SEQUANA BEZONS JEAN JAURES / EDOUARD VAILLANT BRIEF VENDEURS - 10 SEPTEMBRE 2018

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SEQUANA BEZONS JEAN JAURES / EDOUARD VAILLANT BRIEF VENDEURS - 10 SEPTEMBRE 2018
10 SEPTEMBRE 2018

          SEQUANA
               BEZONS
JEAN JAURES / EDOUARD
              VAILLANT

      BRIEF VENDEURS
SEQUANA BEZONS JEAN JAURES / EDOUARD VAILLANT BRIEF VENDEURS - 10 SEPTEMBRE 2018
Programme
  1. DESCRIPTION DU TERRAIN                                                                GRAPHIK

                                                        Adresse du terrain :
                                                        1-11 rue Edouard Vaillant,
                                                        38-42 rue Jean Jaurès.

                                                        Situation du terrain :
                                                                                                         Collège
                                                        En centre-ville, à 450m de la
                                                        Mairie et des commerces et à
                                                        500m du tramway dans un
                                                        quartier résidentiel.

                                                        Superficie du terrain : 2 392 m²

                                                                                                         Mairie       Ecole
                                                                                                                              PROJET

                                                                                                       Centre-
                                                                                                       ville
                    PROJET

                                  • Projet situé à 250 m du périmètre de la zone
                                                                                                                 Tramway
                                    ANRU.

                                  • Date limite de dépôt du PC pour être éligible à                    Lycée
                                    la TVA réduite : 31/12/2019

5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
SEQUANA BEZONS JEAN JAURES / EDOUARD VAILLANT BRIEF VENDEURS - 10 SEPTEMBRE 2018
1. SITUATION DU TERRAIN

5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
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2. PRESENTATION DU PROJET
Surface du terrain : 2 387 m²

Le projet d’une SDP totale de 6 535 m² comprendra deux bâtiments :
- 1 bâtiment en R+7 avec une entrée rue Jean Jaurès
- 1 bâtiment en R+4 avec une entrée rue Edouard Vaillant
Soit 113 logements.

L’ensemble du projet sera construit sur un niveau de sous-sol, dont l’accès se
fera depuis la rue Jean Jaurès et 12 places seront réalisées au RDC côté rue
Edouard Vaillant.

Le RDC de la rue Edouard Vaillant accueillera l’ensemble des locaux
communs.

Le projet comporte 2 transformateurs : 1 nécessaire à l’opération et 1 autre           4
existant qui sera réinstallé à son emplacement initial.

Un passage a été créé entre les deux bâtiments pour traverser la résidence
et accéder au jardin arboré commun. Ce jardin commun accueillera un
potager, une zone de compost et des hôtels à insectes.
L’opération sera labellisée BiodiverCity.

A l’angle du terrain, un commerce ou cabinet médical de 115m² de SU
remplacera l’actuelle pharmacie (destination à confirmer selon les preneurs).

                                           ARCHITECTE : Cabinet Devillers & Associés

5 SEPTEMBRE 2018     BEZONS « SEQUANA »
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2. PRESENTATION DU PROJET - PERSPECTIVE

                                        -   Menuiseries en PVC de
                                            couleur anthracite
                                        -   Revêtement des façades sur
                                            rue type peinture minérale ou
                                            enduit
                                        -   Création de joints creux
                                                                            5
                                            autour des ouvertures des
                                            loggias
                                        -   Garde-corps en serrurerie
                                            thermo laquée.

5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
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2. PRESENTATION DU PROJET - TYPOLOGIE
   Opération de 6 535 m² de Surface de plancher se composant de 113 logements et 1 commerce sur 1
   niveau de sous-sols commun de 96 places de stationnements ainsi que 12 places de stationnements   Parking :
   au RDC.                                                                                           -   Les studios n’ont pas de place de stationnement
                                                                                                     - 1 place simple pour 16 des 24 T2, pour les T2 bis, pour
   - 1 bâtiment R+4 sur la rue Edouard Vaillant de 34 logements
                                                                                                         les T3 et 8 des 23 T4.
   - 1 bâtiment R+7 sur la rue Jean Jaurès de 79 logements
                                                                                                     - 2 places commandées pour les T4 les plus chers.
   - 113 logements en accession (dont 16 appartements en dation) pour une SDP de 6 346 m² et une
                                                                                                     - 2 places simples pour les T5.
     SHAB de 5 956 m².
                                                                                                     - 5 places simples PMR à vendre au détail.
   - 97 logements du studio au T5 vendus en accession pour une SHAB de 5 288,30 m².
   - 108 places de parking en accès direct au RDC et sur 1 niveau de sous-sol :
          - 16 places pour les dations                                                               Jardin arboré commun en cœur d’îlot et quelques jardins      6
          - 1 place PMR visiteur                                                                     privatifs.

          - 2 places simples pour le commerce                                                        Balcon, loggia ou terrasse pour tous les logements à
          - 54 places simples                                                                        l’exception des 15 logements : 5 T1 , 2 T1 bis, 4 T2, 3 T2
                                                                                                     bis et 1 T3.
          - 30 places commandées (soit 15 places en accès direct)
          - 5 places PMR.

5 SEPTEMBRE 2018     BEZONS « SEQUANA »
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2. PRESENTATION DU PROJET - PRESTATIONS GAMME 1
  Parties communes :

               Sas d’entrée commandé avec digicode et contact à clé (dispositif Vigik), vidéophone,
               Éclairage des parties communes par détecteur de présence,
               Ascenseur desservant tous les niveaux depuis le sous-sol,
               2 locaux vélos de108 m² au total et 1 local poubelle de 32 m² au RDC,
               Accès au parking en sous-sol, porte automatique commandée à distance par émetteur,
               Espaces 2 roues au sous-sol,
               Jardin arboré commun en cœur d’îlot avec potager et compost,
               Projet de décoration des parties communes à réaliser par l’architecte.

  Parties privatives des logements en accession :

               Porte palière               Serrure à 5 points A2P*
               Cloisons                    50 mm
               HSP                         2,50 m à l’exception des zones sous soffite et faux-plafond                                                                 7
               Chauffage et ECS            Production via chaudière collective au gaz naturel
               Chapes                      Thermo acoustique au RDC / Acoustique en étages
               PVC                         Dans les pièces sèches
               Carrelage                   Dans les pièces humides
               Faïence                     A hauteur d’huisserie, au droit du receveur de douche et de la baignoire
               Vasque                      Meuble vasque avec miroir et applique lumineuse
               Douche                      Grés émaillé – 90x90
               Baignoire                   Acier / tablier de baignoire en mélaminé assorti au colorie du meuble vasque.
               WC                          Cuvette sur pied en grés émaillé blanc / Abattant en PVC
               Placard                     Façade mélaminé d’épaisseur 10 mm
               Sèche-Serviette             Dans toutes les SDB et SDE (à l’exception de 4 SDE secondaires)
               Volets                      Roulants à commande manuelle
               Menuiseries extérieures     PVC – Double-vitrage / Vitrage anti-vandalisme au RDC
               Espaces Extérieurs          Dalles en béton gravillonné – applique, prise électrique et robinet de puisage pour les espaces extérieurs de + de 10 m².

5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
SEQUANA BEZONS JEAN JAURES / EDOUARD VAILLANT BRIEF VENDEURS - 10 SEPTEMBRE 2018
3. ETUDE DE MARCHÉ – LE MARCHE LOCATIF

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5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
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3. ETUDE DE MARCHE - CONCLUSIONS
              Le lancement commercial important du secteur a été effectué par Cogedim (projet Cœur de ville) fin 2017, qui a connu un franc succès commercial à
               un prix de 4 900 € / m² TVA 20% éligible TVA réduite parking inclus.

  Points forts du projet :

               - Proche du tramway                                                                         Stratégie de commercialisation
               - Proche du centre-ville                                                % accession TVA 20%                                30 %
               - Vue sur la Seine pour certains logements
               - Résidence arborée avec de nombreux espaces extérieurs.                % accession TVA 5,5%                               70 %

  Dans ces conditions, le prix de vente à TVA 20% sera de 4 869 €/m² PKI               Canaux de distribution                Bureau de Vente et Prescripteurs
                                                                                                                                                                   9
             et le prix de vente TVA 5,5% sera de 4 280 €/m² PKI
                                                                                       Taux d’écoulement souhaité                    5 ventes / mois

  Etant en zone A, le plafond de prix de vente/m² est de 3 528€ HT.
  38 logements ne sont pas éligibles à la TVA réduite, soit :
  - 23 T1 sur 24
  - 8 T2 sur 27
  - 4 T3 sur 20
  - 3 T4 sur 23

5 SEPTEMBRE 2018    BEZONS « SEQUANA »
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3. ETUDE DE MARCHE - CONCLUSIONS
                                                                Marché Local

                                                               3 518 € / m² hab sur la commune
                              Marché de l’ancien
                                                               3 729 € / m² hab dans un rayon de 300m

                                                               642 ventes nettes de logements neufs en 2017
                                        Profondeur de marché
                                                               Prix de vente moyen : 4 619€ TTC/ m²

                                                               Offre concentrée le long de l’avenue Gabriel Péri. Prix
                              Positionnement des concurrents
                                                               moyen aux alentours de 4 500 € TTC / m². Rythme de
                              p/r OGIC
                                                               vente moyen de 3 VPM.
                                                                                                                            10

                                                               Clientèle cible

                                                               Jeunes ménages en primo-accession, célibataires et ménages
                                                               éligibles au PTZ et à la TVA réduite, Secundo-accédants
                              Type de clients                  retraités.
                                                               Investisseurs patrimoniaux et défiscalisation.

                                                               Accession TVA 20 % :
                                                               4 869 € TTC / m² Hab PKI
                              Grille de prix                   Accession TVA 5,5 % :
                                                               4 280 € TTC / m² Hab PKI

5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
4. STRATEGIE COMMERCIALE
                           Nombre               SHAB              Prix PKI (€) TTC (TVA 20%)   Prix TTC (TVA 20%)/m² SHAB

          T1                   12       de 26,50 m² à 30,60 m²        De 134 K à 174 K              5298 €/m² SHAB

         T1 BIS                12       de 32,95 m² à 38,60 m²        de 163 K à 192 K              4809 €/m² SHAB

          T2                   24         de 41,15 m² à 47 m²         De 195 K à 237 K              4993 €/m² SHAB

         T2 BIS                3               53,60 m²               de 240 K à 255 K              4670 €/m² SHAB

          T3                   20       de 51,35 m² à 64,70 m²        de 254 K à 311 K              5001 €/m² SHAB
                                                                                                                            11
          T4                   23       de 69,75 m² à 87,05 m²        de 308 K à 424 K              4715 €/m² SHAB

          T5                   3        de 91,80 m² à 115,65 m²       de 399 K à 499 K              4564 €/m² SHAB

        TOTAL                  97            5 288,30 m²          CA TOTAL TTC : 25 747 K €         4869 €/m² SHAB

   Grilles de prix en annexe

5 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
ICONOGRAPHIE
•   Perspective façade (comme la perspective archi)
•   Perspective cœur d’ilot
•   Plan masse
•   Vue drone + reportage photo de la ville
•   Maquette physique: 1/87ème // 0M60 * 1M10
•   Perspective intérieure: T3 au sud au R+6 avec insertion vue seine
•   Spot vidéo avec iconographie existante                              12

01/10/2018     Bezons Jaurès
PERSPECTIVES EN COURS - INTÉRIEUR

                                     13

01/10/2018   Bezons Jaurès
PERSPECTIVES EN COURS – FACADE INTÉRIEURE

     Version finalisée:
     pour le 12/09

     Plan définitifs reçus                     14

     début Aout, avec
     dernières
     modifications archi
     reçus fin aout

01/10/2018    Bezons Jaurès
PERSPECTIVES EN COURS – FACADE COTE RUE

     Version finalisée:
     pour le 07/09

     Plan définitifs reçus                   15

     début Aout, avec
     dernières
     modifications archi
     reçus fin aout

01/10/2018    Bezons Jaurès
COMMUNICATION TERRAIN

Uniquement le panneau 6*4
  pour des raisons budgétaires

Finalisation et pose du panneau dès les
perspectives OK ( soit semaine prochaine   16

si possible)

 01/10/2018   Bezons Jaurès
ESPACE DE VENTE
  1.   En face de notre terrain à l’angle Edouard Vaillant/ Victor Hugo, sur le parking
  2.   Etude d’installation d’une tente en cours
  3.   Fléchage à mettre en place, Attente du retour des autorisations

                                                                                          17

01/10/2018       Bezons Jaurès
ANALYSE SOCIO DÉMOGRAPHIQUE

                              18

01/10/2018   Bezons Jaurès
ANALYSE SOCIO DÉMOGRAPHIQUE

                              19

 01/10/2018   Bezons Jaurès
6. MEMO CONTRAT DE RESERVATION
SCI BEZONS JEAN JAURES,     AU CAPITAL DE   200€                                                                 LETTRE DE BANQUE :
       SIÈGE SOCIAL : 58/60 AVENUE EDOUARD VAILLANT 92100 BOULOGNE BILLANCOURT                                  CREDIT AGRICOLE PARIS ET IDF
       RCS NANTERRE 829 931 716                                                                                 MADAME AMEDEE ET DE MADAME DUFOUR

       REPRÉSENTÉE PAR CHARLOTTE SCIARA -VIVIEN.                                                                26 QUAI DE LA RAPÉE

ARTICLE 1                                                                                                        75012 PARIS

       NOM DU PROGRAMME : SEQUANA

       ADRESSE : 1-11 rue Edouard Vaillant / 38-42 rue Jean Jaurès – BEZONS

       PERMIS DE CONSTRUIRE : N°PC 095 063 18 00023 EN COURS D’INSTRUCTION – DÉPOSÉ LE 26/06/18 ET COMPLÉTÉ LE 01/08/18

       DATE PRÉVISIONNELLE DE LIVRAISON : 2T 2021

       ARCHITECTE DE CONCEPTION : D&A

ARTICLE 3                                                                                                                                            20
       NOTAIRE : NOTAIRES DU TROCADÉRO –NATHALIE PIETRINI – 32, AVENUE RAYMOND POINCARÉ - 75016 PARIS

RAPPELS
    PRÉCISER S’IL S’AGIT DE TVA 20% OU DE TVA 5,5%

    INDIQUER, S’IL Y A LIEU, LES REMISES COMMERCIALES SUR LE CONTRAT DE RÉSERVATION AU NIVEAU DU PRIX

    DÉCOMPOSER LE PRIX DE VENTE : PRIX DU LOGEMENT + PRIX DU PARKING

    « FRAIS D’ACQUISITION OFFERTS, HORS FRAIS DE GARANTIE (HYPOTHÈQUES ET CAUTIONS) ET HORS FRAIS DE RÉDACTION DU RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ »

    DÉPÔT DE GARANTIE DE 1500€ POUR LES PETITS ET 3% POUR LES GRANDS

    RESPECTER L’AFFECTATION DES PLACES DE STATIONNEMENT

    ATTENTION EN RETIRANT UN PARKING IL EST POSSIBLE QU’UN LOGEMENT NE SOIT PLUS ELIGIBLE A LA TVA REDUITE !

10 SEPTEMBRE 18     BEZONS – SEQUANA
7. TAXE FONCIÈRE & ÉLIGIBILITÉ A LA TVA RÉDUITE
    ELIGIBILITÉ A LA TVA RÉDUITE :

    -   L’OPÉRATION EST DANS UN RAYON DE 300 MÈTRES DE LA ZONE URBAINE SENSIBLE (ZUS) « QUARTIER TÊTE DE PONT ».
    -   BEZONS EST EN ZONE A
    -   POUR QU’UN LOGEMENT SOIT ÉLIGIBLE À LA TVA RÉDUITE, LE PRIX HT / M² (ANNEXES COMPRISES) DOIT ÊTRE INFÉRIEUR À 3528€.
    -   LE RÉSERVATAIRE DOIT REMPLIR LES CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ LE RESERVATAIRE, PERSONNE PHYSIQUE, ENTEND Y ÉTABLIR SA RÉSIDENCE PRINCIPALE ET
        REMPLIT LES CONDITIONS DE RESSOURCES REQUISES (REVENU FISCAL DE RÉFÉRENCE N-2) À LA DATE DES PRÉSENTES, À SAVOIR :

    POUR CALCULER L’ÉLIGIBILITÉ D’UN LOGEMENT A LA TVA RÉDUITE :
                                                                                                                              ILE DE France
                                                                                        Catégorie de ménages
                    PRIX HT DU LOGEMENT   / SURFACE UTILE < 3 528 €                                                            (hors Paris et
                                                                                                                                Communes
    POUR CALCULER LA SURFACE UTILE, IL FAUT AJOUTER AUX M² DE LA SHAB     :                                                     limitrophes)
                                                                                             1 personne                         33 700 € /an
    -   6 M² SI 1 OU PLUSIEURS PARKING(S)                                                                                                            21
                                                                                             2 personnes                        50 366 € /an
    -   LA MOITIÉ DE LA SURFACE DES LOGGIAS/BALCONS                                          3 personnes                        60 544 € /an
    -   LA MOITIÉ DE LA SURFACE DES TERRASSES ET DANS LA LIMITE DE 9 M²                      4 personnes                        72 521 € /an
    -   ON NE PREND PAS EN COMPTE LES JARDINS.                                               5 personnes                        85 852 € /an
                                                                                             6 personnes                        96 609 € /an
    ME DEMANDER SI VOUS AVEZ UN DOUTE !                                              Par personne supplémentaire              + 10 765 € /an

    TAXES EN 2018 :

    PART COMMUNALE : 17,62%
    PART DÉPARTEMENTALES : 13,25%
    TAXE ORDURES MÉNAGÈRES : 6,01%

    TAXE D’HABITATION : 15,55%

10 SEPTEMBRE 2018      BEZONS – SEQUANA
8. PLANNING PRÉVISIONNEL

                                                EVENEMENT                  REALISATION
                Dépôt de la demande de permis de construire                                  26 juin 2018
                Dépôt des pièces complémentaires                                            1er août 2018
                Obtention du permis de construire                                    Fin septembre 2018
                Lancement de la commercialisation                               29 et 30 septembre 2018
                Purge du permis de construire                                         Fin décembre 2018
                    Acquisition terrain                                                  Décembre 2018
                    Premières signatures VEFA                 avril 2019 (différé de jouissance de 2 mois)
                                                                                                             22
                    Démarrage des travaux                                                     2ème T 2019
                    Livraison:                                                                2ème T 2021

10 SEPTEMBRE 2018      BEZONS « SEQUANA »
8. PLANNING PRÉVISIONNEL

                        STADE D’AVANCEMENT DES
                                                        % appelé   CUMUL   DATE PREVISIONNELLE
                                  TRAVAUX
                    Dépôt de garantie                      5%       5%
                    Déclaration d’ouverture du chantier
                                                          25%       30%          2T 2019
                    (DROC)
                    Achèvement des fondations              5%       35%          4T 2019
                    Achèvement du plancher bas du 1er
                                                          10%       45%          1T 2020
                    sous-sol
                    Achèvement du plancher bas du RDC    10%        55%          1T 2020
                                                                                                 23
                    Achèvement du plancher bas du 2e
                                                         10%        65%          2T 2020
                    étage
                    Mise hors d’eau                       5%        70%          1T 2021
                    Achèvement des menuiseries
                                                         10%        80%          1T 2021
                    extérieures
                    Achèvement des cloisonnements
                                                         10%        90%          1T 2021
                    intérieurs
                    Achèvement des travaux                5%        95%          2T 2021
                    Remise des clés                       5%       100%          2T 2021

10 SEPTEMBRE 2018   BEZONS « SEQUANA »
ANNEXES
   ETUDE LOCATIVE + GRILLE LOCATIVE

   NOTICE SOMMAIRE

   SYNOPTIQUES

                                       24

10 septembre 2018   BEZONS – SEQUANA
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