TOUT SAVOIR SUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE COPROPRIÉTÉ
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
TOUT SAVOIR
SUR LA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE
COPROPRIÉTÉ 1
ÉDITO SOMMAIRE
Rénover votre copropriété pour en améliorer la performance 1. Les 3 étapes clés de la rénovation énergétique
énergétique c’est réduire vos factures, gagner en confort hiver comme en copropriété 4
été, valoriser votre patrimoine et lutter contre le dérèglement climatique.
Une rénovation globale, par l’isolation (façades, toiture, vitrages, etc.),
2. Comment financer son projet ? 16
l’amélioration des systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et
de ventilation fait réaliser fréquemment 50 % d’économies d’énergie et
parfois plus ! 3. Les professionnels de la rénovation énergétique :
avec qui travailler ? 26
Vous devez engager un ravalement de façade ? Étudiez la réalisation
de travaux de rénovation énergétique. Cela ouvre le droit à des aides
financières spécifiques. Lexique et acronymes 34
Si les bénéfices sont multiples, mener ce
Contacts utiles 35
projet en copropriété nécessite de faire
appel à des professionnels fiables, de
mobiliser l’ensemble des copropriétaires, Boîte à outils 35
de trouver des financements et de mettre
en place un programme de travaux adapté.
Bon à savoir : En 2025, les biens dont
l’étiquette énergétique est classée G
ne pourront plus être mis en location.
Les biens classés F et E suivront.
Suivez-nous tout au long de ce guide pour réussir la rénovation
énergétique de votre copropriété !
2 3
1. LES 3 ÉTAPES CLÉS
DE LA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE
EN COPROPRIÉTÉ
L’une des clés d’un projet réussi est d’avancer pas à pas.
Trois étapes sont indispensables pour réaliser un projet
de rénovation énergétique : la préparation, la conception
du programme de travaux et la réalisation des travaux.
La rénovation énergétique en 3 étapes
Dessiner Concevoir Suivre puis
les contours le programme réceptionner
de votre projet de travaux les travaux
p.8 p.10 p.12
4 5LE CHEMIN DE LA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE EN COPROPRIÉTÉ
Que vous soyez copropriétaire ou membre
du conseil syndical, des leviers d’action existent !
aites-vous accompagner par un
F Consultez la plateforme Internet uivez une formation en ligne gra-
S Communiquez autour de vous
conseiller France Rénov’ : CoachCopro®, c’est une mine tuite : le MOOC Réno Copro disponible au sein de la copropriété, constituez
rendez-vous sur france-renov.gouv.fr d’informations qui vous donne accès sur mooc-batiment-durable.fr une « Commission énergie » dédiée
ou appelez le 0 808 800 700 à de nombreux outils et conseils. au projet. Travaillez en équipes
coachcopro.com dédiées à des aspects précis !
6 71. LA PRÉPARATION : DESSINER Choisir son projet Plan pluriannuel de travaux (PPT) :
planning des travaux collectifs à mener
LES CONTOURS DE VOTRE PROJET de rénovation
au sein d’une copropriété, échelonnés
Le rapport de diagnostic en main, les co- sur 10 ans. Ce plan peut notamment
Cette étape primordiale permet d’évaluer les besoins de votre copropriété, propriétaires choisissent le scénario de s’appuyer sur un diagnostic technique
de définir vos objectifs et les moyens pour les atteindre. Vous posez les travaux à mettre en œuvre en fonction global. La réalisation d’un PPT est obli-
bases de votre projet ! de leurs priorités, des besoins d’entre- gatoire à partir du :
tien du bâtiment et de leur capacité fi-
• 1er janvier 2023 pour les copropriétés
S’informer Réaliser un état des lieux nancière.
de plus de 200 lots ;
Initier un projet de rénovation énergé- de votre immeuble DPE, PPT, diagnostics, etc.
• 1er janvier 2024 pour les copropriétés
tique nécessite de s’informer sur des Ce diagnostic global analyse l’état de de quoi parle-t-on ?
entre 50 et 200 lots ;
aspects techniques, réglementaires et, votre bâtiment, les consommations Le Diagnostic de performance énergé-
c’est fondamental, financiers. Pour dé- énergétiques les travaux d’entretien né- • 1er janvier 2025 pour les copropriétés
tique (DPE) estime l’efficacité
terminer les besoins de la copropriété cessaires à l’entretien et à l’amélioration jusqu’à 50 lots.
énergé-tique d’un bâtiment sur une
il faut connaître son « état de santé » énergétique de votre bâtiment. Pour être échelle de A à G. En copropriété, un Le Diagnostic technique global (DTG)
en étudiant les consommations énergé- opérationnel, ce diagnostic devra inclure DPE collectif réalisé à l’échelle du inclut un DPE et analyse également la si-
tiques, l’historique des travaux réalisés, une analyse financière des différents bâtiment est obli-gatoire. Cela vaut tuation architecturale et le besoin de tra-
l’équilibre financier, etc. Présentées aux travaux proposés. Il permet d’avoir une pour les copropriétés dont le permis de vaux des bâtiments, ainsi que la situation
copropriétaires, ces informations per- vision complète des travaux d’entretien construire a été dépo-sé avant le 1er légale et réglementaire de la coproprié-
mettent de les sensibiliser et de pré- et d’amélioration dont a besoin votre janvier 2013 : té. Il inclut une liste de travaux à réaliser
parer le diagnostic. Le syndic mettra à patrimoine immobilier. Il inclura notam- • le 1er janvier 2024 pour les
pour conserver l’immeuble en bon état
disposition du conseil syndical les docu- ment un volet rénovation énergétique. copropriétés de plus de 200 lots ;
dans les 10 ans. C’est une étape obliga-
ments utiles : règlement de copropriété, Le rapport propose plusieurs scénarios • le 1er janvier 2025 pour les toire et préalable au plan pluriannuel de
carnet d’entretien, comptes, etc. de travaux. Ces scénarios seront affinés copropriétés entre 50 et 200 lots ; travaux (voir échéances ci-dessus).
lors de la phase de conception du projet
de rénovation. Votre diagnostic inclura • le 1er janvier 2026 pour les
RESSOURCE : le Bilan initial de copro-
une proposition de plan pluriannuel de copropriétés jusqu’à 50 lots. RESSOURCE : Il existe un référentiel
priété (BIC) établi par l’ARC permet
de recenser les informations néces- travaux que vous devrez adopter. Pensez du Diagnostic technique global
saires à la réalisation d’un premier à demander à cette occasion un DPE : il
« Référentiel : Diagnostic technique
état des lieux de votre copropriété : est obligatoire.
global (DTG) » sur coachcopro.com
gestion, fonctionnement, équilibre fi- Remarques : des états des lieux
nancier, besoins de travaux, etc. afin de votre bâtiment peuvent se retrouver
d’identifier les actions à mettre en sous le terme audit ou diagnostic, veil- Conseil : Bien se préparer, c’est essen-
œuvre pour se lancer dans un projet lez à ce qu’il couvre les éléments archi- tiel ! Mais par où commencer ? Consti-
de rénovation. tecturaux, énergétiques et financiers. tuez un groupe de travail pour suivre
les 3 étapes de votre projet, cela facilite
Étape clé : Vote en AG de la réali- la tâche !
sation d’un diagnostic technique à
la majorité simple (article 24).
8 92. CONCEVOIR LE PROGRAMME coordinateur SPS et bureau de contrôle. LES PHASES DE CONCEPTION
Cela facilitera l’obtention des validations
DE TRAVAUX : UNE ÉTAPE CHARNIÈRE qui seront nécessaires dans les étapes
DU PROGRAMME DE TRAVAUX
suivantes. 1. Diagnostic
Vous avez bien identifié les interventions possibles et nécessaires sur
votre copropriété par exemple grâce à un diagnostic ? Comment mettre en Le diagnostic ajuste et complète le rapport
Bon à savoir : La loi Climat et rési-
réalisé au préalable pour définir le programme
œuvre ces scénarios de travaux ? lience de 2011 a même créé un droit de travaux à étudier.
de surplomb sur le fond voisin qui
vous autorise à isoler aux droits d’une
2. Avant-Projet (AVP)
Le maître d’œuvre, en phase de concep- Conception fluide propriété voisine sous certaines
Les études d’avant-projet permettent de définir :
tion, vous permettra de bien déterminer et études thermiques : conditions.
• les solutions techniques possibles
votre programme de travaux à réaliser,
• Estimer les consommations d’énergie (matériaux, principes constructifs) ;
consulter les entreprises, analyser leurs RESSOURCE : Il existe un cahier des
offres, etc. En parallèle, l’Assistance à après travaux ; • des propositions architecturales ;
charges type, à personnaliser, pour • les gains énergétiques possibles ;
maîtrise d’ouvrage (AMO) vous fournira • Dimensionner et concevoir consulter les maîtres d’œuvre pouvant
un accompagnement financier, social et les installations de chauffage, • des solutions financières envisagées à tra-
concevoir votre programme de tra- vers des plans de financements estimatifs.
technique. Le recours à une AMO est obli- d’eau chaude et de ventilation ; vaux : « Cahier des charges maîtrise
gatoire pour bénéficier de Ma Prime Ré- Plusieurs scénarios de travaux peuvent encore
• Vous aider dans le choix des entre- d’œuvre » sur coachcopro.com être étudiés lors de cette phase. Mais, à l’is-
nov’ Copropriété, de même que le maître
prises de travaux voire dans le choix sue de l’avant-projet, il faudra choisir.
d’œuvre (à partir de 100 000 € de tra-
de l’exploitant et du contrat qu’il vous Étape clé : vote du programme de
vaux). Ces deux prestations peuvent être
proposera. travaux en AG, choix des entre- 3. Projet (PRO)
apportées séparément ou par la même
prises et du maître d’œuvre pour Précise et arrête les détails du projet : plans,
entreprise.
le suivi des travaux à la majorité
Accompagnement financier coupes et élévations, formes des différentes
Trois compétences seront nécessaires à absolue (article 251). installations, matériaux, conditions de mise
en phase de conception : en œuvre, etc. C’est généralement à cette
ce stade :
• Aller chercher les subventions 1) Passerelle vers vote à l’article 24 si la résolution est étape que les autorisations d’urbanisme sont
et les solutions de prêts disponibles ; déposées.
Conception architecturale : rejetée, mais qu’elle recueille tout de même plus d’un
tiers des voix des copropriétaires.
• Dessiner le projet qui vous convient ; • Simuler, pour chaque copropriétaire, 4. Assistance pour la passation
les quotes-parts, les subventions, des contrats de travaux (ACT)
• Élaborer les plans et les perspectives les mensualités en cas de prêt Lors de cette phase le maître d’œuvre :
en 3D qui permettront aux et le reste à charge mensuel après • élabore le Dossier de consultation des
non-spécialistes de se projeter subventions et économies d’énergie ; entreprises (DCE) ;
dans l’apparence future du bâtiment ; • aide le syndic et le conseil syndical dans la
• Aider les copropriétaires à mettre
• Vous aider à bien choisir les entre- consultation, l’analyse des offres et le choix
en place des prêts.
des entreprises ;
prises en vérifiant leur fiabilité,
la qualité technique de leurs offres Il est vivement recommandé de contrac- • réalise des plans de financement individuels
tualiser dès la phase de conception cer- sur la base des offres des entreprises et vous
autant que leur prix.
taines missions qui seront nécessaires aide à trouver des solutions de prêt collectif ;
en phase chantier : diagnostic amiante, • vous aide à préparer assemblée générale
de vote des travaux.
10 113. LES TRAVAUX : LA CONCRÉTISATION LES PHASES DU SUIVI
DE VOTRE PROJET D’EXÉCUTION DES TRAVAUX
Votre projet prend vie : les travaux ont été votés en assemblée générale Missions complémentaires
1. Préparation du chantier
Les travaux peuvent être
matérialisant ainsi le travail mené jusqu’ici. Il faut maintenant s’assurer • État des lieux dans les logements ;
confiés à une entreprise
que vos objectifs seront bien tenus. • Mise en place des prêts ; générale ou être organisés
• Création des plans et des documents par lots séparés et confiés
Préparer le chantier Réceptionner les travaux d’exécution du chantier par à plusieurs entreprises
Si tous les chantiers sont précédés d’une et boucler le financement les entreprises de travaux visées
(exemple : « lot 1 : Ravalement
du maître d’œuvre.
étape de préparation, certains aspects avec isolation thermique par
Le chantier terminé, c’est au syndicat des
sont spécifiques à la copropriété. Lorsque l’extérieur », « lot 2 : Rempla-
copropriétaires (représenté par le syndic)
le programme de rénovation prévoit des cement des menuiseries et
de réceptionner les travaux en constatant
travaux privatifs d’intérêt collectif, tels 2. Suivi du chantier ventilation »). Dans ce dernier
leur achèvement, leur bonne exécution et
que des changements de fenêtres obli- cas, le maître d’œuvre devra
leur conformité à votre contrat. Le maître Dans le cadre de sa mission de Direction
gatoires, il faudra réaliser des visites des de l’exécution des travaux (DET), assurer le rôle de coordination
d’œuvre sera à vos côtés pour vous y
logements conduisant à la signature des le maître d’œuvre : entre les entreprises.
aider. Pour de nombreuses aides finan-
devis privatifs. Ensuite, le prêt collectif • dirige le chantier ;
cières, c’est aussi l’heure de finaliser les
pourra être mis en place. demandes de paiement, souvent sou- • pilote les interventions des entreprises ;
mises à la réception des travaux. • organise les réunions de chantier ;
Suivre les travaux pour • veille au respect du coût et des délais.
s’assurer de leur qualité Prendre en main le bâtiment
Le coup d’envoi des travaux a été donné et rénové
il faut suivre le chantier afin que les pres- Vous pouvez désormais profiter d’un 3. Réception du chantier
tations des entreprises correspondent au nouveau lieu de vie confortable, sain et Dans le cadre de sa mission d’Assistance
projet souhaité. C’est le maître d’œuvre sobre en énergie. Pour que les écono- aux opérations de réception (AOR),
missionné par la copropriété qui coor- mies d’énergie prévues soient bien au le maître d’œuvre :
donne l’intervention des entreprises et • accompagne le syndic et le conseil
rendez-vous, il faut suivre les consom-
syndical dans la réception des travaux ;
s’assure de la qualité de leur travail. Mais mations de la copropriété et sensibili-
la copropriété, en tant que maître d’ou- • vérifie la conformité des travaux ;
ser les habitants à l’usage des nouvelles
vrage*, sera représentée aux réunions installations. Le conseil syndical peut se • constitue aussi le Dossier des
ouvrages exécutés (DOE) qui contient :
de chantier. Et l’ensemble des coproprié- faire aider de son conseiller France Ré-
taires seront invités à faire remonter des nov’ dans ces démarches. Par ailleurs, • les documents relatifs au chantier,
avis et des propositions. si les contrats le prévoient, le suivi des • les notices de fonctionnement,
consommations peut être réalisé par le d’entretien et d’utilisation des
équipements.
prestataire choisi (maître d’œuvre ou ex-
ploitant de votre chauffage).
Retrouvez un point sur les assurances et
les garanties en p.14.
*Voir le lexique p.34
12 13EN FIN DE TRAVAUX : LES GARANTIES 7 POINTS À TRAITER POUR
UNE RÉNOVATION
Garanties : quels sont vos droits ? ÉNERGÉTIQUE GLOBALE
À la réception des travaux, il y a deux cas de figure : Isolation
Ventilation des toitures
ignature d’un procès-verbal de réception « sans réserve » avec les entreprises
S
si aucun désordre n’est constaté.
n cas de désordres, le procès-verbal fixe avec l’entreprise responsable
E
le délai de réparations.
Isolation
des murs
La date de signature du procès-verbal de réception fixe le départ de :
a garantie de parfait achèvement (1 an) : L’entreprise responsable a un an
L
à compter de la réception des travaux pour réparer tous les désordres
mentionnés dans le procès-verbal de réception. Elle couvre aussi les désordres
de même ordre apparus dans l’année suivant la réception des travaux.
a garantie de bon fonctionnement (2 ans) : Tous les équipements pouvant être
Eau chaude
L sanitaire
enlevés sans détériorer le bâtiment doivent être remplacés en cas de défaillance.
a garantie décennale (10 ans) : Couvre les malfaçons des équipements liés
L
au gros œuvre ou les dommages compromettant la solidité de l’ouvrage.
Fenêtres
Les études et les travaux réalisés par le maître d’œuvre et les entreprises
sont obligatoirement couverts par cette garantie.
’assurance Dommage-Ouvrage : La copropriété doit quant à elle souscrire
L
à une assurance Dommage-Ouvrage. Elle permet de débloquer les fonds
rapidement pour réparer les désordres menaçant la solidité de l’ouvrage
(relevant de la garantie décennale) sans attendre le dédommagement par Chauffage
l’assurance de l’entreprise responsable ou le règlement du contentieux.
’assurance Tous risques chantier : L’assurance Tous risques chantier est une
L
assurance destinée à couvrir les ouvrages en cours de construction ainsi que
« l’existant ». Ses principales caractéristiques sont d’être une garantie temporaire
(du début du chantier jusqu’à la réception de l’ouvrage), d’être une assurance de Isolation
« dommages » de type « tous risques », d’assurer tous les intervenants au chan- des planchers
tier, et ce sans recherche de responsabilité.
14 152. COMMENT
FINANCER SON
PROJET ?
De nombreuses aides financières, ainsi que des prêts,
peuvent être mobilisés pour mener à bien votre rénova-
tion énergétique. Il faut les identifier et réaliser un plan de
financement adapté à votre projet afin qu’il soit financière-
ment accessible à tous les copropriétaires.
16 171. LE PLAN DE FINANCEMENT
Disposer d’un plan de financement tout et selon des conditions variables. Il est
au long de votre projet est un atout in- primordial de se faire accompagner par
déniable facilitant la prise de décision à des spécialistes pour réaliser ce plan de
l’heure du vote des travaux en assemblée financement.
générale. Il garantit la prise en compte
Votre AMO a la responsabilité, parmi ses
de toutes les solutions permettant d’op- DE MULTIPLES AIDES
missions, d’optimiser le montage finan-
timiser et de lisser le coût des travaux.
cier de votre projet, vous aider dans la
POUR FACILITER LE FINANCEMENT
Le plan de financement tient compte de
mobilisation des solutions de finance-
la situation familiale et financière de
ment et faciliter la communication avec
chaque copropriétaire.
les copropriétaires. Ce travail est mené
AIDES COLLECTIVES
FINANCEMENT D’UNE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
L’élaboration d’un plan de financement à dès la phase de diagnostic et lors de la
(mobilisables par le syndicat de copropriété)
l’échelle d’une copropriété peut vite deve- conception du programme de travaux en
• MaPrimeRénov’ Copropriétés
nir un casse-tête tant les aides sont mul- étroite collaboration avec l’architecte et
• CEE *(Certificats d’économies d’énergie)
tiples, octroyées par divers organismes, le bureau d’études thermique et fluides. • Aides des collectivités territoriales
GLOBALE EN COPROPRIÉTÉ
AIDES INDIVIDUELLES
(mobilisables par les copropriétaires)
• Bonifications individuelles de MaPrimeRénov’
pour les ménages à revenus modestes
Les économies
• Aides fiscales pour les propriétaires d’énergie
bailleurs réalisées sur
les factures des
copropriétaires
RESTE À CHARGE réduisent aussi leur
(pour chaque copropriétaire) reste à charge,
pensez-y !
• Fonds travaux
• Épargne et ressources personnelles
• Prêts collectifs (Éco-prêt à taux 0 % ou de marché)
RESSOURCE : « Guide des aides financières » de l’ADEME à retrouver
sur le site Internet de l’ADEME : https://librairie.ademe.fr/cadic/6684/ Conseil : le fonds travaux peut servir à financer les études.
guide-aides-financieres-habitat-2022.pdf
18 19EXEMPLE DE PLAN DE FINANCEMENT (Famille de 3 personnes habitant un T3) 20 21
2. LES ACTEURS DU FINANCEMENT
Différents organismes proposent des solutions pour financer votre projet.
Les financeurs publics Les sociétés de tiers
L’État, les établissements publics et les financement
collectivités territoriales proposent des La société de tiers financement ac-
aides financières pour inciter les copro- compagne la copropriété sur le plan
priétés à rénover leur logement. Chaque technique et financier. Elle conçoit le
organisme définit les conditions d’attri- programme de travaux, consulte les en-
bution de ces aides qui peuvent évoluer treprises, élabore un plan de finance-
d’une année à l’autre. ment, suit les travaux et avance tout ou
partie du financement nécessaire à leur
Les banques réalisation. L’adhésion au tiers finance-
ment est volontaire, chaque coproprié-
Elles proposent des solutions pour finan- taire choisissant d’y souscrire ou non.
cer votre projet : prêts individuels, collec-
tifs, prêts bonifiés comme l’Éco-prêt à Aujourd’hui, 6 territoires français pro-
taux zéro, avance des subventions, prêt posent des offres de tiers financement :
avance rénovation etc. Il faut faire jouer régions Hauts-de-France, Île-de-France,
la concurrence pour obtenir les meil- Grand Est, Occitanie, Centre-Val de Loire
leures conditions. et Bordeaux Métropole. Elles sont regrou-
pées au sein de l’association SERAFIN.
Votre AMO, en concertation avec les différents acteurs du projet, se charge de sa
structuration financière : montage du plan de financement, suivi des dossiers de de-
mandes d’aides, assistance à la mobilisation de prêts bancaires, etc. (voir page 31)
Les six sociétés de tiers financement
©
ORFEE
22 23CE QU’IL FAUT RETENIR
1 Penser aux aides locales
Rapprochez-vous de votre conseiller France Rénov’
pour connaître les aides locales proposées par votre
4 Sélectionner des entreprises « RGE »*
L’État impose le principe d’éco-conditionnalité des
aides pour les travaux d’amélioration de perfor-
ville, intercommunalité, conseil départemental ou mance énergétique. Seules les entreprises de tra-
régional. Il pourra également vous signaler si votre vaux titulaires d’un signe de qualité « Reconnu garant
quartier est concerné par une opération program- de l’environnement» (RGE) pourront vous faire béné-
mée (projets d’amélioration de l’habitat menés par ficier des aides publiques (Éco PTZ, CITE et CEE*).
les collectivités sur des périmètres cibles) dans le
5
cadre de laquelle vous pouvez bénéficier d’un ac-
compagnement et de subventions spécifiques. Cer-
taines collectivités proposent également des aides Bien planifier la gestion
sous conditions de revenus. des financements dans le temps
2
La plupart des demandes de financement doivent
être faites AVANT le lancement des presta-
Des aides individuelles tions concernées (diagnostic, maîtrise d’œuvre,
pour les ménages modestes travaux, etc.).
L’Agence nationale de l’habitat aide les ménages Il faut particulièrement être au courant :
modestes, sous réserve de respecter un plafond de
• des modes de sollicitation
ressources, avec les bonifications de Ma Prime Ré-
et des documents demandés (pièces
nov’ Copropriété. Elle permet de financer des travaux
à fournir, inscription sur la déclaration
de rénovation sous réserve d’obtenir au moins 35 %
de revenus, etc.) ;
de gain énergétique. Des opérateurs habilités par
l’ANAH, doivent vous accompagner pour mobiliser • des calendriers de demandes d’aides ;
ces aides (étude sociologique, montage administratif • de la durée de validité (échéance d’un
des dossiers de demande, etc.). dispositif d’aides, délais entre la notification
et la demande de versement, etc.) ;
3
• des calendriers et des modalités de verse-
Vérifier le cumul des aides ment des aides.
et les conditions d’éligibilité
Pour monter le plan de financement, il faut combiner
un ensemble de financements qui ne sont pas tou-
jours cumulables.
24 253. LES
PROFESSIONNELS
DE LA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE :
AVEC QUI
TRAVAILLER ?
De nombreux professionnels interviendront tout au long
du projet. Solliciter les compétences adaptées à chaque
phase clé conditionne la réussite de la rénovation énergé-
tique de votre copropriété.
26 27Quels professionnels interviennent à quel moment ? 1. DES SPÉCIALISTES POUR VOUS
CONSEILLER ET VOUS ACCOMPAGNER
Syndics, espaces conseil France Rénov’, etc., ces acteurs, qui connaissent le fonction-
ÉTAPE PROFESSIONNELS nement de la copropriété et la rénovation énergétique sur le bout des doigts, vous font
bénéficier de leur expertise.
• Recherche d’informations • Syndic
1
et de conseils • Conseiller France Rénov’
• Choix de l’auditeur
• Réalisation de l’audit
Le service public
• Bureau d’études thermiques
PRÉPARATION • et fluides Les conseillers France Rénov’ sont des
• Architecte tiers de confiance qui vous délivrent un
• Ingénieur financier
conseil gratuit, neutre et indépendant. Il
s’agit du service public pour guider les
• Choix du maître d’œuvre • Syndic travaux de rénovation énergétique. Des
• Assistance à maîtrise d’ouvrage associations de consommateurs ou de
copropriétaires peuvent également vous
2
aider. Ces structures de proximité vous
• Conception du projet • Maître d’œuvre
et réalisation du plan
apportent des conseils pour organiser
• Opérateur en diagnostic immobilier
de financement • Coordinateur sécurité protection votre projet, définir vos besoins, et vous
CONCEPTION santé orienter vers les interlocuteurs adéquats.
DU PROGRAMME • Bureau de contrôle
DE TRAVAUX Faites-vous accompagner par un
• Ingénieur financier Le syndic conseiller France Rénov’ : rendez-vous
• Choix des entreprises • Syndic Représentant légal du syndicat des co- sur france-renov.gouv.fr ou appelez le
• Maître d’œuvre propriétaires, il accompagne la coproprié- 0 808 800 700 (numéro gratuit).
té dans toutes les étapes clés du projet :
conseil, organisation des réunions et as-
• Réalisation des travaux • Maître d’œuvre semblées générales, gestion administra-
• Réception des travaux • Entreprises et artisans Conseil : Pour choisir les profession-
tive, consultation et choix de prestataires,
• Coordinateur sécurité protection nels qui garantiront les meilleurs ré-
santé suivi des travaux, etc. C’est aussi le déten-
sultats, il est indispensable d’être bien
• Bureau de contrôle teur des documents d’archives utiles pour
3
accompagné et de rester vigilant sur
• Syndic mener la rénovation de votre copropriété
le rôle de chacun.
(plans, historique des travaux, contrats,
• Sensibilisation et prise • Assistance à maîtrise d’ouvrage
etc.). Avec le conseil syndical, il doit être
TRAVAUX en main des nouvelles
installations une force motrice du projet.
• Exploitation, maintenance • Exploitant, bureau d’études
et suivi des consommations thermiques et fluides
28 292. LES CONCEPTEURS DU PROJET :
ARCHITECTE, BUREAU D’ÉTUDES
THERMIQUES ET ASSISTANT À L’Assistant à maîtrise
d’ouvrage (AMO)
MAÎTRISE D’OUVRAGE - UNE ÉQUIPE Certains opérateurs proposent ces
POUR UNE APPROCHE GLOBALE Un AMO vous apporte ses compétences
techniques, financières et sociales tout
différentes prestations
en un seul contrat
Bien souvent, les travaux en copropriété sont réalisés au gré des urgences. Pour maxi- au long du projet. Pour bénéficier de l’aide
Ma Prime Rénov’ Copropriété, il est obli- Des entreprises sont ensembliers :
miser les économies d’énergie, la rénovation énergétique adopte une démarche diffé-
gatoire d’y avoir recours. Il permet no- elles proposent elles-mêmes ces trois
rente abordant les aspects énergétiques, architecturaux et financiers. Cette approche
tamment de maximiser les subventions ingénieries en un seul contrat. Vous
nécessite l’expertise d’une équipe tout au long du projet.
perçues et d’élaborer des plans de finan- pouvez aussi exiger que les trois pres-
cement individuels prenant en compte tataires forment un groupement sous
Le bureau d’études s’agir d’un architecte ou non. Dans un pro- la coordination de l’un d’entre eux. À
la situation particulière de chacun des
thermiques et fluides jet de rénovation énergétique, il doit réunir défaut, c’est vous qui devrez vous en
a minima des compétences architectu- copropriétaires. En outre, il pourra vous
Il analyse la performance énergétique accompagner dans les choix techniques charger !
rales et thermiques, complétées par des
initiale du bâti et identifie ses faiblesses compétences en ingénierie financière. À qui seront réalisés et apportera un appui
thermiques afin de proposer des solu- défaut, il devra s’entourer des partenaires aux ménages les plus modestes.
tions d’isolation, de ventilation et de pro- possédant ces compétences.
duction d’énergie plus performantes. Il
détermine les solutions techniques pour L’intervention d’un architecte est par-
réduire les consommations énergétiques ticulièrement importante lorsque des
et estime les économies d’énergie réali- travaux sur les façades sont envisagés.
sables. Il étudie aussi les contrats d’ex- Il prendra en compte les problématiques
ploitation et vérifie leur cohérence avec techniques et architecturales (dégrada-
l’état de vos installations. Il doit obliga- tion du bâti, valorisation patrimoniale,
toirement être certifié RGE*. etc.). Il cerne ainsi le potentiel d’amé-
lioration architecturale (esthétique des
façades notamment) de la copropriété
L’architecte
et identifie les travaux complémentaires
ou le maître d’œuvre
permettant des économies d’énergie.
Il étudie et conçoit le projet puis assure
Le maître d’œuvre peut notamment se
dans un deuxième temps la conduite opé-
charger des démarches complexes de de-
rationnelle des travaux. Plus précisément,
mandes d’autorisations administratives.
le maître d’œuvre définit les caractéris-
tiques techniques (matériaux, techniques En phase de travaux, le maître d’œuvre
de mise en œuvre, etc.) permettant de assurera la direction d’exécution : orga-
cadrer les prestations des entreprises de nisation du chantier, suivi de la qualité et
travaux dont il suivra les interventions sur des délais, coordination des entreprises,
le chantier. En fonction des besoins, il peut suivi des coûts, etc.
30 31Le Coordonnateur sécurité élément d’importance pour la bonne réa-
lisation du projet.
protection santé (CSPS)
Lorsque plusieurs entreprises inter- Les entreprises et les
viennent sur le chantier, il faut désigner
artisans
un Coordonnateur sécurité protection
santé dès la conception du programme de En fonction de votre programme de tra-
travaux afin de prévenir les accidents liés vaux, différents corps de métiers inter-
à leurs interactions. Il évalue les risques viennent sur le chantier (façadier, entre-
et propose des mesures de prévention prise d’échafaudage, étanchéiste, etc.).
dont il contrôle la mise en œuvre afin Ces entreprises assurent l’exécution des
d’améliorer la sécurité sur le chantier et travaux conformément aux préconisa-
faciliter les interventions ultérieures (en- tions du maître d’œuvre et dans le res-
tretien, conservation, réparation). pect des prescriptions du Coordonnateur
sécurité protection santé.
Le bureau de contrôle
L’exploitant
De la conception à la réception des tra-
vaux, toute défaillance technique, erreur Pour garantir la bonne exploitation et la
ou malfaçon pèse sur l’équilibre financier maintenance des équipements de chauf-
du projet et la sécurité de la copropriété. fage et d’eau chaude sanitaire, votre co-
3. LES PROFESSIONNELS Pour réduire ces risques, le bureau de propriété fait appel à un exploitant. En
DU BÂTIMENT contrôle se charge de prévenir les aléas
techniques. Il analyse les documents et
fonction des modifications apportées à
ces installations et du niveau d’isolation
La conception du programme de travaux et sa réalisation, mobilisent un large panel de les dispositions techniques de concep- mis en place lors de la rénovation, vos
professionnels du bâtiment tion et d’exécution des travaux (plans, contrats d’exploitation et de maintenance
devis, calculs, etc.) afin de rendre un avis pourront être optimisés et renégociés.
Le diagnostiqueur immobilier sur la solidité de l’ouvrage, la sécurité
des biens, des personnes et tout autre
La présence de composants toxiques doivent être renouvelés périodiquement.
comme l’amiante et le plomb peut avoir Avant la réalisation des travaux, afin
une incidence sur la conception de votre d’assurer la sécurité et la santé des oc-
projet et le déroulement des travaux. Un cupants du bâtiment et des intervenants
diagnostiqueur immobilier doit inspec- sur le chantier, il est obligatoire de réali-
ter le bâtiment et, en cas de présence de ser un Repérage amiante avant travaux
composants toxiques, doit indiquer dans (RAT). Plus exigeant que le Dossier tech-
un rapport la localisation des matériaux, nique amiante (DTA), ce repérage est réa-
leur état et les préconisations à suivre lisé en fonction du programme exact des
lors des travaux. Ces diagnostics ont une travaux envisagé par le maître d’œuvre.
durée de validité spécifique et, en cas Ils peuvent être également chargés de
de présence de composants toxiques, réaliser les DPE.
32 33LEXIQUE ET ACRONYMES CONTACTS UTILES
Rénovation performante : Le réseau des conseillers France Rénov’
Selon la loi, elle : CEE
Pour bénéficier d’un dispositif complet d’accompagnement, contac-
tez le réseau France Rénov’. Un conseiller proche de chez vous sau-
• permet d’atteindre la classe A ou B ;
ra répondre à l’ensemble de vos questions sur la rénovation éner-
• étudie six postes de travaux : l’isolation des murs, l’isolation
gétique de votre logement et vous apportera des conseils neutres
des planchers bas, l’isolation de la toiture, le remplacement des
et gratuits. Il vous accompagnera tout au long de votre projet. Ren-
menuiseries extérieures, la ventilation, la production de chauffage et
dez-vous sur www.france-renov.gouv.fr ou appelez le 0 808 800 700
d’eau chaude sanitaire ainsi que les interfaces associées ;
(numéro gratuit).
• veille à assurer des conditions satisfaisantes de renouvellement de
l’air.
La loi prévoit des dérogations en fonction des contraintes techniques, Les associations de copropriétaires
architecturales ou patrimoniales ou de coûts manifestement
L’Association des responsables de copropriété (ARC) : arc-copro.fr
disproportionnés par rapport à la valeur du bien et pour les bâtiments
de classe F ou G.
Une rénovation énergétique performante est qualifiée de globale en
copropriété lorsqu’elle est réalisée dans un délai maximal de 18 mois.
BOÎTE À OUTILS
CEE – Certificat d’économie d’énergie : CoachCopro®, la plateforme Internet
La loi oblige les fournisseurs d’énergie à réaliser des économies
de référence
d’énergie. L’un des moyens d’y parvenir est de racheter, aux particuliers CoachCopro® accompagne gratuitement les copropriétaires de A
qui ont réalisé une rénovation énergétique, leurs Certificats d’économie à Z dans leur projet de rénovation énergétique en proposant : un
d’énergie (CEE), qui est une attestation du gain d’énergie rendu possible parcours personnalisé, un tableau de bord commun aux coproprié-
suite aux travaux. taires, de nombreux outils et documents pour s’informer, et l’as-
sistance d’un conseiller en cas de besoin. Vous pourrez retrouver
Maître d’ouvrage :
notamment sur cette plateforme des cahiers des charges types
Personne physique ou morale commanditaire des travaux. Il définit son (diagnostic, maîtrise d’œuvre, etc.). www.coachcopro.com
besoin, son budget et les objectifs à atteindre. En copropriété, le maître
d’ouvrage est le syndicat des copropriétaires.
RGE : Une formation gratuite en ligne
La mention RGE « Reconnu garant de l’environnement» est une Le MOOC Réno Copro pour tout savoir sur la rénovation énergétique
reconnaissance accordée par les pouvoirs publics et l’ADEME à des en copropriété. Inscriptions : mooc-batiment-durable.fr
professionnels du secteur du bâtiment et des énergies renouvelables
engagés dans une démarche de qualité.
34 35LE LIVRET DES COPROPRIÉTAIRES
POUR MENER LE PROJET DE
RÉNOVATION DE LEUR COPROPRIÉTÉ
Île-de-France Énergies porte le programme « Rénovons collectif » qui vise à accélérer
et à massifier la rénovation énergétique des copropriétés en France. Ce programme,
qui se déclinera jusqu’à fin 2023, a été attribué par le ministère de la Transition écolo-
gique et est entièrement financé par les CEE (Certificats d’économie d’énergie). Avec
51 collectivités partenaires réparties sur tout le territoire, ce programme devrait per-
mettre de toucher 20 millions d’habitants, soit près d’un tiers de la population fran-
çaise et de cibler 86 500 copropriétés.
Madame Bovary / stratéact’
CEE
Livret réalisé dans le cadre du programme Rénovons collectif, porté par Île-de-France
Énergies et financé dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie.
Juin 2022Vous pouvez aussi lire
