Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 - COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - AUBERGE DU BOUT DES PRES

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Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 - COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - AUBERGE DU BOUT DES PRES
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Date: Samedi 22 février 2020                         Lieu: Cernay La Ville (78)

                          AUBERGE DU BOUT DES PRES

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Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 - COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - AUBERGE DU BOUT DES PRES
Invités présents :

Betty CHARLIER, Présidente FF SpT

Patrick RABIER, Expert-Comptable

Jean-Luc FLUCK, Commissaire aux Comptes

Evelyne CIERIGI, Présidente C.R.O.S.I.F.

Excusés :

Serge CLAVEL, Membre Comité Directeur

Jean Pierre PATAULT, Membre Comité Directeur

Bernard DANEL, Membre Comité Directeur

Gap ARRSSE PRINS, Membre Comité Directeur

Patricia MOMBRUN, AFM Téléthon

Membres du comité directeur présents :

Alban MOUTIER

Laurent CLUZEAU

Jean-Paul JOUBERT

Christian MAIRE

Clubs Sports pour Tous Ile de France

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ORDRE DU JOUR

  1) Désignation du président de Séance et des deux scrutateurs

  2) Vote des comptes rendus des assemblées générales 2019

  3) Rapport Moral

  4) Rapport d’activité

  5) Vote du rapport d’activité

  6) Compte Rendu Technique 2019

  7) Rapport Financier 2019

  8) Rapport du commissaire aux comptes

  9) Cotisation Régionale 2020/2021

  10) Présentation du budget prévisionnel modifié 2020

  11) Présentation du budget 2021

  12) Vote du rapport financier, des cotisations et des budgets prévisionnels

  13) Résolution de dérogation à l’article 10 des statuts

  14) Votes des représentants des départements 75, 77, 92, 93, 94 et 95 à l’AGN

  15) Echanges / Questions diverses

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Monsieur Alban MOUTIER, déclare la séance ouverte à 18 h 50.

Il remercie les présents et tout particulièrement Madame Betty CHARLIER présidente de la
Fédération.

 1 – Désignation du Président de Séance et de deux Scrutateurs
Alban MOUTIER est proposé en tant que Président de Séance et Claude ALCAN ainsi que Patricia
DANG TRAN sont proposés en tant que scrutateurs.

                                    Voté à l’unanimité.

         2 – Vote du Compte Rendu de l’AG du 23 Avril 2019

Monsieur le Président propose ensuite l’adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale
extraordinaire qui s’est déroulée le 23 Avril 2019.

                                    Voté à l’unanimité.

                                 3 – Rapport Moral

Monsieur Alban MOUTIER a fait lecture de son rapport moral.

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4 – Rapport d’Activité

I.      ORGANISATION POLITIQUE

       Assemblée Générale

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                    23 Mars 2019                              Noisy Le Grand
                     23 Avril 2019                                 Trappes

       3 Réunions de Comité Directeur Régional

                        Dates                                       Lieux

                    20 Mars 2019                                   Trappes
                  26 Septembre 2019                                Trappes
                  03 Décembre 2019                                 Trappes

       2 Réunions Nationale

                    Dates et Objet                                  Lieux
 29 au 31 Mars 2019 – Assemblée Générale Nationale                  Lyon
      25 Mai 2019 – Réunion Président de Région               Noisy Le Grand

       1 Evènement Exceptionnel

                    Dates et Objet                                  Lieux
     28 Septembre 2019 – Village Sentez Vous Sport                  Paris

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II.     FONCTIONNEMENT

Recrutement de Monsieur Lucas MARTINET en tant que Conseiller Technique Régional le 16
Décembre 2019. Son poste bénéficie d’une aide à l’emploi dans le cadre du Plan Sport Emploi
(CNDS) et une participation fédérale annuelle de 21 000 €uros est actée.

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III.     STATISTIQUES LICENCES ET AFFILIATIONS SAISON 2018 /2019

            1/ Nombre total de licences

Nombre total de licences et progression annuelle
Tableau du nombre de licenciés par saison et progression en fonction de l’année précédente

                                                                                  Progression
       Saison               Nombre de licences total
                                                                           Nombre licenciés / N-1

     2018/2019                           16 214                                       -3,72 %

     2017/2018                           16 840                                       +0,12%

     2016/2017                           16 819                                       +0,25%

     2015/2016                           16 776                                       +2,95%

     2014/2015                           16 281                                       +5,57%

     2013/2014                           15 374                                      -17,94%

     2012/2013                           18 133                                       +6,13%

     2011/2012                           17 021                                       +1,86%

Nombre de licences spécifiques

Tableau du nombre de licences spécifiques

                 Licences          Licences            Licences
   Saison                                                                 Total licences spécifiques
                 sociales        Diabet’action           pied

2018/2019           1087                14                 809                          1 910

2017/2018            588                17                 901                          1 506

2016/2017            367                 0                 753                          1 120

2015/2016            362                 0                 432                               794

2014/2015            173                 0                 359                               532

2013/2014            144                 0                 297                               441

2012/2013            121                 0                 364                               485

2011/2012            199                 9                  98                               297

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1/ Nombre total de structure

Nombre total de structure et progression annuelle
Tableau du nombre de structure par saison et progression en fonction de l’année précédente

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       Saison              Nombre de structure total
                                                                           Nombre licenciés / N-1

     2018/2019                            236                                           - 22

     2017/2018                            258                                           -8

     2016/2017                            266                                           - 19

     2015/2016                            285                                           +4

     2014/2015                            281                                           +2

     2013/2014                            279                                          + 35

     2012/2013                            244                                          + 19

     2011/2012                            225                                           -9

                                 5 – Vote du Rapport d’Activité

Le Président soumet le rapport d’activité au vote.

                                           Voté à l’unanimité.

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6 – Compte Rendu Technique

Lucas MARTINET, C.T.R.F., a fait lecture de son rapport technique. (en annexe)

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7 – Rapport Financier 2019

Mesdames, Messieurs,

Conformément à la loi et aux statuts, nous soumettons à votre approbation les comptes annuels de
l’exercice ayant pris fin le 31/12/2019.

Vous avez également à votre disposition les rapports du Commissaire aux Comptes, Monsieur FLUCK.

   IV.     ACTIVITE DE L’ASSOCIATION
Au cours de cet exercice social, nous avons réalisé un total de recettes d’’exploitation de 912 701 Euros.

Ces recettes se composent :
   - prestations :                               583 543 euros
   - Ventes :                                    4 258 euros
   - subventions :                               216 880 euros
   - cotisations :                               88 942 euros
   - autres produits :                           19 078 euros

Nos charges d'exploitation se sont élevées globalement à 828 661 Euros pour l'exercice, contre 725
238 Euros pour l'exercice précédent.

Compte tenu de la structure de nos activités, les postes de charges les plus importants sont les suivants
:
• Les autres achats et charges externes ressortent à 326 118 Euros au 31/12/2019 contre 307 384
   Euros pour l'exercice précédent.
• Les impôts et taxes ressortent à 16 791 Euros au 31/12/2019 contre 11 770 Euros pour l'exercice
   précédent.
• Les salaires et traitements ressortent à 320 213 Euros au 31/12/2019 contre 263 885 Euros pour
   l'exercice précédent, et les charges sociales correspondantes à 116 144 Euros au 31/12/2019 et
   114 336 Euros pour l'exercice précédent.
• Les dotations aux amortissements et provisions, quant à elles, ressortent à 22 704 Euros au
   31/12/2019 contre 17 772 Euros pour l'exercice précédent.

Le résultat financier de l'exercice s'élève à – 1 938 Euros, contre – 2 436 Euros pour l'exercice
précédent.

Enfin, le résultat exceptionnel s'établit à 10 215 Euros au 31/12/2019, contre 28 711 Euros au titre de
l'exercice précédent.

En conséquence, et après déduction de toutes charges, impôts, et amortissements, notre résultat net
se solde par un bénéfice de 77 818 Euros contre un bénéfice de 56 981 Euros au titre du précédent
exercice.

Nous ne voyons pas d'autres éléments importants à vous communiquer au titre de l'exercice écoulé.

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V.      PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS ET AFFECTATION
               DU RESULTAT
    Nous vous présentons les comptes annuels de l'exercice clos le 31/12/2019 ainsi que l'évolution de
    leurs principaux postes par rapport à l'exercice précédent.

        Actif               2019            2018             Passif                2019            2018
Actif immobilisé             291 535         304 475 Fond associatif                345 710         267 892
Immos incorporelles                0               0 Fonds propres                   30 612          30 612
Immos corporelles            291 335         304 475 Report à nouveau               237 281         180 299
                                                     Résultat de
Immos financières                200               0 l'exercice                      77 818          56 981
Actif circulant              515 355         462 715 Provisions risques              18 288          18 288
Créances d'exploit.          402 417         364 888 Provisions risques              18 288          18 288
Disponibilités                96 222          77 922 Fonds dédiés                    23 500           9 000
Charges constatés
d'av.                          16 716         19 905 Sur subvention                  23 500           9 000
                                                     Dettes                         419 392         472 010
                                                     Dettes financières             153 681         184 830
                                                     Avances et
                                                     Acomptes                           900             474
                                                     Dettes fournisseurs             48 092          59 383
                                                     Autres dettes                   62 158          54 123
                                                     Produits const. d'av.          153 551         173 200
Total Bilan                  806 890         767 190 Total Bilan                    806 890         767 190

    Bilan :

    A l'actif:
    • Les valeurs immobilisées brutes sont de 353 202 Euros, les amortissements et provisions
         correspondants de 61 667 Euros, soit un montant net de 291 535 Euros contre un montant net pour
         l'exercice précédent de 304 475 Euros.
    • Les créances et disponibilités nettes sont de 515 355 Euros, contre 462 715 Euros pour l'exercice
         précédent.

    Au passif:
    • Les capitaux propres s'élèvent à 345 710 Euros, contre 267 892 Euros pour l'exercice antérieur.
    • Les emprunts et dettes ressortent à 419 392 Euros contre 472 010 Euros l'année précédente.

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Résultats - Affectation :

                        Compte de résultat              2019            2018
                  Total des produits
                  d'exploitation                         912 701         758 945
                  Total des charges
                  d'exploitation                         828 661         725 238
                  Résultat d'exploitation                 84 041          33 707
                  Total des produits financiers               247             102
                  Total des charges financières             2 184           2 538
                  Résultat financier                      - 1 938         - 2 436
                  Total des produits exept.               10 488          29 882
                  Total des charges exept.                    274           1 171
                  Résultats exept.                        10 215          28 711
                  Résultat de l'exercice                  77 818          56 981

L'exercice clos le 31/12/2019 fait ressortir un bénéfice de 77 818 Euros, que nous vous proposons
d’affecter au poste « Autres réserves associatives » qui passera ainsi d’un solde de 237 281 Euros à
un nouveau solde de 315 099 Euros.

   VI.     REMERCIEMENTS
Comme chaque année, je tiens à exprimer mes remerciements au Cabinet ECH, représenté par M.
Patrick RABIER, notre Expert-Comptable ainsi que le Cabinet S2F, représenté par M. Jean-Luc FLUCK,
notre Commissaire aux Comptes.
Les travaux réalisés ont pu se réaliser en parfaite collaboration.

   VII. CONTROLE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Monsieur Jean-Luc FLUCK, du Cabinet S2F fait les lectures de ses rapports.

Nous espérons que ce qui précède recevra votre agrément et que vous voudrez bien voter les
résolutions qui vous sont soumises.

Fait à Trappes
Le 22 Février 2020

Jean-Paul JOUBERT, Trésorier

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08 – Rapport du Commissaire Aux Comptes

      Monsieur Jean-Luc FLUCK a fait lecture de son rapport général et de son rapport spécial sur les
      conventions réglementées.

      Les rapports sont joints en annexe.

                           09 – Cotisation Régionale 2020/2021

                                PROPOSITION COTISATION CR IDF 2020/2021

           2015/2016 2016/2017 2017/2018 2018/2019 2019/2020 2020/2021
  +18 ANS    2,70 €    2,70 €    2,70 €    2,70 €    3,70 €    3,70 €
 - 18 ANS    2,70 €    2,70 €    2,70 €    2,70 €    3,70 €    3,70 €
DIRIGEANT    2,70 €    2,70 €    2,70 €    2,70 €    3,60 €    3,60 €
   CADRE     2,70 €    2,70 €    2,70 €    2,70 €    3,70 €    3,70 €
 FAMILLE     2,70 €    2,70 €    2,70 €    2,70 €    3,70 €    3,70 €
AFFILIATION 0,00 €     0,00 €    0,00 €    0,00 €    0,00 €    0,00 €

      Aucune augmentation n’est proposée.

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10 – BUDGET PREVISIONNEL 2020 MODIFIE

     Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020   14
11 – BUDGET PREVISIONNEL 2021

Le budget prévisionnel 2021 est reconduit à l’identique du budget prévisionnel 2020.

                                       Voté à l’unanimité.

    12 – Vote du rapport financier, des cotisations et du budget
                            prévisionnel

Rapport financier 2019

                                         Voté à l’unanimité.

Affectation du résultat :

L'exercice clos le 31/12/2019 fait ressortir un bénéfice de 77 818 Euros, que nous vous proposons
d’affecter au poste « Autres réserves associatives » qui passera ainsi d’un solde de 237 281 Euros à
un nouveau solde de 315 099 Euros.

                                       Voté à l’unanimité.

Cotisation 2020/2021

                                       Voté à l’unanimité.

Budget Prévisionnel 2020 modifié

                                       Voté à l’unanimité.

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13 – Résolution de dérogation à l’article 10 des statuts.

Contexte :

Au regard :
    - Des dispositions du décret n° 2016-387 du 29 mars 2016 modifiant les dispositions statutaires
       obligatoires des fédérations sportives agréées et imposant de ce fait à la FF SpT de renouveler le
       mandat du Comité Directeur National au plus tard le 31 décembre de l’année durant laquelle se
       tiennent les Jeux Olympiques d’été, soit pour le mandat en cours au plus tard le 31 décembre 2020,
       au lieu du 31 mars de l’année suivante,
    - De l’absence de suite favorable donnée par le Ministère des sports à la demande de la FF SpT
       tendant à différer l’application de cette modification aux élections faisant suite aux Jeux Olympique
       de Paris 2024.

             Le mandat du Comité Directeur National se terminera donc le samedi 28 mars 2020.

Rappel des deux premiers paragraphes de l’article 10 des statuts régionaux :

- Les membres du Comité directeur sont élus, pour une durée de quatre ans, au scrutin secret, par
l’Assemblée générale. Ils sont rééligibles.
- Le mandat du Comité directeur expire au plus tard une semaine avant la date de l’Assemblée générale de
la FF SpT appelée à renouveler, à son terme normal, le mandat du Comité directeur fédéral.

Résolution proposée :

L’Assemblée Générale réuni le 22 février 2020 décide :
   - D’une part, le renouvellement, à titre exceptionnel, des membres de son Comité Directeur
      postérieurement aux élections fédérales de 2020,
   - D’autre part, la diminution, à titre exceptionnel, du mandat des membres qui seront élus à
      cette occasion et ce, afin que les renouvellements postérieurs interviennent préalablement
      aux élections fédérales de 2024.

                                    Résolution votée à l’unanimité.

  14 – Vote des représentants des départements 75, 77, 92, 93
            94 et 95 à l’Assemblée Générale Nationale

                        CLAVEL       SERGE                      CD 93
                       JOUBERT     JEAN PAUL                    CD 77
                       PATAULT    JEAN-PIERRE                   CD 92
                       MARBOT        DANIEL                     CD 94
                     AARSSE PRINS     GAP                       CD 75
                       CLUZEAU      LAURENT                     CD 91
                       MOUTIER       ALBAN                      CD 94

                                         Voté à l’unanimité.

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15 – Echanges / Questions Diverses

Une boite à idée a été mise en place lors de l’Assemblée Générale. (Réponse en annexe).

L’ordre du jour étant épuisé, l’assemblée générale s’est achevée à 01 h 30 après le repas et la

soirée dansante.

Fait le 22/02/2020,

Alban MOUTIER                                                      Jean Paul JOUBERT

Président                                                          Trésorier

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