Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 - COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - AUBERGE DU BOUT DES PRES
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COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Date: Samedi 22 février 2020 Lieu: Cernay La Ville (78) AUBERGE DU BOUT DES PRES Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 1
Invités présents : Betty CHARLIER, Présidente FF SpT Patrick RABIER, Expert-Comptable Jean-Luc FLUCK, Commissaire aux Comptes Evelyne CIERIGI, Présidente C.R.O.S.I.F. Excusés : Serge CLAVEL, Membre Comité Directeur Jean Pierre PATAULT, Membre Comité Directeur Bernard DANEL, Membre Comité Directeur Gap ARRSSE PRINS, Membre Comité Directeur Patricia MOMBRUN, AFM Téléthon Membres du comité directeur présents : Alban MOUTIER Laurent CLUZEAU Jean-Paul JOUBERT Christian MAIRE Clubs Sports pour Tous Ile de France Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 2
ORDRE DU JOUR 1) Désignation du président de Séance et des deux scrutateurs 2) Vote des comptes rendus des assemblées générales 2019 3) Rapport Moral 4) Rapport d’activité 5) Vote du rapport d’activité 6) Compte Rendu Technique 2019 7) Rapport Financier 2019 8) Rapport du commissaire aux comptes 9) Cotisation Régionale 2020/2021 10) Présentation du budget prévisionnel modifié 2020 11) Présentation du budget 2021 12) Vote du rapport financier, des cotisations et des budgets prévisionnels 13) Résolution de dérogation à l’article 10 des statuts 14) Votes des représentants des départements 75, 77, 92, 93, 94 et 95 à l’AGN 15) Echanges / Questions diverses Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 3
Monsieur Alban MOUTIER, déclare la séance ouverte à 18 h 50. Il remercie les présents et tout particulièrement Madame Betty CHARLIER présidente de la Fédération. 1 – Désignation du Président de Séance et de deux Scrutateurs Alban MOUTIER est proposé en tant que Président de Séance et Claude ALCAN ainsi que Patricia DANG TRAN sont proposés en tant que scrutateurs. Voté à l’unanimité. 2 – Vote du Compte Rendu de l’AG du 23 Avril 2019 Monsieur le Président propose ensuite l’adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale extraordinaire qui s’est déroulée le 23 Avril 2019. Voté à l’unanimité. 3 – Rapport Moral Monsieur Alban MOUTIER a fait lecture de son rapport moral. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 4
4 – Rapport d’Activité I. ORGANISATION POLITIQUE Assemblée Générale Dates Lieux 23 Mars 2019 Noisy Le Grand 23 Avril 2019 Trappes 3 Réunions de Comité Directeur Régional Dates Lieux 20 Mars 2019 Trappes 26 Septembre 2019 Trappes 03 Décembre 2019 Trappes 2 Réunions Nationale Dates et Objet Lieux 29 au 31 Mars 2019 – Assemblée Générale Nationale Lyon 25 Mai 2019 – Réunion Président de Région Noisy Le Grand 1 Evènement Exceptionnel Dates et Objet Lieux 28 Septembre 2019 – Village Sentez Vous Sport Paris Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 5
II. FONCTIONNEMENT Recrutement de Monsieur Lucas MARTINET en tant que Conseiller Technique Régional le 16 Décembre 2019. Son poste bénéficie d’une aide à l’emploi dans le cadre du Plan Sport Emploi (CNDS) et une participation fédérale annuelle de 21 000 €uros est actée. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 6
III. STATISTIQUES LICENCES ET AFFILIATIONS SAISON 2018 /2019 1/ Nombre total de licences Nombre total de licences et progression annuelle Tableau du nombre de licenciés par saison et progression en fonction de l’année précédente Progression Saison Nombre de licences total Nombre licenciés / N-1 2018/2019 16 214 -3,72 % 2017/2018 16 840 +0,12% 2016/2017 16 819 +0,25% 2015/2016 16 776 +2,95% 2014/2015 16 281 +5,57% 2013/2014 15 374 -17,94% 2012/2013 18 133 +6,13% 2011/2012 17 021 +1,86% Nombre de licences spécifiques Tableau du nombre de licences spécifiques Licences Licences Licences Saison Total licences spécifiques sociales Diabet’action pied 2018/2019 1087 14 809 1 910 2017/2018 588 17 901 1 506 2016/2017 367 0 753 1 120 2015/2016 362 0 432 794 2014/2015 173 0 359 532 2013/2014 144 0 297 441 2012/2013 121 0 364 485 2011/2012 199 9 98 297 Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 7
1/ Nombre total de structure Nombre total de structure et progression annuelle Tableau du nombre de structure par saison et progression en fonction de l’année précédente Progression Saison Nombre de structure total Nombre licenciés / N-1 2018/2019 236 - 22 2017/2018 258 -8 2016/2017 266 - 19 2015/2016 285 +4 2014/2015 281 +2 2013/2014 279 + 35 2012/2013 244 + 19 2011/2012 225 -9 5 – Vote du Rapport d’Activité Le Président soumet le rapport d’activité au vote. Voté à l’unanimité. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 8
6 – Compte Rendu Technique Lucas MARTINET, C.T.R.F., a fait lecture de son rapport technique. (en annexe) Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 9
7 – Rapport Financier 2019 Mesdames, Messieurs, Conformément à la loi et aux statuts, nous soumettons à votre approbation les comptes annuels de l’exercice ayant pris fin le 31/12/2019. Vous avez également à votre disposition les rapports du Commissaire aux Comptes, Monsieur FLUCK. IV. ACTIVITE DE L’ASSOCIATION Au cours de cet exercice social, nous avons réalisé un total de recettes d’’exploitation de 912 701 Euros. Ces recettes se composent : - prestations : 583 543 euros - Ventes : 4 258 euros - subventions : 216 880 euros - cotisations : 88 942 euros - autres produits : 19 078 euros Nos charges d'exploitation se sont élevées globalement à 828 661 Euros pour l'exercice, contre 725 238 Euros pour l'exercice précédent. Compte tenu de la structure de nos activités, les postes de charges les plus importants sont les suivants : • Les autres achats et charges externes ressortent à 326 118 Euros au 31/12/2019 contre 307 384 Euros pour l'exercice précédent. • Les impôts et taxes ressortent à 16 791 Euros au 31/12/2019 contre 11 770 Euros pour l'exercice précédent. • Les salaires et traitements ressortent à 320 213 Euros au 31/12/2019 contre 263 885 Euros pour l'exercice précédent, et les charges sociales correspondantes à 116 144 Euros au 31/12/2019 et 114 336 Euros pour l'exercice précédent. • Les dotations aux amortissements et provisions, quant à elles, ressortent à 22 704 Euros au 31/12/2019 contre 17 772 Euros pour l'exercice précédent. Le résultat financier de l'exercice s'élève à – 1 938 Euros, contre – 2 436 Euros pour l'exercice précédent. Enfin, le résultat exceptionnel s'établit à 10 215 Euros au 31/12/2019, contre 28 711 Euros au titre de l'exercice précédent. En conséquence, et après déduction de toutes charges, impôts, et amortissements, notre résultat net se solde par un bénéfice de 77 818 Euros contre un bénéfice de 56 981 Euros au titre du précédent exercice. Nous ne voyons pas d'autres éléments importants à vous communiquer au titre de l'exercice écoulé. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 10
V. PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS ET AFFECTATION DU RESULTAT Nous vous présentons les comptes annuels de l'exercice clos le 31/12/2019 ainsi que l'évolution de leurs principaux postes par rapport à l'exercice précédent. Actif 2019 2018 Passif 2019 2018 Actif immobilisé 291 535 304 475 Fond associatif 345 710 267 892 Immos incorporelles 0 0 Fonds propres 30 612 30 612 Immos corporelles 291 335 304 475 Report à nouveau 237 281 180 299 Résultat de Immos financières 200 0 l'exercice 77 818 56 981 Actif circulant 515 355 462 715 Provisions risques 18 288 18 288 Créances d'exploit. 402 417 364 888 Provisions risques 18 288 18 288 Disponibilités 96 222 77 922 Fonds dédiés 23 500 9 000 Charges constatés d'av. 16 716 19 905 Sur subvention 23 500 9 000 Dettes 419 392 472 010 Dettes financières 153 681 184 830 Avances et Acomptes 900 474 Dettes fournisseurs 48 092 59 383 Autres dettes 62 158 54 123 Produits const. d'av. 153 551 173 200 Total Bilan 806 890 767 190 Total Bilan 806 890 767 190 Bilan : A l'actif: • Les valeurs immobilisées brutes sont de 353 202 Euros, les amortissements et provisions correspondants de 61 667 Euros, soit un montant net de 291 535 Euros contre un montant net pour l'exercice précédent de 304 475 Euros. • Les créances et disponibilités nettes sont de 515 355 Euros, contre 462 715 Euros pour l'exercice précédent. Au passif: • Les capitaux propres s'élèvent à 345 710 Euros, contre 267 892 Euros pour l'exercice antérieur. • Les emprunts et dettes ressortent à 419 392 Euros contre 472 010 Euros l'année précédente. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 11
Résultats - Affectation : Compte de résultat 2019 2018 Total des produits d'exploitation 912 701 758 945 Total des charges d'exploitation 828 661 725 238 Résultat d'exploitation 84 041 33 707 Total des produits financiers 247 102 Total des charges financières 2 184 2 538 Résultat financier - 1 938 - 2 436 Total des produits exept. 10 488 29 882 Total des charges exept. 274 1 171 Résultats exept. 10 215 28 711 Résultat de l'exercice 77 818 56 981 L'exercice clos le 31/12/2019 fait ressortir un bénéfice de 77 818 Euros, que nous vous proposons d’affecter au poste « Autres réserves associatives » qui passera ainsi d’un solde de 237 281 Euros à un nouveau solde de 315 099 Euros. VI. REMERCIEMENTS Comme chaque année, je tiens à exprimer mes remerciements au Cabinet ECH, représenté par M. Patrick RABIER, notre Expert-Comptable ainsi que le Cabinet S2F, représenté par M. Jean-Luc FLUCK, notre Commissaire aux Comptes. Les travaux réalisés ont pu se réaliser en parfaite collaboration. VII. CONTROLE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Monsieur Jean-Luc FLUCK, du Cabinet S2F fait les lectures de ses rapports. Nous espérons que ce qui précède recevra votre agrément et que vous voudrez bien voter les résolutions qui vous sont soumises. Fait à Trappes Le 22 Février 2020 Jean-Paul JOUBERT, Trésorier Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 12
08 – Rapport du Commissaire Aux Comptes Monsieur Jean-Luc FLUCK a fait lecture de son rapport général et de son rapport spécial sur les conventions réglementées. Les rapports sont joints en annexe. 09 – Cotisation Régionale 2020/2021 PROPOSITION COTISATION CR IDF 2020/2021 2015/2016 2016/2017 2017/2018 2018/2019 2019/2020 2020/2021 +18 ANS 2,70 € 2,70 € 2,70 € 2,70 € 3,70 € 3,70 € - 18 ANS 2,70 € 2,70 € 2,70 € 2,70 € 3,70 € 3,70 € DIRIGEANT 2,70 € 2,70 € 2,70 € 2,70 € 3,60 € 3,60 € CADRE 2,70 € 2,70 € 2,70 € 2,70 € 3,70 € 3,70 € FAMILLE 2,70 € 2,70 € 2,70 € 2,70 € 3,70 € 3,70 € AFFILIATION 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € Aucune augmentation n’est proposée. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 13
10 – BUDGET PREVISIONNEL 2020 MODIFIE Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 14
11 – BUDGET PREVISIONNEL 2021 Le budget prévisionnel 2021 est reconduit à l’identique du budget prévisionnel 2020. Voté à l’unanimité. 12 – Vote du rapport financier, des cotisations et du budget prévisionnel Rapport financier 2019 Voté à l’unanimité. Affectation du résultat : L'exercice clos le 31/12/2019 fait ressortir un bénéfice de 77 818 Euros, que nous vous proposons d’affecter au poste « Autres réserves associatives » qui passera ainsi d’un solde de 237 281 Euros à un nouveau solde de 315 099 Euros. Voté à l’unanimité. Cotisation 2020/2021 Voté à l’unanimité. Budget Prévisionnel 2020 modifié Voté à l’unanimité. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 15
13 – Résolution de dérogation à l’article 10 des statuts. Contexte : Au regard : - Des dispositions du décret n° 2016-387 du 29 mars 2016 modifiant les dispositions statutaires obligatoires des fédérations sportives agréées et imposant de ce fait à la FF SpT de renouveler le mandat du Comité Directeur National au plus tard le 31 décembre de l’année durant laquelle se tiennent les Jeux Olympiques d’été, soit pour le mandat en cours au plus tard le 31 décembre 2020, au lieu du 31 mars de l’année suivante, - De l’absence de suite favorable donnée par le Ministère des sports à la demande de la FF SpT tendant à différer l’application de cette modification aux élections faisant suite aux Jeux Olympique de Paris 2024. Le mandat du Comité Directeur National se terminera donc le samedi 28 mars 2020. Rappel des deux premiers paragraphes de l’article 10 des statuts régionaux : - Les membres du Comité directeur sont élus, pour une durée de quatre ans, au scrutin secret, par l’Assemblée générale. Ils sont rééligibles. - Le mandat du Comité directeur expire au plus tard une semaine avant la date de l’Assemblée générale de la FF SpT appelée à renouveler, à son terme normal, le mandat du Comité directeur fédéral. Résolution proposée : L’Assemblée Générale réuni le 22 février 2020 décide : - D’une part, le renouvellement, à titre exceptionnel, des membres de son Comité Directeur postérieurement aux élections fédérales de 2020, - D’autre part, la diminution, à titre exceptionnel, du mandat des membres qui seront élus à cette occasion et ce, afin que les renouvellements postérieurs interviennent préalablement aux élections fédérales de 2024. Résolution votée à l’unanimité. 14 – Vote des représentants des départements 75, 77, 92, 93 94 et 95 à l’Assemblée Générale Nationale CLAVEL SERGE CD 93 JOUBERT JEAN PAUL CD 77 PATAULT JEAN-PIERRE CD 92 MARBOT DANIEL CD 94 AARSSE PRINS GAP CD 75 CLUZEAU LAURENT CD 91 MOUTIER ALBAN CD 94 Voté à l’unanimité. Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 16
15 – Echanges / Questions Diverses Une boite à idée a été mise en place lors de l’Assemblée Générale. (Réponse en annexe). L’ordre du jour étant épuisé, l’assemblée générale s’est achevée à 01 h 30 après le repas et la soirée dansante. Fait le 22/02/2020, Alban MOUTIER Jean Paul JOUBERT Président Trésorier Assemblée Générale du Samedi 22 Février 2020 17
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