PLAN DE CONTINUITE D'ACTIVITE FACE AU RISQUE DE PANDEMIE GRIPPALE (A H1N1)
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PLAN DE CONTINUITE D’ACTIVITE
FACE AU RISQUE DE PANDEMIE GRIPPALE (A H1N1)
Fichier : 20999_01_001C.doc, version C du 10/09/2009.
1. OBJECTIF DE CE DOCUMENT.
Ce document à pour but de fixer les objectifs face aux perturbations qui seront
engendrées par la pandémie de grippe A H1N1 au sein de la société DUHAMEL DTI.
Ce document définit :
- Les objectifs stratégiques à respecter.
- Les référents pandémie A H1N1.
- Un plan préventif mis en place pour limiter la pandémie au sein de la société.
- Un plan de crise à mettre en place pendant la pandémie.
- Un plan de sorties de crise.
Ce document évoluera en fonction du comportement de la pandémie au niveau national et
en fonction des préconisations gouvernementales.
Il est important :
- De consulter ce document régulièrement.
- De respecter les règles préconisées.
- D’identifier la version de ce document qui pourra évoluera en fonction du
comportement de la pandémie au niveau national et en fonction des préconisations
ou obligations gouvernementales.
Pour améliorer sa consultation et notamment sa consultation à distance ce document est
mis en ligne sur notre site internet www.duhamel-dti.fr
Date Version Observations importantes
15/07/09 A Création
31/08/09 B Information du personnel.
01/09/09 C Rappel information du personnel et formation
20999_01_001A.doc Page 1/8
DUHAMEL D.T.I. - Z.I. - Rue de l’industrie - 38420 DOMENE - Tel. 33+(0)4.76.77.54.52 – Fax. 33+(0)4.76.77.02.51 – Web. www.duhamel-dti.fr
SAS au capital de 100.000 € RCS Grenoble 482 327 962 - N° SIRET 482 327 962 00015 –
Code APE : 0312 A - N° de TVA Intracommunautaire : FR 75 482 327 9622. PREAMBULE.
FORMATION
Le risque de pandémie grippale concerne l’ensemble des activités du monde du travail et tous
leurs salariés, compte tenu des perturbations prévues et des mesures annoncées dans le plan
national « Pandémie grippale ».
Selon les hypothèses de scenarii, au plus fort de la vague pandémique, le taux d’absentéisme
pourrait s’élever à plus de 40 %.
Les principales conséquences, conduisant à une perturbation sensible de l’activité, pourraient être
les suivantes :
- la diminution des effectifs présents sur le lieu de travail ;
- l’indisponibilité simultanée de plusieurs dirigeants ou responsables ;
- la dégradation de services particulièrement sensibles (communications, transports,
…) ;
- l’interruption d’activités affectant des secteurs professionnels particuliers,
(établissements de formation, manifestations culturelles, tourisme, loisirs,…) ;
- la perturbation des circuits financiers et la réduction des disponibilités financières ;
- les mesures de contrôle aux frontières ;
- …
Il est important de rappeler qu’au-delà de l’aspect purement sanitaire, les mesures à prendre
relèvent d’une stratégie intersectorielle qui impacte l’ensemble des activités économiques et leur
continuité.
En France, un plan gouvernemental « Pandémie grippale » a été mis en place pour assurer la
protection de la population, tout en maintenant un fonctionnement des administrations et des
entreprises le plus proche possible des conditions normales.
Une circulaire de la Direction générale du travail précise le cadre réglementaire dans
lequel ce plan de continuité doit être élaboré (circulaire DGT 2007/18 du 18 décembre
2007).
De nombreuse informations sont disponibles (cas par cas) sur le site interministériel de
préparation à un risque de pandémie grippale www.grippeaviaire.gouv.fr.
L’élaboration d’un plan de continuité est obligatoire pour les administrations de l’Etat.
Il est fortement recommandé pour les collectivités territoriales et pour les entreprises.
La continuité des activités devra également tenir compte des mesures prévues pour freiner la
progression de la pandémie :
- restriction des échanges internationaux et de la circulation sur le territoire,
- Interruption de certains moyens de transport collectif ;
- mise en place d’un service minimal pour assurer les besoins indispensables de la
population ;
- restriction des activités professionnelles, sociales, éducatives et associatives non
essentielles.
Document : 20999_01_001A.doc du 08/09/09 Sujet : Pandémie grippale 1 H1N1
Auteur JP Bochet Titre : Plan de continuité d'activité
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De quoi parle-t-on ?
- Vocabulaire
Une pandémie grippale est due à l’apparition d’un nouveau virus grippal contre lequel
l’immunité de la population est faible ou nulle.
L’adaptation de ce nouveau virus à l’espèce humaine peut résulter d’échanges entre
souches virales animales et humaines, ou de mutations successives d’un virus animal.
- Définition
Epidémie : apparition soudaine et propagation rapide d'une affection contagieuse dans une
région ou une collectivité.
Pandémie grippale : épidémie mondiale de grippe chez l’homme résultant de l’apparition
d’un nouveau virus grippal adapté à l'espèce humaine.
Grippe saisonnière : épidémie de grippe « commune » survenant chaque hiver
Le virus H1N1, apparu au Mexique et aux Etats-Unis, est un virus de souche humaine.
Des retours d’expérience, le taux de décès est de l’ordre de 3 pour mille malades, c’est
à-dire légèrement supérieur à celui de la grippe saisonnière (entre 1 et 2 pour mille).
Il affecte prioritairement les enfants (60%) et la tranche d’âge de 20 à 55 ans (20%).
Il est extrêmement contagieux avec un facteur de transmission de 2 à 3 chez l’enfant (un
enfant malade transmet en moyenne le virus à 2 ou 3 autres enfants, …) et de 1,4 chez
l’adulte.
Comme pour tout virus grippal, la transmission du virus à l’origine de la pandémie devrait se faire
essentiellement par les sécrétions respiratoires à l’occasion d’éternuements, de toux ou de la
parole.
Au-delà de la voie respiratoire, la transmission par les mains contaminées doit également être
prise en compte, notamment lors de contacts avec des éléments contaminés (surfaces de travail,
poignées de porte, barres d’appui dans les transports en commun…).
En effet, les mains peuvent être portées aux muqueuses du visage ou aux yeux lors de gestes
instinctifs (se frotter les yeux, se ronger les ongles…).
A noter que les personnes infectées par le virus sont contagieuses avant que les premiers
symptômes ne se manifestent : un individu peut donc contaminer son entourage avant de savoir
qu’il est malade.
Une fois la pandémie établie, il sera vain de vouloir la circonscrire et sa propagation sera
inévitable.
Elle pourrait affecter près de 10% de la population.
Dans l’hémisphère nord, la période la plus favorable pour la pandémie se situe à l’automne, en
octobre, novembre et décembre.
Les simulations prédisent une épidémie en deux vagues :
- une première vague étalée sur une dizaine de semaines, avec une succession de
contagions ;
- une seconde période, plus courte (pic de contagion) de l’ordre de deux à trois
semaines.
Les principaux laboratoires ont entamé la production de vaccin et la France en a décidé
l’acquisition.
Les mesures de vaccination seront définies par la cellule interministérielle de crise.
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Enfin ce document définit un plan d’action qui va s’adapter au niveau de pandémie défini par
l’OMS et le gouvernement.
Les niveaux de pandémie et le niveau actuel sont précisés par le tableau suivant :
Niveau 1 Pas de nouveau virus animal circulant chez l’homme Atteint
Niveau 2 A Virus animal, connu pour avoir provoqué des infections chez Atteint
l’homme, identifié sur des animaux à l’étranger (phase 2 OMS)
Niveau 2 B Virus animal, connu pour avoir provoqué des infections chez Atteint
l’homme, identifié sur des animaux en France (phase 2 OMS)
Niveau 3A Cas humains isolés à l’étranger (phase 3 OMS) Atteint
Niveau 3B Cas humains isolés en France (phase 3 OMS) Atteint
Niveau 4A Début de transmission interhumaine efficace à l’étranger (phase 4 Atteint
OMS)
Niveau 4B Début de transmission interhumaine efficace en France (phase 4 Atteint
OMS)
Niveau 5A Extension géographique de la transmission interhumaine du virus Atteint
(phase 5 OMS)
Niveau 5B Extension géographique de la transmission interhumaine du Atteint
virus, l’un des pays étant la France (phase 5 OMS)
Niveau 6 Pandémie grippale (phase 6 OMS)
Niveau 7 Fin de vague pandémique ou fin de pandémie
Le niveau actuel au 07/09/2009 est le niveau 5B.
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3. OBJECTIFS STRATEGIQUES.
3.1. Définition des objectifs
Pour l’ensemble des salariés de Duhamel DTI, les objectifs à atteindre pendant la
pandémie sont par ordre de priorité :
1- Mise en œuvre et maintien de règles d’hygiène locaux & véhicules.
2- Maintien de l’accueil téléphonique Hot Line de 8h30 à 17h30 du lundi au samedi.
3- Maintien de l’accueil téléphonique de 8h30 h à 17h30 du lundi au samedi.
4- Maintien des activités de maintenance curative.
5- Maintien des activités administratives.
6- Maintien des activités d’étude.
7- Maintien des activités de câblage.
8- Maintien des activités de commerciales.
9- Maintien des autres activités.
3.2. Désignation d’un référent pandémie et d’un ou plusieurs suppléants.
Référent pandémie :
1- M. Jean-Pierre BOCHET – Président.
Référents suppléants :
2- M. Stéphane NAOUM – Responsable production et administration.
3- M. Emmanuel GRENIER – Chargé d’affaires.
4- M. Daniel LEITAO – Technicien.
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4. PREVENTION.
4.1. Actions misent en œuvre par Duhamel DTI au niveau des locaux et des véhicules.
4.1.1. Actions collectives mises en œuvre à partir du 01/09/2009 :
- Désignation de techniciens de nettoyage suppléants.
- Renforcement des mesures de nettoyage par désinfection intensive (Javel) des parties
communes :
o Toilettes.
o Poignées de porte.
o Poignées de véhicule.
o Poubelles individuelles fermées.
o Volants de véhicule.
o Zones de restauration collective.
o Zones de détente collective (machine à caffé).
- Mise à disposition de savons antiseptiques dans les toilettes DTI (1er étage).
- Mise à disposition d’une zone vestiaire individuelle.
- Mise en œuvre d’une fiche informant tous les salariés sur le nombre de salarié :
o Suspecté d’être atteint par le virus H1N1.
o Atteint par le virus H1N1.
4.1.2. Formation :
- Diffusion Vidéo Omega TV « Virus grippaux: les 3 sortes » Lien
- Diffusion Vidéo Omega TV « La grippe A: ses caractéristiques » Lien
- Diffusion Vidéo Omega TV « Grippe: Conseils pour éviter de l'attraper » Lien
- Diffusion, lecture et échange sur ce document.
4.1.3. Actions individuelles mises en œuvre à partir du 01/09/2009 :
- Distribution de savons antiseptiques individuels.
- Distribution de poubelles fermées individuelles.
- Distribution individuelle de mouchoirs en papier à usage unique.
- Mise à disposition sur demande de masques de protection.
Pour tout employé ou visiteur suspectant d’être malade ou étant malade avéré.
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4.2. Règles d’hygiène générales préconisées par Duhamel DTI.
A l’arrivée dans les locaux nous vous préconisons :
- D’éviter tout contact inutile entre les membres du personnel (serrage de main, bises … …).
- De passer systématiquement au panneau d’affichage afin de connaître :
o Le nombre de salarié suspecté / atteints par la grippe.
o Les éventuelles nouvelles consignes.
- D’utiliser les portes manteaux individuels pour poser vos vêtements.
- De vous laver les mains.
A l’intérieur des locaux ont été identifiées comme zone collective :
- Zone détente machine à café.
- Zone détente extérieur fumeur.
- Zone de restauration collective.
- Les toilettes.
Nous vous préconisons :
- De vous laver les mains avant et après un passage dans une zone collective.
- De vous tenir à une distance de plus de 2 mètres les uns des autres.
Au départ des locaux nous vous préconisons :
- D’éviter tout contact inutile entre les membres du personnel (serrage de main, bises … …).
- De vous laver les mains.
Enfin tout membre du personnel présentant un cas suspect ou avéré de grippe doit porter un
masque de protection.
4.3. Règles d’hygiène visiteur préconisées par Duhamel DTI.
L’accueil s’effectuera dans la mesure du possible par l’un des référents pandémie.
Au moment du traçage d’un visiteur :
- Informer le visiteur sur l’état pandémique de la société :
o Nombre de salariés suspect présents.
o Nombre de salariés atteints présents.
- Demander au visiteur son état pandémique.
- Dans le cas ou le visiteur présente un cas suspect ou avéré de grippe, lui distribuer un
masque et lui demander de s’équiper.
- Informer le visiteur sur les règles internes mises à œuvre :
o Porte manteau individuel.
o Lavage de main entrant / sortant.
o Lavage de main zones collectives.
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4.4. Règles d’hygiène déplacements préconisées par Duhamel DTI.
- Eviter les déplacements inutiles. Préférer d’équiper les sites actifs avec des clés 3G et
utiliser dans la mesure du possible les dispositifs de télémaintenance.
- Dans la mesure du possible utiliser votre véhicule ou désinfecter volant et habitacle intérieur
du véhicule avec votre savon individuel avant d’utiliser celui-ci.
- Respecter les règles internes et celles du client lorsque vous vous rendez sur site soit :
o Décliner votre état pandémique.
o Demander l’état pandémique de vos interlocuteurs.
o Demander les règles préconisées dans les locaux du client.
4.5. Règles de travail préconisées par Duhamel DTI.
Plus qu’à l’habitude le travail en binôme ou en trinôme par projet s’impose.
A partir du 01/09/09 effectué des points planning et des sauvegardes projet qui permettront aux
suppléants de poursuivre les projets en cas d’arrêt de travail de l’intervenant principal.
Respecter les ordres de priorité cités au dessus de ce document.
Concernant la ligne HOT LINE elle est gérée habituellement par Jean-Pierre BOCHET.
Les suppléants en cas de pandémie sont :
- Sébastien VIGNE.
- Daniel LEITAO.
- Emmanuel GRENIER.
En dernier ressort cette ligne sera gérée du domicile de Jean-Pierre BOCHET.
Concernant l’accueil téléphonique il est géré habituellement par Stéphane NAOUM.
Les suppléants en cas de pandémie sont :
- Emmanuel GRENIER.
- Bruno LOUCHE PELISSIER.
- Robert SABATINO.
En dernier ressort cette ligne sera transférée au domicile de Jean-Pierre BOCHET.
Concernant les travaux habituels (SAV, Administration/Gestion, Etude, Chiffrage …) nous nous
baserons sur les acteurs et suppléants habituels (congés), tout en restant en veille et en cherchant
à s’organiser afin que ces activités puissent être transférées aux domiciles des salariés en cas de
pandémie >= 40%.
Tous les utilisateurs de portable doivent disposer d’un moyen de connexion Ethernet à leur
domicile ou demander une clé 3G afin de rester en contact avec la société en cas d’aggravation
des mesures.
2 portables dormant vont être équipés afin de pouvoir étendre le parc PC portable à Daniel
LEITAO … …
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