CONSTRUIRE - Mémento pour l'insertion du bois local dans la construction publique
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RESTAURANT D’ALTITUDE À LANS EN VERCORS - AMROC Le mot de la Présidente L’architecture du Vercors a été historiquement marquée par l’utilisation de la pierre, reléguant le bois aux charbonniers ! Un bois que trop longtemps on a cru médiocre. Aujourd’hui, l’évidence d’une matière première locale impor- tante et de qualité, les progrès des techniques constructives, les vertus des filières courtes, ont fait évoluer nos pratiques locales : le bois est devenu le matériau de proximité de bon sens. Son traitement architectural autorise tous les classicismes et toutes les audaces. Mais son utilisation doit être portée par une exigence forte de tous les acteurs pour assurer la qualité constructive et architec- turale de ses usages. Le présent document, destiné aux maîtres d’ouvrages, participe de cette ambition collective que le Parc a pour mission d’accompagner. Danièle PIC Présidente du Parc Naturel Régional du Vercors Quelques Maître d’ouvrage Personne physique ou morale porteuse du projet. Il s’agira ici de la collectivité ayant un projet définitions de construction. Les acheteurs publics peuvent également être désignés sous le terme de « pouvoir adjudicateur ». Maître d’œuvre Personne physique ou morale chargée de la conception puis, le plus souvent, de la conduite opérationnelle des travaux. Marché public Contrat conclu entre un maître d’ouvrage public et des personnes publiques ou privées concernant des besoins de fourniture, de services et/ou de travaux. Un marché peut être divisé en plusieurs lots, entités indépendantes qui seront attribuées séparément les unes des autres.
Ce mémento s’adresse aux collectivités du territoire du Parc Naturel Régional du Vercors qui ont un projet de construction et qui souhaitent valoriser la ressource bois locale. Le Code des marchés pu- blics ne permet pas d’exiger spécifiquement du bois local mais des solutions simples et respectueuses du droit existent pour en favoriser la préconisation puis l’usage. Ce guide passe ainsi en revue ces différentes solutions. De l’idée initiale à un stade plus avancé (APS, APD,…), il préconise les bonnes solutions pour favoriser l’intégration de bois local à toutes les étapes de la passation d’un marché public. P.2 LE BOIS LOCAL, qu’est-ce que c’est ? P.2 Le bois dans la construction : CONTEXTE REGLEMENTAIRE P.2 LOI SUR L’AIR : une ouverture à l’utilisation du bois dans la construction P.3 PLU, POS… : un préalable indispensable P.3 LES REGLES DE L’ART P.4 VOTRE PROJET BOIS LOCAL ETAPE PAR ETAPE OU TIL : ETAPE 1 LA PROGRAMMATION LA QE B P.4 > Afficher sa volonté AU TR E VO IE : > Connaître le contexte local LA CO -C ON CE PTI ON OU CO NC EP TIO N P.5 ETAPE 2 CONSULTATION MAÎTRISE D’ŒUVRE OU TIL : RÉ AL ISA TIO N > Choisir la bonne procédure CA LC UL > Exiger les compétences bois D’É NE RG IE GR ISE > Juger de la motivation > S’appuyer sur l’économiste > Apprécier les offres P.7 ETAPE 3 APS ET APD AU TR E VO IE : > Connaître le contexte local CO NS UL TA TIO N > Inciter à l’utilisation du bois local EN DIA LO GU E CO MP ÉTI TIF > Utiliser le cahier d’intention P.7 ETAPE 4 DCE > Spécifier les performances à atteindre AUTRES VOIES : > Utiliser le mémoire technique LE MACRO-LOT > Evoquer les labels OU LA DISSOCIATION > Apprécier les offres DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE LA FOURNITURE ETAPE 5 RÉALISATION DES BOIS P.9 > Veiller au respect des engagements P.9 POUR EN SAVOIR PLUS : Contacts utiles Ce mémento fait suite à une étude de cas réalisée sur le périmètre du Parc Naturel Régional du Vercors : « La valorisation des bois locaux dans la construction »; disponible sur www.parc-du-vercors.fr 1
LE BOIS LOCAL, qu’est-ce que c’est ? GYMNASE FLEMING À SASSENAGE - R2K Chaque acteur définit le mot « local Pour ce mémento, il a été choi- » selon sa logique : le maître d’ou- si d’identifier le bois local à des Le bois local : plusieurs vrage public souhaitera valoriser produits d’origine régionale. niveaux ! sa ressource de proximité (com- En effet, cette échelle permet de T Bois européen munale ou de massif), l’entreprise trouver toute la ressource et les T Bois français se fournira en fonction des appro- compétences professionnelles né- Bois régional visionnements disponibles dont le cessaires pour mener à bien un T Bois départemental rayon variera avec l’importance projet bois et, dans le même temps, T Bois cantonal des volumes mobilisés (départe- de structurer et développer notre T Bois communal mental, régional voire national), le filière forêt-bois. T Bois du hameau concepteur, en fonction de sa pra- T Bois de la parcelle limitrophe tique, favorisera une ressource ré- gionale ou d’importation (produits BMA, BMR, Lamellé-collé…). Favoriser le bois local, c’est un choix de tous les acteurs : le maître d’ouvrage, l’architecte, le bureau d’études, l’économiste, le bureau de contrôle, les entreprises, les fournisseurs de bois (scieurs, négoces). Un projet bois local nécessite en premier lieu de travailler en- semble avec le même objectif ! Encore relativement nouvelle, l’utilisation de bois dans les constructions Le bois dans la construction : se développe, et gagne des parts de marché. Néanmoins, il faut s’assurer CONTEXTE REGLEMENTAIRE que les quelques freins qui peuvent encore persister ont été levés, par exemple dans les règlements et documents d’urbanisme. LOI SUR L’AIR : une ouverture à l’utilisation du bois dans la construction Consécutivement à la Loi sur l’air Au moment de la rédaction du de 1996, qui reconnaît les atouts présent mémento, le décret du 15 du bois dans la construction en mars 2010, qui quantifiait cette terme de stockage de CO2 et de obligation, a été invalidé. De nou- réduction des émissions de CO2 velles mesures pour réhabiliter le (article 21-V), et au Grenelle de bois devraient toutefois figurer l’environnement, il est maintenant dans la prochaine Loi sur l’avenir obligatoire d’utiliser un minimum de l’agriculture et de la forêt, en de bois dans la construction. préparation. GYMNASE FLEMING À SASSENAGE - R2K 2
Dans un autre ordre d’idée, pour PLU, POS… : un préalable indispensable les communes forestières, le PLU « Nonobstant toute disposition Toute disposition inscrite dans les Par exemple : devra être attentif aux conditions d’urbanisme contraire, le per- documents d’urbanisme pouvant • interdiction de débords de toi- d’accès à la forêt pour ne pas mis de construire ou d’amé- proscrire le bois ou être préjudi- ture (indispensables à la péren- empêcher son exploitation du- nager ou la décision prise sur ciable à certaines formes d’ex- nité des ouvrages bois), rable pour alimenter la filière de une déclaration préalable ne pression architecturale (comme la • refus de maisons de type bois transformation locale (recours à peut s’opposer à l’utilisation construction bois) doit être évitée. massifs empilés, l’Espace Boisé Classé justifié, ré- de matériaux renouvelables • pentes de toitures, glementation du transport, réali- ou de matériaux ou procédés • grisaillement des façades… sation de pistes forestières…). de construction permettant d’éviter l’émission de gaz à ef- fet de serre ». Loi Grenelle II du Veiller lors de la révision des documents d’urbanisme à la bonne compatibilité de ceux-ci 13/07/2010 (art. L.111-6-2) avec la construction bois et supprimer les dispositions qui pourraient proscrire le bois. LES REGLES DE L’ART > Normes : référentiel publié par et au marquage CE. Il est sou- un organisme de normalisation vent opportunément complété Art A.243.1 du Code des Assu- Le décret modifié du 26 janvier par un AT. rances : > Règles professionnelles : édi- 1984 rend obligatoire tées par les filières profession- > Marquage CE (conformité eu- « L’assuré est déchu de tout l’application de normes nelles pour formaliser le cadre ropéenne) : permet d’attester droit à garantie en cas d’inob- françaises homologuées dans les de leurs métiers et garantir la la conformité des produits aux servation inexcusable des marchés publics. qualité des ouvrages. principes développés dans les règles de l’art, telles qu’elles > Avis Technique (AT) : docu- directives européennes. Le mar- sont définies par les réglemen- > DTU (Documents Techniques Unifiés) : normes d’exécution ment administratif et technique quage CE est apposé par l’entre- tations en vigueur, les DTU, les attestant des performances d’un prise responsable de la mise sur normes… » ou de mise en œuvre applicables produit ou d’un système. Sans le marché des produits. aux marchés de travaux de bâ- timent. Ils définissent les condi- être obligatoire, il est un gage tions de choix et de mise en de qualité et de vérification de >>> Pour plus d’infos : œuvre des matériaux, les limites performances. contactez les interprofessions fo- des prestations et obligations > Agrément Technique Européen rêt-bois (contact en fin de docu- envers les autres corps d’état, et (ATE) : obligation réglementaire ment). les règles de calcul. préalable à la mise sur le marché Exemples de références de DTU : DTU 31-1 : Charpente traditionnelle DTU 31-2 : Murs à ossature bois DTU 31-3 : Charpente industrialisée DTU 36-2 : Bloc porte, cloisons et parements intérieurs bois DTU 36-3 : Escalier DTU 36-5 : Menuiseries extérieures DTU 41-2 : Revêtements extérieurs bois DTU 43-4 : Toiture terrasse DTU 51-4 : Platelage extérieur Revêtements de sols intérieurs bois : DTU 51-1 : Cloué DTU 51-11 : Flottant DTU 51-2 : Collé DTU 51-3 : Plancher bois ATELIER NEOPOLIS À ALIXAN / SORHA, CABINET DENIS DESSUS - Bâtiment certifié Bois des Alpes 3
VOTRE PROJET BOIS LOCAL étape par étape Dans la construction publique, il n’existe aujourd’hui pas de solution « miracle » pour s’assurer de l’intégration de bois local, mais il existe plusieurs astuces qui le favorisent. Néanmoins, celles-ci ne seront rien sans une implication et une volonté des élus ! BUREAUX COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS (CCMV) À VILLARD DE LANS / COMPOSITE ARCHITECTES - Bâtiment certifié Bois des Alpes Principe de base : à chaque étape du projet de construction, le maître d’ouvrage doit veil- ler à ce que ses choix ne bloquent pas son intention de rendre possible l’utilisation de bois local, en s’informant sur les produits bois et essences disponibles localement. Un projet de construction se possible de promouvoir l’intérêt du pour initier la logique de construc- Le Code des marchés publics décompose en cinq étapes, et bois local, en gardant des critères tion publique en bois local. Il (art 1 alinéa 2) exige « la li- passe classiquement par deux recevables vis-à-vis du Code des s’agit pour le maître d’ouvrage de berté d’accès à la commande marchés : l’un pour la concep- marchés publics. se renseigner au préalable sur la publique, l’égalité de traite- tion du bâtiment (« marché de Même si toutes les étapes déve- filière locale, d’afficher sa volonté ment et la transparence des maîtrise d’œuvre »), l’autre pour loppées dans ce mémento sont et de choisir un maître d’œuvre qui procédures ». La collectivité ne sa construction (« marché de importantes et nécessaires, le intègre et accepte cet objectif. peut pas faire apparaître dans travaux »). Durant ceux-ci, il est début du projet est un moment clé son marché la notion de « bois local » et ne peut pas favoriser Etape 1 : Elaboration du programme explicitement une offre selon des critères géographiques. Lors de la programmation, la col- circuits courts et les ressources Connaître lectivité définit son besoin, ses at- de proximité ». Par là, elle montre les spécificités locales tentes, et le contexte dans lequel son intérêt pour une démarche lo- s’inscrit son projet. Il s’agit d’une cale et incitera les futurs candidats La définition des exigences, c’est- étape primordiale puisqu’elle per- à s’inscrire dans cet objectif. à-dire les caractéristiques tech- met à la collectivité d’afficher sa De même, la collectivité veille à ce niques de l’ouvrage, est à réfléchir volonté de construire en bois que « chaque produit bois utilisé en fonction du contexte et du type local. certifie de la gestion durable de de bâtiment. Elles pourront être Le programme peut être rédigé la forêt dont il est issu (gestion redéfinies par la suite avec la maî- en interne, ou la collectivité peut de type PEFC ou équivalent) ». trise d’œuvre. Dans ces exigences, choisir de confier sa rédaction à un Les forêts du territoires du Vercors la collectivité peut en particulier assistant à maîtrise d’ouvrage. sont essentiellement certifiées PEFC. spécifier un volume de bois à at- teindre en dm3/m² de surface plan- Afficher sa volonté cher. Ces exigences doivent être rédi- politique La loi du 03/08/2009 rela- gées en fonction des spécificités Dans les éléments de contexte, la tive à la mise en œuvre du du matériau bois, des entreprises collectivité peut affirmer sa vo- Grenelle de l’environnement du territoire et de l’offre des lonté de construire un bâtiment (Art. 48) précise qu’à compter produits sur le territoire, d’où la en structure bois. Elle doit éga- de 2010 l’État a pour objectif nécessité pour une collectivité de lement spécifier « son choix de de n’acheter que du bois cer- se renseigner au préalable sur la s’inscrire dans une démarche de filière locale. Ex : type de matériau tifié ou issu de forêt gérée du- EXEMPLES DE CERTIFICATIONS développement durable qui s’ap- (bois massif, panneaux…), traite- rablement. DE GESTION DURABLE DES FORÊTS puie autant que possible sur les ments, certifications… 4
Etape 2 : Consultation pour la maîtrise d’œuvre, le marché de conception S’inscrire Il s’agit là d’une étape clé : c’est Exiger des compétences • Demander la rédaction d’un la sélection d’une équipe qui sache dans la construction bois « mémoire technique et mé- dans une démarche de interpréter la demande de la col- thodologique » (cf. étape 4) qualité environnementale dès la consultation lectivité et retranscrire sa volonté qui, en plus de critères organi- Il est possible pour une collectivité de s’inscrire dans une filière locale. • A défaut de compétences en sationnels, justifie de mesures d’intégrer son projet de construc- En tout premier lieu, il est impor- interne, le maître d’ouvrage que les candidats à la maîtrise tion dans une démarche HQE tant de rappeler les exigences du peut demander à ce que le d’œuvre souhaiteraient prendre (haute qualité environnementale) programme pour que le maître candidat s’adjoigne les com- pour s’inscrire dans la démarche et faire appel à un assistant à la d’œuvre potentiel s’en imprègne. pétences d’un bureau d’études environnementale et de dévelop- maîtrise d’ouvrage pour ce faire. De même, l’intitulé de l’opération « structure bois » externe. pement durable souhaité par la Ce dernier pourra proposer de peut en lui-même démontrer la • Les références dans la collectivité mettre en œuvre une démarche volonté du maître d’ouvrage, en construction bois sont à de- QEB (qualité environnementale utilisant par exemple la notion « mander. L’économiste : un rôle clé des bâtiments), dont l’objectif est à faible impact environnemental ». • Les compétences dans la qua- dans le développement du de limiter l’impact du bâtiment lité environnementale des bâ- projet sur l’environnement. Le bois local, Les procédures adaptées : timents (QEB) sont un plus (cf. matériau renouvelable au faible un premier filtre Etape 1). Le rôle premier d’un économiste impact carbone, sera de fait va- de la construction est d’élaborer Dès lors qu’un marché public de >>> Liste des bureaux d’études l’enveloppe financière d’un projet, lorisé. maîtrise d’œuvre n’excède pas les et liste d’exemples constructifs et de garantir le respect de celle- 200 000 (articles 26 et 28 du sur www.cndb.org et sur ci. Il tient également un rôle de >>> Pour plus d’infos : Code des marchés publics), une www.fibra.net prescripteur et participe à la ré- www2.ademe.fr, collectivité peut mettre en place daction du cahier des charges pour onglet « domaines d’intervention – une « procédure adaptée ». Celle-ci Juger de la motivation des candi- la consultation des entreprises. In- bâtiment » est un dispositif permettant d’inté- dats : plusieurs astuces tégré dès la phase d’avant projet grer un ensemble de clauses, déve- • Demander une visite de site per- sommaire, en collaboration avec loppées ci-dessous, qui garantiront met d’apprécier l’intérêt de l’ar- la maîtrise d’œuvre, l’économiste une meilleure sélection du candi- chitecte pour le projet pourra donc veiller à ce que l’enve- dat en fonction des attentes ex- • Prévoir une audition-négocia- loppe budgétaire du projet intègre primées par la collectivité, tout en tion avec les candidats donne l’exigence du bois local, et pourra restant dans le cadre des principes l’occasion de réaffirmer la volon- être force de propositions. régissant les marchés publics. té de construire en bois local et de vérifier que l’architecte a bien intégré cette composante AUTRE VOIE POSSIBLE : LES MARCHÉS DE CO-CONCEPTION OU CONCEPTION-RÉALISATION (LIER MAÎTRE D’ŒUVRE ET ENTREPRISES DE TRAVAUX) LA CONSULTATION EN CONCEPTION-RÉALISATION PERMET UNE COLLABORATION DES ENTREPRISES ET DES MAÎTRES D’OEUVRE EN AMONT POUR PROPOSER UNE OFFRE GLO- BALE. CETTE COLLABORATION PERMET D’ANTICIPER ET D’OPTIMISER LA COORDINATION DES DIFFÉRENTS CORPS D’ÉTATS D’UN CHANTIER. ATTENTION LÀ AUSSI À BIEN INTÉGRER LA COMPÉTENCE BOIS DANS L’INGÉNIERIE DU PROJET (A MINIMA UN BUREAU D’ÉTUDES BOIS). ET SANS COMPÉTENCES INTERNES SPÉCIFIQUES, LE RECOURS À UN ASSISTANT À MAÎTRISE D’OUVRAGE EST FORTEMENT CONSEILLÉ. LA LOI « MOP » RELATIVE À LA MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE RESTREINT BUREAUX CCMV À VILLARD DE LANS / COMPOSITE ARCHITECTES LE RECOURS À CE TYPE DE MARCHÉ À DES PROJETS QUI JUSTIFIENT DE MOTIFS Bâtiment certifié Bois des Alpes D’ORDRE TECHNIQUE OU D’ENGAGEMENT SUR UN NIVEAU D’AMÉLIORATION DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE. >>> Pour plus d’infos : WWW.MARCHE-PUBLIC.FR 5
MÉTAUX ET COMPOSÉS MÉTALLIQUES (acier, zinc, cuivre, aluminium…) VALEURS D’ÉNERGIE GRISE 120 MJ/kg PAR FAMILLES DE MATÉRIAUX (MJ/kg) MATIÈRES PLASTIQUES ET DE SYNTHÈSE (PVC, PSE, PE…) 80 MJ//kg Energie grise : un outil en devenir La notion d’énergie grise cor- mental des bâtiments peut ainsii respond à toute l’énergie qui est être réduit par un choix judicieuxx mise en œuvre pendant la vie d’un des matériaux et procédés mis enn matériau, d’un édifice, d’un équi- œuvre. pement, depuis sa production, sa Le bois, notamment local, mis en n conception, sa création, son usage, œuvre en construction peut ré-- jusqu’à sa fin de vie, destruction duire significativement l’énergiee ou recyclage. L’impact environne- grise d’un bâtiment. MATIÈRES MINÉRALES TRANSFORMÉES PAR CUISSON N (briqu q e, ciment, céramique…) 5 MJ/k MJ/k MJ /kg Demander un calcul de l’énergie grise permettrait de jus- tifier que les choix du maître d’œuvre répondent bien à la volonté de réduire les impacts environnementaux de la MATIÈRES MINÉRALES construction. Mais ces calculs sont aujourd’hui l’affaire EXTRAITES MÉCANIQUEMENT E (Sable, gravier, de quelques rares spécialistes et l’énergie grise est encore calcaire concassé…) plus à l’état de concept que de pratique courante, ce qui 1,5 MJ/kg devrait évoluer prochainement, au bénéfice de l’utilisation MATIÈRES du bois. À BASES VÉGÉTA ALES (bboi o s, s pai ailllle,, >>> Pour plus p d’infos : planche…) «Plaquette q Au fil du Bois : Energie g grise g » disponible p sur 1 MJ/kg www. creabois-isere.fr onglet « documents en ligne » L’appréciation des offres : mettre en avant les critères environnementaux Ces différents comparatifs permettent de synthétiser quelques ordres de grandeur des valeurs d’énergie grise non renouvelable (en kWh/m2 utile) La commission d’appel d’offres est réunie pour examiner les offres Construction bois reçues dans le cadre de l’appel Bâtiment industriel : 300-350 kWh/m2 DANS LE CAS DE PROCÉDURES Réhabilitation : 350-400 kWh/m2 d’offres. Elle élimine d’abord les ADAPTÉES, LA COMMISSION D’APPEL offres non-conformes et les offres Construction neuve performance type THPE : 450-500 kWh/m2 D’OFFRES A UN RÔLE CONSULTATIF L ET Construction neuve performance type BBC + ou passive : 500-550 kWh/m2 ne satisfaisant pas les exigences fixées par la consultation. Elle ana- FACULTATIF L . L’ATTRIBUTION DU MAR- Construction conventionnelle CHÉ REVIENT AU POUVOIR ADJUDICA- lyse et compare ensuite les offres Performance RT ou THPE : 800-1200 kWh/m2 des candidats restants, selon les TEUR OU À SON REPRÉSENTANT. critères de choix fixés dans le rè- Source : Portraits d’architecture 3, Au fil du Bois : L’énergie grise en question. Créabois, Caue38, 2011. glement de consultation. Prévoir l’intégration de critères de qualité dans le choix Depuis 2006, en plus des critères de notation économiques, d’autres ré- férences peuvent être ajoutées, si elles sont liées à l’objet du marché, final d’attribution du marché permet de donner le mar- notamment des critères environnementaux et sociaux (art. 14 et 53 du ché non pas au moins disant, mais à l’offre proposant une Code des marchés publics). Dans le cas d’un projet « bois local », plusieurs meilleure qualité (le « mieux-disant »). Par exemple, il est critères de notations peuvent démontrer l’intérêt des candidats à son uti- possible de décider dans le règlement une répartition à lisation, tout en respectant les règles de marchés publics. 40% de critères techniques et 60% de critères financiers et fournir une trame de mémoire technique très détaillée avec un système de notation pour chaque critère. 6
EXEMPLE D’ANALYSE D’OFFRE POUR LA MAÎTRISE D’ŒUVRE 1. Organisation et méthodologie Compréhension du projet dans son contexte 2 Compréhension de la demande suite à visite de terrain 2 Aptitude de l’équipe projet 2 Méthodologie adoptée 15 Valeur technique 2. Délais et phasage Calendrier 5 3. Environnement, moyens et matériaux Moyens techniques proposés par rapport au contexte 2 Références bois 10 Références HQE -QEB 2 TOTAL 40 Prix des prestations 60 STATION DE SKI D’HERBOUILLY / ARCH’AD TOTAL 60 Etape 3 : Avant Projet Sommaire Avant Projet Définitif Cette étape pose le cadre du pro- au JORF n°0226), dont le jet, et permet d’avoir un premier « volume potentiel de bois d’ori- estimatif financier. Il est important gine locale », est un droit de la pour le maître d’ouvrage de vérifier collectivité. Cette information, et évaluer le respect des exigences sans être un critère qui puisse en- du programme. trer dans la notation d’une offre, permet à nouveau de montrer l’in- Ne pas exclure le bois local térêt du maître d’œuvre pour les bois d’origine locale. Faire confirmer que les options LA COLLINE DES BAINS À VILLARD DE LANS / OAP ARCHITECTURE techniques choisies par le maître d’œuvre, en lien avec le bureau Cahier d’intentions : une AUTRE VOIE POSSIBLE : d’études bois, sont: clé pour afficher la volon- CONSULTATION EN « DIALOGUE COMPÉTITIF » • Accessibles aux essences régio- té de tous les acteurs du CETTE FORMULE CONSISTE À LANCER, DÈS L’AMONT DU PROJET (AU STADE « AVANT nales projet PROJET SOMMAIRE »), UNE CONCERTATION ENTRE DES ENTREPRISES CANDIDATES ET LE • Réalisables par les entreprises locales Demander à la maîtrise d’œuvre de MAÎTRE D’OUVRAGE SUR LE THÈME DE L’ENVELOPPE EXTÉRIEURE DU BÂTIMENT. L’OB- Il peut être nécessaire de se rap- rédiger un cahier d’intentions, qui JECTIF EST DE DÉFINIR DES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES POSSIBLES QUI RÉPONDENT À procher de professionnels et des reprend les orientations principales UN BESOIN PARTICULIER. L’ENVELOPPE FAIT ALORS L’OBJET D’UN MACRO-LOT AVEC DES interprofessions du secteur. (Voir du projet, et donc l’intégration du OBJECTIFS DE PERFORMANCE À ATTEINDRE, CE QUI EST PARTICULIÈREMENT AVANTAGEUX les références à la fin de l’ouvrage). bois local. Demander à tous les ac- POUR LES SOLUTIONS BOIS, COMPTE TENU DE SES ATOUTS SUR LA QUESTION DE LA teurs du projet (bureau d’études, PERFORMANCE THERMIQUE ET DE LA PRÉFABRICATION. LE TRAVAIL RÉALISÉ À L’AMONT Inciter à l’utilisation d’un maître d’œuvre, maître d’ouvrage, ENTRE L’ARCHITECTE ET L’ENTREPRISE BOIS PERMET DE DEVANCER D’ÉVENTUELLES DIFFI- entreprises de travaux) de le signer bois local CULTÉS TECHNIQUES DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET ARCHITECTURAL. et de confirmer ainsi leur engage- Demander à connaître le volume ment dans la démarche. CETTE DÉMARCHE NE PEUT ÊTRE LANCÉE QUE DANS LE CAS D’UN MARCHÉ PUBLIC de bois consommé (défini par l’ar- rêté du 13 septembre 2010, paru DÉFINI COMME « COMPLEXE », OÙ LE MAÎTRE D’OUVRAGE NE PEUT OBJECTIVEMENT PAS DÉFINIR SEUL LES MOYENS TECHNIQUES, JURIDIQUES ET FINANCIERS DE SON PROJET. Etape 4 : Document de Consultation des Entreprises : le marché de travaux Dès lors que les marchés publics du marché, et définit explicite- (dispositions techniques du de consultation les éléments de de travaux excèdent les ment et de façon transparente marché) et le Cahier des clauses contexte et les exigences de la 15 000 , sans dépasser le seuil les critères de jugement des administratives particulières collectivité pour son bâtiment. des 5 000 000 (article 28 du offres, leur mode de notation (CCAP) (conditions d’exécution Cette volonté clairement affichée Code des marchés publics), une et le coefficient de pondération des prestations, de règlement, permet aux entreprises de mieux collectivité peut mettre en place de chacun. Ces critères doivent de vérification des prestations, comprendre le projet. une « procédure adaptée ». être objectifs, opérationnels et de présentation des sous-trai- Le document de consultation sera non-discriminatoires, pour être tants…) rédigé par le maître d’œuvre mais, Le dossier d’appel d’offres com- en accord avec l’article 1 du comme tout au long du processus prend au minimum les documents Code des marchés publics • L’avis de publicité du marché, le maître d’ouvrage suivants : doit être présent, pour vérifier que • Le cahier des charges, qui De même que pour le marché de ses exigences sont respectées et • Le règlement de consultation, comprend le Cahier des clauses conception, il est important de rap- que la commande a bien été com- qui décrit les caractéristiques techniques particulières (CCTP) peler en préambule du règlement prise. 7
Un cahier des charges pour Attention aux «copier-coller» de permet de ne pas écarter du marché spécifier les performances à cahiers des charges ! Des clauses des entreprises proposant un pro- >>> Pour plus d’infos : peuvent exclure l’utilisation de bois duit ayant les mêmes caractéris- consulter le guide pratique atteindre local. Leur rédaction doit donc être tiques, sans en avoir l’appellation. «Construire en Bois des Alpes» Lors de la rédaction du marché soignée. L’offre d’un candidat est Le territoire du Vercors est concer- disponible sur : de travaux, et tout au long des valable s’il réussit à prouver que né par la certification «Bois des www.boisdesalpes.net, onglet différentes étapes du marché, le son offre respecte ces spécifica- Alpes» qui atteste des caractéris- «réalisations» maître d’œuvre doit être à même tions. tiques techniques, du respect des d’exprimer les spécifications tech- normes en vigueur et de l’origine niques d’un bâtiment utilisant du Marques, Labels des bois. L’origine des bois, la bois local. Voici quelques points et certifications Attention à ce que cette identifi- qualité de l’approvision- qui peuvent être spécifiés dans un cation soit appropriée à l’objet du nement, l’appartenance cahier des charges (en fonction des Certains territoires sont engagés marché, et à ce qu’elle soit cohé- de l’entreprise à un réseau essences et produits choisis !) : dans des démarches d’identifica- rente avec ce que les entreprises d’acteurs locaux, ainsi que tion de leurs produits forestiers, par locales peuvent proposer ! les références d’utilisation • Conditions d’utilisation (inté- l’élaboration de marques, de certi- fications, voire d’un outil d’identi- de bois local et d’adap- rieur/extérieur) Le Mémoire technique fication de la qualité et de l’origine tation aux attentes du • Densité • Caractéristiques mécaniques (AOC). Même si le Code des marchés n’a maître d’ouvrage peuvent • Durabilité naturelle Il est possible pour un maître d’ou- pas d’exigence en la matière, le être demandés dans le • Résistance aux charges pol- vrage de définir son besoin par ré- règlement de consultation peut mémoire technique. luantes, aux agents biologiques, férence à ces outils qui spécifient prévoir la fourniture d’un mémoire Les critères de notation sont abordés au feu, à l’eau alors directement les caractéris- technique par les entreprises sou- à l’étape suivante. • Stabilité en service tiques techniques des produits. missionnaires. C’est un document • Aptitude à recevoir un traitement Mais le Code des marchés publics personnalisé qui vient en complé- >>> Pour plus d’infos ou pour de préservation ou de finition oblige à ce qu’un marché soit ou- ment de leur offre technique et trouver des exemples de cahiers des • Aptitude à l’usinage vert à tous les opérateurs qui le qui détaille les savoir-faire, projets charges, de règlement de consulta- • Aspects et qualité esthétique désirent. Ainsi, dans un cahier des d’organisation du chantier, choix tion ou de trames de mémoire tech- • Qualité d’usage et confort charges, la référence à l’un de ces techniques. Une trame peut être nique, contactez votre interprofes- outils doit s’accompagner de la fournie avec le dossier de consul- sion du bois référencée à la fin de mention « ou équivalent », ce qui tation. l’ouvrage. AUTRE VOIE POSSIBLE : AUTRE VOIE POSSIBLE : LE MACRO-LOT DISSOCIER LA FOURNITURE DU BOIS ET LE MARCHÉ DE TRAVAUX LA COORDINATION DES DIFFÉRENTES ENTREPRISES TITULAIRES DE CHACUN DES LOTS CERTAINES COLLECTIVITÉS PEUVENT FAIRE LE CHOIX DE METTRE À DISPOSITION LE BOIS PROPOSÉS PEUT ÊTRE UNE SOURCE DE DIFFICULTÉS ET NUIRE À LA QUALITÉ FINALE DE POUR LEUR PROJET DE CONSTRUCTION, SUITE À UN MARCHÉ DE FOURNITURE. ELLES EN L’OUVRAGE. CONNAISSENT AINSI LA PROVENANCE, MAIS DOIVENT PORTER UNE VIGILANCE ACCRUE POUR ÉVITER CES DIFFICULTÉS, IL PEUT ÊTRE JUDICIEUX DE RASSEMBLER PLUSIEURS AU CHOIX DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE ET DES ENTREPRISES DE TRAVAUX. EN EFFET, LOTS ET REGROUPER AINSI LES COMPÉTENCES « BOIS », NOTAMMENT POUR CE PLUSIEURS CONTRAINTES À CE SYSTÈME PEUVENT DÉCOURAGER LES PROFESSIONNELS : QUI CONCERNE L’ENVELOPPE EXTERNE DU BÂTIMENT. AINSI UN « MACRO-LOT » • LES BOIS DISPONIBLES DOIVENT CORRESPONDRE AUX QUALITÉS REQUISES, DANS DES RASSEMBLANT LES MURS, L’ISOLATION, LE PARE-VAPEUR ET LES VÊTURES AINSI QUE QUANTITÉS SUFFISANTES LES MENUISERIES, LA CHARPENTE, LA COUVERTURE, L’ÉTANCHÉITÉ ET LES PLANCHERS, • LE PROJET DOIT ÊTRE RÉFLÉCHI TRÈS EN AMONT ET INTÉGRER LE TEMPS DE FABRICA- FACILITERA LA COORDINATION TECHNIQUE DES DIFFÉRENTS CORPS DE MÉTIER ET TION, DE SÉCHAGE, ET PARFOIS MÊME DE COUPE EN FORÊT SIMPLIFIERA LE LIEN ADMINISTRATIF. UNE PRÉFABRICATION EN ATELIER DES FAÇADES • LE PROJET DOIT INTÉGRER LES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES SPÉCIFIQUES À CES ET DES CLOISONS PERMETTRA D’AMÉLIORER LA PERFORMANCE THERMIQUE DES DIFFÉ- BOIS. RENTES INTERFACES, DE RÉDUIRE LE TEMPS DE CHANTIER, LE COÛT DE L’OPÉRATION, CE TYPE DE PROJET EST LOURD ET NÉCESSITE UNE TRÈS FORTE IMPLICATION ET MOBILI- ET D’AMÉLIORER GLOBALEMENT LA QUALITÉ DE L’OUVRAGE. SATION DE LA COLLECTIVITÉ. CETTE SOLUTION RESTE TOUTEFOIS ENCORE DIFFICILE À METTRE EN ŒUVRE POUR LES PETITES ENTREPRISES QUI NE SONT PAS STRUCTURÉES POUR UNE TELLE ORGANISATION. ATELIER NEOPOLIS À ALIXAN / CABINET DENIS DESSUS MUSÉE DE LA PRÉHISTOIRE À VASSIEUX / ECOSITE À EURRE / AGC CONCEPTS ARCHITECTES Bâtiment certifié Bois des Alpes 8 BERNARD COGNE
US PO UR EN SA VO IR PL L’appréciation des offres : mettre en avant les critères CO NT AC TS UT ILE S environnementaux Parc Naturel Régional du Vercors Marques De même que pour le marché de maîtrise d’œuvre, les critères environnementaux peuvent être mis en avant dans l’appréciation des Maison du Parc et certifications offres des entreprises candidates. 255, chemin des Fusillés 38250 Lans-en-Vercors Bois de Chartreuse www.parc-du-vercors.fr CIBC info@pnr-vercors.fr Maison du Parc Tél. 04 76 94 38 26 38380 St-Pierre-de-Chartreuse EXEMPLE D’ANALYSE D’OFFRES www.bois-de-chartreuse.fr POUR LE MARCHÉ DE TRAVAUX Créabois Isère, Interprofession cibc@boisdechartreuse.fr Forêt-Bois de l’Isère Tél. 04 76 88 75 20 1. Organisation et méthodologie 13 rue Billerey - 38000 Grenoble www.creabois-isere.fr Bois des Alpes Méthodologie de travail 8 Coordination, préparation du chantier 2 creabois@wanadoo.fr Maison des Parcs Tél. : 04 76 46 51 44 et de la Montagne Moyens humains 5 256 rue de la République Etanchéité 2 Fibois Ardèche Drôme, Interpro- 73 000 Chambéry 2. Respect des délais et phasage calendrier fession Forêt-Bois de l’Ardèche www.boisdesalpes.net et de la Drôme f.portier@boisdesalpes.net Calendrier 5 Valeur Tél : 04 79 96 14 67 technique 3. Environnement, moyens et matériaux Ineed Rovaltain TGV 1, rue Marc Seguin Moyens techniques proposés par rapport au 6 PEFC Rhône-Alpes BP 11159 Alixan contexte 26958 Valence Cedex 09 Parc de Crécy, Correspondance des matériaux avec les études de 6 www.fibois.com 18 avenue du Général de Gaulle conception contact@fibois.com 69771 Saint-Didier-au-Mont-d’Or Certification de gestion durable des matériaux bois 2 Tél. : 04 75 25 97 05 www.pefc-france.org Durable 2 contact@pefcrhonealpes.com Approvisionnement 2 Tél. : 04 72 53 64 84 Partenaires TOTAL 40 Fibra, Fédération Forêt-Bois Prix des 60 Rhône-Alpes prestations Rédaction : Marie Adam, Félicie TOTAL 60 23 rue Jean Baldassini Dufourmantelle, Boris Boucher, 69364 Lyon cedex 07 Patrick Lambouroud www.fibra.net // info@fibra.net Conception graphique : Etape 5 : réalisation Tél. : 04 78 37 09 66 Trait d’Esprit, Sandra Lafoy Copyright photos : Après le choix des entreprises et en amont du démarrage des tra- Cndb, Comité National pour le les architectes des projets, Mairie de vaux, le maître d’œuvre s’assure auprès des entreprises retenues de Développement du Bois la Rivière. l’utilisation de bois locaux. Il lui appartient de vérifier la tenue des Photos de couverture : engagements des professionnels : quantité de bois, part du bois local Agrapôle Ecole de la Rivière (Rigassi / Bâtiment en pourcentage du volume et circuit de transformation. 23, rue Jean Baldassini certifié Bois des Alpes) - Atelier 69364 Lyon Cedex 07 Neopolis à Alixan - Restaurant www.cndb.org d’altitude à Lans en Vercors - Maison jm.pauget@cndb.org de la colline à Villard de Lans. Tél : 04 72 56 36 50 Relecture et compléments : Remerciements à Cofor Rhône-Alpes, Union Régionale des Communes Serge Gros, Vincent Rigassi, Frédéric Forestières de Rhône-Alpes Blanc, Clara Gibert, Carine Balayn. Maison des Parcs et de la Montagne Mars 2014 256 rue de la République Document réalisé par : 73000 Chambéry Créabois Isère, Fibois Ardèche-Drôme www.fncofor.fr (suivi par la Commission Forêt du Parc) rhonealpes@communesfores- Pour le compte du PNR Vercors. tieres.org Tél. : 04 79 60 49 05 CAUE Isère 26 rue Hébert - 38000 Grenoble www.caue-isere.org MAISON DU CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ISÈRE DE VILLARD DE LANS Bâtiment certifié Bois des Alpes / BRENAS DOUCERAIN info@caue.org Tél. : 04 76 00 02 21 9
Utiliser le bois comme matériau de construction, c’est faire le choix d’une ressource renouvelable et recyclable. Mais pas seulement ! Le bois offre des avantages constructifs non négligeables : outre le confort qu’il apporte (isolation, esthétique), citons ses qualités techniques : légèreté, résistance mécanique, stabilité au feu… sans oublier les nombreuses possibilités qu’il offre en termes constructifs. Reste la question « pourquoi en bois local ? ». La réponse est évidente : penser local, c’est penser durable ! Prendre son bois localement, c’est rationnaliser tout un circuit, de l’approvisionnement à la transformation et la pose des bois : réduction des transports et donc des rejets polluants, soutien du tissu d’emplois locaux, valorisation des ressources locales. particulièrement présente sur tout Rhône-Alpes, et avec des bois de qualité ! A nous maintenant d’en être convaincus, de le faire savoir, d’être acteurs de son utilisation. Réalisé parr : Financé par : Pour le compte de :
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