APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea

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APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
15 janvier 2016

APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS
            DE LOGEMENTS PRIVÉS

Méthode de sélection des opérateurs et présentation des
         ilots de logements libres à attribuer
              en ZAC Oppidea pour 2016

   Méthodologie de choix d'operateur et de maitrise d'oeuvre dans le cadre de vente des terrains par OPPIDEA en ZAC
APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
15 janvier 2016

                                           SOMMAIRE

I.    Bilan des attributions 2015
II. Rappel de la méthode de sélection des opérateurs et
    des projets de logements libres
III. Présentation des ilots à attribuer en 2016

     Méthodologie de choix d'operateur et de maitrise d'oeuvre dans le cadre de vente des terrains par OPPIDEA en ZAC
APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
15 janvier 2016

           I.       BILAN DES ATTRIBUTIONS 2015

Méthodologie de choix d'operateur et de maitrise d'oeuvre dans le cadre de vente des terrains par OPPIDEA en ZAC
APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
15 janvier 2016

   II. RAPPEL DE LA METHODE DE SELECTION DES
OPERATEURS ET DES PROJETS DE LOGEMENTS LIBRES

    Méthodologie de choix d'operateur et de maitrise d'oeuvre dans le cadre de vente des terrains par OPPIDEA en ZAC
APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
Phase 1 : Sélection des candidatures des opérateurs et
classification

1 FOIS PAR AN :

          Présentation à l’ensemble des opérateurs immobiliers et bailleurs sociaux
                  des objectifs d’urbanisation en ZAC pour l’année à venir
                  (îlots, programmation, territoires, calendrier prévisionnel)

                  SOIT AU TOTAL 2 200 LOGEMENTS POUR L’ANNEE 2016
                           (logements libres + logements sociaux)

     Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
Rappel du processus d’attribution

          Phase 1*                                            Phase 2                                            Phase 3

          Recueil                                                                                            Choix de l’équipe
     des candidatures                                      Sélection de 3                                         lauréate
     des opérateurs et                                   opérateurs par ilot                                 opérateur/maîtrise
       classification                                                                                            d’œuvre

 *Le temps affecté à cette phase est                        1 à 2 semaines                                   5 semaines
 mutualisé pour l’ensemble des îlots                                                                         - 3 semaines d’étude
             à attribuer.                                                                                    - 1 semaine d’analyse
                                                                                                             - 1 semaine pour date jury

                                                                                  Total: 1 mois 1/2

      Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
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Phase 1 : Sélection des candidatures des opérateurs et
classification

        CONCERNANT LES PROGRAMMES                                                     CONCERNANT LES PROGRAMMES
           DE LOGEMENTS LIBRES                                                           DE LOGEMENTS SOCIAUX

Les opérateurs intéressés remettront un dossier à Oppidea                        La désignation du bailleur sera effectuée par la
avant le 12 février 2016*.                                                       collectivité préalablement pour chaque îlot destiné à
                                                                                 accueillir du logement social.
Ce dossier de candidature, sera constitué :
• d’une présentation de l’entreprise (1 page)
• d’une lettre de motivation dans laquelle l’opérateur
    identifiera et classera par ordre préférentiel les territoires
    de la programmation 2016 sur lesquels ils souhaitent
    candidater. Ces choix devront être développés et
    motivés (1 page maxi par territoire).
• d’une sélection de 3 références de projets récents,
    réalisés en ZAC ou hors ZAC, en rapport avec la
    programmation des îlots faisant l’objet de leur
    candidature (3 pages)
• Classification par ordre de préférence des choix d’ilots
    sur lesquels l’opérateur se porte candidat.
*Nota: de nouveaux dossiers de candidature pourront être
déposés en cours d’année.
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APPEL Á CANDIDATURES AUPRÈS DES OPÉRATEURS DE LOGEMENTS PRIVÉS - Oppidea
Phase 1 : Sélection des candidatures des opérateurs et
classification

                                                   LE 12 FEVRIER 2016

                                                            RECEPTION ET
                                                     ANALYSE DES DOSSIERS

L’analyse se fera sur la base des critères suivants :
• Capacité économique de l’opérateur au regard de l’îlot ou des îlots pour lesquels il postule
• Qualité des références et de la lettre de motivation présentées (niveau d’engagement répondant aux objectifs et aux
   obligations spécifiques à chaque lot…)
• Capacité à inscrire la mise au point du projet dans une démarche itérative avec Oppidea
• Historique du respect des engagements, des procédures, des cadres d’action de l’opérateur en ZAC
   Toulouse Métropole

      Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
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Phase 22:: Sélection
            Sélection des 33 opérateurs
                             opérateursààl’occasion
                                           l’occasiondede
l’attribution des
l’attribution  desîlots
                    ilots

                             OPPIDEA                                                            ELUS

  Suite à l’analyse des dossiers, Oppidea :

  • Produit au concédant une analyse de
    l’ensemble des candidatures pour chaque
    ilot. Cette analyse se fonde exclusivement                                              Sélection de
    sur     les   quatre    critères  énoncés                                               3 opérateurs
    précédemment.

  • Présente les enjeux du dossier aux élus afin
    de leur permettre de choisir 3 candidats
    admis à présenter une proposition.

   Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
Phase 3 : Processus conduisant au choix de l’équipe

Les 3 promoteurs sélectionnés choisiront leur équipe de maîtrise d’œuvre. Leur choix sera guidé par les
spécificités du lot sur lequel ils sont invités à répondre.
Suite à une présentation du site et du programme faite par Oppidea et les urbanistes, chaque participant aura
entre 3 et 4 semaines pour répondre, sous forme d’une note d’intention illustrée accompagnée d’une
maquette volumétrique d’étude, au programme fixé par Oppidea et aux attendus spécifiques du lot.

                                                                 2 Semaines

                                                                                                                     PRESENTATION
                                                ANALYSE DES
                                                                                                                   ORALE DES NOTES
          RECEPTION DES                           DOSSIERS                         SYNTHESE DE LA                 D’INTENTION PAR LES
         NOTES D’INTENTION                         PAR UNE                           COMMISSION                   EQUIPES DEVANT LA
            ILLUSTREES                          COMMISSION                           TECHNIQUE                        COMMISSION
                                                 TECHNIQUE*
                                                                                                                       D’EXAMEN

                                     *Cette commission est composée d’Oppidea,
                                     Toulouse Métropole, les Urbanistes, Bureaux
                                     d’Etudes, AMO en fonction des thématiques

Suite à la décision de la commission d’examen :
1)    L’équipe retenue deviendra bénéficiaire d’un Contrat de Réservation
2)    Au cours des semaines suivantes, travail de mise au point du projet avec concertation entre l’équipe choisie et Oppidea.
3)    L’équipe sélectionnée devra, avant de déposer le dossier de demande de Permis de Construire, présenter son projet aux élus.

         Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
Composition type de la commission d’examen

                                                       Voix délibératives

   Président d'OPPIDEA ou son représentant
   Président du concédant ou son représentant
   Maire de la commune d'accueil du Projet ou son représentant
   Maire de quartier si la commune d’accueil est Toulouse, ou élu référent du projet
   Architecte urbaniste de la ZAC
   Représentant de la profession des architectes

                                                      Voix consultatives

   Directeur Général Délégué d'OPPIDEA ou son représentant
   Directeur du Pôle Commercial et Développement ou son représentant
   Directeur Général Adjoint de la collectivité concédante en charge de l'aménagement ou son représentant
   Directeur Général des Services de la commune d’accueil ou son représentant

    Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
15 janvier 2016

III. PRESENTATION DES ILOTS A ATTRIBUER EN 2016

   Méthodologie de choix d'operateur et de maitrise d'oeuvre dans le cadre de vente des terrains par OPPIDEA en ZAC
Attribution de droits à construire en ZAC OPPIDEA pour 2016
     ZAC     Monges
         1 803 logements Croix     du Sud àlibres
                           (ilots logements   Cornebarrieu
                                                  et mixtes)

18 ilots à attribuer en 2016    Nb. logements   Ilots à attribuer en 2016            Nb. logements
ANDROMEDE (Blagnac/Beauzelle)                   LAS FONSES (Villeneuve-Tolosane)
o Ilot 23a                           92         o Lot 6                                   60
o Ilot 48                            41
o Ilot 51                            92         MONGES-CROIX DU SUD (Cornebarrieu)
                                                o Lot I                                   50
BALMA-GRAMONT (Balma/L’Union)
                                                o Lot N3                                  60
o Ilot B4                            100

CARTOUCHERIE (Toulouse)                         ST MARTIN DU TOUCH (Toulouse)
o Lot 3.2                            175        o Lot 2b                                  35
                                     134        o Lot 16                                  46
o Lot 3.3
                                      94
o Lot 3.4a
                                                TUCARD (St-Orens)
DESBALS (Toulouse)                              o Quartier Orée du Bois                   50
o Lot 1                              17
o Lot 2                              17
EMPALOT (Toulouse)                              Total Logements                         1 195
o Lot MG3                            60
o Lot MG4                            60

GARONNE (Toulouse)
o Lotissement Chantelle              12
Attribution de droits à construire en ZAC OPPIDEA pour 2016
  ZAC     Monges
      1 803 logements Croix     du Sud àlibres
                        (ilots logements   Cornebarrieu
                                               et mixtes)

          Ilots avec Opérateurs désignés
                                                             Nb. Logements
          (contractualisation en cours)

          BORDEROUGE (Toulouse)
          o Lots 12a / 12b                                        180

          LAS FONSES (Villeneuve-Tolosane)
          o Lot 3                                                 38
          TUCARD (St-Orens)
          o Secteur l’Orée du Bois                                90

          MALEPERE (Toulouse)
          o Représentant les premières tranches
            opérationnelles des trois premières opérations        300
            (régime de participation L 311-4)

          Total logements                                         608
ZAC Monges Croix du
      Andromède      Sud& àBeauzelle)
                 (Blagnac    Cornebarrieu
 2 10 ha

 4 515 logements
 20 % de logements sociaux
 380 000 m² SP de logements

 70 ha d’espaces naturels répartis sur 5 cours de
 verdure

 11 000 m² de commerces et services

 200 000 m² de bureaux
 Environ 8 000 emplois

 106 000 m² d’équipements publics :
 Groupes scolaires, crèche, lycée, centre de
 loisirs, gendarmerie, brigade équestre, city
 parc, maison de retraite…
                                                    L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
 Transports en commun :
 Tramway ligne T1 et lignes de bus 70-71-25
                                                    Le projet prévoit 4 515 logements, une dimension paysagère
                                                    importante représentant un tiers de la surface de la ZAC, des
 20 340 ml de voiries                               équipements, des commerces et des activités tertiaires.
 12 100 ml de pistes cyclables                      Andromède est desservi par la ligne T1 du tramway et compte
 15 minutes en voiture du centre-ville de           aujourd’hui environ 2 500 habitants.
 Toulouse
ZAC Monges Croix du
      Andromède      Sud& àBeauzelle)
                 (Blagnac    Cornebarrieu
ZAC Monges Croix du Sud
              Andromède  : Ilot à23a
                                   Cornebarrieu

                                      Ilot 23a (Blagnac)
                             Attribution : 3ème trimestre 2016
                             Env. 92 logts collectifs (logt libre et
                              social)
                             Surface de Plancher :
                              o Logts : 6 000 m²
                              o Commerces : à valider avec la Ville
                      23a
                             Surface du terrain : 6 320 m²
                             Charge foncière :
                              o Logt libre : 375 € HT / m² SP
                              o Locatif social : 170€ HT / m² SP
                              o Accession sociale : 240€ HT / m² SP
Commercialisation :
                              o Commerces : 200 € HT / m² SP
     Anna Roche
 a.roche@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du Sud à Cornebarrieu

                    Beauzelle

                                     Blagnac
ZAC MongesAndromède
                Croix du Sud
                         : Ilotà48Cornebarrieu

                                     Ilot 48 (Beauzelle)
                             Attribution : 2ème trimestre 2016
                             Env. 41 logts collectifs (logt libre)
                             Surface de Plancher :
                              o Logts : 2 700 m²
                      48
                             Surface du terrain : 2 800 m²
                             Charge foncière :
                              o Logt libre : 375 € HT / m² SP
                              o Locatif social : 170€ HT / m² SP
                              o Accession sociale : 240€ HT / m² SP

Commercialisation :
     Anna Roche
 a.roche@oppidea.fr
ZAC MongesAndromède
               Croix du Sud     à Cornebarrieu
                         – Ilot 51

                                      Ilot 51 (Beauzelle)
                             Attribution : 2ème trimestre 2016
                             Env. 92 logts collectifs et individuels (logt
                              libre et social)
                      51     Surface de Plancher :
                              o Logts : 6 000 m²
                             Surface du terrain : 9 500 m²
                             Charge foncière :
                              o Logt libre : 375 € HT / m² SP
                              o Locatif social : 170€ HT / m² SP
                              o Accession sociale : 240€ HT / m² SP
Commercialisation :
    Anna Roche
a.roche@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du Sud à Cornebarrieu

Beauzelle                                       Blagnac

                                        Rond-point
                                      Aeroconstellation
ZAC Monges Croix du Sud
      Balma-Gramont (Balmaà& Cornebarrieu
                             L’Union)

 106 hectares

 1 818 logements
 156 254 m² SP de logements
 25% de logements sociaux

 28,6 hectares d’espaces naturels

 8 219 m² SP de commerces

 230 776 m² SP de bureaux
 représentant 8 000 emplois

 11 550 m² SP d'équipements publics
 (groupe scolaire, maison de quartier, crèche,
 etc.)                                           L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
                                                 A l’échelle de la métropole, le secteur de Balma-Gramont
 Proximité métro ligne A, lignes de bus et
 transport à la demande (DAT)
                                                 représente un potentiel de développement important du fait de sa
                                                 localisation à la jonction de deux autoroutes majeures, de sa
 12 558 ml de voiries                            situation de porte d’agglomération, de sa proximité de l’hyper centre
 3 646 ml de pistes cyclables
                                                 de Toulouse à 5 minutes en métro, de son caractère encore rural et
                                                 des disponibilités foncières qu’il offre en première couronne
 15 mn en voiture du centre-ville de Toulouse
                                                 d’agglomération.
ZAC Monges Croix du Sud
      Balma-Gramont (Balmaà& Cornebarrieu
                             L’Union)
ZAC Monges Croix
     Balma-Gramont      du Sud
                   (quartier     à Cornebarrieu
                             La Garrigue) : Ilot B4

                                                 Ilot B4
                                 Attribution : 4ème trimestre 2016
                                Les Opérateurs qui se positionneront
                                sur ce secteur seront recontactés par
                                Oppidea dès que le programme aura été
                                affiné et validé par la Ville de Balma et
                                Toulouse Métropole
                                 Env. 100 logements collectifs, qui
                       B          pourront être répartis en 1 à 2 lots
                                 Surface de Plancher :
                           B4
                                  o Logt : 6 715 m²
                                 Surface du terrain : 18 149 m²
Commercialisation :              Charge foncière :
 Stéphanie Guillon                o Logt : 404 € HT / m² SP
s.guillon@oppidea.fr
BalmaCroix
     ZAC Monges  Gramont   – Lot
                      du Sud     B4
                             à Cornebarrieu
 Vers Métro Gramont
       Vers Toulouse

                       Jardins de
                        Vidailhan

Vers Centre Ville
       de Balma
ZAC Monges Croix du Sud(Toulouse)
       La Cartoucherie    à Cornebarrieu
 Superficie : 33 hectares

 3 434 logements (218 000 m² SP) dont au
 moins 50% d’habitat social ou aidé

 2 hectares d’espaces naturels, de
 promenades et de parc

 10 000 m² de commerces

 90 000 m² de bureaux, d’activités et
 d’enseignement supérieur

                                              L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
 14 900m² d’équipement publics dont mairie
 annexe, maison du projet, groupe scolaire,   L’écoquartier de La Cartoucherie est exemplaire en matière de
 crèche, équipement culturel dans la Halle
 historique,…
                                              mixité sociale, générationnelle et d’activité. La Cartoucherie
                                              bénéficie d’une gestion alternative des eaux pluviales, infiltrées à
 Tramway Ligne T1 (2 stations) et lignes de   100 %, et d’espaces publics généreux (47 % de la surface de la
 bus 64 et 45.
                                              ZAC) articulés autour de deux places majeures accueillant des
 Environs 5.3 km de voirie                    stations de tramway. Une hiérarchisation des modes de
                                              déplacement valorisant les modes doux avec l’absence de
 quartier entièrement cyclable
                                              stationnements sur voirie et la présence de parkings silos partagés
 5 minutes en voiture du centre-ville de      dessine le quartier autour d’une notion de « macro lots » permettant
 Toulouse
                                              la création de cœurs d’îlots de pleine terre partagés.
ZAC Monges Croix du Sud(Toulouse)
       La Cartoucherie    à Cornebarrieu
ZAC Monges   Croix du: Ilots
         La Cartoucherie     Sud3.2a
                                  à Cornebarrieu
                                     et 3.2b

                                            Ilots 3.2a et 3.2b
                                 Attribution : 4ème trimestre 2016
                                 Env. 95 logts collectifs (logt libre et social)
                                  + EHPAD
                                 Surface de Plancher :
                                  o Logts : 5 850 m²
                                  o EHPAD : 5 000 m²
                                  o Commerces / Services : 1 100 m²
                         3.2a
                                 Surface du terrain : 7 086 m²
                         3.2b
                                 Charge foncière :
                                  o Logt libre : 490 € HT / m² SP
                                    Locatif social : 210 € HT / m² SP
                                  o Accession sociale : 280 € HT / m² SP
                                  o Cces / Services : 210 € HT / m² SP
 Commercialisation :
Marie-Charlotte Masson
                                EHPAD attribué au gestionnaire (80 logts)
mc.masson@oppidea.fr
ZACLaMonges
           Cartoucherie : Ilots
                 Croix du  Sud 3.3a et 3.3b
                                à Cornebarrieu

                                          Ilots 3.3a et 3.3b
                                 Attribution : 4ème trimestre 2016
                                 Env. 134 logts collectifs (55 % libre,
                                  30 % locatif social, 15 % accession
                                  sociale) + bureaux
                                 Surface de Plancher :
                                  o Logts : 8 300 m²
                                  o Commerces / services (Rdc) : 400 m²
                                 Surface du terrain : 9 107 m²

                         3.3a    Charge foncière :
                                  o Logt libre : 490 € HT / m² SP
                         3.3b       Locatif social : 210 € HT / m² SP
                                  o Accession sociale : 280 € HT / m² SP
 Commercialisation :
Marie-Charlotte Masson            o Cces / Services : 210 € HT / m² SP
mc.masson@oppidea.fr
La Cartoucherie
     ZAC Monges            : Ilot
                Croix du Sud      3.4a
                               à Cornebarrieu

                                                Ilot 3.4a
                                 Attribution : 4ème trimestre 2016
                                 Env. 94 logts collectifs (55 % libre,
                                  30 % locatif social, 15 % accession
                                  sociale)
                         3.4a
                                 Surface de Plancher :
                                  o Logts : 5 850 m²
                                 Surface du terrain : 2 850 m²
                                 Charge foncière :
                                  o Logt libre : 490 € HT / m² SP
                                    Locatif social : 210 € HT / m² SP
                                  o Accession sociale : 280 € HT / m² SP
 Commercialisation :
Marie-Charlotte Masson
mc.masson@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du Sud à Cornebarrieu
ZAC Monges Desbals
                  Croix du(Toulouse)
                           Sud à Cornebarrieu

L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
A l’interface entre le quartier de Bagatelle et de la Faourette, le projet a conduit à la création d’une centralité forte,
le long d’un axe majeur de la Ville : l’avenue Henri Desbals. Cet aménagement a été réalisé, d’une part, par
l’intermédiaire d’un mandat de travaux pour la restructuration des espaces publics et, d’autre part, par une
concession d‘aménagement pour l‘urbanisation des différentes parcelles.
ZAC Monges Croix du:Sud
                  Desbals  Lot 1à Cornebarrieu

                 Lot 1
 Attribution : 1er trimestre 2016
 Environ 17 logts collectifs (logt libre)
                                                            1
 Surface de Plancher : 772 m²
 Surface du terrain : 683 m²
 Charge foncière : 220 € HT / m² SP

                                             Commercialisation :
                                                Pierre Bodoira
                                             p.bodoira@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du:Sud
                  Desbals  Lot 2à Cornebarrieu

                 Lot 2
 Attribution : 2ème trimestre 2016
 Environ 17 logts collectifs (logt libre)
 Surface de Plancher : 1 000 m²
 Surface du terrain : 1 050 m²              2

 Charge foncière : 220 € HT / m² SP

                                                 Commercialisation :
                                                    Pierre Bodoira
                                                 p.bodoira@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du
         Desbals     Sud
                 : Lots   à Cornebarrieu
                        1 et 2
ZAC Monges Empalot
           Croix du(Toulouse)
                    Sud à Cornebarrieu

31 ha

1 900 logements (5O % sociaux)

7,8 ha de jardin public

7 056 m² de commerces et services

Crèche, centre social, médiathèque, groupe   L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
scolaire, MJC, terrain de sport, etc…
                                             Situé dans un quartier populaire de faubourg à Toulouse et en bord de
                                             Garonne, ce projet a pour objectif le renouvellement urbain d’un espace
Ligne B du métro, bus                        constitué de grands ensembles.
                                             Fort d’une population de 6 700 habitants, ce quartier, qui a vocation à rester
5 minutes du centre-ville de Toulouse
en voiture
                                             populaire, subira une transformation sociale et urbaine avec un nouveau
                                             cœur de quartier, l’amélioration des liaisons avec les quartiers avoisinants, la
                                             construction de nouveaux logements et d’équipements publics après
                                             démolitions de certains bâtiments, la réhabilitation d’un certain nombre de
                                             logements existants afin d’améliorer les conditions de vie des habitants.
ZAC Monges Empalot
           Croix du(Toulouse)
                    Sud à Cornebarrieu
ZAC MongesEmpalot
                Croix du  Sud
                       : Lot  à Cornebarrieu
                             MG3

                                           Lot MG3
                        Attribution : 2ème trimestre 2016
                        Env. 60 logts collectifs (45 logts libres et 15 en
                         coût maitrisé), 60 logts sociaux (attribués à
                         Habitat Toulouse) et un local d’activité Club
                         House en RDC du bâtiment, géré par la Ville de
               MG3       Toulouse
                        Surface de Plancher :
                         o Logts : 4 935 m²
                         o Local d’activité : 300 m²
                        Surface du terrain : 8 280 m²
                        Charge foncière :
                         o Logt libre : 390 € HT / m² SP
Commercialisation :      o Coût maitrisé : 260 € HT / m² SP
 Stéphanie Guillon
s.guillon@oppidea.fr
                         o Local d’activité : 200 € HT / m² SP
ZAC MongesEmpalot
                Croix du  Sud
                       : Lot  à Cornebarrieu
                             MG4

                                              Lot MG4

                          Attribution : 2ème trimestre 2016
                          Env. 60 logts collectifs (20 logts privés, 9 logts à
                           coût maitrisé et 31 logts en accession sociale)
                   MG4
                          Surface de Plancher :
                           o Logts : 4 528 m²
                          Surface du terrain : 4 334 m²
                          Charge foncière :
                           o Logt libre : 390 € HT / m² SP
                           o Coût maitrisé : 260 € HT / m² SP
                           o Accession sociale : 210€ HT / m² SP
Commercialisation :
 Stéphanie Guillon
s.guillon@oppidea.fr
Empalot
ZAC Monges   – Lots
           Croix    MG3àetCornebarrieu
                 du Sud    MG4
      Centre-ville
      de Toulouse

                                     Quartier Niel
ZAC Monges Garonne
                    Croix du(Toulouse)
                             Sud à Cornebarrieu

          101 ha

          37 logements

          Proximité avec la Garonne

          2,4 km de voiries

          1,3 km de pistes cyclables

          Accès direct par la rocade

L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
Sur une superficie à peine supérieure à 100 ha
en lien avec la Garonne, au carrefour de
grands axes toulousains et à proximité de la
zone aéroportuaire, ce secteur peut accueillir
quelques logements, des bureaux, du service
de l’activité industrielle et artisanale.
ZAC Monges
    Hameau      Croix du
           de Garonne    Sud à Cornebarrieu
                      – Lotissement Chantelle

             Lotissement Chantelle       Lotissement Chantelle
                                      Attribution : 1er trimestre 2016
                                      Lot unique divisé en 12 lots (12
                                       maisons de ville groupées 2 à 2)
                                      Surface de Plancher : 1 104 m²
                                      Surface du terrain : 2 618 m²
                                      Charge foncière : 420 000 € HT

   Commercialisation :
 Nessrdine Benmaghenia
n.benmaghenia@oppidea.fr
ZACLas
     Monges  Croix Vieux
       Fonsès-Bois du Sud    à Cornebarrieu
                         (Villeneuve-Tolosane)

 Superficie : 13,2 hectares
 43 000 m² SP

 Environ 500 logements

 3,2 hectares de parcs et espaces naturels

 1 000 m² de commerces
 3 000 m² de bureaux et activités

 1 école

                                             L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
 Ligne Tisséo n°47                           Le quartier Las Fonsès-Bois Vieux est située au sud-ouest de la métropole
                                             toulousaine, sur la commune de Villeneuve-Tolosane.
 Linéaires de pistes cyclables
                                             Ce site jouxte l’espace de loisirs et de nature du Bois Vieux et se trouve
 30 minutes en voiture du centre-ville de    proche d’une zone naturelle constituée de lacs, de gravières et de
 Toulouse
                                             boisements. Elle se situe également à proximité de deux Zones d’Intérêt
                                             Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF), d’une Zone Importante pour
                                             la Conservation des Oiseaux (ZICO) et d’une Zone de Protection Spéciale
                                             (ZPS) qui borde le secteur de la ZAC. Elle est un lieu particulièrement
                                             indiqué pour le développement de l’habitat intermédiaire.
ZACLas
     Monges  Croix Vieux
       Fonsès-Bois du Sud    à Cornebarrieu
                         (Villeneuve-Tolosane)
ZAC Monges Croix du Sud
        Las Fonsès-Bois Vieuxà :Cornebarrieu
                                 Lot 6

                                                Lot 6

                              Attribution : 3ème trimestre 2016
                              Env. 60 logts collectifs (logt libre)
                              Surface de Plancher :
                         6     o Logts : 4 874 m²
                              Surface du terrain : 4 870 m²
                              Charge foncière :
                               o Logt libre : 360 € HT / m² SP

                             Nota : la programmation pourra faire l’objet de
 Commercialisation :         modification d’ici à la consultation
Marie-Charlotte Masson
mc.masson@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du Sud à Cornebarrieu

Vers Cugnaux                         Vers Roques
ZAC Monges Croix du
    Monges-Croix duSud
                    Sud (Cornebarrieu)
                        à Cornebarrieu
Surface totale de la ZAC : 570 000 m²

Nombre total de logements prévus : 1200
(env 117 000 m² SP),
dont 25 à 30 % de logements sociaux.

Surface d'espaces verts : 120 000 m²

Surface de commerces : 600 m² SP
(Commerces de proximité)

Pas de bureaux sur cette opération

Surface équipements publics : 14 778 m² SP
(écoles, crèche, équipements sportifs, médiathèque,
salle de spectacles)
                                                         L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
Lignes de bus, TAD, proximité avec le tramway T1
et la gare de Pibrac                                     Le projet urbain prévoit environ 1 200 logements, un parc paysage
                                                         de plus de 12 ha, des équipements et des commerces.
Linéaire de voiries : 11 500 ml                          Il est desservi par un parkway et jalonné par plus de 5 km de
Linéaire de piste cyclable et d'allées piétonnes (hors   cheminements piétons et cycles.
voiries) : 5 500 ml                                      Des cordons boisés, des haies paysagères et quelque mille arbres
                                                         (chênes, frênes, saules eucalyptus et ormes) dessinent ce
Utilisation de la voiture maîtrisée - Circulations       paysage.
douces, piétons et cycles - Circulation à simple sens
ZAC Monges Croix du
    Monges-Croix duSud
                    Sud (Cornebarrieu)
                        à Cornebarrieu
ZAC Monges Croix duduSud
      Monges-Croix    Sudà :Cornebarrieu
                             Ilot I

                                                        Ilot I
                                      Attribution : 3ème trimestre 2016
                                      Env. 50 logts individuels et collectifs
                                       (logt libre et aidé)
                                      Surface de Plancher :
                                       o Logts : environ 5 700 m²
  I                                   Surface du terrain : 18 100m²
                                      Charge foncière :
                                       o Logt libre : 355 € et 375 € HT / m² SP
                                       o Logt aidé : 189 à 235 € ou
                                         278 € HT / m² SP
             Commercialisation :
               Valérie Garrigues
            v.garrigues@oppidea.fr
MongesCroix
ZAC Monges  CroixduduSud
                      Sud  – Ilot I
                         à Cornebarrieu

                                  Vers centre-ville
                                  de Cornebarrieu
ZAC Monges
     MongesCroix
            Croixdu
                  duSud
                     Sud à: Ilot
                            Cornebarrieu
                                 N3

                                                          Ilot N3
                                        Attribution : 3ème trimestre 2016
                                        Env. 60 logts individuels et collectifs (logt
                                         libre et aidé)
                                        Surface de Plancher :
                                         o Logts : environ 5 600 m²
         N3                             Surface du terrain : 16 200m²
                                        Charge foncière :
                                         o Logt libre : 355 € et 375 € HT / m² SP
                                         o Logts aidé : 189 à 235 € ou
                                           278 € HT / m² SP
               Commercialisation :
                 Valérie Garrigues
              v.garrigues@oppidea.fr
ZAC Monges Croix du Sud à Cornebarrieu

                                     Vers centre-ville
                                     de Cornebarrieu

                      Pôle Enfance
ZAC Monges  CroixduduTouch
     Saint-Martin     Sud à (Toulouse)
                             Cornebarrieu
 Surface totale de la ZAC / 1 625 000 m²
 ZAC mixte

 Nombre de logements : 1 450
 Pourcentage de logements sociaux : 28 %
 M² SP de logements : 191 770 m²

 131 340 m² de surface d’espaces publics et
 chemins piétonniers

 493 600 m² d’activités et commerces

 3 000 m²                                         L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
                                                  Située au niveau de la Porte Nord-Ouest de Toulouse qui constitue une zone
 Ligne ferroviaire C                              d’activités économiques majeure du territoire, la ZAC St-Martin a pour objectif
 Lignes de bus 63 et 64                           principal de répondre aux enjeux de développement économique et urbain autour
                                                  d’AIRBUS, mais également de privilégier une mixité fonctionnelle via une offre de
 Surface de voirie : 108 200 m²                   logements.
 Surface contourn. Ouest : 82 200 m²              Desservie par la ligne C du réseau de transports toulousain, le projet urbain
 Surface emprise SNCF : 45 600 m²                 s’articule autour de deux haltes ferroviaires : Ramassiers et Saint-Martin et est
                                                  accompagné de l’amélioration du réseau de desserte du secteur : Voie de Liaison
 1300 ml de pistes cyclables                      des Ramassiers, Boulevard de l’Europe, requalification du chemin de Tournefeuille.
                                                  La proximité immédiate des berges du Touch, et les caractéristiques paysagères du
 Accès par RN 124, par ligne C et lignes de bus   site sont intégrées et valorisées dans le projet urbain dans une logique de
 63 et 64
                                                  valorisation du cadre de vie.
ZAC Monges  CroixduduTouch
     Saint-Martin     Sud à (Toulouse)
                             Cornebarrieu
ZAC Monges Croix
           St Martin dudu Sud: àLot
                        Touch    Cornebarrieu
                                    2b

                                             Lot 2b
                              Attribution : 3ème trimestre 2016
2b
                              Env. 35 logts collectifs et
                               intermédiaires (logt libre)
                              Surface de Plancher :
                               o Logts : 2 500 m²
                              Surface du terrain : 2 400 m²
                              Charge foncière :
                               o Logt libre : 350 € HT / m² SP

 Commercialisation :
Marie-Charlotte Masson
mc.masson@oppidea.fr
ZAC Monges Croix
         St Martin dudu Sud: àLot
                      Touch    Cornebarrieu
                                  16

                                              Lot 16

                               Attribution : 3ème trimestre 2016
                               Env. 46 logts collectifs et individuels
                                (logt libre)
                               Surface de Plancher :
                                o Logts : 3 250 m²
                               Surface du terrain : 1 800 m²
                         16
                               Charge foncière :
                                o Logt libre : 350 € HT / m² SP

 Commercialisation :
Marie-Charlotte Masson
mc.masson@oppidea.fr
ZAC Monges Tucard
           Croix du  Sud à Cornebarrieu
                  (Saint-Orens)

 36 Hectares
 130 696 m² SP sur 3 quartiers

 1 581 logement individuels et collectifs (en
 cours de définition)
 29 % de logements sociaux (et 5 % de
 logements en location accession)

 6 hectares de parcs et circuits de promenades

 3 000 m² de commerces

 Maison de Tucard
 Equipement scolaire enfance

 2 lignes de bus
 Liaison LMSE et métro Labège à venir

                                                 L’OPÉRATION EN QUELQUES LIGNES
 3 885 ml de voiries et trottoirs                La ZAC de Tucard est située sur le territoire de la commune de
                                                 Saint-Orens, au sud-est de l’agglomération toulousaine. C’est une
                                                 ZAC multi-sites répartie sur trois secteurs : les Muriers, les Jardins
 2 600 ml de pistes cyclables                    de Tucard et l’Orée du bois.
 25 minutes en voiture du Centre-ville de
 Toulouse
ZAC Monges Croix
             Tucard    du Sud
                    – L’Orée duàBois
                                 Cornebarrieu

                                                                            Quartier l’Orée du Bois
                       Quartier des Mûriers

                                                                         Attribution : 3ème trimestre 2016
                                                                         Les     Opérateurs     qui     se
                                                Les Jardins de Tucard
                                                                          positionneront sur ce secteur
                                                                          seront recontactés par Oppidea
                                                                          dès que le programme aura été
                                                                          affiné et validé par la Ville de
                                                                          St Orens et Toulouse Métropole
                               L'Orée du Bois
                                                                         50 logts collectifs / intermédiaires
                                                                         Surface de Plancher :
                                                                          o Logts : environ 3 500 m²
                                                                         Charge foncière : en cours de
Commercialisation :                                                       finalisation
 Stéphanie Guillon
s.guillon@oppidea.fr
Vers Toulouse

ZAC Monges Croix du Sud à Cornebarrieu

      Vers Labège
Flash d’information – ZAC Malepère                                                               (Toulouse)

  Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
Flash d’information – ZAC Malepère                                                               (Toulouse)

SPECIFICITES DU PROJET :

ZAC à maîtrise foncière partielle :
    L’aménageur acquerra l’emprise des espaces publics et environ 50% du foncier commercialisable, principalement en zone
     AU0.
    Les 50 % restants seront laissés à l’initiative privée, encadrée par l’aménageur
    Une participation des opérateurs au financement des équipements publics de la ZAC (convention de participation)

Un phasage opérationnel progressif :
    Une gestion de projet par deux phases, avec deux DUP
    Un phasage reposant sur la capacité des réseaux existants et les redimensionnements à prévoir y compris en zone U, une
     analyse fine du site et du parcellaire
    Une réalisation progressive des équipements publics (groupe scolaire livré rentrée 2019)

Une gouvernance particulière :
    La concertation et la négociation au cœur du projet d’ensemble et des projets de constructions (relations propriétaires,
     choix promoteurs, architectes…)

      Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
Flash d’information – ZAC Malepère                                                                  (Toulouse)

MODALITES DE SELECTION DES OPERATEURS

Pour les terrains acquis de l’aménageur :
 Processus de commercialisation identique à ceux mis en œuvre sur les autres ZAC dont Oppidea est aménageur.

Pour les terrains non acquis de l’aménageur :
     Attribution de droits à construire sur un foncier non maîtrisé par Oppidea avec promoteur identifié
    Conduite deSchémaprojet
                         1
                                 et mode de gouvernance                               Schéma 2
    Modalités   deayantsélection
           Promoteur    préalablement signédes     opérateurs/architectes
                                            une promesse d’acquisition avec un ou des propriétaires fonciers
    Accompagnement d’Oppidea sur le processus de consultation              Accompagnement d’Oppidea sur le processus de consultation
     de 3 architectes (pilotée par le Promoteur)                             de 3 architectes (pilotée par le Promoteur)

    Remise d’une note d’intention illustrée + maquette                     Sans production écrite et graphique, les architectes mènent une
       (temps = 3 semaines)                                                  réflexion sur le projet urbain et le terrain objet de la consultation
                                                                                 (temps = 10 jours)

    Sélection de l’architecte suite à la commission d’examen (avec         Sélection de l’architecte suite à la commission d’examen (avec
     audition et séance d’échanges)                                          audition et séance d’échanges), sur la base de 5 minutes de
                                                                             présentation des références par les architectes et de 10 minutes
                                                                             de temps d’échange sur le projet Malepère.

        Méthodologie de sélection d'opérateurs et de projets de logements sur les terrains vendus par OPPIDEA en ZAC Toulouse Métropole
15 janvier 2016

                    Si vous avez des questions,
          merci de les formuler par email à Céline Perret :
                        c.perret@oppidea.fr

             Rappel : date de remise des candidatures
                         le 12 février 2016

Méthodologie de choix d'operateur et de maitrise d'oeuvre dans le cadre de vente des terrains par OPPIDEA en ZAC
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