Upgrade Meubles Penthouse
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Upgrade Meubles Penthouse
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Project The Cond’Or
Upgrade Meubles Penthouse
Les meubles sont de la marque CAMERICH et seront livrés et placés par la société Estia Facility
Services SPRL.
Toutes les compositions des meubles sont particulières à chaque appartement. Voici une sélection de
l’offre.
CANAPE
• Camerich
• Gamme : Clouds
• Finitions: tissu A523-18A ou A893-2A ou
A523-15A
FAUTEUIL
• Camerich
• Gamme: Clouds
• Finitions: tissu A523-18A ou A893-2A ou
A523-15A
TABLE BASSE
• Séjour
• Camerich
• Gamme: Element
• Finitions: marmre avec piètement noir
TABLE D’APPOINT
• Séjour
• Camerich
• Gamme: Drum
• Finitons: Cuir FC-04 ou R-04 et tablette en
noyer
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TABLE
• Salle à manger
• Camerich
• Gamme: Verge
• Finitions: noyer noir
CHAISE
• Salle à manger
• Hay ou similaire
• Gamme: About a chair
• Finitions: Tissu personnalisable en
fonction de la gamme, piètement en
frêne teinté noir
TABOURET
• Séjour/cuisine
• Hay ou similaire
• Gamme : About a stool
• Type : AAS32/AAS33
• Finitions : Tissu personnalisable en
fonction de la gamme, piètement en
frêne teinté noir
Lit
• Chambre
• Gamme : lit sur mesure avec structure
rembourée type Box Spring, tissu similaire
à celui du canapé
• Type : 195x215cm et autres en fonctions
des plans.
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TABLE DE CHEVET
• Chambre
• Gamme: Frame
Mobiliers terrasse
Terrasse
• Paola Lenti ou similaire
• Gamme: Cove, Float Aqua, Shell
• Finition: matière outdoor
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Contrat de vente
ENTRE
La SPRL « ESTIA FACILITY SERVICES », ayant son siège social à 9000 Gand, Wilderoosstraat, numéro
2-4 ; inscrite au registre des personnes morales sous le numéro BE 0548.918.347.
Valablement représentée par M. Filip Fonteyne et/ou Joris Vrielynck.
Ci-après désignée le « Vendeur » ;
ET
Monsieur / Madame / la Société :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Localité :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Numéro de téléphone :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Si personnes mariées : mentionner le régime matrimonial :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
N° BCE :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Ci-après désigné(e) l’« Acquéreur ».
S’il y a plusieurs acquéreurs, ceux-ci sont tenus solidairement et indivisiblement, le vendeur étant
autorisé à demander le paiement intégral de la vente à l’un d’entre eux, à charge pour celui-ci de
récupérer les montants dus auprès des autres acquéreurs.
CONDITIONS DE VENTE PARTICULIÈRES
Article 1 – OBJET DE LA VENTE
L’acquéreur confirme à cet égard l’achat pour la livraison et le placement d’un ensemble de meubles
pour l’appartement ……………………. situé dans la résidence de construction nouvelle « The Condor
Residence ».
La description exacte des meubles figure dans le cahier des charges ci-joint paraphé par les deux
partie et faisant partie intégrante de la commande.
Article 2 – PRIX
L’achat est conclu pour une somme de ……………………………. hors TVA.
Article 3 –CONDITIONS DE FACTURATION
À la signature du contrat de vente, une facture d’acompte de 50% du prix d’achat, sera envoyée.
Le solde de 50% sera facturé après la livraison et l’acceptation des marchandises achetées.
Le délai de paiement est de 15 jours suivant la date de la facture.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1
Seules les conditions générales mentionnées ci-après, bien connues des parties, régissent la
convention entre les parties.
Toute dérogation doit être acceptée expressément et par écrit par les deux parties.
ARTICLE 2
Chaque facture doit être payée au comptant au plus tard à la date d’échéance figurant sur celle-ci,
sauf si un autre délai de paiement ou une autre date d’échéance a expressément été convenue.
ARTICLE 3
Les factures impayées sont, à compter du jour où elles auraient dû être payées jusqu’au jour du
paiement intégral, majorée de plein droit et sans mise en demeure préalable d’intérêts de retard à
concurrence de dix pourcent sur base annuelle, à compter de la date d’échéance.
ARTICLE 4
De plus, ces factures impayées, plus les intérêts dus, sont également majorés, à compter de la date
d’échéance et sans mise en demeure préalable, d’une indemnité pour non-paiement de dix
pourcent, avec un minimum de 125 €, sans préjudice du droit d’Estia Facility Services SPRL de
réclamer une indemnité supérieure si elle est en mesure de démontrer que le préjudice subi est plus
important.
ARTICLE 5
Les plaintes et protestations relatives aux factures d’Estia Facility Services SPRL doivent être
envoyées par courrier recommandé dans les quinze jours de la date de la facture. À défaut, la
créance découlant de ces factures sera considérée comme incontestée.
ARTICLE 6
Le droit belge s’applique aux conventions entre parties et aux contestations découlant de factures.
Les tribunaux territorialement compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire de Gand.
ARTICLE 7
Estia Facility Services SPRL n’est liée par ses offres que si celles-ci ont fait l’objet d’une commande
écrite ou d’une commande par e-mail ou par fax pendant leur période de validité. Chaque
commande passée par un client lui sera confirmée par écrit. Dès que le client a passé sa commande,
il est tenu de respecter ses obligations. Dans le cas où le client introduit une demande d’annulation
expresse, même pour des raisons de force majeure, Estia Facility Services SPRL se réserve le droit
d’accéder ou non à cette demande. Si l’annulation est autorisée, le client est tenu de payer des
dommages et intérêts à concurrence de 15% du montant total de la commande. En cas de désaccord,
l'annulation de la vente ainsi que l'exécution forcée, doivent être prononcées par un juge.
ARTICLE 8
Les commandes peuvent être exécutées en une ou plusieurs livraisons si cela est nécessaire et au
choix de Estia Facility Services SPRL. Le délai de livraison ou la date de début est donnée à titre
indicatif. Le dépassement du délai de livraison ne peut donner lieu à des demandes de dommages et
intérêts, en cas de rupture ou de suspension du contrat ou en cas de non-paiement de factures
échues. Estia Facility Services SPRL conserve la pleine propriété des marchandises vendues jusqu’au
paiement intégral de leur prix. Le non-paiement entraîne la revendication des marchandises.
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Fait en 2 exemplaires,
DATE…………………..............................LIEU…………………………………………………
Signature Acquéreur Signature Vendeur
www.the-condor-residence.com
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