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UBS (Lux) Equity SICAV
Société d’investissement de droit luxembourgeois (la « Société »)
Janvier 2019
Prospectus
L’acquisition d’actions de la Société s’effectue sur la base du présent prospectus, des statuts de la Société, ainsi que du dernier
rapport annuel et du rapport semestriel suivant, dans la mesure où celui-ci a déjà été publié.
Seules sont valables les informations contenues dans le prospectus et dans l’un des documents mentionnés dans le prospectus.
En outre, un document d’informations clés pour l'investisseur (« DICI ») est mis à la disposition des investisseurs avant la
souscription d’actions. Des informations sur la cotation d’un compartiment de la Société à la Bourse de Luxembourg peuvent être
obtenues auprès de l’agent administratif ou sur le site Internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu).
L’émission et le rachat d’actions de la Société sont soumis aux dispositions en vigueur dans le pays concerné. La Société traite en
toute confidentialité l’ensemble des informations relatives aux investisseurs, à moins que leur divulgation ne soit requise par des
dispositions légales ou prudentielles.
Les actions de cette Société ne peuvent être offertes, vendues ou délivrées sur le territoire des Etats-Unis d’Amérique.
Les actions de la Société ne peuvent être offertes, vendues ou livrées à des ressortissants américains. Un ressortissant américain est
une personne qui :
(i) est un ressortissant américain au sens de l’article 7701(a)(30) de l'« Internal Revenue Code » des Etats-Unis de 1986, tel que
modifié, et des réglementations du Trésor promulguées dans ce cadre ;
(ii) est un ressortissant américain au sens de la réglementation S de l’US Securities Act de 1933 (17 CFR § 230.902(k)) ;
(iii) n’est pas une personne non américaine au sens de la règle 4.7 des réglementations de la Commodity Futures Trading
Commission des Etats-Unis (17 CFR § 4.7(a)(1)(iv)) ;
(iv) réside aux Etats-Unis au sens de la règle 202(a)(30)-1 de l’Investment Advisers Act des Etats-Unis de 1940, tel que modifié ; ou
(v) est un trust, une entité ou autre structure créé(e) dans le but de permettre à des ressortissants américains d’investir dans la
Société.
Gestion et administration
Siège social
33A, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (B.P. 91, L-2010 Luxembourg).
Conseil d’administration de la Société (le « Conseil d’administration »)
Président Michael Kehl,
Managing Director,
UBS AG,
Bâle et Zurich
Membres Thomas Rose,
Managing Director,
UBS AG,
Bâle et Zurich
Thomas Portmann,
Managing Director,
UBS Fund Management (Switzerland) AG,
Bâle
Robert Süttinger,
Managing Director,
UBS AG,
Bâle et Zurich
Tobias Meyer,
Executive Director,
UBS AG,
Bâle et Zurich
Société de gestion
1UBS Fund Management (Luxembourg) S.A., R.C.S. Luxembourg B 154.210 (la « Société de gestion »).
La Société de gestion a été constituée le 1er juillet 2010 sous la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois, pour une
durée illimitée. Son siège social se situe au 33A, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg.
Les statuts de la Société de gestion ont été publiés au « Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations » (le « Mémorial ») le 16
août 2010 au moyen d’une mention de dépôt.
La version consolidée des statuts est déposée aux fins de consultation au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg.
L’objet social de la Société de gestion consiste notamment à gérer des organismes de placement collectif de droit luxembourgeois
ainsi qu’à émettre et racheter des parts de ces produits. Outre la Société, la Société de gestion gère actuellement aussi d’autres
organismes de placement collectif. Le capital propre de la Société de gestion s'élève à 13.000.000 EUR et est entièrement libéré.
Conseil d’administration de la Société de gestion
Président André Müller-Wegner
Managing Director,
UBS AG,
Bâle et Zurich
Membres Gilbert Schintgen,
Independent Director,
Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg
Pascal Kistler,
Managing Director,
UBS Business Solutions AG,
Zurich
Andreas Schlatter,
Mathématicien (PhD)
Independent Director,
Küttigen, Suisse
Direction de la Société de gestion
Membres Valérie Bernard,
Executive Director,
UBS Fund Management (Luxembourg) S.A.,
Luxembourg
Geoffrey Lahaye,
Director,
UBS Fund Management (Luxembourg) S.A.,
Luxembourg
Federica Ghirlandini,
Director,
UBS Fund Management (Luxembourg) S.A.,
Luxembourg
Gestionnaire de portefeuille
Compartiments Gestionnaire de portefeuille
UBS (Lux) Equity SICAV - All China (USD) UBS Asset Management (Hong Kong) Limited, Hong Kong
UBS (Lux) Equity SICAV - Asian Smaller Companies (USD) UBS Asset Management (Singapore) Ltd., Singapour
UBS (Lux) Equity SICAV - Brazil (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Emerging Markets High Dividend
(USD)
UBS AG, UBS Asset Management, Bâle et Zurich
UBS (Lux) Equity SICAV - German High Dividend (EUR)
UBS (Lux) Equity SICAV - Global Emerging Markets
Opportunity (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Global High Dividend (USD)
2UBS (Lux) Equity SICAV - Global Income (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Global Quantitative (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Russia (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Small Caps Europe (EUR)
UBS (Lux) Equity SICAV - Swiss Opportunity (CHF)
UBS (Lux) Equity SICAV - US Income (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Emerging Markets Sustainable (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Global Impact (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - US Opportunity (USD)
UBS Asset Management (Americas) Inc., Chicago
UBS (Lux) Equity SICAV - US Total Yield (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - USA Quantitative (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - USA Growth (USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - Euro Countries Income (EUR)
UBS (Lux) Equity SICAV - European High Dividend (EUR)
UBS (Lux) Equity SICAV - European Opportunity Unconstrained
(EUR) UBS Asset Management (UK) Ltd, Londres
UBS (Lux) Equity SICAV - Global Opportunity Unconstrained
(USD)
UBS (Lux) Equity SICAV - US Quantitative Defensive (USD)
UBS Asset Management (Americas) Inc., Chicago
UBS (Lux) Equity SICAV - Long Term Themes (USD)
UBS Switzerland AG, Zurich
Le Gestionnaire de portefeuille est chargé, sous le contrôle et la responsabilité de la Société de gestion, de gérer le
portefeuille-titres et de réaliser toutes les transactions y afférentes, en tenant compte des restrictions de placement prédéfinies.
Les entités de gestion de portefeuille d'UBS Asset Management peuvent déléguer tout ou partie de leurs mandats à des
Gestionnaires de portefeuille liés au sein d'UBS Asset Management. Le Gestionnaire de portefeuille susmentionné, mandaté par la
Société, demeure cependant responsable en toutes circonstances.
Conformément au tableau ci-dessus, la répartition des tâches entre UBS Asset Management (Americas) Inc. et UBS Switzerland AG,
en tant que Gestionnaires de portefeuille des compartiments, est la suivante :
UBS Switzerland AG a pour mission de déterminer les thèmes de placement clés à long terme, un univers d’actions correspondant à
ces thèmes ainsi que les paramètres de placement. UBS Asset Management (Americas) Inc. exploite les informations fournies par
UBS Switzerland AG ainsi que les résultats de sa propre analyse des fondamentaux pour définir les placements du compartiment.
UBS Asset Management (Americas) Inc. exécute toutes les transactions pertinentes dans le respect des paramètres de placement
stipulés.
Dépositaire et Agent payeur central
UBS Europe SE, Luxembourg Branch, 33A avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (B.P. 2, L-2010 Luxembourg)
UBS Europe SE, Luxembourg Branch, a été nommé dépositaire de la Société (le « dépositaire »). Le dépositaire effectue par ailleurs
des prestations d’agent payeur pour la Société.
Le dépositaire est une succursale luxembourgeoise d'UBS Europe SE, une société européenne (Societas Europaea, SE) dont le siège
social se situe à Francfort-sur-le-Main en Allemagne et inscrite au Registre de Commerce du Tribunal de première instance
(Amtsgericht) de Francfort-sur-le-Main sous le numéro HRB 107046. Le dépositaire est sis au 33A avenue J.F. Kennedy, L-1855
Luxembourg, et inscrit au Registre de Commerce et des Sociétés du Luxembourg sous le numéro B 209.123.
Le dépositaire a été chargé de conserver en toute sécurité les instruments financiers admissibles à la garde, de tenir des registres et
de contrôler les conditions de propriété des autres actifs de la Société. Il doit par ailleurs veiller au contrôle efficace et en bonne et
due forme des flux de liquidités de la Société au sens des dispositions de la loi du 17 décembre 2010 relative aux organismes de
placement collectif (« Loi de 2010 ») et du contrat de dépositaire dans sa version en vigueur (le « contrat de dépositaire »).
Les actifs gardés par le dépositaire ne doivent pas être réaffectés par le dépositaire ou un tiers à qui la fonction de garde a été
déléguée pour leur propre compte, sauf si la Loi de 2010 autorise expressément cette réaffectation.
Par ailleurs, le dépositaire doit veiller à ce que (i) la vente, l’émission, la restitution, le rachat et le recouvrement d’actions soient
effectués en vertu de la législation luxembourgeoise, du prospectus et des statuts, (ii) la valeur des actions soit calculée en vertu de
la législation luxembourgeoise, (iii) les ordres de la Société de gestion ou de la Société soient exécutés, pour autant qu’ils ne
contreviennent pas à la législation luxembourgeoise, au prospectus et/ou aux statuts, (iv) la contrepartie correspondante aux
transactions portant sur des actifs de la Société soit transférée à la Société dans les délais usuels et que (v) les revenus de la Société
soient alloués en vertu de la législation luxembourgeoise, du prospectus et/ou des statuts.
Conformément aux dispositions du contrat de dépositaire et de la Loi de 2010, le dépositaire peut, sous réserve de certaines
conditions et avec pour objectif de satisfaire efficacement à ses obligations, déléguer une partie ou l’intégralité de ses obligations
en matière de garde eu égard aux instruments admissibles à la garde qui lui sont confiés à cet effet, et/ou une partie ou l’intégralité
de ses obligations eu égard à la tenue des registres et au contrôle des conditions de propriété d’autres actifs de la Société à un ou
3plusieurs sous-dépositaires, nommés par le dépositaire au moment respectif. Le dépositaire ne permet pas à ses sous-dépositaires
de faire appel à des sous-traitants qui n’ont pas été habilités à l’avance par le dépositaire.
Préalablement à la désignation d’un sous-dépositaire et d’un sous-traitant et conformément aux lois et règlements en vigueur ainsi
qu’à la directive sur les conflits d’intérêts, le dépositaire doit contrôler en permanence les conflits d’intérêts potentiels qui pourraient
découler de la délégation de ses missions de garde. Le dépositaire fait partie du groupe UBS, une organisation jouant un rôle
majeur sur les marchés financiers internationaux et active à l’échelle mondiale dans tous les secteurs du Private Banking, de
l’Investment Banking, de la gestion de placements et des services financiers. Dans ces circonstances, des conflits d’intérêts
pourraient résulter de la délégation des missions de garde, dans la mesure où le dépositaire et les entreprises y associés sont actifs
dans divers secteurs d’activités et peuvent avoir différents intérêts directs ou indirects.
De plus amples informations sont gratuitement mises à la disposition des actionnaires sur demande écrite auprès du dépositaire.
Pour éviter les conflits d’intérêts potentiels, le dépositaire ne désigne aucun sous-dépositaire et n’autorise aucune nomination de
sous-traitants qui font partie du groupe UBS, sauf si cette désignation est dans l’intérêt des actionnaires et si aucun conflit d’intérêts
n’a été identifié au moment de la désignation des sous-dépositaires ou du sous-traitant. Indépendamment du fait qu’un
sous-dépositaire ou un sous-traitant particulier fasse ou non partie du groupe UBS, le dépositaire appliquera le même degré de
compétence, de soin et de diligence exigé eu égard tant à la sélection et à la désignation qu’au contrôle constant du
sous-dépositaire et du sous-traitant correspondants. Par ailleurs, les conditions de la désignation d’un sous-dépositaire ou d’un
sous-traitant qui est un membre du groupe UBS sont négociées aux conditions usuelles du marché comme entre tiers, dans l’intérêt
de la Société et de ses actionnaires. Si un conflit d’intérêts survient et qu’il ne peut être atténué, ce conflit d’intérêts et les décisions
prises sont communiqués aux actionnaires. Une description actualisée de toutes les fonctions de garde déléguées par le dépositaire
ainsi qu’une liste actualisée de ces mandataires et sous-traitants se trouvent sur le site Internet suivant :
https://www.ubs.com/global/en/legalinfo2/luxembourg.html.
Lorsque la législation d’un pays tiers exige que les instruments financiers doivent être gardés par une institution locale et qu’aucune
institution locale ne remplit les conditions requises pour la délégation conformément à l’article 34bis, paragraphe 3, lettre b) i) de la
Loi de 2010, le dépositaire peut déléguer ses fonctions à cette institution locale dans les limites légales autorisées dans ce pays tiers,
pour autant qu’aucune institution locale ne remplisse les conditions préalables précitées. Pour garantir que ses fonctions soient
exclusivement déléguées à des sous-dépositaires proposant une protection appropriée, le dépositaire doit appliquer la compétence,
le soin et la diligence prescrits dans Loi de 2010 lors de la sélection et de la désignation d’un sous-dépositaire auquel il envisage de
déléguer une partie de ses fonctions ; par ailleurs il doit appliquer la compétence, le soin et la diligence exigés lors du contrôle
régulier et de la surveillance continue d’un sous-dépositaire auquel il délègue une partie de ses fonctions ; cela vaut également pour
tous les accords du sous-dépositaire eu égard aux intérêts qui lui sont délégués. Une délégation n’est notamment uniquement
possible que si le sous-dépositaire distingue à tout moment du point de vue de la responsabilité et du patrimoine les actifs de la
Société des actifs propres au dépositaire et des actifs appartenant au sous-dépositaire au sens de Loi de 2010 lors de
l’accomplissement des tâches qui lui ont été déléguées. Une délégation de ce type n’a aucune répercussion sur la responsabilité du
dépositaire, à moins qu’une autre réglementation existe dans la Loi de 2010 et/ou dans le contrat de dépositaire.
Le dépositaire est responsable envers la Société ou ses actionnaires de la perte d’un instrument financier qu’il garde au sens de
l’article 35 (1) de la Loi de 2010 et de l’article 12 du Règlement délégué (UE) 2016/438 de la Commission du 17 décembre 2015
complétant la directive OPCVM eu égard aux obligations du dépositaire (les « actifs déposés du Fonds ») par le biais du
dépositaire et/ou d’un sous-dépositaire (la « perte d’un actif déposé du Fonds »).
En cas de perte d’un actif déposé du Fonds, le dépositaire doit restituer sans délai à la Société un instrument financier de même
type ou une somme équivalente. Conformément aux dispositions de la Loi de 2010, le dépositaire n’est pas responsable de la perte
d’un actif déposé du Fonds, si cette perte d’un actif déposé du Fonds résulte d’un événement extérieur échappant à son contrôle
approprié et dont les conséquences seraient inévitables en dépit de tous les moyens mis en œuvre pour les empêcher.
Le dépositaire est responsable envers la Société et ses actionnaires de toutes les autres pertes directes découlant de la négligence
ou de la défaillance du dépositaire ou du manquement délibéré à ses obligations conformément au droit en vigueur, en particulier
en vertu de la Loi de 2010 et du contrat de dépositaire.
La Société et le dépositaire peuvent à tout moment résilier par lettre recommandée le contrat de dépositaire avec un délai de
résiliation de trois (3) mois. Dans le cas d’une résiliation volontaire du mandat par le dépositaire ou sa révocation par la Société, le
dépositaire doit, avant l’expiration de ce délai de résiliation, être remplacé par un dépositaire successif, à qui les actifs de la Société
seront transmis et qui assumera les fonctions et les responsabilités du dépositaire. Si la Société ne nomme pas dans les délais
impartis ce dépositaire successif, le dépositaire peut informer l’autorité de surveillance luxembourgeoise (la Commission de
Surveillance du Secteur Financier ou CSSF) de cette situation.
Agent administratif
Northern Trust Global Services PLC, Luxembourg Branch, 6, rue Lou Hemmer, L-1748 Sennigerberg
L’agent administratif est responsable des tâches administratives générales liées à la gestion de la Société, telles que prescrites par la
loi luxembourgeoise. Ces services incluent principalement le calcul de la valeur nette d’inventaire des actions, la comptabilité de la
Société ainsi que la publication des informations financières.
Réviseur d’entreprises de la Société
PricewaterhouseCoopers, Société coopérative, 2, rue Gerhard Mercator, L-2182 Luxembourg.
Domiciles de paiement
UBS Europe SE, Luxembourg Branch, 33A avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (B.P. 2, L-2010 Luxembourg), ainsi que
d’autres agents payeurs dans les différents pays de commercialisation.
4Organismes de commercialisation, dénommés « distributeurs » dans le prospectus
UBS AG, Bâle et Zurich, ainsi que d’autres distributeurs dans les différents pays de commercialisation.
Profil de l’investisseur classique
Les compartiments constituent un placement adéquat pour les investisseurs privés et institutionnels qui souhaitent investir dans un
portefeuille d’actions diversifié et qui sont disposés à encourir les risques liés aux placements dans des actions.
Performance historique
La performance historique de chaque compartiment est indiquée dans les DICI ou le document correspondant pour les pays de
commercialisation de la Société.
Profil de risque
Les investissements des compartiments peuvent être soumis à d’importantes fluctuations et il n’est nullement garanti que la valeur
d’une action souscrite n’évoluera pas en deçà de son cours d’achat.
Les facteurs entraînant ces fluctuations et susceptibles d'en influencer l’ampleur sont (liste non exhaustive) :
changements propres aux entreprises,
fluctuations des taux d’intérêt,
fluctuations des cours de change,
fluctuations des prix des matières premières et des ressources énergétiques,
modification de facteurs conjoncturels tels que l’emploi, les dépenses et la dette publiques, l’inflation
modification du cadre juridique, et
altération de la confiance des investisseurs envers des catégories d’investissement (comme les actions), des marchés, des pays, des
branches et des secteurs
En diversifiant les placements, le Gestionnaire de portefeuille aspire à réduire partiellement les conséquences négatives de ces
risques sur la valeur du compartiment.
Pour les compartiments exposés à un risque particulier du fait des placements qu’ils effectuent, les remarques concernant les
risques figurent dans leur politique de placement.
Aspects juridiques
La Société
La Société propose à l’investisseur différents compartiments (« umbrella construction »), qui investissent chacun selon la politique
de placement décrite dans le présent prospectus. Les caractéristiques des divers compartiments sont définies dans le présent
prospectus, qui est mis à jour chaque fois qu’un nouveau compartiment est lancé.
Nom de la Société : UBS (Lux) Equity SICAV
Fonds de placement ouvert sous la forme juridique d’une « Société
Forme juridique : d’Investissement à Capital Variable » (SICAV) conformément à la partie I de
la Loi de 2010
Date de constitution : 7 octobre 1996
Numéro au Registre de Commerce et des Sociétés
R.C.S. B 56.386
de Luxembourg :
Exercice : 1. south taré 31. XVII
Chaque année le 24 novembre à 11h30 au siège de la Société. Si le 24
novembre n’est pas un jour ouvrable au Luxembourg (= jour où les banques
Assemblée générale ordinaire :
sont ouvertes au Luxembourg aux heures habituelles d’ouverture des
bureaux), l’assemblée générale se tiendra le jour ouvrable suivant.
Statuts :
Première publication 7 octobre 1996 Publiés au Mémorial le 8 novembre 1996
Modifications 5 mars 1998 Publiés au Mémorial le 14 avril 1998
53 mars 2005 Publiés au Mémorial le 22 mars 2005
10 juin 2011 Publiées au Mémorial le 24 août 2011
30 octobre 2015 Publiés au Mémorial le 25 novembre 2015
Société de gestion UBS Fund Management (Luxembourg) S.A., R.C.S. Luxembourg B 154.210
La version consolidée des statuts de la Société est déposée aux fins de consultation au Registre de Commerce et des Sociétés du
Luxembourg. Toute modification est publiée au moyen d’une mention de dépôt dans le Recueil Electronique des Sociétés et
Associations (RESA) et comme décrit ci-après dans la section « Rapports et publications périodiques ». Pour être juridiquement
contraignantes, les modifications apportées aux statuts doivent être préalablement approuvées par l’assemblée générale des
actionnaires.
La somme des actifs nets des différents compartiments constitue l’actif net total de la Société, lequel correspond à tout moment au
capital-actions de la Société et est représenté par des actions (les « actions ») entièrement libérées sans valeur nominale.
La Société attire l’attention des investisseurs sur le fait qu’ils ne pourront faire valoir leurs droits en tant qu’actionnaires – et
notamment celui de participer aux assemblées générales – qu'après leur inscription en leur propre nom dans le registre des
actionnaires de la Société au titre de leur investissement dans cette dernière. Si un investisseur investit indirectement dans la Société
par le biais d’un intermédiaire effectuant le placement en son nom propre et pour le compte de l’investisseur, de sorte que son
nom, et non celui de l’investisseur, apparaîtra dans le registre des actionnaires, il n’est pas exclu que les droits précités échoient
audit intermédiaire et non à l’investisseur. Par conséquent, les investisseurs sont invités à s’informer sur leurs droits avant de prendre
une décision d’investissement.
Indépendamment des différences de valeur pouvant exister entre les actions des différents compartiments, l’actionnaire a droit, lors
des assemblées générales, à une voix par action détenue. Les actions d’un compartiment déterminé donnent droit à une voix par
action aux assemblées qui concernent ce même compartiment.
La Société constitue une entité juridique indivise. Dans les relations internes entre les actionnaires, chaque compartiment est
considéré comme une entité distincte. L’actif d’un compartiment ne répond que des engagements contractés par le compartiment
en question. En l'absence de séparation des engagements entre catégories d'actions, il existe un risque que, dans certaines
circonstances, les opérations de couverture du risque de change pour les catégories d'actions comportant la mention « hedged »
puissent conduire à des engagements susceptibles d'avoir des répercussions sur la valeur nette d'inventaire d'autres catégories
d'actions du compartiment concerné.
La Société peut à tout moment liquider des compartiments existants et/ou lancer de nouveaux compartiments et créer au sein d’un
même compartiment plusieurs catégories d’actions ayant des caractéristiques spécifiques. Le présent prospectus est mis à jour
chaque fois qu’un nouveau compartiment est lancé.
La Société est constituée pour une durée indéterminée et son capital social est illimité.
La Société est un fonds de placement ouvert constitué le 7 octobre 1996 sous la forme juridique d’une SICAV conformément à la
partie I de la loi luxembourgeoise du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif et mis en conformité avec les
exigences de la loi de 2002 en mars 2005. Il est régi depuis le 1er juillet 2011 par la Loi de 2010. La Société a désigné UBS Fund
Management (Luxembourg) S.A. en tant que Société de gestion avec effet au 15 juin 2011.
Catégories d’actions
Différentes catégories d’actions peuvent être proposées pour les compartiments. Les informations concernant les catégories
d’actions disponibles pour chaque compartiment sont disponibles auprès de l’agent administratif et à l’adresse
www.ubs.com/funds.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la lettre « P » sont proposées à tous les
investisseurs. Elles affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société
«P» n’en décide pas autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL,
100 CAD, 100 CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN,
1.000 RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la lettre « N » (= actions assorties de
restrictions concernant les partenaires/pays de commercialisation) sont émises exclusivement par les
distributeurs désignés par UBS AG implantés en Espagne, en Italie, au Portugal, en Allemagne et, le
«N» cas échéant, dans d’autres pays de commercialisation, sur décision de la Société. Elles affichent une
plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas autrement, le prix
de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100 CHF, 2.000 CZK,
100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100
6SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « K-1 » sont proposées à tous
les investisseurs. Elles affichent une plus petite unité négociable de 0,1. Dans la mesure où la Société
n’en décide pas autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 5 millions AUD, 20
« K-1 »
millions BRL, 5 millions CAD, 5 millions CHF, 100 millions CZK, 3 millions EUR, 2,5 millions GBP, 40
millions HKD, 500 millions JPY, 5 millions NZD, 25 millions PLN, 35 millions RMB, 175 millions RUB, 35
millions SEK, 5 millions SGD, 5 millions USD ou 40 millions ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « K-X » sont exclusivement
proposées aux investisseurs ayant conclu une convention écrite avec UBS AG, UBS Asset Management
(une branche d’UBS AG) aux fins d’un placement dans un ou plusieurs compartiments de ce fonds à
compartiments multiples. Les frais relatifs à la gestion des actifs et à l’administration du fonds (qui
incluent les frais propres à la Société, à l’agent administratif et au dépositaire) ainsi qu’à la
« K-X »
commercialisation sont portés au compte de l’investisseur dans le cadre des contrats susmentionnés.
Elles affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas
autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100
CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500
RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la lettre « F » seront proposées
exclusivement à UBS AG ou à l’une de ses filiales. Les actions ne peuvent être acquises que par UBS
AG ou l’une de ses filiales pour leur propre compte ou dans le cadre de mandats discrétionnaires de
gestion des actifs qui ont été confiés à UBS AG ou à l’une de ses filiales. Dans le dernier cas, ces
actions doivent être restituées sans frais à la Société à leur valeur nette d’inventaire alors en vigueur
«F»
lors de la résiliation du mandat de gestion des actifs. Les actions affichent une plus petite unité
négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas autrement, le prix de souscription
initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100 CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP,
1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou
1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la lettre « Q » sont :
a) disponibles pour les investisseurs dans un pays agréé figurant sur la « liste A », ou
b) disponibles pour les partenaires contractuels d'UBS AG, agissant par l'intermédiaire de son secteur
d’activité Asset Management, et d'autres prestataires de services financiers soumis à une
réglementation qui ont été dûment autorisés par l'autorité de surveillance dont ils relèvent et qui
effectuent des placements en leur propre nom :
pour leur propre compte ; ou
pour le compte de leurs clients dans le cadre de contrats écrits et payants, pour lesquels les
placements dans des classes d'actions sont expressément réglés sans rémunération, comme (i) les
mandats de gestion d'actifs ou (ii) les contrats de conseil ou (iii) des contrats à long terme
comparables ; ou
pour un organisme de placement collectif ; ou
«Q» pour un autre prestataire de services financiers soumis à une réglementation et qui agit pour ses
clients conformément aux conditions générales précitées.
Dans le cas de figure (b), l'investisseur est domicilié dans un pays agréé figurant sur la « liste B » si le
point (i) ci-dessus s'applique et dans un pays agréé figurant sur la « liste C » si les points (ii) et (iii)
s'appliquent.
Le Conseil d’administration de la Société décide à son entière discrétion de l’autorisation d’investisseurs
dans d’autres pays de commercialisation (modification des listes A, B et C). Les informations
correspondantes seront publiées sur www.ubs.com/funds.
Les actions affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en
décide pas autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100
CAD, 100 CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000
RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « A » sont proposées à tous les
investisseurs. La commission de gestion forfaitaire maximale de cette catégorie ne comprend aucune
rémunération au titre de la commercialisation. Elles affichent une plus petite unité négociable de
«A» 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas autrement, le prix de souscription initiale de ces
actions
s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100 CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000
JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
« I-A1 » Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « I-A1 » sont exclusivement
7proposées aux investisseurs institutionnels au sens de l'article 174 (2), point c) de la Loi de 2010. Elles
affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas
autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100
CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500
RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « I-A2 » sont exclusivement
proposées aux investisseurs institutionnels au sens de l'article 174 (2), point c) de la Loi de 2010. Elles
affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas
autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100
CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500
RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR. Le montant de souscription minimal pour ces actions
s’élève à 10 millions CHF (ou l’équivalent dans une autre devise).Lors de la souscription :
« I-A2 »
(i) un montant minimal doit être respecté, tel qu'indiqué dans la liste ci-dessus ;
(ii) sur la base d’une convention écrite entre l’investisseur institutionnel et UBS AG ou l’un de ses
partenaires contractuels agréés, l'actif total dudit investisseur géré par UBS ou sa participation dans
des organismes de placement collectif d'UBS doit représenter un montant supérieur à 30 millions CHF
(ou l’équivalent dans une autre devise) ; ou
(iii) l'investisseur institutionnel doit être un établissement pour la prévoyance professionnelle d'UBS
Group AG ou l'une des sociétés du groupe détenues à 100%.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « I-A3 » sont exclusivement
proposées aux investisseurs institutionnels au sens de l'article 174 (2), point c) de la Loi de 2010. Elles
affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas
autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100
CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500
RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR. Le montant de souscription minimal pour ces actions
s’élève à 30 millions CHF (ou l’équivalent dans une autre devise).Lors de la souscription :
« I-A3 »
(i) un montant minimal doit être respecté, tel qu'indiqué dans la liste ci-dessus ;
(ii) sur la base d’une convention écrite entre l’investisseur institutionnel et UBS AG ou l’un de ses
partenaires contractuels agréés, l'actif total dudit investisseur géré par UBS ou sa participation dans
des organismes de placement collectif d'UBS doit représenter un montant supérieur à 100.000.000
CHF (ou l’équivalent dans une autre devise) ; ou
(iii) l'investisseur institutionnel doit être un établissement pour la prévoyance professionnelle d'UBS
Group AG ou l'une des sociétés du groupe détenues à 100%.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « I-B » sont exclusivement
proposées aux investisseurs institutionnels au sens de l’article 174 (2), point c) de la Loi de 2010, ayant
conclu un contrat écrit avec UBS AG ou l’un de ses partenaires contractuels agréés. Les frais relatifs à
l’administration du fonds (qui incluent les frais propres à la Société, à l’agent administratif et au
dépositaire) sont directement mis à charge du compartiment au moyen de la commission. Les frais liés
« I-B »
à la gestion des actifs et à la commercialisation sont facturés à l’investisseur dans le cadre des contrats
susmentionnés. Elles affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société
n’en décide pas autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 100 AUD, 400 BRL,
100 CAD, 100 CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000 JPY, 100 NZD, 500 PLN,
1.000 RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « I-X » sont exclusivement
proposées aux investisseurs institutionnels au sens de l’article 174 (2), point c) de la Loi de 2010, ayant
conclu un contrat écrit avec UBS AG ou l’un de ses partenaires contractuels agréés. Les frais relatifs à
la gestion des actifs et à l’administration du fonds (qui incluent les frais propres à la Société, à l’agent
« I-X » administratif et au dépositaire) ainsi qu’à la commercialisation sont portés au compte de l’investisseur
dans le cadre des contrats susmentionnés. Elles affichent une plus petite unité négociable de 0,001.
Dans la mesure où la Société n’en décide pas autrement, le prix de souscription initiale de ces actions
s’élève à 100 AUD, 400 BRL, 100 CAD, 100 CHF, 2.000 CZK, 100 EUR, 100 GBP, 1.000 HKD, 10.000
JPY, 100 NZD, 500 PLN, 1.000 RMB, 3.500 RUB, 700 SEK, 100 SGD, 100 USD ou 1.000 ZAR.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « U-X » sont exclusivement
proposées aux investisseurs institutionnels au sens de l’article 174 (2), point c) de la Loi de 2010, ayant
conclu un contrat écrit avec UBS AG ou l’un de ses partenaires contractuels agréés. Les frais relatifs à
la gestion des actifs et à l’administration du fonds (qui incluent les frais propres à la Société, à l’agent
« U-X » administratif et au dépositaire) ainsi qu’à la commercialisation sont portés au compte de l’investisseur
dans le cadre des contrats susmentionnés. Cette catégorie d’actions est axée exclusivement sur les
produits financiers (fonds de fonds ou autres structures de pool en fonction des diverses législations).
Elles affichent une plus petite unité négociable de 0,001. Dans la mesure où la Société n’en décide pas
autrement, le prix de souscription initiale de ces actions s’élève à 10.000 AUD, 40.000 BRL, 10.000
8CAD, 10.000 CHF, 200.000 CZK, 10.000 EUR, 10.000 GBP, 100.000 HKD, 1 million JPY, 10.000 NZD,
50.000 PLN, 100.000 RMB, 350.000 RUB, 70.000 SEK, 10.000 SGD, 10.000 USD ou 100.000 ZAR.
Autres caractéristiques :
Les catégories d’actions peuvent être libellées dans les devises AUD, BRL, CAD, CHF, CZK, EUR, GBP,
HKD, JPY, NZD, PLN, RMB, RUB, SEK, SGD, USD ou ZAR. En ce qui concerne les catégories d’actions
Devises qui sont émises dans la monnaie de compte du compartiment considéré, cette dernière n’est pas
mentionnée dans leur dénomination. La monnaie de compte est issue du nom du compartiment
considéré.
Concernant les catégories d’actions dont la devise de référence ne correspond pas à la monnaie de
compte du compartiment et dont la dénomination comporte la mention « hedged » (« catégories
d’actions en devise étrangère »), le risque de fluctuation du cours de la devise de référence de
chaque catégorie d’actions est couvert par rapport à la monnaie de compte du compartiment. Cette
couverture sera comprise entre 95% et 105% de l’actif net total de la catégorie d’actions en devise
« hedged » étrangère. Du fait des variations de la valeur de marché du portefeuille ainsi que des souscriptions et
des rachats au titre des catégories d’actions en devises, le niveau de couverture peut ponctuellement
être inférieur ou supérieur aux limites précitées. La Société et le Gestionnaire de portefeuille mettront
alors tout en œuvre pour ramener la couverture dans les limites précitées.
La couverture décrite est sans effet sur les risques de change pouvant résulter des placements
effectués dans d’autres devises que la monnaie de compte du compartiment considéré.
S'agissant des catégories d'actions dont la dénomination comporte la mention « portfolio hedged », le
risque de change inhérent aux placements du compartiment est couvert comme suit par rapport à la
devise de référence de la catégorie d'actions : Les placements en devises étrangères de pays
développés sont systématiquement couverts à hauteur de 95% à 105% de la part relative qu'ils
représentent dans l'actif net de la catégorie d'actions, sauf si cela n'est pas réalisable ou rentable. Les
placements en devises étrangères de pays émergents (Emerging Markets) ne sont pas couverts. Du fait
« portfolio hedged » des variations de la valeur de marché des investissements du compartiment ainsi que des souscriptions
et des rachats au titre des catégories de parts, le niveau de couverture peut ponctuellement être
inférieur ou supérieur aux limites fixées par le Gestionnaire de portefeuille. La Société et le
Gestionnaire de portefeuille mettront alors tout en œuvre pour ramener la couverture dans les limites
précitées. La couverture décrite a pour objet de couvrir, selon les modalités susmentionnées, le risque
de change pouvant résulter des placements effectués dans d’autres devises que la devise de référence
de la catégorie d'actions concernée.
Le réal brésilien (code monétaire ISO 4217 : BRL) peut être soumis à des mesures de contrôle de
change et des restrictions relatives au rapatriement et déterminées par le gouvernement brésilien.
Avant tout placement dans des catégories libellées en BRL, les investisseurs doivent en outre faire
attention au fait que la disponibilité et la viabilité commerciale des catégories libellées en BRL ainsi que
les conditions auxquelles celles-ci ont été mises à disposition ou négociées sont dépendantes, pour
une large part, des évolutions politiques et prudentielles au Brésil. La couverture du risque de
« BRL hedged »
fluctuation est mise en œuvre tel que décrit sous « hedged ». Les investisseurs potentiels doivent être
conscients des risques d’un nouvel investissement pouvant être effectué si la catégorie libellée en BRL
devait être liquidée prématurément en raison de circonstances politiques et/ou prudentielles. Cela ne
s’applique pas pour le risque lié à un nouvel investissement compte tenu de la liquidation d’une
catégorie d’actions et/ou du compartiment en vertu de la section « Dissolution de la Société et de ses
compartiments, fusion de compartiments ».
Les investisseurs doivent prendre en compte le fait que le renminbi (code devise ISO 4217 : CNY), la
devise officielle de la République populaire de Chine (« RPC »), se négocie sur deux marchés : en
Chine continentale sous la forme du RMB onshore (CNY) et à l’extérieur de la Chine continentale sous
la forme du RMB offshore (CNH).
La valeur nette d’inventaire des actions des catégories dont la dénomination comprend la mention «
RMB hedged » est calculée en RMB offshore (CNH).
Le RMB onshore (CNY) n’est pas une devise librement convertible. Il est soumis à des mesures de
contrôle des changes et des restrictions relatives au rapatriement déterminées par le gouvernement de
« RMB hedged »
la RPC. Le RMB offshore (CNH) peut en revanche être librement converti dans d’autres devises, en
particulier en EUR, en CHF et en USD. Cela signifie que le taux de change entre le RMB offshore (CNH)
et les autres devises est déterminé en fonction de l’offre et de la demande pour la paire de devises
respective.
La conversion du RMB offshore (CNH) en RMB onshore (CNY) et inversement est un processus
monétaire réglementé, soumis à des mesures de contrôle des changes et des restrictions en matière de
rapatriement qui sont déterminées par le gouvernement de la RPC conjointement avec des autorités
de surveillance ou gouvernementales externes (p.ex. Hong Kong Monetary Authority – Autorité
9Monétaire de Hong Kong).
Avant tout placement dans des catégories libellées en RMB, les investisseurs doivent prendre en
considération le fait qu’il n’existe aucune disposition réglementaire explicite quant à l’établissement
prudentiel de rapports et à la présentation des comptes des fonds pour le RMB offshore (CNH). Il faut
également tenir compte du fait que le RMB offshore (CNH) et le RMB onshore (CNY) ont des taux de
change différents par rapport à d’autres devises. La valeur du RMB offshore (CNH) se distingue dans
certaines circonstances fortement de celle du RMB onshore (CNY) en raison de certains facteurs parmi
lesquels les mesures de contrôle des changes et les restrictions en matière de rapatriement qui sont
déterminées par le gouvernement de la RPC en temps voulu ainsi qu’en raison d’autres facteurs
externes du marché. Une dépréciation du RMB offshore (CNH) pourrait se répercuter de manière
négative sur la valeur des placements des investisseurs dans les catégories libellées en RMB. Les
investisseurs doivent dès lors prendre ces facteurs en considération lorsqu'ils convertissent leurs
placements et les rendements en découlant du RMB offshore (CNH) dans leur monnaie cible.
Avant tout placement dans des catégories libellées en RMB, les investisseurs doivent en outre faire
attention au fait que la disponibilité et la négociabilité des catégories libellées en RMB ainsi que les
conditions auxquelles celles-ci ont été mises à disposition ou négociées sont dépendantes, pour une
large part, des évolutions politiques et prudentielles au sein de la RPC. Par conséquent, aucune
garantie ne peut être donnée quant au fait que le RMB offshore (CNH) ou les catégories libellées en
RMB soient proposés à l’avenir et/ou négociés et à quelles conditions le RMB offshore (CNH) et/ou les
catégories libellées en RMB seront disponibles ou négociés. Dans la mesure où la monnaie de compte
des compartiments proposant les catégories libellées en RMB est une autre devise que le RMB offshore
(CNH), la capacité du compartiment concerné à effectuer des remboursements en RMB offshore
(CNH), serait tributaire de sa capacité à convertir sa monnaie de compte en RMB offshore (CNH), qui,
à son tour, pourrait être limitée par la disponibilité du RMB offshore (CNH) ou par d’autres conditions
échappant à la sphère d’influence de la Société de gestion.
La couverture du risque de fluctuation est mise en œuvre tel que décrit sous « hedged ».
Les investisseurs potentiels doivent être conscients des risques d’un nouvel investissement pouvant
survenir si la catégorie libellée en RMB devait être liquidée prématurément en raison de circonstances
politiques et/ou prudentielles. Cela ne s’applique pas pour le risque lié à un nouvel investissement
compte tenu de la liquidation d’une catégorie d’actions et/ou du compartiment en vertu de la section
« Dissolution de la Société et de ses compartiments, fusion de compartiments ».
Les catégories d’actions dont la dénomination comporte la mention « PF » se distinguent des autres
catégories d’actions par le versement au Gestionnaire de portefeuille d’une commission de
« PF »
performance en sus de la commission forfaitaire de gestion, pour autant que les conditions énoncées à
la rubrique « Frais à charge de la Société » soient remplies.
Aucun revenu n’est distribué pour les catégories d’actions dont la dénomination comporte la mention
« acc »
« -acc », sauf si la Société en décide autrement.
Des revenus sont distribués pour les catégories d’actions dont la dénomination comporte la mention «
« dist »
-dist », sauf si la Société en décide autrement.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « -qdist » peuvent effectuer des
distributions trimestrielles hors frais et commissions. Ces distributions peuvent également être
prélevées sur le capital (cela peut notamment comprendre des variations nettes réalisées et non
réalisées de la valeur nette d'inventaire). La distribution issue du capital a pour conséquence que le
capital investi par l’investisseur dans le compartiment diminue. En outre, les éventuelles distributions à
partir des revenus et/ou du capital conduisent à une baisse immédiate de la valeur nette d’inventaire
« qdist » par action du compartiment. Pour les investisseurs dans certains pays, des taux d’imposition plus
élevés que sur les plus-values obtenues lors de la vente de parts de fonds peuvent être appliqués sur le
capital distribué. Certains investisseurs peuvent donc avoir intérêt à privilégier l’investissement dans
des catégories d’actions de capitalisation (-acc) plutôt que dans des catégories d’actions de distribution
(-dist, -qdist). Les investisseurs peuvent être imposés ultérieurement sur les revenus et sur le capital
provenant des catégories d’actions de capitalisation (-acc) par rapport aux actions de distribution
(-dist). Il est conseillé aux investisseurs de consulter leur conseiller fiscal à cet égard.
Les actions des catégories dont la dénomination comporte la mention « -mdist » peuvent donner droit
à des distributions mensuelles hors frais et commissions. Ces distributions peuvent également être
prélevées sur le capital. La distribution issue du capital a pour conséquence que le capital investi par
l’investisseur dans le compartiment diminue. En outre, les éventuelles distributions à partir des revenus
« mdist » et/ou du capital conduisent à une baisse immédiate de la valeur nette d’inventaire par action du
compartiment. Pour les investisseurs dans certains pays, des taux d’imposition plus élevés que sur les
plus-values obtenues lors de la vente de parts de fonds peuvent être appliqués sur le capital distribué.
Certains investisseurs pourraient donc privilégier l'investissement dans des catégories d'actions de
capitalisation (-acc) plutôt que dans des catégories d'actions de distribution (-dist, -mdist). Les
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