Re glement inte rieur HBO - 2021-2022 Saison - Handball ...
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Saison
2021-2022
R glement int rieur HBO
Handball club d’Orvault
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éRèglement Intérieur
Saison 2020 - 2021
Pr ambule
Il est rappelé que le Handball Club d’Orvault est une association à but non lucratif, régie par la loi 1901,
gérée par des bénévoles de façon désintéressée et sans contrepartie financière. Les adhérents adhèrent
librement à l’association en acceptant ses statuts, son règlement financier et son règlement intérieur. Ceci
inclus notamment l’acceptation sans conditions des décisions prises par les instances dirigeantes de
l’association. Les adhérents participent aux buts de l’association à la hauteur de leurs moyens, dans un
esprit constructif et bienveillant.
R gles g n rales
Association loi 1901 n° W442001950 SIRET : 513558361 00020 Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013
108 bis avenue Claude-Antoine Peccot e-mail : handball.orvault@gmail.com www.handballorvault.fr
44 700 Orvault
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é⌖ Pour pratiquer le handball ou les autres activités proposées par la Fédération Française de Handball et le
Club au sein du HBO, il faut notamment avoir réalisé son inscription complète :
▪ Licence validée sous Gest’hand ;
▪ Le présent Règlement Intérieur complété et signé ;
▪ Certificat médical original confié au secrétariat du club ou attestation questionnaire de santé (cf.
modèle) ;
▪ Autorisation parentale pour les mineurs complétée et signée ;
▪ Cotisation réglée.
⌖ Les adhérents et leurs accompagnants appliquent entre eux les règles de politesse, de respect et d’écoute,
qu’ils soient adultes ou enfants, qu’ils soient présents en tant qu’adhérents, membres dirigeants, parents ou
encadrants.
⌖ Tout adhérent adopte un comportement responsable, solidaire et respectueux au sein du club :
▪ Respect des horaires, du matériel, des joueurs, des encadrants, de l’arbitrage, des spectateurs ;
▪ Aptitude à « donner un coup de main » pour la bonne marche du club, tant au niveau de l’arbitrage
que de l’encadrement d’équipes jeunes au match ou à l’entraînement - en tant que coach, arbitre,
responsable de table de marque, responsable de salle, etc....
▪ Signalement auprès du président du club ou d’un membre du bureau directeur ou d’un autre
membre du Conseil d’Administration désigné, le cas échéant, de tout acte ou suspicion d'acte de
violence ou de maltraitance physique ou morale, et plus particulièrement ceux exercés à l’encontre
des mineurs, exposés à des éventuels abus de pouvoirs de personnes plus âgées ou harcèlements
intentionnels ou non-intentionnels de collectifs.
⌖ Le bon fonctionnement du club repose sur la participation de chacun. Ainsi, adhérents et parents
d’adhérents mineurs, doivent participer activement aux activités de fonctionnement du club, sur
l’ensemble de la saison :
▪ Prise en charge des déplacements des équipes pour les matchs à l’extérieur ;
▪ Lavage à tour de rôle des jeux de maillots selon le planning communiqué par le Parent Référent de
l’équipe concernée ;
▪ Tenue de la buvette sur les temps de matches à domicile ;
▪ Présences aux Assemblées Générales et aux réunions d’information et de concertation ;
▪ Participation aux événements ponctuels organisés par le club, qu’ils soient sportifs ou extra-sportifs,
tels que, par exemple : les tournois, matches ou soirées de gala, lotos, vide-greniers, ventes diverses
(boutique club, calendriers, saucissons, jus de fruit bio, ...).
Ces évènements constituent des sources de revenus indispensables au club pour conserver une
partie d’encadrement professionnel. Ils sont également destinés à entretenir de la convivialité entre
les membres du club. Chacun peut aussi proposer son aide dans les commissions mises en place au
sein de l’Association, que cela soit de façon ponctuelle ou sur la durée de la saison.
⌖ En cas d’absence d’engagement des parents ou des joueurs dans les missions nécessaires au bon
déroulement de la saison, ou en cas de comportements déplacés de parents ou de joueurs, le
joueur, quel que soit son niveau de jeu et son engagement à venir aux entraînements, pourrait ne
pas se voir convoqué aux matches.
⌖ Je prends note que le tournoi annuel « jeunes » du HBO, prévu en principe le 1er ou seconde week-end du
juin, est un événement incontournable pour le club et qu’il se déroule à une date comprise entre fin mai et
début juin. La participation des joueurs est nécessaire et l’implication de tous les adhérents et de leurs
parents s’avère indispensable pour un événement réussi et attractif.
R gles sportives
èRèglement Intérieur
Saison 2020 - 2021
⌖ L’inscription en compétition d’une équipe engage tous ses membres. Une présence assidue aux
entraînements, aux matches et un esprit sportif sont demandés à chacun. En cas d’absence au
match ou à l’entraînement, le joueur est tenu de prévenir son responsable d’équipe (parent référent ou
coach) ou son entraîneur, dès que possible avant la rencontre ou l’entraînement.
⌖ Les horaires d’entraînement sont envisagés dès la fin juin et confirmés seulement en début de saison par le
club, en fonction des attributions définitives des créneaux par les services municipaux.
⌖ Attention : si le nombre de participants pour une catégorie d’âge n’est pas suffisant, le HBO se réserve la
possibilité en dernier recours de supprimer la catégorie.
⌖ Tout licencié sanctionné par les instances disciplinaires de la FFHB devra s’acquitter personnellement de
l’éventuelle amende accompagnant la sanction sportive et ceci quel que soit le championnat concerné. Il
devra également répondre le cas échéant à la convocation de l’instance fédérale et pourra se faire
accompagner d’un cadre dirigeant du HBO si nécessaire.
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Saison 2020 - 2021
R gles financi res
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èRèglement Intérieur
Saison 2020 - 2021
⌖ Cotisation : les adhérents sont incités à prendre leur inscription avant le 31 juillet afin que le HBO
puisse organiser au mieux ses équipes et les engager dans les championnats adaptés. Après cette
date, le montant de la cotisation est majoré de 20 euros pour les équipes faisant de la
compétition, sauf pour les nouvelles inscriptions ou si l’adhérent fait un don au club supérieur à
20 euros. Une partie de la cotisation est directement affectée à la FFHB (la Part Fédérale), le solde
revenant au Club (la Part Club). Pour les adhésions effectuées en cours de saison et après le 1er
janvier suivant le démarrage de la saison, le Bureau du Club peut décider de réduire la Part Club à
titre exceptionnel et en fonction du cas particulier de l’adhérent concerné. Pour les adhérents
blessés en cours de saison et avant le 31 janvier suivant le démarrage de la saison et ne pouvant pas
reprendre la pratique sportive pour des raisons médicales, le Bureau du Club peut décider de réduire
la Part Club à titre exceptionnel et en fonction du cas particulier de l’adhérent concerné.
⌖ Matériel : le licencié devra venir avec son propre ballon aux entraînements et matches (sauf les
joueurs de l’Ecole de hand). Le HBO indiquera les tailles requises pour chaque catégorie et
proposera si besoin une commande groupée afin de réduire les coûts individuels.
⌖ Maillots : Le budget moyen d’un maillot et short neuf aux couleurs du club est de 100 EUR. Le
club se réserve le droit de demander et d’encaisser un chèque de caution de 100 EUR aux
joueurs, en particulier aux équipes seniors où les joueurs conservent et gèrent leur maillot durant
toute la saison. Le club restituera le chèque ou le montant de la caution à l’issue de la saison aux
adhérents restituant leur short et maillot.
⌖
⌖ Mutations : les joueurs mutant vers le HBO devront s’acquitter de la totalité du coût de la
mutation, sauf cas particulier étudiés et validés par le Bureau du club. Les frais de mutations seront
offerts par le club en cas de versement de don pour un montant au minimum équivalent aux frais
de mutations.
R gles de s curit
⌖ Les entraîneurs ou coaches sont responsables des joueurs mineurs à partir de l’horaire de
l’entraînement ou du rendez-vous du match et jusqu’à la fin de cet horaire. Pour les matches à
l’extérieur, le trajet est compris dans cet horaire, à l’exception des cas où les familles amènent
directement leurs jeunes au lieu du match. Dans ce dernier cas, les familles devront avoir prévenu
préalablement l’entraîneur ou le coach qu’elles assurent elles-mêmes directement le transport sans
passer par le lieu de rendez-vous du HBO fixé généralement à la Cholière. Les familles doivent
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éRèglement Intérieur
Saison 2020 - 2021
s’assurer de la présence de l’entraîneur en début de séance avant de laisser leur enfant. En cas de
changement d’horaire, les parents sont informés par les dirigeants de l’équipe ou le parent référent.
⌖ En cas d’accident, les parents sont prévenus et les mesures nécessaires sont prises.
⌖ Les vestiaires ne sont pas surveillés et le HBO décline toute responsabilité en cas de perte ou de
vol. Les joueurs sont invités à ne pas apporter d’objet de valeur.
⌖ Dans les cas où un parent récupère son enfant avant la fin de l’activité, ou sur place lors d’un match
à l’extérieur, il se doit de le porter à la connaissance du responsable de l’équipe présent.
⌖ Lors d’un événement coordonné par le club, tout mineur doit être accompagné par un adulte. La
responsabilité du club n’est engagée que dans le cadre de son activité principale : la pratique du
handball.
Assembl e G n rale
⌖ Chaque année se tient l’Assemblée Générale du HBO :
▪ où sont exposés les bilans de l’année écoulée : rapport moral, bilan sportifs et administratifs,
bilan financier ;
▪ où sont présentés le projet sportif, le budget et les cotisations envisagées pour la saison à
venir ;
▪ où sont débattues : idées, suggestions, critiques constructives et propositions de tous.
⌖ Tout adhérent à partir de 16 ans a droit de vote.
⌖ Chaque adhérent se doit, ou d’être présent, ou de donner procuration à une personne de son
choix pour cette Assemblée Générale.
Contributions n cessaires au bon
d roulement de la saison
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éRèglement Intérieur
Saison 2020 - 2021
⌖ Le club ne peut fonctionner que si les licenciés et les parents ou représentants légaux des
joueurs mineurs apportent une contribution active et réelle à son fonctionnement,
principalement sous forme :
▪ de temps ;
▪ de dons (voir paragraphe suivant et page suivante).
⌖ Il est demandé aux licenciés et aux parents ou représentants légaux des joueurs mineurs
d’indiquer à l’inscription sous quelle(s) forme(s) ils peuvent contribuer au bon fonctionnement
du club.
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Saison 2020 - 2021
LE DON, BON À SAVOIR
En vertu des articles 200 et 238bis du Code Général des Impôts, un don effectué au bénéfice
d’associations sportives ouvre droit, pour le donateur, si c’est un particulier, à une réduction
d’impôt sur le revenu égale à 66% du montant du don, dans la limite de 20% du revenu
imposable.
De plus, il est possible, pour l’Association, de remercier le donateur en lui offrant une
contrepartie dont la valeur ne doit pas dépasser un quart du montant du don, plafonnée à 69
euros par. Le HBO a choisi, en contrepartie aux dons d’un montant supérieur ou égal à 50
euros, de remettre au donateur un équipement ou vêtement disponible dans la Boutique du
Club dans la limité de 25 % de la valeur du don et plafonné à 69 euros.
Exemple : si vous donnez 200 euros au HBO, vous bénéficierez :
▪ d’une réduction d’impôt de 132 euros ;
▪ et par exemple, d’une contrepartie sous la forme d’un survêtement du club HBO.
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