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Rapport de mission
Intitulé de la mission
Participation de la Société d’habitation du Québec à la 51e Conférence du Réseau Habitat et Francophonie, à
Namur (Belgique), et entretiens tenus en marge de l’événement à Bruxelles (Belgique) et à Paris (France)
Lieu de la mission Dates de la mission
Namur et Bruxelles (Belgique) et Paris (France) 17 au 25 juin 2018
Préparé par Nom de la direction
Secteur des affaires intergouvernementales et
Sandra Bergeron et Roger Ménard autochtones/Direction du développement, de
l’expertise et des relations externes
Date
15 novembre 2018
Page 1 sur 5TABLE DES MATIÈRES
Page
Introduction .................................................................................................................... 3
1. Objectifs de la mission ................................................................................................... 3
2. Travail préparatoire ........................................................................................................ 3
3. Déroulement de l’événement .......................................................................................... 4
4. Participation du Québec ................................................................................................. 5
5. Prochaines étapes ......................................................................................................... 5
Conclusion ..................................................................................................................... 5
Page 2 sur 5INTRODUCTION
Du 17 au 25 juin 2018, la Société d’habitation du Québec (SHQ) a mené une mission professionnelle en
Belgique et en France.
La SHQ a d’abord participé à la 51e Conférence du Réseau Habitat et Francophonie (RHF), du 18 au
21 juin 2018, à Namur (Belgique). Elle y était représentée par la présidente-directrice générale (PDG),
Me Guylaine Marcoux, et par le directeur du développement, de l’expertise et des relations externes,
M. Roger Ménard.
Les représentants de la SHQ ont profité de ce déplacement pour rencontrer des acteurs du logement social
en Belgique (21 et 22 juin) et en France (25 juin).
OBJECTIFS DE LA MISSION
Principaux objectifs de la participation de la SHQ à la 51e Conférence RHF :
Assurer le leadership de la SHQ par des prises de parole dans le cadre de la conférence, afin de
positionner stratégiquement le Québec en matière d’habitation et de contribuer à son rayonnement.
Présenter l’offre de services ainsi que les enjeux et défis auxquels la SHQ fait face.
Assister aux ateliers et participer aux activités (visites professionnelles) étant d’intérêt pour la réalisation
de la mission et des mandats de la SHQ.
Participer à l’assemblée générale du RHF (19 juin 2018) et être présent lors de l’élection de M. Ménard à
titre d’administrateur au sein du conseil d’administration du RHF.
Principaux objectifs des entretiens avec des représentants belges du logement (Société wallonne du
Logement [SWL], Société du logement de la Région de Bruxelles-Capitale [SLBC] et Bruxelles Logement) et
des experts universitaires :
Rappeler la volonté de la SHQ de maintenir la coopération bilatérale avec la SWL et son intérêt à discuter
du renouvellement de l’entente de collaboration en matière d’habitation qui viendra à échéance le
31 décembre 2019.
Souligner l’importance de poursuivre la collaboration instaurée avec les acteurs du logement en Belgique.
S’enquérir de différents thèmes, dont la question du financement du logement social, de l’accès au
logement et de la mérule pleureuse, afin d’améliorer la compréhension des rôles et responsabilités des
différents acteurs de l’habitation en Belgique.
Principaux objectifs des entretiens avec des représentants français du logement (RHF et Union sociale pour
l’habitat [USH]) et des experts universitaires :
Prendre contact avec le nouveau président du conseil d’administration du RHF, M. Jacques Hojlo.
S’enquérir de l’état du logement social en France, de l’évolution prévue dans le contexte gouvernemental
actuel et des réformes à opérer.
Échanger sur divers thèmes d’intérêt commun, dont les politiques de financement, la mixité des clientèles
et le mode d’accession sociale à la propriété.
Explorer la possibilité de développer des projets de collaboration.
TRAVAIL PRÉPARATOIRE
De nombreux échanges ont eu lieu entre la SHQ et les organismes partenaires en Belgique et en France
(ex. : représentants de la SWL et du RHF) préalablement à la mission.
Mentionnons également que la SHQ a pu compter sur l’étroite collaboration du ministère des Relations
internationales et de la Francophonie et de sa Délégation générale du Québec à Bruxelles (DGQB), afin de
planifier des entretiens avec des acteurs belges du logement social (Bruxelles et Wallonie).
Page 3 sur 5DÉROULEMENT DE L’ÉVÉNEMENT
La mission en Belgique a commencé par une participation des représentants de la SHQ à la 51e Conférence
RHF se déroulant sous le thème « Réinventer le logement social », à Namur, du 18 au 20 juin 2018. À cette
occasion, Me Marcoux a prononcé une allocution à la table ronde d’ouverture portant sur la transformation du
logement social. Elle a présenté brièvement la SHQ et a fait état des défis et enjeux auxquels le Québec fait
face en matière de logement social devant un auditoire composé de spécialistes en habitation et d’élus. Plus
tard dans la semaine, M. Ménard s’est également adressé aux participants et les a entretenus sur l’enjeu
relatif au financement fédéral du logement social.
Me Marcoux et M. Ménard ont participé à divers ateliers et présentations au cours des trois jours de la
conférence. Cela a contribué à améliorer la compréhension des modèles belge et français de logement social
et de recueillir de l’information, notamment en matière de financement public du logement social, d’accès à la
propriété ainsi que de rénovation.
1. Volet Namur (18 au 20 juin 2018)
Le 19 juin, M. Ménard a participé à l’assemblée générale du RHF au cours de laquelle il a obtenu un mandat
d’administrateur au sein du conseil d’administration pour les trois prochaines années.
2. Volet Bruxelles (21 au 22 juin 2018)
Le 21 juin, une rencontre a eu lieu avec des représentants de la SLBC, dont la directrice générale de
Bruxelles Logement, Mme Arlette Verkruyssen, et le directeur général de la SLBC, M. Yves Lemmens. Ce fut
l’occasion pour Me Marcoux de réitérer l’importance de la collaboration entre nos organisations puisque nous
faisons face à des défis semblables et que le partage de nos expertises contribue à améliorer nos pratiques.
La partie belge a ensuite présenté le système du logement social et abordé divers sujets, dont l’enjeu de la
mérule pleureuse et des mesures mises en place pour contrer ce problème, le financement de la rénovation
du parc de logements sociaux, ainsi que l’accompagnement social offert.
Une visite du Foyer Laekenois de la Cité modèle a ensuite été faite. Il s’agit d’un projet stratégique de
rénovation et d’exploitation d’un important parc de logements sociaux réalisé en partenariat avec les
concepteurs, le maître d’ouvrage et les habitants. Le tout a été créé dans le respect des normes
environnementales.
Le 22 juin, une table ronde sur le logement social s’est déroulée avec deux chercheurs universitaires belges.
Les échanges ont porté sur les politiques de financement et de transformation du logement social, la mixité
des clientèles, les enjeux liés au vieillissement de la population, l’habitat périurbain et l’innovation sociale.
Enfin, un entretien a eu lieu avec des représentants de la SWL, soit M. Thierry Martin, directeur expert
Communication-Coordination, Recherche-Développement, et M. Daniel Pollain, porte-parole. Ce fut l’occasion
de rappeler notre volonté de poursuivre la collaboration avec la SWL. Des thèmes d’intérêt commun ont été
abordés afin d’entamer les discussions sur de possibles échanges entre les deux parties.
3. Volet Paris (25 juin 2018)
Le 25 juin se déroulait le volet France de la mission. Cette journée a commencé par une table ronde avec des
chercheurs universitaires français. Ils ont traité, comme ce fut le cas avec les chercheurs belges, de politiques
de financement et de transformation du logement social, de mixité des clientèles, du vieillissement de la
population, d’habitat périurbain et d’innovation sociale.
Une rencontre a suivi avec le président du conseil d’administration du RHF, M. Jacques Hojlo, et la secrétaire
générale, Mme Gaëlle Raulic. Les discussions ont principalement porté sur les priorités d’action du Réseau,
sur l’évolution de son modèle économique et sur les démarches relatives à la demande d’accréditation du
RHF auprès de l’Organisation internationale de la Francophonie.
Enfin, la mission en France s’est terminée par un entretien entre M. Jean-Louis Dumont, président de l’USH,
et Me Marcoux. Il a été question des défis et des enjeux auxquels fait face l’USH, en regard du gouvernement
français et de ses orientations, ainsi que des occasions de collaboration entre les deux organisations.
À cet égard, des thèmes d’intérêt commun ont été abordés.
Page 4 sur 5PARTICIPATION DU QUÉBEC
Retombées de la mission :
La participation des représentants de la SHQ à la 51e Conférence RHF a favorisé la compréhension de la
situation du logement social en Belgique et en France. Elle a aussi permis de renforcer notre réseau de
partenaires internationaux et d’obtenir de l’information pertinente sur les pratiques belges et françaises en
habitation. De plus, les prises de parole de Me Marcoux et de M. Ménard ont été une occasion privilégiée de
faire valoir l’expertise du Québec en habitation sur la scène internationale, de le positionner stratégiquement à
cet égard et d’ainsi le faire rayonner auprès d’acteurs d’importance.
Deux visioconférences ont été organisées, en juillet 2018, par le Secteur des affaires intergouvernementales et
autochtones, avec des représentants de la SWL et de Paris Habitat, ainsi qu’avec la Direction de l’intégration
et des partenariats. L’objectif était de s’enquérir des enjeux et défis relatifs à l’établissement d’une porte
d’entrée/guichet unique pour l’attribution de logement social. Ces activités représentent des retombées
directes des rencontres réalisées en juin 2018 ainsi qu’un accroissement des relations existantes et le
développement de nouveaux partenariats.
Des discussions sont en cours avec la SWL relativement aux collaborations à mettre en œuvre et aux moyens
d’y parvenir.
Enfin, la SHQ a entrepris des démarches, en collaboration avec les membres du conseil d’administration du
RHF, afin d’intégrer un paragraphe sur l’habitation à la Déclaration d’Erevan, qui a été adoptée à la fin du
XVIIe Sommet de la Francophonie, tenu à Erevan (Arménie), les 11 et 12 octobre 2018.
PROCHAINES ÉTAPES
Participation du directeur du développement, de l’expertise et des relations externes, M. Roger Ménard,
au Congrès de l’USH ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration du RHF, à Marseille (France),
en octobre 2018.
Maintenir le rôle de leader de la SHQ au sein des autres organismes de logements sociaux au Québec en
favorisant notamment les échanges directs et le transfert des connaissances acquises à l’international en
matière de bonnes pratiques.
Discuter du renouvellement de l’entente de partenariat avec la SWL qui viendra à échéance le
31 décembre 2019.
CONCLUSION
L’un des mandats du Secteur des affaires intergouvernementales et autochtones de la SHQ est de coordonner
et de consolider les partenariats existants de la SHQ en matière de relations internationales. À cet effet,
rappelons que l’une des orientations du Plan stratégique 2017-2021 vise à assurer le leadership de la Société
en habitation, notamment par l’établissement de partenariats stratégiques. L’action internationale de la SHQ
trouve également écho dans la Politique internationale du Québec.
Ainsi, la mission réalisée en Belgique et en France s’est inscrite dans cette volonté de la SHQ, comme les
retombées inscrites et les étapes à venir en font foi. Les rencontres, les échanges et les prises de parole que
les représentants de la SHQ ont eus à cette occasion ont permis de réitérer le désir et la volonté de
l’organisation d’accroître ses interventions sur la scène internationale.
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