RUSSIE LES DEUX RIVALES 2020 - ATC, Routes du monde
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RUSSIE
LES DEUX RIVALES 2020
De SAINT-PÉTERSBOURG à MOSCOU
Extension possible : Anneau d’Or*
Circuit 08 jours / 07 nuits (avec extension 11 jours/ 10 nuits)
Minimum 2 – maximum 48 participants
JOUR 1 : FRANCE SAINT-PÉTERSBOURG
Départ à destination de Saint Pétersbourg. A l’arrivée, accueil, transfert et installation à l'hôtel, avec verre de
bienvenue. Logement pour la nuit.
JOUR 2 : SAINT-PÉTERSBOURG / PAVLOVSK / POUCHKINE / SAINT-PÉTERSBOURG
Petit déjeuner.
Visite de la ville afin de découvrir toutes les facettes de Saint-Pétersbourg, classée au Patrimoine de l’humanité par
l’UNESCO. Elle est aussi appelée la « Venise du Nord » de par ses nombreux canaux, îles et ponts qui y ont été
construits afin de drainer le terrain marécageux et dompter l’impétueuse Neva.
Départ en autocar pour l'ancienne résidence des tsars de Pavlovsk. Le Palais de Pavlovsk, que vous visiterez, fut le
cadeau de Catherine la Grande à son fils Paul, futur tsar Paul Ier, en 1777. L’endroit prit le nom de Pavlovsk et
s’enrichit rapidement avec de nombreuses œuvres d’art grâce à l’épouse du Tsar, Maria Fedorovna, une amatrice
d’art qui fut mécène de nombreux artistes. Vous visiterez ce palais qui possède une cinquantaine de salles abritant
de très nombreux meubles, sculptures, peintures, cristaux, porcelaines et tapis, qui offrent un panorama complet du
décor et de l'ameublement de la fin du XVIIe et du XIXe siècles. Le Grand Parc de 600 hectares, originalement réserve
de chasse impériale, est un chef d’œuvre européen d’architecture paysagiste.
Déjeuner en ville.
Retour via le village de Pouchkine. La petite ville de Pouchkine,
située à 30km de Saint Pétersbourg a été nommée ainsi en l’honneur
du célèbre poète russe. Elle s’appelait jadis « Tsarskoe Selo », ou «
Hameau des Tsars ». Elle accueille l’une des plus belles résidences
impériales, le Palais Ekaterininsky, dédié à Catherine 1ère, épouse de
Pierre le Grand. Il fut dessiné par l’architecte italien Bartolomeo
Rastrelli, auteur des plus importants palais et monuments de la ville,
et fut construit au XVIIIe siècle pendant le règne de 5 Tsars. La
magnifique architecture trouve son égal dans le parc qui entoure le
palais, où vous vous promènerez parmi les bois de bouleaux et
sapins, lacs et étangs, ruisseaux, ponts, sculptures, pergolas… L’inoubliable beauté des lieux a été décrite par une
multitude de poètes et artistes.
Dîner. Nuit à l’hôtel.
JOUR 3 : SAINT-PÉTERSBOURG
Petit déjeuner.
Visite du célèbre musée de l'Ermitage, situé dans l’ancien Palais
d’Hiver, imposante résidence des Tsars, qui abrite près de 3 millions
d’œuvres d'art (plus grand musée de Russie, et plus grand musée du
monde par l’étendue de ses collections). Il possède des collections de
sculptures et peintures, cristal et porcelaine, tapisseries et joyaux,
gravures, antiquités de l’époque classique, art contemporain, armes,
médailles, monnaies, des livres précieux… Il doit sa renommée
internationale en particulier aux collections de peinture des écoles
italienne, flamande, française et espagnole, avec des chefs d’œuvre de
Rembrandt, Rubens, Léonard de Vinci, Raphaël ; des impressionnistes
français, de Gauguin, Matisse, Van Gogh, Picasso… Ses somptueux
intérieurs font de l’Ermitage le cadre idéal pour de tels chefs-d’œuvre.
ATC (Association Touristique des Cheminots) ROUTES DU MONDE
9 rue du Château Landon, 75010, Paris Tél : 01 55 26 93 70 – Télécopie 01 58 20 51 24 – courriel : boutique-atc@atc-routesdumonde.com
Association immatriculée au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours, sous le n° IM 075110072 par ATOUT France (Ministère du Tourisme) et comme Association
Nationale d’Education Populaire, sous le n° 1959-5, par le Ministre de la Jeunesse et des Sports.
SIREN : 775 678 352 – SIRET : 775 678 352 01191 - APE siège : 5510 Z - N° TVA : FR 24775 678 352
Déjeuner en ville. Puis visite de la Laure Alexandre Nevski, monastère fondé par Pierre le Grand en 1710, qui est l’un des plus anciens bâtiments de Saint-Pétersbourg. Elle abrite entre autres les sépultures d’Alexandre Nevsky, héros médiéval russe et prince de Novgorod, vainqueur des Suédois en 1240, de l’écrivain Dostoïevski, ou du compositeur Tchaïkovski… Le monastère orthodoxe fut élevé au rang suprême de Laure, dont une seule autre existe dans le monde orthodoxe russe : celle de Serguiev Posad. Temps libre pour les découvertes personnelles (sans bus ni guide). Dîner. Nuit à l’hôtel. JOUR 4 : SAINT-PÉTERSBOURG / MOSCOU Petit déjeuner. Vous visiterez la forteresse Pierre et Paul, située sur l’île Zayatchii, qui servit au XVIIIe siècle de prison politique, où furent détenus notamment des partisans de la révolte Décabriste comme Dostoievski, Trotski, Gorki et de nombreux compagnons de lutte de Lénine. La forteresse renferme aujourd’hui le tombeau du fondateur de la ville, Pierre le Grand, ainsi que ceux des membres de la dynastie Romanov, incluant Nicolas II et sa famille, assassinés pendant la révolution bolchévique de 1918. Déjeuner en ville. L’après-midi, visite de la cathédrale Saint-Isaac, bâtie par l’architecte français Auguste Ricard de Montferrand. Vous y découvrirez ses murs décorés de marbre et de pierres semi-précieuses et monterez dans sa colonnade, offrant une vue imprenable sur Saint- Pétersbourg. Temps libre. Diner avec spectacle folklorique. Transfert à la gare. Embarquement à bord du train couchettes (compartiments à 4 personnes). Nuit dans le train. JOUR 5 : MOSCOU Petit déjeuner. Départ à la découverte de la capitale par un tour panoramique, prise de contact idéale avec la ville, son centre historique et ses principaux monuments : l’ex rue Gorki, la perspective Kalinine, l’ancien quartier marchant de Kitaï Gorod, qui abrite de nombreuses églises, en passant évidemment par la fameuse Place Rouge. Cette place, classée au Patrimoine de l’humanité par l’UNESCO, doit son nom à la couleur des briques des bâtiments qui l’entourent : le Musée d’Histoire, les murailles du Kremlin, et la cathédrale Saint Basile le Bienheureux, typiquement russe avec ses coupoles multicolores et ses bulbes dorés, construite sur ordre du Tsar Ivan le Terrible, en hommage à ses victoires. Vous visiterez ensuite le territoire du couvent fortifié de Novodievitchi, inscrit au Patrimoine mondial de l’UNESCO depuis 2004. Il s’agit de l’un des plus anciens de Moscou, qui abrite la Collégiale Notre-Dame de Smolensk, ainsi que quatre sanctuaires et plusieurs bâtiments monastiques. Il se dit que le décor qu’offre le lac, jouxtant le monastère, inspira Tchaïkovski dans sa composition du « Lac des Cygnes ». Déjeuner en ville. Continuation par la visite de la Galerie Tretiakov, fondée à partir de la collection privée du marchand Pavel Tretiakov qui en fit cadeau à la ville de Moscou à la fin du XIXe siècle. L’objectif de Tetriakov était de créer un musée accessible à tout visiteur sans distinction de classe ou de fortune, avec une grande collection de pièces permettant de comprendre et d’admirer l’histoire de l’Art russe. Tretiakov fit don de plus de 2 000 œuvres de sa collection privée à la ville de Moscou, constituant ainsi l’origine de ce qui est devenu aujourd’hui un impressionnant musée. La galerie abrite plus de 130 000 œuvres d’art créées par des artistes russes. Outre sa magnifique collection d’icônes, vous pourrez aussi admirer un exceptionnel panorama historique de peinture russe depuis le XIe siècle jusqu'à nos jours. Les pièces de type byzantin les plus connues sont « la Vierge de Vladimir », que la légende attribue à Saint Luc, et « la Trinité », le chef-d’œuvre d’Andreï Roublev. Dîner. Nuit à l’hôtel.
JOUR 6 : MOSCOU
Petit déjeuner.
Visite du Kremlin, symbole du pouvoir moscovite, qui renferme
différents palais, églises et cathédrales. Le mot « Kreml » se traduit
par « forteresse » en Russe. Dans l’ancienne Russie, dans chaque ville
d’importance on érigeait une place forte entourée d’une muraille,
à l’intérieur de laquelle se situaient les principaux édifices, églises
et cathédrales. Celui de Moscou, véritable berceau de la ville, est le
plus important du pays et a été classé au Patrimoine de l’humanité
par l’UNESCO. Construit au XIIe siècle, il a été conçu sous sa forme
actuelle au XVe siècle. Il est un magnifique reflet des différentes
étapes de l’art russe, concentration monumental unique
d’architecture, peinture et d’arts décoratifs et appliqués. Les meilleurs artisans et artistes travaillèrent dans ces
églises, cathédrales et palais en nous léguant des chefs d’œuvre d’une valeur inestimable. Anciennement résidence
officielle des tsars, puis des dirigeants de l’URSS, le Kremlin est aujourd’hui le centre politique du pays puisqu’il abrite
le Palais Présidentiel, ainsi que différents édifices administratifs et militaires tels que le Sénat et l’Arsenal. Vous
découvrirez la célèbre « Place des Cathédrales », encadrée par celles de Saint-Michel, de l’Ascension et de
l’Annonciation (visite intérieure de l’une d’entre elles).
Déjeuner en ville.
Temps libre (sans bus ni guide) pour les découvertes personnelles. Suggestions : promenade autour du Kremlin
et découverte / shopping au fameux GOUM, galerie commerciale couverte du XIXème siècle ; visite intérieure
du Mausolée de Lénine, etc.
Dîner. Nuit à l’hôtel.
JOUR 7 : MOSCOU
Après le petit déjeuner, vous découvrirez l'ancienne résidence d'été des tsars de Kolomenskoie, superbe ensemble
architectural occupant un territoire de 390 hectares, jadis lieu de retraite estivale des princes et tsars moscovites.
Kolomenskoie devint l'un des faubourgs de la capitale russe dans les années 1960 et appartient aujourd'hui à la
partie sud de la ville. L'église de l'Ascension bâtie en 1532, pour commémorer la naissance de l'héritier désiré, Ivan
IV (dit Yvan le Terrible), est inscrite au patrimoine mondial de l’UNESCO depuis 1994 car elle représente une nouvelle
étape de l’architecture russe. En effet, elle est la première église au toit en forme de tente à avoir été construite en
pierre.
Déjeuner en ville. Découverte, à pied, de quelques stations du célèbre métro
moscovite. Inauguré le 15 mai 1935 par le pouvoir soviétique comme un symbole
de l’avancée technologique et industrielle du système politique, le Métro de
Moscou était le « Palais du Peuple ». Il est aujourd’hui considéré comme le plus
beau métro du monde. C’est un véritable musée souterrain abritant sculptures,
dorures et mosaïques, décoré par les plus importants artistes de l’époque. Il est
aujourd’hui le principal moyen de transport dans la capitale et l’un des plus
importants au monde avec 200km de lignes et 145 stations. Vous visiterez les plus
importantes d’entre elles, luxueusement construites avec plus de 20 variétés de marbre, granite, onyx et décorées
de peintures, majoliques, verrières, muraux, mosaïques… C’est également le métro le plus profond du monde, qui
offrit un abri aux Moscovites lors des bombardements aériens durant la Seconde Guerre mondiale.
Puis, promenade dans la rue Arbat, l’une des plus vieilles rues de Moscou. C'était une rue d'artisans charpentiers,
argentiers, puis de négociants. En 1736, un violent incendie détruisit la rue, qui fut plus tard reconstruite en pierre
par la noblesse russe. Elle devint la rue la plus aristocratique de la ville. C’est aujourd’hui une rue piétonne très
animée, bordée de galeries d’art, magasins et terrasses.
Dîner. Nuit à l’hôtel.
JOUR 8 : MOSCOU FRANCE
Petit déjeuner. Transfert à l'aéroport en fonction des horaires d'avion. Assistance aux formalités d'embarquement et
envol à destination de la France.
OU
JOUR 8 : MOSCOU – ROSTOV LE GRAND – YAROSLAVL
Petit déjeuner. Départ de Moscou pour l’Anneau d’Or de la Russie. Arrivée à Rostov le Grand, la capitale de l'une
des principautés russes les plus en vue. Elle a été incorporée dans la principauté de Moscou en 1474. Même aprèsavoir perdue son indépendance, Rostov était encore un centre ecclésiastique de la plus haute importance, puisque
en 988, elle était l'un des principaux évêchés russes. Visite du Kremlin, l'un des plus beaux de toute la Russie.
Déjeuner dans un restaurant local.
Départ pour Yaroslavl. Visite de la plus ancienne des villes de la région de la
Volga, fondée en l’an 1010 par Yaroslav-le-Sage. La ville contient de nombreuses
églises orthodoxes, les murs blancs et les tours du Monastère de la
Transfiguration du Sauveur contrastent avec les coupoles dorées de sa
cathédrale du XVIe siècle. A côté du monastère, on peut voir plusieurs églises
remarquables, comme Saint-Nicolas et le Prophète Élie qui contiennent
quelques-unes des plus belles fresques de l'Anneau d'Or de Russie. Visite du
musée "La musique et le temps" pour découvrir une collection d'instruments de
musique, de mécanismes, de différentes horloges, de cloches et de plaques
datant du XVIII-XX siècle.
Dîner. Nuit à l'hôtel.
JOUR 9 : YAROSLAVL – KOSTROMA – SOUZDAL
Petit déjeuner.
Départ pour Kostroma. Visite panoramique de la ville. Fondée vers 1152, elle a été annexée par Moscou au début
du XIVe siècle et est devenue un centre industriel au XIXe siècle. Visite du monastère Ipatiev qui est considéré
comme le berceau de la dynastie des Romanov et où, en 1613, a été couronné le premier représentant de la famille
des Romanov puis découverte de la Cathédrale de la Sainte-Trinité. Ensuite vous visiterez le musée de l'architecture
en bois, où vous pourrez voir des isbas (chalets construits de bois), des granges, des bains, des moulins, des petites
églises datant du XVIII-XIX siècle apportées de toute la région de Kostroma.
Déjeuner.
Visite de l’habitation de Snégourotchka, la fille du Père Noël russe. Dégustation de boissons typiques de la région.
Départ pour Souzdal.
Dîner typique dans la maison d'une famille traditionnelle de Souzdal.
Nuit à l'hôtel.
JOUR 10 : SOUZDAL – VLADIMIR – MOSCOU
Petit déjeuner.
Visite panoramique de la ville de Souzdal, qui fait partie des villes classées au patrimoine mondial de l'UNESCO.
Aujourd'hui, la ville est un centre touristique majeur avec de nombreux exemples d’architectures, d’églises et de
monastères de l’ancienne Russie. Visite du Monastère du Sauveur-Saint-Euthyme et sa prison. Vous assisterez au
concert des cloches musicales.
Visite d’un master-class dans l’un des ateliers d’artisanat russe de la région de Vladimir.
Départ pour Vladimir.
Déjeuner.
Visite panoramique de la ville de Vladimir, une des plus anciennes villes de Russie,
fondée en 1108. Au cours de la visite, vous découvrirez des joyaux de l'architecture
médiévale russe, la Cathédrale de l'Assomption de la Vierge, qui était l'une des
principales églises de la Russie du XIII – XIV siècle, la Cathédrale Saint-Dimitri et la
célèbre Porte d’Or, le seul élément qui subsiste des anciennes portes de la ville.
Retour tardif à Moscou. Diner libre.
Nuit à l'hôtel.
JOUR 11 : MOSCOU FRANCE
Petit déjeuner.
Transfert à l'aéroport en fonction des horaires d'avion. Assistance aux formalités d'embarquement et départ pour
destination de la France.
En fonction des conditions locales et des horaires d’avion, l’ordre des visites peut être modifié.
Le temps libre peut être utilisé pour réaliser une visite non effectuée pour des raisons techniques.
Si une visite ne pouvait avoir lieu pour quelque raison que ce soit (impératif local, fermeture exceptionnelle d’un site,
réquisition d’un site etc…), elle serait remplacée par une autre.
LE PROGRAMME PEUT S'EFFECTUER DANS LE SENS MOSCOU / ST PÉTERSBOURG.
Le spectacle folklorique se fera à Moscou ou à St Pétersbourg selon la période.ITINÉRAIRE
Prix par personne de
Prix par personne province Supplément
Dates de départ
de Paris & Lyon (TLS – MRS – NCE – GVA – chambre individuelle
SXB – BRU – LUX)
23 & 30 Mars
05 Octobre 999 € 1 119 € 290 €
20 Avril
11 Mai* 1 169 € 1 289 € 310 €
14*, 21 Septembre
06*, 20 Juillet
07 Septembre* 1 269 € 1 389 € 320 €
25 Mai
08 & 15 Juin* 1 349 € 1 469 € 340 €
03 Aout*
Taux de change ferme et définitif. Prix fixe sous réserve de variation du taux de la TVA.
*Dates réservables avec une extension à l’Anneau d’Or
CES PRIX COMPRENNENT :
• Le transport aérien France (ou Belgique ou Luxembourg) / Saint-Pétersbourg et Moscou / France (ou Belgique
ou Luxembourg) sur vols directs ou via (Swiss Airlines, Air France/KLM, Lufthansa, Austrian Airlines, Brussels Airlines,
Air Baltic ou autre compagnie européenne)• Les taxes d’aéroport et frais de service (révisables): 320 € de Paris et province dont respectivement 160€ non
remboursables en cas d’annulation (frais de services, YQ…etc)
• Les transferts aéroport/hôtel/aéroport
• L'hébergement en hôtels de catégorie 4* NL base chambre double avec petits déjeuners buffet (hôtel Sokos
Vasilievsky ou similaire à Saint-Pétersbourg et hôtel Holiday Inn Lesnaya ou similaire à Moscou)
• Le transport terrestre en autocar de tourisme climatisé
• Le transport en train-couchettes (compartiments à 4 personnes) de Saint-Pétersbourg à Moscou sans accompagnement
• La pension complète du petit déjeuner du jour 2 au petit déjeuner du dernier jour, avec eau minérale, et café ou thé
à chaque repas
• Un spectacle folklorique à Saint-Pétersbourg ou Moscou
• Les visites et excursions suivant le programme avec guide francophone
• Les droits d’entrée sur les sites suivants :
1. Le territoire du Couvent Novodievitchi à Moscou
2. La galerie Tretiakov à Moscou
3. Le territoire du Kremlin à Moscou et une cathédrale
4. Le territoire de Kolomenskoie à Moscou
5. Le métro de Moscou
6. La Forteresse Pierre et Paul à Saint-Pétersbourg
7. La cathédrale Saint Isaac à Saint-Pétersbourg
8. Le Musée de l’Ermitage à Saint-Pétersbourg
9. La Laure Alexandre Nevski à Saint-Pétersbourg
10. Le Palais de Pavlovsk
• Les frais d'enregistrement du visa à l'hôtel
• Les services de nos correspondants locaux du 1er au dernier jour
CES PRIX NE COMPRENNENT PAS :
• Les frais de visa à ce jour (si obtention par nos soins - durée environ 1 mois) : 120 € par personne pour les ressortissants
de la C.E. (pour les autres nationalités nous interroger) si passeports avec formulaires de demandes de visas déposés au
moins 45 jours avant le départ (hors coût d’envoi postal des documents pour les départs de province : + 20€/personne).
Ce délai passé, un surcoût de 90 €/visa sera facturé (sous réserve d’acceptation de demande d’urgence par le Consulat).
• A moins de 15 jours ouvrables avant le départ aucune demande de visa ne pourra être acceptée
• Les assurances assistance, rapatriement, annulation, bagages : à souscrire à l’inscription
• Les boissons et les dépenses personnelles
• Les pourboires éventuels aux guides et chauffeurs
• Les soirées supplémentaires éventuelles (théâtres, soirées folkloriques, dîners spéciaux, ...)
EN OPTION : Extension Anneau d’Or* 3 Jours/ 3 Nuits
+ 620 € /personne - Supplément chambre individuelle : 180 €
• Le logement en hôtel 4* NL avec petit-déjeuner, en chambre double/twin
(hôtel à Yaroslavl Ring Premier 4*, hôtel à Souzdal Pushkarskaya Sloboda 4*,
hôtel à Moscou Moscow Holiday Inn Suschevsky 4* ou similaire)
• La pension complète du déjeuner du jour 8 au petit déjeuner du jour 11, sauf diner du jour 10
• Les visites et droits d’entrées selon le programme avec guide francophone
• Les services de nos correspondants locaux
Prix donnés sous réserve de disponibilité au moment de la réservation
*l’abus d‘alcool est dangereux pour la santé à consommer avec modération
LES POINTS FORTS DE VOTRE VOYAGE
1. Un programme complet, riche en histoire et culture
2. La découverte et visites de plusieurs sites classés au Patrimoine mondial de l’UNESCO
3. Le logement en hôtels 4 étoiles normes locales
4. Un spectacle folklorique
5. Possibilité d’extension Anneau d’Or pour compléter le voyageHEBERGEMENT : Les participants souhaitant s’inscrire en chambre double à partager devront acquitter le supplément chambre individuelle dans le cas où ne se présenterait aucune autre personne pour partager la même chambre (se reporter à nos conditions particulières de ventes rubrique « Prix forfaitaire - chambre à partager »). NOMBRE DE PARTICIPANTS : Vous serez rattaché à un groupe de 48 voyageurs approximativement, sous réserve de réunir le nombre minimum de participants requis pour ce voyage soit 02 personnes. PERSONNE A MOBILITE REDUITE : Nous ne pouvons pas garantir les conditions adéquates en matière d’accessibilité (transports, visites, hébergements etc…). De façon générale, ce voyage n’est donc pas adapté aux personnes à mobilité réduite. Transport aérien et PHMR : Conformément au Règlement CE n°1107/2006 du 5 juillet 2006, si un participant présente un handicap ou une mobilité réduite requérant une attention particulière, en raison de son état physique, intellectuel ou de son âge, est tenu d'en informer ATC 48h avant l’heure de départ au plus tard. ATC pourra déconseiller ou refuser au participant présentant un handicap ou une mobilité réduite, la réservation d'un voyage incluant un transport aérien, dès lors que les exigences de sécurité ou la configuration de l'aéronef rendent le transport impossible. FORMALITES ADMINISTRATIVES : Il est essentiel de vous tenir informé des formalités de police et de santé du pays visité au moment de votre réservation puis de votre départ. Il vous appartient de vérifier la validité de vos documents de voyage et de vos vaccinations, ainsi que de faire les éventuelles démarches nécessaires dans les délais impartis. Vous êtes invité à vous tenir informé, jusqu’au départ des risques politiques, météorologiques et sanitaires pouvant survenir sur la destination. Les informations ci-dessous sont communiquées selon les données disponibles à la date d’établissement du programme du voyage. Nous vous conseillons de consulter, jusqu’au jour du départ, les sites indiqués ci-dessus et de vous inscrire sur le site ARIANE : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/fildariane/dyn/public/login.html Formalités pour les ressortissants français Passeport valide 6 mois après la date retour Visa : 1 formulaire de demande de visa à remplir en ligne sur le site visa.kdmid.ru + 1 photo en couleur, de face, datant de moins de 6 mois + passeport + attestation originale d'assurance assistance rapatriement (montant de la prise en charge, signature stylo et tampon obligatoires) Formalités de santé Néant. Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le site du Ministère français de la Santé qui publie des informations et des recommandations sur les risques sanitaires du ou des pays de votre voyage sur le site http://www.sante.gouv.fr. Les informations concernant les formalités de santé, mentionnées ci-dessus, ne peuvent se substituer à un avis médical. Nous vous recommandons vivement de consulter un médecin avant votre départ. CONDITIONS GENERALES & PARTICULIERES DE VENTE Pour ce voyage, les conditions de vente de notre partenaire se substituent à celles de l’ATC, notamment en ce qui concerne les frais d’annulation.
CONDITIONS GENERALES & PARTICULIERES DE VENTE
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SONT CELLES DU DECRET N°2017-1871 DU 29 DECEMBRE 2017 PRIS POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE 2017-
1717 DU 20 DECEMBRE 2017 PORTANT TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE (UE) 2015/2302 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 25 NOVEMBRE
2015 RELATIVE AUX VOYAGES A FORFAIT ET AUX PRESTATIONS DE VOYAGE LIEES.
ART.R.211-1. LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DES TITRES IER ET II SONT APPLICABLES A TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUI SE LIVRE AUX
OPERATIONS MENTIONNEES A L'ARTICLE L. 211-1, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA SECONDE PHRASE DU III, DU IV ET DU V DE CET ARTICLE ET DES
DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 211-7 ET L. 211-17-3 RELATIVES AUX PRESTATIONS VENDUES DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION GENERALE CONCLUE POUR
L'ORGANISATION DE VOYAGES D'AFFAIRES.
LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DES TITRES IER ET II NE SONT PAS APPLICABLES AUX TRANSPORTEURS AERIENS ET FERROVIAIRES DELIVRANT LES TITRES DE
TRANSPORT MENTIONNES RESPECTIVEMENT AU 2° ET AU 3° DU V DE L'ARTICLE L. 211-1.
LES OPERATIONS DE DELIVRANCE DES TITRES DE TRANSPORT PREVUS A L'ALINEA PRECEDENT DOIVENT ETRE REALISEES PAR LES TRANSPORTEURS AERIENS OU
FERROVIAIRES DIRECTEMENT OU AU MOYEN DE LEUR PROPRE MATERIEL AUTOMATISE MIS EN ŒUVRE SOUS LEUR RESPONSABILITE. « LA DELIVRANCE DE TITRES DE
TRANSPORT S'EFFECTUE CONFORMEMENT AUX TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES OU AUX ACCORDS INTERNATIONAUX PROPRES A L'ORGANISATION DES
TRANSPORTS.
ART.R.211-1-1. POUR L'APPLICATION DU B DU II ET DU III DE L'ARTICLE L. 211-2, LE SERVICE DE VOYAGE DONT LA VALEUR EST D'AU MOINS 25 % DU
MONTANT DE LA COMBINAISON REPRESENTE UNE PART SIGNIFICATIVE.
ART.R.211-1-2. LE FORMULAIRE MENTIONNE AU I DE L'ARTICLE L. 211-3 EST FIXE PAR ARRETE CONJOINT DU MINISTRE CHARGE DU TOURISME ET DU MINISTRE
CHARGE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES.
ART.R.211-4. PREALABLEMENT A LA CONCLUSION DU CONTRAT, L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT DOIT COMMUNIQUER AU VOYAGEUR LES INFORMATIONS
SUIVANTES :
1° LES CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES SERVICES DE VOYAGE :
A) LA OU LES DESTINATIONS, L'ITINERAIRE ET LES PERIODES DE SEJOUR, AVEC LES DATES ET, LORSQUE LE LOGEMENT EST COMPRIS, LE NOMBRE DE NUITEES
COMPRISES ;
B) LES MOYENS, CARACTERISTIQUES ET CATEGORIES DE TRANSPORT, LES LIEUX, DATES ET HEURES DE DEPART ET DE RETOUR, LA DUREE ET LE LIEU DES ESCALES ET
DES CORRESPONDANCES. LORSQUE L'HEURE EXACTE N'EST PAS ENCORE FIXEE, L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT INFORME LE VOYAGEUR DE L'HEURE
APPROXIMATIVE DU DEPART ET DU RETOUR ;
C) LA SITUATION, LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES ET, S'IL Y A LIEU, LA CATEGORIE TOURISTIQUE DE L'HEBERGEMENT EN VERTU DES REGLES DU PAYS DE
DESTINATION ;
D) LES REPAS FOURNIS ;
E) LES VISITES, LES EXCURSIONS OU LES AUTRES SERVICES COMPRIS DANS LE PRIX TOTAL CONVENU POUR LE CONTRAT ;
F) LORSQUE CELA NE RESSORT PAS DU CONTEXTE, SI LES SERVICES DE VOYAGE EVENTUELS SERONT FOURNIS AU VOYAGEUR EN TANT QUE MEMBRE D'UN GROUPE
ET, DANS CE CAS, SI POSSIBLE, LA TAILLE APPROXIMATIVE DU GROUPE ;
G) LORSQUE LE BENEFICE D'AUTRES SERVICES TOURISTIQUES FOURNIS AU VOYAGEUR REPOSE SUR UNE COMMUNICATION VERBALE EFFICACE, LA LANGUE DANS
LAQUELLE CES SERVICES SERONT FOURNIS ;
H) DES INFORMATIONS SUR LE FAIT DE SAVOIR SI LE VOYAGE OU LE SEJOUR DE VACANCES EST, D'UNE MANIERE GENERALE, ADAPTE AUX PERSONNES A MOBILITE
REDUITE ET, A LA DEMANDE DU VOYAGEUR, DES INFORMATIONS PRECISES SUR L'ADEQUATION DU VOYAGE OU DU SEJOUR DE VACANCES AUX BESOINS DU
VOYAGEUR ;
2° LA DENOMINATION SOCIALE ET L'ADRESSE GEOGRAPHIQUE DE L'ORGANISATEUR ET DU DETAILLANT, AINSI QUE LEURS COORDONNEES TELEPHONIQUES ET, S'IL
Y A LIEU, ELECTRONIQUES ;
3° LE PRIX TOTAL INCLUANT LES TAXES ET, S'IL Y A LIEU, TOUS LES FRAIS, REDEVANCES OU AUTRES COUTS SUPPLEMENTAIRES, OU, QUAND CEUX-CI NE PEUVENT
ETRE RAISONNABLEMENT CALCULES AVANT LA CONCLUSION DU CONTRAT, UNE INDICATION DU TYPE DE COUTS ADDITIONNELS QUE LE VOYAGEUR PEUT ENCORE
AVOIR A SUPPORTER ;
4° LES MODALITES DE PAIEMENT, Y COMPRIS LE MONTANT OU LE POURCENTAGE DU PRIX A VERSER A TITRE D'ACOMPTE ET LE CALENDRIER POUR LE PAIEMENT DU
SOLDE, OU LES GARANTIES FINANCIERES A VERSER OU A FOURNIR PAR LE VOYAGEUR ;
5° LE NOMBRE MINIMAL DE PERSONNES REQUIS POUR LA REALISATION DU VOYAGE OU DU SEJOUR ET LA DATE LIMITE MENTIONNEE AU III DE L'ARTICLE L. 211-
14 PRECEDANT LE DEBUT DU VOYAGE OU DU SEJOUR POUR UNE EVENTUELLE RESOLUTION DU CONTRAT AU CAS OU CE NOMBRE NE SERAIT PAS ATTEINT ;
6° DES INFORMATIONS D'ORDRE GENERAL CONCERNANT LES CONDITIONS APPLICABLES EN MATIERE DE PASSEPORTS ET DE VISAS, Y COMPRIS LA DUREE
APPROXIMATIVE D'OBTENTION DES VISAS, AINSI QUE DES RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMALITES SANITAIRES, DU PAYS DE DESTINATION ;
7° UNE MENTION INDIQUANT QUE LE VOYAGEUR PEUT RESOUDRE LE CONTRAT A TOUT MOMENT AVANT LE DEBUT DU VOYAGE OU DU SEJOUR, MOYENNANT LE
PAIEMENT DE FRAIS DE RESOLUTION APPROPRIES OU, LE CAS ECHEANT, DE FRAIS DE RESOLUTION STANDARD RECLAMES PAR L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT,
CONFORMEMENT AU I DE L'ARTICLE L. 211-14 ;
8° DES INFORMATIONS SUR LES ASSURANCES OBLIGATOIRES OU FACULTATIVES COUVRANT LES FRAIS DE RESOLUTION DU CONTRAT PAR LE VOYAGEUR OU SUR LE
COUT D'UNE ASSISTANCE, COUVRANT LE RAPATRIEMENT, EN CAS D'ACCIDENT, DE MALADIE OU DE DECES.
EN CE QUI CONCERNE LES FORFAITS DEFINIS AU E DU 2° DU A DU II DE L'ARTICLE L. 211-2, L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT ET LE PROFESSIONNEL AUXQUELS
LES DONNEES SONT TRANSMISES VEILLENT A CE QUE CHACUN D'EUX FOURNISSE, AVANT QUE LE VOYAGEUR NE SOIT LIE PAR UN CONTRAT, LES INFORMATIONS
ENUMEREES AU PRESENT ARTICLE DANS LA MESURE OU CELLES-CI SONT PERTINENTES POUR LES SERVICES DE VOYAGE QU'ILS OFFRENT.
1/7LE FORMULAIRE PAR LEQUEL LES INFORMATIONS ENUMEREES AU PRESENT ARTICLE SONT PORTEES A LA CONNAISSANCE DU VOYAGEUR EST FIXE PAR ARRETE
CONJOINT DU MINISTRE CHARGE DU TOURISME ET DU MINISTRE CHARGE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES. CET ARRETE PRECISE LES INFORMATIONS MINIMALES
A PORTER A LA CONNAISSANCE DU VOYAGEUR LORSQUE LE CONTRAT EST CONCLU PAR TELEPHONE.
ART.R.211-5. LES INFORMATIONS MENTIONNEES AUX 1°, 3°, 4°, 5° ET 7° DE L'ARTICLE R. 211-4 COMMUNIQUEES AU VOYAGEUR FONT PARTIE DU CONTRAT
ET NE PEUVENT ETRE MODIFIEES QUE DANS LES CONDITIONS DEFINIES A L'ARTICLE L. 211-9.
ART.R.211-6. LE CONTRAT DOIT COMPORTER, OUTRE LES INFORMATIONS DEFINIES A L'ARTICLE R. 211-4, LES INFORMATIONS SUIVANTES :
1° LES EXIGENCES PARTICULIERES DU VOYAGEUR QUE L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT A ACCEPTEES ;
2° UNE MENTION INDIQUANT QUE L'ORGANISATEUR AINSI QUE LE DETAILLANT SONT RESPONSABLES DE LA BONNE EXECUTION DE TOUS LES SERVICES DE VOYAGE
COMPRIS DANS LE CONTRAT CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 211-16 ET QU'ILS SONT TENUS D'APPORTER UNE AIDE AU VOYAGEUR S'IL EST EN DIFFICULTE,
CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 211-17-1 ;
3° LE NOM DE L'ENTITE CHARGEE DE LA PROTECTION CONTRE L'INSOLVABILITE ET SES COORDONNEES, DONT SON ADRESSE GEOGRAPHIQUE ;
4° LE NOM, L'ADRESSE, LE NUMERO DE TELEPHONE, L'ADRESSE ELECTRONIQUE ET, LE CAS ECHEANT, LE NUMERO DE TELECOPIEUR DU REPRESENTANT LOCAL DE
L'ORGANISATEUR OU DU DETAILLANT, D'UN POINT DE CONTACT OU D'UN AUTRE SERVICE PAR L'INTERMEDIAIRE DUQUEL LE VOYAGEUR PEUT CONTACTER
RAPIDEMENT L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT ET COMMUNIQUER AVEC LUI DE MANIERE EFFICACE, DEMANDER UNE AIDE SI LE VOYAGEUR EST EN DIFFICULTE
OU SE PLAINDRE DE TOUTE NON-CONFORMITE CONSTATEE LORS DE L'EXECUTION DU VOYAGE OU DU SEJOUR ;
5° UNE MENTION INDIQUANT QUE LE VOYAGEUR EST TENU DE COMMUNIQUER TOUTE NON-CONFORMITE QU'IL CONSTATE LORS DE L'EXECUTION DU VOYAGE OU
DU SEJOUR CONFORMEMENT AU II DE L'ARTICLE L. 211-16 ;
6° LORSQUE DES MINEURS, NON ACCOMPAGNES PAR UN PARENT OU UNE AUTRE PERSONNE AUTORISEE, VOYAGENT SUR LA BASE D'UN CONTRAT COMPRENANT
UN HEBERGEMENT, DES INFORMATIONS PERMETTANT D'ETABLIR UN CONTACT DIRECT AVEC LE MINEUR OU LA PERSONNE RESPONSABLE DU MINEUR SUR LE LIEU
DE SEJOUR DU MINEUR ;
7° DES INFORMATIONS SUR LES PROCEDURES INTERNES DE TRAITEMENT DES PLAINTES DISPONIBLES ET SUR LES MECANISMES DE REGLEMENT EXTRAJUDICIAIRE
DES LITIGES ET, S'IL Y A LIEU, SUR L'ENTITE DONT RELEVE LE PROFESSIONNEL ET SUR LA PLATEFORME DE REGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES PREVUE PAR LE
REGLEMENT (UE) N° 524/2013 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL ;
8° DES INFORMATIONS SUR LE DROIT DU VOYAGEUR DE CEDER LE CONTRAT A UN AUTRE VOYAGEUR CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 211-11.
EN CE QUI CONCERNE LES FORFAITS DEFINIS AU E DU 2° DU A DU II DE L'ARTICLE L. 211-2, LE PROFESSIONNEL AUQUEL LES DONNEES SONT TRANSMISES
INFORME L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT DE LA CONCLUSION DU CONTRAT DONNANT LIEU A LA CREATION D'UN FORFAIT. LE PROFESSIONNEL LUI FOURNIT
LES INFORMATIONS NECESSAIRES POUR LUI PERMETTRE DE S'ACQUITTER DE SES OBLIGATIONS EN TANT QU'ORGANISATEUR. DES QUE L'ORGANISATEUR OU LE
DETAILLANT EST INFORME DE LA CREATION D'UN FORFAIT, IL FOURNIT AU VOYAGEUR, SUR UN SUPPORT DURABLE, LES INFORMATIONS MENTIONNEES AUX 1° A
8°.
ART.R.211-7. LE VOYAGEUR PEUT CEDER SON CONTRAT A UN CESSIONNAIRE QUI REMPLIT LES MEMES CONDITIONS QUE LUI POUR EFFECTUER LE VOYAGE OU LE
SEJOUR, TANT QUE CE CONTRAT N'A PRODUIT AUCUN EFFET.
SAUF STIPULATION PLUS FAVORABLE AU CEDANT, CELUI-CI EST TENU D'INFORMER L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT DE SA DECISION PAR TOUT MOYEN
PERMETTANT D'EN OBTENIR UN ACCUSE DE RECEPTION AU PLUS TARD SEPT JOURS AVANT LE DEBUT DU VOYAGE. CETTE CESSION N'EST SOUMISE, EN AUCUN CAS,
A UNE AUTORISATION PREALABLE DE L'ORGANISATEUR OU DU DETAILLANT.
ART.R.211-8. LORSQUE LE CONTRAT COMPORTE UNE POSSIBILITE EXPRESSE DE REVISION DU PRIX, DANS LES LIMITES PREVUES A L'ARTICLE L. 211-12, IL
MENTIONNE LES MODALITES PRECISES DE CALCUL, TANT A LA HAUSSE QU'A LA BAISSE, DES VARIATIONS DES PRIX, NOTAMMENT LE MONTANT DES FRAIS DE
TRANSPORT ET TAXES Y AFFERENTES, LA OU LES DEVISES QUI PEUVENT AVOIR UNE INCIDENCE SUR LE PRIX DU VOYAGE OU DU SEJOUR, LA PART DU PRIX A
LAQUELLE S'APPLIQUE LA VARIATION, AINSI QUE LE COURS DE LA OU DES DEVISES RETENU COMME REFERENCE LORS DE L'ETABLISSEMENT DU PRIX FIGURANT AU
CONTRAT.
EN CAS DE DIMINUTION DU PRIX, L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT A LE DROIT DE DEDUIRE SES DEPENSES ADMINISTRATIVES REELLES DU REMBOURSEMENT DU
AU VOYAGEUR. A LA DEMANDE DU VOYAGEUR, L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT APPORTE LA PREUVE DE CES DEPENSES ADMINISTRATIVES.
ART.R.211-9. LORSQUE, AVANT LE DEPART DU VOYAGEUR, L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT SE TROUVE CONTRAINT D'APPORTER UNE MODIFICATION A
L'UN DES ELEMENTS ESSENTIELS DU CONTRAT, S'IL NE PEUT PAS SATISFAIRE AUX EXIGENCES PARTICULIERES MENTIONNEES AU 1° DE L'ARTICLE R. 211-6, OU EN
CAS DE HAUSSE DU PRIX SUPERIEURE A 8 %, IL INFORME LE VOYAGEUR DANS LES MEILLEURS DELAIS, D'UNE MANIERE CLAIRE, COMPREHENSIBLE ET APPARENTE,
SUR UN SUPPORT DURABLE :
1° DES MODIFICATIONS PROPOSEES ET, S'IL Y A LIEU, DE LEURS REPERCUSSIONS SUR LE PRIX DU VOYAGE OU DU SEJOUR ;
2° DU DELAI RAISONNABLE DANS LEQUEL LE VOYAGEUR DOIT COMMUNIQUER A L'ORGANISATEUR OU AU DETAILLANT LA DECISION QU'IL PREND ;
3° DES CONSEQUENCES DE L'ABSENCE DE REPONSE DU VOYAGEUR DANS LE DELAI FIXE ;
4° S'IL Y A LIEU, DE L'AUTRE PRESTATION PROPOSEE, AINSI QUE DE SON PRIX.
2/7LORSQUE LES MODIFICATIONS DU CONTRAT OU LA PRESTATION DE SUBSTITUTION ENTRAINENT UNE BAISSE DE QUALITE DU VOYAGE OU DU SEJOUR OU DE SON
COUT, LE VOYAGEUR A DROIT A UNE REDUCTION DE PRIX ADEQUATE. SI LE CONTRAT EST RESOLU ET LE VOYAGEUR N'ACCEPTE PAS D'AUTRE PRESTATION,
L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT REMBOURSE TOUS LES PAIEMENTS EFFECTUES PAR LE VOYAGEUR OU EN SON NOM DANS LES MEILLEURS DELAIS ET EN TOUT
ETAT DE CAUSE AU PLUS TARD QUATORZE JOURS APRES LA RESOLUTION DU CONTRAT, SANS PREJUDICE D'UN DEDOMMAGEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.
211-17.
ART.R.211-10. L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT PROCEDE AUX REMBOURSEMENTS REQUIS EN VERTU DES II ET III DE L'ARTICLE L. 211-14 OU, AU TITRE DU
I DE L'ARTICLE L. 211-14, REMBOURSE TOUS LES PAIEMENTS EFFECTUES PAR LE VOYAGEUR OU EN SON NOM MOINS LES FRAIS DE RESOLUTION APPROPRIES. CES
REMBOURSEMENTS AU PROFIT DU VOYAGEUR SONT EFFECTUES DANS LES MEILLEURS DELAIS ET EN TOUT ETAT DE CAUSE DANS LES QUATORZE JOURS AU PLUS
TARD APRES LA RESOLUTION DU CONTRAT.
DANS LE CAS PREVU AU III DE L'ARTICLE L. 211-14, L'INDEMNISATION SUPPLEMENTAIRE QUE LE VOYAGEUR EST SUSCEPTIBLE DE RECEVOIR EST AU MOINS EGALE
A LA PENALITE QU'IL AURAIT SUPPORTEE SI L'ANNULATION ETAIT INTERVENUE DE SON FAIT A CETTE DATE.
ART.R.211-11. L'AIDE DUE PAR L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 211-17-1 CONSISTE NOTAMMENT :
1° A FOURNIR DES INFORMATIONS UTILES SUR LES SERVICES DE SANTE, LES AUTORITES LOCALES ET L'ASSISTANCE CONSULAIRE ;
2° A AIDER LE VOYAGEUR A EFFECTUER DES COMMUNICATIONS LONGUE DISTANCE ET A TROUVER D'AUTRES PRESTATIONS DE VOYAGE.
L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT EST EN DROIT DE FACTURER UN PRIX RAISONNABLE POUR CETTE AIDE SI CETTE DIFFICULTE EST CAUSEE DE FAÇON
INTENTIONNELLE PAR LE VOYAGEUR OU PAR SA NEGLIGENCE. LE PRIX FACTURE NE DEPASSE EN AUCUN CAS LES COUTS REELS SUPPORTES PAR L'ORGANISATEUR OU
LE DETAILLANT.
LA COMBINAISON DE SERVICES DE VOYAGE QUI VOUS EST PROPOSEE EST UN FORFAIT AU SENS DE LA DIRECTIVE (UE) 2015/2302 ET DE L'ARTICLE L.211-2 II DU
CODE DU TOURISME.
VOUS BENEFICIEREZ DONC DE TOUS LES DROITS OCTROYES PAR L'UNION EUROPEENNE APPLICABLES AUX FORFAITS, TELS QUE TRANSPOSES DANS LE CODE DU
TOURISME. L'ENTREPRISE ALLIANCE DU MONDE ET LE DETAILLANT SERONT RESPONSABLES DE LA BONNE EXECUTION DU FORFAIT DANS SON ENSEMBLE
CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.211-16. ILS SONT TENUS D’APPORTER UNE AIDE AU VOYAGEUR S’IL EST EN DIFFICULTE, CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.211-
17-1. EN AUCUN CAS, ALLIANCE DU MONDE NE POURRA ETRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES IMPUTABLES SOIT AU VOYAGEUR SOIT A UN TIERS
ETRANGER A LA FOURNITURE DES SERVICES DE VOYAGE COMPRIS DANS LE CONTRAT ET REVET UN CARACTERE IMPREVISIBLE OU INEVITABLE, SOIT A DES
CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES. LA RESPONSABILITE D’ALLIANCE DU MONDE NE POURRA JAMAIS ETRE ENGAGEE POUR DES DOMMAGES INDIRECTS. ALLIANCE
DU MONDE NE POURRA ETRE TENUE POUR RESPONSABLE DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS ACHETEES SUR PLACE PAR LE CLIENT ET NON PREVUES AU
DESCRIPTIF.
EN OUTRE, COMME L'EXIGE LA LOI, L'ENTREPRISE ALLIANCE DU MONDE ET LE DETAILLANT DISPOSENT D'UNE PROTECTION AFIN DE REMBOURSER VOS PAIEMENTS
ET, SI LE TRANSPORT EST COMPRIS DANS LE FORFAIT, D'ASSURER VOTRE RAPATRIEMENT AU CAS OU ELLE DEVIENDRAIT INSOLVABLE.
POUR PLUS D'INFORMATIONS SUR LES DROITS ESSENTIELS AU TITRE DE LA DIRECTIVE (UE) 2015/2302 :
HTTPS://WWW.LEGIFRANCE.GOUV.FR/AFFICHCODEARTICLE.DO;JSESSIONID=B6B56671A51841699A8FB7B4B5EB08A2.TPLGFR21S_1?IDARTICLE=LEGI
ARTI000036242695&CIDTEXTE=LEGITEXT000006074073&CATEGORIELIEN=ID&DATETEXTE=20180701
1. INSCRIPTION ET PRIX
- MODALITES D’INSCRIPTION
L’INSCRIPTION A L’UN DE NOS VOYAGES IMPLIQUE L’ADHESION AUX CONDITIONS ENONCEES CI-DESSOUS, DONT LE PARTICIPANT RECONNAIT AVOIR PRIS
CONNAISSANCE. TOUTE INSCRIPTION DOIT ETRE ACCOMPAGNEE D’UN VERSEMENT DE 25% DU MONTANT TOTAL OU 30% DU MONTANT TOTAL EN CAS DE
VENTES PRIVEES, OPERATIONS SPECIALES OU VENTES FLASH, LE REGLEMENT DU SOLDE INTERVIENDRA ENTRE 35 ET 30 JOURS AVANT LE DEPART. LE REGLEMENT
INTEGRAL SERA EFFECTUE POUR TOUTE INSCRIPTION INTERVENANT MOINS DE 30 JOURS AVANT LE DEPART. LE CLIENT N’AYANT PAS VERSE LE SOLDE A LA DATE
CONVENUE EST CONSIDERE COMME AYANT ANNULE SON VOYAGE ET ENCOURT, DE CE FAIT, LES FRAIS D’ANNULATION DONT IL A ETE INFORME AU MOMENT DE
L’INSCRIPTION. LES PRIX FIGURANT DANS CE CONTRAT ONT ETE ETABLIS EN FONCTION DES CONDITIONS ECONOMIQUES EN VIGUEUR AU 01/01/18.
- REVISION DU PRIX
EN CAS D’AUGMENTATION DE PRIX FIGURANT DANS CE CONTRAT, UN DECOMPTE SERA REMIS AU CLIENT SUR SA DEMANDE, JUSTIFIANT QUE CERTAINS COUTS
SPECIFIQUES AUGMENTENT. CETTE AUGMENTATION NE PEUT PAS ETRE NOTIFIEE MOINS DE VINGT JOURS AVANT LE DEBUT DU FORFAIT. SI LA MAJORATION DE
PRIX DEPASSE 8 % DU PRIX DU FORFAIT, LE VOYAGEUR PEUT RESOUDRE LE CONTRAT SANS FRAIS DANS UN DELAI DE 8 JOURS SUIVANT LA SIGNIFICATION DE CETTE
AUGMENTATION. SI L'ORGANISATEUR SE RESERVE LE DROIT D'AUGMENTER LE PRIX, LE VOYAGEUR A DROIT A UNE REDUCTION DE PRIX EN CAS DE DIMINUTION DES
COUTS CORRESPONDANTS. NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LA NECESSITE DE VOUS FAIRE CONFIRMER LE PRIX DE VOTRE VOYAGE AU MOMENT DE VOTRE
INSCRIPTION PAR LE DETAILLANT, NOS TABLEAUX DE PRIX ETANT EVOLUTIFS. EN EXECUTION DU NOUVEAU CODE DU TOURISME DU 1ER JUILLET 2018, IL EST
REMIS A CHAQUE VOYAGEUR UN BULLETIN D’INSCRIPTION PRECISANT LES CONDITIONS RECIPROQUES DES CONTRACTANTS. LE CLIENT DOIT ATTIRER L’ATTENTION
DE L’AGENT DE VOYAGES SUR TOUT ELEMENT DETERMINANT SON CHOIX, ET SUR TOUTE PARTICULARITE LE CONCERNANT SUSCEPTIBLE D’AFFECTER LE
DEROULEMENT DU VOYAGE OU DU SEJOUR. IL DOIT LE FAIRE LORS DE L’ENGAGEMENT CONTRACTUEL SIGNE LORS DE L’INSCRIPTION QUI INDIQUE LES
CARACTERISTIQUES PRECISES DU VOYAGE OU DU SEJOUR. LES VOYAGEURS PEUVENT RESOUDRE LE CONTRAT SANS PAYER DE FRAIS DE RESOLUTION ET ETRE
INTEGRALEMENT REMBOURSES DES PAIEMENTS EFFECTUES SI L'UN DES ELEMENTS ESSENTIELS DU FORFAIT, AUTRE QUE LE PRIX, SUBIT UNE MODIFICATION
IMPORTANTE. SI, AVANT LE DEBUT DU FORFAIT, LE PROFESSIONNEL RESPONSABLE DU FORFAIT ANNULE CELUI-CI, LES VOYAGEURS PEUVENT OBTENIR LE
REMBOURSEMENT ET UN DEDOMMAGEMENT, S'IL Y A LIEU.
3/72. MODIFICATION D’INSCRIPTION
TOUTE MODIFICATION D’INSCRIPTION PAR LE CLIENT SERA CONSIDEREE COMME UNE ANNULATION ET ENTRAINERA LES MEMES FRAIS. SI, APRES LE DEBUT DU
FORFAIT, DES ELEMENTS IMPORTANTS DE CELUI-CI NE PEUVENT PAS ETRE FOURNIS COMME PREVU, D'AUTRES PRESTATIONS APPROPRIEES DEVRONT ETRE
PROPOSEES AUX VOYAGEURS, SANS SUPPLEMENT DE PRIX. LES VOYAGEURS PEUVENT RESOUDRE LE CONTRAT SANS PAYER DE FRAIS DE RESOLUTION LORSQUE LES
SERVICES NE SONT PAS EXECUTES CONFORMEMENT AU CONTRAT, QUE CELA PERTURBE CONSIDERABLEMENT L'EXECUTION DU FORFAIT ET QUE L'ORGANISATEUR
NE REMEDIE PAS AU PROBLEME.
LES VOYAGEURS ONT AUSSI DROIT A UNE REDUCTION DE PRIX ET/OU A UN DEDOMMAGEMENT EN CAS D'INEXECUTION OU DE MAUVAISE EXECUTION DES
SERVICES DE VOYAGE. TOUTEFOIS, EN CAS DE MODIFICATION ET DE REMPLACEMENT DES PRESTATIONS EQUIVALENTES, APPRECIEES PAR L’ORGANISATEUR,
COMPTE TENU DES INFORMATIONS FOURNIES PAR LE CLIENT, LE CLIENT NE PEUT RECLAMER A L’ORGANISATEUR NI REMBOURSEMENT NI DOMMAGES ET INTERETS.
EN CAS DE MODIFICATION DE PRESTATIONS NON ESSENTIELLES, LE CLIENT NE PEUT RECLAMER A L’ORGANISATEUR, NI REMBOURSEMENT, NI DOMMAGES ET
INTERETS. LE CLIENT NE PEUT, SAUF ACCORD PREALABLE DE L’ORGANISATEUR, MODIFIER LE DEROULEMENT DE SON VOYAGE OU D’UN SEJOUR. LES FRAIS DE
MODIFICATION NON ACCEPTES RESTENT ENTIEREMENT A SA CHARGE SANS QU’IL PUISSE PRETENDRE OBTENIR LE REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS DONT IL N’A
PAS BENEFICIE DU FAIT DE CES MODIFICATIONS.
3. FRAIS D’ANNULATION*
CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.211-14 II DU CODE DU TOURISME LES VOYAGEURS PEUVENT RESOUDRE LE CONTRAT SANS PAYER DE FRAIS DE RESOLUTION
AVANT LE DEBUT DU FORFAIT EN CAS DE CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES REPOSANT SUR DES ELEMENTS OBJECTIFS.
CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.211-14 I DU CODE DU TOURISME, LES VOYAGEURS PEUVENT, A TOUT MOMENT AVANT LE DEBUT DU FORFAIT, RESOUDRE LE
CONTRAT MOYENNANT LE PAIEMENT DE FRAIS CI-DESSOUS. TOUTE DEMANDE D’ANNULATION OU DE MODIFICATION EMANANT DU CLIENT DEVRA ETRE ADRESSEE
A L’ORGANISATEUR PAR TOUT MOYEN PERMETTANT D’EN OBTENIR UN ACCUSE DE RECEPTION.
VOLS REGULIERS
L’ANNULATION 50 JOURS ET PLUS AVANT LE DEPART ENTRAINE UNE RETENUE DE 62 € PAR PERSONNE A TITRE DE CONSTITUTION DU DOSSIER.
- ANNULATION ENTRE 49 ET 30 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 20% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 29 ET 21 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 50% DU MONTANT du voyage TTC
- ANNULATION ENTRE 20 ET 15 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 80% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 14 ET 00 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 100% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
RUSSIE, SCANDINAVIE, CAP NORD ET LONGS COURRIERS
LES FRAIS DE VISA NE SONT PAS REMBOURSABLES
- ANNULATION 61 JOURS ET PLUS AVANT LA DATE DE DEPART : 10% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 60 ET 31 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 40% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 30 ET 21 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 60% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 20 ET 00 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 100% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
VOLS SPECIAUX
- ANNULATION 51 JOURS ET PLUS AVANT LA DATE DE DEPART : 40% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 50 ET 31 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 60% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 30 ET 21 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART 80% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
- ANNULATION ENTRE 20 ET 00 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 100% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
VENTES PRIVEES ET VENTES FLASH
LES FRAIS DE VISA NE SONT PAS REMBOURSABLES
- ANNULATION JUSQU’A 02 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 90% DU MONTANT DU VOYAGE TTC + 30€ DE FRAIS DE DOSSIER
- ANNULATION ENTRE 02 JOURS ET 00 AVANT LE DEPART : 100% DU MONTANT DU VOYAGE TTC
*REMBOURSEMENT DES TAXES :
LE CLIENT QUI A ANNULE AVANT DEPART OU QUI N’A PAS EMBARQUE, A LA FACULTE D’OBTENIR LE REMBOURSEMENT DES TAXES AEROPORTUAIRES. IL EST
PRECISE QUE LA TAXE DITE DE SURCHARGE CARBURANT QUI N’EST PAS REMBOURSABLE EST PARFOIS INCLUSE DANS LE MONTANT GLOBAL DES TAXES FIGURANT
SUR LE CONTRAT ET/OU LE BILLET. LE MONTANT DES TAXES REMBOURSEES CORRESPOND A CELUI REMBOURSE PAR LA COMPAGNIE APRES DEDUCTIONS DE FRAIS
DE SERVICES, YQ ET AUTRES TAXES NON REMBOURSABLES.
TERRESTRE SEUL
- ANNULATION ENTRE 30 ET 21 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 25% DU MONTANT DU VOYAGE
- ANNULATION ENTRE 20 ET 14 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART 50% DU MONTANT DU VOYAGE
- ANNULATION ENTRE 13 ET 00 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART : 100% DU MONTANT DU VOYAGE
4/74. CESSION DE CONTRAT
LE VOYAGEUR PEUT CEDER LE CONTRAT A UNE PERSONNE SATISFAISANT A TOUTES LES CONDITIONS APPLICABLES A CE CONTRAT (LES CONTRATS D’ASSURANCE NE
PEUVENT PAS ETRE CEDES). LE CLIENT DOIT INFORMER L'ORGANISATEUR OU LE DETAILLANT AVANT LE DEBUT DU VOYAGE PAR TOUT MOYEN PERMETTANT D’EN
OBTENIR UN ACCUSE DE RECEPTION.
LA CESSION DU CONTRAT ENTRAINE DANS TOUS LES CAS DES FRAIS ADMINISTRATIFS DE CESSION DE 150€ PAR PERSONNE DUS A ALLIANCE DU MONDE AINSI QUE
LE CAS ECHEANT LES FRAIS SUPPLEMENTAIRES SUPPORTES PAR ALLIANCE DU MONDE EN RAISON DE CETTE CESSION. EN PARTICULIER LES FRAIS DE CESSION
SUPPLEMENTAIRES QUI SERAIENT FACTURES PAR LA/LES COMPAGNIES AERIENNES SERONT APPLIQUES AU CLIENT. IL EST PRECISE QUE DANS CERTAINS CAS, LES
COMPAGNIES AERIENNES FACTURENT DES FRAIS SUPERIEURS AU PRIX DU BILLET INITIAL. EN TOUT ETAT DE CAUSE LE CEDANT DU CONTRAT ET LE CESSIONNAIRE
SONT SOLIDAIREMENT RESPONSABLES DU PAIEMENT DU SOLDE DU PRIX AINSI QUE DES FRAIS, REDEVANCES OU AUTRES COUTS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELS
OCCASIONNES PAR CETTE CESSION.
5. ANNULATION DU FAIT DE L’ORGANISATEUR
- DANS LE CAS OU UN GROUPE N’ATTEINDRAIT PAS LE NOMBRE REQUIS DE PARTICIPANTS DONT MENTION EST FAITE DANS LES TABLEAUX DE PRIX, NOUS NOUS
RESERVONS LE DROIT DE MAINTENIR OU D’ANNULER LE VOYAGE. DANS CE DERNIER CAS, NOUS AVERTIRONS LES CLIENTS AU PLUS TARD :
20 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART DANS LE CAS DE VOYAGES DONT LA DUREE DEPASSE 6 JOURS
7 JOURS AVANT LA DATE DE DEPART DANS LE CAS DE VOYAGES DONT LA DUREE EST DE 2 A 6 JOURS.
48H AVANT LE DEBUT DU VOYAGE DANS LE CAS DE VOYAGES NE DURANT PAS PLUS DE 2 JOURS.
NOUS REMBOURSERONS INTEGRALEMENT LES SOMMES DEJA VERSEES, SANS QUE CETTE ANNULATION DONNE DROIT A UNE DEMANDE DE DEDOMMAGEMENT
POUR PREJUDICE SUBI.
- SI ALLIANCE DU MONDE EST EMPECHE D’EXECUTER LE CONTRAT EN RAISON DE CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES ET INEVITABLES.
6. TRANSPORT AERIEN
- IDENTITE DU TRANSPORTEUR
POUR SES VOYAGES, ALLIANCE DU MONDE CONFIE LA REALISATION DE SES VOLS A DES COMPAGNIES REGULIERES, VOLS AFFRETES OU LOW COST. UNE LISTE PAR
DESTINATION FIGURE DANS NOS PROPOSITIONS TARIFAIRES CONFORMEMENT AU REGLEMENT (CE) N°2111-2005 ET AUX ARTICLES R.211-15 ET SUIVANTS DU
CODE DU TOURISME. ALLIANCE DU MONDE A RECOURT AUX SERVICES DES COMPAGNIES AERIENNES REGULIERES FRANÇAISES OU ETRANGERES, DUMENT
AUTORISEES PAR LA DGAC OU PAR SON AUTORITE DE TUTELLE, A SURVOLER ET DESSERVIR LES TERRITOIRES FRANÇAIS ET DE DESTINATION. TOUT CHANGEMENT
OU MODIFICATION DE LA COMPAGNIE AERIENNE SERA PORTE A LA CONNAISSANCE DU CLIENT DANS LES CONDITIONS DES TEXTES APPLICABLES PRECITES.
- CONDITIONS DE TRANSPORT
LES MODIFICATIONS D’HORAIRES DE DEPART OU DE RETOUR IMPOSEES PAR LE TRAFIC AERIEN, LA ROTATION DES APPAREILS, LES IMPERATIFS DE SECURITE OU
AUTRE, NE PEUVENT ENTRAINER AUCUNE INDEMNISATION A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT DU FAIT DE LA MODIFICATION DE LA DUREE DU VOYAGE. DE CE FAIT, SI
EN RAISON DES HORAIRES IMPOSES PAR LES COMPAGNIES AERIENNES, LA PREMIERE ET LA DERNIERE JOURNEES SE TROUVAIENT ECOURTEES PAR UN DEPART
TARDIF OU MATINAL, AUCUN REMBOURSEMENT NE POURRAIT AVOIR LIEU. DE PLUS, SI PAR SUITE D’UNE ARRIVEE TARDIVE D’UN VOL, LA NUIT PREVUE NE
POUVAIT ETRE PASSEE A L’HOTEL, LE CLIENT NE POURRAIT PRETENDRE A UN QUELCONQUE REMBOURSEMENT POUR LA CHAMBRE NON UTILISEE. CETTE
EVENTUALITE IMPUTABLE A LA COMPAGNIE AERIENNE, NE NOUS PERMETTRAIT PAS D’OBTENIR UN REMBOURSEMENT DE L’HOTEL POUR CETTE NUIT. NOUS NOUS
RESERVONS LE DROIT DE SUBSTITUER IN EXTREMIS, SUITE A DES PROBLEMES DE REMPLISSAGE, DE SECURITE, DE METEOROLOGIE ET AUTRES CIRCONSTANCES
EXCEPTIONNELLES ET INEVITABLES, UN ACHEMINEMENT CHARTER PAR VOL REGULIER, OU LE CONTRAIRE, A DESTINATION DU MEME PAYS, SANS QUE CECI SOIT
CONSIDERE COMME UNE RUPTURE DE CONTRAT ENTRAINANT UN DEDOMMAGEMENT. TOUTE ANNULATION DE LA PART DES CLIENTS CONSECUTIVE A UNE
MODIFICATION DE NOTRE PLAN DE VOL, ENTRAINERA LES FRAIS D’ANNULATION REPRIS AU PARAGRAPHE «FRAIS D’ANNULATION». DE PLUS, EN RAISON DE
L’INTENSITE DU TRAFIC AERIEN ET SUITE A DES EVENEMENTS INDEPENDANTS DE NOTRE VOLONTE (GREVES, INCIDENTS TECHNIQUES...) DES RETARDS PEUVENT
AVOIR LIEU. CONFORMEMENT AUX CONVENTIONS INTERNATIONALES, LES CORRESPONDANCES NE SONT PAS GARANTIES. AUCUNE INDEMNISATION NE POURRA
ETRE ACCORDEE. AUSSI, LES ORGANISATEURS SE RESERVENT LE DROIT DE MODIFIER LES TYPES D’APPAREILS, DE REGROUPER SUR UNE MEME ESCALE PLUSIEURS
AUTRES ESCALES, D’ACHEMINER LES PARTICIPANTS PAR VOIE DE SURFACE OU PAR TOUS LES ITINERAIRES VOLS REGULIERS POSSIBLES VERS LES LIEUX DE SEJOUR,
DANS LE CAS OU LE MINIMUM DEMANDE AU DEPART D’UNE VILLE N’EST PAS ATTEINT.
- HORAIRES / LIEU DES ESCALES ET CORRESPONDANCES
LORSQU’ILS SONT CONNUS AVANT LA RESERVATION OU AU MOMENT DE LA RESERVATION, LES HORAIRES PREVISIONNELS DE DEPART ET DE RETOUR SONT
COMMUNIQUES AU CLIENT, ETANT PRECISE QU’ILS SONT SUSCEPTIBLES DE MODIFICATION. EN EFFET ETANT DONNE LE NOMBRE IMPORTANT D’AEROPORT DE
DEPART ET LES CONTRAINTES LIEES A CHAQUE AEROPORT, CES HORAIRES PEUVENT VARIER ET SONT SOUVENT CONFIRMES DEFINITIVEMENT EN TEMPS UTILES
AVANT LE DEPART.
- MODIFICATIONS / ANNULATIONS
POUR CERTAINS VOYAGES, LES DATES ET/OU HORAIRES DE DEPART ET/OU DE RETOUR SONT SUSCEPTIBLES D’ETRE MODIFIES SI LES CONDITIONS DE LA
COMPAGNIE AERIENNE L’EXIGENT. DE MEME, LE NOM DE L’AEROPORT (LORSQUE LA VILLE DESSERVIE EN COMPORTE PLUSIEURS) OU LA COMPAGNIE AERIENNE
SONT MENTIONNES A TITRE INDICATIF ; ILS PEUVENT DONC ETRE MODIFIES (DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI). LE CLIENT EN SERA AVISE DANS LES
MEILLEURS DELAIS VIA COURRIER ELECTRONIQUE, ET/OU PAR TELEPHONE/SMS ET DOIT A CET EFFET COMMUNIQUER SES NUMEROS DE TELEPHONE LORS DE
L’INSCRIPTION. IL EST FORTEMENT RECOMMANDE AU CLIENT DE COMMUNIQUER UN NUMERO DE TELEPHONE PORTABLE ; IL EST EN EFFET INDISPENSABLE, EN
PARTICULIER EN CAS DE MODIFICATION DE DERNIERE MINUTE, QUE ALLIANCE DU MONDE PUISSE ETRE EN MESURE D’INFORMER LE DETAILLANT RAPIDEMENT.
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