Mardi 13 avril 2021 Garde administrative - Mises en situation - EHESP | REAL
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FORMATION INITIALE
AAH 2021
Mardi 13 avril 2021
Garde administrative
Mises en situation
Restitutions et commentaires
de l’équipe pédagogique
Coordination :
Catherine KELLER,
Enseignant –chercheur, Droit de la santé – Droit Hospitalier,
Directeur d’Hôpital, Ph. D.
Avec la collaboration de Lydia LACOUR
1
L’étude des mises en situation a pour objectif :
- De vous permettre d’appréhender et le périmètre de l’astreinte
administrative de direction, en le distinguant du fonctionnement
quotidien, voire des évolutions structurelles de l’établissement de
santé et qui ne relèvent pas de cette mission ;
- D’acquérir une méthodologie et des réflexes vous permettant
d’aborder sereinement vos « séquences garde »
- De vous sensibiliser au fait qu’il n’y a pas nécessairement une
« bonne » et unique solution, mais que toute proposition de résolution
doit être justifiée et argumentée ;
- De tirer les enseignements des situations que vous rencontrez et qui
peuvent se situer en dehors de vos attributions habituelles.
- De bénéficier du compagnonnage de pairs
En d’autres termes, pour contraignante qu’elle soit, l’astreinte de direction
est une excellente opportunité pour faire fructifier vos acquis professionnels.
Nb : Les cas qui vous sont soumis proviennent de situations qui se sont effectivement produites
dans différents établissements, reflétant la variété de l’offre hospitalière
2
Commande pédagogique et livrables :
I - chaque groupe rédigera pour chaque cas une fiche type « classeur de garde »,
remise dans les délais prescrits, en respectant la trame suivante :
1. Dispositions légales réglementaires correspondant aux fondements
juridiques sur lesquels vous analysez la situation et proposer des scénarii de
résolution
2. Rôle et positionnement du personnel assurant l’astreinte administrative
de direction
Identification des questions posées par le problème à résoudre et qui
se posent à la personne en position d’astreinte administrative : se
déplacer ou non, alerter la police, le chef d’établissement, les collègues,
l’agence régionale de santé, la famille ou non... etc. ;
Il vous revient de proposer un argumentaire pour justifier votre analyse
de la situation et les scénarii de résolution ;
Il vous est demandé de formaliser votre raisonnement par une
arborescence décisionnelle. Il vous est recommandé d’appréhender la
situation sous tous ses aspects (continuité du service public hospitalier
RH, climat social, risque juridique, financier, sécurité…) ;
Vous établirez une hiérarchie et une chronologie dans les décisions à
prendre et / ou dans les actions à mettre en œuvre
3. Suites à donner / moyen terme
Quelles informations doivent être transmises à l’équipe de direction ?
Quelles actions correctrices pouvez-vous suggérer ?
Information, sensibilisation, fiches pédagogiques, aménagement …
II - Chaque groupe effectuera une restitution orale ciblant et exposant ces trois
points sur la base d’une présentation de type power point ; présentation
synthétique d’une durée maximale de 10 à 15 minutes
Dépôt et restitution :
Dépôt sur REAL sur l’espace dédié
Pas de format PDF
Le numéro de groupe et les noms des participants seront mentionnés en en-tête de
page de votre document.
A l’issue de cette séquence, vous disposerez d’un exemplaire comprenant l’ensemble
des scénarii de résolution proposés par les groupes, complétés des remarques formulées
par les intervenants.
3
SOMMAIRE
Répartition des cas par groupe ....................................................................................................... 5
Composition des groupes ................................................................................................................. 5
1.1.4 - IDE malade planning............................................................................................................. 6
1.1.7 - Gestion du pool...................................................................................................................... 9
1.1.10 - Décompensation psychiatrique du médecin du travail ................................................ 11
1.2.3 - Arrêt aide-soignante - planning ......................................................................................... 13
1.2.5 - IDE en plus ........................................................................................................................... 15
2.1.4 - UHSA - Violence.................................................................................................................. 18
2.1.5 - Agression d’une infirmière ................................................................................................. 20
2.1.8. - Bracelet électronique ......................................................................................................... 21
2.1.9 - Médecin biologiste - Listéria .............................................................................................. 23
2.1.10 - EPS – intrusion/effraction ................................................................................................ 26
2.2.13 - Découverte de stupéfiants ............................................................................................... 28
2.1.16 - Intrusion dans les bâtiments............................................................................................ 30
2.1.17 - Personne agitée au standard – agents en difficultés .................................................. 32
2.2.2 - Effraction/vol ........................................................................................................................ 35
2.2.6 - Relations avec les services de police (2) ........................................................................ 36
3.1.4 - Disparition d’un résident ..................................................................................................... 39
3.1.10 - Annonce d’un décès à un professionnel........................................................................ 42
3.2.12 - Gestion des biens du patient ........................................................................................... 43
4
Répartition des cas par groupe
Groupe Cas à traiter
G1 114, 2117, 314
G2 125, 219, 226
G3 123, 2110, 3212
G4 1110, 2113, 3110
G5 215, 218, 222
G6 117, 214, 2116
Composition des groupes
Groupe 1 Groupe 2
Groupe 3 Groupe 4
Groupe 5 Groupe 6
5
1.1.4 - IDE malade planning
Mercredi 19h30
Une IDE qui devait prendre son poste à 21h informe l'ADG qu'elle est malade et qu'elle ne pourra
pas prendre son poste comme prévu. Elle a prévenu la collègue qu'elle devait remplacer. Les
effectifs sont au plus juste dans les unités, il y a de nombreux arrêts maladie en raison de
l’épidémie de COVID-19 et pas de solution de remplacement interne.
Quelle conduite adoptez-vous ?
Propositions de résolution
6
7
8
1.1.7 - Gestion du pool
Information générale : vous êtes le directeur de garde d’un établissement public de santé.
Vendredi 23h00 :
Une infirmière du pool de nuit vous appelle pour vous prévenir, que demain samedi 11 novembre elle est
prévue de nuit à la fois aux urgences et à la fois au pavillon 3 de santé mentale.
Que faites-vous ? Que décidez-vous ?
Propositions de résolution
9
10
1.1.10 - Décompensation psychiatrique du médecin du travail
.
En pleine crise épidémique, la structure de coordination des soins (SCS) informe l’administrateur
de garde que le médecin du travail, habitant à proximité de l’établissement a été signalé par son
voisinage immédiat (médecin) comme faisant beaucoup de bruits chez lui dans la nuit
précédente, en parlant dans sa langue natale. Ledit voisinage est inquiet pour ce médecin et
demande à ce que l’on prenne en compte la situation, compte tenu de l’état de surmenage de
tous les professionnels.
Que faites-vous ? que proposez-vous en tant qu’administrateur de garde ?
Propositions de résolution
1112
1.2.3 - Arrêt aide-soignante - planning
Vous êtes appelé(e) à 20h30 un samedi par une IDE d’EHPAD qui vous informe qu’une aide-
soignante de nuit qui devait prendre son service à 20h45 est arrêté pour les deux nuits à venir
durant lesquels il devait travailler. L’équipe de nuit de cet EHPAD de 70 lits est composée de
deux professionnels : un ASH et un AS. Cet EHPAD est un site d’un établissement qui en
comporte deux. L’autre site regroupe 200 lits d’EHPAD sur lesquels une équipe de 6 agents de
nuit interviennent.
Quelle conduite adoptez-vous pour maintenir la continuité de l’accompagnement ?
Propositions de résolution
1314
1.2.5 - IDE en plus
Le 15 août en début d'après-midi, une IDE d'un service d'EHPAD hospitalier appelle
l'administrateur de garde car l'unité d'hébergement renforcée (UHR) de 15 places dans laquelle
se trouve cette résidence compte dans ses effectifs présents une ASH de plus que ce qui est
prévu en cas de jour férié (une seule ASH en poste les jours fériés).
Quelle conduite adoptez-vous ?
Propositions de résolution
1516
17
2.1.4 - UHSA - Violence
Jeudi 19h :
Vous êtes contacté par un infirmier de l’unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) qui
vous indique que son collègue aide-soignant a été violemment frappé au visage par un patient,
dans le cadre d’une crise liée à sa pathologie, au moment où le soignant rappelait au patient qu’il
était interdit de fumer à l’intérieur de l’unité. Il vous précise que l’aide-soignant, choqué est rentré
chez lui, et ne souhaite pas porter plainte. Le psychiatre que vous contactez vous précise que
pour lui, il s’agit d’une réaction liée à sa pathologie et qu’il ne fera pas, à ce stade, de signalement
au Procureur de la République.
Comment réagissez-vous ?
Quelles consignes donnez-vous ?
Propositions de résolution
1819
2.1.5 - Agression d’une infirmière
Samedi 7h30 :
Cadre de garde dans un établissement qui intègre plusieurs sites, vous êtes appelé par le senior
du service des urgences qui vous informe qu’il vient d’accueillir une infirmière de l’hôpital qui a
été rouée de coups et gravement blessée à la sortie de son poste de travail alors qu’elle se rendait
à la station de métro distante de 400 mètres.
Que faites-vous ?
Le quartier de ce site de l’hôpital est classé en zone de sécurité prioritaire et vous savez que ce
n’est pas la première agression dont est victime un personnel de l’hôpital.
Quelles décisions prenez-vous ?
Propositions de résolution
202.1.8. - Bracelet électronique
Vendredi 22h, appel du cadre car un patient est parti de la salle d'attente assise des urgences
sans voir un médecin. Il venait pour un bloc de béton tombé sur le pied, il marchait mais en
boitant. L'IAO qui l'a vu a noté un bracelet électronique à sa cheville. Le cadre appelle pour
demander la marche à suivre dans cette situation.
Propositions de résolution
Commentaires / compléments de l’équipe pédagogique
Deux difficultés : départ de la personne s’étant présentée sans avoir été vue par un médecin +
question du bracelet électronique qui implique une conduite à tenir (PSE)
Question du statut juridique de ce patient : pas encore d’admission prononcée ?
Pas assez d’information, préciser consolidez statut relativement au patient : fugue ou pas
fugue ?
Préciser information : depuis combien est-il parti ? (Cf. heure enregistrement ?)
Le patient est libre de partir s’il estime ne pas avoir nécessité ;
Si délai trop long / délai pas compatible avec l’état de santé de la personne : L 6112-2
/dysfonctionnement du service public hospitalier
Démarche auprès du patient : via les éléments administratifs, essayer de savoir pourquoi ce
patient est parti
21Question de sécurité pour les patients et les personnels ; Balance avec l’obligation de soins et sécurité ; Etre vigilant aux effets équipe : crainte, accompagnement. Peut être faut-il évaluer la nécessité de se déplacer auprès des équipes ? Prévention à moyen et long terme : bracelet d’identification ; ; Associer le comité d’éthique à cette éventuelle correction. Interroger le circuit d’admission et de prise en charge 22
2.1.9 - Médecin biologiste - Listéria Samedi 10h : Le médecin biologiste de permanence du samedi matin vous signale qu’il vient d'être informé de résultats non conformes lors de la recherche systématique et réglementaire de Listeria monocytogenes dans des échantillons alimentaires. Les aliments concernés ont été servis aux patients hospitalisés entre le mardi et le jeudi. Le plat en cause est une salade nantaise composée de concombres, tomates et haricots verts et préparée à 1900 exemplaires environ. Les produits suivants sont également susceptibles d'être concernés par cette contamination: - concombres à la crème servis le mardi au déjeuner, - concombres nature servis le mercredi au diner, - tomates nature servies le jeudi au déjeuner. Il estime possible un risque de listériose chez les patients immunodéprimés et les femmes enceintes compte tenu du seuil retrouvé: 1000 cellules par gramme alors que le seuil est de 100 cellules par gramme pour les établissements sans population à risque. Le plat a également été servi au self auprès des personnels le mercredi midi. Il vous demande quelle conduite à tenir pour ce week-end ? Quelle analyse faites-vous de la situation? Comment appréhender vous les aspects juridiques et sanitaires de la situation? Quelles sont les mesures que vous envisagez à court terme dans le cadre de la garde ? Comment envisagez-vous la suite ? 23
Propositions de résolution 24
Commentaires / compléments de l’équipe pédagogique Recensement des agents qui ont déjeuné le mercredi au self pour vigilance. Avis du médecin biologiste pour savoir si on cherche à informer ces personnels. Prévoir un communiqué de presse, communication des patients, de leurs familles, des personnels 25
2.1.10 - EPS – intrusion/effraction
Information générale : vous êtes le directeur de garde d’un établissement public de santé.
Mardi 6h45 :
Le SSIAP de nuit vous appelle pour vous informer de la découverte d’un jeune homme qui
dormait dans les locaux de l’IFSI.
Quelles réactions sont possibles selon vous ?
Comment réagissez-vous ?
Lundi 6h07 :
Un agent de la blanchisserie vous appelle pour vous signaler qu’il a constaté une effraction à la
blanchisserie lors de son arrivée ce matin et le vol de la clef de la chaudière.
Comment réagissez-vous ? Que faites-vous ?
Propositions de résolution
2627
2.2.13 - Découverte de stupéfiants
Le cadre de santé de l'unité de surveillance continue appelle l'administrateur de garde dans la
matinée un jour de semaine car ont été découverts des produits susceptibles d'être des
produits stupéfiants.
Quelle conduite adoptez-vous ?
Propositions de résolution
28Commentaires / compléments de l’équipe pédagogique Vérifier que le règlement intérieur prévoit l’interdiction d’introduire au sein de l’établissement des substances illicites ; s’appuyer sur ce règlement pour rappeler au patient ses devoirs. S’assurer qu’aucun personnel de l’équipe n’est impliqué car les informations sont succinctes : soit on s’assure que les substances ont été trouvées au moment de l’inventaire des biens de la personne soit hypothèse d’un « coulage » de produits au sein des services peut être envisagée. Ne pas écarter d’emblée cette possibilité Le peu d’informations recueillies (cf. énoncé) ne permet pas d’être sûr que cela ne concerne pas l’équipe. Une vigilance particulière peut être exercée au niveau du service. 29
2.1.16 - Intrusion dans les bâtiments
Le SSIAP de nuit vous informe que les anciennes cuisines ont été cambriolées. La porte a été
défoncée, du jus d’orange a été dérobé.
Que faites-vous ? Que décidez-vous ?
Propositions de résolution
30Commentaires / compléments de l’équipe pédagogique Appel aux forces de l’ordre : jusqu’où vont les attributions du service de sécurité ? Equipe de sécurité n’incendie pas toujours volontaire ou compétente pour gérer ce type de situation L’administrateur de garde se déplace ; accueille des forces de l’ordre. Déplacement de l’administrateur de garde ; recueil de preuves. Dégradation / infraction + possibilité d’une éventuelle plainte en seconde intention, mobiliser la couverture assurancielle Peut-être appréhender une dimension sociale : SDF, migrants … Le lendemain demander à l’astreinte technique de se rendre sur place pour collecter des informations complémentaires et preuves (situer ce bâtiment par rapport à d’autres Long terme : Vérifier le circuit et sécurisation des clefs au sein de l’établissement 31
2.1.17 - Personne agitée au standard – agents en difficultés
La famille d’une patiente des urgences est agitée au standard. Elle se plaint d’une mauvaise prise
en charge et estime qu’on s’est moqué d’elle. L’homme est assez véhément. Le standard ne sait
pas quoi faire.
Comment réagissez-vous ?
Propositions de résolution
3233
Commentaires / compléments de l’équipe pédagogique Service de sécurité potentiellement mobilisable ; mais pas toujours d’accord pour intervenir On peut se sentir démunir Se déplacer au standard, et recevoir la famille dans un bureau à part pour échanger faire baisser la pression, appel à des médiateurs culturels lorsqu’il y en a Cela peut être aidant Agents peuvent être en fragilité compte tenu d’agressivités répétées ; suivi psychologique 34
2.2.2 - Effraction/vol
Il est 3h du matin. L’équipe de nuit (composée de 2 personnes) vous contacte car elles viennent
de se rendre compte que quelqu’un est entré par effraction dans l’EHPAD. Les placards de
l’administration ont été forcés, fouillés et ouverts. Un petit coffre blindé a été emporté (c’était un
coffre ancien qui était resté dans un placard de l’administration mais n’avait plus rien dedans).
Des trousseaux de clefs donnant accès à la plupart des locaux ont été dérobés.
Que faire ?
Propositions de résolution
352.2.6 - Relations avec les services de police (2)
Directeur adjoint dans un établissement spécialisé en santé mentale, vous assurez la garde
administrative ce week-end.
Vous êtes appelé(e) ce dimanche soir à 21h par le psychiatre de garde aux urgences
psychiatriques, gérées par votre établissement au sein des locaux du CHU voisin.
Le médecin vous informe que la police des frontières s’est présentée avec une personne retenue
au Centre de rétention administrative voisin, pour faire statuer sur son état psychique, de propos
incohérent et d’une agitation inquiétante. La jeune femme en question ne semble pas s’exprimer
en français ni en anglais. Le médecin vous précise que la communication avec cette personne
est compliquée et rend l’évaluation de son état de santé difficile.
Par ailleurs, les policiers demandent la délivrance d’un certificat médical ; le psychiatre ignore ce
qu’il est habilité à délivrer en pareil cas et vous demande aussi, au cas où il estimerait nécessaire
l’hospitalisation de cette personne quel est le niveau de surveillance à assurer par le personnel
et/ou par la police.
Comment analyser cette situation ? Que proposez-vous ?
Propositions de résolution
3637
38
3.1.4 - Disparition d’un résident
Une IDE vous appelle un vendredi soir à 23h15 pour vous signaler la disparition d’un résident de
68 ans, qui a été SDF pendant plusieurs années. Les professionnels ont trouvé la porte de sa
chambre fermée à clef. Une fois celle-ci ouverte, ils ont fait le constat que le monsieur a pris des
chaussures, sa canne, ses prothèses et son portable. Ce monsieur a une sœur et est sous
mesure de protection juridique.
L’IDE vous sollicite pour savoir que faire.
Propositions de résolution
3940
41
3.1.10 - Annonce d’un décès à un professionnel
Vous recevez un appel de la gendarmerie qui vous annonce qu’un des médecins de l’hôpital vient
de perdre un proche dans un accident de voiture il y a 45’. Le gendarme indique qu’il lui est
impossible de joindre le professionnel. Il vous demande si vous pouvez faire l’annonce du décès.
Propositions de résolution
423.2.12 - Gestion des biens du patient
Une personne arrive seule en voiture au service d’urgence de l’établissement pour une
consultation. A l’issue de l’entretien, le médecin décide d’une hospitalisation en soins libres. Le
patient est consentant mais informe qu’il a 2 pythons dans son véhicule et que personne ne peut
s’en occuper.
Que faites-vous ?
Propositions de résolution
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