Strasbourg, le 6 juin 2018 Réunion Plénière du Club Biogaz - ATEE
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Réunion Plénière du Club Biogaz 08h30-9h20 Fonctionnement du Club Biogaz Présentation de l’équipe du Club Biogaz Présentation des nouveaux élus du CODIR Présentation générale des activités : Digestats & fertilisants, mécanismes de soutien & procédure, EBA-RED II, programme européen BIOSURF, retours sur les JRI 2017, JRI 2018, Qualité Budget Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 2
Réunion Plénière du Club Biogaz 9h20-9h50 La démarche qualité des installations de méthanisation britanniques par Jessica ALLAN - the Anaerobic Digestion and Bioresources Association (ADBA) 10h00-10h30 Échanges entre Adhérents, CODIR & Permanents autour de café viennoiseries sur le stand du Club Biogaz Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 3
Vos représentants par Collège (juin 2017) Collège Personne Morale Représentant Collège Personne Morale Représentant SOLAGRO Christian COUTURIER DEFA SARL Pierre DENIS-FARGE 7 MOLETTA CONSEIL René MOLETTA PROVIRIDIS Marc BUFFENOIR 1 AMORCE Lucie LESSARD SCANAE Nathalie PAUTREMAT 8 METHEOR Laurent DESNOYERS CH4PROCESS Maxime BRISSAUD TERRAWATT Sébastien COUZY FNSEA Olivier DAUGER 9 FERTIGAZ Éric DELACOUR AAMF Mauritz QUAAK 2 UniLaSalle Thierry RIBEIRO SERGIES Emmanuel JULIEN 10 BIONERVAL Pierre LANDEL INRA TRANSFERT Romain CRESSON XERGI Patrice LEJEUNE RAEE Valérie BORRONI 11 MORIER-PROCESS François MORIER AILE Armelle DAMIANO 3 AGRIKOMP Paul MOUZAY GRDF Sylvain FREDERIC 12 PLANET Timothée BELLET GRTgaz Jean-Pierre GORY SUEZ BIOENERGIES Michel SPILLEMAECKER ATEE Antoine JACOB ATEE Benoît de GUILLEBON SUEZ ENVIRONNEMENT PÔLE ATEE Christine DELAMARRE Jean-Baptiste DECULTOT ORGANIQUE - TERRALYS ATEE Olivier MASSERAN 4 DALKIA BIOGAZ Hélène STEPHAN EDF-EIFER Bruno PÉCHINÉ CLARKE ENERGY FRANCE Didier LARTIGUE EDF-EIFER ENGIE Xavier PASSEMARD ENGIE Fréderic TERRISSE Président et Vice-Présidents (juillet 2017) Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 6
Renouvellement du Collège 3 – Réalisation / Construction Patrice LEJEUNE, XERGI & Antoine LEMAIRE CMI Proserpol (Suppléant) Paul MOUZAY, AGRIKOMP & Timothée BELLET PlanET France (Suppléant) Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 7
Renouvellement du Collège 4 – Valorisation Michel SPILLEMAECKER, SUEZ Bioénergie & Jean-Baptiste DECULTOT Suez Organique (Suppléant) Hélène STEPHAN Dalkia Biogaz & Michel SUSINI Clarke Energie France (Suppléant) Pierre LANDEL SARIA Group & Cyril LEJEUNE, ENERIA (Suppléant) Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 8
Renouvellement du Collège 9 – Agriculture / Retour au sol Olivier DAUGER FNSEA & Mauritz QUAAK Bioénergie de la Brie (Suppléant) Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 9
Permanents du Club Biogaz Juriste (Marie VERNEY) : questions/réponses adhérents, veille réglementaire, veille appel à projets/marchés publics, groupes de travail externes en rapport avec le juridique, GT interne/externe et organisation manifestations selon thématiques correspondant aux compétences/intérêts (bioGNV) Ingénieur (Arnaud DIARA) : GT digestat, GT qualité, autres GT internes/externes et organisation de manifestations selon thématiques correspondant aux compétences/intérêts, JRI 2017 et + Délégué général (Marc SCHLIENGER) : animation CODIR (avec Antoine JACOB puis Michel SPILLEMAECKER), administratif, relation adhérents (prospections), rapport annuel, charte, convention ADEME, élections, annuaire, recrutement, représentation du Club Biogaz, GT interne/externe et organisation de manifestations selon thématiques correspondant aux compétences/intérêts, EXPOBIOGAZ 2017 et + Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 10
Soutien de toute l’équipe ATEE, et notamment parmi vos interlocuteurs Julie REY-CAMET Secrétaire Générale de l’ATEE Conventions de partenariat, budget Patricia COTTURA Organisation des manifestations, communication, inscriptions Jacqueline PRÉVILLE Adhésions Wassila PLASZCZEWSKI Manifestations Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 11
Budget du Club Biogaz – Ressources & Emplois BUDGET REALISE 2017 - PREVISIONNEL 2018 (hors CTBM) 2017 2018 MONTANTS HT BUDGET REEL BUDGET PREVISIONNEL PREVISIONNEL en K€ en K€ en K€ PRODUITS cotisations des adhérents 172 167 172 aide EDF (sous forme d'une cotisation) 15 15 15 ventes :manifestations/annuaire/brochures 60 54 45 redevances : pub annuaire/ partenariat expobiogaz 22 29 29 participations étude "état des lieux" 0 0 0 subventions 60 36 25 329 301 286 CHARGES frais de personnel 180 170 172 deplacements/missions 13 9 9 frais de fonctionnement 77 72 70 cotisations divers (EBA, ANPEA, …) 10 12 12 frais externes manif/annuaire/expobiogaz/brochures 55 62 45 honoraires d'études, honoraires divers et rewritting 2 0 provisions pour impayés - 4 - 335 331 308 résultat hors travaux européens BIOSURF -6 -30 -22 produits différés : paiements BIOSURF différés 60 charges différées : travaux en cours résultat -6 -30 38 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 12
Moteur du développement : Le gisement 70 Biogaz d'algues 60 Herbe et cultures fourragères 7,8 TWh/an méthanisées 50 Cultures intermédiaires 23 TWh/an Objectifs de la Loi de méthanisées Transition énergétique 40 Déchets alimentaires 4,8 TWh/an pour la Croissance Verte (LTECV) 30 Déjections d'élevage méthanisées 16 TWh/an 20 Résidus de culture méthanisés 18TWh/an 10 0 2010 2015 2020 2025 2030 Source : Estimation des gisements potentiels de substrats utilisables en méthanisation, SOLAGRO, INDDIGO, ADEME 2013 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 13
État des lieux du développement, Décembre 2017 Production Production Nombre Typologie électrique de chaleur d'installations (GWh/an) (GWh/an) A la ferme 292 350 500 Centralisée / 40 400 550 Territoriale Déchets ménagers 15 200 300 et assimilés Industrie 104 200 300 Station d'épuration 73 450 650 Total métha 524 1600 2300 ISDND 148 2200 3000 + 44 installations en injection: Capacité installée : 696 GWh/an Production de digestat : 5-10 Mt/an Source : Club Biogaz, à partir Réuniondeplénière données SDESBiogaz du Club (Octobre ATEE -2017 et SINOE (Avril 2017) 6-06-2018 14
Approvisionnement des installations Plaquette bilan de fonctionnement Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 15
Avancement des projets aidés par l’ADEME depuis 2014 (hors projets construits) 219 /309 en engagement ferme 85/309 projets en sursis/retard 4% 1% Causes communiquées : En cours d'études définitives Financement 8% En construction 15% 10% 36% Procédures (PC et ICPE) 50% Pas d'information 11% Construction 18% Modification majeure du Incertains 21% projet 12% 14% Appropriation locale Abandonnés Autre Source : Directions régionales de l’ADEME, Mars 2018 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 16
GWh/an Sites en injection biométhane 700 44 installations 600 500 26 400 17 300 Capacité max 200 d'injection (GWH/an) 4 100 2 3 0 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Installation type : 150 (n)m3/h en début d’année (10 (n)m3/h à 1150 (n)m3/h) équivalent cogénération : 700 KWe Source : opérateurs deduréseau Réunion plénière deATEE Club Biogaz gaz, Novembre 2017 - 6-06-2018 17
Rapport d'activité 2017 + échos 2018 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 18
Annuaire des Acteurs de la filière du biogaz Depuis 2017, l’annuaire du biogaz est consultable en pdf sur le site du Club Biogaz (accès réservé). Outil de collecte des informations digitalisé en 2018 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 19
Le cadre réglementaire Mise sur le Plan d’épandage marché de (ICPE) fertilisants compostage Agrément sanitaire Permis de construire Droit de l’énergie Tri à la Mécanismes source des de soutien biodéchets Réglementation ICPEATEE / loi- 6-06-2018 sur l’eau Réunion plénière du Club Biogaz 20
Consultations des pouvoirs publics Auditions par la Cour des Comptes et le CESE Consultation sur le projet de transposition de la directive « MCP » Décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement relative aux déchets Consultation sur une note interministérielle de clarification de la réglementation applicable aux biodéchets Consultation sur une révision de la composante « déchet » de la TGAP Consultation publique suivante sur une nouvelle rubrique commune pour l’« Enregistrement » de 30 à 100 tonnes/jour Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 21
GT Biogaz piloté par Mr Sébastien LECORNU Secrétaire d’État (1/2) : Annonces Le lancement d’un appel d’offres pour les projets d’injection Biométhane qui n’entrent pas dans les critères actuels (sites existants, conversions cogénération vers Biométhane, etc.) L’extension aux installations agricoles et territoriales de cogénération (déjà mis en œuvre pour les STEU : STEP & STEI) du complément de rémunération pour les unités de 500 à 1000 kWe, tout en conservant la prévalence de l’injection (demande que le Club Biogaz était probablement seul à porter) Un fonds de garantie BPI France constitué par le Min. de l’Agr. La sortie du statut de déchet des digestats (avec de nouveaux cahiers des charges dans le Code Rural): ce point a fait débat avec des positions contrastées sur la qualité demandée aux digestats issus de STEP et surtout de mélanges de boues & de biodéchets (en enregistrement ou autorisation), etc. Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 22
GT Biogaz piloté par Mr Sébastien LECORNU Secrétaire d’État (2/2) : Annonces La professionnalisation de la filière (la démarche Club Biogaz & ADEME de label de conception & construction des installation de méthanisation a été citée) Un guichet unique pour l’instruction des dossiers réglementaires (sachant que le problème de la validité des PC n’est pas résolu – à ce stade) La confirmation de l’ICPE enregistrement jusqu’à 100 tonnes/jour (y compris avec des biodéchets, SPAN) au 1er juillet prochain (nouvelle courte phase de concertation) La création proposée d’un Droit à l’injection (disposition législative ou administrative à venir pour mettre en place des schémas régionaux pour l’injection) Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 23
Mécanismes de soutien, évolutions Cogénération à partir de biogaz agricole et de biogaz de station d’épuration Perspective d’appels d’offres technologiquement neutres promus par la CRE Réfaction sur le coût de raccordement Exonération de TICGN du biométhane injecté pour les usages non carburant Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 24
Formations financement • Formations organisées dans 5 régions • 14 - 15 mars 2018 : première session de formation organisée à Bordeaux (co-organisée avec la FRCUMA Nouvelle Aquitaine, Unica Conseil, BE ENJOY) • 13 - 14 novembre 2018 : deuxième session de formation organisée à Angers (co-organisée avec AILE, Unica Conseil, la chambre d’agriculture) • Des sessions seront organisées en Auvergne Rhône- Alpes, Grand Est, Hauts-de-France Mise en place d’une certification des formations sur le financement Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 25
Résumé de la formation financement durée module Objectifs pédagogiques points abordés 2:00 Rappels de base sur les Partager un langage commun. Assurer à tous les stagiaires les compétences rappels sur les fondamentaux financiers : le fonctionnement d'une entreprise, le bilan, le compte fondamentaux financiers nécessaires à la compréhension des modules suivants de résultat (indicateurs, intérêts…). Calcul de trésorerie et de l'EBE 3:30 Les exigences du banquier Comprendre le point de vue du banquier, ses pratiques et ses exigences les éléments pris en compte par le banquier, les différentes techniques de financement d'un projet (financement projet / financement porteur de projet), les éléments de langage utilisés par le banquier Méthode de calcul d'un DSCR (ratio de couverture de la dette), critères d'analyse du banquier et du porteur de projet (TRI projet / TRI fonds propres) 1:00 Se faire accompagner Comprendre les différents types d'intervenants susceptibles Les différents types d'accompagnement (le BE technique, le cabinet de conseil Finance, le cabinet d'accompagner un porteur de projet dans ces démarches et les critères de comptable…) choix. Avoir une vision complète de l'offre 7:30 J1 Etre capable de convaincre un banquier en adoptant leurs outils de calcul Les fondamentaux financiers. et d'analyse. Etre capable de caractériser les accompagnements possibles Eléments pris en compte par le banquier, les différentes techniques de financement, les et les critères permettant de faire un choix adapté au profil du porteur de éléments de langage. projet Les différents critères d'analyse et les méthodes de calcul. Les outils et modèles de présentation d'une offre. Les différents type d'accompagnements (atouts / contraites / critères de choix) 2:00 Communication savoir se présenter et présenter son projet à un public plus ou moins travail sur le « savoir communiquer » « ciblage des objections » « réponse favorable au projet aux objections » 2:30 Le BP et sa rentabilité Savoir construire un Business Plan, savoir le faire tourner et savoir en construction d'un BP méthode de calcul du TRI (Taux de Rentabilité Interne), facteurs impactant mesurer la rentabilité les différents TRI, tendances du marché 3:00 Etude de cas Identifier les non acquis et compléter les connaissances. Mettre en place montage de BP et critères d'évaluation. Manipulation de différentes hypothèses des automatismes. Savoir envisager des hypothèses, les manipuler et constater les effets 0:30 Bilan de la formation Synthétiser les informations acquises sur la journée. Identifier les acquis point sur les compétences acquises et réponses aux dernières questions. Evaluation de la des stagiaires, leur satisfaction, les questions restantes, les besoins et les satisfaction des stagiaires sur cette première journée. Receuil des besoins futurs et nouvelles suites à donner attentes 8:00 J2 Etre capable d'adapter sa communication pour réussir la présentation d'un Travail sur le « savoir communiquer » « ciblage des objections » « réponse aux objections ». projet, en fonction du profil et des attentes des interlocuteurs. Construction d'un BP méthode de calcul du TRI (Taux de Rentabilité Interne), facteurs Etre capable de construire un business plan complet, de faire tourner des impactant les différents TRI, tendances du marché. hypothèses, d'en constater les effets et de mettre en place des dispositifs Montage de BP et critères d'évaluation. Manipulation de différentes hypothèses. de financement adaptés Point sur les compétences acquises et réponses aux dernières questions. Evaluation de la satisfaction des stagiaires sur cette première journée. Receuil des besoins futurs et nouvelles attentes. Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 26
Sortie de statut déchet des digestats 13 juin 2017, CDCAGR Conditions de conformité Contrôles de l’installation et du digestat Valeurs limites Mise sur le marché du digestat Usages et conditions d’emploi Sortie du plan d’épandage et risque de non-conformité REX : Perspective pour la sortie de statut déchet Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 27
Règlement européen sur les matières fertilisantes et supports de culture Catégorie de matières constitutives CMC 1: Substances et mélanges à base de matières vierges CMC 2: Végétaux, parties de végétaux ou extraits de végétaux non traités ou traités mécaniquement CMC 3: Compost CMC 4: Digestat de cultures énergétiques CMC 5: Digestat autre que de cultures énergétiques CMC 6: Sous-produits de l’industrie alimentaire Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 28
Sous-produits animaux système dérogatoire national stabilisé par l’Arrêté nouvellement publié Lettre info « risques sanitaires » diffusée en Décembre 2017 • Réglementation européenne – dispositions nationales • Agréments sanitaires • Maitrise des risques sanitaires • Perspectives de travail du GT Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 29
Collaboration européenne EBA (EUROPEAN BIOGAS ASSOCIATION) BIOSURF (biométhane comme carburant durable et renouvelable) RED II (vote fin 2018) succèdera à RED I & n'impose pas de mécanismes de garantie d'origine et de réciprocité à tous les États dans la rédaction actuelle critères de RED II (70 ou 80 % de réduction des émissions de gaz à effet de serre pour le biométhane carburant et chaleur renouvelable mécanisme volontaire ERGaR proposé avant la mise en place de RED II préjudiciable à la filière française Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 30
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Journées Recherche Innovation Biogaz Méthanisation JRI 2017 à Beauvais chez UNILASALLE 1ère journée consacrée à la voie solide JRI 2018 à Rennes à l’IRSTEA 1ère journée pilotée par Romain GIRAUD, AILE et l’AAMF sur le thème de la « Journée de l’exploitant » orientée agricole La veille de l’ouverture des JRI, l’IRSTEA réunit l’Université d’été du biogaz Regroupement prévisible des JRI et des Journées de la méthanisation de Chambéry Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 32
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Pourquoi un centre technique ? • Animer et coordonner un réseau regroupant les acteurs de la filière (économiques, R&D, pouvoirs publics et société civile) – Répondre aux spécificités nationales (codigestion, hygiénisation, paille …) – Consolider le développement de la filière • Conforter les financeurs avec des solutions fiables & rentables • Répondre aux impératifs de réduction des coûts • Contribuer à la professionnalisation de la filière Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 34
Initiative du CTBM portée par INSA, INRA, AgroParisTech, IRSTEA, UTC, UniLaSalle, Université de Lorraine, ENSAIA + plateformes, centres de ressources et réseaux associés : Critt GPTE, INRA Transfert Environnement, INRA LBE et EcoSys, IRSTEA OPAALE,LISBP, INSA-DEEP INSAVALOR, Institut Carnot 3BCar, Bio2E, APESA, SOLAGRO, GIS Solimetha, Bioressouces Lab, Solidia, Iferm, BIO-VALO … … Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 35
Objectifs - Missions Identifier hiérarchiser et répondre aux attentes de la filière industrielle Synthétiser et diffuser les connaissances (Recueil fiable des potentiels méthanogène, MS, MV,…) Fédérer l’Expertise scientifique et technique Développer un réseau de formateurs qualifiés Evaluer et qualifier les technologies et les filières Evaluer les performances des installations, mutualiser le retour d’expérience Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 36
Les moyens d’action • Animer et coordonner un réseau : • Identifier et fédérer les parties prenantes : acteurs économiques, acteurs R&D, pouvoirs publics, société civile • Collecter les propositions et les besoins de la filière • Coordonner des comités d’experts • Organiser des journées techniques • Coordonner des projets bénéficiant à toute la filière sur la base des propositions, de besoins et de partenaires identifiés Cf. « Exemples de thématiques » • Publier et diffuser des documents de synthèses (notes techniques, préconisations, guides, données scientifiques) • Organiser des formations et visites techniques Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 37
Parties prenantes Acteurs économiques • Partenaires • • Organismes public • Société civile • SUEZ, • INRA LBE • ADEME Associations, • ENGIE, • ITe • INERIS collectifs, fédérations, • VEOLIA, • INSA Lyon • Ministères syndicats • EDF, • INSAVALOR • Chambres • AAMF • GRDF, • IRSTEA OPALE d’agricultures • FNSEA • SIAAP, (Rennes) • … • FNE • AIR LIQUIDE, • INSA Toulouse • AMORCE • SAUR, • Critt GPTE • RAEE • ARKOLIA, • UTC • AILE • NASKEO, • UniLasalle • Instituts techniques • … • VIVESCIA, • ENSAIA • ARVALIS, • VOL-V • INRA ECOSYS • IFIP, (Grignon) • IDELE, Autres • FONROCHE • … • APESA • ITAVI, adhérents du • SOLAGRO • CETIOM Club Biogaz • … • …. Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 38
Représentativité des comités - Membres partenaires (financeurs) Comité - Membres désignés par le CODIR du d’orientation Club Biogaz Stratégique (COS) - Présidence du Club Biogaz Membres élus par le CODIR du Club Biogaz : Comité - Scientifiques consultatif - Société civile (CC) - Clusters & pôles de compétitivité - Autres acteurs de la filière Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 39
Standards de la filière biogaz Deux Manifestations en 2015 et 2017 Table ronde « Vers un certificat professionnel d’exploitant de méthanisation ? GT Formation Certification volontaire de la construction avec le soutien de l’ADEME Pré-cahier des charges d’exigence d’un label Validation de la démarche auprès du COFRAC avec un cadre autonome ou portable par la certification ISO 9001 demandée par un constructeur. Calendrier Juillet : Pré-cahier des charges Septembre : plénières de validation avec le GT Standards Fin d’année : validation COFRAC Outil de certification début 2019 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 40
Standards de la filière biogaz Deux Manifestations en 2015 et 2017 Table ronde « Vers un certificat professionnel d’exploitant de méthanisation ? GT Formation Certification volontaire de la construction avec le soutien de l’ADEME Pré-cahier des charges d’exigence d’un label Validation de la démarche auprès du COFRAC avec un cadre autonome ou portable par la certification ISO 9001 demandée par un constructeur. Calendrier Juillet : Pré-cahier des charges Septembre : plénières de validation avec le GT Standards Fin d’année : validation COFRAC Outil de certification début 2019 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 41
Remerciements à René MOLETTA membre fondateur du Club Biogaz, membre du CODIR du Club Biogaz depuis 1999
Réunion Plénière du Club Biogaz • Publication de 189 articles scientifiques dans des revues internationales à comité de lecture et • 79 communications à des congrès nationaux ou internationaux. • Classé 5ème mondial pour les publications d’articles scientifiques sur la méthanisation dans des revues internationales à comité de lecture en 2010 • De 1989 à 2008 : Responsable scientifique de 46 contrats (de plus de 50 000 euros) dont 23 directement avec les industriels. • Participation à 112 congrès en France et 67 à l’étranger (1980 à 2009) . Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 43
Remise du Trophée d’Honneur EXPOBIOGAZ par Michel SPILLEMAECKER à René MOLETTA Fondateur du Club Biogaz Membre du CODIR du club Biogaz de 1999 à 2018 Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 44
Merci de votre attention Réunion plénière du Club Biogaz ATEE - 6-06-2018 45
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