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VADE-MECUM DE L’AGGLO
SOMMAIRE Éditorial 3 Le conseil de Communauté 4-5 Les élus d’Alès Agglomération 6-7 Les membres du bureau communautaire 8-14 Les conseillers communautaires 15-16 Organigramme simplifié d’Alès Agglomération 17-19 Les 6 pôles de politique publique 20-21 Les 9 directions ressources 22-23 Les compétences communautaires 24-28 Les instances 29 Les commissions 30-31 Numéros utiles 32
ÉDITORIAL
C e vade-mecum a pour but de vous
donner les clés du fonctionnement
d’Alès Agglomération, la 5e Communauté
d’agglomération d’Occitanie, qui regroupe
72 communes, 132 000 habitants et qui
emploie 1363 agents territoriaux.
Créée le 1er janvier 2017 autour de la ville
centre d’Alès, cette Communauté exerce
des compétences multiples dans de très
nombreux domaines de la vie quotidienne.
Elle s’est dotée d’un projet de territoire qui
définit son avenir à dix ans, projet actualisé
en 2018 et en 2021, par un vote unanime des
élus communautaires.
Les services de cette collectivité fonctionnent
de manière transversale en “pôles de
politiques publiques” et “directions
ressources”, système novateur et pilote dans
la fonction publique territoriale française, qui
permet des économies d’échelle et une plus
grande efficacité dans la conduite des projets.
Vous trouverez dans ce vade-mecum
l’organigramme de ces pôles ainsi que celui
des directions ressources qui leur sont
associées.
Je suis fier, à titre personnel, de piloter une
structure communautaire dynamique, où les
élus savent taire leurs intérêts partisans pour
se mettre au service de l’intérêt général.
Christophe RIVENQ
Président d’Alès Agglomération
1er Adjoint de la Ville d’Alès
Conseiller Régional Occitanie
3
LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
112 CONSEILLERS REPRÉSENTATION
PROPORTIONNELLE
Pour la deuxième fois en mars et
juin 2020, l’élection des conseil- Le nombre de conseillers com-
lers communautaires s’est dérou- munautaires dépend du poids
lée en même temps que celle des démographique de la commune.
conseillers municipaux. • Alès en compte 27, ce qui est
Conformément aux dispositions moins que le poids réel de sa
légales, le Conseil communautaire population (40 800 habitants,
d’Alès Agglomération comporte soit 31 % du total des habi-
112 conseillers. tants de l’Agglo).
• Saint-Christol-lez-Alès,
forte de ses 7 021 habitants,
dispose de 4 sièges.
• Saint-Privat-des-Vieux et
La Grand-Combe disposent
de 3 sièges.
• Anduze, Rousson, Salindres,
Saint-Martin-de-Valgalgues,
Saint-Hilaire-de-Brethmas,
Saint-Julien-Les-Rosiers
et Les Salles-du-Gardon
disposent de 2 sièges.
• Toutes les autres communes,
soit 61 sur 72, disposent
d’un seul siège. Le maire
de la commune est de droit
conseiller communautaire,
sauf exception.
4NOMBRE DE SIÈGES PAR COMMUNES
27 sièges : Alès
4 sièges : Saint-Christol-lez-Alès
3 sièges : Saint-Privat-des-Vieux, La Grand-Combe
2 sièges : Anduze, Salindres, Saint-Martin-de-Valgalgues,
Saint-Hilaire-de-Brethmas, Rousson, Saint-Julien-Les-Rosiers
et Les Salles-du-Garon
1 siège : Les 61 autres communes
112 SIÈGES
Élus d’Alès : Élus des autres communes :
27 85
5LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENTS
Christophe RIVENQ
Président / Alès
Max ROUSTAN
1er Vice-Président / Alès
Délégué : - au tourisme
- à l’eau - aux travaux et suivi des travaux des chantiers
- à la rénovation urbaine d’Alès Agglomération
- à la politique de la Ville
Président de la Régie des Eaux de l’Agglomération Alésienne (REAAL)
Nicolas PERCHOC Valérie MEUNIER
2e Vice-Président / Alès 3e Vice-Présidente / Alès
Délégué : Déléguée :
- à la petite enfance
- au développement durable - au contrat CAF
- aux crèches et structures petite enfance
- au Relais Assistantes Maternelles (RAM)
- au contrat territorial
Aimé CAVAILLÉ Jean-Charles BÉNÉZET
4e Vice-Président / Alès 5e Vice-Président / Saint-Christol-lez-Alès
Délégué : Délégué :
- aux nouvelles technologies et - aux mobilités
au développement du numérique - à la gestion de la commission « voirie
- à la gestion de la commission « territoire d’intérêt communautaire »
numérique - nouvelles technologies »
6Philippe RIBOT Patrick MALAVIEILLE
6e Vice-Président / Saint-Privat-des-Vieux 7e Vice-Président / La Grand’Combe
Délégué : Délégué :
- à l’ubanisme - à la culture
- au P.L.U.I. - aux relations avec les partenaires culturels
- à l’habitat
Jennifer WILLENS Ghislain CHASSARY
8e Vice-Présidente / Saint-Martin-de-Valgalgues 9e Vice-Président / Rousson
Déléguée : Délégué :
- à la modernisation pour un accueil de - aux conventions de gestion et de
qualité de la petite enfance mutualisation
- à la diversité - aux services communs
- à la pluralité - à la gestion de la commission
- à la gestion de la commission « petite « services communs »
enfance »
Michel RUAS Eric TORREILLES
10e Vice-Président / Saint-Jean-du-Gard 11e Vice-Président / Lézan
Délégué : Délégué :
- au développement durable - à l’assainissement
- à la gestion de la commission
« assainissement collectif et non collectif »
Christian TEISSIER Patrick DELEUZE
12e Vice-Président / Méjannes-les-Alès 13e Vice-Président / Chamborigaud
Délégué : Délégué :
- aux zones d’activités économiques - à la ruralité
- à la forêt
Aurélie GENOLHER Christophe BOUGAREL
14e Vice-Présidente / Massillargues-Atuech 15e Vice-Président / Castelnau-Valence
Déléguée : Délégué :
- à l’agriculture - aux finances
- à l’alimentation - à la gestion de la commission « finances »
- à la transition
7LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jean-Michel PERRET Geneviève BLANC
Membre du Bureau / Saint-Hilaire-de- Membre du Bureau / Anduze
Brethmas Déléguée :
Délégué : - à la promotion touristique
- au projet « Organic’ Vallée » - aux relations avec Gard Tourisme
- au foncier agricole - à la gestion de la commission « tourisme -
équipements touristiques »
Yves COMTE Serge BORD
Membre du Bureau / Salindres Membre du Bureau / Saint-Julien-les-Rosiers
Délégué : Délégué :
- au traitement des ordures ménagères - à la prévention de la délinquance
- au CISPD
- à la gestion de la commission
« prévention contre la délinquance »
Georges BRIOUDES Thierry BAZALGETTE
Membre du Bureau / Les-Salles-du-Gardon Membre du Bureau / Bagard
Délégué : Délégué :
- aux déchèteries - à l’enseignement supérieur
Julien HEDDEBAUT Frédéric ITIER
Membre du Bureau / Boisset-Gaujac Membre du Bureau / Ribaute-les-Tavernes
Délégué : Délégué :
- aux risques majeurs - au suivi et à l’évolution de la compétence
éducation
8Alain GIOVINAZZO Sylvain ANDRÉ
Membre du Bureau / Les Mages Membre du Bureau / Cendras
Délégué : Délégué :
- à l’éclairage public - à la charte alimentaire
Liliane ALLEMAND Gérard BANQUET
Membre du Bureau / Vézénobres Membre du Bureau / Mons
Déléguée : Délégué :
- à la maison de la figue - à la gestion de la commission
- aux labels touristiques « logement et habitat (PLH) -
aménagement de l’espace »
Julie LOPEZ DUBREUIL Michel VIGNE
Membre du Bureau / Saint-Jean-du-Pin Membre du Bureau / Branoux-les-Taillades
Déléguée : Délégué :
- au patrimoine historique - à la gestion de la commission
- à la gestion de la commission « mobilités intermodalité »
« patrimoine historique et culturel »
Jean-Pierre BEAUCLAIR Joseph BARBA
Membre du Bureau / St-Florent-sur-Auzonnet Membre du Bureau / Laval-Pradel
Délégué : Délégué :
- aux sports - à la gestion de la commission
« enlèvement et traitement des ordures
ménagères - tri sélectif »
Jean-Jacques VIDAL Marielle VIGNE
Membre du Bureau / Boucoiran-et-Nozières Membre du Bureau / Tornac
Délégué : Déléguée :
- à l’eau agricole - aux circuits courts
- aux marchés paysans
9LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE (SUITE)
Guy CHERON Rémy BOUET
Membre du Bureau / Génolhac Membre du Bureau / Brignon
Délégué : Délégué :
- aux relations avec le Parc National - à l’agroalimentaire
des Cévennes
Michel MERCIER Olivier AVOUAC
Membre du Bureau / Le Martinet Membre du Bureau / Ners
Délégué : Délégué :
- à la gestion de la commission - à la lecture publique
« eaux pluviales urbaines »
David GUIRAUD Fabien FIARD
Membre du Bureau / Saint-Maurice-de- Membre du Bureau / Cruviers-Lascours
Cazevieille Délégué :
Délégué : - à la rénovation de l’habitat
- à la viticulture - à la gestion de la commission « suivi et
- à l’accueil des porteurs de projets évaluation du projet de territoire »
Thierry JACOT Pascal MILÉSI
Membre du Bureau / Générargues Membre du Bureau / Saint-Julien-de-
Délégué : Cassagnas
- à l’actualisation du projet de territoire Délégué :
- à l’agrotourisme
10Bernard HILLAIRE Didier SALLES
Membre du Bureau / Saint-Jean-de- Membre du Bureau / Deaux
Valeriscle Délégué :
Délégué : - à la santé
- aux relations avec les élus du territoire - aux maisons médicales
Jean-Claude D’ANTONA Hélène BON
Membre du Bureau / Monteils Membre du Bureau / Brouzet-les-Alès
Délégué : Délégué :
- à l’éducation au tri sélectif - à l’éducation à l’environnement
Jack VERRIEZ Jacques PÉPIN
Membre du Bureau / Mialet Membre du Bureau / Sainte-Cécile-d’Andorge
Délégué : Délégué :
- aux chemins de randonnée - aux équipements touristiques
- à la gestion de la commission « chemins
de randonnée »
Andrée ROUX Guy MANIFACIER
Membre du Bureau / Saint-Jean-de-Serres Membre du Bureau
Déléguée : Saint-Sébastien-d’Aigrefeuille
- à l’insertion Délégué :
- à la formation professionnelle - à la gestion et à la valorisation des
ordures ménagères
- à la valorisation des déchets
- à la prévention plateforme
- au tri sélectif
Lionel ANDRÉ Cyril OZIL
Membre du Bureau / Thoiras Membre du Bureau / Euzet-les-Bains
Délégué : Délégué :
- aux transports en commun - à la transition énergétique
11LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE (SUITE)
Jérôme VIC Frédéric GRAS
Membre du Bureau / Martignargues Membre du Bureau / Saint-Césaire-de-
Délégué : Gauzignan
- au ramassage des ordures ménagères Délégué :
- à l’hydraulique
- aux relations avec l’agence de l’eau
- à la gestion de la commission « risques
majeurs / hydraulique / GEMAPI »
Johanna HUGUET François SELLE
Membre du Bureau / Saint-Etienne-de- Membre du Bureau / Portes
l’Olm Délégué :
Déléguée : - aux financements
- à la valorisation des déchets - au développement des financements
européens
- aux risques miniers
Henri CROS Jean-Michel BUREL
Membre du Bureau / La Vernarède Membre du Bureau / Saint-Just-et-Vacquières
Délégué : Délégué :
- à l’habitat insalubre en milieu rural - à la restauration scolaire
Adrien CHAPON Marc SASSO
Membre du Bureau / Saint-Paul-la-Coste Membre du Bureau / Chambon
Délégué : Délégué :
- aux services publics de proximité - au foncier forestier
12Jean-Marie MALAVAL René MEURTIN
Membre du Bureau / Concoules Membre du Bureau / Sénéchas
Délégué : Délégué :
- à l’agropastoralisme - à la mobilité en milieu rural
Gérard BARONI Patrick JULLIAN
Membre du Bureau / Les Plans Membre du Bureau / Saint-Hippolyte-
Délégué : de-Caton
- à l’assainissement non collectif Délégué :
- à la gestion de la commission
« santé - maisons médicales »
Roch VARIN D’AINVELLE Laurent CHAPELLIER
Membre du Bureau / Servas Membre du Bureau / Massanes
Délégué : Délégué :
- à la gestion de la commission - aux mobilités actives
« eau potable »
Firmin PEYRIC Thierry JONQUET
Membre du Bureau / Aujac Membre du Bureau / Seynes
Délégué : Délégué :
- à la gestion de la commission - au commerce
« enfance jeunesse » - à l’artisanat
Monique CRESPON-LHÉRISSON Georges DAUTUN
Membre du Bureau / Corbès Membre du Bureau / Saint-Jean-
Déléguée : de-Ceyrargues
- aux relations avec les hébergeurs Délégué :
touristiques - à la gestion de la commission
« urbanisme / SCOT »
13LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE (SUITE)
Laure BARAFORT Georges RIBOT
Membre du Bureau / Lamelouze Membre du Bureau / Soustelle
Déléguée : Délégué :
- au commerce dans la ruralité - à la préservation de la châtaigneraie
Sébastien MAGNY Ludovic MOURGUES
Membre du Bureau / Saint-Bonnet-de- Membre du Bureau / Sainte-Croix-de-Caderle
Salendrinque Délégué :
Délégué : - au programme local de l’habitat (P.L.H.)
- au pôle mécanique
Jean-Noël PUDDU Roseline BOUSSAC
Membre du Bureau / Vabres Membre du Bureau / Bonnevaux
Délégué : Délégué :
- à la biodiversité - aux fonds de concours
14LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALÈS ALÈS ALÈS LA GRAND-COMBE ALÈS
André MONTIGNY Alain BENSAKOUN Francis BASSIER Joseph PEREZ Jean-Claude ROUILLON
Conseiller communautaire Conseiller communautaire Conseiller communautaire Conseiller communautaire Conseiller communautaire
ALÈS ALÈS ALÈS SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS ALÈS
Béatrice LADRANGE Marie-Christine PEYRIC Michèle VEYRET Évelyne RICHARD Martine MAGNE
Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire
ALÈS ALÈS ALÈS ALÈS ALÈS
Bruno MAZUC Marie-Claude ALBALADEJO Marc BENOIT Antonia CARILLO Paul PLANQUE
Conseiller communautaire Conseillère communautaire Conseiller communautaire Conseillère communautaire Conseiller communautaire
ALÈS ALÈS LES SALLES-DU-GARDON ALÈS ALÈS
Christian CHAMBON Soraya HAOUÈS Élisabeth NAAMAR Catherine LARGUIER Fabienne FAGES-DROIN
Conseiller communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire
15
15LES ÉLUS
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (SUITE)
ALÈS ALÈS SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES ALÈS
Laurent RICOME Ysabelle CASTOR Corinne RAVAUD Nordine SEKARNA Jean-Régis MASSON
Conseiller communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseiller communautaire Conseiller communautaire
SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALÈS ALÈS SALINDRES ROUSSON LA GRAND-COMBE
Jérôme MEYNIER Cyril LAURENT Lysiane GUY Christelle LOZANO Karine MONTENEZ
Conseiller communautaire Conseiller communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseillère communautaire
SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALÈS ANDUZE ALÈS ALÈS
Angélique PEIRETTI-GARNIER Céline FONTBONNE Guilhem LEMARIÉ Arnaud BORD Méryl DEBIERRE
Conseillère communautaire Conseillère communautaire Conseiller communautaire Conseiller communautaire Conseillère communautaire
SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Lucas CELESTE
Conseiller communautaire
16ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ
D’ALÈS AGGLOMÉRATION
COMITÉ
DES MAIRES Christophe Rivenq
Président
Instance de régulation
entre les 72 communes
et Alès Agglomération.
BUREAU ET
DIRECTION
CONSEIL DE CABINET
GÉNÉRALE
COMMUNAUTÉ
Ils décident et votent Elle met en œuvre Il prépare et suit les
les politiques publiques la politique publique dossiers de la collectivité
à mener et donnent définie par les élus et supervise l’organisation
délégation au président communautaires. des réunions importantes.
pour les mettre en œuvre. Elle veille à l’exécution Le chef de Cabinet
des directives du conseille le président dans
président et des élus. ses prises de décision.
17
17ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ
Président
Christophe RIVENQ
Cabinet Direction de la
du Président Communication
C. Billard C. Zanella-Savy
Chef de Cabinet
Agence DGA DGA
de dév. éco. Cadre de Vie Adm. Géné. /
Alès Myriapolis Citoyenneté
P. Viguié
A. Lelan C. Barres
• Pôle Environnement • Administration Générale
Urbain • Dir Relations Usagers
• Pôle Infrastructures Citoyens
• Élections
• Secrétariat des Assemblées
18D’ALÈS AGGLOMÉRATION
Directeur Général
P. Cathelineau
École Gens du
Actu. Dév. voyage
des Politique
Projet de Durable Contrôle R.G.P.D.
cadres de la Ville
Territoire G. Bavre de gestion
C. Dehouck O. Valmary
DGA DGA DGA
Ressources Politiques Développement
Publiques du Territoire
I. Schmidt
F. Jouve L. Picq
• Dir Ressources Humaines • Pôle Éducation enfance • Dév. Ruralité - Agriculture -
• Dir Finances Agglo / Syndic jeunesse Forêts - Viticulture
• Dir Finances Ville / Pays • Pôle Solidarité • Dév économique
• Stratégie financière • Pôle Temps Libre • Mission Cœur de Ville
• Dir Juridique - Prévention - • Contrôle de Gestion • Dév Territoire
Risque • Conseil de Développement • Pôle Mécanique
• Dir Moyens Généraux / • Pôle Métropolitain Nîmes Alès • Tourisme
Patrimoine • Foncier et urbanisme
• Commande Publique / Études fonctionnel
• Subventions • Habitat et logement
19LES PÔLES DE
POLITIQUE PUBLIQUE
6 PÔLES DE POLITIQUE PUBLIQUE MUTUALISÉS
ÉDUCATION, ENFANCE ENVIRONNEMENT
ET JEUNESSE URBAIN
Directeur : Directeur :
Frédéric JOUVE Ghislain BAVRE
Tél. 04 66 56 11 80 Tél. 04 66 92 22 25
frederic.jouve@ville-ales.fr ghislain.bavre@alesagglo.fr
• Petite enfance A • Ramassage et traitement des déchets,
• Éducation A déchetteries, tri sélectif V + A
• Animation enfance jeunesse A • Propreté, ambassadeurs du tri V
• Projet éducatif de territoire A • Nature V + A
• Ludothèque itinérante A • Paysage V
• Conseil municipal des Enfants V • Aménagements urbains V + A
• Forum Jeunes et Festivités jeunesse V
• Réussite éducative V
INFRASTRUCTURES
DÉVELOPPEMENT Directeur :
DU TERRITOIRE Pierre VIGUIÉ
Tél. 04 66 56 10 82
Directrice : pierre.viguie@alesagglo.fr
Lydia PICQ • Grands projets : ANRU, projets routiers, … A
Tél. 04 66 56 42 34 • Filière voirie, réseaux et déplacements,
lydia.picq@alesagglo.fr SMTBA Transports urbains A
• Dév. Ruralité - Agriculture - • Signalisation V
Forêts - Viticulture A • Voirie et réseaux V + A
• Dév économique A • Éclairage V + A
• Mission Cœur de Ville V • Filière eau, Gestion de la ressource A
• Dév Territoire A • Syndicat des eaux de l’Avène A
• Pôle Mécanique A • Régie des Eaux de l’Agglomération
• Tourisme V + A Alésienne (REAAL) A
• Foncier et urbanisme fonctionnel V • Service public d’assainissement non collectif
• Habitat et logement A (SPANC) A + Pays des Cévennes
• Assainissement collectif A
• Hydraulique pluvial V
• Gestion des milieux aquatiques et prévention
des inondations (GEMAPI) A
20TEMPS LIBRE SOLIDARITÉ
Directeur : Directrice :
Christian SESTINI Joëlle RIOU
Tél. 04 66 86 64 11 Tél. 04 66 54 23 21
christian.sestini@alesagglo.fr joelle.riou@alesagglo.fr
• Animations culturelles et festives V + A • CCAS V
• Animations seniors V • Insertion et solidarité V
• Sports et piscines A • Centre d’Action Médico-Sociale
• Espace André Chamson V Précoce (CAMSP) V
• Archives V • Service de maintien à domicile V
• Médiathèque A • Soins infirmiers à domicile V
• Musées A • SPASAD V
• Pôle culturel et scientifique V • Service des soins courants V
• Écoles de musique, de danse et • Résidence autonomie V
d’art dramatique A • Accueil de jour “Les Picholines” V
• Santé publique V + A
• Espace Abbaye V
• Maisons en partage
“Les Santolines” et “Silhol” V
• Jardins familiaux des
Prés-Saint-Jean et Cévennes V
• Chantiers d’insertion V + A
V = Ville d’Alès et CCAS | A = Agglomération et syndicats intercommunaux
-----
Qu’est-ce qu’un Pôle de politique publique ?
Ces Pôles se situent dans le cadre opérationnel des politiques publiques.
Confortés par l’intervention des Directions ressources (mobilisation de moyens
et expertises), les Pôles de politique publique mettent en œuvre des actions
(développement économique), réalisent des aménagements routiers (pôle In-
frastructures), gèrent des équipements (multi-accueil petite enfance, équipe-
ments sportifs), etc. Ils interviennent sur l’ensemble des compétences d’Alès
Agglomération, comme par exemple la collecte des ordures ménagères, les
médiathèques ou les écoles de musique.
21LES DIRECTIONS RESSOURCES
9 DIRECTIONS RESSOURCES MUTUALISÉES
FINANCES ALÈS COMMUNICATION
AGGLOMÉRATION
Directrice :
Directrice : Christine ZANELLA-SAVY
Edith EXBALIN Tél. 04 66 56 10 46
Tél. 04 66 25 49 74 christine.zanella@alesagglo.fr
edith.exbalin@alesagglo.fr • Journal Alès Agglo
• Ressources financières Agglomération • Pré-presse, fabrication et diffusion
• Studio graphique
FINANCES • Cellule web
VILLE D’ALÈS • Réseaux sociaux et vidéo
• Relations presse
Directrice :
Isabelle • Evénementiel
PIONNIER-RIBOT
MOYENS GÉNÉRAUX
Tél. 04 66 56 43 28
isabelle.ribot@ville-ales.fr ET PATRIMOINE
• Ressources financières Ville Directeur :
Lionel ANDRÉ
DÉVELOPPEMENT Tél. 04 66 56 11 60
DURABLE lionel.andre@alesagglo.fr
• Achat et marchés publics
Directeur :
• Ingénierie du bâtiment
Ghislain BAVRE
• Maintenance et propreté des
Tél. 04 66 56 10 89
ghislain.bavre@alesagglo.fr bâtiments
• Energie et fluides
• Suivi et mise en œuvre de l’Agenda 21 • Informatique, téléphonie et réseaux
• Plan Climat Énergie Territorial • Très haut débit
• Biodiversité et énergies renouvelables • Garage et pools de véhicules
• Subventions photovoltaïques et • Moyens logistiques
véhicules électriques • Reprographie
• Transition écologie
• Centre national de Pomologie
• Territoire à énergie positive (TEPCV)
22ASSISTANCE RELATIONS AVEC
JURIDIQUE LES USAGERS ET
LES CITOYENS (DRUC)
Directrice :
Isabelle SCHMIDT Directrice :
Tél. 04 66 56 43 26 Christelle BARRES
isabelle.schmidt@alesagglo.fr Tél. 04 66 25 45 48
• Juridique christelle.barres@alesagglo.fr
• Assurances • N° Vert
• Prévention des risques majeurs • Relations citoyennes
• Instruction ADS • Courrier
• Système d’information • Gestion des accueils / standard
géographique (SIG) • Réunions publiques / suivi des réponses
• État civil
• Funéraire
RESSOURCES • Espaces publics numériques
HUMAINES • Maison pour Tous
Directrice :
Isabelle SCHMIDT COMMANDE PUBLIQUE
Responsable : BUREAU D’ÉTUDES
Bérangère GLIN DU PATRIMOINE
Tél. 04 66 56 10 36
berangere.glin@alesagglo.fr Directrice :
• Carrières et rémunération Laurence NESPOULOUS
Tél. 04 66 56 43 65
• Emploi et développement laurence.nespoulous@alesagglo.fr
des compétences
• Prévention, santé et qualité
de vie au travail
• Mission management Organisation
Contrôle Qualité
23LES COMPÉTENCES
COMMUNAUTAIRES
1 - COMPÉTENCES OBLIGATOIRES
Ces compétences sont exercées de la même façon sur l’ensemble
du territoire d’Alès Agglomération à 72 communes.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
• Actions de développement économique.
• Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité
industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire
ou aéroportuaire.
• Politique locale du commerce.
• Soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
• Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme.
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur.
• Création et réalisation d’opérations d’aménagement d’intérêt
communautaire.
• Plan local d’urbanisme
• Organisation de la mobilité
HABITAT
• Programme Local de l’Habitat (PLH).
• Politique du logement d’intérêt communautaire.
• Actions et aides financières en faveur du logement social d’intérêt
communautaire
• Réserves foncières
• Action en faveur du logement des personnes défavorisées.
• Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire.
POLITIQUE DE LA VILLE
• Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations
du contrat de ville.
• Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement
urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale.
• Dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
• Programmes d’actions définis dans le contrat de ville.
24GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION
DES INONDATIONS
• Entretien des berges et des ouvrages.
• Nettoyage des cours d’eau.
• Veille à l’harmonie des écosystèmes aquatiques.
• Défense contre les inondations.
DÉCHETS DES MÉNAGES
• Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.
• Aménagement et gestion des déchèteries.
• Tri sélectif.
EAU
• Distribution de l’eau potable par la Régie des Eaux de l’Agglomération
Alésienne (REAAL).
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• Fonctionnement du service public de l’assainissement collectif et
autonome (sauf extensions de réseaux).
GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
• Collecte, transport, stockage et traitement des eaux pluviales des
aires urbaines.
AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
• Création, aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil et
des terrains familiaux locatifs.
25LES COMPÉTENCES
COMMUNAUTAIRES
2 - AUTRES COMPÉTENCES
VOIRIE ET PARCS DE STATIONNEMENT
• Création ou aménagement et entretien de voirie et de parcs de
stationnement d’intérêt communautaire.
PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT
ET DU CADRE DE VIE
• Lutte contre la pollution de l’air, lutte contre les nuisances sonores,
soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie.
ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
• Construction, aménagement, entretien et
gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt
communautaire.
ACTION SOCIALE
• Action sociale d’intérêt communautaire
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - ENSEIGNEMENT
• Construction, gestion et organisation des structures d’accueil et
des services pour la petite enfance (crèches, haltes-garderies, relais
d’assistantes maternelles, etc.), dont la restauration collective.
• Construction, gestion et coordination de l’ensemble des accueils
collectifs des mineurs (de l’âge de la scolarisation jusqu’à 17 ans),
dont la restauration collective, à l’exclusion des accueils périscolaires
maternels et primaires.
• École de musique : création, aménagement, entretien et gestion des
écoles de musique situées sur le territoire des communes membres.
• Enseignement supérieur : Soutien, accompagnement et promotion
du développement de l’enseignement supérieur sur le territoire
communautaire.
• Ludothèque itinérante
26ÉCLAIRAGE PUBLIC
• Gestion de l’éclairage public, sauf extension et création de nouveaux
réseaux d’éclairage.
AMÉNAGEMENT ET USAGES NUMÉRIQUES
• Développement d’infrastructures et réseaux à très haut débit.
• Promotion des usages numériques.
TOURISME
• Développement et gestion d’équipements touristiques : Mine témoin.
Maison du Mineur. Aire naturelle de Cendras. Gîtes et aires de
camping-cars de Branoux-les-Taillades. Maison de la Figue.
• Mise en valeur d’évènements touristiques.
• Actions de soutien à la rénovation et à la mise en valeur du patrimoine.
DÉVELOPPEMENT ÉCOLOGIQUE
• Études, actions favorisant la transition écologique et le
développement durable à l’échelle du territoire communautaire.
• Valorisation des espaces et filières agricoles, ruraux, naturels
et/ou forestiers du territoire communautaire.
SÉCURITÉ PUBLIQUE ET RISQUES MAJEURS
• Prise en charge des contributions au budget du Service
départemental d’incendie et de secours des communes membres.
• Mise en place d’outils mutualisés contribuant à la gestion des risques.
27LES COMPÉTENCES
COMMUNAUTAIRES
2 - AUTRES COMPÉTENCES
SURVEILLANCE ET PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU
• Actions en faveur de la protection et de la conservation des eaux
superficielles et souterraines.
• Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance
de la ressource en eau et des milieux aquatiques d’intérêt de bassin.
• Concours à l’animation et à la concertation dans les domaines
de la gestion et de la protection de la ressource en eau et
des milieux aquatiques et de la prévention des inondations.
• Concours à des actions de réduction de la vulnérabilité au risque
inondation à la gestion de crise et aux actions de développement
de la conscience du risque.
• Étude d’un projet de remontée de l’eau brute du Rhône,
de son traitement et de sa distribution sur le territoire.
28LES INSTANCES
LE COMITÉ DES MAIRES LES COMMISSIONS
C’est une instance officielle qui réunit les Fixées librement par le Conseil de Com-
72 maires d’Alès Agglomération une fois munauté, les commissions sont com-
par mois pour discuter et échanger sur posées de conseillers communautaires
les dossiers faisant l’interface entre l’Ag- et de vice-présidents (voir la liste des
glo et ses communes membres. commissions p.30 et 31).
Elles préparent les décisions qui seront
prises par le Conseil de Communauté en
étudiant en amont les projets. Elles rédi-
gent des rapports au président de l’Agglo.
LE BUREAU DE COMMUNAUTÉ
Dans ce bureau convoqué par le pré-
sident, les 76 membres délibèrent sur les
questions relevant de sa compétence.
LE CLUB DES DGS
Conformément à l’article L.5211-10 du
Code général des collectivités territo- Pilotées par le directeur général d’Alès
riales, le Bureau de Communauté peut Agglomération, ces rencontres men-
recevoir délégation d’une partie des suelles de tous les directeurs généraux
attributions du Conseil de Communauté : et secrétaires de mairie des communes
notamment les demandes de subventions membres permettent d’anticiper et de ré-
concernant le fonctionnement et l’inves- gler les problèmes administratifs et finan-
tissement, ou encore les acquisitions ou ciers entre les communes de l’Agglo.
cessions de biens immobiliers et fonciers.
LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Organe suprême de la collectivité, le
Conseil de Communauté réunit en
séance publique 112 conseillers issus des
72 communes membres pour délibérer,
voter le budget et les politiques publiques
à mener.
Le conseil est convoqué et conduit par le
président.
29LES COMMISSIONS
1 / Développement économique - Commerce - Artisanat
Responsable : Christophe RIVENQ
2 / Suivi et évaluation du Projet de territoire
Responsable : Fabien FIARD
3 / Tourisme - Équipements touristiques
Responsable : Geneviève BLANC
4 / Ruralité - Agriculture - Forêt
5 / Logement et habitat (PLH) - Aménagement de l’espace
Responsable : Gérard BANQUET
6 / Enlèvement et traitement des ordures ménagères - Tri sélectif
Responsable : Joseph BARBA
7 / Éducation (restauration collective, périscolaire, affaires scolaires)
Responsable : Christian CHAMBON
8 / Mobilités - Intermodalité
Responsable : Michel VIGNE
9 / Enfance - Jeunesse
Responsable : Firmin PEYRIC
10 / Petite enfance
Responsable : Jennifer WILLENS
11 / Politique de la ville - Économie sociale et solidaire - Gens du voyage
12 / Culture (Cratère, écoles de musique, musées...)
Responsable : Catherine LARGUIER
13 / Sports
Responsable : Marie-Claude ALBALADEJO
14 / Voirie d’intérêt communautaire - Éclairage public
Responsable : Jean-Charles BENEZET
3015 / Risques majeurs - Hydraulique - GEMAPI
Responsable : Frédéric GRAS
16 / Assainissement collectif et non collectif
Responsable : Eric TORREILLES
17 / Services communs
Responsable : Ghislain CHASSARY
18 / Finances - Fonds de concours
Responsable : Christophe BOUGAREL
19 / Développement durable et Agenda 21 - Biodiversité
Responsable : Alain BENSAKOUN
20 / Territoire numérique, nouvelles technologies (TIC)
Responsable : Aimé CAVAILLÉ
21 / Eaux pluviales urbaines
Responsable : Michel MERCIER
22 / Urbanisme - SCoT
Responsable : Georges DAUTUN
23 / Santé - Maisons médicales
Responsable : Patrick JULLIAN
24 / Patrimoine - Historique culturel
Responsable : Julie LOPEZ-DUBREUIL
25 / Chemins de randonnée
Responsable : Jack VERRIEZ
26 / Prévention contre la délinquance
Responsable : Serge BORD
27 / Eau potable
Responsable : Roch VARIN D’AINVELLE
31NUMÉROS UTILES
HÔTEL DE COMMUNAUTÉ SAEM ALÈS
Bât. ATOME Société Anonyme d’Economie Mixte
2, rue Michelet d’Alès Agglomération
30105 ALÈS cedex 131 impasse des Palmiers, Pist-Oasis 1
tél. 04 66 78 89 00 30319 ALÈS Cédex
www.ales.fr tél. 04 66 43 38 76
www.saem-ales.com
CABINET DU PRÉSIDENT
tél. 04 66 56 10 06 / 07 / 08 SPL ALÈS CÉVENNES
www.ales.fr Société Publique Locale
bureaux d’étude, ingénierie
DIRECTION GÉNÉRALE 131 impasse des Palmiers, Pist-Oasis 1
Bât. ATOME 30100 ALÈS
2, rue Michelet tél. 04 66 43 38 76
30105 ALÈS cedex
tél. 04 66 55 83 53 OFFICE CÉVENNES TOURISME
www.ales.fr 6 bureaux d’information touristique,
situés à Alès, Anduze, Génolhac,
PAYS DES CÉVENNES La Grand-Combe, Saint-Jean-du-Gard
Bât. ATOME et Vézénobres.
2, rue Michelet tél. 04 66 52 32 15
30105 ALÈS cedex www.cevennes-tourisme.fr
tél. 04 66 54 23 37 Direction de la Communication - Alès Agglomération - 11/2021 SO - © DR
www.payscevennes.fr
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT
ALÈS MYRIAPOLIS
Bât. ATOME
2, rue Michelet
30105 ALÈS cedex
tél. 04 66 55 84 84
http://alesmyriapolis.com/
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