ZOOPARC DE BEAUVAL - PASSEPORT VALEUR FACIALE 400 € - CIE Bourse
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ZOOPARC DE BEAUVAL – PASSEPORT VALEUR FACIALE 400 € Pour réserver 2 jours/1 nuit – 4 personnes – Réservé aux familles Zooparc de Beauval – Route du Blanc – 41110 Saint-Aignan La Commission Enfance vous propose un « Passeport » 2 jours/1 nuit pour 4 personnes Vivez un séjour magique au ZooParc de Beauval ! Venez admirer les 10 000 animaux extraordinaires de ce parc de 40 hectares. Parmi 600 espèces, le ZooParc abrite des animaux uniques en France comme les pandas géants (et leur bébé, Yuan Meng !), les koalas ou les diables de Tasmanie. Ce zoo, très engagé dans la protection des espèces menacées est classé parmi les 5 plus beaux zoos au monde. LE PASSEPORT COMPREND Les entrées sur le parc pour deux jours consécutifs L’hébergement 1 nuit à l’hôtel de votre choix (Les Pagodes, Les Jardins de Beauval ou Les Hauts de Beauval) Les petits déjeuners Les dîners hors boissons LE PASSEPORT NE COMPREND PAS Le transport Les taxes de séjour ACHAT AU CIE à partir du JEUDI 13 JUIN 2019 TARIF CIE : 200 € À SAVOIR En fonction de la saison de la réservation, il est possible qu’il vous reste un solde sur votre passeport, dans ce cas, ce solde pourra être utilisé pour n'importe quelle prestation proposée dans les hôtels (spa, restaurant, bar, boutique...) attention ce solde ne sera pas utilisable sur le parc. En cas de dépassement de la valeur faciale, le supplément sera à votre charge. Pour les familles de + de 4 personnes, un supplément par personne supplémentaire sera à prévoir. Se renseigner auprès de l’hôtel. MODALITÉS 1 voucher par famille La réservation est à effectuer par l’adhérent Les modalités de réservation seront inscrites sur le voucher remis par le CIE Paiement par CB ou chèque au nom de l’adhérent. Vous devez vous munir de votre numéro d’adhérent CIE. Attention, un adhérent ne peut être porteur que de 2 demandes en totalité (dont sa propre demande). Pour les sociétés éloignées du CIE : vous avez la possibilité d’envoyer un coursier au plus tard mardi 11 juin 2019 avant 12 heures. Pour toutes les demandes envoyées par coursier il est demandé : 1 bulletin d’inscription rempli, daté et signé + 1 chèque au nom de l’adhérent. Validité : 30 juin 2020.
Bulletin d’inscription aux activités du C.I.E Bourse Date de l’activité Référence de l’activité Nom de l’activité et horaires Choix 1 Choix 2 Attention à la bonne concordance entre la référence, le nom et les dates de l’activité. En cas de litige, seule la référence fera foi. Renseignements concernant l’adhérent (mentions obligatoires): Nom de l’adhérent : Prénom : Date de naissance : / / Sexe : M F Tél. domicile : Société: Date d’embauche : / / Tél. bureau : Tél. portable : Adresse mail : @ N° Adhérent (obligatoire) : Adresse personnelle : Code postal : Ville : Renseignements concernant les participants (mention obligatoire) : Nom des participants (autres que l’adhérent) Prénom Né(e) le 1 …../…../….. 2 …../…../….. 3 …../…../….. 4 …../…../….. 5 …../…../….. 6 …../…../….. Nombre total de participants : Catégorie d’imposition : A B C D E R Renseignements concernant l’hébergement (mention obligatoire) : Base hôtelière (à cocher) Base locative L’hébergement se fera en fonction de la composition de la famille et des Single (avec supplément) Préciser le type d’hébergement : disponibilités du site. Si l’adhérent refuse Double (2 tarifs adulte) les modalités proposées, il supportera le Double à partager coût de l’annulation. Observations: Documents & renseignements obligatoires : Je reconnais avoir pris connaissance et accepter sans réserve les conditions - avis d’imposition 2018 sur les revenus 2017, si demandé générales d’inscription aux activités du CIE Bourse, et avoir rempli, signé - photocopie de la carte d’identité ou passeport, si demandé et retourné au CIE l’autorisation RGPD, sans quoi je ne peux m’inscrire. - chèque : (selon l’activité) avec votre n° adhérent au verso Banque de votre chèque : « Lu et approuvé » Fait à le : / / 2019 montant : ………………..€ Signature obligatoire : Si vous souhaitez échanger votre chèque pour payer en CB notez-le dans la case « Observations » dès votre inscription. 06/06/2019 Comité Interentreprises de la Bourse - 26, rue Feydeau - 75002 PARIS - Tél : 01 40 13 56 60 – www.ciebourse.com
Conditions Générales d’inscription aux activités complétées par l’ensemble des recommandations qui sont rappelées dans chaque catalogue A/ Adhérents Chaque adhérent ne peut obtenir une inscription qu’une fois inscrit dans le fichier du CIE Bourse par sa DRH. Sont ouvrants-droit les salariés en CDD et CDI, les Retraités inscrits au CIE. Pour prétendre bénéficier d’une activité, il faut être adhérent au moment des réponses aux inscriptions. Sont considérés comme ayants-droit d’un ouvrant-droit les conjoints (mariés, concubins, PACS et vie commune). Pour ces différents statuts, l’adhérent devra fournir un justificatif (copie du livret de famille, certificat de PACS ou documents fiscaux (impôts sur le revenu, taxe foncière ou taxe d’habitation) aux deux noms ou à la même adresse, lors du dépôt de son inscription. Attention : pas plus d’un changement de conjoint (ajout/radiation) par année civile. Sont aussi reconnus comme ayants-droit les enfants, à charge fiscalement de l’adhérent et du conjoint. En cas de famille recomposée, pour les enfants qui ne sont pas fiscalement à charge, l’ouvrant droit pourra déclarer soit ses enfants, soit ceux du conjoint. Pour les enfants majeurs et ayant 25 ans révolus maximum, leur prise en compte est impérativement conditionnée par le rattachement fiscal à l’ouvrant droit. Sont considérées comme monoparentales les familles où un seul parent est inscrit (pas de conjoint déclaré) avec un ou plusieurs enfant(s). Toute fausse déclaration constatée ou le défaut de paiement par l’OD de la prestation en cours ou passée, suspend le droit d’accès à celle-ci et aux suivantes jusqu’à extinction complète de la dette. Le CIE Bourse est autorisé à poursuivre le débiteur par tout moyen légal. B/ Inscriptions Les tarifs des activités Vacances et Colonies sont fixés selon un barème (nombre de parts / revenus du foyer) qui détermine la catégorie (A, B, C, D, ou E) de l’adhérent. L’absence de copie de l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’administration fiscale française déposée en même temps que la préinscription déclenche l’application automatique du tarif E non modifiable ultérieurement pour l’activité choisie. Base de calcul : revenu fiscal de référence de l’avis d’impôt (sauf en cas de déséquilibre manifeste entre le revenu fiscal et les ressources réelles : alors le revenu brut global (salaires+pensions+rentes et autres revenus) sera pris en compte). VACANCES : l’adhérent peut remplir un bulletin pour un circuit ou une location ou un séjour, et un autre bulletin pour un week-end, sur chaque catalogue (Hiver / Eté). Pas de cumul de demande d’Allocation Vacances Universelle avec un séjour ou un circuit sur la même saison (Hiver / Eté) Les locations d’hiver sont limitées à une semaine, les locations d’été à deux semaines. COLONIES : 1 seul départ par enfant autorisé sur 2 des 4 périodes (Toussaint. Hiver. Printemps. Eté). Autorisation de sortie du territoire obligatoire pour les séjours à l’étranger. 2 2 2,5 2,5 3 3,5 4 4,5 5 1 1,5 couple mono couple mono couple mono couple mono couple A jusqu'à 30 700 € 35 800 € 44 800 € 42 800 € 49 600 € 47 800 € 54 800 € 58 000 € 64 500 € 68 500 € 74 500 € B jusqu'à 37 400 € 42 480 € 56 400 € 49 400 € 61 500 € 54 800 € 67 000 € 64 680 € 76 840 € 74 500 € 87 000 € C jusqu'à 44 130 € 49 180 € 63 500 € 56 400 € 68 500 € 61 500 € 73 500 € 71 500 € 83 500 € 79 500 € 94 000 € D jusqu'à 54 080 € 59 200 € 73 500 € 66 500 € 78 500 € 71 500 € 83 500 € 79 000 € 93 500 € 86 500 € 104 000 € E à partir de 54 081 € 59 201 € 73 501 € 66 501 € 78 501 € 71 501 € 83 501 € 79 001 € 93 501 € 86 501 € 104 001 € Lecture des parts des couples : 2 adultes = 2parts / 2 ad+1enfant = 2.5 parts / 2ad+2enf = 3 parts / 2ad+3enf = 4parts / 2ad+4enf = 5 parts Lecture des parts des familles monoparentales : 1 adulte+1enfant = 2 parts / 1 ad+2 enf = 2,5 parts / 1 ad+3 enf = 3,5 parts / 1ad+4 enf = 4,5 parts Un couple marié fournit la fiche d’imposition du foyer. Un couple non marié ou marié dans l’année, fournit les différentes fiches qui seront additionnées. Un primo-salarié figurant sur la feuille d’impôt de ses parents pour l’année demandée, fournira ses bulletins de salaires pour le calcul de sa tranche. Pour les conjoints non-salariés, l’avis de non-imposition ou celui des parents en cas de rattachement, sera demandé. Toute inscription ne peut être validée qu’accompagnée du règlement. Les inscriptions aux activités sont contingentées en volume et les périodes de recevabilité sont fixées à l’avance selon un calendrier précis. En cas de dépassement de l’une ou l’autre de ces limites, des règles s’appliquent : 1. En cas de forte affluence, le tri des ouvrants-droit (les actifs étant prioritaires) est par ordre dégressif de « consommation », celui ayant le moins bénéficié des activités étant prioritaire. La période de référence est l’année en cours (+ l’exercice antérieur si besoin). Si cette période ne suffit pas à déterminer un tri, un exercice antérieur sera alors pris en considération. A consommation égale, l’ancienneté est prise en compte pour le départage. 2. Les prestations prises en compte dans cette consommation incluent la totalité des activités du CIE auxquelles l’adhérent s’est inscrit (exception faite de la Commission Sociale) 3. Vos demandes doivent être parvenues (envois postaux inclus) au CIE pendant les périodes d’inscription. 4. En dehors de ces périodes définies d’inscription, s’il reste des disponibilités, l’ouvrant-droit peut être accepté sur liste d’attente pour laquelle le même premier principe de tri sera appliqué 5. Sauf mention spéciale, les activités proposées en période de vacances scolaires sont réservées en priorité aux familles avec enfants, et hors période de vacances scolaires aux célibataires et couples sans enfants. Les enfants ne sont pas acceptés sur les circuits, les week-ends et les sorties culturelles (sauf mention spéciale). 6. Les retraités doivent être adhérents du CIE Bourse, à jour de leur cotisation, et se verront attribuer 10% du quota de chaque prestation, hors vacances scolaires, au tarif « R » pour les circuits et les séjours, à la grille (ABCDE) pour les locations et week-ends (décision de l’Assemblée Plénière de juin 2015). L’inscription à une activité de groupe proposée par le CIE implique l’acceptation totale du produit ; en conséquence de quoi, tout participant quittant le groupe assume toutes les conséquences qui pourraient en découler, dégage de fait le CIE de toute responsabilité, et sera redevable au CIE de la totalité du tarif agence. C/ Règlements Un chèque d’acompte avec votre n° adhérent au verso de 25% est exigé dès l’inscription, excepté pour les week-ends, pour les sorties culturelles, sorties du mercredi et les inscriptions de dernière minute pour lesquels l’intégralité sera demandée (pas de chèque en liste d’attente). Le paiement est encaissé dès l’acceptation du dossier. Le solde de toute inscription « Vacances » et « Colonie de Vacances » doit être réglé 45 jours avant le départ. En cas de complément de facturation (hausse de kérosène …) celui-ci pourra vous être répercuté jusqu’à 30 jours avant le départ. Le non-paiement de l’intégralité de la prestation entraîne de fait l’annulation de ladite prestation et génère des frais à la charge unique de l’adhérent défaillant ; aussi, aucun voucher, pochette ou billet de voyage ne sera délivré sans que la prestation ne soit intégralement payée. Il n’est pas possible de payer pour le compte d’un autre adhérent. D/ Echanges et annulations Les annulations à l’initiative de l’ouvrant-droit doivent être faites par mail (à l’adresse de la Commission concernée ou courrier RAR). Elles donnent lieu à des frais de dossier et au paiement partiel ou intégral de la prestation (selon délais de prévenance). Les inscriptions confirmées par le CIE sont fermes et définitives. Toute annulation ou absence entraînera alors des frais de dossiers, par participant, de 200 euros en cas de circuit, 50 euros en cas de séjour ou week-end et de 50 euros par location sauf événement majeur défini en Assemblée Plénière. En fonction de la date d’annulation de votre séjour, les frais supplémentaires qui vous seront imputés seront conformes aux frais que nous impute le prestataire. Le calcul des frais d’annulation se fait sur le tarif agence (non subventionné). Ainsi avant toute annulation, nous vous conseillons de contacter le CIE afin de valider le montant exact des frais. Un « no-show » (non-présentation) à une activité implique le paiement par l’adhérent du tarif agence de la prestation. E/ Modalités Colonies Les enfants doivent se soumettre aux règles de l'organisme. Le tabac, l’alcool, les produits illicites sont interdits : leur consommation entraîne un renvoi immédiat. Seul l’organisme est décideur du renvoi de l'enfant, les frais de retour étant à la charge des parents. Un enfant renvoyé d'un centre ne pourra plus participer aux colonies pour une durée d'un an. Au retour du centre, les enfants doivent impérativement être attendus par l'un des deux parents. Au cas où ceux-ci estiment que leur enfant peut rentrer seul par les transports en commun, il est impératif qu'une décharge écrite des parents soit adressée à l'organisme au départ du séjour. F/ Réclamations Toute réclamation ne pourra être prise en compte que dans un délai maximum de 15 jours après la fin de l’activité. Elle devra être transmise au CIE Bourse par écrit en recommandé ou par courriel avec demande d’accusé de réception adressé à vacances@ciebourse.com, culture@ciebourse.com, ou enfance@ciebourse.com Sauf mention spéciale, le CIE n’est pas l’organisateur des activités proposées. Il n’est pas soumis aux dispositions de la législation applicable aux professionnels du tourisme. Les informations contenues dans les supports édités par le CIE sont données à titre d’information. Certaines d’entre elles peuvent varier entre la publication des supports et le déroulement de l’activité. En référence à la prestation proposée par le CIE, toute modification ou aménagement spécifique demandé par l’adhérent ne saurait engager le CIE ni dans son coût, ni dans sa responsabilité. G/ Modalités particulières Les modalités suivantes ne sont valables que si l’adhérent accepte les conditions d’hébergement prévues dans la prestation hôtelière contractée par le CIE Bourse. Célibataire : la chambre individuelle est subventionnée à la grille. Si l’adhérent s’inscrit seul mais souhaite partager sa chambre, deux possibilités se présentent. Soit le CIE (ou l’adhérent) trouve un autre adhérent qui complètera la chambre et aucun frais supplémentaire n’est facturé. A défaut d’avoir trouvé un colocataire compatible à la clôture des inscriptions, l’adhérent devra s’acquitter du supplément single subventionné. Lorsqu’il s’agit d’une activité à tarif unique, le CIE subventionnera 50% du supplément single, 50% restant à la charge de l’adhérent. Famille nombreuse : les couples inscrits pour partir sur une activité dont l’hébergement le permet, avec au moins trois enfants acquitteront le prix enfant dès le premier enfant, sous condition d’acceptation de l’hébergement proposé par le CIE. Par exemple, si des chambres quintuples sont possibles, ce tarif enfant sera appliqué aux enfants. Si la famille refuse et souhaite deux chambres, elle devra acquitter deux tarifs adultes pour les deux premiers occupants de la seconde chambre et un tarif enfant pour le troisième occupant. Famille monoparentale : un adhérent inscrit avec son ou ses enfants acquittera le prix enfant dès le premier enfant. Cette mesure ne peut s’appliquer à une famille où seul un des deux parents s’inscrirait sur une activité avec ses enfants. Pour les locations, les attributions d’appartements de différentes capacités se font prioritairement en fonction de la composition de la famille inscrite sur l’activité et correspondant aux ayants- droit déclarés avec l’adhérent. Des personnes extérieures voulant accompagner un salarié adhérent doivent s’inscrire directement à l’agence qui effectue la prestation. 06/06/2019 Comité Interentreprises de la Bourse - 26, rue Feydeau - 75002 PARIS - Tél : 01 40 13 56 60 – www.ciebourse.com
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