TRANSITION ÉCOLOGIQUE : S'ENGAGER À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE - 20 septembre 2018 - Maximilien

ATELIER
    TRANSITION ÉCOLOGIQUE :
S’ENGAGER À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE

              20 septembre 2018
      Maison des Acteurs du Paris Durable

ATELIER « TRANSITION         ÉCOLOGIQUE           : S’ENGAGER         À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE                        »

   PROGRAMME

   14h00 : Mots d’introduction

   14h15 : Conférence
   S’engager dans la transition écologique à travers la commande publique appelle à relever de nombreux défis pour
   passer de l’intention à l’action. Comment faire une politique d’achat publique durable ? Pour quels impacts
   environnementaux attendus et constatés ? Quels moyens mobilisés ?

   15h15 : Pitchs et échanges avec des entreprises, des collectivités et des
   acheteurs publics engagés
   Divisé en deux séquences, ce deuxième temps est l’occasion d’échanger avec les porteurs de projets autour des
   expériences d’achat durable et des stratégies pour développer la part de l’agriculture biologique dans la restauration
   collective. C’est également l’occasion participer à des clusters et de rencontrer les éco-entrepreneurs pour mieux
   connaître les offres du marché et de participer.

   17h20 : Mot de la fin

ATELIER « TRANSITION   ÉCOLOGIQUE   : S’ENGAGER   À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE         »

   INTRODUCTION

                       Nathalie POULET,  Chef adjointe du service
                       développement durable des territoires et des entreprises, DRIEE

                       Isabelle ROBINOT-BERTRAND, Chargée de mission
                       Territoires et Développement Durable Département Ville
                       Durable, CEREMA

                       Sandrine BOUSQUET, Directrice adjointe, GIP Maximilien

ATELIER « TRANSITION   ÉCOLOGIQUE   : S’ENGAGER   À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE   »

                           Nathalie POULET
                Chef adjointe du service développement durable des
                          territoires et des entreprises, DRIEE

ATELIER « TRANSITION   ÉCOLOGIQUE   : S’ENGAGER   À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE   »

               Isabelle ROBINOT-BERTRAND
              Chargée de mission Territoires et Développement Durable
                       Département Ville Durable, CEREMA

TEDDIF

TEDDIF

.. et enquêtes ponctuelles

TEDDIF

EXTRAIT ENQUÊTE 2018 / RETOUR SUR LES PRATIQUES

Achat responsable
1/2 réponses complètes en fait un axe fort de la stratégie territoriale de DD
Pratiques des services achats pas nécessairement connues

Clauses environnementales
De plus en plus utilisées
Fournitures, restauration scolaire, entretien des locaux et des espaces verts,
acquisition et gestion du parc automobile, études,...

TEDDIF

EXTRAIT ENQUÊTE 2018 / RETOUR SUR LES PRATIQUES

Eco-entreprises
Très peu connues des collectivités
Pas de veille sur le sujet

ATELIER « TRANSITION   ÉCOLOGIQUE   : S’ENGAGER   À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE   »

                         Sandrine BOUSQUET
                          Directrice adjointe, GIP Maximilien

Présentation du GIP Maximilien

Maximilien, portail de dématérialisation et réseau régional des achats responsables

                                                                              240 membres
         11 membres                                                           au 01/09/2018
         fondateurs

 Des acheteurs publics de toute nature juridique réunis sur un seul et même portail
 dématérialisé

          17 %    12 %
                                      Des EPCI, EPT et des villes
                                                                      La région et l’ensemble des
                         10 %                                         départements
                                      Autres pouvoirs Adjudicateurs
                         10 %         (GIP, SEM, SPL, MDPH,…)
                                                                      Bailleurs
                                      CCAS et Caisses des écoles
        42 %                6%                                        EPLE
                                      Syndicats mixtes
                          3%

Un service public Innovant

    ACHETEUR PUBLICS
                                                            ENTREPRISES
   Des services et un réseau

En mode SaaS

La Gouvernance

   « Réaliser un projet de service public solidaire et performant »

Une gouvernance partagée autour d’une politique publique commune
 Une Assemblée générale, réunissant tous les membres au moins une fois par an
 Un Conseil d’administration, composé de 17 membres dont les        11 membres
  fondateurs
 Un(e) Président(e) et 5 vice présidents
 une Instance Consultative Economique et Sociale

Animation du réseau franciliens des achats responsables

CONFÉRENCE
S’engager dans la transition écologique à travers la commande publique appelle à relever de nombreux
défis pour passer de l’intention à l’action. Comment faire une politique d’achat publique durable ? Pour
quels impacts environnementaux attendus et constatés ? Quels moyens mobilisés ?

Achat public : une réponse aux enjeux climatiques,
Flora VIGREUX, co-pilote du Guide Commande publique et climat

La commande publique comme levier d’action pour l’économie
circulaire
Joël NTSONDE, doctorant en sciences de gestion à Mines ParisTech
Arnaud BOUSQUET– Directeur du Matériaupôle

LES ACHATS PUBLICS LEVIER POUR LE CLIMAT?

Flora VIGREUX

20 septembre 2018

GUIDE COMMANDE PUBLIQUE ET CILMAT

Modalités de réalisation du guide climat
  • Groupe d’études marchés / développement durable (ex-GEM DD)
  • Actualité 2015/2016: transposition directives/COP21
  • 2 Guides lancés : Coût global du cycle de vie / Climat
  • co-Pilotage : Réseau Aquitain ADEME/inter-réseau commande publique et DD / GIP
    MAXIMILIEN
  • 30aine de contributeurs volontaires: experts climat, institutionnels (DAJ, médiation,
    AMF, PNUE, ARENE), 17 acheteurs, fédérations professionnelles
  • Docs de travail: Note ADEME Aquitaine, cartographie achats Maximilien,
    présentations UGAP (véhicules)/Région IDF (carbone MP)/Nantes (intégration climat
    CP)

Livrables
  •   COP 21: note synthétique
  •   Guide détaillé (avec AMO) fin 2016: 169 pages +notice introductive+ messages clés

Formations en 2015/2016 (réseau Maximilien, Région IDF)

Etude Région Ile de France climat (appel à projet ADEME)

CLIMAT DE LA COMMANDE PUBLIQUE : DE QUOI PARLE T-ON?

    Contexte du climat:
       Enjeux, notions: changement climatique/C02/GES (gaz à effet de serre), liens autres impacts
        environnementaux (pollution, énergie…), types d’émissions: directes, indirectes pour toutes les
        activités humaines : bâtiment, transports, agriculture, bois, industrie, énergie, déchets…
       Politiques publiques:
            •   Internationales (Kyoto), européennes, nationales, locales (PCAET..)
            •   Atténuation, adaptation, compensation

    La commande publique: levier d’action pour réduire les émissions de C02
    et limiter les impacts
       Poids et diversité des achats publics: + de 130 000 acheteurs, 10%PIB
       Objectifs du PNAAPD : mobiliser décideurs/accompagner acheteurs/ suivi évolution, 25%
        aspects verts en 2020
       2017 clauses d’exécution environnementales: + de 8% des marchés > 90K€

    Des outils juridiques et techniques disponibles
    La mise en œuvre opérationnelle: fiches

UN CADRE JURIDIQUE FAVORABLE

Des obligations sur le climat:
   Bilan des émissions GES (BEGES): directes/indirectes (électricité transport, déchets): conversion
    en facteur d’émission (gco2e/€)
   Plan climat (PCAET): plan action réduction GES +qualité de l’air (+ large)

Des obligations liées aux achats
   Prise en compte du DD
   Schémas achats responsables: >100 millions euros achats
   Véhicules: 20% à faible émission de CO2 collec/50% pour l’etat

Un climat favorable dans la règlementation marchés :
   Sourcing, allotissement, variante, innovation, souplesse >25 000
   Spécifications techniques, labels, clauses, critères: liés à l’objet du marché
   Cycle de vie, coût global: coûts directs + indirects (émissions de GES, pollution…)
   Pas de critère de proximité, de transport seul, de bilan carbone ® approvisionnement direct
    possible, produits de saison

GUIDE COMMANDE PUBLIQUE ET CLIMAT : METHODOLOGIE

 1. Tableau pour hiérarchiser les familles
    d’achats (démarche globale)
           Politique entité
           Cartographie CO2 des achats
           Impact climat fort
           Facilité de mise en œuvre , eco-compateurs
            neutres?
           Monétarisation (CO2 / €) , volumétrie, finances,

 2. Fiches « Agir sur un achat donné » :
          1. Définition du besoin
          2. Capacité du monde économique
          3. Détail des étapes cycle de vie, outils
             techniques
          4. Modalités juridiques, rédaction
          5. Exécution
          6. Évaluation
          + Tableau postes d’émission du BEGES

RESULTATS D’UNE HIERARCHISATION

Des exigences proportionnées
       Pour toutes les familles d’achats: réemploi, solution alternative, consommation raisonnée
       Pour certaines familles: spécifications du produit, label
       Pour quelques familles: quantification (évaluation technique impact CO2, clause, voire critère
        carbone)

Les ressources: Référents internes, de l’interco

PENSER DEVELOPPEMENT DURABLE POUR TOUTES LES FAMILLES D’ACHATS

    Quelle est la nature exacte du besoin ?

    Comment peut-on le définir de manière fonctionnelle (quoi, combien,
     pendant combien de temps, avec quelle fréquence ?...)

    Peut-on optimiser les quantités ou les fréquences pour éviter le gaspillage
     pendant l’exécution ?

    Est-ce que d’autres services sont concernés par ce type de produit ou
     service ? Si oui lesquels et peut-on mutualiser ?

    Le secteur économique est-il composé en majorité de TPE / PME / ETI /
     Grandes entreprises ? Y a-t-il un syndicat, une fédération professionnelle,
     une chambre consulaire… ?

    Y a-t-il eu des marchés antérieurs de ce type intégrant des considérations
     environnementales, dont effet de serre ? Si oui, quel retour d’expérience ?

LES SECTEURS FORTEMENT IMPACTES

 Produits alimentaires: équilibre qualité nutritionnelle/impact climatique:
  emballages, conservation

 Construction: exigences nouvelles, certifications, DPE, produits biosourcés
  (bois, paille, chanvre…)

 Véhicules, pneumatiques

 Transport (charte d’engagements volontaires, label « objectif CO2)

 Papier

 Innover: fonds d’arbitrage carbone

QUANTIFICATION : ECO-COMPARATEURS ET EVALUATION

 Prise en compte en amont de l’utilisation : Check liste - ACV – Gouvernance :
 Proportionné, transparent, objectif, contrôlable

       EVALUATION

                                                    CONSOMMATION

Avec le soutien de :

  LA COMMANDE PUBLIQUE COMME LEVIER D'ACTION POUR
               L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Joël NTSONDÉ et Arnaud BOUSQUET

20 septembre 2018

Matériaupôle
AVANT PROPOS : QU’EST-CE QUE LE MATÉRIAUPÔLE
 Ecosystème du Matériaupôle         Le Matériaupôle est un réseau qui anime un écosystème sur
                                    les matériaux et procédés en Ile-de-France. Notre réseau
                                    rapproche des entreprises (TPE, PME, startup et grands
                                    comptes), avec des centres de recherche & d’enseignements
                                    (laboratoires, universités et écoles), des collectivités
           +70 structures
                                    territoriales et des créateurs (designers, artistes, maker).
           adhérentes

                                    Notre philosophie : Favoriser et accompagner nos adhérents
                                    dans leur développement.

               Accélérateur de      Le Matériaupôle est soutenu par :
               projets et
               d’expérimentations
               Incubateur

            ENSAD
            ESIEA                   Le projet CoTLiSAME est une action cofinancée par :
            MINES ParisTech
            UPEC
            Sup’Biotech
            DSAA Alt-U

matériaupôle
 POURQUOI LE PROJET ECOCIRC ?
 Pour le Matériaupôle

 •   Vivier d’innovations dans les matériaux pour le mobilier et le bâtiment
 •   Mais problématiques d’accès aux marchés publics pour les PMEs et startups
 •   Besoin de tester et d’expérimenter des solutions
 •   Objectif de changement d’échelle

 Pour le territoire du Val de Marne

 • Importance des enjeux urbains dans le Val-de-Marne (OIN, ZAC, SGP, Inventons
   la Métropole, …)
 • Volonté de voir les entreprises innovantes répondre aux appels d’offres
 • Logique de développement économique et d’amélioration d’achats
 • Objectif de maintenir un territoire productif

matériaupôle
 PASSER D’UNE LOGIQUE D’ACHATS LINÉAIRE…
 Evolution du cadre juridique
 • Code des marchés publics (2006 2016)
 • Directive 2014/24/UE, Ordonnance 2015-899, Décret            Principes de la commande publique
 2016-360
 • Loi 2015-992 relative à la TECV                            • Efficacités des marchés
                                                              • Mise en concurrence
 Freins juridiques                                            • Pas de critère géographique
 • Injonctions contradictoires entre économie circulaire et
    commande publique
 • Concept d’économie circulaire mal défini juridiquement
 • Dispositions juridiques peu coercitives
 • Dispositions légales parfois floues

 Freins organisationnels
 • Quel acteur et quelle légitimité ?                            Principes de l’économie circulaire
 • Manque de temps pour réévaluer les besoins                 • Efficacité de la gestion des
 • Moyens insuffisants mettre en place un schéma d’achats     ressources
    responsables                                              • Coopération et interdépendance
 • Connaissance insuffisante des besoins opérationnels        • Privilégie le local
 • Budget investissement vs fonctionnement

matériaupôle
 …À UNE LOGIQUE D’ACHAT CIRCULAIRE…
                                 Amont
    Sourcing              Partenariat d’innovation          Définition du besoin

                         Cahier des charges
                                        Spécifications techniques et conditions
       Objet du marché
                                                      d’exécution

                       Attribution du marché
    Evaluation multicritères                         Coût de cycle de vie

matériaupôle
 … ET À UNE POLITIQUE D’ACHAT CIRCULAIRE

     Processus et Organisation                         Outils et Compétences

             Portage politique                        Outils d’évaluation et de suivi

   Collaboration entre service achats et       Formations sur l’économie circulaire pour les
         développement durable                                   acheteurs

                                                Guides et méthodologies d’intégration de
        Plan prévisionnel des achats
                                                          l’économie circulaire

 Bloc dédié à l’économie circulaire dans les
                                                Grilles de critères sur l’économie circulaire
            cahiers des charges

matériaupôle
ECOCIRC / ECOSYSTÈME D’ÉCONOMIE CIRCULAIRE
En résumé : Les principes généraux du projet et de l’écosystème

                      Objectifs du projet :
                      •   Développer un écosystème local autour de l’économie circulaire
                          regroupant entreprises, laboratoires de recherches et collectivités
                          territoriales
                      •   Favoriser l’accès aux marchés publics locaux de solutions et
                          produits innovants dans l’économie circulaire
                      •   Développer une méthodologie reproductible et transférable
                      •   Des fiches d’indicateurs de performance économique qui
                          prennent en cout les couts globaux
                      •   Accompagnement technique et expertise pour accélérer le
                          développement de produits et notamment le passage à
                          l’industrialisation

matériaupôle
ROADMAP ATELIERS ECOCIRC – COLLECTIVITÉS
PUBLIQUES
___________________________________
17 mai 2018               Qu’est-ce que l’économie circulaire? Vos expériences et difficultés
21 juin 2018              Le coût global, un outil au service des marchés publics
20 septembre 2018         Le sourcing de solutions en préparation d’un appel d’offre
25 octobre 2018           Les labels, quels labels pertinents et comment les inclure dans vos appels
22 novembre 2018          Atelier spécial élus – visite à Bonneuil

13 décembre 2018          La gestion de la ressource sur votre territoire, pour ne plus parler de « déchet »

24 janvier 2019           Gérer l’après marché : maintenance et utilisation
21 février 2019           Atelier spécial élus – visite de Renault Choisy
21 mars 2019              Atelier co-création
25 avril 2019             Atelier co-création

23 mai 2019               Atelier co-création

Tous les ateliers ont lieu de 9h à 12h30

matériaupôle
  PROGRAMME ECOCIRC SUR 2 ANS
2018                                              2019                                        2020

       Phase 1 - Acculturation : Ateliers pour collectivités et entreprises

                                   Phase 2 – Expérimentation sur des marchés publics

                                                       Phase 3 – Elaboration des processus
                                                        organisationnels : guides et fiches
                                                                    techniques

                                                                                      Phase 4 –
                                                                                    Validation des
                                                                                      processus

matériaupôle
MERCI POUR VOTRE ATTENTION !
_____________________

Coordonnées de l’équipe EcoCIRC :

Arnaud Bousquet – Directeur du Matériaupôle : a.bousquet@materiaupole.com
Chloé Chaory– Chargée de projet EcoCIRC : c.chaory@materiaupole.com
Joël Ntsondé – Doctorant à MINES ParisTech : joel.ntsonde@mines-paristech.fr

Pitchs et échanges avec des
entreprises, des collectivités et
     des acheteurs publics
            engagés
              Séquence 1
        50 minutes – 10-12 personnes

ATELIER « TRANSITION   ÉCOLOGIQUE   : S’ENGAGER   À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE   »

        SEQUENCE 1

            •   Cyclez
            •   GESI
            •   Groupement des Agriculteurs Bio d’Ile-de-France (GAB d’IdF)
            •   Love Your Waste
            •   le PEXE
            •   Urbanéo

PROJET GESi

ÉCHANGES EN GROUPE

50 mn, 10-12 personnes
1 facilitateur - gardien du temps

ÉCHANGES EN GROUPE

Plus que 10 minutes
N’oubliez pas de remplir la fiche

Pitchs et échanges avec des
entreprises, des collectivités et
     des acheteurs publics
            engagés

              Séquence 2
        50 minutes – 10-12 personnes

ATELIER « TRANSITION   ÉCOLOGIQUE    : S’ENGAGER   À TRAVERS LA COMMANDE PUBLIQUE   »

          SEQUENCE 2

          •   Cluster Eau-Milieux-sols
          •   Colibree
          •   Excellents Excédents
          •   Rejoué
          •   SDESM : projet CIT’ISOL

ASSOCIATION LOI 1901 CRÉÉE EN 2015
REGROUPANT 80 MEMBRES EN 2018

Développer l’innovation collaborative, afin de
répondre aux enjeux concernant la qualité de
vie des habitants et de la ville de demain.

                                                    ACTEURS DU
                               ETABLISSEMENTS         SECTEURS
ENTREPRISES    COLLECTIVITES   D’ENSEIGNEMENT     EAU MILIEUX SOLS
                               SUPERIEURS ET DE     BIODIVERSITE
                                  RECHERCHE

              NOS OUTILS COLLABORATIFS INNOVANTS
                                      Sensibilisation et formation

              Livrable« l’Innovation dans les marchés publics »

                                           Ateliers du Cluster EMS

         Présentations d’études et d’expérimentations in situ

FLOTTES PRIVATIVES DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE
                EMPLOYEURS       PROFESSIONNELS DU TOURISME

Simplifier les mobilités     Mobiliser les salariés   Développer l’écosystème

PROJET : Cit’isol

ÉCHANGES EN GROUPE

50 mn, 10-12 personnes
1 facilitateur - gardien du temps

ÉCHANGES EN GROUPE

Plus que 10 minutes
N’oubliez pas de remplir la fiche

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