Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un

La page est créée Hervé Laurent
 
CONTINUER À LIRE
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
Un accès facilité aux services à la personne pour un
  meilleur équilibre vie professionnelle, vie privée.

Mode d’emploi du
      Pass CESU
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
Cher bénéficiaire,
Félicitations, vous venez de recevoir des Pass CESU Sodexo.
À vous désormais l’équilibre et les avantages au quotidien.
Ce titre spécial de paiement préfinancé par votre employeur et/
ou votre comité d’entreprise, vous permet de régler vos
dépenses de services à la personne.

Vous souhaitez vous faciliter la vie avec une nounou, des
heures de ménage, des cours pour votre enfant, l’installation
d’Internet à la maison, choisissez parmi plus de 20 services à
la personne payables en Pass CESU Sodexo.

Bénéficiez également d’un accompagnement tout au long de
votre utilisation grâce à :
• ce mode d’emploi pour découvrir toutes les étapes du
  Pass CESU
• un site d’information : www.monpasscesu.fr
                                                                                                SOMMAIRE
• notre plate-forme téléphonique accessible au :
  0970 809 819 (prix d’un appel local)                            TOUT SAVOIR SUR MON Pass CESU ............. P. 3
• votre portail web disponible 24h/24
  sur www.cesu-sodexo.fr                                          VOTRE ESPACE BÉNÉFICIAIRE Pass CESU ... P. 5

                            Bonne utilisation au quotidien,       COMMENT RÉGLER EN Pass CESU ................ P. 7
                                                                  Prestataire de Services - Salarié en emploi direct
                                        l’équipe Pass CESU        Organisations liés au CESU - Dossier d’affiliation

                                                                  VOS AVANTAGES : LE CLUB SODEXO ........... P.13
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
Le Pass CESU papier
Chèque Emploi Service Universel émis par Sodexo Services Avantages et Récompenses

                                                                                                                      TOUT SAVOIR SUR MON Pass CESU
                                                   Année de validité de vos chèques
                        Votre code CESU
                N° de CESU

                                                                                          Le code présent sous la
                                                                                          case à gratter vous
                                                                                          permet de régler en ligne
                                                                                          votre intervenant de
                                                                                          services à la personne.

               Talon à conserver comme trace de
               tous vos règlements en Pass CESU          Valeur de votre Pass CESU

Sodexo Services Avantages et récompenses propose aussi le e-CESU,
option dématérialisée du Pass CESU

                                                                                          -c
                                                                                              esu
Votre compte est chargé directement par votre financeur,                                                   ous

                                                                                      e
                                                                                                      qui v
en e-CESU électronique pour effectuer tous vos                                            s e r v
                                                                                      Nos plifien
                                                                                                  ices la vie
                                                                                                      t
règlements, au centime près, en ligne en quelques clics.                                sim

                                                                                                         io n
                                                                                         él

                                                                                                       ss
                                                                                       T
                                                                                              é t ra s m i
                                                                                                    n
> Cette option permet d’éviter les éventuels pertes ou vols.
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
LE PASS CESU, UN COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION DÉFISCALISÉ :

 • Il n’entre pas dans le calcul de l’impôt sur le revenu jusqu’à 1 830 € par an.

 • Il ouvre droit à un crédit ou à une réduction d’impôt de 50% des sommes versées, hors participations employeur ou
   comité d’entreprise, en tenant compte des limites règlementaires que vous pouvez retrouver sur le site des services à la
   personne www.dgcis.gouv.fr/services-a-la-personne

 • Il est cumulable avec les aides de la CAF pour la garde d’enfants (PAJE, AGED ou AFEAMA).

  Services à la personne payables en CESU

  ENFANCE                                         QUOTIDIEN À DOMICILE                               ASSISTANCE*
  • Garde d’enfants à domicile     1              • Entretien de la maison et travaux                • Assistance aux personnes âgées (bénéficiaires ou
                                                  		         ménagers
  • Garde d’enfants hors domicile                                                                       ascendants recevant l’APA)1
                                                  • Collecte et livraison de linge repassé    3
    - Assistance maternelle                                                                          • Garde malade, sauf soins1
                                                  • Petits travaux de jardinage
    - Crèche et halte-garderie                                                                       • Assistance aux personnes handicapées1
                                                  • Travaux de petit bricolage
    - Garderie périscolaire                                                                          • Aide à la mobilité et au transport de
                                                  • Assistance informatique
    - Jardin d’enfants                                                                               personnes1,3, 4
    - Centres de loisirs2                         • Assistance administrative
                                                                                                     •A
                                                                                                       ccompagnement hors domicile PA et/ou PH1et3
                                                  • Commission et préparation de repas
  • Soutien scolaire à domicile                                                                     • Conduite du véhicule personnel3
                                                    - Livraison de repas3
  • Accompagnement, déplacements1et3                                                                • Soins esthétiques
                                                    - Livraison de courses    3

  d’enfants de + de 3 ans et de - de 3 ans.                                                          • Soins et promenade d’animaux de compagnie
                                                  • Cours particuliers (musique, sport...)
                                                                                                     •T
                                                                                                       élé-assistance et visio-assistance
                                                  • Maintenance et vigilance de résidence

 *Assistance aux personnes fragilisées hors soins médicaux. 1. Agrément requis pour les organismes auprès des publics fragiles et enfants de moins de
 3 ans. 2. Sans hébergement pour les enfants de moins de 6 ans. 3. À la condition que l’organisme qui fournit cette prestation propose d’autres services
 réalisés à domicile. 4. Transport par taxi des bénéficiaires de l’APA. Liste au 31/11/2012, non exhaustive et susceptible d’évoluer.
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
ACCESSIBLE AVEC VOS PREMIERS PASS CESU, WWW.CESU-SODEXO.FR PERMET DE :

GÉRER VOTRE PROFIL
  • Contrôlez vos coordonnées renseignées par votre entreprise.
  • Ajoutez une adresse e-mail, afin de recevoir la confirmation

                                                                                             VOTRE ESPACE BÉNÉFICIAIRE
		 de vos règlements en ligne.
  • Personnalisez votre mot de passe et assurez une sécurité
		 maximale à votre espace dédié.
PAYER EN LIGNE
  • Des salariés en emploi direct.                                      www.cesu-sodexo.fr
  • Ou certains prestataires de services à la personne.
RECHERCHER UN INTERVENANT
  • Localisez les prestataires de services à la personne près de chez
		vous.
		 Plus de 18 000 prestataires référencés dans tous les domaines
		 d’activité : entretien de la maison, garde d’enfants, cours à
		 domicile, assistances informatique et administrative, aide aux
		 personnes fragilisées...
GÉRER VOS INTERVENANTS EN EMPLOI DIRECT
  • Enregistrez au préalable votre ou vos intervenants préférés.
  • Réglez-les en ligne dès que souhaité, afin qu’ils reçoivent
		 leur virement dans les 48h.
S’INFORMER EN LIGNE
   • Démonstration vidéo, dossier d’affiliation, liens utiles…
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
DÉCOUVREZ VOTRE ESPACE www.cesu-sodexo.fr

    Pour accéder à votre espace sécurisé,          Complétez le formulaire avec votre e-mail et
    vous devez saisir :                            votre nouveau mot de passe. Suite à cet
    • IDENTIFIANT : votre code CESU                enregistrement, vous recevrez un e-mail de
    • MOT DE PASSE : votre date de naissance 		    confirmation vous demandant d’activer votre
                     (JJMMAAAA)                    compte en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

            PROFITEZ DÈS À PRÉSENT DES SERVICES EN LIGNE, BONNE NAVIGATION !

 Au quotidien, nous vous accompagnons pour répondre à toutes vos questions relatives à
 l’utilisation du Pass CESU :
 - Du lundi au vendredi de 9 H à 20 H et le samedi de 9 H à 18 H au       0970 809 819
                                                                                 Prix d’un appel local

 - Sur www.cesu-sodexo.fr : s’informer, localiser un prestataire ou payer son intervenant.
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
QUEL EST LE RÔLE DES ORGANISMES LIÉS AU CESU ?

  LES SERVICES             QUI FAIT QUOI ?               LES COORDONNÉES

                  Centre de Remboursement des
                  CESU préfinancés.
                                                             CR CESU

                                                                                        COMMENT RÉGLER ?
                  Les salariés en emploi direct de
   AFFILIATION    services à la personne doivent y     93738 Bobigny Cedex 9
 REMBOURSEMENT    être affiliés et avoir obtenu leur      www.cr-cesu.fr
                  code d’identification NAN* pour         0892 68 06 62
                  pouvoir exercer en toute légalité.     (0,34 € TTC/min - France M.)

                  *Numéro d’Affiliation National

                  Centre National du CESU
                                                               CN CESU
                  Chargé de collecter les volets
                  sociaux, de prélever les charges
                                                          3, av. Émile Loubet
  DÉCLARATIONS                                         42961 St-Étienne cedex 9
                  sociales sur le compte des
 VOLETS SOCIAUX   particuliers employeurs et de leur      www.cesu.urssaf.fr
                  envoyer une attestation fiscale           0820 00 23 78
                                                              (0,12 € TTC/min.)
                  annuelle.
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
COMMENT RÉGLER UN PRESTATAIRE DE SERVICES ?
                                                                                         AVANTAGE
                                                                                      Avec le paiement par
                                                                                  Internet, sous 48h, votre
À réception de la facture de votre prestataire de services à la personne
(entreprise, association, crèche ou garderie), choisissez votre mode de                      salarié recevra
paiement :                                                                                     directement
                                                                                  sur son compte bancaire
EN DIRECT : remettez vos Pass CESU à votre prestataire en complétant si                 le montant de son
nécessaire par un autre moyen de paiement sans détacher le coin à découper                           salaire.
qui constitue un justificatif de paiement pour votre prestataire. Par la Poste,
envoyez vos Pass CESU sous pli.

PAR INTERNET : connectez-vous sur votre espace bénéficiaire
www.cesu-sodexo.fr. Une fois votre paiement finalisé, un e-mail vous sera
adressé ainsi qu’à votre intervenant pour confirmer le règlement en Pass
CESU.

      i         La procédure CESU prévoit par défaut, sous 15 jours l’envoi d’un
                courrier à votre attention par le CN CESU. Si vous êtes ou devenez
                particulier employeur suivez ses instructions, si vous ne faites
                appel qu’à des prestataires de services, ne tenez pas compte de
                ce courrier.
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
Dossier d'affiliation au
       Destiné à votre intervenant en emploi direct, seuls les dossiers complets seront traités.
COMMENT S’AFFILIER ?
                                                                                DES QUESTIONS SUR L’AFFILIATION ?
VOUS devez impérativement :
- prendre connaissance des conditions générales d’affiliation,             www.crt.asso.fr ou N° Indigo 0 892 680 662
- signer l’exemplaire à renvoyer pour marquer votre accord,
- compléter ce même exemplaire et le retourner au
  CRCESU, Service Affiliation - 93738 BOBIGNY CEDEX 9,
- joindre à votre envoi un Relevé d’Identité Bancaire,
- pour les assistantes maternelles, joindre un justificatif du numéro d’agrément.
VOTRE EMPLOYEUR doit préalablement :
- compléter et signer la première partie des deux exemplaires de ce document
  avant de vous le remettre.
Votre affiliation par le CR CESU :
- elle est effective dès réception de votre dossier complet,
- après contrôle, il vous adresse une carte d’affiliation contenant
  votre code d’intervenant (Numéro d’Affiliation National - NAN),
  identifiant a fournir lors de vos contacts avec le CRCESU.

Partie à conserver

 INFORMATIONS RELATIVES AU PARTICULIER EMPLOYEUR
 Je soussigné (PRENOM, NOM*)
                         (1)
 ayant le code CESU :                                                            atteste employer la personne dési-
 gnée ci-dessous et m’acquitter des obligations légales en vigueur.                         SIGNATURE de l’EMPLOYEUR
 Fait à                                                    , le       /     /
 (1)
       Ce numéro figure sur chacun de vos chèques PASS CESU Sodexo

 INFORMATIONS RELATIVES A L’INTERVENANT SALARIÉ
 COORDONNÉES :
 ❍ Mme ❍ Mlle ❍ M. NOM*                                                   PRENOM*
 Date de naissance* :           /     /                                   Adresse* :
                                                           Code postal* :                     Ville* :
 Tél. fixe* :                  Tél. portable :                                  E-mail* :
 L’INTERVENANT EST-IL UNE ASSISTANTE MATERNELLE* ?
  ❍ OUI               ❍ NON     Si OUI, N° Agrément Assistante Maternelle :
 INFORMATIONS BANCAIRES (pour règlement par virement - joindre un RIB obligatoirement) :
 Coordonnées de votre banque* :

                                                                                            SIGNATURE de l’INTERVENANT
 N° de compte* :

 Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales d’affiliation au verso
 et les accepter. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations portées sur
 les présentes conditions particulières d’affiliation au CR CESU.

  * Information obligatoire : « Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit
  d’accès et de rectification aux données vous concernant exerçable auprès du : CR CESU, 93738 BOBIGNY Cedex 9».
Pass CESU Mode d'emploi du - Un accès facilité aux services à la personne pour un
✂
Avertissement : Les relations entre le GIE CRCESU et les émetteurs qui en sont membres avec les intervenants affiliés sont régies par
les présentes conditions générales et particulières d’affiliation ainsi que par les dispositions applicables du Code du Travail résultant
des dispositions de la Loi N° 2005-841 du 26 juillet 2005 et du Décret N°2005-1360 du 3 novembre 2005.
ARTICLE 1 – MISSIONS DU GIE CRCESU                                   leur envoi.
● Le GIE CRCESU effectue pour le compte des émetteurs                ● Chaque intervenant affilié peut commander auprès du
de Chèque Emploi Service Universel (CESU) l’affiliation des          CRCESU des bordereaux vierges sur simple demande faite
intervenants, la mise à jour des données les concernant et           sur le serveur vocal du CRCESU (0 892 680 662 – 0,34 €
le traitement des CESU en vue de leur remboursement aux              TTC/mn), sur le site du CRCESU (www.crcesu.fr) ou par
intervenants. Le GIE CRCESU décline donc toute respon-               télécopie (01 48 97 71 96).
sabilité concernant les conditions d’émission et commer-             ARTICLE 8 – REGLEMENT DES CESU
cialisation des CESU par les émetteurs et concernant les             ● A partir des informations communiquées par chaque in-
modalités d’utilisation des CESU par les bénéficiaires ou            tervenant lors de son affiliation, le CRCESU effectue les opé-
les intervenants affiliés.                                           rations de traitement en vue du remboursement des titres
ARTICLE 2 – VALIDITE DES CESU                                        par virement effectué sur le compte bancaire de l’interve-
● Il appartient aux intervenants de vérifier que les titres qui      nant.
leur sont remis et qu’ils transmettent au CRCESU à fin de            ARTICLE 9 – RECLAMATION
remboursement ont été émis par l’un des six émetteurs                ● Toute réclamation concernant le remboursement d’un
qui en sont membres (ACCOR SERVICES FRANCE, LE                       CESU doit être adressée exclusivement au CRCESU à son
CHEQUE DOMICILE, SODEXO CHEQUES ET CARTES DE                         adresse postale. L’intervenant devra préciser son NAN,
SERVICES, NATEXIS INTERTITRES, GROUPE DOMISERVE                      l’objet de sa réclamation et joindre à son envoi une copie de
et LA BANQUE POSTALE), que ces titres sont stipulés                  la partie détachable du bordereau de remise (« talon à dé-
payables en France métropolitaine, dans les départements             tacher ») ainsi que la preuve de réception ou de dépôt du ou
d’Outre-Mer ou à Saint Pierre et Miquelon et qu’il s’agit            des titres auprès du CRCESU.
d’un titre spécial de paiement à valeur faciale pré-impri-           ● Toute réclamation concernant le paiement d’un CESU doit
mée, comportant les deux signes de sécurité indiqués au              être formée à peine de validité par lettre recommandée avec
verso de chaque CESU.                                                avis de réception, quinze jours maximum après la date de
ARTICLE 3 – DUREE DE VALIDITE                                        remboursement du CESU concerné. Aucune réclamation ne
● La date de validité est indiquée sur chaque CESU.     A            sera prise en compte si l’intervenant n’a pas utilisé le bor-
défaut d’indication, chaque titre est valable jusqu’au 31            dereau personnalisé mis à sa disposition par le CRCESU.
janvier suivant l’année d’émission indiquée sur le CESU et           L’attention des intervenants affiliés est attirée sur le fait que
doit être retourné au CRCESU avant le 28 février suivant             le CRCESU assure le remboursement des titres sur la base
l’année d’émission.                                                  de leur lecture et après réception de l’accord de l’émetteur
                                                                     confirmant la validité du titre et non en fonction des titres
ARTICLE 4 – REFUS DE REMBOURSEMENT                                   qui lui ont été adressés ou présentés pour traitement.
● Le GIE CRCESU ne procédera pas au remboursement des
titres invalides ou périmés. Il appartient aux intervenants          ARTICLE 10 – CONFIDENTIALITE DES                      DONNEES
affiliés de prendre toute précaution au moment de la re-             COLLECTEES
mise du CESU par le bénéficiaire, le GIE CRCESU ne pou-              ● Les informations figurant sur les conditions particulières
vant être tenu d’une quelconque responsabilité à cet égard.          d’affiliation font l’objet d’un traitement informatique des-
ARTICLE 5 – ACCEPTATION DES TITRES                                   tiné à permettre le traitement et le remboursement des
● Dès la remise d’un CESU par un bénéficiaire à l’intervenant        CESU aux affiliés.
affilié, ce dernier doit apposer immédiatement sa signature          ● Conformément à l’article L 129-11 du Code du Travail les in-
sur chaque titre afin d’éviter la réutilisation des titres en cas    formations relatives aux intervenants affiliées rémunérés par
de vol et permettre l’identification des titres auprès du            les Chèques Emploi Service Universel pré financés ne sont
CRCESU.                                                              communiquées au GIE CRCESU et aux émetteurs qui en sont
                                                                     membres qu’à seule fin de contrôle du bon usage de ces ti-
ARTICLE 6 – PREPARATION DES TITRES EN VUE                            tres et selon des modalités propres à garantir la confidentia-
DE LEUR REMISE AU CRCESU                                             lité des données collectées lors de votre affiliation.
● L’intervenant doit classer les CESU qui lui ont été remis          ● Conformément aux articles 39 et suivants de la Loi n°78-
dans le même sens en vérifiant que chaque titre est signé            17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
par l’intervenant. Afin de permettre un bon traitement des           et aux libertés, toute personne peut obtenir communica-
titres, les intervenants ne doivent jamais utiliser d’agrafe,        tion et, le cas échéant, rectification ou suppression des in-
de trombone ou d'adhésif. Chaque remise de titres est ac-            formations la concernant, en s’adressant au service
compagnée d’un bordereau de remise normé,               pré-         affiliation du GIE CRCESU dont les coordonnées figurent
imprimé avec les coordonnées de l’intervenant, dont les              en tête du présent dossier d’affiliation.
trois volets doivent être remplis (déclaration des zones             ARTICLE 11 – REGLEMENT DES LITIGES
« montant », « quantité » et « date de remise »).                    ● Tout litige concernant la remise, le traitement et le
ARTICLE 7 – TRANSMISSION DES TITRES AU CRCESU                        remboursement des titres concernant le CRCESU doit être
● Chaque intervenant peut à son choix :                              porté devant les Juridictions compétentes de la ville de
- déposer les CESU directement au guichet du GIE                     BOBIGNY (93000).
CRCESU à BAGNOLET (93170, 155 avenue Gallieni),
- adresser les CESU au CRCESU par la voie postale à l’adresse        ARTICLE 12 – VALEUR DES CONDITIONS GENERALES
suivante : CRCESU – 93738 BOBIGNY CEDEX 9,                           ET PARTICULIERES D’AFFILIATION
- déposer les CESU dans son agence bancaire (cette                   ● L’affiliation de chaque intervenant emporte adhésion aux
possibilité existera dans une phase ultérieure),                     présentes conditions générales d’affiliation et l’obligation
- se faire rembourser ses CESU via INTERNET par une pro-             de remplir les conditions particulières d’affiliation. L’inter-
cédure propre à chaque émetteur de CESU, ce qui exclut le            venant certifie sur l’honneur l’exactitude des informations
renvoi des CESU au CRCESU.                                           portées sur les conditions particulières d’affiliation et s’en-
● Le CRCESU ne peut s’engager sur les délais                         gage à faire part au CRCESU de toute modification des ren-
d’acheminement des titres et n’est responsable des titres            seignements le concernant portés sur ce document.
qu’à compter de leur réception.
Il appartient aux intervenants de se ménager la preuve de
Dossier d'affiliation au
       Destiné à votre intervenant en emploi direct, seuls les dossiers complets seront traités.
COMMENT S’AFFILIER ?
                                                                                DES QUESTIONS SUR L’AFFILIATION ?
VOUS devez impérativement :
- prendre connaissance des conditions générales d’affiliation,             www.crt.asso.fr ou N° Indigo 0 892 680 662
- signer l’exemplaire à renvoyer pour marquer votre accord,
- compléter ce même exemplaire et le retourner au
  CRCESU, Service Affiliation - 93738 BOBIGNY CEDEX 9,
- joindre à votre envoi un Relevé d’Identité Bancaire,
- pour les assistantes maternelles, joindre un justificatif du numéro d’agrément.
VOTRE EMPLOYEUR doit préalablement :
- compléter et signer la première partie des deux exemplaires de ce document
  avant de vous le remettre.
Votre affiliation par le CR CESU :
- elle est effective dès réception de votre dossier complet,
- après contrôle, il vous adresse une carte d’affiliation contenant
  votre code d’intervenant (Numéro d’Affiliation National - NAN),
  identifiant a fournir lors de vos contacts avec le CRCESU.

Partie à conserver

 INFORMATIONS RELATIVES AU PARTICULIER EMPLOYEUR
 Je soussigné (PRENOM, NOM*)
                         (1)
 ayant le code CESU :                                                            atteste employer la personne dési-
 gnée ci-dessous et m’acquitter des obligations légales en vigueur.                         SIGNATURE de l’EMPLOYEUR
 Fait à                                                    , le       /     /
 (1)
       Ce numéro figure sur chacun de vos chèques PASS CESU Sodexo

 INFORMATIONS RELATIVES A L’INTERVENANT SALARIÉ
 COORDONNÉES :
 ❍ Mme ❍ Mlle ❍ M. NOM*                                                   PRENOM*
 Date de naissance* :           /     /                                   Adresse* :
                                                           Code postal* :                     Ville* :
 Tél. fixe* :                  Tél. portable :                                  E-mail* :
 L’INTERVENANT EST-IL UNE ASSISTANTE MATERNELLE* ?
  ❍ OUI               ❍ NON     Si OUI, N° Agrément Assistante Maternelle :
 INFORMATIONS BANCAIRES (pour règlement par virement - joindre un RIB obligatoirement) :
 Coordonnées de votre banque* :

                                                                                            SIGNATURE de l’INTERVENANT
 N° de compte* :

 Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales d’affiliation au verso
 et les accepter. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations portées sur
 les présentes conditions particulières d’affiliation au CR CESU.

  * Information obligatoire : « Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit
  d’accès et de rectification aux données vous concernant exerçable auprès du : CR CESU, 93738 BOBIGNY Cedex 9».
✂
Avertissement : Les relations entre le GIE CRCESU et les émetteurs qui en sont membres avec les intervenants affiliés sont régies par
les présentes conditions générales et particulières d’affiliation ainsi que par les dispositions applicables du Code du Travail résultant
des dispositions de la Loi N° 2005-841 du 26 juillet 2005 et du Décret N°2005-1360 du 3 novembre 2005.
ARTICLE 1 – MISSIONS DU GIE CRCESU                                   leur envoi.
● Le GIE CRCESU effectue pour le compte des émetteurs                ● Chaque intervenant affilié peut commander auprès du
de Chèque Emploi Service Universel (CESU) l’affiliation des          CRCESU des bordereaux vierges sur simple demande faite
intervenants, la mise à jour des données les concernant et           sur le serveur vocal du CRCESU (0 892 680 662 – 0,34 €
le traitement des CESU en vue de leur remboursement aux              TTC/mn), sur le site du CRCESU (www.crcesu.fr) ou par
intervenants. Le GIE CRCESU décline donc toute respon-               télécopie (01 48 97 71 96).
sabilité concernant les conditions d’émission et commer-             ARTICLE 8 – REGLEMENT DES CESU
cialisation des CESU par les émetteurs et concernant les             ● A partir des informations communiquées par chaque in-
modalités d’utilisation des CESU par les bénéficiaires ou            tervenant lors de son affiliation, le CRCESU effectue les opé-
les intervenants affiliés.                                           rations de traitement en vue du remboursement des titres
ARTICLE 2 – VALIDITE DES CESU                                        par virement effectué sur le compte bancaire de l’interve-
● Il appartient aux intervenants de vérifier que les titres qui      nant.
leur sont remis et qu’ils transmettent au CRCESU à fin de            ARTICLE 9 – RECLAMATION
remboursement ont été émis par l’un des six émetteurs                ● Toute réclamation concernant le remboursement d’un
qui en sont membres (ACCOR SERVICES FRANCE, LE                       CESU doit être adressée exclusivement au CRCESU à son
CHEQUE DOMICILE, SODEXO CHEQUES ET CARTES DE                         adresse postale. L’intervenant devra préciser son NAN,
SERVICES, NATEXIS INTERTITRES, GROUPE DOMISERVE                      l’objet de sa réclamation et joindre à son envoi une copie de
et LA BANQUE POSTALE), que ces titres sont stipulés                  la partie détachable du bordereau de remise (« talon à dé-
payables en France métropolitaine, dans les départements             tacher ») ainsi que la preuve de réception ou de dépôt du ou
d’Outre-Mer ou à Saint Pierre et Miquelon et qu’il s’agit            des titres auprès du CRCESU.
d’un titre spécial de paiement à valeur faciale pré-impri-           ● Toute réclamation concernant le paiement d’un CESU doit
mée, comportant les deux signes de sécurité indiqués au              être formée à peine de validité par lettre recommandée avec
verso de chaque CESU.                                                avis de réception, quinze jours maximum après la date de
ARTICLE 3 – DUREE DE VALIDITE                                        remboursement du CESU concerné. Aucune réclamation ne
● La date de validité est indiquée sur chaque CESU.     A            sera prise en compte si l’intervenant n’a pas utilisé le bor-
défaut d’indication, chaque titre est valable jusqu’au 31            dereau personnalisé mis à sa disposition par le CRCESU.
janvier suivant l’année d’émission indiquée sur le CESU et           L’attention des intervenants affiliés est attirée sur le fait que
doit être retourné au CRCESU avant le 28 février suivant             le CRCESU assure le remboursement des titres sur la base
l’année d’émission.                                                  de leur lecture et après réception de l’accord de l’émetteur
                                                                     confirmant la validité du titre et non en fonction des titres
ARTICLE 4 – REFUS DE REMBOURSEMENT                                   qui lui ont été adressés ou présentés pour traitement.
● Le GIE CRCESU ne procédera pas au remboursement des
titres invalides ou périmés. Il appartient aux intervenants          ARTICLE 10 – CONFIDENTIALITE DES                      DONNEES
affiliés de prendre toute précaution au moment de la re-             COLLECTEES
mise du CESU par le bénéficiaire, le GIE CRCESU ne pou-              ● Les informations figurant sur les conditions particulières
vant être tenu d’une quelconque responsabilité à cet égard.          d’affiliation font l’objet d’un traitement informatique des-
ARTICLE 5 – ACCEPTATION DES TITRES                                   tiné à permettre le traitement et le remboursement des
● Dès la remise d’un CESU par un bénéficiaire à l’intervenant        CESU aux affiliés.
affilié, ce dernier doit apposer immédiatement sa signature          ● Conformément à l’article L 129-11 du Code du Travail les in-
sur chaque titre afin d’éviter la réutilisation des titres en cas    formations relatives aux intervenants affiliées rémunérés par
de vol et permettre l’identification des titres auprès du            les Chèques Emploi Service Universel pré financés ne sont
CRCESU.                                                              communiquées au GIE CRCESU et aux émetteurs qui en sont
                                                                     membres qu’à seule fin de contrôle du bon usage de ces ti-
ARTICLE 6 – PREPARATION DES TITRES EN VUE                            tres et selon des modalités propres à garantir la confidentia-
DE LEUR REMISE AU CRCESU                                             lité des données collectées lors de votre affiliation.
● L’intervenant doit classer les CESU qui lui ont été remis          ● Conformément aux articles 39 et suivants de la Loi n°78-
dans le même sens en vérifiant que chaque titre est signé            17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
par l’intervenant. Afin de permettre un bon traitement des           et aux libertés, toute personne peut obtenir communica-
titres, les intervenants ne doivent jamais utiliser d’agrafe,        tion et, le cas échéant, rectification ou suppression des in-
de trombone ou d'adhésif. Chaque remise de titres est ac-            formations la concernant, en s’adressant au service
compagnée d’un bordereau de remise normé,               pré-         affiliation du GIE CRCESU dont les coordonnées figurent
imprimé avec les coordonnées de l’intervenant, dont les              en tête du présent dossier d’affiliation.
trois volets doivent être remplis (déclaration des zones             ARTICLE 11 – REGLEMENT DES LITIGES
« montant », « quantité » et « date de remise »).                    ● Tout litige concernant la remise, le traitement et le
ARTICLE 7 – TRANSMISSION DES TITRES AU CRCESU                        remboursement des titres concernant le CRCESU doit être
● Chaque intervenant peut à son choix :                              porté devant les Juridictions compétentes de la ville de
- déposer les CESU directement au guichet du GIE                     BOBIGNY (93000).
CRCESU à BAGNOLET (93170, 155 avenue Gallieni),
- adresser les CESU au CRCESU par la voie postale à l’adresse        ARTICLE 12 – VALEUR DES CONDITIONS GENERALES
suivante : CRCESU – 93738 BOBIGNY CEDEX 9,                           ET PARTICULIERES D’AFFILIATION
- déposer les CESU dans son agence bancaire (cette                   ● L’affiliation de chaque intervenant emporte adhésion aux
possibilité existera dans une phase ultérieure),                     présentes conditions générales d’affiliation et l’obligation
- se faire rembourser ses CESU via INTERNET par une pro-             de remplir les conditions particulières d’affiliation. L’inter-
cédure propre à chaque émetteur de CESU, ce qui exclut le            venant certifie sur l’honneur l’exactitude des informations
renvoi des CESU au CRCESU.                                           portées sur les conditions particulières d’affiliation et s’en-
● Le CRCESU ne peut s’engager sur les délais                         gage à faire part au CRCESU de toute modification des ren-
d’acheminement des titres et n’est responsable des titres            seignements le concernant portés sur ce document.
qu’à compter de leur réception.
Il appartient aux intervenants de se ménager la preuve de
COMMENT RÉGLER UN SALARIÉ EN EMPLOI DIRECT ?

Vous êtes particulier employeur d’un salarié à domicile ou d’une assistante maternelle, voici les grandes
étapes à respecter.

  ÉTAPE 1 : je me déclare en tant qu’employeur

   LA 1ÈRE FOIS :
     Vous avez reçu le courrier du CN CESU, vous devez autoriser le prélèvement sur votre
     compte des cotisations de vos prochains salariés en emploi direct, en renvoyant
     l’autorisation et la demande de prélèvement au CN CESU accompagnées d’un RIB.
     Lorsque le CN CESU aura réceptionné votre dossier, il vous attribuera un numéro de
     particulier employeur CESU ainsi qu’un carnet de volets sociaux.
   TOUS LES MOIS :
     Vous effectuez vos déclarations sociales mensuelles à l’aide des volets sociaux du CN CESU.
     En vous connectant sur www.cesu.urssaf.fr, vous pouvez également effectuer votre déclaration
     en ligne. Le CN CESU calcule et vous communique le montant de vos cotisations sociales
     mensuelles. Les CESU ne permettant pas de régler ces charges sociales, le CN CESU prélèvera ce
     montant sur votre compte et enverra à votre salarié les bulletins de salaires correspondants.

   BON À SAVOIR !
     • Bénéficiaire de la PAJE, vous n’avez pas de déclaration supplémentaire à effectuer.
   		 Il vous suffit d’utiliser le volet du carnet Pajemploi et de l’envoyer au centre Pajemploi comme avant.
     • Bénéficiaire de l’AGED ou l’AFEAMA, vous continuez à déclarer votre nourrice grâce à la déclaration
   		 trimestrielle à l’URSSAF ou à la CAF/MSA.
     • Habitant des DOM, vous utilisez toujours le volet social TTS à envoyer à la CGSS.
Astuce
                                                                             Vous pouvez aussi effectuer
                                                                               vos déclarations sociales
ÉTAPE 2 : J’affilie mon salarié au CR CESU                                                  en ligne sur
                                                                              www.cesu.urssaf.fr
      Il est impératif d’affilier votre salarié au Centre de Remboursement          Cela vous permettra
      des CESU (CR CESU), qui est l’organisme de remboursement                 de visualiser directement
      des CESU.                                                                     les charges sociales.
      Si votre salarié n’a pas encore de Numéro d’Affiliation National
      (ou code NAN), voici la procédure à suivre :

      SUR INTERNET :
        Remplissez avec votre intervenant le formulaire d’affiliation
        en ligne sur www.cesu-sodexo.fr, rubrique “affilier un
        intervenant”. La demande est immédiatement prise en
        compte et vous recevez par e-mail le Numéro d’Affiliation
        National (NAN) de votre intervenant.

      PAR COURRIER
        Remplissez avec votre intervenant le formulaire papier du
        dossier d’affiliation disponible au milieu de ce carnet ou
        téléchargeable sur www.cesu-sodexo.fr et renvoyez-le au
        CR CESU en double exemplaire signé et accompagné du RIB
        de votre salarié : CR CESU – 93738 Bobigny Cedex 9

      Sous 15 jours, votre intervenant recevra du CR CESU une carte
      comportant son Numéro d’Affiliation National (NAN) ainsi que des
      bordereaux de remboursement. Il utilisera ainsi ce numéro auprès de
      tous les employeurs qui souhaiteront le régler en CESU.

ÉTAPE 3 : je rémunère mon salarié en CESU

    PAR INTERNET :
      Connectez-vous sur votre espace bénéficiaire www.cesu-sodexo.fr.
      Une fois votre paiement finalisé, un e-mail vous est adressé ainsi qu’à
      votre intervenant pour confirmer le règlement en Pass CESU.
      Sous 48h, votre intervenant verra son compte en banque crédité.

    REMISE EN MAIN PROPRE : C’EST VOTRE SALARIÉ QUI SE CHARGE
    DE TOUT !
      1. Remettez directement vos Pass CESU pour règlement à votre salarié.
      Rappel : Ne grattez surtout pas la case grisée en bas à droite, cela
      invaliderait le titre.

      2. Votre salarié dépose les Pass CESU accompagnés d’un bordereau
      de remise en banque ou les envoie au CR CESU sous pli sécurisé pour
      remboursement.

      3. Si votre salarié envoie directement les Pass CESU au CR CESU pour
      remboursement, il lui faudra détacher le coin à découper (situé en
      haut et à gauche du Pass CESU) afin de conserver une trace des
      numéros.
BIENVENUE DANS VOTRE ESPACE
             Votre partenaire bons plans au quotidien !

  Connectez-vous sur www.sodexoavantages.fr/rubrique particuliers
              et inscrivez-vous dans “Espace salarié”

     SHOPPING - VIE QUOTIDIENNE
    VOYAGES & LOISIRS - DEJ@COTE
                                                 TÉLÉCHARGEZ
Bons de réductions                               l’application mobile
Mode, beauté, bien-être, maison,                 Déj@côté sur i-Pad,
bricolage...                                     i-Phone.
Conseils, astuces et promotions
de nos partenaires pour la maison,
la famille, la santé...
NOS PARTENAIRES DE SERVICES À LA PERSONNE
                                                                  À LA DÉCOUVERTE DE APRÈS LA CLASSE
                                                                  Leader sur le marché de la sortie d’école et de la garde d’enfants
                                                                  depuis 1992, Après La Classe est implanté dans 14 grandes
                                       www.completude.com/        villes de France et leurs agglomérations. De la sortie d’école
                                            clubsodexo            jusqu’à votre retour, Après La Classe s’occupe de tout : goûter,
                                                                  bain, dîner...
                                                                  En effet, Après La Classe est le seul organisme agréé par l’Etat
                                                                  depuis novembre 1996 à proposer toutes les offres qui
                                                                  répondent à vos besoins. Après La Classe assure la tranquillité
                                                                  d’esprit pour les parents, et le bien être pour les enfants !

                                                                  LE + APRÈS LA CLASSE
                                                                  • N°1 de la garde d’enfants
                                                                  • Rapidité d’intervention, pleine satisfaction

                                                                                                                                                                                                              LE CLUB SODEXO
                                                                  • Nos intervenants sont de qualité : niveau bac minimum, et
                                                                  expérience avec références obligatoires
                                                                  • Déduction d’impôts de 50% du montant TTC de nos factures
                                                                  • Un système de paiement avantageux par coupons horaires :
                                                                  1 coupon = 1 heure, avec une durée de vie illimitée.
                                                                  • Le prix comprend: congés payés, charges sociales,
                                                                  assurances... Et toutes les formalités administratives.

À LA DÉCOUVERTE DE COMPLÉTUDE
Spécialiste du soutien scolaire, Complétude est présent sur                                                                            À LA DÉCOUVERTE DE O2
l’ensemble du territoire national avec un réseau d’agences                                                                             Leader sur le marché des services à la personne depuis 1996,
couvrant 33 grandes villes de France et la région parisienne.                                                                          la société O 2 vous propose des prestations de ménage-
Les 25 ans d’expérience de Complétude lui ont donné la                                                                                 repassage, de garde d’enfants et d’aide aux seniors. Celles-ci
conviction que sa mission consiste avant tout à donner envie                                                                           sont conçues pour répondre parfaitement aux besoins des
d’apprendre. La qualité du soutien scolaire délivré par                                                                                familles en quête de qualité et de professionnalisme.
Complétude est reconnue et récompensée par la certification                                                                            Découvrez les services d’O2 et simplifiez-vous la vie au quotidien !
Qualicert.
                                                                                                                                       LE + O2
LE + COMPLÉTUDE                                                                                                                           • Qualité : Réseau national certifié NF Service
Des cours particuliers en toute liberté :
  • Aucun forfait, pas de minimum d’heures à commander.                                                                                   • Zéro risque : Vous n’êtes pas l’employeur
  • 1er cours “satisfait ou remboursé”.                                                                                                   • Liberté : Pas de frais d’adhésion, ni de prépaiement
  • Rencontre avec l’intervenant pédagogique sélectionné 		                                                                               • Sécurité : Garantie “Satisfait, refait ou remboursé”
		 avant de payer les cours.
  • Remboursement des heures de cours non utilisées pendant 		                                                                            • Personnalisation : Visite gratuite à domicile pour évaluer
		 l’année scolaire en cours et toute l’année scolaire suivante                                                                        		 vos besoins.
		(sauf les sommes payées par CESU pré-financé).                                                                                          • Proximité : Plus de 140 agences partout en France
  • Aucune démarche administrative : en tant que mandataire,
		 Complétude effectue en votre nom toutes les formalités.

    Retrouvez toutes leurs offres sur                                                                   Vie quotidienne
          www.clubsodexo.fr
NOS PARTENAIRES DE SERVICES À LA PERSONNE
                                                                    À LA DÉCOUVERTE DE MVAD
                                                                    • Mieux Vivre À Domicile simplifie votre quotidien.
                                                                    • Nous réalisons tous vos petits travaux de bricolage et petits
                                                                    dépannages en plomberie, électricité, serrurerie,menuiserie,
                                                                    vitrerie...
                                                                    • Dans la limite de 2 h par intervention, et dans 15 villes de France.
                                                                    Exemples d’interventions :
                                                                    • IMAGE : fixer un écran plat aumur, réaliser tous les
                                                                    branchements de périphériques (TV, TNT, DVD, BOX, HOME Cinéma...)
                                                                    • ÉLECTROMENAGER : installation d’appareils électroménagers
                                                                    (lave-linge, réfrigérateurs, lave-vaisselles, encastrables...),
                                                                    robinetterie (pose et joints...)
                                                                    • MEUBLES : montage de tous types de meubles et lits, entretien                           entretient ma maison
                                                                    et bricolage (remplacement de flexibles...) DECORATION : fixation                             et mon jardin
                                                                    d’horloges, luminaires, rideaux, stores...

                                                                    LE + MVAD                                                                À LA DÉCOUVERTE DE MAISON ET SERVICES
                                                                    • Le service est assuré du lundi au samedi de 8h00 à 20h00.
                                                                                                                                             MAISON et SERVICES, spécialiste de l’entretien de la maison
                                                                    • Chaque prestation fait systématiquement l’objet d’un contrôle
                                                                                                                                             et du jardin, créé en 1999, propose des prestations de ménage,
                                                                    qualité.
À LA DÉCOUVERTE DE AGE D’OR SERVICES                                                                                                         repassage, jardinage et nettoyage chez le particulier.
                                                                    • Tous les intervenants sont de véritables professionnels.
                                                                                                                                             MAISON et SERVICES compte plus de 100 implantations et
                                                                                                                                                                      entretient ma maison et mon jardin
                                                                                                                                             près de 3 000 agents de maison et jardiniers qualifiés et
• Crée en 1991, Age d’Or Services est le premier réseau privé
                                                                                                                                             expérimentés en CDI.
de services à la personne et compte aujourd’hui plus de 180                                                                                  Avec un taux de satisfaction de plus de 99 % (source
implantations en France métropolitaine et dans les DOM-TOM.                                                                                  partenaire), MAISON et SERVICES fait le bonheur de plus de
                                                                                                                                             30 000 clients.
• Age d’Or Services est aujourd’hui la référence en terme de
                                                                                                                                             MAISON et SERVICES vous propose des packs spécifiques en
maintien à domicile, avec plus de 20 ans d’expérience.                                                                                       fonction du montant de vos CESU :
• Les agences Age d’Or Services proposent une gamme complète                                                                                 Offrez-vous par entretient    ma maison
                                                                                                                                                                exemple le pack             et mon
                                                                                                                                                                                 jardinage pour  150 €jardin
                                                                                                                                                                                                         …
de services à la personne : aide ménagère, auxiliaire de vie,
                                                                                                                                             LE PLUS DE MAISON ET SERVICES
accompagnement au bras ou véhiculé, petit jardinage, petit
                                                                                                                                             MAISON et SERVICES innove avec son offre installation et
bricolage, livraison de courses, portage de repas, téléassistance                                                                            entretien des carrés potagers.
(en partenariat avec un téléassisteur)…                                                                                                      Profitez de vos CESU pour cultiver vos propres légumes sur
• Age d’Or Services est un interlocuteur unique proposant une                                                                                un espace réduit dans votre jardin et sur votre balcon!
                                                                                                                                             MAISON et SERVICES vous coachera gratuitement tout au
offre multi services pour une réponse globale adaptée aux                                                                                    long de la création de votre carré potager avec des conseils
problèmes de la perte d’autonomie.                                                                                                           nutritionnels et des recettes de cuisine.
                                                                                                                                             Ludique, pratique, esthétique et simple, rendez-vous sur
                                                                                                                                             moncarrepotager.com
www.agedorservices.com

                                   Retrouvez toutes leurs offres Vie quotidienne
                                     sur www.clubsodexo.fr
NOS PARTENAIRES DE SERVICES À LA PERSONNE
                                                                                                           A LA DÉCOUVERTE DE SAVEURS ET VIE
                                                                                                           Saveurs et Vie propose un service de portage de plateaux repas
ge et petits dé-                                                                                           diététiques personnalisés à domicile, tout en assurant un conseil
 serie, vitrerie...                                                                                        nutrition. Bien manger pour mieux vivre, telle est la volonté de
 les de France.                                                                                                                  DES REPAS
                                                                                                           Saveurs et Vie. Au quotidien,            PERSONNALISÉS
                                                                                                                                           nous tenons nos engagements :
                                                                                                                                 À DOMICILE
                                                                                                           • Etre à l'écoute des besoins  occasionnelsPOUR       VOUS
                                                                                                                                                       ou journaliers de nos clients
ranchements de                                                                                             • Répondre aux problèmes      parfois
                                                                                                                                 FACILITER LA VIEcomplexes  de l'alimentation
                                                                                                                                                               !              grâce
                                                                                                           à notre équipe de diététiciennes
agers (lave-linge,                                                                                         • S’assurer du suivi de la qualité : de la préparation de commande
                                                                                                           jusqu’à la livraison chez le client. VOTRE OFFRE DÉCOUVERTE SANS
                                                                                                                                                                 ENGAGEMENT
                                                                                                           LE + SAVEURS ET VIE                                   10% de remise

                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Le Club Sodexo
etien et bricolage
oges, luminaires,                                                                                          Saveurs et Vie allie plaisir du goût et
                                                                                                                                                surnutrition
                                                                                                                                                    la formuleet
                                                                                                                                                               7 propose
                                                                                                                                                                 déjeuners :+ 7 dîners
                                                                                                           • Un large choix de plats savoureux
                                                                                                           • Des menus personnalisés, à votreVOTRE       OFFRE FIDÉLITÉ
                                                                                                                                                  goût, et  adaptés à votre régime
                                                                                                                                                1 repas offert
                                                                                                           • Des conseils diététiques et pratiques
 20h00.                                                                                                    Une solution simple et souple : pour 20 repas commandés
un contrôle                                                                                                • Vos repas livrés à domicile, quand vous le souhaitez
                                                                                                                                                Plaisir et nutrition                                                                                                ASSISTANCE AUX PERSONNES FRAGILISÉES
                                                                                                           • Des prestations ouvrant droit à réduction    d’impôt (30% des sommes                                                                                       www.domidom.fr
nels.                                                                    www.pc30.fr                       engagées)                            • Des conseils diététiques et
                                                                                                                                                  pratiques.
                                                                                                                                                                 • Un large choix de plats
                      PC30 ENEN
                        PC30  QUELQUES
                                QUELQUESMOTS…
                                         MOTS...
                                                                                                                                                                   savoureux adaptés à vos goûts.                        ÀÀLA
                                                                                                                                                                                                                            LA DÉCOUVERTE  DEDOMIDOM
                                                                                                                                                                                                                               DÉCOUVERTE DE  DOMIDOM
                                                                                                                                                                 • Des menus équilibrés et 		                             DOMIDOM,
                                                                                                                                                                                                                         Depuis     sa acteur   majeur
                                                                                                                                                                                                                                        création,          national offre
                                                                                                                                                                                                                                                       DOMIDOM        de la prise
                                                                                                                                                                                                                                                                            des en    charge d’aide
                                                                                                                                                                                                                                                                                   services    de la et
                      PC30 PC30
                              a étéa créé
                                     été créé   en octobre
                                            en octobre   20032003
                                                               autourautour    d’un concept
                                                                        d’un concept   originaloriginal
                                                                                                : rendre                                                                                                                  dépendance à domicile, offre des services d’aide et d’accompagnement
                                                                                                                                                                   adaptés à vos besoins 		                              d’accompagnement        à lal’univers
                                                                                                                                                                                                                                                        personne.
                           : rendre l’informatique
                      l’informatique     plus agréablepluspouragréable     pour les
                                                                les utilisateurs.  Sautilisateurs.   Sa
                                                                                       mission ? Aller                                                                                                                    à la personne. Issus de              de laIssus deses
                                                                                                                                                                                                                                                                     santé,  l’univers  de laétaient
                                                                                                                                                                                                                                                                                fondateurs    santé, ses
                                                                                                                                                                   nutritionnels personnels.                             fondateurs   étaient  au coeur des
                           mission    ? Aller au  secours  des  clients  rencontrant
                      au secours des clients rencontrant des problèmes informatiques etdes  problèmes                                                                                                                     au cœur des    préoccupations     du préoccupations     du patient.
                                                                                                                                                                                                                                                                patient. Facilitateur  de vie, nous
                                                                                                                                                                 • Des menus pour les régimes
                           informatiques et de multimédia :                                                                                                                                                              Expert   dans ce
                                                                                                                                                                                                                          permettons      domaine
                                                                                                                                                                                                                                        aux personnes  aussi sensible,
                                                                                                                                                                                                                                                          âgées         DOMIDOM
                                                                                                                                                                                                                                                                 ou handicapés    deapplique   ce savoir-
                                                                                                                                                                                                                                                                                     vivre mieux  et
                      de multimédia       :                                                                                                                        spécifiques (diabétique, contrôlé
                           Soucis d’installation, virus, panne, liaison Internet, formations…                                                                                                                            faire
                                                                                                                                                                                                                          plusàlongtemps
                                                                                                                                                                                                                                 l’ensemble   de ses prestations.
                                                                                                                                                                                                                                            à domicile.
                      soucis   d’installation, virus, panne, liaison Internet, formations… Avec                                                                    en sodium, contrôlé en calories,
                           Avec plus de 1 500 000 interventions à son actif, et plus de                                                                                                                                  Facilitateur
                                                                                                                                                                                                                          LE + DOMIDOM de vie, nous permettons aux personnes dépendantes de
                                 1 500 000
                      plus70deagences          interventions
                                            réparties           à son
                                                         sur tout       actif, et plus
                                                                    le territoire       de 70etagences
                                                                                   français       DOM-
                                                                                                                                                                   pauvre en fibres ou sans résidus,
                                                                                                                                                                   hypocholestérolémiant, 		                             vivre
                                                                                                                                                                                                                          • Unemieux  et plus qualité
                                                                                                                                                                                                                                   démarche    longtemps      à domicile. par une certification
                                                                                                                                                                                                                                                          récompensée
                      réparties    sur tout
                           TOM, PC30          le territoire
                                         confirme           français
                                                     l’intérêt         et DOM-TOM,
                                                               des particuliers,        PC30 confirme
                                                                                   des professionnels                                                                                                                     de services : QUALICERT
                      l’intérêt   destypeparticuliers,    des etprofessionnels                                                                                     haché, mixé...)
                           pour ce           de prestations        se positionne pour
                                                                                    comme  celetype   de
                                                                                                 leader                                                                                                                  LE  + DOMIDOM
                                                                                                                                                                                                                          • L’évaluation gratuite de vos besoins à domicile pour une
                      prestations      et se du
                           incontestable       positionne
                                                  marché des comme      le leader
                                                                 services            incontestable
                                                                            numériques      sur site. du                                                         Un service simple et efficace                           •mission
                                                                                                                                                                                                                           Une charte   qualité connue et signée par tous nos collaborateurs
                                                                                                                                                                                                                                    personnalisée.
                      marché des services numériques sur site.                                                                                                   • Réduction d’impôt à hauteur                           ••L’évaluation gratuite deadministratif
                                                                                                                                                                                                                            L’accompagnement        vos besoins à domicile
                                                                                                                                                                                                                                                                    pour touspourvosune missiondeper-
                                                                                                                                                                                                                                                                                     dossiers
                          LES 5 RAISONS DE CHOISIR PC30
                                                                                                                                                                   de 30% (1).                                           sonnalisée
                                                                                                                                                                                                                          prises en charge.
                      LES• La
                           5 RAISONS
                              qualité duDE  CHOISIR
                                         leader       PC30
                                                français
                                                                                                                                                                 • Des tarifs attractifs.                                • L’accompagnement administratif pour tous vos dossiers de prises
                                                                                                                                                                                                                          • Du  personnel  diplômé    et/ou   formé  par  notre   propre
                      • La• qualité
                             Une présence   nationale
                                    du leader français et européenne                                                                                             • Un service livraison performant (2).                   organisme
                          • 50%   de réduction                                                                                                                                                                           en  charge de formation : IFSP
                      • Une   présence  nationaled’impôts  sur nos prestations à domicile
                                                  et européenne                                                                                                  • Des aides financières possibles (3).
                          • 30 jours de garantie sans frais                                                                                                                                                              ••Aucun
                                                                                                                                                                                                                            Aucunengagement
                                                                                                                                                                                                                                    engagementdans danslaladurée,
                                                                                                                                                                                                                                                             durée,ninidémarches
                                                                                                                                                                                                                                                                        démarches   administratives,
                      • 50%   de réduction d’impôts sur nos prestations à domicile                                                                                                                                        administratives, DOMIDOM est l’employeur.
                          • Un service sur mesure réalisé par des intervenants qualifiés                                                                                                                                 DOMIDOM est l’employeur
                      • 30etjours de garantie sans  frais                                                    (1) La réduction de 30% tient compte des dispositions sur la livraison de repas à domicile (circulaire du
                                                                                                                                                                                                                          • Interventions et astreintes 7j/7 - 24h/24.
                              diplômés                                                                       Ministère de l’Emploi, de la cohésion Sociale et du logement du 15/05/2007 ANSP/DGAS n°1-2007).
                                                                                                                                                                                                                         ••Vous  payez DOMIDOM      en  fonction des heures   effectuées
ANCE INFORMATIQUE     • Un service sur mesure réalisé par des intervenants qualifiés et                      (2) Saveurs et Vie livre dans la France entière, hors Corse et Dom-Tom.
                                                                                                                                                                                                                            70 agences en France
 ad.fr
                                                                                                                                                                           REPAS d’Assurance
                                                                                                             (3) Saveurs et Vie est conventionné par la CNAV (Caisse Nationale   PERSONNALISÉS     À DOMICILE
                                                                                                                                                                                             Vieillesse), agréé APA
                                                                                                                                                                                                                         • Interventions et astreintes 7j/7 - 24h/24
                      diplômés                                                                                                                                          www.saveursetvie.fr
                                                                                                             (Allocation Personnalisée d’Autonomie) et par certaines mairies.
                                                                                                                                                                                                                                                 Offre: 5% de remise sur toute la durée du contrat
                                                                                                                                                                                                                         • 30 agences de proximité     en France

                                                                         Vie quotidienne                                                Retrouvez toutes leurs offres sur
                      Retrouvez toutes leurs offres sur www.clubsodexo.fr       Vie quotidienne
                                                                www.clubsodexo.fr
ou www.sodexoavantages.fr
                                                    (prix d’un appel local)
                                                                       N° 0970 809 819

Sodexo Solutions de Motivation France - S.A. - RCS Nanterre 340 393 065 - Création : Sodexo - Crédit photos : Photo Alto - Jupiterimages - GUIDE CESU 2014
Vous pouvez aussi lire