Normes d'agrément des programmes de résidence en chirurgie orthopédique
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Normes d’agrément
des programmes de
résidence en
chirurgie
orthopédique
2020
Le masculin est utilisé seulement pour simplifier le texte.
© Le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada, 2019. Tous droits réservés.
Ce document peut être reproduit pour des fins éducatives seulement, et ce, à condition que les mentions suivantes soient incluses dans tous les documents relatifs : © Le Collège royal
des médecins et chirurgiens du Canada, 2019. Cité et reproduit avec permission. Veuillez faire parvenir un exemplaire du produit final à l’attention du directeur associé, Unité des
spécialités du Bureau de l’éducation spécialisée. Il faut obtenir l'autorisation écrite du Collège royal pour toutes les autres utilisations. Pour obtenir plus de renseignements sur la
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nous à accred@collegeroyal.ca.NORMES D’AGRÉMENT DES PROGRAMMES DE RÉSIDENCE EN
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE (2020)
INTRODUCTION
Les Normes d’agrément des programmes de résidence en chirurgie orthopédique sont un
ensemble de normes nationales mises à jour par le Collège royal aux fins d’évaluation et
d’agrément des programmes de résidence dans cette discipline. Elles visent à fournir une
interprétation des Normes générales d’agrément des programmes de résidence qui ont trait
à l’agrément des programmes de résidence en chirurgie orthopédique, et à offrir à ces
programmes le soutien nécessaire pour bien préparer les résidents à répondre aux besoins
de la population qu’ils serviront, au terme de leur formation.
Les normes comprennent les exigences relatives aux programmes de résidence et aux
milieux de formation 1, et ont été rédigées en fonction d’un cadre d’organisation des normes
afin de préciser les attentes, tout en allouant la souplesse nécessaire pour faire place à
l’innovation.
Ce document complète l’information contenue dans les Normes générales d’agrément des
programmes de résidence et les documents propres à la chirurgie orthopédique. Si les
indicateurs figurant dans les Normes générales d’agrément des programmes de résidence
ont été modifiés dans le présent document pour refléter une attente particulière à la
discipline, c’est l’indicateur du présent document qui prévaut.
1
Remarque : Les Normes générales d’agrément à l’intention des institutions offrant des programmes de résidence
comprennent aussi des normes qui s’appliquent aux milieux de formation.
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CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE (2020)
NORMES
DOMAINE : ORGANISATION DU PROGRAMME
Le domaine de l’organisation du programme comprend les normes axées sur les aspects
organisationnels et fonctionnels qui soutiennent le programme de résidence et lui
fournissent une structure afin qu’il satisfasse aux Normes générales d’agrément des
programmes de résidence. Les normes du domaine de l’organisation du programme visent
à:
assurer que la structure organisationnelle et le personnel sont appropriés pour
appuyer le programme de résidence, les enseignants et les résidents;
définir les attentes de haut niveau envers le directeur du programme et le ou les
comités du programme de résidence;
veiller à ce que le programme de résidence et sa structure soient organisés de façon
à respecter et à intégrer les exigences concernant les domaines du programme
éducatif; des ressources; des apprenants, des enseignants et du personnel
administratif; ainsi que de l’amélioration continue.
NORME 1 : La structure organisationnelle, les
dirigeants et le personnel administratif en place
sont appropriés pour apporter un soutien efficace
au programme de résidence, aux enseignants et
aux résidents.
Voir la norme 1 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence, ainsi que les éléments, les exigences et les indicateurs détaillés
ci-dessous.
Élément 1.1 : Le directeur de programme dirige efficacement le
programme de résidence.
Exigence(s) Indicateur(s)
1.1.3 : Le directeur de 1.1.3.9 : Le directeur de programme est membre du
programme exerce un Comité des fondements chirurgicaux de l’université.
leadership efficace pour le
programme de résidence.
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Élément 1.2 : Une structure de comité(s) efficace et fonctionnelle est
en place pour soutenir le directeur de programme afin de lui
permettre de s’acquitter de la planification, de l’organisation, de
l’évaluation et de la progression du programme de résidence.
Exigence(s) Indicateur(s)
1.2.2 : Le comité du 1.2.2.4 [modifié] 2 : La structure du comité du programme
programme de résidence a de résidence comprend un comité de compétence
un mandat clair en ce qui a responsable de l’évaluation et des recommandations
trait à la gestion et à concernant l’état de préparation des résidents vis-à-vis de la
l’évaluation des principales responsabilité professionnelle croissante, leur progression
fonctions du programme de dans l’atteinte des normes nationales définies pour la
résidence. chirurgie orthopédique, leur promotion et leur transition
vers la pratique autonome.
1.2.2.5 : La fréquence des réunions permet au comité de
compétence de remplir son mandat.
NORME 2 : Le directeur de programme et le comité
du programme de résidence gèrent en collaboration
tous les aspects du programme de résidence.
Voir la norme 2 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence, ainsi que les éléments, les exigences et les indicateurs détaillés
ci-dessous.
Élément 2.2 : Les ressources et les milieux de formation sont
structurés de façon à satisfaire aux exigences de la discipline.
Exigence(s) Indicateur(s)
2.2.2 : Chaque milieu de 2.2.2.3 : Les milieux de formation communautaires utilisés
formation est doté d’une au sein du programme disposent d’un soutien administratif,
structure organisationnelle et des liens sont établis avec l’université.
efficace qui favorise la
formation et la
communication.
DOMAINE : PROGRAMME ÉDUCATIF
Le domaine du programme éducatif comprend les normes axées sur la planification, la
conception et la prestation du programme de résidence visant pour résultat global d’assurer
2
Le terme « [modifié] » accompagne les indicateurs des Normes générales d’agrément des programmes de
résidence auxquels du contenu propre à la discipline a été ajouté.
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que ce programme prépare les résidents à devenir des médecins compétents capables
d’entreprendre la pratique autonome.
REMARQUE : Les programmes de résidence axés sur la durée sont planifiés et structurés en
fonction d’objectifs éducatifs reliés aux expériences requises, alors que l’approche par
compétences en formation médicale est planifiée et structurée en fonction des compétences
requises pour la pratique. Dans les Normes générales d’agrément des programmes de
résidence, les normes du programme éducatif ont été formulées pour s’adapter aux deux
types de programmes.
NORME 3 : Les résidents sont préparés à la
pratique autonome.
Voir la norme 3 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence, ainsi que les éléments, les exigences et les indicateurs détaillés
ci-dessous.
Élément 3.1 : La conception pédagogique du programme de
résidence repose sur des compétences ou des objectifs fondés sur
les résultats qui préparent les résidents à répondre aux besoins de la
population qu’ils serviront dans leur pratique autonome.
Exigence(s) Indicateur(s)
3.1.1 : Des compétences ou 3.1.1.1 [modifié] : Les compétences ou les objectifs
des objectifs d’apprentissage, d’apprentissage, ou les deux, répondent aux exigences
ou les deux, sont en place propres à la chirurgie orthopédique, telles que précisées
afin d’assurer que les dans les documents Compétences en chirurgie orthopédique
résidents satisfont et Expériences de formation en chirurgie orthopédique.
progressivement à toutes les
normes de la discipline et
répondent aux besoins de la
société.
Élément 3.2 : Le programme de résidence offre des expériences
d’apprentissage conçues pour favoriser l’acquisition des
compétences par les résidents ou l’atteinte des objectifs fondés sur
les résultats, selon le cas.
Exigence(s) Indicateur(s)
3.2.1 : Les compétences ou 3.1.1.2 [modifié] : Les expériences d’apprentissage
les objectifs, ou les deux, répondent aux exigences propres à la chirurgie
établis pour le programme de orthopédique, telles que précisées dans les documents
résidence servent à orienter Compétences en chirurgie orthopédique et Expériences de
les expériences formation en chirurgie orthopédique.
d’apprentissage tout en
3.2.1.3 [modifié] : Les expériences d’apprentissage et la
offrant aux résidents des
supervision sont appropriées pour l’étape ou le niveau de
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occasions de développer leur formation des résidents et encadrent chez ceux-ci la
responsabilité professionnelle capacité d’assumer une prise de responsabilité
à chaque étape ou niveau de professionnelle croissante.
formation.
3.2.1.5 : Les expériences d’apprentissage incluent la prise
en charge de patients à l’unité d’hospitalisation sous
supervision clinique appropriée.
3.2.1.6 : Les expériences d’apprentissage incluent
l’acquisition d’expérience en salle d’opération et la prise de
responsabilités chirurgicales progressives.
3.2.1.7 : Les expériences d’apprentissage incluent la prise
en charge d’affections musculosquelettiques courantes en
consultation externe.
3.2.1.8 : Les expériences d’apprentissage incluent
l’évaluation préopératoire de patients devant subir une
intervention de reconstruction planifiée en chirurgie
orthopédique.
3.2.1.9 : Les expériences d’apprentissage incluent la prise
en charge postopératoire de patients ayant subi une
intervention de reconstruction, une fracture ou des
complications (cas de chirurgies non urgentes et urgentes).
3.2.1.10 : Les expériences d’apprentissage incluent la
participation à des cliniques interprofessionnelles
multidisciplinaires.
3.2.1.11 : Les expériences d’apprentissage incluent la
participation au vaste domaine des soins de soutien aux
patients gravement malades ou blessés, en partie axée sur
la prise en charge des cas de traumatismes.
3.2.1.12 : Les expériences d’apprentissage permettent à
chaque résident en stage aux soins intensifs d’assumer
d’importantes responsabilités, sous supervision adéquate,
dans la prise en charge de patients gravement malades ou
blessés.
3.2.1.13 : Les expériences d’apprentissage incluent des
stages en chirurgie orthopédique en milieu communautaire 3
qui comportent un nombre adéquat de rencontres avec des
patients.
3.2.1.14 : Dans les hôpitaux dotés d’un service d’urgence 4,
les expériences d’apprentissage permettent aux résidents
d’assumer la responsabilité des consultations à l’urgence de
façon progressive et sous supervision adéquate, et de
3
La portée et l’exercice de la chirurgie orthopédique peuvent différer entre le milieu communautaire et les centres
universitaires; par conséquent, les stages en milieu communautaire sont obligatoires.
4
Il n’est pas nécessaire qu’il y ait un service d’urgence dans tous les hôpitaux où les résidents effectuent des
stages.
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participer à la prise en charge des cas de polytraumatismes.
3.2.2 : Le programme de 3.2.2.7 : Le plan de curriculum inclut l’enseignement des
résidence s’appuie sur un compétences techniques ainsi que des connaissances
plan de curriculum complet, cliniques essentielles à la compréhension et à la pratique de
qui est propre à la discipline la chirurgie orthopédique.
et qui traite de tous les rôles
3.2.2.12 [exemplaire] : Les périodes consacrées à
CanMEDS.
l’enseignement du contenu pédagogique sont intégrées à la
journée de travail normale du résident et non prévues avant
ou après celle-ci.
3.2.2.13 [exemplaire] : Le programme de résidence
intègre la Trajectoire de développement de la compétence
en chirurgie orthopédique à son plan de curriculum.
Élément 3.4 : Un système d’évaluation des résidents structuré et
efficace est en place.
Exigence(s) Indicateur(s)
3.4.1 : Le programme de 3.4.1.8 [exemplaire] : Le système d’évaluation comprend
résidence est doté d’un une revue du journal de bord des interventions chirurgicales
système d’évaluation planifié, du résident.
défini et implanté.
3.4.3 : Un processus 3.4.3.1 [modifié] : Le comité de compétence examine
clairement formulé est en régulièrement (au moins deux fois par année ou une fois par
place pour la prise de étape, selon ce qui est le plus fréquent) l’état de préparation
décisions sur la progression des résidents à une responsabilité professionnelle
des résidents, y compris la croissante, à une promotion et à une transition vers la
décision à l’effet que la pratique autonome, d’après l’acquisition des compétences
formation a été complétée de ou l’atteinte des objectifs attendus à chaque étape ou
façon satisfaisante. niveau de formation.
3.4.3.5 [exemplaire] : Les recommandations du comité de
compétence concernant le statut de l’apprenant sont
conformes aux lignes directrices du Collège royal sur La
compétence par conception.
3.4.4 : Le système 3.4.4.2 [modifié] : Les résidents qui ne progressent pas
d’évaluation permet de comme prévu reçoivent le soutien nécessaire et se voient
repérer rapidement les offrir des occasions pertinentes d’améliorer leur rendement.
résidents qui éprouvent des
difficultés à acquérir les
compétences requises, tel
qu’attendu, et de leur offrir
du soutien.
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DOMAINE : RESSOURCES
Le domaine des ressources comprend les normes axées sur l’accessibilité à des ressources
suffisantes pour la prestation du programme de résidence en vue, ultimement, d’assurer
que les résidents sont prêts pour la pratique autonome. Les normes relatives aux ressources
ont pour but d’assurer l’accès du programme de résidence à des ressources cliniques,
physiques, techniques, humaines et financières adéquates.
NORME 4 : Le programme de résidence dispose de
ressources suffisantes pour sa gestion et la
prestation de la formation.
Voir la norme 4 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence, ainsi que les éléments, les exigences et les indicateurs détaillés
ci-dessous.
Élément 4.1 : Le programme de résidence dispose des ressources
cliniques, physiques, techniques et financières nécessaires pour
offrir à tous les résidents les expériences éducatives nécessaires à
l’acquisition de toutes les compétences.
Exigence(s) Indicateur(s)
4.1.1 : La population de 4.1.1.3 : Le nombre et la variété des patients au sein du
patients est adéquate pour programme sont toujours suffisants pour permettre aux
assurer que les résidents résidents d’acquérir une vaste expérience dans tous les
vivent des expériences qui aspects habituels des soins orthopédiques, tels qu’ils sont
couvrent l’ensemble de la définis dans les documents Compétences en chirurgie
discipline. orthopédique et Expériences de formation en chirurgie
orthopédique.
4.1.1.4 : Le nombre et la variété des patients au sein du
programme de résidence sont toujours suffisants pour
permettre aux résidents d’acquérir des connaissances, des
compétences et des comportements liés aux facteurs d’âge,
de sexe, de culture et d’origine ethnique pertinents à la
chirurgie orthopédique.
4.1.2 : Les services et 4.1.2.4 : Le programme de résidence a accès à une unité
installations cliniques et de d’hospitalisation et permet aux résidents de passer
consultation sont structurés suffisamment de temps en salle d’opération dans des
et adéquats pour permettre installations appropriées.
aux résidents de vivre des
4.1.2.5 : Le programme de résidence a accès à des
expériences qui couvrent
cliniques ou à des bureaux de consultation externe.
l’ensemble de la discipline.
4.1.2.6 : Le programme de résidence a accès à des milieux
de soins intensifs.
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4.1.2.7 : Le programme de résidence a accès à des services
d’orthétique et de prothétique ainsi qu’à des technologues
en orthopédie.
4.1.4.8 : Le programme de résidence a accès à des
ressources adéquates qui permettent d’offrir des
expériences en contexte d’urgence.
4.1.4 : Le programme de 4.1.4.6 : Le programme de résidence a accès aux
résidence dispose des technologies de l’information, y compris les infrastructures
ressources financières, et les ressources appropriées pour les soins cliniques
physiques et techniques (p. ex., dossiers médicaux électroniques et revues de
nécessaires. littérature médicale).
4.1.4.7 [exemplaire] : Le programme de résidence donne
accès à des expériences de formation par simulation.
4.1.5 : Une liaison 4.1.5.2 : L’université parraine un programme de chirurgie
appropriée est établie avec générale.
d’autres programmes et
4.1.5.3 : Le programme de résidence est en lien avec les
services d’enseignement pour
services cliniques suivants :
assurer que les résidents
vivent des expériences qui • réadaptation;
couvrent l’ensemble de la • anesthésiologie;
discipline. • maladies infectieuses;
• médecine interne;
• imagerie médicale;
• oncologie;
• pathologie;
• médecine physique et réadaptation;
• rhumatologie.
Élément 4.2 : Le programme de résidence dispose des ressources
humaines appropriées pour offrir les expériences éducatives
requises à tous les résidents.
Exigence(s) Indicateur(s)
4.2.1 : Le nombre 4.2.1.1 [modifié] : Le nombre d’enseignants, leurs
d’enseignants, leurs qualifications et leurs compétences sont adaptés à
qualifications, leurs l’enseignement clinique et universitaire ainsi qu’à
compétences et leurs tâches l’évaluation et à la rétroaction aux résidents, y compris
sont appropriés pour l’enseignement des sciences fondamentales et cliniques liées
enseigner le programme de à la chirurgie orthopédique.
résidence, superviser et
4.2.1.2 [modifié] : Le nombre d’enseignants, leurs
évaluer les stagiaires,
qualifications, leurs compétences et leurs champs de
contribuer au programme et
pratique sont adaptés à la supervision des résidents à tous
donner l’exemple d’une
les niveaux et dans tous les domaines de la chirurgie
pratique efficace.
orthopédique, y compris lorsque les résidents sont de garde
et lorsqu’ils prodiguent des soins aux patients, dans le cadre
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du programme de résidence, à l’extérieur d’un milieu de
formation.
4.2.1.5 : Le corps professoral du programme de résidence
compte des personnes possédant une expertise dans la
prise en charge non chirurgicale des maladies de l’appareil
locomoteur, y compris les séquelles de maladies osseuses
métaboliques et les affections arthritiques courantes.
4.2.1.6 : Le directeur du programme détient le certificat du
Collège royal en chirurgie orthopédique, ou un équivalent
jugé acceptable par le Collège royal.
4.2.1.7 : Le corps professoral du programme de résidence
compte des personnes ayant une expertise qui leur permet
d’enseigner aux résidents et de les superviser dans les
domaines des sciences fondamentales et de l’épidémiologie.
DOMAINE : APPRENANTS, ENSEIGNANTS ET
PERSONNEL ADMINISTRATIF
Le domaine des apprenants, des enseignants et du personnel administratif comporte des
normes axées sur le soutien aux enseignants, aux apprenants et au personnel
administratif — « services et mesures de soutien aux personnes ». Les normes relatives aux
apprenants, aux enseignants et au personnel administratif dans le contexte des
programmes visent à assurer :
un environnement d’apprentissage sécuritaire et positif pour tous (c.-à-d. pour les
résidents, les enseignants, les patients et le personnel administratif);
la valorisation et le soutien des enseignants et du personnel administratif;
un traitement et un soutien équitables des résidents tout au long de leur progression
dans leur programme de résidence.
NORME 5 : Le milieu d’apprentissage favorise la
sécurité et le bien-être.
Voir la norme 5 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence, ainsi que les éléments, les exigences et les indicateurs détaillés
ci-dessous.
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Élément 5.1 : La sécurité et le bien-être des patients et des résidents
sont mis de l’avant.
Exigence(s) Indicateur(s)
5.1.1 : La supervision des 5.1.1.1 [modifié] : Les résidents et les enseignants
résidents est adéquate. suivent les politiques centrales et propres au programme en
ce qui concerne la supervision des résidents, y compris
celles portant sur la présence concrète d’un superviseur
approprié, lorsqu’elle est obligatoire, durant des
interventions ou des actes réalisés par les résidents, selon
ce qui convient à l’étape de formation.
NORME 6 : Les résidents sont traités équitablement
et reçoivent un soutien adéquat tout au long de
leur progression dans le programme de résidence.
Voir la norme 6 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence, ainsi que les éléments, les exigences et les indicateurs détaillés
ci-dessous.
Élément 6.1 : Les résidents reçoivent un soutien équitable et
transparent tout au long de leur progression dans le programme de
résidence.
Exigence(s) Indicateur(s)
6.1.1 : Des processus 6.1.1.3 : Le programme de résidence dispose de politiques
officiels efficaces, clairement et de procédures efficaces, ou se conforme aux politiques et
définis et transparents sont procédures centrales et les met en œuvre efficacement, le
en place pour la sélection et cas échéant, pour gérer les situations où un résident ne
la progression des résidents. progresse pas comme prévu dans les étapes de la
formation.
NORME 7 : Les enseignants dispensent et appuient
tous les aspects du programme de résidence.
Voir la norme 7 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence.
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NORME 8 : Le personnel administratif est valorisé
et soutenu dans la prestation des programmes de
résidence.
Voir la norme 8 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence.
DOMAINE : AMÉLIORATION CONTINUE
Le domaine de l’amélioration continue comprend les normes axées sur la garantie de la
présence d’une culture d’amélioration continue dans l’ensemble du programme de
résidence, et vise à assurer l’amélioration continue des programmes de résidence.
REMARQUE : Afin d’établir clairement et de renforcer les attentes relatives à l’amélioration
continue, les exigences présentées sous chaque élément suivent le cycle d’amélioration
continue qui se traduit par la séquence « planifier, faire, vérifier, agir ».
NORME 9 : Une amélioration continue des
expériences éducatives est assurée afin d’enrichir
le programme de résidence et de faire en sorte que
les résidents soient prêts à passer à la pratique
autonome.
Voir la norme 9 et ses différentes composantes des Normes générales d’agrément des
programmes de résidence.
Ce document doit être revu par le Comité de spécialité en chirurgie orthopédique d’ici
décembre 2021.
APPROUVÉ – Comité d’examen des normes de formation spécialisée – juillet 2019
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