pas prises en compte............................................................... .. 47

Principe 4 : La transformation dans le premier cycle ne doit pas entraver la circularité du second cycle....... .. 47

Comparaison des principes de la EC avec ceux de la Fondation Ellen Macarthur........................................... ... 48

Comparaison des principes de la CF avec le Cradle to Cradle (C2C)................................................................ ... 48

ANNEXE B calcul de l'indice CF ..................................................................................................................... 49

Éléments de calcul de l'indice CF.................................................................................................................... .... 49

Procédure de calcul de l'indice CFx pour un matériau ou un composant.......................................................... 50

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Calcul CFx pour les composants et matériaux composites complexes.................................................................52

Calcul de l'indice CFin pour la production du produit...........................................................................................52

Calcul du CFout pour l'utilisation et la fin de vie du produit............................................................................ .. 53

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Manuel de la Norme sur l'Empreinte Durable - GSES System
1. L’Empreinte Durable dans la “Maison de la Durabilité”
 de la GSES (Système Mondial d’Entreprise Durable)

Ce "Manuel de la norme sur l’Empreinte Durable" complète le manuel "Manuel de la norme GSE et
du système GSES". La norme GSE se compose de plusieurs éléments qui, ensemble, forment la
"Maison de la Durabilité" (House of sustainability); la norme de l’Empreinte Durable constitue les
fondations de cette maison. La "Maison de la durabilité" présente une approche globale sur plusieurs
niveaux du système GSE.
La norme GSE évalue les organisations et les entreprises de leur chaîne d'approvisionnement sur deux
supports. Combinés, ces supports prennent en compte les multiples facettes de la durabilité :
 1. Le niveau de l’organisation (6 piliers)
 2. Le niveau d’un produit ou d’un projet (3 piliers)
Chaque pilier de la Maison peut être mesuré, vérifié et certifié séparément. Tous réunis, ils
permettent à l'organisation de prendre des mesures en faveur d'un entrepreneuriat socialement
responsable et circulaire, tout en contribuant à la réalisation des objectifs de développement durable
de l'ONU.
Les six piliers à l’échelle organisationnel (la "norme d'entreprise" - et la partie supérieure de la
"Maison de la durabilité”) consistent en :
 1. Responsabilité sociétale des entreprises (RSE, Corporate Social Responsibility, CSR)
 2. Les achats socialement responsables (ASR)
 3. Réduction du CO2 (CO2)
 4. Économie circulaire (EC)
 5. Santé et sécurité (SS)
 6. Biodiversité (BD)
Les trois piliers à l’échelon d’un produit ou d’un projet (la ‘Norme de l’Empreinte’ - The Footprint
Standard – et la fondation de la "Maison de la durabilité’) sont :
 1. Empreinte Ecologique
 2. Empreinte Circulaire
 3. Empreinte Sanitaire
Cette approche contient :
 1. La métanorme de GSE, qui présente les certificats, marques de qualité et labels de durabilité
 existants et nouveaux.
 2. L'analyse de la chaîne d'approvisionnement à l’échelle organisationnel
 3. La contribution aux objectifs de développement durable de l’ONU

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2. Introduction de l’Empreinte Durable
L'Empreinte Durable montre la performance de durabilité des produits, des matières résiduelles, des
matières premières et des projets. Elle se compose de 3 autres empreintes pour la circularité, l'impact
environnemental et la santé qui peuvent être certifiées séparément.

Voici quelques exemples de produits :

 • les biens de consommation, les matériaux de construction, les vêtements, les produits
 nutritionnels, les produits de luxe, l'électronique, etc.
 • les services dans lesquels des matériaux sont utilisés, par exemple le nettoyage, la livraison
 de marchandises (emballage), les produits en tant que service tels que le mobilier de bureau,
 etc.

Voici quelques exemples de projets :
 • les projets de construction et d'infrastructure, par exemple les nouvelles constructions ou la
 rénovation de ponts, de routes, de bâtiments, de logements, de lieux de travail et de vie.

2.1 Validation et certification
Les trois empreintes peuvent être certifiées par des organismes de certification indépendants, au
moyen d'une validation des documents (examen sur dossier/audit de première phase) et/ou d'un
audit externe. L'organisation peut choisir les empreintes, les produits et les projets qui conviennent
à la certification.
Vous trouverez de plus amples informations sur le processus de validation et de certification dans le
"Global Sustainable Enterprise System Handbook”.

2.2 Transparence entre Entreprise à Entreprise (B2B) et Entreprise à
Consommateurs privés (B2C)
Les empreintes validées et certifiées sont présentées sur la fiche d’évaluation GSES dans l'aperçu des
empreintes durables. L'organisation peut décider elle-même des produits et des projets dont
l'empreinte sera publiée dans le Codex de la durabilité (Sustainability Codex), la base de données
internationale ouverte.
Pour les situations B2B, cela signifie que les clients, les fournisseurs, les partenaires commerciaux, les
ONG et les gouvernements peuvent avoir un aperçu direct des performances en matière de
durabilité. Il en va de même pour les situations B2C, où les consommateurs pourront comparer et
faire des choix en connaissance de cause.
Les clients et les utilisateurs (finaux) peuvent scanner le code QR sur un produit ou son emballage,
pour savoir dans quelle mesure le produit est circulaire, respectueux de l'environnement ou nuisible
à leur santé.

Norme sur l'Empreinte Durable page 8 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
2.3 Certificat de chaîne d’approvisionnement
Les parties et les partenaires de la chaîne d'approvisionnement qui aident à remplir le calculateur de
la nomenclature (BoM) pour leur composant ou produit semi-fini peuvent - si l'organisation choisit
de le faire - figurer sur le certificat d'empreinte durable en tant que partenaires de la chaîne
d'approvisionnement durable. Cela constitue souvent une incitation pour les fournisseurs à participer
aux procédures d’enquête.

2.4 Explication de l’Empreinte Circulaire et de l’Empreinte Ecologique
L'Empreinte Circulaire (CF) fait partie de la norme de certification des produits du système GSES - la
norme sur l'empreinte durable. Outre l'empreinte circulaire, la norme sur l'empreinte durable
comprend l'Empreinte Ecologique (EF) et l'Empreinte Sanitaire (HF). Les trois thèmes (CF, EF et HF)
donnent une image complète de la performance de durabilité d'un produit, du processus de
production et de la chaîne d'approvisionnement.
La CF se concentre entièrement sur l'utilisation des matériaux dans un produit et sur sa performance
circulaire. La méthode de calcul est basée à la fois sur l'utilisation des matériaux (côté entrée) et sur
le traitement après utilisation (côté sortie). Le calcul de pondération ne prend pas en compte le flux
spécifique des matériaux. La performance circulaire de l'entrée et de la sortie donne lieu à un score
de circularité.
Avec la CF, la Norme sur l'Empreinte Durable du GSES permet de calculer de manière pragmatique et
certifier un score de circularité pour les produits. Elle comble ainsi une lacune, car il n'existe pas
encore de norme ou de méthode de calcul de la circularité des produits. De plus, cette méthode est
très accessible. En principe n'importe qui pourrait utiliser le modèle Excel de la méthode de calcul
fourni par le GSES ou l'outil de calcul en ligne sur la plateforme du GSES (calculateur de nomenclature
BoM) pour calculer le score CF. Cela s'explique par le fait que seuls les flux de matières sont pris en
compte.
La Norme de l’Empreinte Circulaire (CF) est basée sur des normes existantes :
 • L’indice MCI de la Foundation Ellen MacArthur
 • La norme Cradle to Cradle
 • La norme Circular Construction ’23 (Platform Circulair Bouwen (CB) ’23 standard)
 • La méthode pour calculer l’indice de Séparation (Meetmethodiek losmaakbaarheid, Dutch
 Green Building Counsel (DGBC), nov 2019)

Les aspects suivants sont pris en compte dans une analyse quantitative :

 • Côté entrée : utilisation de matériaux recyclés, biologiques et revalorisés.
 • Côté sortie : recyclage et récupération efficace et possibilité de compostage des matières
 biologiques.
 • Indice de Séparation : la capacité de séparer les parties ou les matériaux après leur utilisation
 afin de rendre possible la remise à neuf, la réutilisation ou un circuit de monomatériaux.

Norme sur l'Empreinte Durable page 9 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
Les aspects suivants sont également pris en compte dans une analyse quantitative :

Les aspects suivants sont des indicateurs CF supplémentaires. Ils peuvent potentiellement être pris
en compte sur le plan organisationnel par le biais du pilier CE de la GSES ou être considéré à titre
informatif :

 • Utilisation de matières rares
 • Longévité du produit
 • La stratégie commerciale circulaire est soumise au plan organisationnel par le biais du pilier
 CE de la GSES
 • La stratégie d'amélioration
La certification du score CF s'accompagne d'une obligation d'obtenir la certification EF dans les deux
ans. Celle-ci permettra d'obtenir une représentation encore plus complète de la performance de
durabilité d'une entreprise. En plus de la certification EF, il est également obligatoire d'assurer la
circularité de l'entreprise (pilier CE) dans les deux années à venir.
L'économie circulaire au plan organisationnel (pilier CE basé sur la norme BS 8001)
Pour ce faire, l'entreprise doit certifier la gestion de la circularité au sein du système GSES en
répondant aux exigences du pilier Économie Circulaire sur le plan organisationnel, qui est basé sur la
norme BS 8001. Le pilier de l'EC comprend des modèles économiques circulaires,
l'approvisionnement en matières premières, la transparence de la chaîne d'approvisionnement en
vue de l'CE. Pour ce pilier, voir le manuel GSES (Global Sustainable Enterprise Standard 2.2).

CODE OUVERT et innovation permanente
La CF est en phase de normalisation. Elle est liée aux développements internationaux dans le domaine
de la mesure de la circularité et aux apports de toutes les industries et de tous les secteurs, afin que
les dernières connaissances et découvertes soient prises en compte.

Impact environnemental
Si l'impact de l'énergie et des autres émissions environnementales doit également être pris en
compte, il faut alors déterminer l’EF. La méthode EF est basée sur l'analyse du cycle de vie (LCA). Le
EF est basé sur:

 • ISO 14040/44
 • ISO 14025
 • European PEF

Norme sur l'Empreinte Durable page 10 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
2.5 Introduction de l’Empreinte Circulaire
L'Empreinte Circulaire (CF) repose sur les travaux de la Fondation Ellen MacArthur (Circular
Indicators, An Approach to Measuring Circularity) et Cradle-to-Cradle (Material Reutilization).
Cependant, la CF est allée un peu plus loin en la rendant extensible, générique et substantielle
La distinction entre les composants de la chaîne d'approvisionnement et le produit/projet en lui-
même permet de déterminer un indice de circularité dans des chaînes complexes.
La méthode de l'Empreinte Circulaire prend en compte :

 1. Les échelles variables,
 2. Les pertes et le gaspillage lors de la production,
 3. Les ressources renouvelables,
 4. Les matériaux recyclés,
 5. Passeport de recyclage numérique
 6. Des preuves telles que des reçus d'achat,

La méthode de l'empreinte circulaire est une méthode générique applicable dans tous les secteurs
sur tous produits et/ou projets concernés.

2.6 Introduction de l’Empreinte Ecologique
L'Empreinte Ecologique (EF) est basée sur la méthode d'analyse du cycle de vie (LCA). L'EF montre les
répercussions environnementales de l'empreinte de CO2, de l'empreinte de l'eau et les effets des
distances de transport dans la chaîne, ainsi que d'autres impacts environnementaux.
L'établissement d'une Empreinte Ecologique (EF) s'articule autour de la nomenclature logistique
(BoM) de la plateforme GSES. Avec ces données élémentaires, un expert en analyse de cycle de vie
(LCA) peut établir le restant de l'évaluation. Actuellement, la préparation d'une LCA nécessite des
connaissances et des logiciels spécialisés. La Commission Européenne tente actuellement de
simplifier ce processus de préparation. En complément, de nombreux outils tels que des logiciels sont
développés pour rendre les LCA plus accessibles. À partir du moment où il y aura des outils fiables
pour permettre la réalisation partielle d’une LCA autonome, ceux-ci seront inclus dans le système
GSES.
Par ailleurs, l’EF est basée sur la méthode de calcul de l'Analyse du Cycle de Vie (LCA) de l'Union
Européenne appelée PEF : l’Empreinte Environnementale des Produits.
La méthode PEF est un cadre d'exigences et de principes permettant de déterminer l'impact
environnemental des produits sur une échelle globale. La Commission Européenne a pour objectif de
développer des normes détaillées pour les groupes de produits, afin de créer une standardisation des
méthodes pour la recherche sur l’LCA.
Le processus de formulation de règles est le suivant : définition de la catégorie du produit,
structuration et analyse des données, interprétation et enfin mise en communication. Lorsque toutes
les règles seront prises en compte, il sera alors possible de comparer les résultats. Ces règles
permettront d'assurer une certaine transparence pour les fabricants et les consommateurs.

Norme sur l'Empreinte Durable page 11 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
La méthode de l'Empreinte Ecologique est une méthode générique applicable à tous les secteurs et
pour tout produit et projet applicable.

2.7 Introduction de l’Empreinte Sanitaire
L'Empreinte Santé (HF) se concentrera sur le produit et non sur les procédés. L'objectif et les
indicateurs clés de performance (KPIs) visent à évaluer la nocivité des substances utilisées dans le
domaine de la santé, pendant la phase d'utilisation d'un produit.
On se concentrera sur les substances qui sont conformes aux normes LEED et BREEAM en matière de
toxicité. Ces substances doivent être incluses dans la nomenclature des produits (BoM). Il s'agit, d'une
part, des substances toxiques qui sont dans le produit et, d'autre part, des substances qui ne sont
PAS dans le produit.
Il existe également un lien avec la liste européenne REACH (liste de substances interdites). Le but est
par ailleurs de déterminer si les substances des listes des “Substances Extrêmement Préoccupantes“
(SVHC, liste Européenne, version Néerlandaise) et des substances CMR (cancérigènes, mutagènes ou
toxiques pour la reproduction) sont présentes ou non.
L’Empreinte Sanitaire prend en compte :
 1. Les substances toxiques (LEED, REACH),
 2. Les OGM,
 3. Les pesticides,
 4. La nomenclature des substances et leurs études,
 5. Les substances CMR (cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction),
 6. Les Substances Extrêmement Préoccupantes (SVHC(SVHCs)

Norme sur l'Empreinte Durable page 12 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
2.8 Exemple d’une fiche d’évaluation de l’Empreinte Durable

Norme sur l'Empreinte Durable page 13 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
Norme sur l'Empreinte Durable page 14 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
3. L’Empreinte Circulaire (CF)
3.1 L’Economie Circulaire

Une économie circulaire est souvent caractérisée comme un modèle d'économie qui a pour intention
d'être réparatrice et renouvelable. Ce modèle vise à maximiser l’efficacité de l’utilisation des
produits, composants et matériaux à tous les stades de leur cycle de vie ainsi que d’éliminer les
déchets.

Cela signifie que l'objectif est de donner aux produits et aux matériaux la plus longue durée de vie
possible, de faciliter la réutilisation et la réparation optimales des produits et de les recycler après
usage de manière à ce que les matériaux puissent être réutilisés pour d'autres produits ou projets.

Voir ANNEXE A : Les principes de la CF pour plus d'explications, les principes de l'Empreinte Circulaire.

3.2 Définition de l’Economie Circulaire et de l’Empreinte Circulaire

Il existe de nombreuses définitions de l'Economie circulaire dans le monde. L'OIN (ISO) a élaboré une
norme internationale pour clarifier le terme en février 2019. Dans ce manuel, les définitions suivantes
sont utilisées :

“Une économie circulaire est par nature restaurative et régénérative et tend à préserver la valeur et
la qualité intrinsèque des produits, des composants et des matériaux à chaque étape de leur
utilisation. Le concept distingue les cycles biologiques et techniques.” [Source : Ellen MacArthur
Foundation; aussi incluse dans BS 8001 et ISO 20400].

“L'Empreinte Circulaire est une indication du potentiel du produit à s'inscrire dans l'économie
circulaire.”

3.3 Parenté avec le pilier Économie Circulaire de la GSES

Le système GSES comprend un pilier Economie Circulaire. Comme il n'existe pas encore de norme
internationale OIN (ISO), ce pilier est basé sur la seule norme disponible concernant l'économie
circulaire, à savoir la norme BS 8001 du Royaume-Uni : BS 8001 :2017: Framework for implementing
the principles of the circular economy in organizations - Guide, British Standards Institution (BSI),
2017.
Il est important que le rapport entre l'application des principes de la BS 8001 et la démonstration du
niveau de circularité des produits avec la méthode de l'Empreinte Circulaire soit établi. Le pilier
Économie Circulaire de la norme GSE soutient l'organisation en ce qui concerne les opérations
commerciales.

Norme sur l'Empreinte Durable page 15 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
3.4 Objectif de la méthode de calcul de l'Empreinte Circulaire
L'objectif de la méthode de calcul de l'Empreinte Circulaire est d’être générique, pratique et évolutive
afin de réduire considérablement la complexité de l’opérationnalisation de la circularité. La circularité
d'un produit est un terme qui n'est pas facile à définir de manière concise et précise. Par ailleurs, les
produits sont souvent composés de plusieurs matériaux et leurs chaînes sont généralement
complexes. Pour calculer la circularité, des informations sur la composition complète du produit et
celle de tout produit semi-fini utilisé et, de préférence, des informations sur l'origine des matières
premières utilisées sont nécessaires.
Diverses manipulations ont lieu durant la chaîne de production telles que l'ajout, le traitement ou la
combinaison de matières premières. Ces opérations dans la chaîne de produits peuvent entraîner des
déchets, des matières excédentaires ou des produits défectueux et/ou rejetés. Cependant, après
l'utilisation d'un produit, il existe souvent plusieurs possibilités pour réutiliser le produit ou certaines
de ses parties. Il est possible de réutiliser certains matériaux utilisés, de recycler ou d’éliminer par
mise en décharge ou en incinérant (avec récupération d’énergie).

3.5 Champ d’application
Grâce à l'Empreinte Circulaire, chacun peut déterminer le degré de circularité des produits et des
projets d'un grand nombre d'industries. La méthodologie est conçue de manière à ce qu'elle soit
applicable dans le monde entier.
Les utilisateurs (finaux) de produits, de matières premières et de projets peuvent utiliser un code QR
pour vérifier le degré de circularité de ces derniers. Le code QR est lié à une base de données dans
laquelle figurent des informations sur les produits, les matières premières et les projets. Les
informations de la base de données peuvent également être consultées via le code QR ou les
étiquettes NFC.
La CF calcule et montre le pourcentage de matériaux circulaires non vierges (matériaux issus des
procédés de recyclage) dans un produit et un projet, ainsi que leur traitement circulaire à la fin du
cycle de vie du produit et du projet. Le CF est une méthode générique applicable à tous les secteurs.
L'indice CF est un calcul basé uniquement sur la masse des matériaux. Il ne tient pas compte des
impacts environnementaux tels que l'énergie utilisée et les émissions dans l'atmosphère, le sol ou
l’eau. L’ “Empreinte écologique" (EF) définie plus tard dans ce manuel concerne les effets
environnementaux. Ainsi, la CF et l’EF se complémentent afin de fournir une vue d'ensemble de la
circularité et des effets environnementaux.

3.6 Conditions préalables à la méthode de calcul de l’EC

La méthode de calcul de la FC est basée sur les conditions préalables suivantes :
 • Générique : la méthode peut être appliquée de manière générique à tous les produits.
 • Pratique : elle peut être utilisée par des personnes n'ayant aucune connaissance des
 méthodes telles que l'analyse du cycle de vie (LCA) ou la certification Cradle to Cradle.

Norme sur l'Empreinte Durable page 16 of 55 Version 3.0 – Mars 2021
• Extensible : la méthode peut être approfondie et affinée ultérieurement. Le degré de
 complexité peut augmenter au cours du temps, par exemple lorsque des informations
 importantes pour la circularité deviennent plus accessibles.
 • Source ouverte : la méthode de calcul de la CF est librement accessible à tous. Une
 communauté sera créée pour partager les améliorations et les ajustements futurs seront
 établis par un groupe d'experts. Ceci est conforme aux procédures de la norme ISO17065.

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4. CF Terminologie et définitions
4.1 Définitions nécessaires pour établir la composition du produit
Définir les paramètres est très important lorsqu'on établit une méthode de calcul. L’utilisation de
principes de base est cruciale afin d'obtenir des résultats comparables. Le tableau ci-dessous
répertorie les éléments qui sont importants pour la construction d'un produit. La structure est
hiérarchisée sur quatre niveaux. Grâce à cette configuration, tous les produits peuvent être définis
dans le cadre de la méthode de calcul CF.

 Element CF Définition de l’élément de l’Empreinte Circulaire

 Produit • Un produit est constitué d'un ou plusieurs composants et/ou matériaux ;
 • Le lien entre un composant, un matériau ou une substance chimique et le produit
 peut être séparable ou fixe. Séparable signifie qu'il est facile de le séparer du
 produit, que ce soit mécaniquement ou manuellement ;
 • Un produit a toujours un "cycle de vie" complet. C'est ainsi qu'un produit se
 distingue des autres éléments. Le cycle de vie se compose de quatre étapes: la
 phase d'approvisionnement, la phase de production, la phase d'utilisation et la
 phase de "fin de vie" ;
 • Le traitement dans la phase de fin de vie peut consister à réutiliser le produit
 entier ou des parties de celui-ci, à le recycler ou à l'éliminer définitivement
 (incinération/mise en décharge).
 Par exemple, un même produit peut être traité différemment après utilisation : un
 vêtement peut être porté à nouveau, le tissu peut être transformé en un autre
 produit, ou il peut être pulvérisé pour être recyclé ou incinéré ;

 Un autre exemple peut être celui du fabricant de peinture. Celui-ci aura un point de
 vue différent sur notre définition d'un produit. Après tout, il fabrique un "produit de
 peinture". Mais dans la définition de la CF, la peinture n'est pas considérée comme un
 produit, mais comme un composant. La peinture en tant que telle n'a pas de cycle de
 vie avant sa fin de vie. La peinture est appliquée sur un produit, puis elle devient une
 composante d'un produit avec une phase d'utilisation.

 La distinction entre le "produit" et les autres éléments est importante, car un produit
 entre dans une phase de fin de vie après celle de l'utilisation. La phase de fin de vie est
 un facteur important dans le calcul de la circularité.

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• Un composant est intégré dans un produit ou appliqué sur celui-ci;
 Composant (ou
 pièce) • Il n'a pas de phase d'utilisation ni de phase de fin de vie en soi, il a une fonction
 dans un Produit ;
 • Il se compose de plusieurs composants et/ou matériaux ;
 • Par définition, un composant n'est pas une masse homogène ;
 • La mise en relation entre les différents composants et/ou matériaux peut être
 détachable ou fixe.

 D'autres formes de composant (de produit) existent :
 • Le produit semi-fini
 • Sous-ensemble
 • Partie du produit
 • Matériau (spécifié ci-dessous)

 Prenons l'exemple des charnières et des serrures. Les charnières et les serrures ne sont
 d'aucune utilité en soi, elles ne constituent donc pas un produit ayant ses propres
 phases d'utilisation. Il s'agit d'une combinaison de métaux, de plastiques et de
 lubrifiants, ce n'est donc pas une masse homogène (pas de matériau, voir ci-dessous). Il
 en va de même pour le denim, les pneus de voiture, les cadres de vélo, la peinture, etc.

 Matériau • Le matériau est une masse homogène constituée d'un ou plusieurs matériaux
 et/ou substances chimiques ;
 • La mise en relation entre les compositions d'un matériau est fixe ; ils ne peuvent
 être séparés manuellement ou mécaniquement en matériaux ou produits
 chimiques d'origines.
 Ex : un alliage métallique, du plastique, des matériaux naturels tels que le bois, le
 fil, le verre, la peinture, la colle, le mastic, etc.
 • Tout comme un composant, le matériau n'a pas sa propre phase d'utilisation ou
 d'élimination.

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• Pièces qui se sont formées lorsqu’un produit est démonté après utilisation ou
 Démantèlement/
 Désassemblage pendant un entretien, lorsque les composants sont séparés.
 • Le démantèlement peut être facile, mais peut aussi nécessiter l'utilisation d'outils
 (spécifiques). Dans des cas extrêmes, il peut être nécessaire de détruire d'autres
 composants et/ou matériaux (par exemple, par meulage/sciage).

 Il est possible de relier les composants d'un produit de manière indissociable. Par
 exemple, l'acier et un revêtement de peinture ; deux composants/matériaux pendant le
 processus de fabrication, qui devient un seul et unique désassemblage en phase de fin
 de vie. Cette combinaison a des conséquences sur la phase de traitement en fin de vie.
 Un désassemblage n'est donc pas nécessairement identique aux composants qui
 constituent un produit.

 Par exemple : un cadre de vélo est construit à partir d'un cadre en acier, de soudure et
 de peinture. Au cours du processus de production, ces trois composants distincts sont
 combinés. Lors de la démolition, ces trois composants sont soit inséparables, soit
 difficilement séparables. Actuellement, il est courant que la soudure et la peinture
 soient perdues lors du traitement de la ferraille, seul l'acier reste. C'est pourquoi le
 composant et le démantèlement sont distincts.

 • Un produit chimique est une substance qui a une composition chimique uniforme
 Substance
 chimique : une "substance pure" sur le plan chimique ;
 • D'un point de vue chimique, une substance pure diffère d'un composé ou d'un
 composant dans la mesure où une substance pure ne peut être séparée qu'en
 rompant les liens entre les atomes.
 • Une substance pure peut être constituée soit d’atomes d'un élément chimique ,
 d’une substance simple telle que le fer, le silicium ou le cobalt; soit de la liaison
 chimique entre les atomes de deux éléments ou plus, par exemple, l'eau ou le
 polyéthylène sont des substances composées.
 • Un produit chimique a un numéro CAS (Chemical Abstracts Service).

Les termes relatifs aux éléments du produit qui ne font pas partie de CF sont indiqués dans le tableau
ci-dessous :

 Element Definition de l’élement

 Système Un système est une combinaison d'un grand nombre de produits. Un bâtiment, un
 ouvrage d'infrastructure, une machine complexe (comme une machine agricole, un
 avion ou une voiture).

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4.2 Définitions nécessaires pour établir les valeurs circulaires

Chaque composant et matériau dont est composé un produit possède un ensemble de valeurs
circulaires. Ces valeurs indiquent l'origine ou les possibilités de transformation circulaire. Les
termes suivants sont utilisés dans l'Empreinte Circulaire :

 Valeur ciculaire Explication de la valeur circulaire

 Matériau vierge Matière première qui n'a pas été utilisée ou consommée auparavant. Il s'agit de
 matières qui ont été obtenues directement de la nature sous leur forme brute,
 comme le bois et le minerai de fer.

 Composant réutilisé Composant qui a déjà été utilisé dans un produit, ou qui est un déchet provenant
 de la production et qui n'a pas subi de traitement des déchets.
 Par exemple, fabriquer un sac à partir du tissu d'un jean usé.

 Matériau recyclé Matière qui a été précédemment utilisée dans un produit, ou qui est un déchet
 résultant de la production et qui a subi un traitement des déchets. Ce traitement
 des déchets peut être mécanique, thermique ou chimique.

 Les matériaux recyclés sont produits avant ou après la phase d'utilisation (pré ou
 post-consommation). Lorsque les déchets de production sont recyclés, on parle
 de matériau recyclé post-consommation.

 Matériau renouvelable durable : Un matériau d'origine biotique qui a été
 Matériau durable et
 renouvelable cultivé et/ou géré d'une manière manifestement durable. Les autres termes
 sont matériau renouvelable et matériau biosourcé. Les conditions suivantes
 doivent être remplies pour les matières premières renouvelables durables :
 • La période de mise en culture doit être plus courte que la période
 d'utilisation ;
 • L'utilisation des matières premières ne doit pas entrer en concurrence
 avec la chaîne alimentaire ;
 • Il doit être prouvé que le matériau renouvelable est produit de manière
 durable. Cette preuve peut provenir de certificats tels que FSC, PEFC et
 OEKO-TEX®.

 Une matière d'origine biotique qui n'a pas été cultivée et/ou cultivée de
 Matériau renouvelable
 non durable manière durable comme décrit ci-dessus. Les matières renouvelables non
 durables sont considérées comme des matières premières vierges.

 Produit réutilisé Un produit qui a été réutilisé dans son intégralité. Si une pièce a été réparée
 ou remplacée, le produit a été remis à neuf.

 Contenu Recyclé La mesure dans laquelle un produit, un composant ou un matériau intègre des
 matières premières provenant d'un flux de déchets.

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Recyclabilité La possibilité de recycler tout un sous-ensemble, ou en partie au moins une
 fois. Il existe des matériaux qui ne peuvent pas être recyclés pour le moment,
 comme une puce en plastique avec une couche d'aluminium.

 Compostable Un matériau est compostable s'il se décompose dans certaines conditions en
 peu de temps (généralement quelques mois) et fournit des nutriments aux
 écosystèmes au cours de ce processus. La preuve de la compostabilité est
 fournie par une norme ASTM, ISO, CEN ou DIN (par exemple, la norme ASTM
 D6400-04 pour les plastiques).
 Compostable n'est pas synonyme de biodégradable. Sur le long terme, le
 plastique présent dans nos océans est biodégradable, mais cela prend
 beaucoup plus de temps.

 Flux de déchets contenant des matériaux qui ont été incinérés ou mis en
 Déchets non
 récupérables décharge, également connu sous le nom d'élimination finale.

 Matériau secondaire Matière première non primaire, comme les matériaux recyclés, récupérés et
 compostables.

 Indication sur les différentes matières qui composent un produit et leurs
 Démantèlement/sous
 ensemble capacités à être séparées. Il doit être possible de séparer les matériaux
 manuellement ou mécaniquement.

 Assurer la réutilisation La manière dont le fabricant organise et/ou garantit la réutilisation ou le
 recyclage des produits ou des matériaux.

 Modification de l'environnement due à l'émission d'une substance ou à son
 Impact
 environnemental extraction. LCA (le cycle de vie) permet de déterminer l'impact
 environnemental global d'une chaîne de production. Les effets
 environnementaux actuellement connus sont le changement climatique,
 l'appauvrissement de la couche d'ozone, la formation du smog et
 l'acidification.

 Empreinte Carbone L'émission totale de gaz à effet de serre exprimée en équivalents CO2 qui a lieu
 tout au long de la chaîne de production d'un produit, y compris l'extraction, la
 production, l'utilisation et le traitement en fin de vie. Il s'agit généralement de
 l'ensemble de la chaîne jusqu'au produit fini.

 La consommation totale d'énergie (généralement d'énergie fossile) qui a lieu
 Énergie grise
 (intrinsèque) tout au long de la chaîne de production jusqu'au produit fini (jusqu'à la phase
 d'utilisation).

 Le temps pendant lequel un produit peut remplir l'objectif souhaité.
 Durée de vie du
 produit

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