Programme Colloque 2019 - Hilton Lac-Leamy 6 au 8 février - AQAAD
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Programme Colloque 2019 Hilton Lac-Leamy 6 au 8 février L’ultime frontière « L’obligation de l’avocat de représenter son client avec vigueur revêt une importance particulière dans le contexte criminel. En effet, les avocats de la défense sont l’ultime frontière entre l’accusé et le pouvoir de l’État. » Comme le juge Cory l’a fait remarquer dans The Inquiry Regarding Thomas Sophonow: The Investigation, Prosecution and Consideration of Entitlement to Compensation (2001), à la p. 53 : [TRADUCTION] « N’oublions pas que l’avocat de la défense se retrouve souvent seul entre les lyncheurs et l’accusé. L’avocat de la défense doit être courageux, non seulement devant une communauté indignée et enflammée, mais également, à l’occasion, face à la désapprobation apparente de la cour ». Groia c. Barreau du Haut-Canada, 2018 CSC 27, par. 74
Merci à nos partenaires
Colloque 2019
LE BARREAU DE L’OUTAOUAIS
Dynamique et au service de ses membres, le Barreau de
l'Outaouais est fier de vous accueillir en Outaouais et vous souhaite
un excellent colloque!
Me Chantal Donaldson, bâtonnière
Me Nadine Dupuis, première conseillère
Me Nathan Charest, secrétaire-trésorier
Me Doddy Lyonel Dorlette, conseiller
Me Thi Bao Ngoc Nguyen, conseillère
Me Nadine Piché, conseillère
Me Alexandre Racine-Goyette, conseillère
Me Andrée-Anne Tremblay, conseillère
Me Andréa Caron, à titre de présidente de l’AJBO
Me Joanne Cousineau, bâtonnière sortante
Me Caroline Montpetit, coordonnatrice
Mot de la présidente
Depuis 13 ans maintenant, le Colloque annuel est un moment important, puisqu’il marque un
temps d’arrêt dans notre emploi du temps fort chargé et parce qu’il nous rassemble pour parfaire
nos connaissances, créer de nouveaux contacts et échanger les meilleures pratiques.
Dans l’invitation qui vous a été faite d’assister à ce colloque dont
le thème cette année est « L’ultime frontière », le comité
organisateur a utilisé une citation interpellant chacun d’entre
nous, que je reprends ici : «L’obligation de l’avocat de représenter
son client avec vigueur revêt une importance particulière dans le
contexte criminel. En effet, les avocats de la défense sont l’ultime
frontière entre l’accusé et le pouvoir de l’État. »1
Ce colloque constitue un excellent moyen pour nous permettre à
toujours mieux représenter nos clients et pour nous donner envie
de demeurer courageux dans ce rôle difficile qu’est le nôtre.
Votre présence montre bien votre engagement et votre volonté
de toujours mieux exercer votre profession.
C’est aussi ce même engagement et ce courage qui a guidé mon action comme présidente de
l’AQAAD durant les dernières années. J’ai toujours eu à cœur de parler du rôle fondamental que
nous jouons comme avocat de la défense et de nommer les grands défis qui se posent à nous.
Je tiens à remercier les membres du comité exécutif qui m’ont épaulé et appuyé dans ce travail.
Par vos efforts et votre sérieux, notre association est reconnue, respectée et écoutée et c’est là,
le fruit de notre travail.
Je tiens aussi à remercier le comité organisateur du congrès: Me Michel Lebrun, Me Marie-Eve
Landreville, Me Karine Dutilly et Me Annick Gariépy et plus particulièrement, la présidente de ce
comité, Me Caroline Gravel. Sans compter, ils ont multiplié les efforts pour que vous puissiez
apprendre et vous amuser dans les prochains jours.
Que vous soyez de nouveaux participants au colloque ou qu’il s’agisse de votre 13e expérience,
nous vous donnons rendez-vous du 12 au 14 février 2020 au Manoir Richelieu pour la 14e édition.
D’ici là, je vous remercie de votre confiance et je vous souhaite un excellent colloque.
Mia Manocchio, avocate
Mercredi 6 février 2019
1 Groia c. Barreau du Haut-Canada, 2018 CSC 27, par. 74
À partir de 7 h Centre des congrès, salon Mozart
DÉJEUNER
8 h 30 à 9 h Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
MOT DE BIENVENUE ET ALLOCUTIONS
Mot de bienvenue de la présidente de l’AQAAD, Me Mia Manocchio et
discours d’ouverture par le très honorable Richard Wagner, C.P.,
président d’honneur
9 h à 10 h 30 Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
LE CONTRE-INTERROGATOIRE DES PERSONNES VULNERABLES
Conférencier : Me Jean Dury
Fort de son expérience personnelle des 25 dernières années dans la préparation de
procès d'abus physiques ou sexuels contre des enfants, Me Dury traitera des
différentes stratégies à développer et des décisions clés à prendre dans un dossier,
notamment celle de tenir ou non une enquête préliminaire. Me Dury parlera aussi
de l’importance de la bonne préparation des contre-interrogatoires de personnes
vulnérables et du témoignage de l'accusé et de certains arrêts-clés, notamment
R. c. W. (R.), [1992] 2 R.C.S. 122. et R. c. W.(D.), [1991] 1 R.C.S. 742. Il sera aussi
question de l’attitude que l’avocat devrait adopter envers les enfants, le juge, la
couronne et les médias dans ce genre de dossiers.
Une formation résolument tournée vers la pratique et le partage de meilleures pratiques.
10 h 30 à 10 h 45 Foyer du Centre des congrès
PAUSE-CAFÉ
Venez rencontrer les partenaires et exposants de l’AQAAD !
Pause commanditée par :
Mercredi 6 février 2019 10 h 45 à 12 h 15 Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin AU DILEMME ETHIQUE, SA SOLUTION DEONTOLOGIQUE: L'ACCES AUX TEMOINS POTENTIELS DU MINISTERE PUBLIC, L'EXPERTISE D'UNE PREUVE MATERIELLE INCRIMINANTE ET LE PLAIDOYER DE CULPABILITE EN L'ABSENCE DE RECONNAISSANCE D'UN ELEMENT ESSENTIEL DE L'INFRACTION Conférencière : Me Ariane Gagnon-Rocque La conférence se propose de traiter des trois (3) situations déontologiquement délicates exposées en titre. Chacune sera d'abord abordée sous l'angle des principes généraux en matière d'éthique et de déontologie qui la régissent pour qu'ensuite, la justesse de solutions éventuelles soit discutée. L'avocat de la défense qui souhaite s'entretenir avec certains témoins potentiels du ministère public dans le cadre de la préparation de sa défense doit parfois affronter les objections du procureur aux poursuites criminelles et pénales. La conférence visera à tracer les limites du contrôle qu'exerce le poursuivant sur ses témoins et leurs coordonnées, notamment en présence d'un interdit de contact, et à outiller les avocats de la défense afin qu'ils puissent s'assurer de la préparation d'une défense pleine et entière. Dans la même optique, la possession d'une preuve matérielle incriminante aux seules fins d'expertise sera abordée: l'à-propos d'une telle démarche, les règles qui la gouvernent et ses restrictions seront discutées afin que l'avocat de la défense puisse concilier son devoir de représentation dévouée à ses autres obligations déontologiques. Finalement, l'éventail d'options qui s'offrent à l'avocat de la défense confronté au client qui manifeste l'intention d'enregistrer un plaidoyer de culpabilité à une infraction dont il se prétend innocent et les préoccupations éthiques qui s'y rattachent seront exposés de manière à ce qu'une solution convenant à la fois au souhait du client et aux devoirs déontologiques de l'avocat soit privilégiée. 12 h 15 à 13 h 15 Centre des congrès, salon Mozart DÎNER 13 h 15 à 14 h 45 Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin ME MICHEL LECLERC : 33 ANS D’ARGUMENTS, DE PLAIDOIRIES ET D’ANECDOTES Conférencier : Me Michel Leclerc La conférence porte sur différentes solutions à envisager dans nos interactions avec la poursuite. La magistrature ou les forces de l'ordre. Requête Nixon, requête en récusions, requête pour violation des droit constitutionnels de nos clients, mandats de perquisition irréguliers, arrestation illégale, autant de sujet seront discuter à partir de cas concrets.
Mercredi 6 février 2019
14 h 45 à 15 h Foyer du Centre des congrès
PAUSE-CAFÉ
Venez rencontrer les partenaires et exposants de l’AQAAD !
Pause commanditée par :
15 h à 16 h 30 Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
REDACTION DE MEMOIRES : POUR UNE COMMUNICATION CLAIRE ET EFFICACE
Conférencier : Me François-Félix Lacasse
Cette formation vise à informer les participant(e)s des principales règles
contemporaines concernant la rédaction de mémoires juridiques en
première instance et en appel.
L’approche proposée s’inspire de la méthodologie de plus en plus suivie par les divers intervenants
dans le domaine de l’administration de la justice, notamment par le Service des poursuites pénales
du Canada dans le cadre de son École des poursuivants, dans un objectif de communication claire
et efficace.
La formation sera offerte sous forme de présentation magistrale interactive avec exemples à l’appui
à partir d’un mémoire d’appel. Seront abordés les thèmes suivants, au cœur de la méthodologie
proposée : l’organisation de la matière, l’utilisation du survol, la récitation des faits, la formulation
des questions en litige, l’emploi de l’approche fondée sur le message clé d’abord, l’utilité des
transitions et le recours aux citations et modes de référence.
17 h Assemblée générale annuelle de l’AQAAD
Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
21 h à 02 h Soirée
Salle du Jardin (près de l’entrée du Centre des congrès)
Bar ouvert offert par
Jeudi 7 février 2019
À partir de 7 h Centre des congrès, salon Mozart
DÉJEUNER
8 h 30 à 10 h Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
LES MEDIAS : MIEUX COMPRENDRE, MIEUX INTERAGIR
Conférencier : M. Michel Lemay, consultant et écrivain
Le quatrième pouvoir joue-t-il son rôle ? Bombardé d'informations, le public
semble en tout cas éprouver des doutes à ce sujet. Sa confiance envers les
journalistes n'est pas très élevée, et le phénomène date de bien avant l'arrivée
d'internet et des réseaux sociaux. Recevons-nous une information de qualité ?
Les standards professionnels, en ces temps de crise, sont-ils menacés ?
Comment concilier l'intérêt public et celui des parties prenantes ? Voilà des
questions importantes pour quiconque est appelé à interagir avec la presse, ou
à être l'objet de sa curiosité.
10 h à 10 h 15 Foyer du Centre des congrès
PAUSE-CAFÉ
Venez rencontrer les partenaires et exposants de l’AQAAD !
Pause commanditée par :
10 h 15 à 11 h 45 Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
LES LITIGES RELATIFS AUX PRIVILEGES DANS LE CONTEXTE DE LA DIVULGATION DE LA PREUVE
Conférenciers : Me Louis Belleau, Ad. E.
Me Antoine Grondin-Couture
Qu’ils soient codifiés ou de common law, génériques ou
circonstanciés, les privilèges constituent l’une des principales
limites à l’obligation de divulgation de la preuve du poursuivant.
C’est donc sans surprise que les privilèges ont fait l’objet d’une
importante judiciarisation en droit criminel, comme en témoigne
la jurisprudence générée depuis l’arrêt Stinchcombe.
Les privilèges sont invoqués par le ministère public pour justifier le refus de divulguer des
documents. Cela donne lieu à des débats quant à l’existence des renseignements, la validité de la
revendication du privilège, la renonciation à son bénéfice, ainsi qu’à sa pondération avec le droit à
une défense pleine et entière. Nous proposons un survol des problèmes rencontrés par les
avocat(e)s de la défense et des moyens et des stratégies permettant de s’y retrouver.
Jeudi 7 février 2019
11 h 45 à 12 h Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
DEMONSTRATION SUR LEXIS ADVANCE QUICKLAW
12 h à 13 h Centre des congrès, salon Mozart
DÎNER
13 h à 16 h Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
LES SENTENCES D’UN POINT DE VUE PLUS PRATIQUE : COMMENT LES PREPARER, QUELLE
PREUVE PRESENTER ET COMMENT LES PLAIDER
Conférenciers : L’honorable Marco LaBrie, Ad. E.
Me Jean-Philippe Marcoux
Les conférenciers traiteront de plusieurs aspects pratiques
relativement à la préparation d’une sentence, allant du choix du
chef d’accusation sur lequel un plaidoyer sera enregistré jusqu’à
la façon de présenter la plaidoirie en passant par l’administration
de la preuve de la manière la plus efficace possible.
Il sera également question de la détermination de ce qui constitue en droit un véritable facteur
aggravant par opposition à un facteur neutre ou un facteur atténuant. Les conférenciers
proposeront aussi différents arguments moins fréquents en pratique, notamment quant à l’impact
d’une violation de la Charte sur sentence.
14 h 15 à 14 h 30 Foyer du Centre des congrès
PAUSE-CAFÉ
Venez rencontrer les partenaires et exposants de l’AQAAD !
Pause commanditée par :
Jeudi 7 février 2019
17 h 30 à 20 h 30 Foyer du Centre des congrès
Tatouage au henné
Profitez de la maquilleuse présente sur place pour vous faire tatouer au henné. Sans frais, information
au kiosque d’accueil.
19 h Soirée Gala
Remise des prix annuels
Bollywood
Centre des congrès, salon Beethoven-Chopin
Partenaire de la soirée :
Soyez des nôtres pour une soirée festive et colorée sous le thème du Bollywood : repas aux saveurs
de l’Inde, spectacle thématique et costumes traditionnels seront au programme.
Cocktail d’accueil offert par Jean Charbonneau, Toxicologue.
Prestation du groupe Gill & Gang
Merci à Bollywood Dance Pro pour leur participation à la soirée.
Et la fête se poursuit jusqu’à 2h….
Salle du Jardin (près de l’entrée du Centre des congrès)
Bar ouvert offert parVendredi 8 février 2019
À partir de 7 h 30 Centre des congrès, salon Mozart
DÉJEUNER
9 h à 10 h Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
LES CHANGEMENTS LEGISLATIFS EN MATIERE D’INFRACTIONS RELIEES AUX VEHICULES
(C-46)
Animateur des trois conférences: Me Ulrich Gautier
PANEL 1 : C-46
Paneliste : Me Jean-Marc Fradette
10 h à 10 h15 Foyer du centre des congrès
PAUSE-CAFÉ
Dernière chance pour rencontrer les partenaires et exposants de
l’AQAAD et n’oubliez pas de libérer votre chambre pour midi.
Pause commanditée par :
10 h 15 à 12 h 15 Centre des congrès, salon Beethoven/Chopin
LES CHANGEMENTS LEGISLATIFS EN MATIERE D’INFRACTIONS RELIEES AUX VEHICULES
(C-46) (suite)
PANEL 2 : LES POUVOIRS POLICIERS
PANEL 3 : LES 25 MEILLEURES DECISIONS POUR LA DEFENSE EN 2018 ET 2019
Panelistes : Me Philippe Knerr
Me Hugo d’Astous
Me Maxime Raymond
Me Charles Shearson
Me Vincent PaquetPrix annuels de l’AQAAD
Chaque année, l’Association québécoise des avocats et avocates de la défense souligne
l’excellence de ses membres en leur remettant quatre prix Reconnaissance.
Voici les récipiendaires 2018 :
Le prix ANTONIO-LAMER Remis à une avocate ou un avocat ayant pratiqué pendant plus de
25 années. Ce prix reconnaît l’excellence d’une carrière vouée au
droit et à la justice.
Récipiendaires 2019 : Me Alain Dumas (Québec)
Me André Williams (Richelieu)
Le prix AQAAD Remis à une avocate ou un avocat qui pratique principalement le
droit criminel depuis 10 ans, mais moins de 25 ans. Ce prix reconnaît
l’excellence et la performance du cheminement de la carrière
professionnelle du candidat.
Récipiendaire 2019 : Me Roxane Hamelin (Montréal)
Le prix MICHEL-PROULX Remis à une avocate ou un avocat ayant pratiqué depuis 10 ans ou
moins. Ce prix cherche à encourager l’excellence de jeunes avocates
et avocats dans la pratique de leur profession.
Récipiendaire 2019 : Me Nicholas St-Jacques (Montréal)
Le prix EXCELLENCE Remis à un avocat ou une avocate s’étant particulièrement
distingué(e) au cours de la dernière année en réalisant un
accomplissement exceptionnel au niveau professionnel.
Récipiendaires 2019 : Me Claude Baillargeon (Montréal)
Me Marc Antoine Carette (Montréal)
Me Yves Gratton (Montréal)
Me Maryse Beaulieu (Bas-St-Laurent / Gaspésie-IdlM)Restos : Les choix des Gatinois
Restaurant de l’hôtel, mettant en vedette les $$ 130 places
grillades et les fruits de mer. Dans l’hôtel
3 Boulevard du Casino, Gatineau
Téléphone : (819) 790-6410
Restaurant prestigieux du Casino du Lac- $$$ 70 places
Leamy servant une fine cuisine française, des Adjacent à l’hôtel
vins et des cocktails. 1 boul. du Casino, Gatineau
Téléphone : (819) 772-6210
Rôtisserie classique, pizzas réinventées, $ 200 places
burgers gastronomiques ou sandwichs chics, Adjacent à l’hôtel
ce n’est pas le choix qui manque. 1 boul. du Casino, Gatineau
Téléphone : (819) 772-6220
Restaurant élégant logé dans une demeure $$$
victorienne proposant une cuisine française à À 3.7 km
saveur internationale. 49, rue St-Jacques Gatineau
Téléphone : (819) 205-4200
Le Pied de cochon est un bistro bien établi $$$
proposant une cuisine française traditionnelle, À 2.6 km
des vins, des expressos et une terrasse. 248 Rue Montcalm Gatineau
Téléphone : (819) 777-5808
Le Quai St-Raymond est un bistro-bar $$
moderne offrant des plats de viande, de pâtes À 1.2 km
et de fruits de mer canadiens, y compris des 60 Boulevard Saint-Raymond Gatineau
moules. Téléphone : (819) 777-0924
Les Brasseurs du temps est une brasserie $$
artisanale conviviale avec mets de bar, bières À 3.3 km
brassées sur place, dégustation de bière et 170 Rue Montcalm Gatineau
concerts. Téléphone : (819) 205-4999
Pâtes et autres classique y sont à l’honneur. Le $$
menu change régulièrement, mais le tartare et À 3.7 km
les frites à la belge sont des incontournables. 189 Boulevard Saint-Joseph Gatineau
Téléphone : (819) 205-4501
Restaurant italien présentant un menu $$
authentique mais aussi moderne : pâtes, de À 3.2 km
viandes, de poissons et de fruits de mer. 114 Rue Montcalm Gatineau
Téléphone : (819) 525-4505
La Belle verte sert des repas végétariens, $$
végétaliens et sans gluten, notamment pizzas, À 2.9 km
sandwichs et salades. 166 Eddy St, Gatineau J8X 2W1
Téléphone : (819) 778-6363
La spécialité du restaurant : les Pintxo, petits $$
plats d’origine basque : poissons, foie gras, À 4.9 km
tartares, desserts maison, etc. 131 Prom. du Portage Gatineau, J8X 2K2
Téléphone : (819) 205-5855À noter à votre agenda :
COLLOQUE 2020
12 au 14 février 2020
Réservez dès maintenant au 1 866-540-4464 en mentionnant le code AQAAD
Plus de 150 chambres disposant de deux (2) lits doubles (réparties dans les différentes
catégories) pour ceux qui souhaitent partager leur chambre.
Tarif des chambres en occupation simple ou double
Fairmont Fairmont vue (vue fleuve)
169,00 $ 199,00 $
Deluxe Deluxe vue (vue fleuve) Deluxe vue jacuzzi (vue fleuve)
209,00 $ 229,00 $ 269,00 $
Suite (lit king et divan-lit) Suite vue (vue fleuve)
369,00 $ 419,00 $
COLLOQUE 2021
10 au 12 février 2021Vous pouvez aussi lire
