PRÉSENTATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES - MANDAT 2020 / 2026 www.sddea.fr

 
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PRÉSENTATION
DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
       MANDAT 2020 / 2026
                              www.sddea.fr
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Présentation des
           commissions thématiques

                 TABLE DES MATIÈRES

COMMISSIONS EN LIEN AVEC LA STRATÉGIE 2100 ET
L'OBSERVATOIRE DE L'EAU

     Modélisation de l'impact du changement climatique sur la ressource en
     eau et ses usages                                                      4
     Animation territorialisée                                               5
     Schémas directeurs d'alimentation en eau potable                        6
     Observatoire de l'eau                                                    7

COMMISSIONS VISANT À L'AMÉLIORATION CONTINUE DANS
L'EXERCICE DE NOS MISSIONS

     Finances6
     Relations Usagers                                                      8
     Relations Elus                                                         10
     Qualité de l'eau (QUALITEAU)                                           12
     Astreinte et gestion de crise (RAC, CLI et CRISEAU)                    13
     Hygiène et sécurité au travail                                          14
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    MODÉLISATION DE L'IMPACT DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
    SUR LA RESSOURCE EN EAU ET SES USAGES

    L’objectif de cette modélisation est de mettre à disposition des décideurs locaux, en lien avec les usages de l'eau,
    des connaissances sur les défis posés par le changement climatique, afin de permettre une prise de décision
    éclairée dans le but de sécuriser les usages et les investissements.

    Ce partenariat de recherche et développement avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) est
    unique en France. Le modèle ainsi créé dans ce cadre à l’horizon 2026 pourra être incrémenté par la suite, suivant
    une boucle itérative de mise à jour des données récoltées.

    Ce modèle de gestion dynamique servira à anticiper les pressions futures, en prenant en compte le comportement
    hydrogéologique global et les effets du changement climatique.

                     Objectif de la commission :
                     Suivi de l'étude et participation à la définition des orientations du modèle ainsi qu'aux modalités de
                     gestion et de communication de la donnée.

             Fonction                          Nom                               Fonction                         Nom
                                          Nicolas JUILLET                      DG / DGA Pilote              Direction Générale
                                         Jean-Michel VIART                         Pilote                     Joffrey LAPILUS
                                           Jean JOUANET                           Co-pilote                  Lucile GAILLARD

                                          Gilles JACQUARD
                                           Michel AUBRY
           Membres élus                Marie-Thérèse LEROY
       (en bleu : les membres
       de droit au titre de leur          Thierry HILTZER
              mandat)                    Christine THOMAS
                                            Marc BRET
                                          Didier THIEBAUT
                                            Anna ZAJAC
                                          Solange GAUDY
                                          Daniel GERMAIN

             Membres de la commission Modélisation de l'impact du changement climatique sur la ressource en eau et ses usages

4

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ANIMATION TERRITORIALISÉE

(Les membres désignés pour le comité décisionnel de la               À travers la mise en œuvre de l’animation
convention avec la Chambre d'agriculture de l'Aube sont              territorialisée pour la reconquête et la préservation
de fait membres de cette commission)                                 de la ressource en eau et des espaces naturels
                                                                     associés, les objectifs principaux de ce partenariat
Afin de garantir la pérennité des activités humaines et              avec la Chambre d’agriculture de l’Aube sont les
de bénéficier des fonctionnalités des différents milieux             suivants :
concernés, la ressource en eau est à protéger et exploiter           • Identification des sites de production
en équilibre avec ses capacités de renouvellement                         stratégiques ;
actuelles, mais également futures dans les perspectives              • Déploiement d’actions agricoles, non agricoles et
des conséquences du changement climatique. Pour                           de communication ;
ce faire, il convient d’aborder ces problématiques                   • Rationalisation des programmes d’actions et
collectivement et à la bonne échelle en prenant en                        homogénéisation à l’échelle des territoires ;
compte les particularités des territoires.                           • Déploiement           d’opérations       spécifiques
                                                                          ambitieuses sur les Aires d'Alimentations de
                                                                          Captages (AAC) et au-delà ;
                                                                     • Rationalisation des indicateurs de suivi.

                 Objectif de la commission :
                 Pilotage, suivi et évaluation de l’action. Validation des orientations et de la méthode.

         Fonction                          Nom                               Fonction                           Nom
                                      Nicolas JUILLET                      DG / DGA Pilote              Direction Générale
                                     Jean-Michel VIART                         Pilote                       Joffrey LAPILUS
                                       Jean JOUANET                           Co-pilote                     Lucile GAILLARD

                                     Bertrand MASURE
       Membres élus                 Olivier DUQUESNOY
   (en bleu : les membres
   de droit au titre de leur          Gilles JACQUARD
          mandat)                   Marie-Thérèse LEROY
                                   Dominique BOISSEAU
                                     Philippe GUNDALL
                                        Alain BOYER
                                    Raphaële LANTHIEZ

                                        Membres de la commission Animation territorialisée

                                                                                                                              5
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    SCHÉMAS DIRECTEURS D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE

    (Les Présidents de Territoire sont de fait membres de cette commission)

    Un Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable est une démarche mutualisée entre plusieurs services d’eau
    afin d’étudier la fonctionnalité et la pérennité du système de production et de distribution, de la ressource aux
    consommateurs. Chaque schéma a pour objet d’interroger et de repenser de manière transversale l’alimentation
    en eau potable tant sur des enjeux de qualité, de quantité que de sécurisation des réseaux, tout en s’assurant de la
    pertinence des solutions face aux pressions futures, comme les effets du changement climatique.

    Ces schémas sont des études transversales à caractère opérationnel qui visent à améliorer les connaissances sur
    la ressource en eau, sur le patrimoine, sur les besoins et usages afin de proposer aux élus des scénarios technico-
    économiques précis et chiffrés, mêlant viabilité technique et faisabilité économique.

    10 schémas directeurs d’alimentation en eau potable couvrent l’intégralité du périmètre du SDDEA et seront réalisés
    successivement sur le mandat 2020-2026.

                     Objectif de la commission :
                     Pilotage et suivi de l’action. Validation des orientations et de la méthode.

             Fonction                            Nom                                Fonction                         Nom
                                             Nicolas JUILLET                      DG / DGA Pilote              Direction Générale
                                            Jean-Michel VIART                         Pilote                    Joffrey LAPILUS
                                              Jean JOUANET                           Co-pilote                  Lucile GAILLARD

                                           Olivier DUQUESNOY
                                               Marc BRET
                                            Patrick GROSJEAN
           Membres élus
       (en bleu : les membres                Solange GAUDY
       de droit au titre de leur              Lydie FINELLO
              mandat)
                                              Michel LAMY
                                             Gérard MAILLET
                                              Pierre POILVÉ
                                              Michel AUBRY
                                            Bertrand MASURE
                                            Éric BAILLY-BAZIN

                                   Membres de la commission Schémas Directeurs d'Alimentation en eau potable

6

                                                                  www.sddea.fr
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OBSERVATOIRE DE L'EAU

L’Observatoire se veut être une entité fédératrice de
travail sur le temps long afin d’éclairer les prises de
décision. Comprendre, évaluer et proposer en constituent
les principaux objectifs. Ainsi, dans une triple dynamique,
l’Observatoire - composé d’élus et d’agents du SDDEA
et de sa Régie, d’un collège d’experts et d’un réseau de
partenaires - aura pour mission d’étudier l’état des lieux
et les enjeux liés à l’eau, de faire des propositions le cas
échéant et d’évaluer la politique publique du SDDEA et
de sa Régie.

L’évaluation des politiques publiques apparait nécessaire
pour mener la Stratégie 2100, juger de sa bonne mise en             Séminaire de préfiguration d'un observatoire de l'eau. 2018
œuvre, et mesurer les impacts des dispositifs.
                                                                                 Objectif de la commission :
                                                                                 Pilotage et suivi des travaux de
L’Observatoire se réunira annuellement dans sa forme
                                                                                 l’Observatoire de l’Eau et de l’évaluation
plénière pour dresser l’état des lieux de la connaissance,
                                                                                 des politiques publiques. Préparation
faire des propositions le cas échéant et évaluer la
                                                                                 des sessions plénières annuelles et des
politique publique du SDDEA et de sa Régie sur la base
                                                                                 groupes de travail partenariaux.
d’indicateurs préalablement définis.

        Fonction                      Nom                                   Fonction                          Nom
                                  Nicolas JUILLET                         DG / DGA Pilote              Direction Générale
                                 Jean-Michel VIART                            Pilote                     Joffrey LAPILUS
                                   Jean JOUANET                              Co-pilote                   Lucile GAILLARD
      Membres élus               Gilles JACQUARD
  (en bleu : les membres
  de droit au titre de leur      Daniel GERMAIN
         mandat)                 Eric BAILLY BAZIN
                                 Christine THOMAS
                                    Casimir JAY
                              Jean-Jacques LAGOGUEY

                                       Membres de la commission Observatoire de l'eau

                                                                                                                                  7
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    FINANCES

    Budget primitif, compte administratif, fonds de C’est la mission de la Commission des Finances que
    mutualisation, emprunts... incluant le pilier statutaire de piloter, suivre et évaluer la politique financière qui
    de l’équilibre financier                                 vise à atteindre ces objectifs. Prospectives financières,
                                                             au premier rang desquelles nous trouvons les
    Schémas directeurs d’alimentation en eau potable, budgets, tarifs des prestations de la régie, compte de
    extension, interconnexion et réhabilitation des réseaux, gestion, politique de financement (emprunts, fonds de
    réhabilitation et amélioration des ouvrages, télérelève mutualisation…), respect des dispositions statutaires sur
    des consommations, digitalisation et développement la plan financier… ce sont là les principales échéances
    de l’informatique au service de la performance et que cette commission examinera chaque année.
    de l’usager… Nombreux sont les projets stratégiques
    d’envergure portés par le Syndicat et sa Régie.

    Mais comment financer nos projets, et de façon plus
    générale nos investissements, le plus largement possible
    tout en garantissant à la fois notre pérennité financière
    et la maîtrise du prix de l’eau ?

                      Objectif de la commission :
                      Définir et mettre en oeuvre les politiques budgétaires du SDDEA et de sa Régie et veiller au respect de
                      l'équilibre des budgets analytiques de chacun des COPE et Bassins.

             Fonction                        Nom                               Fonction                       Nom
                                         Nicolas JUILLET                     DG / DGA Pilote                DGA-MFU
                                        Jean-Michel VIART                         Pilote                 Guillaume CICERO

                                          Jean JOUANET
           Membres élus                  Thierry HILTZER
       (en bleu : les membres
       de droit au titre de leur         Marie LE CORRE
              mandat)                     Pierre POILVÉ
                                         Daniel GERMAIN
                                     Jean-Jacques LAGOGUEY
                                        Bertrand MASURE

                                                   Membres de la commission Finances

8

                                                              www.sddea.fr
9
Présentation des Commissions Thématiques

     RELATIONS USAGERS

     La Régie du SDDEA est dotée d’un service de la relation           Le règlement de service, qui doit être porté à la
     aux usagers en capacité de répondre aux questions                 connaissance de l’abonné, constitue donc le contrat
     posées par les abonnés à travers des agents formés                entre la Régie et l’abonné.
     spécifiquement œuvrant quotidiennement notamment                  Véritable pierre angulaire des relations avec nos
     au sein d’une plate-forme basée à Troyes au siège du              abonnés, ces règlements doivent évoluer au regard des
     SDDEA et de sa Régie.                                             réglementations applicables, du niveau de qualité de
                                                                       service que nous souhaitons atteindre et des projets
     Ce service prend en charge l’ensemble des questions               mis en œuvre.
     et informations nécessaires à garantir la relation avec
     les usagers de votre service d’eau dont notamment Au-delà de l’eau potable et de l’assainissement
     les demandes et réclamations : emménagement,                      collectif, un des enjeux du mandat sera de progresser
     déménagement, mensualisation, ouverture, fermeture                sur une relation en lien avec les compétences GeMAPI
     de branchement, surconsommation, changement de                    et démoustication pour offrir un service complet
     coordonnées bancaires.                                            et renforcer notre lien direct avec les abonnés, les
                                                                       usagers et les habitants des territoires concernés par
                                                                       les compétences du SDDEA.

                      Objectif de la commission :
                      Piloter notre relation dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue et ainsi optimiser nos
                      relations abonnés / usagers / habitants. Travailler sur les évolutions des règlements de services et leurs
                      présentations afin d'aboutir à un document visant à garantir l'efficacité des différents services publics.

             Fonction                         Nom                                 Fonction                         Nom
                                          Nicolas JUILLET                       DG / DGA Pilote                     DRU
                                        Jean-Michel VIART                           Pilote                   Jean-François HILI

                                          Jean JOUANET
                                         Patrick GROSJEAN
           Membres élus
       (en bleu : les membres               Casimir JAY
       de droit au titre de leur            Anna ZAJAC
              mandat)
                                         Daniel GERMAIN
                                           Pierre POILVÉ
                                          Rémy BANACH
                                      Jean-Jacques LAGOGUEY

                                                Membres de la commission Relations Usagers

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                                                                www.sddea.fr
RELATIONS ÉLUS

Les élus sont au cœur de notre gouvernance. Ils
interviennent au niveau local (COPE), territorial
(Territoires et Bassins) et global (BS/CA et AG). À ce
titre, ils sont des acteurs incontournables dans notre
fonctionnement et doivent ainsi disposer du reporting
et des outils nécessaires afin de prendre les bonnes
décisions.
Avec plus de 2 000 élus représentés au sein des
instances du SDDEA et de sa Régie, la relation élus
est un des axes forts de ce nouveau mandat. À ce titre,
certains outils comme l’espace élus ont été développés
sur le précédent mandat.
Le travail doit se poursuivre afin d’améliorer la
transparence des actions du SDDEA et de sa Régie tant
sur nos missions techniques que partenariales.

                                                                                  Assemblée Générale du SDDEA. 2019

                 Objectif de la commission :
                 Promouvoir et renforcer le lien avec nos élus en développant et optimisant les outils actuels et en
                 proposant de nouvelles réflexions afin de renforcer ces liens.

        Fonction                         Nom                                 Fonction                          Nom
                                    Nicolas JUILLET                       DG / DGA Pilote                     DGA-CAJ
                                   Jean-Michel VIART                                                       Denis POTTIER
                                                                             Co-Pilotes
                                     Jean JOUANET                                                         Clément DABERT
      Membres élus                 Patrick GROSJEAN
  (en bleu : les membres
  de droit au titre de leur        François MANDELLI
         mandat)                    Didier THIEBAUT
                                    Gilles JACQUARD
                                  Olivier DUQUESNOY
                                   Jean-Luc DRAGON

                                            Membres de la commission Relations Élus

                                                                                                                           11
Présentation des Commissions Thématiques

     QUALITÉ DE L'EAU
     (QUALITEAU)

     incluant le pilier statutaire de la qualité de l’eau et du Un des enjeux de ce mandat sera d'intégrer
     respect des réglementations                                 progressivement la qualité de la ressource en eau
                                                                 superficielle et souterraine.
     Depuis 2019, la Régie du SDDEA veille à garantir la qualité Les élus seront amenés à participer aux réunions QUALITEAU
     des eaux distribuées via une cellule dédiée. Cette avec les agents.
     mission essentielle répond naturellement aux enjeux
     sanitaires (prévention des risques sur la santé humaine)
     mais également aux enjeux réglementaires (respect du
     code de la santé publique).
     Enfin, le respect de la qualité des eaux est un des trois
     piliers statutaires que chacun des COPE se doit de
     respecter.
     En lien étroit avec l’Agence Régionale de Santé (ARS),
     la cellule QUALITEAU suit au quotidien l’évolution des
     qualités des eaux distribuées et met en évidence COPE
     par COPE les améliorations à apporter.
                                                                                            Station de pompage. 2019

                      Objectif de la commission :
                      Veiller à la qualité des eaux distribuées et des eaux rejetées au milieu naturel, ainsi qu'au respect de ce
                      pilier par l'ensemble des COPE.

             Fonction                         Nom                                Fonction                              Nom
                                         Nicolas JUILLET                       DG / DGA Pilote                    DGA-GMPP
                                        Jean-Michel VIART                          Pilote                       Valentin GONDY

                                          Jean JOUANET
                                         Daniel GERMAIN
                                        Eric BAILLY BAZIN
           Membres élus
       (en bleu : les membres           François MANDELLI
       de droit au titre de leur          Pierre POILVE
              mandat)
                                          Michel AUBRY
                                        Philippe GUNDALL
                                         Patrick BRIQUET
                                          Lydie FINELLO
                                           Alain BOYER

                                                   Membres de la commission QUALITEAU
12

                                                                www.sddea.fr
ASTREINTE ET
GESTION DE CRISE
                                                         accidentelle).
Une des forces de la Régie du SDDEA est de disposer Cette cellule repose sur des cadres d’astreintes
depuis de nombreuses décennies d'un service d’astreinte de différentes directions et services (Direction
en capacité d’intervenir sur l’ensemble de son périmètre des Territoires, Direction Industrielle, Service des
24h/24 – 7j/7 et 365j/an.                                Bassins, Direction du Patrimoine et Direction des
                                                         Systèmes d'Information).
Cette organisation repose sur un numéro de téléphone
unique et la mobilisation d'équipes, de compétences              Un des enjeux de ce mandat sera de renforcer
diverses et complémentaires (canalisateurs, conducteurs          la relation élus / agents / services de l'État
d’engins, électromécaniciens, cadres et ingénieurs)              pour renforcer l'opérationnalité de nos cellules
disponibles.                                                     d'astreintes.

Une cellule spécifique appelée CRISEAU peut être
déclenchée pour des évènements ne relevant pas
de l’astreinte courante (comme des inondations, une
contaminaction bactériologique ou encore une pollution

                 Objectif de la commission :
                 Analyser la gestion des interventions en astreintes et / ou en période de crise (déroulé, partenaires,
                 coûts, ...) afin de comprendre les mécanismes en cause et améliorer nos interventions.

        Fonction                         Nom                                Fonction                         Nom
                                    Nicolas JUILLET                       DG / DGA Pilote                  DGA-TEM

                                   Jean-Michel VIART                           Pilote                      à définir

      Membres élus                   Jean JOUANET
  (en bleu : les membres
  de droit au titre de leur         Marie LE CORRE
         mandat)                   Jean-Luc DRAGON
                                   Patrick GROSJEAN
                                Jean-Jacques LAGOGUEY

                                           Membres de la commission Gestion de crise

                                                                                                                          13
Présentation des Commissions Thématiques

     HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU
     TRAVAIL
     incluant le pilier statutaire de la sécurité d’accès aux
                                                                       l’ensemble de nos ouvrages y compris les réservoirs sur
     ouvrages
                                                                       tour ou semi-enterrés.

     Un travail important a été lancé en 2018 par l’intermédiaire
                                                                       Les actions ou travaux proposés s’appuient sur le
     d’un groupe de travail « Sécurité d’accès aux ouvrages»
                                                                       contexte réglementaire et normatif selon les options
     afin d’appréhender l’ensemble des risques encourus
                                                                       retenues pour chaque action. Les options retenues par
     sur des ouvrages dont une grande partie avait été
                                                                       le groupe de travail permettent d’orienter les choix
     récemment transférée au Syndicat.
                                                                       d’actions ou travaux pour chaque ouvrage étudié et sont
                                                                       consignées dans les fiches du référentiel.
     Son rôle consiste en la définition des actions à mettre
     en œuvre afin d’assurer et de garantir la sécurité
                                                               La sécurité d’accès aux ouvrages fait partie des trois
     de nos agents quant à leurs interventions dans les
                                                               piliers que doivent respecter chacun des COPE et des
     ouvrages. Ainsi, les actions mises en œuvre sécurisent
                                                               Bassins.
     l’intervention de nos agents et des entreprises ainsi que
     de l’ouvrage en lui-même.

     À ce titre, il s’agit ici de s’intéresser notamment au
     travail en hauteur, aux risques de chutes ou encore aux
     interventions en galeries. Les audits réalisés portent sur

                      Objectif de la commission :
                      Veiller au respect de ce pilier par l'ensemble des COPE et des Bassins, et ainsi mettre en œuvre les audits
                      et actions nécessaires afin d'assurer la sécurité d'accès aux ouvrages.

             Fonction                         Nom                                 Fonction                        Nom
                                          Nicolas JUILLET                       DG / DGA Pilote                  DGA-CAJ
                                        Jean-Michel VIART                                                   Emilie BOURGOUIN
                                                                                    Pilotes
                                          Jean JOUANET                                                       Caroline CARITEY
           Membres élus                 François MANDELLI
       (en bleu : les membres
       de droit au titre de leur        Jean-Luc DRAGON
              mandat)                      Anna ZAJAC
                                         Daniel GERMAIN
                                         Patrick BRIQUET
                                          Didier PELOIS

                                          Membres de la commission Hygiène et Sécurité au Travail
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                                                                www.sddea.fr
2019
                                                                                                                                                                   hauteur.
                                                                                                                                                                   Formation Travaux en

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