Prospectus de vente et règlement ADIG Fund - Edition de novembre 2005
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Prospectus de vente
et règlement
ADIG Fund
Edition de novembre 2005
1Des renseignements accessibles au public autres que ceux figurant dans le présent prospectus et dans les
documents mentionnés dans ce prospectus ne doivent pas être donnés.
Tout achat de parts effectué sur la base de renseignements ou de déclarations qui ne figurent pas dans le
présent prospectus se fait exclusivement aux risques de l’acheteur. Par ailleurs, le règlement imprimé ci-
après est partie intégrante de ce prospectus.
Le présent prospectus de vente s’applique à toutes les catégories de parts (I, P et S) du fonds ADIG Fund
avec ses compartiments Asian Tiger, Biotech, Euro Cash, Euro Corporate Bond, Euro Long Term Bond, Euro
Medium Term Bond, Euro Short Term Bond, European Emerging Market Equity, European Value Equity,
EuropeSelect, Global Bond, Global TeleTechnology, GlobalExpert, NewPower, NewTec et Quality Global
Equity.
La catégorie de parts I du fonds est présentée en détail dans le prospectus de vente séparé avec son
règlement, « ADIG Fund, notamment pour la catégorie de parts I » ; la catégorie P du fonds est décrite en
détail dans le prospectus (avec règlement) « ADIG Fund, notamment pour la catégorie de parts P » et la
catégorie S dans le prospectus de vente et règlement « ADIG Fund, notamment pour la catégorie de parts
S ». Ces prospectus de vente sont disponibles auprès de la société de gestion, de la banque dépositaire et
des établissements payeurs.
La diffusion du présent prospectus de vente et l’offre de parts peuvent faire l’objet de certaines restrictions
juridiques. Le présent prospectus de vente ne représente ni une proposition de vente, ni une incitation à
l’achat lorsqu’une telle proposition ou une telle offre est juridiquement interdite ou lorsque l’offre s’adresse à
des personnes exclues du champ d’application de l’offre ou de la proposition d’achat en vertu de certaines
dispositions juridiques. Aucune part de fonds n’est en vente aux États-Unis. Par ailleurs, les personnes
domiciliées aux États-Unis ne peuvent se porter acquéreur ni faire l’acquisition de parts. Il peut être demandé
aux acquéreurs de justifier qu’ils ne sont pas domiciliés aux États-Unis et qu’ils n’agissent pas (dans l’offre de
vente et la vente effective) pour le compte de personnes domiciliées aux États-Unis. Toute personne en
possession du présent prospectus de vente et toute personne souhaitant se porter acquéreur de parts est
tenue d’observer toutes les dispositions légales applicables aux différents pays en matière de nationalité et
de domiciliation.
2Sommaire
1. Le fonds ........................................................................................................................ 4
2. La société de gestion .................................................................................................. 10
3. La banque dépositaire ................................................................................................ 13
4. Indications particulières............................................................................................... 13
a) Politique d'investissement et contraintes ............................................................... 13
b) Informations sur les risques encourus ................................................................... 14
c) Emission, reprise et échange de parts................................................................... 18
d) Rapports de gestion et rapports semestriels.......................................................... 19
e) Affectation des résultats ........................................................................................ 20
f) Imposition de la valeur du fonds et des revenus .................................................... 20
g) Droit applicable et langue du contrat ..................................................................... 20
h) Informations d'ordre général.................................................................................. 21
i) Renseignements concernant le prélèvement à la source de l’impôt conformément à
la directive européenne sur la fiscalité des revenus de l’épargne placée en OPCVM . 21
Synoptique des compartiments .......................................................................................22
Règlement.......................................................................................................................52
Article 1 : Le Fonds..............................................................................................52
Article 2 : La société de gestion ...........................................................................53
Article 3 : La banque dépositaire .........................................................................53
Article 4 : Directives générales pour la politique d'investissement et contraintes 54
Article 5 : Calcul de la valeur d'inventaire par part ..............................................62
Article 6 : Emission et échange de parts .............................................................63
Article 7 : Restrictions de l'émission de parts ......................................................64
Article 8 : Certificats de participation....................................................................65
Article 9 : Reprise de parts ..................................................................................65
Article 10 : Suspension de l'émission et de la reprise de parts
ainsi que du calcul de la valeur d'inventaire ......................................66
Article 11 : Frais et coûts du fonds ......................................................................66
Article 12 : Contrôle ............................................................................................68
Article 13 : Affectation des résultats ....................................................................68
Article 14 : Amendements du règlement .............................................................69
Article 15 : Publications .......................................................................................69
Article 16 : Durée du fonds, fusion et dissolution ................................................70
Article 17 : Prescription et délai de présentation .................................................70
Article 18 : Droit applicable, compétence et langue contractuelle .......................71
Article 19 : Entrée en vigueur .............................................................................71
Gestion et administration................................................................................................73
31. Le fonds
L’ADIG Fund (intitulé CB-Lux-Portfolio jusqu’au 2 mai 1999, CB-Portfolio jusqu’au 13
er
mars 2000 et CB Fund jusqu’au 1 octobre 2002) est un capital sous forme d’un fonds
commun de placement conformément à la partie I de la loi luxembourgeoise du
20 décembre 2002 sur les Organismes de Placements Collectifs. L’ADIG Fund a été créé
le 4 janvier 1993 sous le nom de CB-Lux-Portfolio. Il a ensuite été renommé CB-Portfolio
er
le 2 mai 1999. Le 13 mars 2000, ce dernier a été renommé CB Fund. A effet du 1
octobre 2002, il a été renommé ADIG Fund. Les avenants correspondants du règlement
er
ont été publiés au Mémorial C le 15 octobre 2002 et le 16 juillet 2004, puis le 1
décembre 2005.
Le fonds est géré par la COMINVEST Asset Management S.A., une société anonyme
régie par le droit du Grand-Duché de Luxembourg (ci-après dénommée « société de
gestion »), dont le siège est à Luxembourg-Ville, en son propre nom pour le compte
collectif des porteurs de parts.
Le fonds propose à l’investisseur au sein du même fonds de placement un ou plusieurs
compartiments (construction de fonds à compartiments multiples).
L’ensemble des compartiments constitue le fonds. Chaque investisseur participe au fonds
du fait de sa participation à un compartiment. La société de gestion peut à n’importe quel
moment créer un ou plusieurs nouveaux compartiments, fusionner deux ou plusieurs
compartiments ou dissoudre un ou plusieurs compartiments existants.
Chaque compartiment représente un fonds commun de placement qui est divisé à droits
égaux entre les porteurs de parts du compartiment, en fonction du nombre de parts qu’ils
détiennent dans le compartiment respectif.
Le fonds est globalement responsable envers les tiers des obligations de chaque
compartiment, étant entendu que les obligations de chaque compartiment lui sont
affectées dans le calcul de la valeur de l‘inventaire.
La catégorie de parts supplémentaire B a été introduite à effet du 3 mai 1999 dans le
fonds CB-Portfolio Aktien Europa créé le 5 octobre 1998 avec la catégorie de parts A.
A effet du 13 mars 2000, le compartiment Aktien Europa a été renommé European
Equity ; la catégorie de parts existante A a été transformée en catégorie de parts L, la
catégorie de parts existante B en catégorie de parts N et la catégorie de parts I a été
nouvellement introduite. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été
renommée catégorie de parts P. Ce compartiment a été dissous le 30 juin 2004.
Le compartiment European Growth Equity a été créé le 13 mars 2000 avec les parts L, N
et I. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été renommée catégorie de
parts P. Ce compartiment a été dissous le 31 juillet 2003.
Le compartiment European Value Equity a été mis en place le 15 janvier 2001 avec les
parts L, N et I. A effet du 30 septembre, la catégorie de parts L a été renommée catégorie
de parts P. A effet du 31 octobre 2005, la catégorie de parts N a été fusionnée avec la
catégorie de parts P. En outre, la catégorie de parts S a été introduite à compter de la
même date.
4A effet du 13 mars 2000, le fonds CB EuropaSelekt, créé le 4 janvier 1999, a fusionné
avec le fonds à compartiments multiples CB Fund en y constituant un nouveau
compartiment. Les parts émises du CB EuropaSelekt ont été affectées à la catégorie de
parts P du compartiment EuropeSelect. Les catégories de parts L, N, I et P ont été
introduites dans le compartiment EuropeSelect à effet du 13 mars 2000. A effet du
30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée avec la
catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, la catégorie de parts N a été fusionnée
avec la catégorie de parts P. En outre, la catégorie de parts S a été introduite à compter
de la même date.
A effet du 13 mars 2000, le fonds A.L.S.A.-Neuer Markt, créé le 15 avril 1999, a fusionné
avec le fonds à compartiments multiples CB Fund en y constituant un nouveau
compartiment. Les parts émises du A.L.S.A.-Neuer Markt ont été affectées à la catégorie
de parts P du compartiment Neuer Markt. Les catégories de parts L, N, I et P ont été
introduites dans le compartiment Neuer Markt à effet du 13 mars 2000. A effet du
30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée avec la
er
catégorie de parts P. A effet du 1 août 2003, le compartiment Neuer Markt a été
renommé NewTec. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N et I ont été
clôturées ou dissoutes.
A effet du 13 mars 2000, le fonds CB Emerging Markets Fund: Eastern Europe A, créé le
15 octobre 1997, a fusionné avec le fonds à compartiments multiples CB Fund en
y constituant un nouveau compartiment. Les parts émises du CB Emerging Markets
Fund: Eastern Europe A ont été affectées à la catégorie de parts P du compartiment
European Emerging Market Equity. Le fonds CB Emerging Markets Fund: Eastern
Europe B, créé le 15 octobre 1997 et non activé jusqu’à cette date, a été dissous à effet
du 13 mars 2000. Les catégories de parts L, N, I et P ont été introduites dans le
compartiment European Emerging Market Equity à effet du 13 mars 2000. A effet du
30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée avec la
catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, la catégorie de parts N a été fusionnée
avec la catégorie de parts P. En outre, la catégorie de parts S a été introduite à compter
de la même date.
Les catégories de parts distinctes A et B ont été introduites à effet du 4 août 1997 dans le
fonds CB-Portfolio US-Aktien, créé le 4 janvier 1993. A effet du 13 mars 2000, le
compartiment US-Aktien a été renommé North American Equity, la catégorie de parts
existante A a été renommée catégorie de parts L, la catégorie de parts B a été
renommée catégorie de parts N et la catégorie de parts I a été nouvellement introduite.
A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été renommée catégorie de parts
P. Ce compartiment a été dissous le 31 juillet 2003.
Le compartiment North American Growth Equity avec les catégories de parts L, N et I a
été créé le 13 mars 2000. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du
compartiment a été renommée catégorie de parts P. Ce compartiment a été dissous le 31
juillet 2003.
Le fonds CB-Portfolio Aktien Japan, créé le 4 août 1997 avec la catégorie de parts A,
a été complété à effet du 3 mai 1999 par la catégorie de parts supplémentaire B. A effet
du 13 mars 2000, le compartiment Aktien Japan a été renommé Japanese Equity, la
catégorie de parts existante A a été renommée catégorie de parts L, la catégorie de parts
existante B a été renommée catégorie de parts N et la catégorie de parts I a été
5nouvellement introduite. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du
compartiment a été renommée catégorie de parts P. Ce compartiment a été dissous le 31
juillet 2003.
A effet du 18 mai 2000, le fonds A.L.S.A.-ASIAN-TIGER, créé le 3 novembre 1994, a
fusionné avec le fonds à compartiments multiples CB Fund en y constituant un nouveau
compartiment. Les parts émises de l’A.L.S.A.-ASIAN-TIGER ont été affectées à la
catégorie de parts P du compartiment Asian Tiger. Les catégories de parts L, N, I et P ont
été introduites dans le compartiment Asian Tiger à effet du 18 mai 2000. A effet du 30
septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été dissoute. A effet du 31
octobre 2005, les catégories de parts N et I ont été clôturées ou dissoutes.
Le compartiment AsiaVision a été créé le 8 mai 2000 avec les catégories de parts L, N, I
et P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été
fusionnée avec la catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de
parts N et I ont été clôturées ou dissoutes, la catégorie de parts P a été fusionnée avec le
compartiment Asian Tiger, puis le compartiment a été dissous.
Le compartiment asia@tec a été créé le 8 mai 2000avec les catégories de parts L, N, I et
P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée
er
avec la catégorie de parts P. A effet du 1 août 2003, le compartiment asia@tec a été
renommé Global TeleTechnology. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N
et I ont été clôturées ou dissoutes, la catégorie de parts P a été fusionnée avec le
compartiment NewTec, puis le compartiment a été dissous.
Le compartiment america@tec a été créé le 8 mai 2000 avec les catégories de parts L, N,
I et P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été
dissoute. Le 31 juillet 2003, les catégories de parts I et N ont été dissoutes et la catégorie
de parts P a été fusionnée avec le compartiment asia@tec.
Le compartiment europe@tec a été créé le 8 mai 2000 avec les catégories de parts L, N,
I et P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été
fusionnée avec la catégorie de parts P. Le 31 juillet 2003, les catégories de parts I et N
ont été dissoutes et la catégorie de parts P a été fusionnée avec le compartiment
asia@tec.
Le compartiment Biotech a été créé le 22 mai 2000 avec les catégories de parts L, N, I et
P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été dissoute.
A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N et I ont été clôturées ou dissoutes.
Le compartiment EthicVision a été créé le 1er août 2001 avec les catégories de parts L, N,
I et P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été
dissoute. Ce compartiment a été dissous le 31 juillet 2003.
Le compartiment NewPower a été créé le 15 janvier 2001 avec les catégories de parts L,
N, I et P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été fusionnée avec la
catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N et I ont été
clôturées ou dissoutes.
Le compartiment Young Generation a été créé le 7 décembre 1999 avec la catégorie de
parts A. Le 13 mars 2000, cette catégorie de parts a été renommée catégorie de parts L
et les catégories de parts N et I ont été nouvellement introduites. A effet du 30 septembre
62002, la catégorie de parts L a été renommée catégorie de parts P. A effet du 31 octobre
2005, la catégorie de parts N a été clôturée et le compartiment a été renommé Quality
Global Equity.
Le compartiment Global New Stocks a été créé le 12 avril 2000 avec les catégories de
parts L, N, I et P. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment
a été fusionnée avec la catégorie de parts P. Le 31 juillet 2003, la catégorie de parts I a
été dissoute et les catégories P et N ont été fusionnées avec le compartiment Neuer
Markt.
Le compartiment Global Emerging Market Equity a été créé le 13 mars 2000 avec les
catégories de parts L, N et I. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été
renommée catégorie de parts P. Ce compartiment a été dissous le 30 juin 2004.
Le compartiment GlobalExpert a été créé le 7 décembre 1999 avec la catégorie de parts
P. Le 13 mars 2000, les catégories de parts L, N et I ont été nouvellement introduites. A
effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée
avec la catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N et I ont
été clôturées ou dissoutes.
Les catégories de parts distinctes A et B ont été introduites le 4 août 1997 dans le fonds
CB-Portfolio Euro-Cash (appelé DM-Cash jusqu’au 31 décembre 1998), créé le 4 janvier
1993. La catégorie de parts P a été introduite à effet du 2 novembre 1999. A effet du
13 mars 2000, le compartiment a été renommé Euro Cash, la catégorie de parts existante
A a été renommée catégorie de parts VV, la catégorie de parts existante B a été
renommée catégorie de parts N et les catégories de parts L et I ont été nouvellement
introduites. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts I du compartiment a été
dissoute, la catégorie de parts VV a été renommée catégorie de parts I et la catégorie de
parts L du compartiment a été fusionnée avec la catégorie de parts P. A effet du 31
octobre 2005, la catégorie de parts N a été fusionnée avec la catégorie de parts P.
Les catégories de parts distinctes A et B ont été introduites le 4 août 1997 dans le fonds
CB-Portfolio US-Dollar-Cash, créé le 4 janvier 1993. La catégorie de parts P a été
introduite à effet du 2 novembre 1999. A effet du 13 mars 2000, le compartiment US-
Dollar-Cash a été renommé USD Cash, la catégorie de parts existante A a été renommée
catégorie de parts VV, la catégorie de parts existante B a été renommée catégorie de
parts N et les catégories de parts L et I ont été nouvellement introduites.
A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts I du compartiment a été dissoute, la
catégorie de parts VV a été renommée catégorie de parts I et la catégorie de parts L du
compartiment a été fusionnée avec la catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005,
les catégories de parts N, I et P ont été fusionnées avec le fonds Commerzbank Money
Market Fund US-Dollar, puis le compartiment a été dissous.
Le fonds CB-Portfolio Euro-Bonds – short term avec les catégories de parts A et B a
été créé le 3 mai 1999. A effet du 2 novembre 1999, la catégorie de parts P a été
introduite. A effet du 13 mars 2000, le compartiment Euro-Bonds – short term a été
renommé Euro Short Term Bond, la catégorie de parts existante A a été renommée
catégorie de parts VV, la catégorie de parts existante B a été renommée catégorie de
parts N et les catégories de parts L et I ont été nouvellement introduites. A effet du
30 septembre 2002, la catégorie de parts I du compartiment a été dissoute, la catégorie
de parts VV a été renommée catégorie de parts I et la catégorie de parts L a été
7fusionnée avec la catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, la catégorie de parts
N a été fusionnée avec la catégorie de parts P.
Les catégories de parts distinctes A et B ont été introduites à effet du 4 août 1997 dans le
fonds CB-Portfolio Euro-Bonds – medium term (appelé DM-Media-Rent jusqu’au
31 décembre 1998, puis Euro-Media-Rent jusqu’au 2 mai 1999), créé le 31 mars 1994.
La catégorie de parts P a été introduite à effet du 2 novembre 1999. A effet du 13 mars
2000, le compartiment Euro-Bonds – medium term a été renommé Euro Medium Term
Bond, la catégorie de parts existante A a été renommée catégorie de parts VV, la
catégorie de parts existante B a été renommée catégorie de parts N et les catégories de
parts L et I ont été nouvellement introduites. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie
de parts I du compartiment a été dissoute, la catégorie de parts VV a été renommée
catégorie de parts I et la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée avec la
catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N et I ont été
fusionnées avec le fonds ADIG Total Return Bond.
Les catégories de parts distinctes A et B ont été introduites à effet du 4 août 1997 dans le
fonds CB-Portfolio Euro-Bonds – long term (appelé DM-Renten jusqu’au 31 décembre
1998, puis Euro-Renten jusqu’au 2 mai 1999), créé le 4 janvier 1993. A effet du
2 novembre 1999, la catégorie de parts P a été introduite. A effet du 13 mars 2000, le
compartiment Euro-Bonds – long term a été renommé Euro Long Term Bond ; la
catégorie de parts existante A a été renommée catégorie de parts VV, la catégorie de
parts existante B a été renommée catégorie de parts N et les catégories de parts L et I
ont été nouvellement introduites. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts I du
compartiment a été dissoute, la catégorie de parts VV a été renommée catégorie de parts
I et la catégorie de parts L a été fusionnée avec la catégorie de parts P. A effet du 31
octobre 2005, les catégories de parts N et P ont été clôturées.
Le compartiment European Strategy Bond a été créé le 13 mars 2000 avec les catégories
de parts L, N et I. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été renommée
catégorie de parts P. Ce compartiment a été dissous le 31 juillet 2003.
A effet du 18 mai 2000, le fonds FONDILUX, créé le 3 octobre 1988, a fusionné avec le
fonds à compartiments multiples CB Fund en y constituant un nouveau compartiment. A
effet du 18 mai 2000, le compartiment FONDILUX a été renommé Euro Corporate Bond
et les parts émises de FONDILUX ont été affectées à la catégorie de parts P. A effet du
18 mai 2000, les catégories de parts L, N, I et P ont été introduites dans le compartiment
Euro Corporate Bond. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du
compartiment a été dissoute.
Le compartiment North American Short Term Bond a été créé le 13 mars 2000 avec les
catégories de parts L, N et I. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été
renommée catégorie de parts P. Le 30 juin 2004, la catégorie de parts I a été dissoute et
les catégories de parts P et N ont été fusionnées avec le compartiment North American
Medium Term Bond.
er
Le fonds CB US $- Bond Fund – medium term, créé le 1 juin 1999, a fusionné avec le
fonds à compartiments multiples CB-Fund à effet du 13 mars 2000 en y constituant un
nouveau compartiment. Les parts émises de la catégorie de parts A du CB US $ - Bond
Fund – medium term ont été affectées à la catégorie de parts P du compartiment North
American Medium Term Bond. Les parts émises de la catégorie de parts B du CB US $ -
Bond Fund – medium term ont été affectées à la catégorie de parts L du compartiment
8North American Medium Term Bond. A effet du 13 mars 2000, les catégories de parts L,
N, I et P ont été introduites dans le compartiment North American Medium Term Bond. A
effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L du compartiment a été fusionnée
avec la catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005, les catégories de parts N et P
ont été fusionnées avec le fonds Commerzbank Money Market Fund US-Dollar, puis le
compartiment a été dissous.
Le compartiment Asia Bond a été créé le 15 janvier 2001 avec les catégories de parts L,
N et I. A effet du 30 septembre 2002, la catégorie de parts L a été renommée catégorie
de parts P. Ce compartiment a été dissous le 31 juillet 2003.
Le fonds A.L.S.A.-BIT, créé le 22 octobre 1992, a fusionné à effet du 13 mars 2000 avec
le fonds à compartiments multiples CB-Fund en y constituant un nouveau compartiment.
Les parts émises de l‘A.L.S.A.-BIT ont été affectées à la catégorie de parts L du
compartiment Global Bond. A effet du 13 mars 2000, les catégories de parts L, N et I ont
été introduites dans le compartiment Global Bond. A effet du 30 septembre 2002, la
catégorie de parts L a été renommée catégorie de parts P. A effet du 31 octobre 2005,
les catégories de parts N et P ont été clôturées.
Outre la catégorie de parts P, les catégories de parts I et S sont exclusivement destinée
aux investisseurs institutionnels qui souhaitent placer des montants élevés. La société de
gestion prévoira à son gré des montants minima de placement pour les catégories de
parts I et S. Le montant minimum de placement actuellement prévu dans la catégorie de
parts I s’élève à 250 000 euros, dans la catégorie de parts S à 10 000 000 voire
20 000 000 euros. Les investisseurs peuvent exceptionnellement rester en deçà de ces
montants minima, à condition que l’objectif visé soit d’atteindre à brève échéance le
placement minimum prescrit.
A compter de leur date d’émission, toutes les parts d’un compartiment participent de la
même manière aux produits, aux bénéfices de cours et au produit de la liquidation dans
leur catégorie respective. La description détaillée des compartiments avec les catégories
de parts I, P et S figure dans le tableau « Synoptique des compartiments » aux pages 22
à 51.
Le fonds a été mis en place pour une durée indéterminée. L’exercice comptable du fonds
et des différents compartiments prend fin le 31 octobre de chaque année.
Les principes, objectifs et contraintes de l’investissement figurent au chapitre
« Indications particulières » à la page 13 du présent prospectus de vente, en relation avec
l’article 4 du règlement.
Dans la mesure où il existe différentes catégories de parts, l’investisseur doit savoir que
toutes ces catégories constituent le même fonds ou compartiment.
Les dépenses et frais liés au fond figurent à l’article 11 du règlement. Il n’est pas prélevé
actuellement de rémunération en fonction des résultats, en vertu de l’article 11 alinéa a).
Les parts de tous les compartiments sont matérialisées par des certificats globaux.
L’investisseur ne peut faire valoir un droit à l’établissement de titres effectifs. Des parts
enregistrées peuvent être émises dans des cas exceptionnels. Dans ces cas, le registre
des porteurs de parts est géré par la société de gestion.
92. La société de gestion
La COMINVEST Asset Management S.A., société anonyme régie par le droit du Grand-
Duché de Luxembourg, a été créée sous le nom « ADIG-Investment Luxemburg S.A. » à
Luxembourg-Ville le 8 août 1988 pour une durée illimitée. Son siège se trouve à
er
Luxembourg, 25, rue Edward Steichen. A effet du 1 juillet 2004, l’ADIG-Investment
Luxemburg S.A. a été renommée COMINVEST Asset Management S.A.
Les actionnaires de la société de gestion sont la Commerz Asset Management Holding
GmbH, Francfort sur le Main (99,99 % des parts) et la COMINVEST Asset Management
GmbH, Francfort sur le Main (0,01 % des parts).
La société de gestion a pour objet de créer et de gérer des fonds communs de
placement.
La COMINVEST Asset Management S.A. gère au total les fonds communs de placement
suivants créés conformément à la partie I de la loi luxembourgeoise du 30 mars 1988 sur
les Organismes de Placements Collectifs :
10ADIG Adilux,
ADIG All Seasons 1/2010,
ADIG All Seasons 2/2010,
ADIG Euro Rentplus,
ADIG Europa Invest 1/2008,
ADIG Europa Invest 2/2008,
ADIG Europa Invest 5/2008,
ADIG Europa Invest 6/2008,
ADIG Europa Invest 9/2011,
ADIG Europa Invest 10/2011,
ADIG Europa Protect 10/2007,
ADIG Europa ZinsPlus 10/2007,
ADIG Europa ZinsPlus 9/2009,
ADIG Europa ZinsPlus 10/2009,
ADIG Fund,
ADIG Global Invest 12/2008,
ADIG PrivateOptimum,
ADIG Rent,
ADIG Selektion Dividende,
ADIG Selektion Invest 1/2009,
ADIG Selektion Invest 2/2009,
ADIG Total Return Bond,
ADIG Total Return Dynamic,
ADIG Total Return Protect,
ADIG US Invest 6/2008,
ADIG Welt Invest 4/2007,
ADIG Welt Invest II 4/2007,
ADIG Welt ZinsPlus 12/2007,
ADIG World Invest 9/2007,
ALTIMUM,
APO World Invest Plus 2006,
BHW Europa Protect 2011,
CB Geldmarkt Deutschland I,
Commerzbank Money Market Fund,
CVT Europa Absolute Select,
EONIA Plus,
Hornblower Guarantee,
InflationsSchutz,
Multimanager Chance,
Multi Manager Vision,
Plutos International Fund,
Short Term Plus et
Währungsfonds.
Par ailleurs, la COMINVEST Asset Management S.A. gère les fonds communs de
placement suivants conçus en vertu de la partie II de la loi luxembourgeoise du 20
décembre 2002 sur les Organismes de Placements Collectifs :
ADIG Best-in-One,
CB-Basis,
CB-Lux Fund Selection,
11CB-Lux-Strategie,
CB VV Europe Basket,
The Communication et
The Premium.
En outre, la COMINVEST Asset Management gère le fonds commun de placement
suivant, dont les parts ne sont pas destinées à une commercialisation publique (fonds
créé conformément à la loi luxembourgeoise du 19 juillet 1991 sur les Organismes de
Placements Collectifs) :
A.L.S.A.-WEV.
Les apports de capitaux aux différents compartiments de l’ADIG Fund sont utilisés pour
l’achat de titres et d’autres actifs autorisés par la loi, conformément à la politique
d’investissement définie dans le règlement et le présent prospectus de vente.
A cet effet, la société de gestion est assistée par un comité d’investissement consultatif.
Le comité d’investissement observe les marchés de valeurs mobilières, analyse la
composition des portefeuilles de titres et autres placements du fonds et soumet à la
société de gestion des recommandations de placement pour le portefeuille du fonds en
tenant compte des principes de la politique d’investissement et des contraintes définies
pour chacun des compartiments.
Conformément à l’article 11 alinéa e) du règlement, la société de gestion peut également
s’adjoindre un ou plusieurs conseillers d’investissement aux dépens du forfait qu’elle
perçoit.
Pour réaliser les objectifs d’investissement, la société de gestion peut confier, à ses
propres frais, la gestion d’un ou de plusieurs compartiments à une ou plusieurs société(s)
professionnelle(s) externe(s) de gestion de portefeuilles ; ces sociétés prennent alors les
décisions de placement requises dans le cadre de la politique d’investissement et des
contraintes définies pour le(s) compartiment(s) respectif(s). La société de gestion assume
toutefois le contrôle et la responsabilité des placements. Les sociétés de gestion de
portefeuilles (« gestionnaire de fonds ») sont indiquées dans la partie « Synoptique des
compartiments » aux pages 22 à 51.
La société de gestion ou le gestionnaire de fonds mandaté par elle pour les décisions de
placement ne peut conclure des accords de « soft commission » (accords sur les
réductions de commissions) que lorsqu’il est avéré que ceci est effectué dans l’intérêt des
porteurs de parts, et si les parties impliquées se sont assurées que les opérations menant
à ces « soft commissions » sont effectuées de bonne foi, dans le strict respect des textes
en vigueur en matière de droit de surveillance et dans le meilleur intérêt du fonds et de
ses porteurs de parts. Les réductions de commissions ne doivent être profitables à des
personnes individuelles. La société de gestion ou le gestionnaire de fonds mandaté doit
conclure la totalité de tels accords aux conditions pratiquées sur le marché.
Ces gestionnaires de fonds utilisent leurs connaissances détaillées des marchés de
placement significatifs pour les différents compartiments et prennent les décisions
nécessaires pour mettre dûment en œuvre la politique d’investissement respectivement
définie.
12Le contrat de société de la société de gestion est publié au Mémorial C du 16 septembre
1988. Les amendements figurent au Mémorial C du 24 septembre 1990, du 5 avril 1991,
du 16 avril 1993, du 15 mars 1994, du 19 juillet 1995 et du 16 juillet 1999.
3. La banque dépositaire
Les fonctions de la banque dépositaire se fondent sur la loi luxembourgeoise relative aux
Organismes de Placements Collectifs, sur le contrat de dépôt conclu entre la société de
gestion et la banque dépositaire et sur les droits et obligations définis à l’article 3 du
règlement.
La société de gestion a désigné la Commerzbank International S.A., dont le siège est à
Luxembourg, comme banque dépositaire.
4. Indications particulières
a) Politique d’investissement et contraintes
La politique d’investissement et les contraintes des différents compartiments figurent
dans le règlement imprimé ci-après et dans la partie « Synoptique des
compartiments ». Les objectifs de la politique d’investissement sont poursuivis en
tenant compte du principe de la répartition des risques. Il convient notamment de faire
mention de l’article 4 « Directives générales pour la politique d’investissement et
contraintes » du règlement où sont décrits entre autres les autres actifs autorisés par
la loi et les formes de placement comprenant des risques élevés. Il s’agit dans ce
dernier cas notamment d’opérations à option et d’opérations à terme sur instruments
financiers. Il convient par ailleurs de rappeler globalement que la performance des
parts est essentiellement déterminée par les fluctuations des cours observées les jours
de bourse, des actifs contenus dans les compartiments et par les revenus.
Remarque valant pour les compartiments Asian Tiger, Euro Cash, Euro Short Term
Bond, Euro Medium Term Bond, Euro Long Term Bond, Euro Corporate Bond et
Global Bond :
Compte tenu du principe de la répartition des risques, la société de gestion est
autorisée à investir, dans une limite pouvant atteindre 100%, dans des valeurs
de différentes émissions, émises ou garanties par un Etat membre de l’UE ou
ses collectivités locales, par un Etat membre de l’OCDE en dehors de l’UE ou
par des organismes internationaux de droit public dont fait ou font partie un ou
plusieurs Etats membres de l’UE. Ces titres doivent avoir été émis dans le cadre
d’au moins six émissions différentes, les titres provenant de la même émission
ne devant pas dépasser 30% de la valeur nette du fonds.
13b) Informations sur les risques encourus
Les risques particuliers inhérents aux différents compartiments en raison de la
politique d’investissement figurent dans la partie « Synoptique des compartiments »
aux pages 22 à 51 (tableaux).
b) 1) Risques sur les parts de fonds de placement
Le placement dans des parts de fonds est une forme d’investissement caractérisée par le
principe de la répartition des risques. On ne peut toutefois exclure d’éventuels risques liés
au placement dans des parts de fonds, découlant notamment de la politique
d’investissement du fonds, des valeurs de placement contenues dans le fonds et des
opérations effectuées sur les parts. En ce qui concerne les opportunités et les risques
qu’elles présentent, les parts de fonds de placement sont comparables aux valeurs
mobilières, le cas échéant aussi en combinaison avec différents instruments et
techniques.
Les parts libellées en devises étrangères sont soumises aux opportunités et aux risques
de change. Il convient également de tenir compte du fait que ces parts sont soumises à
un risque de transfert.
Lorsqu’il vend ses parts, l’acquéreur ne réalise un bénéfice que si la plus-value de ces
parts dépasse la prime d’émission versée lors de l’acquisition, compte tenu de la
commission de reprise. Si la durée de placement est courte, la prime d’émission peut
réduire la performance pour l’investisseur ou même entraîner des pertes.
b) 2) Risques sur les valeurs de placement du fonds
Risques généraux liés aux valeurs mobilières
Le choix des valeurs de placement se fonde principalement sur la performance attendue
des actifs. Il faut cependant savoir que les valeurs mobilières ne sont pas seulement
rémunératrices (bénéfices de cours et produits), mais présentent également des risques,
étant donné que les cours peuvent tomber en deçà des prix d’acquisition.
Particularités des actions
L’expérience montre que les actions et les titres assimilables aux actions (p.ex. les
certificats indexés) sont exposés à de fortes fluctuations des cours. C’est pourquoi les
bénéfices de cours peuvent être considérables, ils sont cependant assortis de risques
équivalents. Les principaux facteurs qui ont une influence sur les cours des actions sont
l’évolution des bénéfices de certaines entreprises et secteurs ainsi que l’évolution
économique générale et les perspectives politiques qui déterminent les attentes sur les
marchés des valeurs mobilières et, par là même, la formation des cours.
Particularités des titres à revenu fixe
Les principaux facteurs exerçant une influence sur les modifications des cours de titres à
revenu fixe sont l’évolution des intérêts sur les marchés des capitaux, influencés à leur
14tour par la situation économique générale. Lorsque les intérêts augmentent sur les
marchés des capitaux, les titres à revenu fixe peuvent subir un fléchissement des cours ;
lorsque les intérêts baissent sur les marchés des capitaux, ils peuvent accuser une
augmentation des cours. Les fluctuations dépendent également de la durée de vie ou de
la durée de vie résiduelle des titres à revenu fixe. En général, les titres à revenu fixe à
échéance brève présentent des risques de cours moins importants que les titres à plus
longue échéance. En contrepartie, il faut en général accepter des rendements financiers
plus faibles et des coûts de réinvestissement plus élevés du fait des échéances plus
fréquentes des portefeuilles de titres.
Particularités des warrants
En plus des risques susmentionnés auxquels sont soumises les valeurs mobilières et
éventuellement du risque lié aux fluctuations des taux de change, les warrants ou bons
d’option sont assortis du risque (et de l’opportunité) découlant de l’effet dit de levier. Dans
le cas des options d’achat (option call) par exemple, cet effet de levier est dû au faible
engagement de capitaux par rapport à l’acquisition directe de l’actif sous-jacent. La même
remarque s’applique aux options de vente (option put). Plus ce levier est important, plus
la modification des cours du warrant sera élevée en cas de modification des cours de
l’actif sous-jacent (par rapport au prix de souscription fixé dans les conditions d’option).
Au fur et à mesure que le levier augmente, les opportunités et les risques liés aux
warrants ont tendance à augmenter. Les warrants n’étant en général émis que pour une
durée limitée, on ne peut exclure le risque de les voir perdre leur valeur à l’échéance, si le
cours de l’actif sous-jacent passe en deçà du prix de souscription fixé lors de l’émission
des options d’achat ou dépasse le prix de souscription fixé lors de l’émission des options
de vente.
Les warrants pour l’acquisition ou la vente de contrats à terme sur instruments financiers
et d’options indexées sur valeurs mobilières sont assortis de risques supplémentaires dus
à l’exécution de deux opérations de bourse à terme consécutives. Ces risques dépendent
des contrats à terme sur instruments financiers ou des opérations à option alors réalisés
et peuvent dépasser de loin le prix initialement payé pour le warrant.
Particularités des titres porteurs d’intérêts sans versement régulier des intérêts et
des obligations à coupon zéro
En raison de leur durée de vie relativement longue et de l’absence de versement courant
d’intérêts, il convient d’examiner minutieusement la solvabilité et d’évaluer avec soin les
émetteurs de titres porteurs d’intérêt sans versement régulier d’intérêts et d’obligations à
coupon zéro. Lorsque les intérêts sur les marchés des capitaux augmentent, la
négociabilité de telles obligations peut être restreinte.
Particularités des bons de jouissance
Conformément à leurs conditions d’émission, les bons de jouissance sont assimilables
soit à des obligations soit à des actions. Les risques des bons de jouissance sont donc
comparables à ceux des obligations ou des actions ; les bons de jouissance assimilables
aux actions sont notamment soumis au risque d’émetteur.
15Risque de rendement douteux
Même si l’on choisit soigneusement les titres à acquérir, on ne peut exclure le risque de
rendement douteux, c’est-à-dire le risque de perte en capital dû à l’insolvabilité des
émetteurs (risque d’émetteur).
Options
Les options sont assorties de risques particuliers dont l’importance dépend de l‘actif
respectif:
· Le prix d’achat d’une option d’achat ou de vente acquise est perdu à l‘échéance.
· Lorsqu’une option d‘achat est vendue, le fonds risque de ne plus participer à une plus-
value particulièrement forte de l’actif sous-jacent. En cas de vente d’options de vente,
le fonds risque d’être obligé de reprendre l’actif sous-jacent au prix d‘exercice, bien
que la valeur cotée sur le marché de cet actif sous-jacent soit nettement plus faible.
· L’effet de levier des options peut avoir une influence plus importante sur la valeur du
fonds que dans le cas de l’acquisition directe des actifs sous-jacents.
Les risques découlant d’accords de taux futurs (FRA) et d‘accords de limitation des
taux [cap (garantie d’emprunt à un taux plafond), floor (droit de prêter à un taux
d’intérêt plancher) et collar (combinaison achat de cap/vente de floor ou achat de
floor/vente de cap)] sont comparables à ceux liés aux opérations à option.
Lors de l’exécution de deux opérations de bourse à terme consécutives (p.ex. opérations
à option sur contrats à terme sur instruments financiers et options indexées sur valeurs
mobilières), peuvent survenir des risques supplémentaires qui dépendent des contrats à
terme sur instruments financiers ou des opérations à options alors conclues et qui
peuvent dépasser de loin la mise initiale du prix payé pour le droit ou le warrant.
Contrats à terme sur instruments financiers
Les contrats à terme sur instruments financiers peuvent être fort rémunérateurs, mais
sont également assortis de risques, car seule une fraction du contrat respectif (le dépôt
de garantie) doit être versée immédiatement. Si les attentes de la société de gestion ne
se réalisent pas, le fonds doit assumer la différence entre le cours qui a servi de base à la
conclusion du contrat et le cours pratiqué sur le marché, au plus tard à l’échéance de
l’opération. L’étendue du risque de perte est donc inconnue au préalable et peut
également dépasser d’éventuelles garanties constituées.
Contrats d’échange (swaps)
Les contrats d’échange sont notamment assortis d’un risque de contrepartie, dans le cas
où le partenaire contractuel ne pourrait satisfaire en totalité ou en partie, ou encore avec
retard, à ses obligations de paiement. Par ailleurs, les swaps sont soumis à un risque de
marché dû à la fluctuation des cours de change et des taux d’intérêt.
Les swaps convertis en devises étrangères sont par ailleurs assortis d’opportunités et de
risques de change. Il sont également soumis à ce qu’on appelle le risque de transfert, ce
qui est également le cas pour d’autres swaps avec des transactions transfrontalières.
16Risques de perte dans les opérations à option sur valeurs mobilières, les contrats
à terme sur instruments financiers, les opérations à option sur contrats à terme sur
instruments financiers et les options indexées sur valeurs mobilières
Les opérations à option sur valeurs mobilières, les contrats à terme sur instruments
financiers, les opérations à option sur contrats à terme sur instruments financiers et les
options indexées sur valeurs mobilières (droits d’option et warrants) sont des opérations
de bourse à terme.
Etant donné que de telles opérations peuvent être fort rémunératrices, mais sont
également assorties du risque de perte, les investisseurs doivent savoir que :
· les droits acquis dans le cadre d’opérations de bourse à terme, limités dans le temps,
peuvent expirer ou subir une moins-value ;
· le montant du risque de perte est inconnu au préalable et peut aller au-delà
d’éventuelles garanties constituées ;
· les opérations dont l’objectif est d’exclure ou de limiter les risques découlant
d’opérations de bourse à terme, ne pourront peut-être pas être réalisées ou alors
seulement à un prix de marché entraînant des pertes ;
· le risque de perte augmente s’il est fait recours à un crédit pour satisfaire aux
engagements découlant d’opérations de bourse à terme, ou si ces engagements ou
leur contrepartie sont libellés en devise étrangère ou en unité de compte ;
· à part les risques déjà connus dans le cadre de l’exécution de deux opérations de
bourse à terme consécutives, ils encourent des risques supplémentaires qui
dépendent des contrats financiers à terme/des options indexées sur valeurs mobilières
alors conclus et pouvant dépasser de loin la mise initiale du prix payé pour le droit
d’option ou le warrant.
Dans les opérations de bourse à terme, les risques sont plus ou moins élevés en fonction
de l’actif repris pour le fonds. En conséquence, les pertes peuvent :
· se limiter au prix payé pour un droit d’option ou
· dépasser de loin les garanties constituées (p.ex. dépôts de garantie) et rendre
nécessaire la constitution de garanties supplémentaires ;
· entraîner un endettement et constituer ainsi une charge pour le fonds sans que le
risque de perte ne puisse toujours être déterminé à l’avance.
Placements en devises étrangères
Risques de change
Les placements et les opérations en devises étrangères sont soumis aux fluctuations des
taux de change ; ils sont donc assortis d’opportunités et de risques. Par ailleurs, il
convient de tenir compte du fait que les placements en devises étrangères sont soumis
au risque de transfert.
Opérations de garantie de change
Les opérations de garantie de change ont pour but de réduire les risques de change.
Etant donné que ces opérations de garantie ne couvrent la valeur du fonds qu’en partie
ou ne compensent les pertes de change que dans certaines limites, on ne peut exclure
un impact négatif de fluctuations des taux de change sur l’évolution de la valeur du fonds.
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