Protection des libertés et des droits fondamentaux Bibliographie 2019-2020 - iej

Protection des libertés et
 des droits fondamentaux

 Bibliographie 2019-2020
 CRFPA

 Arnaud BORIES - Michaël POYET

Outre ces références, qui ne sont pas exhaustives, il est recommandé aux candidats de se tenir
constamment à jour de l’actualité en matière de droits fondamentaux et de libertés fondamentales
administrative.

Actualité des libertés fondamentales
- M. POYET, Un an d’actualité des libertés fondamentales, LGDJ, octobre 2019.

Fondamentaux des libertés et des droits fondamentaux
- J. ANDRIANTSIMBAZOVINA, Code des droits de l 'homme et des libertés
fondamentales - Edition 2019, Autorisé à l'examen d'entrée au C.R.F.P.A., Association des
Directeurs d'I.E.J., Editeur LexisNexis, Collection Code Bleu, août 2019.
- V. BARBE, L'essentiel du droit des libertés fondamentales 2019-2020, Edition Gualino,
Collection Carrés Rouge, juillet 2019.
- R. BERNARD-MENORET, Le grand oral - Les droits et libertés Fondamentaux -
Méthodologie de l'épreuve - Thèmes au programme, Editeur Ellipses Marketing, avril 2016.
- S. BIAGINI-GIRARD, Libertés publiques et droits fondamentaux, Editeur Bréal, Collection
Lexifac Droit, octobre 2019.
- X. BIOY, Droits fondamentaux et libertés publiques, L.G.D.J., Collection Cours, octobre
2018.
- B. BOULOC et H. MATSOPOULOU, Droit pénal général et procédure pénale,
Responsabilité pénale, enquêtes et procès, exécution des sanctions, Editeur, Sirey - Intégral
concours Sirey, septembre 2018, 784 p.
- R. CABRILLAC (sous la dir. de), Libertés et droits fondamentaux, CRFPA, grand oral, Dalloz,
mai 2019.
- Ch. DENIZEAU, Droit des libertés fondamentales 2019-2020, Editeur Vuibert,
Collection Vuibert Sup Droit, août 2019.
- S. GUINCHARD (sous la dir. de), Examen d'entrée dans un C.R.F.P.A. : le grand oral ;
protection des libertés et des droits fondamentaux (édition 2019), La Gazette Du Palais
Carrières Judiciaires, juin 2019.
- Y. LECUYER, Libertés et droits fondamentaux 2018-2019, Edition Gualino, août 2018.
- D. SOLDINI, Les grands textes des libertés et droits fondamentaux ; textes officiels sans
annotation, Editeur Dalloz - Grands Arrêts, août 2019.
- R. LETTERON, Libertés publiques, édition 2019, Broché, août 2019.
- F. SUDRE (sous la dir. de), Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, coll.
Droit fondamental, janvier 2019.
- F. SUDRE (sous la dir. de), Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme,
PUF, septembre 2019.

Manuels
- L. Favoreu (collectif), Droit des libertés fondamentales, Editeur Dalloz, collection Précis,
Paris, décembre 2015.
- G. Lebreton, Libertés publiques et droits de l'homme, Editeur Sirey, Collection Sirey
Université, décembre 2008.
- M. Levinet, Théorie générale des droits et libertés, Editeur Bruylant, collection Droit et
justice, Bruxelles, juin 2012.
- J. Morange, Droits de l'homme et libertés publiques, Editeur PUF, collection Droit
fondamental, juin 2007.
- B. Pauvert et X. Latour, Manuel de libertés publiques et droits fondamentaux, Editeur
Studyrama, Collection Panorama du droit, octobre 2018.
- J.-F. Renucci : Droit européen des droits de l’homme - Droits et libertés fondamentaux
garantis par la CEDH, L.G.D.J., Collection Manuels, juillet 2019.
- J. Robert et H. Oberdorff, Libertés fondamentales et droits de l'homme - CRFPA - Examen
national Session 2017, Recueil de textes français et internationaux - Grand oral, L.G.D.J.,
Collection CRFPA, juin 2019.
- P. Wachsmann, Libertés publiques, Dalloz, coll. Cours, octobre 2017.

Ouvrages de synthèse
- A. Heymann-Doat et G. Calvès, Libertés publiques et droits de l'homme : L.G.D.J.,
collection Systèmes, juin 2008.
- M. Levinet, Les libertés publiques, Editeur PUF, collection "Que sais-je ?", n° 3888,
septembre 2010.
- D. Lochak, Les droits de l'homme, Editeur La découverte, collection Repères, juin 2009.
- F. Mélin-Soucramanien et N. Zinamsgvarov, Libertés fondamentales, Editeur Dalloz,
Collection Mémentos, mai 2018.
- J. Mourgeon, Les droits de l'homme, Editeur PUF, collection "Que sais-je ?", n° 1728, mars
2003.
- J.-M. Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Editeur Hachette Supérieur,
collection Les Fondamentaux, août 2017.
- T. Renoux (sous la dir. de), Protection des libertés et droits fondamentaux, collection Les
notices, par la documentation française (devenue désormais la DILA), septembre 2011.
- B. Stirn, Les libertés en question, Editeur L.G.D.J., Collection Clefs, octobre 2019.

Sites internet
www.cedh.org
http://www.conseil-constitutionnel.fr/
www.conseil-etat.fr
www.courdecassation.fr
http://credof.u-paris10.fr/
http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/
www.defenseurdesdroits.fr

Bibliographies spécifiques
A) - Aperçu historique des libertés
M.-J. Redor, De l'État légal à l'État de droit. L'évolution des conceptions de la doctrine
publiciste française. 1879-1914 : Paris-Aix, Économica, PUAM, 1992
M.-Fr. Renoux-Zagamé, Du droit de Dieu au droit de l'homme : Paris, PUF "Léviathan", 2003
S. Rials, La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : Paris, Hachette "Pluriel", 1989

M. Borgetto, La genèse du contrôle de constitutionnalité des lois en France (1789-1958) :
Rev. adm. 1997
M. Levinet, Le problème du contrôle de la loi lors de l'élaboration de la Constitution de 1793 :
RD publ. 1991, p. 697-732
P. Wachsmann, L'importation en France de la notion de "Droits fondamentaux" : RUDH
2004, vol. XVI, n° 1-4, p. 40-49

B) - La protection constitutionnelle des libertés
L. Favoreu, Cours constitutionnelles européennes et droits fondamentaux : Économica-PUAM
L. Favoreu, P. Gaïa, R. Ghevontian, F. Melin-Soucramanien, O. Pfersmann, J. Pini , A. Roux,
F. Scoffoni et J. Tremeau, Droit des libertés fondamentales : Dalloz
L. Favoreu, P. Gaia, R. Ghevontian, J.-L. Mestre, O. Pfersmann, A. Roux et G. Scoffoni,
Droit constitutionnel
B. Genevois, La jurisprudence du Conseil constitutionnel. Principes directeurs : éd. STH
F. Luchaire, Le Conseil constitutionnel : Economica, 1997, 2e éd., t. I
F. Luchaire, La protection constitutionnelle des droits et des libertés : Economica, 1987
B. Mathieux et M. Verpeaux, Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux : LGDJ,
Manuel
Th.S. Renoux et M. de Villiers, Code constitutionnel : Litec
D. Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel : Montchrestien
R. Badinter et B. Genevois, Normes de valeur constitutionnelle et degré de protection des
droits fondamentaux : RFD adm. 1990, p. 317
J.-P. Costa, Principes fondamentaux, principes généraux, principes à valeur constitutionnelle.
Conseil constitutionnel et Conseil d'État : LGDJ-Montchrestien, 1988, p. 133
G. Drago, La conciliation entre principes constitutionnels : D. 1991, chron. p. 265
C) - La laïcité
J. Bauberot, laïcité falsifiée, La Découverte, juin 2014
J. Bauberot, Histoire de la laïcité en France, PUF, 2013
J. Bauberot et Micheline Milot, Laïcités sans frontières, Seuil, 2011
J. Bauberot, Les laïcités dans le monde, PUF, 2010
J. Bauberot, Laïcité 1905-2005. Entre passion et raison, Seuil, 2004
X. Dijon, Droit naturel, t. 1er, Les questions du droit : PUF, coll. Thémis, Paris, 1998
M. Gauchet, La religion dans la démocratie, parcours de la laïcité : Gallimard, coll. Folio
Essais, Paris, 1998
J. Le Goff et R. Rémond, Histoire de la France religieuse, t. 4, Société sécularisée et
renouveau religieux : Seuil, Paris, 1989
H. Pena-Ruiz, Qu'est ce que la laïcité ? : Gallimard, coll. Folio Actuel inédit, Paris, 2003
France, Conseil d'État, Rapport public 2004 : jurisprudence et avis de 2003. Un siècle de
laïcité : Doc. fr., coll. Études et documents n° 55, Paris, 2004 ; disponible sur
France, Présidence de la République, Commission
de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République. Rapport au président
de la République, rapporteur B. Stasi : Doc. fr., Paris, 2003, p. 39 ; disponible sur
.
C. Durand-Prinborgne
La laïcité : Dalloz, coll. Connaissance du droit, Paris, 2004
France, Assemblée nationale, La Laïcité à l'école : un principe républicain à réaffirmer,
Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la question du port des signes religieux à
l'école, président et rapporteur J.-L. Debré : Assemblée nationale, Doc. d’information 1275,
Paris, 2003, 2 t. ; disponible sur

N. Guillet, Liberté de religion et mouvements à caractère sectaire : LGDJ, coll. Bibliothèque
de droit public, Paris, 2003
D. Lazlo-Fenouillet, La conscience : LGDJ, coll. Bibliothèque de droit privé, Paris, 1993
J.-B. Marie et P. Meyer-Bisch, La liberté de conscience : RD canon 2002, n° 52/2, p. 5 à 152
F. Messner, P.-H. Prélot et J.-M. Woehrling, Traité de droit français des religions : Litec, coll.
Traités, Paris, 2003
J. Morange, Droits de l'homme et libertés publiques : 5e éd., PUF, coll. Droit politique et
théorique, Paris, 2000
P.-H. Prélot, Droit des libertés fondamentales : Hachette supérieur, coll. HU Droit, Paris,
2007
T. Rambaud, Le principe de séparation des cultes et de l'État en droit public comparé. Analyse
comparative des régimes français et allemand, préface J. Morange : LGDJ, coll. Bibliothèque
constitutionnelle et de science politique, Paris, 2004
J.-M. Machelon, Les relations des cultes avec les pouvoirs publics : Doc. fr., Paris, 2006
P. Soler-Couteaux, La liberté de conscience : thèse Univ. Strasbourg III, 1980
F. Terré, Droit et religion : Archives de philosophie du droit 38, 1993
 D) - Sur la famille homoparentale et la réforme en cours concernant le mariage des
personnes de même sexe
- Homoparentalité ? Approche comparative, Société de législation comparée, 2012.
- L. Aynès, le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe : trop ou trop peu,
Dalloz 2012.2750.
- J. Hauser, Le projet de loi sur le mariage des personnes de même sexe. Le paradoxe de la
tortue d'Achille, JCP (éd. G), 2012.1185
- H. Fulchiron, La reconnaissance de la famille homosexuelle, Dalloz 2013. 100
- V. Bonnet, Réflexions sur la présomption de paternité du XXI siècle, Dalloz 2013. 107
- Dossier spécial "Le mariage pour tous" dans la Revue Droit de la famille, janvier 2013. - -
Mariage de même sexe et filiation, I. Théry (dir.), éd. EHESS, 2013.
- Assemblée nationale, Rapport au nom de la Commission des lois sur le projet de loi (n° 344)
ouvrant le mariage aux personnes de même sexe, par E. Binet, t. I, Doc. N° 628, 17 janvier
2013.
- Nicolas Hervieu, « Un long chemin européen vers la pleine reconnaissance des familles
homoparentales » in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 26 février 2013
(http://revdh.org/2013/02/26/discrimination-et-vie-familiale-long-chemin-europeen-
reconnaissance-familles-homoparentales/) commentaire sous Cour EDH (G.Ch)19 février
2013, X. et autres c. Autriche.
 E) - Sur le transsexualisme
- L. Brunet et C. Fortier, Changement d’état civil des personnes « trans » en France : du
transsexualisme à la transidentité, in Droit des familles, Genre et sexualité, N. Gallus (eds),
Anthémis/LGDJ, 2012, p. 63-113
- D. Roman, Identité de genre, droit et médecine : un débat à bas bruit ?, http://www.raison-
publique.fr/article530.html.
- S. Paricard, Le transsexualisme, à quand la loi ? Droit de la famille, janvier 2012, Etude n°
2, p. 14.
- F. Vialla, Transsexualisme : l'irréversibilité en question, note sous Cass., Civ 1ère, 7 juin
2012, Dalloz 2012, p. 1648
- Ph. Reigné, la Cour de cassation et le changement d'état civil des personnes transidentitaires,
note sous Cass., Civ 1ère, 7 juin 2012, Dt famille, septembre 2012, n° 131. et aussi, Le
changement de sexe devant la Cour de cassation. Le juge, l’expert et l’irréversibilité : JCP G
2012, act. 753, Libres propos.

F) - Sur la fin de vie
Penser solidairement la fin de vie, rapport au Président de la République, commission de
réflexion sur la fin de vie en France, D. Sicard (prés.), décembre 2012, La documentation
française ou en ligne :
(http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000675-penser-solidairement-
la-fin-de-vie-commission-de-reflexion-sur-la-fin-de-vie-en-france?xtor=EPR-526).
G) - Liberté contractuelle
-Denys de Béchillon, « La liberté contractuelle dans la Convention européenne des droits de
l'homme in Juger l'administration, administrer la justice », Mélanges en l'honneur de Daniel
Labetoulle, Dalloz, 2007, p. 53
-Jacques Ghestin, « La consécration de la valeur constitutionnelle de la liberté contractuelle »
(note sous Cons. const., déc. 13 juin 2013, n° 2013-672 DC), JCP G 2013, 929
-Pierre-Yves Gahdoun, La liberté contractuelle dans la jurisprudence du conseil
constitutionnel, Dalloz, Nouvelle bibliothèque de thèses, 2008 ; « Le Conseil constitutionnel
et le contrat », Cahiers du Conseil constitutionnel n° 31, mars 2011
- Jacques Mestre et Bertrand Fages, « Liberté mais aussi, nécessairement, loi contractuelle :
l'exemple du contrat d'association » (comm. Civ. 1re, 25 juin 2002, n° 01-01.093), RTD Civ.
2003 p. 288
-Y.-M. Laithier, « L'obligation d'exécuter le contrat de bonne foi est-elle susceptible de clause
contraire ? Réflexions comparatives », D. 2014, p. 33.
-Laurent Leveneur, « La liberté contractuelle en droit privé, les notions de base. Autonomie
de la volonté, liberté contractuelle, capacité ... », AJDA 1998, p. 676
-Fabien Machardier, « La contribution de la CEDH à la recherche d'un équilibre entre le
bailleur et le preneur d'un immeuble destiné à l'habitation », D. 2012, p. 2007.
-Denis Mazeaud, « Le rayonnement des clauses processuelles », D. 2014, p. 121
-Cécile Pérès, « La liberté contractuelle et le Conseil constitutionnel », RDC 2013 n° 4,
P. 1285
-Geneviève Pignarre, « Et si l'on parlait de l'ordre public (contractuel) ? », RDC 2013, n° 1, p.
251.
H) - Droit au procès équitable
Ouvrages généraux
L. Cadiet, J. Normand et S. Amrani-Mekki, Théorie générale du procès, 2ème éd, 2013, PUF.
F. Sudre, Droit européen et droit international des droits de l'homme, 11e éd., 2012, PUF.
Quelques articles
-N. Fricero, « Les garanties d'une bonne justice », in Dalloz Action Droit et pratique de la
procédure civile 2012-2013, sous la dir. de S. Guinchard. –
-S. Guinchard, « Procès civil équitable et juge judiciaire », Mélanges Julien, 2003, p. 182,
Édilex. ; « Le procès équitable, droit fondamental ? », AJDA no spécial juill.-août 1998, p.
191 ; « L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme et de la jurisprudence
de la Cour européenne des droits de l'homme sur la procédure civile », LPA 12 avr. 1999,
-X. Vuitton, « L'article 6, § 1 de la Convention EDH à l'assaut du pouvoir discrétionnaire du
juge civil », JCP G, 2014, 218.

Quelques commentaires
-V. Bardin, « Valeur probante des attestations à l'occasion d'un licenciement », JCP S
51/2013, 1494 (Cass. soc., 23 oct. 2013, n° 12-22.342)
-B. Bossu, « Le licenciement prononcé en violation de la liberté de témoigner est nul », JCP S
6/2014, 1061, (Cass. soc., 29 oct. 2013, n° 12-22.447)

-A. Bugada, « La neutralisation du pouvoir disciplinaire par l'égalité des armes », JCP S
48/2013, 1456 (Cass. soc., 9 oct. 2013, n° 12-17.882)
-T. Favario, « Respect effectif du principe du contradictoire » (Cass. com., 3 déc. 2013, n° 12-
29334), Essentiel de droit des contrats, n°2/2014, p. 4.
-N. Fricero, « Application de l'article 6, paragraphe 1, au règlement « Bruxelles I » »,
Procédures n° 4, 2014, comm. 106
-N. Fricero, « Égalité des armes, contradictoire et rapporteur public », Procédures n° 8, 2013,
comm. 241 (CEDH, 4 juin 2013, n° 54984/09, François Marc Antoine c/ France)
-A. Gallois, « Constitutionnalité de la limitation de l'appel de la partie civile à ses seuls
intérêts civils » (Cons. const., déc. 31 janv. 2014, n° 2013-363 QPC), JCP G n° 14, 424
-J. Klein, « L’adage contra non valentem est-il devenu supralégislatif ? » RDC n°1 2014, p.
50.(Cass. com., 5 sept. 2013, no 13-40034)
-F. Machardier, « La créance atteinte par la prescription est-elle un bien ? », RDC n° 1, 2014,
p. 129 (CEDH, 3 oct. 2013, no 25816/09, Giavi c/ Grèce)

I) - Egalité
Michael WALZER et Pascal ENGEL, Sphères de justice : une défense du pluralisme et de
l’égalité, Seuil, 2013
Raymond ARON et Pierre MANENT, Liberté et égalité : cours au Collège de France,
EHESS, 2013
Laetitia VAN EECKHOUT, France plurielle. Le défi de l’égalité réelle, Gallimard, Folio,
2013
Raymond BOUDON, L’inégalité des chances, Fayard, 2011
Dominique SCHNAPPER, La démocratie providentielle : essai sur l’égalité contemporaine
(Folio, 2010).
Pap NDIAYE, Les Noirs américains : en marche pour l’égalité, Gallimard, 2009
Christiane TAUBIRA, Egalité pour les exclus : le politique face à l’histoire et à la mémoire
coloniales, Temps présent, 2009
Etienne BALIBAR et Emmanuel WALLERSTEIN, Race, nation, classe : les identités
ambiguës, La Découverte, 2007

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