PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada - à compter de septembre 2010

 
PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada - à compter de septembre 2010
PlanRéussite et Guide des
Politiques et Procédures | Canada
                  à compter de septembre 2010
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2   PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada
Table des matières
                     PlanRéussite de Arbonne | Canada                                                4–10
                     Avantages                                                                          5
                     Programmes de qualification                                                        6
                     Conditions de maintien                                                             8
                     Sommaire                                                                           9
                     Définitions                                                                       10

                     Politiques et Procédures                                                       12–34
                     Article 1 Introduction                                                            12
                     Article 2 Inscription, structure d’entreprise et transferts                       14
                     Article 3 Exploiter votre entreprise Arbonne                                      16
                     Article 4 Politique Internet                                                      22
                     Article 5 Commandes et expédition                                                 26
                     Article 6 Ventes                                                                  28
                     Article 7 Gains                                                                   29
                     Article 8 Garanties sur les produits, retours et rachat de marchandise            29
                     Article 9 Règlement de conflits et mesures disciplinaires                         30
                     Article 10 Inactivité et annulation                                               32
                     Article 11 Définitions                                                            33

                     Modifications                                                                         34

                     Code d’éthique                                                                        35

                                             PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada    3
Le PlanRéussite de Arbonne | Canada

Un équilibre harmonieux entre effort                                      Le PlanRéussite au service de votre
et récompense                                                             réussite
Le système de rémunération de Arbonne, le « PlanRéussite », est l’un      Non seulement le plan de rémunération Arbonne vous guide-t-il dans
des plus dynamiques et des plus avantageux du secteur du marketing        vos efforts, sa structure vous aide aussi à planifier votre réussite, d’où
de réseau. Dès le début, il vous est possible de tirer des revenus de     son nom. Le PlanRéussite propose des objectifs réalistes et concrets
votre entreprise indépendante Arbonne. Que vous désiriez utiliser et      tout en vous permettant de contrôler chaque étape de votre aventure
partager les produits, établir une clientèle de vente au détail, créer    avec Arbonne.
et développer un réseau à grande échelle, ou une combinaison de
tous ces éléments, le PlanRéussite de Arbonne vous propose des
récompenses lucratives. Celles-ci comprennent : la possibilité de
                                                                          Vous êtes en contrôle de votre avenir
réaliser un profit sur la vente des produits au détail, des bonis en      En entreprise, d’autres personnes décident habituellement des
argent, des remises directes et indirectes sur les ventes, le programme   augmentations de salaire et des bonis que vous recevez.
de boni Mercedes-Benz, des voyages et la participation à un régime        Le PlanRéussite de Arbonne vous soutient dès le début et récompense
d’assurance-vie.                                                          vos efforts dans l’établissement de votre entreprise et la vente
                                                                          de ­produits au détail. Arbonne verra à vous procurer toutes les
                                                                          rémunérations et les bonis que vous méritez.

    ces politiques comprennent des déclarations sur le plan de rémunération de arbonne. il n’y a aucune garantie
    de revenus et, comme dans toute autre entreprise indépendante, le succès ou l’échec de chaque conseiller
    dépend de ses aptitudes et de ses efforts. la réputation de arbonne repose sur sa gamme de produits et la
    société encourage fortement les conseillers à en faire l’essai avant de devenir conseiller INDÉPENDANT ARBONNE.

4    PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada
Les avantages
Client privilégié                                                             Directeur de zone
•   Rabais de 20 % sur le prix de détail suggéré de tous les produits         Mêmes avantages que le directeur exécutif de district, plus :
    Arbonne, à l’exception des accessoires d’aide à l’entreprise, des         •   Remise de 6 % sur le VI de la zone centrale.
    ensembles d’échantillons et des trousses de démarrage.
                                                                              •   Boni en argent du directeur de zone de 480 $ si les ventes de la
•   Remise de 4 % sur le VI de tous vos clients privilégiés et conseillers        zone centrale totalisent un VQ de 20 000 et qu’un minimum de dix
    indépendants Arbonne personnellement parrainés.                               nouveaux conseillers indépendants Arbonne réalisent chacun un VQ
•   Accès aux offres promotionnelles en cours et autres                           personnel d’au moins 150 au cours de leur premier mois. Le boni le
    promotions mensuelles.                                                        plus élevé est accordé (zone ou district).

Conseiller                                                                    Directeur exécutif de zone
•   Rabais de 35 % sur le prix de détail suggéré (PDS) sur tous les           Mêmes avantages que le directeur de zone, plus :
    produits Arbonne, à l’exception des accessoires d’aide à l’entreprise,    •   Remise de 6 % sur le VI des directeurs de zone de 1re génération.
    des ensembles d’échantillons et des trousses de démarrage.
                                                                              •   Remise de 1 % sur le VI des directeurs de zone de 2e génération
•   Commission de client privilégié de 15 % sur le volume de détail (VD),         avec deux zones de 1re génération.
    sauf le VD sur les promotions de produits, des commandes passées
                                                                              •   Remise de 1 % sur le VI des directeurs de zone de 3e génération
    par les clients privilégiés que vous aurez personnellement parrainés.
                                                                                  avec trois zones de 1re génération.
    La possibilité de recevoir des commissions de clients privilégiés
    additionnelles sur le VD admissible des clients privilégiés qui ne sont
    pas servis par un autre conseiller indépendant Arbonne.
                                                                              Vice-président régional
                                                                              Mêmes avantages que le directeur exécutif de zone, plus :
•   Remise de 4 % sur le VI de tous les clients privilégiés/ conseillers
    indépendants Arbonne parrainés personnellement.                           •   Remise de 3 % sur le VI de la région centrale.

•   Accès aux offres promotionnelles en cours, au Programme des               •   Boni en argent du vice-président de 720 $ si les ventes de la
    Primes Sélect Arbonne (PPSA) et aux autres promotions mensuelles.             région centrale totalisent un VQ de 60 000 et qu’un minimum de 30
                                                                                  nouveaux conseillers indépendants Arbonne réalisent chacun un VQ
Directeur de district                                                             personnel d’au moins 150 ­au cours de leur premier mois. Le boni le
                                                                                  plus élevé est accordé (région, zone ou district).
Mêmes avantages qu’un conseiller, sauf la remise de 4 % plus :
•   Remise de 8 % sur le VI du district central.                              •   Boni en argent Mercedes-Benz de 960 $ si les ventes totalisent un
                                                                                  VQ de 40 000 dans la région centrale, un boni de 720 $ avec un
•   Boni en argent du directeur de district de 240 $ si les ventes du             VQ de 35 000, un boni de 480 $ avec un VQ de 30 000 et un boni
    district central totalisent un VQ de 5 000 et si un minimum de cinq           de 240 $ avec un VQ de 25 000, incluant les crédits de ­promotion.
    nouveaux conseillers indépendants Arbonne réalisent chacun un                 Si vous êtes payé en tant que VPR ou VPR maintien de titre, vous
    volume de qualification personnel (VQP) d’au moins 150 au cours de            êtes admissible pour recevoir chaque mois le boni en argent
    leur premier mois.                                                            Mercedes-Benz si vous possédez ou louez une Mercedes-Benz
•   Dépôt direct pour les chèques de remise et de bonis.                          blanche admissible, et ce, tant que vous possédez ou louez cette
                                                                                  voiture. Si vous revenez au niveau de conseiller en vertu de l’article
Directeur exécutif de district                                                    3.8 des Politiques et Procédures, vous ne serez plus admissible au
                                                                                  programme de boni en argent Mercedez-Benz.
Mêmes avantages que le directeur de district, plus :
•   Remise de 8 % sur le VI des directeurs de district de 1re génération.
•   Remise de 2 % sur le VI des directeurs de district de
    2e génération avec deux districts de 1re génération.
•   Remise de 1 % sur le VI des directeurs de district de                         STATUT QUALIFIÉ
    3e génération avec trois districts de 1re génération.
                                                                                  Pour être admissibles aux programmes de qualifi-
                                                                                  cation ainsi qu’aux divers programmes de primes et
                                                                                  de remises, les conseillers indépendants doivent
                                                                                  accumuler un VOLUME DE QUALIFICATION personnel
                                                                                  (VQP) minimum de 100 chaque mois ET SE CONFORMER À
                                                                                  LEUR Entente (COMME DÉFINIE À LA PAGE 10).

                                                                                  PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada              5
Les avantages (suite)                                                     Programmes de qualification
Vice-président exécutif régional                                          Statut qualifié
Mêmes avantages que le vice-président régional, plus :                    Pour pouvoir participer aux programmes de qualification et aux
•   Remise de 3 % sur le VI des vice-présidents régionaux de              divers programmes de remises et bonis, les conseillers indépendants
    1re génération.                                                       Arbonne doivent réaliser chaque mois un VQ personnel minimum
                                                                          de 100, et se conformer à leur Entente. Si un client privilégié remplit
•   Remise de 2 % sur le VI des vice-présidents régionaux de
                                                                          les conditions relatives aux options de qualification afin d’atteindre le
    2e génération avec deux régions de 1re génération.
                                                                          niveau de conseiller, le processus de réaffectation à ce niveau aura
•   Remise de 2 % sur le VI des vice-présidents régionaux de              lieu au moment même où il les remplira. Si un conseiller indépendant
    3e génération avec trois régions de 1re génération.                   Arbonne situé au niveau de conseiller ou à un niveau supérieur remplit
•   Régime d’assurance-vie des conseillers indépendants Arbonne.          les conditions relatives aux options de qualification pour atteindre le
                                                                          niveau suivant, le processus de réaffectation aura lieu automatique-
Vice-président national                                                   ment à la fin du mois durant lequel il les aura remplies. Son nouveau
Mêmes avantages que le vice-président exécutif régional, plus :           statut entrera en vigueur le premier jour du mois suivant. Les niveaux
                                                                          de réalisation sont déterminés uniquement en fonction des activités de
•   Remise de 1 % sur le VI de la nation centrale.
                                                                          chaque conseiller indépendant Arbonne et de celles de leur équipe.
•   Boni en argent Mercedes-Benz de 1 200 $ avec des ventes
    totalisant un VQ de 160 000 dans la nation centrale, un boni de       Client privilégié
    960 $ avec un VQ de 140 000, un boni de 720 $ avec un VQ de
                                                                            •   Il vous en coûtera 35 $ pour vous inscrire. Remplissez le formulaire
    120 000 et un boni de 480 $ avec un VQ de 100 000, incluant les
                                                                                d’Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne et vous
    crédits de promotion. Si vous êtes payé en tant que VPN (ou êtes
                                                                                recevrez la trousse de démarrage du client privilégié. Les personnes
    en maintien de titre), vous êtes éligible pour recevoir chaque mois
                                                                                s’étant inscrites au départ à titre de client privilégié et qui, plus
    le boni Mercedes-Benz si vous possédez ou louez une Mercedes-
                                                                                tard, atteignent le niveau de conseiller en remplissant les conditions
    Benz blanche admissible, et ce, tant que vous possédez ou louez
                                                                                relatives aux activités d’entrepreneur mentionnées ci-dessous, ne
    cette voiture. Si vous revenez au niveau de conseiller en vertu
                                                                                reçoivent pas la trousse du conseiller indépendant Arbonne au
    de l’article 3.8 des Politiques et Procédures, vous ne serez plus
                                                                                moment de leur réaffectation.
    admissible au programme de boni en argent Mercedez-Benz.
                                                                          Conseiller*
Vice-président exécutif national                                          Il existe trois façons de devenir admissible au niveau de conseiller :
Mêmes avantages que le vice-président national, plus :                    (1) inscrivez-vous à ce niveau au moment de votre inscription initiale,
•   Remise de 1 % sur le VI des vice-présidents nationaux de              (2) atteignez ce niveau par l’entremise d’activités d’entrepreneur ou
    1re génération.                                                       (3) mettez à jour votre statut (limite d’une seule fois). Voir les descrip-
                                                                          tions ci-dessous.
•   Remise de 1 % sur le VI des vice-présidents nationaux de
    2e génération avec deux nations de 1re génération.                    Inscrivez-vous
•   Remise de 1 % sur le VI des vice-présidents nationaux de                •   Pour 130 $, remplissez l’Entente et inscription du conseiller
    3e génération avec trois nations de 1re génération.                         indépendant Arbonne et recevez la trousse de démarrage du
•   Remise de 1 % sur le VI des vice-présidents nationaux de                    conseiller indépendant Arbonne.
    4e génération avec quatre nations de 1re génération.                  Réalisez un VQ
•   Remise de 1 % sur le VI des vice-présidents nationaux de                •   Réalisez les DEUX exploits suivants en deux mois au cours des
    5e génération avec cinq nations de 1re génération.                          trois mois précédents :
                                                                                1. Réalisez un VQP d’au moins 150.
•   Remise de 1 % sur le VI des vice-présidents nationaux de
                                                                                2.	Parrainez deux nouveaux clients privilégiés ou conseillers
    6e génération avec six nations de 1re génération.
                                                                                      indépendants Arbonne ou plus ayant également réalisé un
                                                                                      VQ de 150 durant leur premier mois.
                                                                          Mise à jour de statut
    LIGNÉE DE PARRAINAGE : TOUS LES CONSEILLERS INDÉ-                       •   Achetez la trousse de démarrage à 95 $ et recevez une mise à
    PENDANTS ARBONNE AYANT ÉTÉ PARRAINÉS AU-DESSOUS                             jour de votre statut. Par conséquent, votre statut passera de client
    DE VOUS, PEU IMPORTE LE NIVEAU ET PEU IMPORTE QU’ILS                        privilégié à conseiller indépendant Arbonne en date du paiement.
    AIENT ÉTÉ PARRAINÉS PERSONNELLEMENT PAR VOUS OU                         •   Les clients privilégiés ne peuvent acheter qu’une seule fois la
    UN AUTRE CONSEILLER INDÉPENDANT ARBONNE SOUS                                mise à jour de statut avec leur numéro d’identification Arbonne.
    D’AUTRES CONSEILLERS INDÉPENDANTS ARBONNE.
                                                                            •   Les personnes s’étant au départ inscrites en tant que conseiller
                                                                                ont automatiquement utilisé leur mise à jour. Si elles ne remplissent

6    PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada
Programmes de qualification (suite)
       pas les conditions de maintien du statut de conseiller, et reviennent       Directeur exécutif de zone
       au niveau de client privilégié, elles ne peuvent pas faire l’achat de
       la trousse de démarrage du conseiller pour recevoir une autre               Un directeur de zone qui promeut une nouvelle zone à partir de sa
       possibilité de mettre à jour leur statut de conseiller.                     zone centrale.

*Afin de maintenir le statut de conseiller et de profiter des avantages conne-     Vice-président régional
 xes, les conseillers doivent remplir les conditions relatives aux activités en
                                                                                   Options de qualification de deux ou trois mois
 cours, comme décrites plus en détail à la page 8. Les conseillers qui ne
 remplissent pas ces conditions de maintien reviendront au statut de client          •   VQ de 96 000 sur deux mois ou de 120 000 sur trois mois.
 privilégié. Les conseillers parrainés avant ou le 31 janvier 2009 sont admis-
 sibles au statut de conseiller et pourront le maintenir, à condition qu’ils         •   VQ minimum de 40 000 au cours du premier et du dernier mois de la
 renouvellent leur Entente en payant les frais de renouvellement annuels.                période de qualification.
                                                                                         Le VQ sera accumulé pendant toute la période de qualification.
 Directeur de district                                                               •

 Options de qualification de un, deux ou trois mois                                  •   Le cas échéant, un crédit en VQ de 10 000 pour un ou plusieurs
                                                                                         vice-présidents, de 1re génération, promus et payés en tant que
   •   Lorsque vous accumulez un VQ personnel de 1 000 — vos                             tels, chaque mois.
       ventes personnelles — ou un VQ de 2 500 pendant un mois, vous
       commencez automatiquement le processus de qualification pour                  •   VQ maximum de 40 000 provenant de la lignée de parrainage de
       le niveau de directeur de district.                                               chaque directeur de zone de 1re génération (payé en tant que tel),
                                                                                         excluant le volume des directeurs de zone de 1re génération qui
 et pour remplir les options de qualification :
                                                                                         ont été promus vice-présidents régionaux durant la période de
   •   Un VQ de 6 000 en un mois, un VQ de 6 000 en deux mois                            qualification. Si, pendant cette période, un directeur de zone de
       consécutifs, ou un VQ de 7 500 échelonné sur trois mois consécutifs.              1re génération est promu au niveau de vice-président régional, le
   •   Le VQ s’accumulera pendant toute la période de qualification.                     crédit représentant 10 000 VQ sera inclus dans le VQ maximal de
                                                                                         40 000 pouvant être compté au cours de la période de qualification.
   •   VQ minimum de 2 500 le dernier mois de la période de qualification.
   •   VQ personnel de 1 000 accumulé pendant la période de qualification.         Vice-président exécutif régional
   •   Le cas échéant, un crédit en VQ de 650 pour un ou plusieurs                 Un vice-président régional se qualifiera pour devenir vice-président
       directeurs de district personnellement parrainés (ou niveaux supérieurs),   exécutif régional lorsqu’il ou elle promeut une région à partir de sa
       de 1re génération, promus et payés en tant que tels, chaque mois.           région centrale.

 Directeur exécutif de district                                                    Vice-président national
                                                                                   Options de qualification de deux ou trois mois
 Un directeur de district qui promeut un nouveau district à partir de son
 district central.                                                                   •   VQ de 384 000 sur deux mois ou de 480 000 sur trois mois.

 Directeur de zone                                                                   •   VQ minimum de 160 000 au cours du premier et du dernier mois de
                                                                                         la période de qualification.
 Options de qualification de deux ou trois mois
                                                                                     •   Le VQ sera accumulé pendant toute la période de qualification.
   •   VQ de 24 000 sur deux mois ou de 30 000 sur trois mois.
                                                                                     •   Le cas échéant, un crédit en VQ de 40 000 pour un ou plusieurs
   •   VQ minimum de 10 000 au cours du premier et du dernier mois de la
                                                                                         vice-présidents nationaux, de 1re génération, promus et payés en tant
       période de qualification.
                                                                                         que tels, chaque mois.
   •   VQ minimum de 2 500 chaque mois dans le district central pendant
                                                                                     •   VQ maximum de 160 000 provenant de la lignée de parrainage de
       la période de qualification.
                                                                                         chaque vice-président régional de 1re génération (payé en tant que
   •   Le VQ sera accumulé pendant toute la période de qualification.                    tel), excluant le volume des vice-présidents régionaux de
   •   Le cas échéant, un crédit en VQ de 2 500 pour un ou plusieurs                     1re génération qui ont été promus au niveau de vice-président
       directeurs de zone (ou de niveaux supérieurs), de 1re génération,                 national durant la période de qualification. Si, pendant cette
       promus et payés en tant que tels, chaque mois.                                    période, un vice-président régional de 1re génération est promu
   •   VQ maximum de 10 000 provenant de la lignée de parrainage de                      au niveau de vice-président national, le crédit de 40 000 VQ sera
       chaque directeur de district de 1re génération (payé en tant que tel),            inclus dans le VQ maximum de 160 000 pouvant être compté au
       excluant le volume des directeurs de district de 1re génération qui               cours de la période de qualification.
       ont été promus directeurs de zone au cours de la période de
       qualification. Si, pendant cette période, un directeur de district de
                                                                                   Vice-président exécutif national
       1re génération est promu au niveau de directeur de zone, le crédit          Un vice-président national qui promeut une nation à partir de sa
                                                                                   nation centrale.
       représentant 2 500 VQ sera inclus dans le VQ maximal de 10 000
       pouvant être compté au cours de la période de qualification.

                                                                                     PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada            7
Conditions de maintien
Conseiller                                                                       dant, il devra subir une réaffectation à un niveau inférieur dès le premier
                                                                                 jour du mois suivant.
Un conseiller sera considéré actif et maintiendra son statut de
                                                                                 Un conseiller qui devient directeur de district, et qui ne respecte pas les
conseiller en réalisant un VQP d’au moins 150 en deux mois au cours
                                                                                 exigences de maintien de directeur de district, sera réaffecté au niveau
des trois mois précédents.
                                                                                 de conseiller. Si le conseiller s’est inscrit à l’origine avec Arbonne après
Les conditions de maintien du statut de conseiller débutent le mois              le 31 janvier 2009, les exigences de maintien pour le niveau de conseiller
suivant l’atteinte du niveau par le conseiller indépendant Arbonne, que          commenceront le mois suivant la réaffectation au niveau de conseiller.
ce soit par l’inscription initiale, les options de qualification relatives aux   Par exemple : Si le compte de rendement d’un directeur de district est
activités d’entrepreneur ou la mise à jour de statut. Les conseillers par-       épuisé et que ce dernier ne respecte pas les conditions de maintien
rainés avant ou le 31 janvier 2009 maintiendront leur statut de conseiller       en juin, le directeur de district est réaffecté au niveau conseiller en
et n’ont pas besoin de remplir les conditions relatives aux activités men-       juillet. Les conditions de maintien pour deux des trois mois continus ne
tionnées précédemment pour maintenir leur niveau, à condition qu’ils             commenceront pas avant le mois d’août.
renouvellent leur Entente en payant les frais de renouvellement.

                                                                                 Maintien d’un niveau et réaffectation
Conditions mensuelles des directeurs et
                                                                                 Pour avoir droit aux récompenses, aux primes d’encouragement et à
des vice-présidents                                                              tous les autres bénéfices et avantages octroyés à un niveau particu-
Après la promotion à directeur ou vice-président, les conditions de              lier, vous devez être payé selon ce niveau et vous conformer à votre
maintien des conseillers sont remplacées par :                                   Entente. Ce niveau « payé en tant que tel » est basé sur la capacité
Directeur de district           VQ de 2 500 dans le district central             d’un conseiller indépendant Arbonne à remplir les conditions relatives
Directeur de zone               VQ de 10 000 dans la zone centrale               au maintien et aux options de qualification, lesquelles peuvent différer
Vice-président régional         VQ de 40 000 dans la région centrale             en fonction du titre que ce dernier détient, conformément au calendrier
                                                                                 de réaffectation de maintien de niveau suivant : si vous êtes réaffecté
Vice-président national         VQ de 160 000 dans la nation centrale
                                                                                 à un autre niveau, vous conserverez le titre du niveau que vous quittez
Des crédits de promotion (CP) sont accordés aux vice-présidents                  pour la période de temps qui suit :
régionaux et nationaux qui ont promu d’autres régions et nations
à partir de leurs régions et nations centrales respectives. Ces CP                 •   Niveaux directeurs de district    6 mois suivant la réaffectation
s’ajoutent automatiquement, chaque mois, au volume de ces régions                  •   Niveaux directeurs de zone        9 mois suivant la réaffectation
et nations centrales.                                                              •   Niveaux vice-présidents           12 mois suivant la réaffectation
                                                                                 Le processus de réaffectation à un niveau antérieur s’effectue automa-
•   Pour chaque vice-président régional promu hors de la région
                                                                                 tiquement à la fin du dernier mois parmi ceux énumérés précédemment
    centrale, un VQ de 10 000 est alloué au maintien des exigences de
                                                                                 et entre en vigueur le premier jour du mois suivant. En revanche, les
    VQ régional et au programme de boni Mercedes-Benz.
                                                                                 conseillers indépendants Arbonne peuvent également être immé-
•   Pour chaque vice-président national promu hors de la nation                  diatement réaffectés après qu’un avis leur ait été émis par Arbonne,
    centrale, un VQ de 40 000 est alloué au maintien des exigences de            conformément aux sections 3.8 et 9.3 des Politiques et Procédures.
    VQ national et au programme de boni Mercedes-Benz.
Les soldes d’un compte de rendement (CR) sont définis selon les                  Renouvellement annuel de l’Entente
critères suivants :
                                                                                 des conseillers indépendants Arbonne
1. À la suite d’une promotion ou d’une réaffectation d’un niveau à un
                                                                                 La durée de l’Entente est de un an. Afin demeurer un conseiller indé-
   autre, votre CR existant est remis à zéro et une période d’accumulation
                                                                                 pendant Arbonne inscrit, tous les conseillers indépendants Arbonne
   de deux mois commence, pendant laquelle tous les VQ centraux sont
                                                                                 doivent, chaque année, avant la fin de leur mois anniversaire,
   déposés dans votre CR sans déduction d’aucuns frais d’entretien.
                                                                                 renouveler leur Entente avec Arbonne en payant la contribution
2. Lorsqu’il y a promotion d’un conseiller de votre groupe central à             annuelle à Arbonne.
   un même niveau, une période d’accumulation de deux mois entre
   en vigueur.                                                                   Tous les conseillers indépendants Arbonne continueront de recevoir la
                                                                                 totalité des avantages comme mentionné dans ce guide s’ils renou-
3. Sur une base permanente, les soldes de CR seront maintenus
                                                                                 vellent et accumulent au moins 150 VQP avant la fin du mois de leur
   comme suit :
                                                                                 renouvellement. Les conseillers parrainés avant ou le 31 janvier 2009
       VQ mensuel central – VQ mensuel exigé = Solde du CR                       doivent renouveler leur Entente et payer les frais de renouvellement
                                                                                 annuel afin de maintenir leur statut de conseiller, et ce, sans avoir à
Si le VQ mensuel exigé n’est pas atteint et que le solde du CR est               remplir les conditions de maintien relatives aux activités, mentionnées
négatif, le directeur ou le vice-président sera éligible aux avantages           précédemment.
auxquels il a droit en vertu de son titre au cours de ce mois ; cepen-

8    PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada
Sommaire du PlanRéussite de Arbonne

                                    CLIENT PRIVILÉGIÉ/                 District           ZONE         RÉGION           Nation
                                        CONSEILLER

  Central                                     4%                           8%              6%             3%               1%

 1re génération                                                            8%              6%             3%               1%

  2e génération                  Le client privilégié et le                2%              1%             2%               1%
                                 conseiller n’ont pas de
  3e génération                                                           1%               1%             2%               1%
                                 lignée de parrainage.
 4e génération                   Lorsque vous devenez                                                                      1%

  5e génération                  respon­sable d’un district,                                                               1%
                                 le 4 % passe à 8 %.
  6e génération                                                                                                            1%

Considérez chacune de ces sections comme étant un « centre de profits » distinct pour votre entreprise. En tant que conseiller vous
obtenez une remise indirecte de 4 % sur les revenus mensuels de chaque client privilégié et conseiller que vous parrainez.

En devenant directeur de district, ce 4 % augmente à 8 % et s’applique à tout votre district.

N’oubliez pas que vous faites vous-même partie de votre district. Le 8 % s’applique donc aussi sur vos ventes personnelles !

Exemple :

Pour être payé au niveau de la 2e et/ou 3e génération (prenons l’exemple d’un district), votre lignée de parrainage doit être aussi
large que profonde. Par exemple, si vous avez un directeur de district de 2e génération (deux niveaux au-dessous de vous), vous
devez avoir deux directeurs de district de 1re génération. Pour avoir droit aux remises de la 3e génération, vous devez avoir trois
niveaux de largeur.

                                                                                PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada   9
Définitions
Les définitions suivantes s’appliquent à l’ensemble du PlanRéussite :

Client privilégié : Un conseiller indépendant Arbonne dont le principal       plus inclure leurs VQ dans vos comptes de rendement ni dans le calcul
objectif de sa relation avec Arbonne consiste à réaliser des économies        de vos remises reliées à votre groupe central. Par contre, leur VQ
en achetant des produits tout en profitant d’un escompte.                     s’ajoutera à vos remises indirectes de 1re génération.
Commission de client privilégié : Une commission sera versée sur              Lignée de parrainage : Tous les conseillers indépendants Arbonne
les commandes passées par des clients privilégiés. La commission              ayant été parrainés par un autre conseiller, peu importe à quel niveau
sera calculée en fonction de 15 % de la valeur au détail des                  et peu importe qu’ils aient été parrainés personnellement par ce
commandes (excluant les accessoires d’aide à l’entreprise et les              conseiller indépendant Arbonne ou un autre conseiller indépendant
promotions de produits). Cette commission sera payée mensuellement,           Arbonne sous ce dernier.
au premier conseiller actif au-dessus de l’acheteur dans la lignée au
                                                                              Nation centrale : Votre nation centrale est composée de votre région
moment où la commande est entièrement traitée.
                                                                              centrale et toutes les autres régions au-dessous de vous qui n’ont
Conseiller : Un conseiller indépendant Arbonne qui s’investit                 pas encore atteint le niveau de nation. Lorsque l’un de vos conseillers
activement dans le développement de son entreprise et dont le                 accède au niveau de vice-président national, ce conseiller (nouveau
principal objectif consiste à générer des revenus.                            VPN) et tous les autres conseillers des régions, zones et districts
                                                                              au-dessous de ce dernier quittent votre nation centrale pour former
Conseiller indépendant Arbonne : Toute personne ayant signé et
                                                                              leur propre nation centrale. Ainsi, ils sont considérés avoir été promus
soumis à Arbonne le formulaire d’Entente et inscription du conseiller
                                                                              nation de 1re génération.
indépendant Arbonne, et que Arbonne a accepté. En vertu de cette
définition, le terme « conseiller indépendant Arbonne » fait référence        Payé en tant que : Il s’agit du montant que vous recevez selon le
aux clients privilégiés, aux conseillers, aux directeurs et aux vice-         PlanRéussite de Arbonne, que ce soit des remises indirectes, des
présidents, et les englobe tous.                                              bonis ou toute autre mesure incitative. Ce montant dépend de votre
                                                                              performance et peut différer de votre titre actuel.
District central : Votre district central est composé de vous-même,
des conseillers indépendants que vous avez parrainés, de tous ceux            Premier mois : Le mois durant lequel une personne devient un
qui ont été parrainés par ces derniers et ainsi de suite. Lorsque l’un        conseiller indépendant Arbonne et s’engage à respecter son Entente
de vos conseillers atteint le niveau de directeur de district, ce directeur   avec Arbonne.
de district et tous les autres conseillers indépendants Arbonne
                                                                              Primes, remises indirectes et bonis en argent : Les primes, les
au-dessous de lui sont promus hors de votre district central et forment
                                                                              remises indirectes et les bonis en argent sont calculés à la fin de
leur ­propre district central. Ainsi, ils sont considérés avoir été promus
                                                                              chaque mois pour être payés aux conseillers indépendants Arbonne,
district de 1re génération.
                                                                              directeurs et vice-présidents éligibles à la fin du mois suivant.
Entente : Il s’agit du contrat qui lie Arbonne à chaque conseiller
                                                                              Prix de détail suggéré (PDS) : Le prix de vente suggéré auquel un
indépendant Arbonne et qui comprend l’Entente et inscription du
                                                                              produit est vendu à un client.
conseiller indépendant Arbonne, les Politiques et Procédures de
Arbonne, le PlanRéussite de Arbonne, le Code d’éthique du conseiller          Région centrale : Votre région centrale est composée de votre zone
indépendant Arbonne, les termes et conditions en ligne de Arbonne             centrale et toutes les autres zones au-dessous de vous qui n’ont pas
(pour ceux qui s’inscrivent en ligne), la politique de confidentialité sur    encore atteint le niveau de région. Lorsque l’un de vos conseillers
le site Web de Arbonne, dans leur forme actuelle ou mise à jour, à la         accède au niveau de vice-président régional, ce conseiller (nouveau
discrétion de Arbonne.                                                        VPR) et tous les autres conseillers des régions et zones au-dessous de
                                                                              ce dernier quittent votre région centrale pour former leur propre région
Escompte : Le pourcentage déduit du prix de détail suggéré des
                                                                              centrale. Ainsi, ils sont considérés avoir été promus région de
produits Arbonne afin de permettre au conseiller de profiter des prix
                                                                              1re génération.
de gros. (Les accessoires d’aide à l’entreprise, les promotions et les
spéciaux sur les produits ne sont pas inclus.)                                Statut qualifié : Pour pouvoir participer aux programmes de
                                                                              qualification ainsi qu’aux divers autres programmes de récompenses
Génération : Lorsqu’un conseiller indépendant de votre lignée de
                                                                              et de remises, les conseillers indépendants, les directeurs et les vice-
parrainage atteint le niveau directeur de district ou un niveau supérieur,
                                                                              présidents doivent réaliser un VQ personnel mensuel d’au moins 100,
il forme son propre groupe central (district, zone, région ou nation,
                                                                              et respecter les conditions de leur Entente.
selon le niveau) et fait partie de votre 1re génération. Le conseiller
indépendant Arbonne promu, sa lignée de parrainage et leur VQ total
de groupe ne font plus partie de votre groupe central. Vous ne pourrez

10   PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada
Définitions (suite)

Volume de détail (VD) : Le VD est le volume utilisé pour calculer les
remises. Tous les produits Arbonne comportent une valeur VD que
les conseillers indépendants Arbonne accumulent par l’entremise de
l’achat et de la vente de ces produits. Veuillez noter que les trousses
de démarrage, les accessoires d’aide à l’entreprise, les ensembles
d’échantillons et les spéciaux de produits n’ont pas de volume de détail.
Volume de qualification (VQ) : Le VQ est le volume utilisé pour
calculer la qualification, le maintien, les campagnes promotionnelles
et les programmes de récompense. Tous les produits Arbonne
comportent une valeur de VQ désignée qu’accumulent les conseillers
au moyen de l’achat et de la vente de ces produits. Veuillez noter que
les trousses de démarrage, les accessoires d’aide à l’entreprise, les
échantillons et les offres spéciales sur les produits, comme les AaA et
les et les spéciaux de l’hôte ne comportent pas de VQ.
Volume indirect (VI) : Le VI, d’après lequel sont calculées les remises,
représente 65 % du volume de ventes au détail.
Zone centrale : Votre zone centrale est composée de votre district
central et tous les autres districts au-dessous de vous qui n’ont pas
encore atteint le niveau de zone. Lorsque l’un de vos conseillers
indépendants Arbonne accède au niveau de directeur de zone, ce
conseiller (nouveau DZ) et tous les autres conseillers indépendants
Arbonne des districts en-dessous de ce dernier quittent votre
zone centrale pour former leur propre zone centrale. Ainsi, ils sont
considérés avoir été promus zone de 1re génération.
Tous les montants mentionnés dans ce document sont en dollars
canadiens, sauf avis contraire.

                                                                            PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada   11
Politiques et Procédures
Canada | à compter d’août 2010

ARTICLE 1 — introduction                                                         1.4. STATUT D’ENTREPRENEUR INDÉPENDANT
                                                                                 Chaque conseiller indépendant est un entrepreneur indépendant et non
1.1. VOTRE CONTRAT AVEC ARBONNE                                                  pas un employé de Arbonne. Vous êtes un travailleur autonome qui travaille
Votre contrat avec Arbonne comprend :                                            à son propre compte et vous dirigez votre entreprise après avoir conclu
                                                                                 une Entente avec Arbonne. Les conseillers ne sont pas acquéreurs d’une
  •   L’Entente et inscription du conseiller indépendant (ainsi que les
                                                                                 franchise incorporelle ou de distribution. L’accord entre Arbonne et le con-
      renouvellements) ;
                                                                                 seiller indépendant ne constitue pas une relation employeur/employé, un
  •   Le Guide des politiques et procédures ;                                    partenariat ou une coentreprise entre Arbonne et le conseiller indépendant.
  •   Le PlanRéussite de Arbonne ;                                               L’accord est composé de l’Entente et inscription du conseiller indépen-
                                                                                 dant et des Politiques et Procédures de Arbonne telles que décrit dans le
  •   Le Code d’éthique du conseiller indépendant ;
                                                                                 présent guide des Politiques et Procédures et PlanRéussite, les termes et
  •   Les modalités en ligne de Arbonne (pour ceux ou celles qui                 conditions publiés sur le site Web de Arbonne et dans la politique de vie
      s’inscrivent en ligne) ; et                                                privée de Arbonne (qui peuvent être amendés). L’Entente vous autorise à
  •   La politique de vie privée sur le site Web de Arbonne.                     vendre et établit vos droits et responsabilités en ce qui a trait à la vente des
                                                                                 produits Arbonne et à la présentation de l’occasion Arbonne.
Ces documents sont collectivement appelés « l’Entente » dans cette sec-
tion intitulée « Politiques et Procédures ». Arbonne se réserve le droit de      1.5. OBLIGATIONS Du conseiller INDÉPENDANT ARBONNE
mettre à jour et de modifier périodiquement ces documents, à sa seule              •   Vous êtes uniquement et entièrement responsable de vos activités, de
discrétion. Les Politiques et Procédures décrites dans ce guide (incluant les          vos engagements et des contrats ainsi que des responsabilités, des
mises à jour) s’appliquent à tous les conseillers indépendants Arbonne, y              obligations et des dépenses que vous contractez.
compris les vice-présidents, les directeurs et les conseillers.
                                                                                   •   Vous êtes uniquement et entièrement responsable de respecter toutes
1.2. MODIFICATIONS AUX POLITIQUES ET PROCÉDURES, AU                                   les lois qui s’appliquent à votre entreprise.
      PLANRÉUSSITE ET AU CODE D’ÉTHIQUE                                            •   Chaque conseiller indépendant établit ses propres horaires et fournit
Aucun conseiller, quel que soit son niveau de responsabilité, ne peut modi-            son propre matériel et ses propres outils pour la bonne marche de
fier, amender ou renoncer à ces Politiques et Procédures ou à toute autre              son entreprise, que ce soit le téléphone, les moyens de transport,
entente. Toute déclaration ou représentation contraire à ces Politiques et             les services professionnels ou les équipements de bureau. Chaque
Procédures ne peut être considérée comme fiable et ne lie aucunement                   conseiller détermine sa propre méthode de vente tout en respectant
Arbonne. Les conseillers reconnaissent qu’ils doivent respecter toutes les             les Politiques et Procédures de Arbonne.
modifications apportées aux Politiques et Procédures, au PlanRéussite et/ou
                                                                                   •   Vous devez obtenir toutes les couvertures d’assurance requises ou
au Code d’éthique à compter du 30e jour après la publication commerciale
                                                                                       désirées pour votre entreprise comprenant, sans restriction, une
de l’amendement, ce qui inclut, mais sans s’y limiter, le site arbonne.ca. Ils
                                                                                       assurance pour les services médicaux et hospitaliers, une assurance-
ont l’obligation de prendre acte de ces changements, soit en revoyant la
                                                                                       automobile et une assurance responsabilité multirisque.
documentation en ligne ou en demandant une copie par la poste, avant de
procéder à de nouveaux achats. Si le conseiller n’accepte pas ces amende-          •   Vous êtes responsable de l’obtention de tous les permis et
ments, il devra annuler son Entente et inscription du conseiller indépendant           autorisations nécessaires pour la conduite de vos activités en tant que
qui le lie à Arbonne en faisant parvenir une lettre à cet effet, avant la date         conseiller Arbonne et d’être en règle avec toutes les lois, les codes et
d’entrée en vigueur de l’amendement.                                                   les règlements applicables, aux niveaux fédéral, provincial et municipal.
                                                                                   •   Vous n’êtes pas un employé de Arbonne et vous ne pouvez pas
Arbonne se réserve le droit de mettre à jour et de modifier périodique-
                                                                                       prétendre avoir droit de recevoir quelque bénéfice que ce soit de
ment, à sa seule discrétion, les Politiques et Procédures, le PlanRéussite et
                                                                                       la part de Arbonne. Arbonne ne sera pas sollicitée pour contribuer
l’Entente et inscription du conseiller indépendant. Le conseiller indépendant
                                                                                       à une assurance-emploi, au Régime de pensions du Canada, à un
Arbonne accepte de se conformer à ces Politiques et Procédures et à
                                                                                       programme d’indemnisation des accidents du travail et tout autre
toutes les ententes ainsi qu’à tous les amendements et toutes
                                                                                       frais ou contribution. Vous serez entièrement responsable de payer
les modifications.
                                                                                       les retenues d’impôt à la source provinciales et fédérales, les taxes,
1.3. SUPPRESSION DE DISPOSITIONS NON VALABLES                                          les cotisations d’assurance-emploi, les contributions au Régime des
Si certaines dispositions de l’Entente, dans leur forme actuelle ou après              rentes du Canada, les contributions aux indemnisations des accidents
avoir été amendées, sont jugées non valables, ou non applicables pour                  de travail ou au service de santé provincial des employés ainsi que
quelque raison que ce soit, seules ces dispositions non valables seront                toutes les autres primes, les permis et autres frais liés à vos activités
rayées et les autres termes et conditions demeureront en vigueur et devront            en tant que conseiller indépendant Arbonne.
être interprétés comme si ces dispositions non valables n’avaient jamais fait
partie de l’Entente.

12    PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada
1.6. GARANTIES, RESPONSABILITÉS LIMITÉES ET INDEMNITÉS      VOUS ACCEPTEZ QUE ARBONNE, SES FILIALES, SES MAN-
                                                             DATAIRES, SES CONSEILLERS INDÉPENDANTS ARBONNE
 1.6.1. PAS DE GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES
                                                             ET LEURS REPRÉSENTANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET
 SAUF S’IL EN EST FAIT EXPRESSÉMENT MENTION DANS CETTE
                                                             MANDATAIRES RESPECTIFS N’ASSUMENT AUCUNE RESPONSA-
 Entente ET DANS LES POLITIQUES ET PROCÉDURES DE
                                                             BILITÉ POUR PERTES, DOMMAGES, DEMANDES D’INDEMNITÉS
 ARBONNE, ARBONNE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE
                                                             OU COÛTS, QUELS QU’ILS SOIENT, DIRECTS OU INDIRECTS, Y
 OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS Y ÊTRE LIMITÉ, QUANT À
                                                             COMPRIS POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU
 LA COMMERCIALISATION, À LA CONVENANCE À UN USAGE
                                                             INDIRECTS, POUR PERTES DE PRO­FITS OU AUTRES, DÉCOU-
 PARTICULIER, AU TITRE, À LA COMPATIBILITÉ, À LA SÉCURITÉ,
                                                             LANT DE OU SE RAPPORTANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE
 À LA PRÉCISION, À L’EXACTITUDE OU AU RESPECT DE L’UTILITÉ
                                                             SOIT À CETTE Entente, POUR VOTRE UTILI­SATION OU VOTRE
 DES PRODUITS ET DES SERVICES ARBONNE, DE SON SITE WEB
                                                             INCAPACITÉ À UTILISER CE SERVICE, POUR VOTRE ACHAT OU
 ET DES RENSEIGNEMENTS QU’IL CONTIENT, DU PROGRAMME
                                                             L’UTILISATION DES PRODUITS OU DES SERVICES ARBONNE,
 MyArbonne.ca OU DES OCCASIONS D’AFFAIRES ARBONNE
                                                             POUR VOTRE PARTICIPATION EN TANT QUE CONSEILLER
 (CI-APRÈS COLLECTIVEMENT APPELÉS « SERVICE »).
                                                             INDÉPENDANT ARBONNE, OU EN RAISON D’UN ACCÈS NON
  CE SERVICE EST OFFERT « TEL QUEL ». L’USAGE QUE VOUS       AUTORISÉ OU LA MODIFICATION DE VOS ENVOIS OU VOS
  EN FAITES EST À VOS PROPRES RISQUES. VOUS DEVEZ            DONNÉES. VOUS RENONCEZ, PAR LES PRÉSENTES, À TOUTE
  VOUS ABSTENIR DE VOUS FIER AUX CONSEILS, OPINIONS          REVENDICATION OU RÉCLAMATION À CET ÉGARD, QUEL QU’EN
  ET DÉCLARATIONS ÉMIS, LORSQUE VOUS AVEZ À PRENDRE          SOIT LE FONDEMENT, DONT CONTRACTUEL OU EN DOMMAGES
  D’IMPORTANTES DÉCISIONS D’ORDRE MÉDICAL, PERSONNEL,        POUR DÉLIT CIVIL, MÊME SI NOUS AVONS DÉJÀ ÉTÉ INFORMÉS
  LÉGAL OU FINANCIER. VOUS DEVRIEZ TOUJOURS CONSULTER        DE LA POSSIBILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES SURVIENNENT.
  UN PROFESSIONNEL POUR OBTENIR UN AVIS APPROPRIÉ            CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA RESPON-
  SELON CHAQUE CAS. AUCUNE GARANTIE N’EST OFFERTE À          SABILITÉ LIMITÉE OU L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES
  L’EFFET QUE CE SERVICE NE SERA PAS INTERROMPU OU NE        DE SORTE QUE CERTAINES DES RESTRICTIONS MENTIONNÉES
  COMPORTERA PAS ERREURS. CERTAINS RETARDS, OMIS-            CI-HAUT PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
  SIONS, INTERRUPTIONS ET INEXACTITUDES QUI POURRAIENT
                                                             1.6.3. INDEMNITÉ ET MISE HORS DE CAUSE
  SURVENIR DANS LES RENSEIGNEMENTS ET INFORMATIONS
                                                             VOUS VOUS ENGAGEZ À VOUS ABSTENIR DE NUIRE À LA
  OU AUTRE MATÉRIEL DISPONIBLE AVEC OU PAR L’ENTREMISE
                                                             RÉPUTATION DE ARBONNE ET DE SES PRODUITS DANS LE
  DE CE SERVICE. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ
                                                             CADRE DES OPÉRATIONS DE VOTRE ENTREPRISE À TITRE DE
  ET LE RISQUE DE PERTE, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES,
                                                             CONSEILLER INDÉPENDANT ARBONNE, INCLUANT, MAIS SANS
  QUI RÉSULTERAIT DU TÉLÉCHARGEMENT ET/OU DE L’UTILISA-
                                                             Y ÊTRE LIMITÉ, D’AGIR DE MANIÈRE INAPPROPRIÉE EN PUBLIC
  TION DU SITE WEB DE ARBONNE OU DE CE SERVICE. BIEN QUE
                                                             ET D’AFFICHER UNE CONDUITE TROMPEUSE, TENDANCIEUSE,
  NOUS ENVISAGIONS DE PRENDRE DES MESURES RAISONNA-
                                                             CONTRAIRE À L’ÉTHIQUE OU IMMORALE. VOUS ACCEPTEZ
  BLES POUR ÉVITER LA PROPAGATION DE VIRUS OU DE TOUT
                                                             D’INDEMNISER ET DE METTRE HORS DE CAUSE ARBONNE, SES
  AUTRE SOURCE DESTRUCTIVE, NOUS NE POUVONS GARANTIR
                                                             FILIALES, SES MANDATAIRES, SES CONSEILLERS INDÉPEN-
  QUE CE SERVICE OU LES DOCUMENTS TÉLÉCHARGÉS GRÂCE
                                                             DANTS ET LEURS REPRÉSENTANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS
  À CE SERVICE, NE ­CONTIENNENT PAS DE TELLES SOURCES
                                                             ET MANDATAIRES RESPECTIFS POUR TOUTES RÉCLAMATIONS,
  DESTRUCTRICES. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES
                                                             DOMMAGES ET DÉPENSES (INCLUANT DES HONORAIRES
  DOMMAGES QUI POURRAIENT SURVENIR.
                                                             LÉGAUX RAISONNABLES) DÉCOULANT DES PRATIQUES COM-
  NOUS NE FAISONS AUCUNE REPRÉSENTATION NI N’OFFRONS         MERCIALES DE VOTRE ENTREPRISE, DONT EN RAISON D’UNE
  AUCUNE GARANTIE QUANT AUX SITES WEB INDÉPENDANTS, Y        VIOLATION DES POLITIQUES ET PROCÉDURES DE ARBONNE
  COMPRIS DES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D’APTI-      ET D’AUTRES EntenteS. VOUS AUTORISEZ SPÉCIFIQUEMENT
  TUDE À L’USAGE. VOUS NE DEVRIEZ PAS VOUS FIER À QUELQUE    ARBONNE À DÉDUIRE L’ENSEMBLE DE CES RÉCLAMATIONS,
  REPRÉSENTATION OU GARANTIE QUE CE SOIT CONTENUE DANS       COÛTS, DÉPENSES, DOMMAGES OU DEMANDES D’INDEMNITÉ
  LE SITE WEB D’UN CONSEILLER INDÉPENDANT.                   DE TOUS GAINS VOUS ÉTANT PAYABLES. VOUS VOUS ENGA-
  LE SUCCÈS OU L’ÉCHEC DE TOUT CONSEILLER INDÉPENDANT        GEZ ÉGALEMENT À INDEMNISER ARBONNE, SES FILIALES, SES
  ARBONNE DÉPEND DE SES APTITUDES ET DE SES EFFORTS.         MANDATAIRES, SES CONSEILLERS INDÉPENDANTS ET LEURS
  NOUS N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE ET NE FAISONS AUCUNE        REPRÉSENTANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET MANDATAIRES
  PRÉVISION QUANT AUX GAINS RÉELS.                           RESPECTIFS POUR TOUTES RÉCLAMATIONS, DOMMAGES ET
                                                             DÉPENSES (INCLUANT DES HONORAIRES LÉGAUX RAISONNA-
  ARBONNE NE SERA AUCUNEMENT TENUE RESPONSABLE DES
                                                             BLES) DÉCOULANT DE OU EN RAISON DE VOTRE UTILISATION DU
  DÉLAIS OU DÉFAUT D’EXÉCUTION LORSQUE LES PRÉVISIONS
                                                             SERVICE, DE L’ACQUISITION DE LA VENTE OU D’INFORMATION
  D’EXÉCUTION OU DE RENDEMENT SONT COMMERCIALEMENT
                                                             EU ÉGARD AUX PRODUITS ARBONNE, À L’OCCASION ARBONNE
  IRRÉALISABLES EN RAISON DE CIRCONSTANCES QUI SONT
                                                             OU EN RAPPORT AVEC VOTRE COMPTE OU L’UTILISATION OU
  HORS DE SON CONTRÔLE, DONT, MAIS SANS S’Y LIMITER, EN
                                                             L’ACCÈS PAR TOUTE AUTRE PERSONNE AU SERVICE PAR L’EN-
  RAISON DE GRÈVES, DE CONFLITS DE TRAVAIL, D’ÉMEUTES,
                                                             TREMISE DE VOTRE COMPTE, AVEC OU SANS VOTRE PERMISSION,
  DE GUERRES, D’INCENDIES, DE DÉCÈS, DE RESTRICTIONS
                                                             INCLUANT SANS Y ÊTRE LIMITÉ, TOUTE RÉCLAMATION POUR
  À L’APPROVISIONNEMENT OU DE DÉCRETS OU DIRECTIVES
                                                             LIBELLE DIFAMMATOIRE, VIOLATION DES DROITS À LA VIE PRIVÉE
  GOUVERNEMENTALES.
                                                             OU DE PUBLICITÉ, OU INTRODUCTION PAR EFFRACTION, ET LA
  1.6.2. RESPONSABILITÉ LIMITÉE                              VIOLATION AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
  À MOINS D’ÊTRE SPÉCIFIQUEMENT PRÉVU AUX PRÉSENTES,

                                                             PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures | Canada   13
ARTICLE 2 — INSCRIPTION, STRUCTURE                                                  •    Un conseiller Arbonne qui exploite son entreprise à titre d’unique
D’ENTREPRISE ET TRANSFERTS                                                               propriétaire peut changer la forme de son entreprise et en faire un
                                                                                         partenariat, une société incorporée ou une fiducie, ou en modifier
2.1. DEVENIR UN CONSEILLER INDÉPENDANT ARBONNE                                           le type d’entité d’affaires tant et aussi longtemps que le premier
Pour s’inscrire comme conseiller indépendant Arbonne, il suffit de remplir               conseiller demeure la personne-ressource de l’entité d’affaires. Des
et soumettre le formulaire d’Entente et inscription du conseiller indépendant            frais de 120 $ seront exigés pour chaque changement d’entité.
Arbonne, accompagné des frais d’inscription exigés. Les frais d’inscription         •    Le comportement de tout participant représente le comportement
ne sont pas des frais de service ou des redevances de franchisage,                       de l’entité d’affaires dans son ensemble. Ainsi, si un participant viole
mais ils sont plutôt utilisés pour compenser les coûts engendrés par le                  l’Entente de conseiller indépendant ou les Politiques et Procédures
perfectionnement et la formation, le matériel d’affaires et les services                 de Arbonne, la mauvaise conduite de ce participant sera attribuée à
administratifs. Le conseiller Arbonne n’a pas à se procurer de produits                  l’entreprise Arbonne.
ou de stock et aucun autre coût ne lui est imposé, sauf le renouvellement
d’une contribution annuelle de 18 $. Cette contribution est utilisée pour
                                                                                   2.4. DISSOLUTION DES ENTITÉS D’AFFAIRES
compenser les coûts engendrés par le perfectionnement et la formation.                 2.4.1. POLITIQUE GÉNÉRALE
Dès que le formulaire de demande est traité et accepté, vous êtes inscrit               Dans le cadre des préparatifs visant à dissoudre une entité d’affai-
comme conseiller Arbonne et vous recevez un numéro d’identification                     res, des arrangements doivent être faits pour veiller à ce que toute
Arbonne non transférable et la trousse de démarrage. Un formulaire                      distribution ou division de l’entreprise s’effectue de façon à ne pas
d’Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne qui n’est pas                affecter les intérêts et revenus d’autres entreprises à l’échelle de la
dûment rempli ne sera pas traité. Arbonne se réserve le droit de refuser                lignée de parrainage. Si les parties qui se séparent ont un différend
toute nouvelle demande d’inscription ou tout renouvellement.                            quant à la disposition de l’entreprise, ou ne parviennent pas à voir au
                                                                                        meilleur intérêt des autres conseillers indépendants Arbonne et/ou
2.2. REMPLIR ET SOUMETTRE LES FORMULAIRES D’INSCRIPTION                                de Arbonne, cette dernière pourra, à sa discrétion, mettre un terme à
Les parrains sont invités à aider les candidats à remplir les formulaires               l’Entente de conseiller indépendant et transférer toute l’organisation
d’Entente et inscription du conseiller indépendant Arbonne, imprimés ou                 conformément à l’article 2.10.
en ligne. Cependant, les parrains ne peuvent pas signer ou soumettre une
inscription en ligne à la place du candidat.                                            2.4.2. PROCÉDURES LORS DE LA DISSOLUTION
                                                                                        Lors des préparatifs visant à dissoudre l’entité d’affaires et lors du
  •   INSCRIPTIONS EN LIGNE                                                             processus de dissolution, l’exploitation doit s’effectuer comme suit :
      Pour s’inscrire en ligne, le candidat doit lui-même soumettre son
      inscription sur le site Web de Arbonne, arbonne.ca. Le candidat                    •   La personne-ressource peut, sous réserve de l’approbation du ou
      qui passe une commande après l’acception de son inscription                            des participants, exploiter l’entreprise Arbonne conformément à
      par Arbonne accepte par le fait même les modalités légales de                          une procuration écrite par laquelle les participants qui se désistent
      l’application en ligne.                                                                autorisent Arbonne à transiger directement et uniquement avec la
                                                                                             personne-ressource. L’ensemble des commissions, reconnaissances,
  •   INSCRIPTIONS IMPRIMÉES                                                                 bonis d’automobile et autres formes de rémunération et de prix
      En ce qui a trait aux inscriptions imprimées soumises à Arbonne,                       seront émis au nom de la personne-ressource.
      celles-ci doivent comprendre la signature du candidat.
                                                                                         •   Les participants pourront continuer d’exploiter l’entreprise Arbonne
2.3. ENTITÉS D’AFFAIRES                                                                      conjointement sur une base normale, et toute compensation versée
Un conseiller indépendant Arbonne peut choisir d’exercer ses activités                       par Arbonne sera payée en fonction du statu quo, comme avant
par l’entremise d’une société incorporée, d’une société en nom collectif                     la dissolution. Il s’agit du processus par défaut si les parties ne
à responsabilité limitée, d’un partenariat ou d’une fiducie (collective-                     s’entendent pas sur la forme énoncée précédemment.
ment appelés « entité d’affaires ») en soumettant à Arbonne un formulaire                •   En aucun cas la lignée de parrainage d’une entité dissoute ne peut
d’Entente et inscription d’entreprise et un formulaire d’Entente et inscrip-                 être divisée. Dans le même ordre d’idées, en aucun cas Arbonne
tion de conseiller indépendant dûment remplis. L’entité d’affaires est                       ne pourra diviser les chèques de commission ou de boni entre les
responsable de ses propres règlements ou ententes d’exploitation afin de                     participants d’une entité dissoute. La rémunération sera toujours
régir les droits et les relations entre les participants. Les règles suivantes               versée à la même personne ou entité.
s’appliquent à toutes les entités d’affaires :
                                                                                         •   Les anciens participants d’une entité d’affaires qui ont renoncé à
  •   Le formulaire d’Entente et inscription d’entreprise doit être signé par                leur intérêt dans l’entreprise Arbonne doivent attendre douze (12)
      tous les actionnaires, partenaires, fiduciaires ou toute personne qui                  mois avant de devenir conseiller indépendant Arbonne à nouveau.
      a une participation financière ou qui occupe un poste de direction au
      sein de l’entité d’affaires (collectivement appelés les « participants »).
                                                                                   2.5. MODIFICATIONS APPORTÉES À UNE ENTREPRISE ARBONNE
      Les participants de l’entité d’affaires sont responsables conjointement          2.5.1. CHANGEMENT DE PARRAIN
      et individuellement de tout endettement ou de toute autre obligation              Afin de protéger l’intégrité des lignées de parrainage et les efforts
      envers Arbonne.                                                                   déployés par tous les conseillers indépendants, Arbonne ne permet
  •   Une personne doit être désignée par l’entité d’affaires pour recevoir             pas le transfert d’une entreprise Arbonne d’un parrain à un autre. Le
      les reconnaissances ou participer aux incitatifs au nom de l’entité               maintien de l’intégrité de la lignée de parrainage est un élément criti-
      d’affaires. Cette personne sera désignée comme étant la personne-                 que du succès de chaque conseiller et de son organisation.
      ressource autorisée de l’entreprise, ou la « personne-ressource » sur             2.5.2. ANNULATION ET RÉinscription
      le formulaire d’inscription de l’entité d’affaires. La personne-ressource         Un conseiller indépendant Arbonne a le droit de changer d’organi-
      est le participant de l’entité d’affaires désigné par l’entité d’affaires         sation mais il devra cesser ses activités avec Arbonne et demeurer
      qui reçoit les communications, les reconnaissances et les formes de               inactif (c’est-à-dire ne pas renouveler son Entente, ne pas acquérir de
      rémunération indivisibles (y compris, mais sans s’y limiter, les bonis            produits Arbonne ni en faire la vente, ne pas parrainer de nouveaux
      d’automobile) de Arbonne.

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