Observatoire savoyard de l'environnement - Bilan 2009 - n 17 Décembre 2010 - Savoie.fr

 
Observatoire savoyard de l'environnement - Bilan 2009 - n 17 Décembre 2010 - Savoie.fr
Observatoire
                    savoyard de
                    l’environnement

Bilan 2009 - n°17
Décembre 2010

                          LA SAVOIE SIGNE NATURE.
                                        www.cg73.fr
Observatoire savoyard de l'environnement - Bilan 2009 - n 17 Décembre 2010 - Savoie.fr
2   Observatoire savoyard de l’environnement n°17
Observatoire savoyard de l'environnement - Bilan 2009 - n 17 Décembre 2010 - Savoie.fr
EDITORIAL
La Savoie fonde une grande part de ses activités et de son dynamisme sur la qualité de ses ressources naturelles. Depuis
plusieurs décennies, le respect de l’environnement est au cœur des politiques conduites par le Conseil général.

Ainsi, la démarche de prospective Savoie 2020, conduite à l’initiative du Conseil général, a réaffirmé le caractère
fondamental que constituent pour notre département, et pour les Alpes en général, la préservation du cadre naturel et le
maintien des équilibres écologiques.

Dans ce contexte, l’Assemblée départementale a adopté, le 7 février 2008, un important rapport d’orientations pour la
prise en compte du développement durable dans l’ensemble de ses politiques. Dans le domaine du changement climatique,
l’Assemblée a, en particulier, décidé la mise en œuvre du livre blanc du climat en Savoie.

L’Observatoire savoyard de l’environnement, créé lors de la 3ème conférence départementale de l’environnement, les 7 et
8 juin 1993, s’inscrivait déjà comme une initiative pilote du Département en matière de développement durable. Le travail
de recensement et de suivi des indicateurs réalisé dans les 17 éditions existantes du document nous apporte ainsi des
informations précieuses sur l’état et l’évolution de l’environnement en Savoie.

Le changement climatique étant au cœur des préoccupations environnementales, il était logique que cette dernière édition
de l’Observatoire savoyard de l’environnement se dote d’un nouveau chapitre « climat ». Ce chapitre sera amené dans les
prochaines années à évoluer et à s’enrichir, et ce afin que l’Observatoire reste toujours un outil d’aide à la décision précieux,
reflet de la réalité environnementale de notre département.

                                                                                                                 Franck LOMBARD
                                                                                                 Vice-Président du Conseil général

                                                                   Observatoire savoyard de l’environnement n°17                     3
SOMMAIRE
    Les déchets                                                         page 5

    Le climat                                                          page 23

    L’eau                                                              page 29

    L’air                                                              page 45

    La gestion de l’espace                                             page 57

    L’énergie                                                          page 69

    Liste des principales abréviations                                 page 80

    Les principales unités de mesure                                   page 81

    Les membres du Comité de pilotage                                  page 82

    Les responsables des groupes techniques                            page 82

    Les organismes participant aux groupes techniques de l’observatoire page 82

4                  Observatoire savoyard de l’environnement n°17
EVENEMENTS MARQUANTS
LES DECHETS                                                                                              2009

Indicateurs
Les indicateurs 2009 confirment la tendance observée ces                   ,QGLFDWHXUVUHSqUHVpYROXWLRQ UDSSHO
dernières années en matière de production de déchets ménagers, à              Production
savoir une forte augmentation jusqu’en 2004 (environ +4,3% par                Quantité globale de déchets ménagers et assimilés collectés    +0,63% (+1%)
an), puis une stabilisation.                                                  Indicateur de collecte des déchets résiduels           264 kg/hab. (279 kg/hab.)
                                                                              (objectif national 2010 : 250 kg/hab.)
Le constat général pour l’année 2009 est le suivant :
                                                                              Collecte
                                                                              Quantité d’ordures ménagères collectées                                      -2% (-2,4%)
- augmentation des quantités de déchets collectés,
                                                                              Quantité de déchets issus de collectes sélectives                          +2,5 % (+5,5%)
                                                                              Quantité de déchets collectés en déchetteries (hors gravats)                +4,1% (+4,6%)
- diminution des quantités de déchets collectés quand on les                  Taux de collecte sélective                                                   22% (21%)
ramène au nombre d’habitants,                                                 (objectif plan départemental 2011 : 25%)

- diminution de la collecte des ordures ménagères résiduelles
(OMr),                                                                     /HWUDLWHPHQWGHV20UVDYR\DUGHV
                                                                                                                                        Tonnages                Evolution*
- progression de la collecte en vue du recyclage et de la valorisation,                                                                   2009                 2008/2009

- augmentation de la quantité de déchets traités dans le                      Quantité d’OMr traitées en Savoie                          110 585                   56%
département depuis la fin des travaux de modernisation de l’unité             Quantité d’OMr traitées hors Savoie
                                                                                                                                         12 590                    -21%
de valorisation énergétique de Savoie Déchets, située à Chambéry.             (conformément au plan départemental)
                                                                              Quantité d’OMr traitées hors Savoie
   Actualités 2009                                                            (non conformément au plan                                  13 882                    -87%
                                                                              départemental)
   Janvier                                                                 *2009 marque la première année complète de fonctionnement de l’usine
   - Arrêt du ferroutage des déchets du SIRTOM de Maurienne depuis         d’incinération de Chambéry métropole, ce qui explique l’augmentation des
                                                                           tonnages traités en Savoie.
   le 1er janvier.

   - Collecte des textiles sur la CC de Chautagne depuis le 1er janvier.
                                                                           ANALYSE DES TENDANCES
   - Mise en place de la collecte des déchets d’activités de soins              En tonnes
   à risques infectieux (DASRI) sur le territoire de la CC du lac          300 000

                                                                                                                                                                          %
                                                                                                                                                                        0,6
   d’Aiguebelette.
                                                                           250 000
                    er
   - Adhésion au 1 janvier de la commune de Saint-Oyen à la
                                                                           200 000
   Communauté de communes des vallées d’Aigueblanche.                                                                                                                       -2%

                                                                           150 000
                                                                                                                                                                              %
   Mars
                                                                                                                                                                          3,6

   - Mise en place de la collecte des DASRI sur le territoire du SITOA.
                                                                           100 000

   - Ouverture de la déchetterie de Saint-Pierre-d’Entremont le 21
                                                                            50 000
   mars (CC des Entremonts).
                                                                                  0
   Mai                                                                                1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
   - Disparition du SMED (syndicat d’études et de communication) le               1         Total déchets ménagers et assimilés
   31 mai.
                                                                                  2         Ordures ménagères collectées
   Décembre                                                                       3         Déchets ménagers et assimilés collectés en vue du recyclage
   - Dissolution du SIMIGEDA (Syndicat intercommunal mixte de
   gestion des déchets du secteur d’Albertville) le 31 décembre.             1 : il s’agit des ordures ménagères, des déchets collectés en déchetterie, des déchets issus
                                                                                de collectes sélectives,
                                                                             2 : il s’agit des ordures ménagères résiduelles (collectes classiques hors collectes sélectives),
   - Adhésion de la commune de Saint-Martin-de-Belleville au                 3 : il s’agit de tous les déchets collectés en vue d’être recyclés (déchets recyclables entrant
   SMITOM de Haute-Tarentaise, devenu SMITOM de Tarentaise au                   en déchetterie, déchets recyclables collectés dans le cadre d’une collecte sélective).
   1er janvier 2010.                                                                                                                                                 Source : DEP

   - Disparition au 31 décembre du SITOM de Moûtiers et transfert
   de ses compétences (collecte et traitement) à la Communauté de
   communes Cœur de Tarentaise à partir du 1er janvier 2010.

                                                                            Observatoire savoyard de l’environnement n°17                                                        5
LA PREVENTION
DES DECHETS

Depuis 2002 et le co-financement des premiers composteurs,                                  - en septembre 2008 a eu lieu la campagne de communication
le Conseil général est activement présent dans les différentes                              100% dématérialisée en faveur de l’éco-consommation : « www.le-
démarches de prévention :                                                                   pic-du-dechet.com »,

- c’est le premier département de France à solliciter l’ensemble                            - en décembre 2009, le Département s’engage auprès de l’ADEME
des enseignes alimentaires pour la suppression des sacs de caisse                           dans un Plan de prévention de la production des déchets pour les
jetables (lancement de l’opération « SACrément DURABLE » en mai                             années 2010-2014,
2005),                                                                                      A la même date, Chambéry métropole est la première collectivité
                                                                                            du département à signer un programme local de prévention,
- parallèlement, et en partenariat avec les collectivités savoyardes,                       s’engageant ainsi à diminuer de 7% les tonnages d’ordures
des démarches comme la promotion du compostage domestique,                                  ménagères et assimilées collectées sur son territoire à l’horizon
l’affichage de l’autocollant Stop-Pub et le fait de donner une                              2014.
seconde vie à des objets ont permis de faire évoluer les mentalités
et d’initier les Savoyards à la réduction à la source (phase
pédagogique).

&RPSRVWDJHLQGLYLGXHOHQ6DYRLHVLWXDWLRQ

 Collectivités                                                                         Nbre de foyers potentiellement     Nbre de composteurs      Tonnages théoriques
                                            Nbre d’habitants        Année de
 (73 - chiffres concernant uniquement                                                   concernés par le compostage        distribués depuis le    détournés du flux des
                                                (2009)             lancement
 le département de la Savoie)                                                                individuel (2008)          lancement de l’opération    déchets résiduels*

 SIMIGEDA                                         71 344             2002                        18 000                        2 584                       452
 SIVOM du canton de Bozel                          9 578             2003                          3 360                          511                        89
 CC du coeur des Bauges                            4 703             2003                          1 860                         200                         35
 Chambéry métropole                             125 250              2003                         20 000                        5 201**                     910
 SIBRECSA (73)                                   22 295              2003                          8 000                        2 020                      354
 SITOA (73)                                        7 858             2003                          2 800                         343                         60
 CC des vallées d’Aigueblanche                     6 261             2003                          2 700                         437                         76
 CC Coeur de Tarentaise***                         7 587             2003                          3 500                         363                         64
 SIRTOM de Maurienne                             45 754              2004                        16 000                         2 081                      364
 CC du lac d’Aiguebelette                          5 122             2005                          1 800                         220                         39
 CC de la vallée des Entremonts (73)               1 156             2006                            350                         219                         38
 CA du lac du Bourget                            54 486              2005                         10 500                       2 576                        451
 CC de Yenne                                       6 483             2006                          1 920                         506                         89
 SICTOM du Guiers (73)                            10 795             2006                          1 750                         419                         73
 CC Chartreuse Guiers (73)                         1 258             2006                            500                          39                          7
 CC de Chautagne                                   4 787             2007                          2 280                         400                         70
 CC du canton d’Aime                               9 437             2007                          3 400                         381                         67
 CC du Mont Beauvoir                               2 370             2008                            710                         202                         35
 CC du Val d’Arly (STVMB)                          2 891             2009                                                         40                          7
 CC de Haute-Tarentaise                           16 708           non prévue

 TOTAL                                          416 123                                          99 430                       18 741                     3 280

*calcul théorique ADEME : 1 composteur individuel (2,5 habitants par composteur) capte annuellement en moyenne 175 kg de déchets (70 kg x 2,5 habitants/an).
** Chambéry métropole a également mis en place 11 aires de compostage en pied d’immeuble et distribué 60 lombricomposteurs.
*** Disparition au 31 décembre 2009 du SITOM de Moûtiers et transfert de ses compétences à la Communauté de communes Cœur de Tarentaise.
Source : EPCI/DEP

6                                      Observatoire savoyard de l’environnement n°17
LES ACTIONS DE
                                                                                                                                              SENSIBILISATION

$FWLRQVGHVHQVLELOLVDWLRQPHQpHVHQ
FRQFHUQDQWOHWULHWODSUpYHQWLRQGHVGpFKHWV
                       Stop-
  Collectivités                                                                          Actions de sensibilisation menées en 2009
                        Pub
                                   - Compostage domestique : formations de guides composteurs, 6 séances publiques d’information et de sensibilisation à la gestion domestique
                                   des déchets fermentescibles, convention avec l’association des Jardiniers de France (section Savoie) pour la coordination du réseau des guides
CHAMBÉRY MÉTROPOLE           Oui   composteurs, prestations de broyage et retournements des déchets végétaux sur la plate-forme de compostage décentralisée de la Thuile, enquête
                                   sur les pratiques de compostage des habitants de la commune de la Thuile (porte-à-porte réalisé en juin-juillet 2009).
                                   - Animations scolaires (9 060 élèves sensibilisés dans 59 établissements différents).
                                   - Animations scolaires (237 interventions dans 46 classes, 7 visites de centre de tri, 5 visites de déchetterie), animations de stands lors de
CA DU LAC DU BOURGET         Oui   manifestations (Solar Event, Lac en fête, salon bio, Musilac, salon du développement durable).
                                   - Formation sur le compostage pour les scolaires et diagnostic à domicile chez des utilisateurs de composteurs.
                                   - Gestion de 3 000 gobelets réutilisables achetés par le PNR de Chartreuse et proposés aux organisateurs de manifestations locales.
                                   - Interventions en milieu scolaire sur les thèmes du tri et du compostage individuel, ateliers de recyclage, animations sur le thème de l’environnement.
CC CHARTREUSE GUIERS         Oui
                                   - Fourniture de bennes, gants et sacs poubelles pour l’opération « Chartreuse propre », fourniture de bacs et location de gobelets réutilisables lors des
                                   manifestations « col des 1 000 » et les « Rencontres Brel ».
CC DE CHAUTAGNE              Non   - Bulletin de communication intercommunal.
CC DE LA COMBE DE SAVOIE     Oui   - Passage des amitris dans chaque foyer, avec distribution de guides de tri, sacs de pré-collecte et questionnaire.
CC DE YENNE                  Oui   - Bulletins de communication intercommunaux et communaux.
CC DE LA VALLÉE DES                - Bulletin d’informations local.
                             Non
ENTREMONTS                         - Fin du diagnostic sur le devenir des déchets fermentescibles, sensibilisation des élus au compostage, poursuite de la distribution des composteurs.
                                   - Animations scolaires.
CC DES VALLÉES                     - Stands lors de diverses manifestations locales, intervention auprès des curistes de La Léchère, porte-à-porte auprès des commerçants d’une station
                             Oui
D’AIGUEBLANCHE                     de ski (sensibilisation en décembre en amont de la saison d’hiver) et porte-à-porte auprès des habitants.
                                   - Journal de communication annuel sur les gestes de tri.
CC DU CANTON D’AIME          Oui   - Animations scolaires.
CC DU COEUR DES BAUGES       Oui   - La Communauté de communes a redessiné et imprimé 3 000 sacs de tri.
CC DU MONT BEAUVOIR          Oui   - Plaquette d’informations sur les bons gestes de tri.
                                   - Rappel des consignes de tri à l’ensemble des copropriétés, hébergeurs, commerces et services de la commune, lettre d’informations sur le compostage.
COMMUNE DE
                             Oui   - Opérations de nettoyage (nettoyage de printemps, nettoyage de pistes).
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE
                                   - Spots radio : « écogestes » et sur les consignes de tri.
                                   - Mise en place d’un réseau de plate-formes dédiées aux déchets ménagers (30 plate-formes, 3 conteneurs par plate-forme).
CC DU BEAUFORTAIN            Non
                                   - Bulletin de communication intercommunal, réunions d’informations auprès des commerçants et professionnels.
SIBRECSA                     Oui   - Interventions dans les supermarchés, visites de sites (UIOM et centres de tri), distribution de sacs de tri, participation aux recyclades.
                                   - Animations sur la prévention en milieu scolaire dans 65 classes sur 77 (95 interventions représentant plus de 1 500 élèves).
                                   - Bulletin de communication intercommunal.
SICTOM DU GUIERS             Oui
                                   - Interventions en porte-à-porte auprès des habitants en collectif.
                                   - Distribution de bacs à piles dans les écoles et les mairies.
                                   - Actions de sensibilisation au tri : sensibilisation au porte-à-porte, diverses interventions (foyer).
SIMIGEDA                     Oui
                                   - Animations scolaires (52 classes) et lors de manifestations locales.
                                   - Interventions au porte-à-porte auprès des habitants, des acteurs locaux, des commerçants et artisans.
SIRTOM DE MAURIENNE          Oui
                                   - Animations lors de manifestations locales, en supermarchés, interventions en milieu scolaire (60) et en maisons de retraite, visites du centre de tri.
                                   - Mise en place des conteneurs semi-enterrés : 30 mis en place en 2009 et 57 prévus en 2010 (collectes sélectives et ordures ménagères résiduelles).
                                   - Animations scolaires : du CE2 au CM2.
SITOA                        Oui   - Distribution d’Eco-quizz « le tri à l’achat » lors de manifestations publiques et des animations.
                                   - Mise en oeuvre d’une opération de compostage des déchets de cuisine au collège d’Albens (2009 : tri réalisé en amont lors de la préparation des
                                   repas. 2010 : tri réalisé en sortie de plateau) et poursuite de l’opération de compostage individuel.
                                   - Animations scolaires et périscolaires (ateliers récup’art, mallette rouletaboule, visite de la déchetterie, du centre de tri, opérations de vidage des
                                   conteneurs de collecte sélective), interventions en milieu associatif (structures de quartiers, d’insertion de jeunes en rupture scolaire).
CC COEUR DE TARENTAISE       Oui
                                   - Campagne de sensibilisation sur l’habitat vertical de Moûtiers, avec la participation des OPAC de Moûtiers et d’Albertville, la confédération
                                   nationale du logement et les associations de quartier.
SITOM DES VALLÉES DU MONT          - Lancement de l’opération de compostage avec interventions sur les marchés et lors de manifestations locales, animations pour les scolaires.
                             Oui
BLANC                              - Mise en place d’une newsletter, bulletins de communication communaux.
                                   - Animations scolaires (maternelles et primaires), mise en place du chéquier éco-citoyen avec une classe de 5ème du collège (réalisation de 3 actions
                                   éco-citoyennes par les élèves).
                                   - Organisation d’Ecolo-Zik 5 (ramassage de déchets sur le site du plan d’eau de Bozel, stands informatifs, œuvres récup’art...).
SIVOM DU CANTON DE BOZEL     Oui
                                   - Réalisation d’une lettre d’information bi-annuelle.
                                   - Interventions diverses : visite du centre de tri par les élus, messages radio à destination de la population touristique, sensibilisation au tri, poursuite
                                   de l’opération de compostage individuel.
Source : EPCI

                                                                                                  Observatoire savoyard de l’environnement n°17                                                7
LA COLLECTE
                                                                                      4XDQWLWpVG·20UFROOHFWpHVSDUEDVVLQJpRJUDSKLTXH
                                                                                                                                                              Ratio
                                                                                                                   Tonnages     Rappel        Evolution       2009
                                                                                         Bassin géographique
                                                                                                                     2009        2008          08/09        (kg/hab.
                                                                                                                                                             corrigé)
                                                                                          Avant-Pays/Chartreuse       3 992       4 129         -3,32%         237
                                                                                          Bauges                      1 148        1 110        3,42%          186
La collecte des OMr                                                                       Albanais                    1 926       1 947         -1,11%         238
                                                                                          Chambéry/
La baisse des quantités d’OMr collectées sur l’ensemble du                                                          52 903       53 371        -0,88%          259
                                                                                          Aix-les-Bains
territoire se poursuit. En 2009, la production d’OMr est égale à
                                                                                          Combe de Savoie nord      17 475       17 828        -1,98%          232
264 kg/ habitant en tenant compte de la population touristique1.
17 collectivités sur 26 atteignent d’ores et déjà l’objectif national                     Combe de Savoie sud         6 475       6 456           0,3%         278
de 250 kg/habitant/an à l’horizon 2010. Les collectivités dont les                        Maurienne                 16 771       16 881        -0,65%          259
ratios sont supérieurs à cet objectif sont notamment les territoires                      Tarentaise                34 984       36 910        -5,22%          307
où l’activité touristique est importante, générant une surproduction
                                                                                          Val d’Arly                  1 383       1 244        11,13%          214
de déchets.
                                                                                          Total Savoie             137 058      139 877        -2,02%          264
1 données 2009 (source : Préfecture de la Savoie) : 416 123 habitants (population     Source : DEP
DGF prenant en compte la population touristique : 519 384 habitants).

                                                                                           REPERE
    REPERE                                                                                 En Région Rhône-Alpes, le taux de collecte sélective est de 23%,
    En Région Rhône-Alpes, la production moyenne d’OMr est de                              la performance moyenne des collectes sélectives est de 66 kg/
    269 kg/hab. (247 kg/hab. corrigé) pour l’année 2009.                                   hab. pour 2009 (61 kg/hab. corrigé).
    Source : SINDRA, recensement 2007 (population DGF 2009)
                                                                                           Source : SINDRA

                                          ,QFLGHQFHGHODFROOHFWHVpOHFWLYHVXUODFROOHFWHGHVRUGXUHVPpQDJqUHV
La collecte sélective
                                                                                                                                     Tonnages
                                                                                                  Tonnages OM       Evolution                             Evolution
                                             Collectivités                                                                       collecte sélective
• Le plan départemental                                                                         résiduelles 2009     08/09                                 08/09
                                                                                                                                       2009
d’élimination des déchets                    CC Chartreuse Guiers                                           366       -1,74%               90                -0,54%
ménagers et assimilés indique                CC de la vallée des Entremonts                                 319     -14,63%                99              -15,77%
comme objectif un taux de                    SICTOM du Guiers                                             2 806       -4,28%             795                24,53%
collecte sélective de 25% en                 CC du Mont Beauvoir                                            501      10,95%              156                 -8,99%
2011.                                        SITOA                                                        1 926        -1,11%            489                  0,70%
                                             CC du coeur des Bauges                                       1 148        3,42%             407                  2,34%
• La collecte sélective est mise             CC de Yenne                                                  1 414         0,51%            521               -12,50%
en place dans toute la Savoie.               Chambéry métropole                                         31 513        -0,95%          10 564                  2,69%
                                             CC du lac d’Aiguebelette                                     1 466       -5,92%             426                 -7,50%
• Les quantités de déchets                   CA du lac du Bourget                                       17 243        -0,58%           4 387                  5,64%
collectés    par  le    biais                CC de Chautagne                                              1 267        1,45%             387                 -9,19%
des     collectes  sélectives                CC de la Combe de Savoie (SIMIGEDA)                          1 375       -6,34%             462                  4,95%
augmentent de 2,5%.                          CC du Gelon et Coisin (SIMIGEDA)                             1 135         0,61%            316                  5,83%
                                             CC du Beaufortain (SIMIGEDA)                                 1 909          0,5%            631                  2,01%
• Les quantités de déchets                   CC de la Haute Combe de Savoie (SIMIGEDA)                    1 590       -1,81%             555                 -1,08%
issus des collectes sélectives
                                             CoRAL (SIMIGEDA)                                           11 057        -2,04%           3 562                 -0,73%
et dirigés vers des filières
                                             SIMIGEDA (communes isolées)                                    410       -3,88%             188                11,56%
de     valorisation   matière
                                             SIBRECSA                                                     6 475        0,30%           1 440                14,32%
progressent de 2,6%.
                                             SIRTOM de Maurienne                                        16 771        -0,65%           4 718                  6,35%
                                             CC des vallées d’Aigueblanche                                2 206       -3,65%             653                  2,49%
• Le taux moyen de collecte du
                                             CC du canton d’Aime                                          5 698       -4,52%           1 665                  1,70%
gisement d’ordures ménagères
                                             CC de Haute-Tarentaise                                      11 831       -4,75%           2 919                  4,56%
sous forme de matériaux
                                             CC Coeur de Tarentaise                                       2 328       -3,08%             530                  2,50%
recyclables secs (= taux de
                                             SIVOM du canton de Bozel                                     8 350       -6,01%            1 611              -18,04%
collecte sélective) est de 22%
                                             Saint-Martin-de-Belleville
(21% en 2008).                                                                                           4 572        -7,57%          1 187                75,08%
                                             (programme SIMIGEDA)
                                             CC du Val d’Arly* (STVMB)                                   1 383       11,13%             462                  3,35%
                                             TOTAL SAVOIE                                              137 058       -0,02%          39 221                  0,04%
                                          *le SIVOM du Val d’Arly est devenu CC du Val d’arly le 1er mars 2010.                                   Source : EPCI/DEP

8                                 Observatoire savoyard de l’environnement n°17
LA COLLECTE
 COLLECTE SELECTIVE
 SITUATION 2009

                    CC de                                                     SITOM des vallées
                  Chautagne                                                     du Mont Blanc
                   (79/70)                                                        (147/66)

                            SITOA
                           (60/59)                                                                                                                   Taux de collecte sélective
                                                                                           CC du                                                     (moyenne départementale : 22 % )
                                                                                        Beaufortain
                          CA du lac                                                      (131/67)                                                           < 22 %
            CC de         du Bourget      CC du coeur
            Yenne          (79/74)        des Bauges                         CORAL
                                           (83/63)           CC de la                                                                                       = 22 %
           (84/78)                                         Haute-Combe      (78/75)                                       CC de
                              Chambéry                       de Savoie                                               Haute-Tarentaise                       > 22 %
                              métropole                      (74/70)                                                    (157/73)
            CC du lac          (77/76)       CC de la                           CC des vallées        CC du canton                                          Centre de transfert des déchets ménagers
                                          Combe de Savoie                      d'Aigueblanche                                                               issus des collectes sélectives
         d'Aiguebelette                      (71/68) CC du                                               d'Aime
                                                                                  (99/64)
   SICTOM (84/72)                                   Gelon et Coisin
                                                       (64/60)
                                                                                                       (169/72)                                             Centre de tri des déchets ménagers
  du Guiers                                                                        CC Coeur
                                                                                                                                                            issus des collectes sélectives
  (68/64) CC du Mont                                                             de Tarentaise
          Beauvoir (63/59)                SIBRECSA
                                           (58/55)                                 (66/60)
                      CC de la vallée                                                                    SIVOM
  CC Chartreuse                                                                                         du canton                                                                       Source : DEP
                      des Entremonts
     Guiers                                                                                              de Bozel
                         (84/60)
    (69/67)                                                                                             (165/64)                                      (1)
                                                                                                                                                         Présentation des résultats du SIMIGEDA
                                                                                  Saint-Martin-
                                                                                  de-Belleville
                                                                                                                                                      en parties distinctes, selon les collectivités
 ( ) Performance de la collecte sélective                                          (374/88)                                                           compétentes pour la collecte.
 en 2009, en kg/hab. - kg/hab. corrigé                                                                                                                (2)
                                                                                                                                                         Les ratios sont calculés par habitant
 (moyenne départementale : 89/72)                                                                                                                     permanent ET par habitant « corrigé ».
                                                                          SIRTOM de Maurienne                                                         compte tenu de l’incidence touristique.
                                                                                                                                                      (3)
                                                                               (103/73)                                                                  Taux de collecte : tonnages de la collecte
                                                                                                                                                      sélective par rapport au gisement global.
                                                                                                                                                      (4)
                                                                                                                                                         Performance globale de collecte
                                                                                                                                                      sélective : il s’agit de déchets dirigés vers
                                                                                                                                                      des filières de valorisation.
3HUIRUPDQFHGHODFROOHFWHVpOHFWLYH
                                                               Rappel             Rappel flux                                                                Performance              Performance
                                                                                                           Taux          Performance      Performance
                                                              flux OM               collecte                                                                flux journaux/              globale (4)
  Collectivités                                                                                              de           flux verre    flux emballages
                                                            résiduelles            sélective                                                                   magazines            collecte sélective
                                                                                                         collecte(3)      (kg/hab.)        (kg/hab.)
                                                            (kg/hab.) (2)          (kg/hab.)                                                                   (kg/hab.)                (kg/hab.)
  CC Chartreuse Guiers                                         291/284                 72/70                20%              37/36           7/7                 25/25                    69/67
  CC de la vallée des Entremonts                               276/197                 86/61                24%              54/38          10/7                 21/15                    84/60
  SICTOM du Guiers                                             260/246                 74/70                22%              35/33         10/10                 22/21                    68/64
  CC du Mont Beauvoir                                           211/198                66/62                24%              38/35           7/7                 18/17                    63/59
  SITOA                                                        245/238                 62/61                20%              29/28           8/8                 23/23                    60/59
  CC du coeur des Bauges                                       244/186                 87/66                26%              53/40          12/9                 19/14                    83/63
  CC de Yenne                                                  218/202                 80/74                27%              48/44         10/10                 26/24                    84/78
  Chambéry métropole                                           252/247                 84/83                25%              28/28         19/19                 29/29                    77/76
  CC du lac d’Aiguebelette                                     286/249                 83/72                23%              50/43          11/9                 23/20                    83/72
  CA du lac du Bourget                                         316/295                 81/75                20%              38/36         19/18                 21/20                    79/74
  CC de Chautagne                                              265/232                 81/71                23%              47/42         11/10                 20/18                    79/70
  CC de la Combe de Savoie (SIMIGEDA) (1)                      223/212                 75/71                25%              33/31           8/7                 34/33                    71/68
  CC du Gelon et Coisin (SIMIGEDA)                             236/224                 66/62                22%              37/35           7/7                 22/21                    64/60
  CC du Beaufortain (SIMIGEDA)                                 404/205                134/68                25%              81/41          16/8                 36/18                   131/67
  CC de la Haute Combe de Savoie (SIMIGEDA)                    222/210                 77/73                26%              30/28         12/11                 36/34                    74/70
  CoRAL (SIMIGEDA)                                             256/247                 82/80                24%              32/31          10/9                 41/39                    78/75
  SIMIGEDA (communes isolées)                                  192/178                 88/82                31%              47/44          10/9                 31/29                    85/79
  SIBRECSA                                                     290/278                 65/62                18%              31/30           9/8                 18/17                    58/55
  SIRTOM de Maurienne                                          367/259                103/73                22%              57/40         19/14                 27/19                   103/73
  CC des vallées d’Aigueblanche                                352/227                104/67                23%              63/40           9/6                 27/18                    99/64
  CC du canton d’Aime                                          604/256                176/75                23%             113/48          22/9                 33/14                   169/72
  CC de Haute-Tarentaise                                       708/331                175/82                20%             121/56          13/6                 24/11                   157/73
  CC Coeur de Tarentaise                                       307/278                 70/63                19%              34/31           7/6                 26/23                    66/60
  SIVOM du canton de Bozel                                     872/338                168/65                16%             106/41          18/7                 41/16                   165/64
  Saint-Martin-de-Belleville (programme
                                                            1 464/343                 380/89                21%             316/74          15/3                 44/10                   374/88
  SIMIGEDA)
  CC du Val d’Arly (STVMB)                                    478/214                 160/72               25%               95/43          15/7                 36/16                   147/66
  TOTAL SAVOIE                                               329/264                   94/76               22%               46/37          16/13                27/22                    89/72
Source : EPCI/DEP

                                                                                                               Observatoire savoyard de l’environnement n°17                                             9
LA COLLECTE

La collecte en déchetterie                                                                                                                                                                         LES DECHETTERIES
                                                                                                                                                                                                     SITUATION 2009
                                                                                                                                                 Notre-Dame-
Le département compte un                                                       Ruffieux                                                          de-Bellecombe
réseau de 53 déchetteries
réparties sur le territoire, soit                                                 Albens
1 installation pour 8 000                                                                 Grésy-                                         Ugine
habitants.                                                                                sur-Aix                                                               Beaufort
                                                                                                                                                                               Bourg-
La production moyenne est                                                                              Le Châtelard                                                         Saint-Maurice
de 172 kg/habitant/an en                              Saint-Genix- Yenne             Drumettaz
                                                       sur-Guiers                                                               Gilly-sur-                         Valezan                Montvalezan
                                                                    Le Bourget-                                                 Isère
tenant compte de la population                                      du-Lac                      Saint-Pierre-                              La Bâthie
touristique, 232 kg/habitant si                                                                  d'Albigny                                                                            Les Arcs
                                                                   Novalaise                                                                                          Bellentre
l’on englobe les gravats.                                                         Chambéry                                                          La Léchère
                                                                                  métropole                      ChamouxBonvillaret                                          La Plagne
                                                        Domessin                                                                                                                                              Tignes
                                                                                                                                                                   Saint-Bon-                                Val-d'Isère
Les quantités de matériaux                                                                   Francin Villard-                                                      Tarentaise
                                                                                                                                    Moûtiers
accueillis dans les déchetteries                                                                      Sallet     Saint-Léger                                                               Pralognan-
                                                         Entre-Deux-              Saint-Pierre-                                                                                            la-Vanoise
augmentent de 4,3% entre                                 Guiers (38)              d'Entremont
                                                                                                     Saint-Etienne-         La Chambre                                  Courchevel
2008 et 2009 (+4 952 tonnes).                                                                          de-Cuines                                                 Méribel
                                                                                               Saint-Colomban-                                           Saint-Martin-
Les filières augmentant de plus                                        des-Villards                  Jarrier                         Lanslebourg-        de-Belleville
de 10% sont les déchets verts,                                                    Fontcouverte                                        Mont-Cenis
les D3E, les pneus, les textiles,                                               Saint-Jean-          Saint-Julien-
                                                                                                      Montdenis
les encombrants valorisés par                                                     d'Arves
                                                                                               Albiez-          Saint-Michel- Modane
incinération, le fibrociment et                                                               Montrond         de-Maurienne
les déchets dangereux.                                                                                   Valloire        Valmeinier
La somme des tonnages de
déchets verts et de gravats                                                                                                                       Source : DEP
représente près de la moitié des déchets collectés en déchetterie
(24,1% pour les déchets verts et 24,6% pour les gravats).                        Après l’ouverture de la déchetterie de Saint-Pierre-d’Entremont
                                                                                 et la rénovation des déchetteries de Saint-Genix-sur-Guiers et de
    REPERE                                                                       Domessin, et afin de répondre à l’augmentation des tonnages, de
    En Région Rhône-Alpes, 99,7% de la population dispose d’une                  la fréquentation et du nombre de filières, de nombreux maîtres
    déchetterie (soit 1 déchetterie pour 13 353 habitants) ; quantités           d’ouvrage projettent de rénover ou d’agrandir leurs déchetteries en
    collectées pour 2009 : 213 kg/hab. (y compris les gravats) soit              2010 et 2011 : Saint-Pierre-d’Albigny (Communauté de communes
    195 kg/hab. corrigé.
     Source : SINDRA
                                                                                 de la Combe de Savoie), Ruffieux (Communauté de communes de
                                                                                 Chautagne) et Saint-Jean-d’Arves (SIRTOM de Maurienne).

BILAN DE LA COLLECTE EN DECHETTERIE                                                                         BILAN DES MATERIAUX ACCUEILLIS DANS LES DECHETTERIES
                                                                                                                   En tonnes                                                                                     Déchets verts
              Tonnages collectés en déchetterie                  Nombre de déchetteries                                                                                                                          Encombrants CET2
                                                                                                                35 000
                                                                                                                                                                                                                 Encombrants
     En tonnes                                                                                                                                                                                                   valorisés/incinérés
 100 000                                                                                  60                    30 000                                                                                           Métaux
                                                                                                                                                                                                                 Papiers-cartons
                                                                                                                                                                                                                 D3E(1)
                                                                                          50                    25 000
  80 000                                                                                                                                                                                                         Déchets
                                                                                                                                                                                                                 dangereux(2)
                                                                                          40                                                                                                                     Pneus
                                                                                                                20 000
  60 000
                                                                                                                                                                                                                  Verre(3)
                                                                                          30
                                                                                                                15 000                                                                                 (1)
                                                                                                                                                                                                         Déchets d’équipements
  40 000                                                                                                                                                                                               électriques et électroniques.
                                                                                          20
                                                                                                                                                                                                       (2)
                                                                                                                10 000                                                                                  déchets spéciaux, piles,
  20 000                                                                                                                                                                                               batteries, huiles, extincteurs,
                                                                                          10                                                                                                           bouteilles de gaz.
                                                                                                                 5 000                                                                                 (3)
                                                                                                                                                                                                        les tonnages 2009 sont
       0                                                                                  0                                                                                                            nuls, le verre est comptabilisé
           1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009                                                                                                                  en collecte sélective.
                                                                                                                      0
                                                                                                                          1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
                                                                                        Source : DEP                                                                                                                         Source : DEP

10                                       Observatoire savoyard de l’environnement n°17
LA COLLECTE
Le bilan de la collecte en vue du recyclage
La collecte en vue du recyclage continue de progresser : +4% en
2009 (+5% en 2008).

Les quantités dirigées vers des filières de valorisation (hors                         7DX[GHWULHWWDX[GHUHF\FODJH
gravats) augmentent quant à elles de 8%, notamment grâce à                                                                       Taux de tri (1)           Taux de recyclage (2)
l’amélioration des filières de déchetteries et à l’augmentation                            Bassin géographique                             Rappel                       Rappel
des tonnages de métaux valorisés en sortie d’UVEOM, avec le                                                                  2009                         2009
                                                                                                                                            2008                         2008
fonctionnement normal sur la totalité de l’année en ce qui concerne
l’usine de Chambéry.                                                                        Avant-Pays/Chartreuse             61%           59%            53%             51%
                                                                                            Bauges                            58%           56%            42%            40%
Le taux de tri gagne 1 point et le taux de recyclage 2 points.                              Albanais                          52%           52%            44%            43%
                                                                                            Chambéry/Aix-les-Bains            52%           49%            45%             41%
Le taux de recyclage est très dépendant des quantités collectées
en déchetterie. Les secteurs où les taux de recyclage sont les                              Combe de Savoie nord              54%           54%            44%            43%
plus bas ont un ratio « déchets collectés en déchetterie/ordures                            Combe de Savoie sud               43%           43%            37%            38%
ménagères » plus bas que les autres secteurs. Il s’agit notamment                           Maurienne                         44%           45%            38%            34%
des territoires touristiques (Maurienne, Tarentaise, Val d’Arly).
                                                                                            Tarentaise                        42%            41%           33%             31%

Le fait que certains EPCI interdépartementaux soient maîtres                                Val d’Arly                        45%           46%            38%            37%
d’ouvrage de plusieurs déchetteries, situées de part et d’autre des                         Total                             49%           48%            41%            39%
frontières départementales, peut aussi introduire un biais dans ce                     (1) Taux de tri = tonnages des collectes sélectives et collectes en déchetteries/
chiffre, en plus ou en moins. C’est le cas notamment pour le SICTOM                    tonnages des collectes globales des déchets ménagers.
                                                                                       (2) Taux de recyclage (valorisation) = tonnages de matériaux dirigés vers des
du Guiers (Avant-pays/Chartreuse) où 2 déchetteries sur 3 sont                         filières de valorisation/tonnages des collectes globales des déchets ménagers.
installées en Savoie, pour un peu moins de la moitié de population                     Source : DEP
savoyarde, et pour le SIBRECSA (Combe de Savoie sud) où les
tonnages des 2 déchetteries savoyardes ne représentent que 38%                         Le taux de recyclage calculé dans l’édition précédente ne tenait
du total alors que 44% de leur population est situé en Savoie.                         pas compte des tonnages liés aux collectes en porte-à-porte des
                                                                                       cartons de commerçants et des déchets verts.
                                                                                       Les taux 2009 et 2008 présentés ci-dessus ont donc été actualisés.
    REPERE
    En Région Rhône-Alpes, le taux de collecte en vue du recyclage est
    de 52% (hors boues). Le taux de recyclage est de 35,1%.
    Source : SINDRA

4XDQWLWpVWRWDOHVGHGpFKHWVPpQDJHUVFROOHFWpVHWYDORULVpV
                                     Quantités de déchets ménagers collectés (en tonnes)                     Quantités dirigées vers des filières de valorisation (en tonnes)
                                            Collecte en
 Bassin géographique                                       Collecte     Collecte                          Tri sur       Collecte en        Collecte       Collecte
                              Ordures       déchetterie
                                                           sélective    sélective      TOTAL             mâchefers      déchetterie        sélective      sélective       TOTAL
                             ménagères         (hors
                                                             verre       autre*                          (métaux)      (hors gravats)        verre         autre*
                                             gravats)
  Avant-Pays/Chartreuse           3 992          4 978         580           561           10 111             231           4 055                  580        484          5 361
  Bauges                          1 148          1 136         248           187            2 719              28             707                  248        172          1 155
  Albanais                        1 926          1 602         226           263            4 017              46           1 254                  226        249          1 775
  Chambéry/
                                52 903          39 649       6 430        10 809      109 791               2 380          31 058             6 430         9 826         49 694
  Aix-les-Bains
  Combe de Savoie nord          17 475          15 042       2 479         3 235           38 231             697          10 824             2 479         2 964         16 964
  Combe de Savoie sud             6 475          3 374         699           740           11 289             168           2 729                  699        588          4 184
  Maurienne                      16 771          7 915        2 610        2 600       29 897                 649           5 428             2 610         2 600         11 287
  Tarentaise                    34 984          14 827       5 733         4 727           60 271             612           9 035             5 733         4 251         19 631
  Val d’Arly                      1 383            661         276           186            2 506              78             462                  276        148               964
  Total 2009                   137 058         89 185       19 280       23 309       268 831               4 900          65 552           19 280        21 283         111 015
  Rappel 2008                  139 877          85 688      18 737        22 806       267 107              2 749          60 892           18 737         20 810        103 188
*Collecte sélective (emballages, journaux/magazines) et collectes spécifiques (collectes en porte-à-porte des déchets verts et des cartons des commerçants).
Source : DEP

                                                                                           Observatoire savoyard de l’environnement n°17                                         11
LE TRAITEMENT

Tendances                                                                       Les déchets d’activités de soins à risques infectieux des
                                                                                établissements de santé (DASRI)
L’année 2009 confirme la diminution des ordures ménagères
                                                                                Ils sont traités dans le cadre d’un groupement d’intérêt économique
résiduelles à traiter (-2%).
                                                                                (GIE), qui regroupe 33 établissements de santé au 31 décembre
                                                                                2009, répartis en hôpitaux publics et cliniques privées et issus des
Les quantités d’ordures ménagères traitées hors département                     deux départements savoyards et de l’Ain.
représentent 19% des tonnages. Cette situation est en nette
amélioration en 2009 grâce au fonctionnement de l’usine de                      Jusqu’en 2007, les tonnages ont régulièrement augmenté pour
Chambéry durant toute l’année.                                                  se stabiliser entre 1 600 et 1 700 t/an, mais, suite au départ
                                                                                de plusieurs membres entre 2008 et 2009, ce chiffre a diminué
Sur ces 19%, la moitié est conforme au plan départemental et                    pour se retrouver aujourd’hui autour de 1 000 t/an. Par contre,
l’autre moitié est due à des exports des collectivités adhérentes du            les quantités produites par chacun des établissements restent du
                                                                                même ordre.
SIMIGEDA.
                                                                                Les DASRI sont incinérés à l’usine de valorisation énergétique des
Les usines d’incinération du territoire                                         ordures ménagères (UVEOM) de Chambéry métropole, adaptée à
                                                                                cet effet. Le tonnage réel éliminé en 2009 a été de 1 069 t, très
Trois unités de traitement sont en activité sur le territoire                   proche du prévisionnel estimé à 1 070 t.
départemental en 2009 :

- Maître d’ouvrage : SMITOM de Tarentaise (exploitants : RONAVAL                Presque toutes les collectivités de Savoie (CC Chartreuse Guiers,
et NOVERGIE)                                                                    Chambéry métropole, CALB, SIBRECSA, SIRTOM de Maurienne, CC
    • Usine d’incinération de Valezan.                                          de Haute-Tarentaise, SIMIGEDA, CORAL, CC Coeur de Tarentaise,
    • Usine d’incinération de Tignes.                                           SIVOM du canton de Bozel, CC du coeur des Bauges, SITOA, CC de
                                                                                Yenne, CC du lac d’Aiguebelette et CC des vallées d’Aigueblanche)
- Maître d’ouvrage : Savoie Déchets (exploitation en régie)                     ont mis en place des collectes itinérantes ou des équipements fixes
                                                                                disposés dans des lieux adaptés. Ce dispositif a permis la collecte
   • Usine de valorisation énergétique des ordures ménagères
                                                                                de 3,71 tonnes de déchets en 2009 (2,5 t en 2008).
   (UVEOM) de Chambéry.

Ces 3 usines sont conformes aux normes en vigueur.

Conformément aux plans                7UDLWHPHQWGHV20UGHOD6DYRLH
départementaux de la Savoie,
                                         Installations de traitement            Incinération         Stockage CET     Provenances pour les équipements
de la Haute-Savoie et de l’Isère,
                                         (% de valorisation énergétique)         (en tonnes)          (en tonnes)               hors Savoie
certaines collectivités en partie
de Savoie, incinèrent leurs              UVEOM de Chambéry (100%)                 82 595
déchets dans des départements            UIOM de Valezan (néant)                  17 265
limitrophes :                            UIOM de Tignes (néant)                   10 725
                                                                                                                     CC DU COEUR DES BAUGES, CC DE CHAUTAGNE,
- le SITOA à Chavanod (74),              UIOM de Chavanod (74) (66%)               4 341
                                                                                                                     SITOA

                                         UIOM de Pontcharra (38) (néant)           6 475                             SIBRECSA
- la CC du Val d’Arly à Passy
(74),                                    UIOM de Bourgoin-Jallieu (38) (100%)      2 806                             SICTOM DU GUIERS

                                         UIOM de Passy (74) (100%)                 1 383                             CC DU VAL D’ARLY
- le SICTOM du Guiers à Bourgoin-        UIOM de Livet-et-Gavet (38) (néant)       2 547                             SIMIGEDA
Jallieu (38),
                                         UIOM de Bayet (03) (66%)                  2 122                             SIMIGEDA

- le SIBRECSA à Pontcharra               UIOM de Grenoble (38) (100%)              6 324                             SIMIGEDA, SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE

(38).                                    CET2 de Chatuzange-le-Goubet (26)                              474          SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE

                                         Total (incinération/CET2)              136 583                  474
                                         Rappel total 2008                       119 024              20 762
                                         Total déchets traités                             137 057
                                         Rappel total 2008                                 139 786
                                      Source : DREAL/DEP

12                            Observatoire savoyard de l’environnement n°17
LE TRAITEMENT

Bilan du traitement en quelques chiffres
Sur les 268 831 tonnes de déchets traités en 2009 :                                         - 5% sont stockés : ordures ménagères résiduelles, encombrants
                                                                                            non incinérables et fibrociment issu des déchetteries.
- 39% sont destinés au recyclage : collectes sélectives et déchets
des déchetteries dirigés vers des filières de valorisation.                                 - 0,3% subit un traitement spécial : déchets dangereux collectés
                                                                                            en déchetteries.
- 55% sont incinérés : principalement des ordures ménagères
résiduelles, encombrants incinérés en UVEOM ou cimenteries et
refus de tri des collectes sélectives.

                                                                                                                                                                  LE TRAITEMENT
                                                                CC Depuis juillet 2007                                                                    DES ORDURES MENAGERES
                                                                de                                                  Passy SITOM des vallées                     PAR INCINERATION
                                                                                                                    (74)    du Mont Blanc
                                                             Chautagne                     Annecy                               (74)                               Situation 2009
                                                                                            (74)
                                                                        SITOA                      Depuis
                                                                         (74)                      avril 2007

                                           Bourgoin-
                                            Jallieu                                      CC du coeur
                                             (38)                                        des Bauges
                                                                                                                         Gilly
                                                                                                                                                     Valezan
                                                             Chambéry

                                                                                                                                    Moûtiers                          Tignes
                                                                                 SIBRECSA
                                                                                                                        Aigueblanche
                                                                                                                                                      Bozel
                                                                                 Pontcharra (38)
                                                                                                                                 Saint-Martin-
                                                                                                                                 de-Belleville

                                                         UVEOM de Chambéry
                                                                                                                Saint-Julien-
                                                         UIOM de Valezan et                                      Montdenis
                                                         de Tignes
                                                         Usine d'incinération                                                                 Modane

                                                          Centre de transfert
                                                          Mise en balle                                                                                                           Source : DEP

/HVVRXVSURGXLWVGHO·LQFLQpUDWLRQ HQWRQQHV
                                  Usines d’incinération en Savoie                                           Usines d’incinération hors Savoie
                                                                                                                Bourgoin-                   Livet-et-                               Total
                                Chambéry      Valezan       Tignes       Chavanod        Pontcharra                              Passy                        Bayet   Grenoble
                                                                                                                 Jallieu                     Gavet
                                                                           (74)             (38)                  (38)           (74)         (38)            (03)      (38)
  Quantités d’OM savoyardes
                                 82 595       17 265       10 725           4 341            6 475                2 806          1 383        2 547           2 122    6 324       136 583
  incinérées
  Mâchefers valorisés              5 353       3 962        2 772             796            1 383                  515           821            558            -        404        16 564
  Mâchefers stockés                8 091            0               0        -                -                     -              -             -              -        -            8 091
  REFIOM*                          4 400         688           317            132                 201               120           187                78         -            75       6 198
  Métaux valorisés
                                   3 855         421          156             105                 168                   71             78            0          -            35       4 889
  (ferreux et non-ferreux)
*REFIOM : résidus de fumée d’incinération d’ordures ménagères.
Source : DREAL/DEP

                                                                                              Observatoire savoyard de l’environnement n°17                                               13
LA GESTION DES DECHETS
EN SAVOIE - BILAN

                                                                                  Les ordures ménagères résiduelles
                                                                                  Le tonnage collecté est en baisse constante depuis 2001.
Les déchets produits en Savoie                                                    Entre 2008 et 2009, il baisse de 2,5%.

- 268 831 tonnes de déchets ménagers et assimilés collectés                       Les collectes sélectives
(517 kg/hab./an) :                                                                Les tonnages de déchets ménagers et assimilés collectés en vue du
• 137 058 tonnes en collecte résiduelle (264 kg/hab./an),                         recyclage augmentent depuis leur mise en place en 1996.
• 89 185 tonnes en déchetterie (172 kg/hab./an),                                  Entre 2008 et 2009, ils augmentent de 3,6%.
• 23 309 tonnes en collectes sélectives (45 kg/hab./an),
• 19 280 tonnes de verre (37 kg/hab./an).                                         Le traitement des déchets
- Taux de tri : 49% (+1 point) ;                                                  A la suite de ses travaux de mise aux normes, l’usine de Chambéry
                                                                                  a été remise en service en novembre 2008.
- Evolutions 2008/2009 :
     tonnages globaux des déchets collectés : + 0,63%,                           L’année 2009 marque donc la première année complète de
     tonnages d’ordures ménagères collectées : - 2,5%,                           fonctionnement de l’installation, ce qui explique l’augmentation
     tonnages des collectes sélectives : + 3,6%,                                 des tonnages traités en Savoie et la baisse significative des déchets
     ratio des déchets collectés par habitant : - 3%.                            exportés en centres de stockage.

La prévention de la production de déchets                                         En 2010 et 2011, le traitement des ordures ménagères devrait
                                                                                  encore se rationaliser avec l’adhésion de nouvelles collectivités
Les collectivités de Savoie développent de plus en plus d’actions                 soit à Savoie Déchets (usine de Chambéry), soit au SMITOM de
de prévention : distribution des autocollants Stop-Pub, mise à                    Tarentaise (usines de Tignes et Valezan), les 2 grands syndicats de
disposition de composteurs individuels ou de quartier, actions de                 traitement de Savoie.
sensibilisation aux achats, tables de déballage dans les grandes
surfaces, ressourceries…
Chambéry métropole est la première collectivité de Savoie à
avoir contractualisé un programme de prévention avec l’ADEME,
s’engageant à baisser de
7% sa production d’ordures DESTINATION FINALE DES DECHETS MENAGERS ET DES SOUS-PRODUITS DE L’INCINERATION
ménagères et assimilées entre
2010 et 2014.                       COLLECTE          COLLECTE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES : 268 831 tonnes

La collecte                des                             Ordures ménagères                               Collecte sélective + déchetteries
déchets                                                        137 057 t                                               131 774 t

En déchetterie
La Savoie dispose d’un réseau
dense de 53 déchetteries,             TRAITEMENT
soit 1 déchetterie pour 8 000
habitants.
                                                                                                                                                 Traitement
                                            Stockage (classe 2)                          Incinération                    Valorisation              spécial
L’augmentation du nombre de                      14 538 t                                 147 376 t                       106 023 t                 876 t
filières permet d’atteindre un
taux de valorisation matière
moyen de 74% (de 12% pour
la moins performante à 89%
                                                SOUS-PRODUITS DE
pour la plus performante).                      L'INCINERATION*

Le taux de valorisation global                          Mâchefers             Centre de stockage         Mâchefers               Filières de
(valorisation   matière     et                          stockables               de classe 1            valorisables        valorisation matière
énergétique) est quant à lui                             8 091 t                   6 198 t               16 564 t                  4 889 t
situé entre 22% et 100%, avec
une moyenne départementale            * Les sous-produits de l'incinération sont calculés sur la base des 147 376 tonnes de déchets incinérés.
                                                                                                                                                      Source : DEP
de 84%.

14                            Observatoire savoyard de l’environnement n°17
ORIENTATION DES DECHETS MENAGERS VERS
LES DIFFERENTS MODES DE TRAITEMENT
                                                                                                                                                              LA GESTION DES DECHETS
                                                                                                                                                                     EN SAVOIE - BILAN
                   Incinération                                          Stockage centre de classe 2

                  Valorisation matière                                   Traitement spécial
                                                                         (déchets dangereux des ménages)
   En %
                                                                                                                                   876
 100                                                                                               85 837
       23 148              37 530            43 942            56 891            74 231                           100 094 102 983
                 31 775             37 204            50 211            69 869            83 713            88 826                106 023
  90
  80
       33 766 29 243 24 959 22 580 23 604 31 172 42 925
  70                                                                    50 941 41 857
                                                                                                                                                  BILAN GLOBAL « du déchet produit et collecté au résidu stocké ou
  60
                                                                                          40 862 26 783 51 469
                                                                                                                                  14 538
                                                                                                                                                  valorisé » (évolution 2008/2009) :
                                                                                                                  50 876 37 073                   - déchets ménagers et assimilés produits et collectés : 268 831 t
  50
       123 933             140 046      153 584       143 567       135 455       145 176        113 618 127 051                                  (+0,6%),
  40             133 165         146 665      148 259       132 021       135 115        118 597                147 376
                                                                                                                                                  - déchets et résidus de l’incinération valorisés : 127 476 t (+0,5%),
  30
                                                                                                                                                  - déchets et résidus de l’incinération stockés en centres de stockage de
  20                                                                                                                                              classe 1 et 2 : 28 827 t (-35%),
  10                                                                                                                                              - déchets détruits par incinération : 111 634 t (+17%).
   0                                                                                                                                              INDICATEUR DE VALORISATION MATIERE
       1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
                                                                                                                                                  Pour le calcul de cet indicateur, les inertes et le compostage domestique
                                                                                                                                Source : DEP      ne sont pas pris en compte, les boues de stations d’épuration (en
                                                                                                                                                  tonnages de matière sèche) et les mâchefers sont pris en compte.
                                                                                                                                                  Le Plan départemental de gestion des déchets fixe l’objectif de 48%
ORIGINE DES DECHETS MENAGERS COLLECTES
                                                                                                                                                  pour cet indicateur à l’horizon 2011.
                  Collectes sélectives et déchetteries                                                                                            EN 2009, CET INDICATEUR EST DE 47%.
                  Collectes des ordures ménagères                                                                                                 INDICATEUR DE VALORISATION ENERGETIQUE : 40%
                                                                                                                                                  (= tonnages envoyés vers UIOM avec valorisation énergétique ou
   En %
                                                                                                                                                  cimenteries/ tonnages globaux collectés)
 100
                                                                                                                                                  INDICATEUR DE VALORISATION GLOBALE (matière et énergétique) :
  90 32 862 45 431 53 614 55 395 66 794 73 628 83 797 97 090 101 012 110 771 111 492 114 294 121 315 127 230 131 774
                                                                                                                                                  87%
  80
  70
  60
  50
       147 885 148 752 148 921 151 054 154 336 156 014 159 586 155 741 150 531 148 919 146 304 144 598143 273 139877 137 057
  40
  30
  20
  10
   0
       1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

                                                                                                                               Source : DEP

%LODQJpQpUDO
                                                                                                                                                                                                                      Evolution
 Nature des déchets                          1999                 2000                    2001                  2002              2003          2004       2005        2006        2007           2008      2009
                                                                                                                                                                                                                       08/09
 OMr                                    154 336                  156 014              159 586                 155 741           150 531        148 919    146 304     144 598     143 273     139 877      137 057        -2%
 Emballages/
                                             11 740                12 119                 14 490                19 295            18 040        20 102     22 556      24 160      25 446         27 784    27 889      0,4%
 papiers recyclables
 Verre                                       12 323               13 485                  13 971                15 410            16 287        17 434     17 196      18 075      18 497         19 371    19 280      -0,5%
 Déchets verts                               15 872               17 715                  21 055                24 277            25 656         30 511    28 349      26 174      29 765         29 025    32 666     12,5%
 Déchets de bois                                938                1 554                   2 167                 3 782             5 856         6 953      8 708      10 945      12 883         14 033    14 508       3,4%
 Ferraille                                    7 856                9 112                   9 522                10 423            10 492         9 798     10 287      10 114       8 602          6 703     7 118       6,2%
 Encombrants
                                              6 873                 6 594                   6 475                 6 609             6 159        6 348      5 709       5 480       7 147          9 369    10 066      7,4%
 valorisés*
 Encombrant
                                              9 946                11 722                 14 461                15 435            16 447        17 976     17 354       18 011     16 055         16 091    14 064     -12,6%
 non valorisés**
 D3E                                              0                     0                       0                     0                 0            0          0           94      1 366          3 270     3 831     17,2%
 Autres***                                    1 246                 1 327                   1 656                 1 859             2 075        1 649      1 333        1 241      1 554          1 584     2 351     48,4%
 Sous-total                              221 130                229 642               243 383                 252 831           251 543        259 690    257 796     258 892     264 588     267 107      268 831      0,6%
 Gravats                                 12 427                  15 404                17 667                 16 751             18 777         20 105     22 046      24 132      26 356      29 654        31 109     4,9%
 TOTAL                                  233 557                 245 046               261 050                269 582            270 320        279 795    279 842     283 024     290 944     296 761      299 940      1,1%
* Encombrants en mélange (valorisation énergétique en UIOM ou en cimenteries) + plâcoplatre (valorisation matière).
** Encombrants en mélange + fibrociment (mis en décharge).
*** Autres : pneus, huiles moteur, DMS, piles, batteries, textiles, divers recyclables.                                                                                                                         Source : EPCI/DEP

                                                                                                                                                  Observatoire savoyard de l’environnement n°17                             15
16   Observatoire savoyard de l’environnement n°17
LES COLLECTES SPECIFIQUES
LES DECHETS                                                                                               DE DECHETS

Dossiers
A chaque déchet, sa filière : les différents acteurs de la gestion des            Garage propre
déchets se mobilisent autour d’opérations spécifiques permettant
de diriger les déchets les plus dangereux vers des filières adaptées.             Les professionnels savoyards, via le CNPA (Conseil national des
                                                                                  professions de l’automobile) et Environnement Savoie ont pris
Imprim’vert                                                                       l’initiative d’une collecte mutualisée de leurs déchets spécifiques :
                                                                                  fin 2009, 153 garages du département adhéraient à ce dispositif ;
Les imprimeurs s’engagent, en adhérant au réseau « Imprim’vert »,                 depuis 2006, 940 tonnes de déchets ont été collectées.
à éliminer les déchets dangereux qu’ils produisent (révélateurs et
fixateurs de films et plaques, solvants usagés, boîtes d’encre vides,             Parallèlement, les professionnels qui justifient de la bonne
résidus d’encres, chiffons souillés) conformément aux exigences                   élimination des déchets suivants : huiles de vidange, liquides de
réglementaires. Cette démarche environnementale est suivie par                    refroidissement, filtres usagés, batteries, solvants et diluants,
19 imprimeurs en Savoie.                                                          emballages et solides souillés, pneumatiques, peuvent également
                                                                                  bénéficier de la signalétique régionale « Garage propre ». Ils sont
En 2009, 48 tonnes de produits dangereux ont été collectées et                    au nombre de 27 en Savoie fin 2009.
traitées dans des installations appropriées.
                                                                                  4XDQWLWpVGHGpFKHWVFROOHFWpVRSpUDWLRQ*DUDJHSURSUH
4XDQWLWpVGHGpFKHWVFROOHFWpVRSpUDWLRQ,PSULP·YHUW                                                                         Quantités collectées (en tonnes)
                                               Quantités collectées (en tonnes)                                     2006           2007         2008            2009
  Déchets
                                                  2008                 2009         Déchets dangereux                 30,5          88,8           68             59
  Bains de révélateurs et de fixateurs                                              Déchets non dangereux              96          220,5        195,5           181,5
                                                 23,44                  9,72
  usagés
                                                                                    Total                           126,5          309,3        263,5           240,5
  Solvants de nettoyage usagés                      0,9                 1,69      Source : Chambre de métiers et de l’artisanat
  Chiffons souillés                               0,27                   0,11
  Boîtes d’encre                                  7,84                  7,84
  Cartouches encres et toner                     16,43                   6,91     Opération « Piste verte »
  Déchets liquides et pâteux
                                                  0,24                  0,60      Autre catégorie de déchets professionnels non négligeable en
  (encres, colles, vernis, huiles)
                                                                                  Savoie, ceux liés à la pratique de sports d’hiver.
  Solutions de mouillage                          8,16                 17,10
                                                                                  Même si l’on ne parle plus dans ce cas de déchets dangereux, cette
  Emballages souillés*                                                   0,31     catégorie a posé de gros problèmes de coût et de gestion en son
  D3E*                                                                  3,62      temps aux collectivités locales dans notre département.
  Total                                          57,28                  47,9      A l’initiative de la Communauté de communes du canton d’Aime et
*En 2009, Imprim’vert a ajouté 2 nouveaux types de déchets au cahier des          de la société Tri-Vallées, une filière de collecte, tri et traitement a
charges : les emballages souillés (autres que les boîtes d’encre) et les D3E.     vu le jour. Cette filière permet aujourd’hui la valorisation matière,
Source : Chambre de métiers et de l’artisanat                                     ou sous forme énergétique, de 100% des déchets concernés.

                                                                                  En Savoie, en 2009, 200 tonnes de matériel ont suivi cette filière
Il faut également noter que ces 19 imprimeurs ont évité de générer                (116 tonnes en 2008).
les déchets suivants :

- 2,4 t de chiffons souillés, en utilisant des chiffons lavables et
réutilisables,

- 4,9 t de chimies de développement usagées, en investissant dans
des technologies de type CTP (computer to plate), remplaçant le
développement traditionnel.

                                                                                   Observatoire savoyard de l’environnement n°17                                  17
Carrières
LES DECHETS INERTES :
SITUATION EN SAVOIE                                                                      Il s’agit également d’ICPE (rubrique 2510) soumises à autorisation
                                                                                         préfectorale.
EN 2010                                                                                  A l’activité d’extraction peut s’ajouter une activité de stockage de
                                                                                         déchets inertes, éventuellement dans le cadre de la réhabilitation
                                                                                         post-exploitation. L’instruction des dossiers est assurée par la
                                                                                         DREAL.
L’amélioration de la gestion et du recyclage des déchets inertes est
l’un des engagements retenus dans le cadre du Grenelle, à l’heure
d’une tension croissante sur l’approvisionnement en matériaux, et                        Estimation des flux de déchets en Savoie
d’une sensibilité sociale et environnementale exacerbée pour ce
qui concerne la mise en décharge.                                                        Cette estimation s’avère particulièrement délicate en l’absence
                                                                                         de suivi d’activité organisé pour l’ensemble de la filière déchets
                                                                                         inertes. Le plan départemental des déchets BTP (bâtiment travaux
Rappels concernant la réglementation                                                     publics), approuvé le 04/07/2002, avait retenu un gisement total
nationale                                                                                de 652 000 t/an de déchets inertes, basé sur l’extrapolation de
                                                                                         données nationales et régionales, avec validation par les acteurs
Décharges : le régime ISDI (installations de stockage de                                 locaux : soit 499 000 t de déchets des travaux publics, y compris
déchets inertes)                                                                         des déblais, et 153 000 t de déchets du bâtiment, hors projets
                                                                                         exceptionnels.
Depuis 2006, l’exploitation d’une décharge de matériaux inertes
nécessite une autorisation préfectorale au titre des ISDI (art L 541-                    Pour absorber ce flux, le plan des déchets BTP avait prévu la création
30 et suivants du code de l’environnement).                                              de 20 à 30 sites de décharges (exemple : CET de classe 3, devenus
Les sites qui relevaient auparavant de la compétence municipale                          ISDI depuis), 10 plate-formes de recyclage/valorisation, et 6 à 7
(comme les CET1 de classe 3) devaient se mettre en conformité au                         centres de regroupement ou de pré-tri répartis sur l’ensemble du
01/07/2007.                                                                              département.
Tous les sites sont concernés sans seuil de capacité ; seuls les                         Le contexte a quelque peu évolué depuis, avec notamment une
aménagements (remblais en vue de construction…) et les                                   hausse du cours des matériaux d’extraction, et donc une situation
stockages transitoires en sont exemptés. Les dossiers sont instruits                     économiquement plus favorable au recyclage/réemploi des
par les services de l’Etat (direction départementale des territoires).                   déblais et déchets du BTP.
Centres de recyclage

Il s’agit le plus souvent d’installations classées pour la protection
de l’environnement (ICPE), à partir des seuils suivants :
                                                                                                         LES INSTALLATIONS AUTORISEES DE STOCKAGE
- rubrique 2 517 (stockage de                                                                                     DES DECHETS INERTES AU 01/07/10
produits minéraux solides) :
• pour une capacité de
stockage > 15 000 m3, le site
est soumis à déclaration,
• pour une capacité de stockage
< 75 000 m3, le site est soumis                                                                                     SICM

à autorisation.

- rubrique 2 515 (broyage,
concassage, criblage de produits
minéraux) :
• pour une puissance installée
> 40 kW, le site est soumis à
déclaration,
• pour une puissance installée
> 200 kW, le site est soumis à
autorisation.

                                                 Carrières acceptant
Les dossiers correspondants sont                 des déchets inertes
à déposer en Préfecture, avant
                                                 Installations de stockage
une instruction éventuelle par                   des déchets inertes (ISDI) autorisées
les services de la DREAL pour les
dossiers d’autorisation.

                                                                                                                                                     Source : DDT
1 Voir glossaire.

18                            Observatoire savoyard de l’environnement n°17
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