Bonne rentrée ! Édito Conseil municipal Infos Économie Social Scolaire Vie associative Divers - Mairie Saint-Fulgent
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Édito p3 Conseil municipal p5 Infos p 11 Économie p 15 Social p 15 Bonne rentrée ! Scolaire p 18 Vie associative p 24 Divers p 35 n°161 - octobre 2018
SOMMAIRE Le Mag / Octobre 2018 03 // Édito 18 // Vie scolaire Rentrée septembre 2018 05 // Conseils municipaux École Victor Hugo APEVH Réunion du 28 mai 2018 École Saint Michel Réunion du 2 juillet 2018 OGEC de l’École Saint Michel Réunion du 3 septembre 2018 APEL Résultats MAPA Maison Familiale Rurale Registre D.P.U. IREO Conseil Municipal des Enfants 2018 : 100ème anniversaire armistice guerre 14-18 24 // Vie associative 11 // Infos Réveil Fulgentais Ecole de Musique Comité des Fêtes 15 // Vie économique Vigilante Saint Fulgent Club BCCF Vendée SARL SV Tech Twirling Club Fulgentais Benoit Pianos Danse F & Jazz Tennis Club Fulgentais BSASF - Badminton Saint-André Saint-Fulgent 15 // Vie sociale Vitaform Yoga CCAS Gym enfants – Aero gym/Sophrologie adultes Association Accueil et Loisirs Croq’La Vie CATM Saint-Fulgent Les Lutinous Les amis de la bibliothèque Résidence Au fil des maines Site EHPAD Paul Chauvin 35 // Infos diverses État civil mai à septembre 2018 Permanences du maire et des adjoints Permanences de Mme Isabelle RIVIÈRE Services de gardes & permanences Numéros utiles Manifestations à venir Ce magazine a été préparé par la commission «communication», composée de : Maryline RAUTUREAU (Adjointe Responsable), Laurence COUGNON, Marylène DRAPEAU, Antony LOIZEAU, Florence MOREAU, Geneviève MOREAU, Alain PASQUIER. Prochaine parution : fin janvier 2019 - Les articles doivent être adressés à la mairie avant le 15 décembre 2018. Rédaction : Mairie de Saint-Fulgent - Conception : Média Horizonibib Imprimerie du Bocage - 02 51 46 59 10 - imprimeriedubocage.com 2 / Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018
ÉDITO ■ INAUGURATION EHPAD RÉSIDENCE AU FIL DES MAINES LE 28 SEPTEMBRE 2018 Rappel « bref » historique EHPAD Paul Chauvin L’hospice de Saint-Fulgent fut créé en 1954 grâce à la générosité de Paul CHAUVIN qui légua sa demeure pour en faire une maison hospitalière. En 1965 et 1978, deux nouveaux services d’hébergement, de 18 lits chacun, ont été construits pour accroître la capacité d’accueil. En 1984, l’hospice est transformé en maison de retraite médicalisée. Toutefois, devant la vétusté du bâtiment d’origine qui ne répondait plus aux normes d’accueil des personnes âgées dépendantes, une opération d’humanisation et d’agrandissement a été décidée par le Conseil d’Administration. L’établissement porte sa capacité d’accueil à 80 lits dont 43 sont médicalisés dès 1989. C’est dans ce même souci d’adaptation de l’offre de service aux besoins de la population vieillissante qui conduit la maison à ouvrir en 1995, une unité géronto-psychiatrique de type CANTOU de 16 places. La capacité autorisée de la Maison de Retraite est désormais de 99 lits (dont 16 lits CANTOU et 3 hébergements temporaires). Site Paul Chauvin – Saint-Fulgent Site Osmane de Guerry – Chavagnes-en-Paillers Statuts des établissements Il exerce son autorité hiérarchique et disciplinaire sur l’ensemble du personnel et prononce les admissions. Ce sont des établissements médico-sociaux de la Fonction Publique Hospitalière, dont la réglementation relève du Code de l’Action Rôle des résidents et des familles dans les organisations Sociale et des Familles, qui assume ses missions d’origine : missions représentatives de soins et d’hébergement. - Au Conseil d’Administration : Depuis le 30 mars 2015 : 4 membres Le budget de l’établissement résulte : du Conseil de la Vie Sociale, soit deux représentants par site. - d’un tarif d’hébergement, payé par les résidents - Au Conseil de Vie Sociale qui est composé de représentants des - d’un tarif dépendance variant selon le degré d’autonomie du résidents et des familles des deux sites, du personnel et du Conseil résident d’Administration. Ils participent à la réflexion sur l’amélioration de - d’un budget soins, versé par les organismes de Sécurité Sociale à la vie quotidienne au sein de la structure et émettent un avis et font la Maison de Retraite après décision du représentant de l’Etat. des propositions au Directeur et au Conseil d’Administration dans l’objectif de répondre au mieux aux attentes de l’ensemble des Les tarifs sont fixés chaque année, sur proposition du Conseil résidents. d’Administration : - par le Président du Conseil Départemental pour les tarifs Extrait des discours hébergement et dépendance des 2 présidents prononcés lors de l’inauguration : - par le Directeur Général de l’ARS pour le budget soins de la Maison de retraite. Nous sommes très heureux au nom du Conseil d’Administration, de vous accueillir aujourd’hui pour l’inauguration de ces deux L’organisation administrative nouveaux sites d’accueil de la Résidence Au Fil des Maines que nous venons de visiter. - Le Conseil d’administration définit notamment la politique générale de l’établissement : budget, travaux, effectif du personnel. Nous sommes devant vous deux présidents, non pas des présidents Par délibération du 30 mars 2015, le protocole de fusion de la par alternance mais des co-présidents qui aujourd’hui, savourent, Résidence Au Fil des Maines fixe la composition de son Conseil apprécient la qualité et la réussite de ces constructions. d’Administration à 20 membres : 10 membres de Chavagnes Deux équipements modernes, chaleureux, accueillants qui vont en Paillers et 10 membres de Saint-Fulgent. Par délibération du permettre d’offrir des conditions d’accueil optimum pour les 22 avril 2013, la présidence est assurée sur une durée de mandat résidents, mais aussi de meilleures conditions de travail pour les de 6 ans, trois années consécutives par le Maire de Chavagnes en équipes. Paillers et les trois autres par le Maire de Saint-Fulgent. Il était temps : les deux établissements ne répondaient plus aux - Le Directeur est nommé par le Ministre chargé de la Santé normes en vigueur, ils étaient devenus vétustes. après avis du Président du Conseil d’Administration. Il applique Nous avons donc imaginé plusieurs scénarios, comme la rénovation les décisions du Conseil d’Administration, est responsable du des deux bâtiments, mais cette solution était trop onéreuse. fonctionnement général de la Maison de Retraite. Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018 / 3
Nous avons donc décidé de construire deux nouveaux établissements à proximité des lieux de vie, afin de créer du lien et ainsi éviter Le Mag / Octobre 2018 l’isolement. Deux présidents pour une même structure juridique, issue de la fusion, depuis le 1er janvier 2015 de deux établissements : Chavagnes en Paillers et Saint-Fulgent. Une fusion avec des objectifs : - La mise en place d’un management commun, - La mutualisation des services pour aboutir dans le temps à des économies d’échelle permettant des tarifs adaptés pour les résidents et leur famille tout en maintenant 2 sites à taille humaine, - Porter les projets de reconstruction simultanés pour une meilleure synergie, - Pérenniser un projet commun au service du territoire et de ses habitants. Il y a bientôt deux ans nous posions la première pierre, symbole du Je profite de cette inauguration pour remercier Christian qui s’est lancement d’un projet ambitieux, qui a longuement muri au sein beaucoup investi sur la fusion et la reconstruction de nos deux de nos communes, au sein de nos Conseils d’Administration et ce EHPAD avec professionnalisme et détermination. depuis plus d’une dizaine d’année. Très disponible et à l’écoute, il a su « en douceur » mettre en place Un projet ambitieux d’un montant d’investissement d’environ 20 ces changements acceptés de tous : membres du C.A., le personnel millions d’euros. dans un contexte local et historique de nos deux établissements. Les collectivités se sont associées pour porter et participer au L’occasion m’est donnée, aujourd’hui, de le remercier pour son financement de ce projet : bien sûr les communes, la communauté engagement et son travail réalisé pour nos aînés, pour tous les de communes, le Département, l’Etat et la Caisse Nationale de services rendus à nos résidents et pour toutes les relations qu’il a su Solidarité pour l’Autonomie. entretenir avec nous, les élus. Tout un territoire s’est mobilisé pour relever ce défi ; à un moment où les critiques sur les financements croisés se font jour, voici un Je remercie également : bel exemple de solidarité. Le résultat financier s’en est trouvé alors amélioré ; cela a permis Les membres du Conseil d’Administration et de la commission Vie un impact très mesuré sur le prix de journée des résidents avec une Sociale d’avoir participé avec assiduité aux différentes réunions augmentation de moins de 4 euros, alors que celle-ci était prévue à programmées pour travailler ensemble sur les plans : 13 € au début de la réflexion. - De reconstruction des EHPAD La mobilisation et l’investissement des personnels autour de - Des changements de sites notre ancien directeur, au côté des équipes de maîtrise d’œuvre, - Des financements au côté du maître d’ouvrage, au côté des entreprises a été forte et primordiale. Les Conseillers Municipaux élus de 2008 à 2014 et ceux en place La fonctionnalité et l’organisation des bâtiments ont été ainsi aujourd’hui pour avoir accepté ce projet de reconstruction des maitrisées. deux EHPAD sur nos deux communes, en apportant à la Maison Le projet immobilier nous a fortement mobilisés ces dernières de Retraite un soutien financier important, évalué pour chacune années ; il nous faut regarder désormais vers l’avenir. des communes à plus de 300 000 E (terrain, viabilisation, travaux L’immédiat c’est la mise en place d’une direction commune avec voirie et bien d’autres). le Centre Hospitalier Départemental. Effective depuis 2018, elle doit conforter la Résidence par un apport de compétences dans L’ensemble du personnel qui fait un travail remarquable et apprécié plusieurs domaines, mais aussi renforcer la mutualisation déjà de Tous. engagée ces dernières années. Les années 2017-2018 ont été pour eux des années difficiles où Nous aurons à cœur, avec le Directeur, de réfléchir un projet qui ils ont été très sollicités et impliqués dans les différents groupes s’adaptera aux besoins des personnes âgées en perte d’autonomie. de travail sur la construction et l’aménagement du nouvel Les personnes âgées, même fragilisées, doivent être actrices de leur établissement, « La résidence au Fil des Maines » jusqu’à la date parcours, de leur projet de vie, de leur(s) choix, dans le respect de des déménagements qui ont eu lieu respectivement : leur dignité et de leur droit. Le champ d’action est vaste parce que - Le 14 février dernier pour Saint Fulgent. nous devons apporter à chaque résident les réponses médicales, - Et le 11 avril dernier pour Chavagnes en Paillers sociales et humaines qu’il attend. Il est compliqué, car il convient de plus en plus d’améliorer l’accompagnement et la qualité de vie des L’Agence Régionale de Santé, qui a validé lors d’une réunion de personnes souffrant de maladies neurodégénératives. Enfin, il est travail de fin 2012, la reconstruction de nos EHPAD, en maintenant difficile, dans un contexte budgétaire tendu et qui doit respecter la même capacité d’accueil (de 172 places) sur les 2 sites existants. un reste à charge supportable pour le résident. Mais il n’y a pas de défi que collectivement nous ne pouvons relever. Nous souhaitons, La Communauté de Communes d’avoir accepté de porter, sur le aux résidents et à leurs familles, de trouver, ici à la résidence au fil plan financier, la construction des deux établissements en qualité des Maines, un équilibre et une qualité de vie indispensable pour le de maîtrise d’ouvrage. bien-être de tous. C’est bel et bien une œuvre collective qui a été réalisée, alors il est Pour terminer, je dirai, qu’il a fallu plus de 10 années de travail aux temps d’en remercier les acteurs. Membres du Conseil d’Administration, à la Direction pour réaliser ces constructions. (Le choix des sites, des cabinets d’architectes Extrait du discours de Mr Eric SALAUN et des entreprises). « Pour compléter les propos d’Éric, il me parait opportun de Nos communes ont réalisé de nombreux projets pour l’enfance, la remercier celles et ceux qui ont contribué et participé à la jeunesse, le scolaire, le social, la culture, le sport… reconstruction de nos deux établissements. Restaient nos personnes âgées, c’est chose faite avec la Une page de l’histoire de notre commune se tourne. construction de ces 2 EHPAD. Nos personnes âgées doivent, en effet, être traitées avec respect et En septembre 2009, suite à des difficultés de fonctionnement, les dignité car elles représentent la mémoire vivante de nos communes membres du Conseil d’Administration de Saint-Fulgent demandent et relient le présent au passé. En ce sens, elles symbolisent un lien le retour de l’ancien Directeur, Mr MOLLER, pour reprendre la très fort avec notre histoire et permettent de relier les générations Direction et poursuivre le projet de reconstruction de l’EHPAD, entre elles. » lancé par le Conseil d’Administration précédent. Extrait du discours de Mr Paul BOUDAUD Mr MOLLER avait été Directeur de l’EHPAD de 1983 à 1995, établissement qu’il connaissait bien car il a participé à l’extension de l’ancien EHPAD Paul CHAUVIN. 4 / Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018
Conseil MUNICIPAL ■ Réunion du 28 mai 2018 Présents : BOUDAUD Paul, GAUTRON Jean-Luc, GAUTRON Jocelyne, DURANDET Sylvie, RAUTUREAU Maryline, ARRIVÉ Yves, BARBAUD Karine, BEGAUD Marc-Antoine, CHATELLIER Vincent, COUGNON Laurence, DRAPEAU Marylène, FRANCOIS Hugo, GODARD Julie, HERBRETEAU Éric, LIARD Danielle, MANDIN Sophie, MOREAU Florence, MOREAU Geneviève, PIOT Didier, SIPAHIMALANI Frédérique, TEXIER Stéphane Excusés (avec bon à pouvoir) : ALGUDO Jean-Claude, COUTAND Philippe, LEVRON Aurélien, LOIZEAU Antony, PASQUIER Alain Secrétaire de séance : FRANCOIS Hugo > Tarif des repas > Convention avec l’association au restaurant scolaire municipal Accueil et Loisirs Le Conseil Municipal fixe le prix des repas au restaurant scolaire Le Conseil Municipal valide l’avenant n° 2 à la convention entre la municipal pour l’année scolaire 2018/2019 : Commune de SAINT-FULGENT et l’Association Accueil et Loisirs. • 3 € 62 pour les rationnaires inscrits régulièrement 4 jours par La Commune de SAINT-FULGENT soutient depuis de nombres années semaine l’activité éducative et de loisirs exercée par l’Association ACCUEIL ET • 3 € 35 pour les rationnaires inscrits régulièrement 4 jours par LOISIRS. semaine avec QF ≤ 700 (domiciliés à ST-FULGENT) • 3 € 95 pour les rationnaires inscrits régulièrement 2 jours par Les activités exercées par l’Association ACCUEIL ET LOISIRS sont les semaine suivantes : • 3 € 65 pour les rationnaires inscrits régulièrement 2 jours par • centre d’accueil périscolaire (matin et soir) semaine avec QF ≤ 700 (domiciliés à ST FULGENT) • centre de loisirs sans hébergement (mercredis et petites vacances) • 4 € 20 pour les rationnaires inscrits régulièrement 1 jour par semaine • centre de loisirs (été). • 4 € 10 pour les rationnaires inscrits régulièrement 1 jour par semaine A compter du 1er juillet 2018, l’Association Accueil et Loisirs va utiliser avec QF ≤ 700 (domiciliés à ST FULGENT) les locaux situés 10 bis rue du Couvent pour les activités du Service • 4 € 40 pour les rationnaires occasionnels Animation Jeunesse. Il convient donc de rajouter l’utilisation de ces • 1 € 30 pour les enfants ayant un PAI alimentaire (forfait journalier) locaux dans la convention initiale (article 2 de la convention). • 6 € 75 pour les adultes • 3 € 14 pour ACCUEIL et LOISIRS (Enfants Centre d’Accueil, Centre de Loisirs et Adultes). > Prestation de conseil en organisation. Le Conseil Municipal valide la convention de prestation de conseil en organisation avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique > Transports scolaires Territoriale de la Vendée. primaires et secondaires Le Centre de Gestion a transmis une offre de prestation : le coût horaire Le Conseil Municipal fixe la participation des familles aux charges est de 75 € /heure (frais de déplacement et repas compris). de fonctionnement des services de transports scolaires primaires Le nombre d’heures estimatif est de 74,5 heures. et secondaires pour l’année scolaire 2018/2019 (montant « part Ne seront facturées que les heures réelles d’intervention. famille » fixé par la Région + frais de gestion et de fonctionnement) : Enseignement primaire : 128 € par an Enseignement spécialisé : 128 € par an > Définition des ratios de promotion : Enseignement secondaire : 185 € par an tous les grades et tous les cadres d’emplois Non subventionnés : 360 € par an Conformément aux dispositions de l’article 49 de la loi du 26 Une pénalité de 15 € sera demandée aux familles n’ayant pas effectué janvier 1984 modifiée par la loi n° 2007-209 du 19 février 2007, l’inscription aux transports scolaires avant le 24 juin 2018 (sauf cas). il appartient désormais aux organes délibérants de fixer, après avis du Comité Technique, le taux de promotion applicable à l’effectif des fonctionnaires d’un cadre d’emplois remplissant les conditions > Stage d’été 2018 organisé par le BCCFV pour être promus à l’un des grades d’avancement de ce même cadre Tarif d’utilisation des infrastructures d’emplois. Le 12ème camp ESPACE BASKET AYMERIC JEANNEAU organisé par le Le Conseil municipal décide de fixer le taux de promotion pour les BCCFV (Basket Chauché Chavagnes St-Fulgent Vendée) aura lieu du avancements de grade à 100 % pour tous les grades et tous les cadres 8 au 13 juillet 2018. d’emplois. Le Conseil municipal fixe le tarif de location pour l’utilisation des installations sportives à 150 € 00. > Médiation préalable obligatoire Convention avec le Centre de Gestion de la Vendée >S ervice Animation Jeunesse Le Conseil Municipal valide la convention d’expérimentation de la Le Conseil Municipal décide de clôturer la régie de recettes pour les médiation préalable avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique activités du Service Animation Jeunesse de la Commune. Territoriale de la Vendée Il a été décidé que les activités du service animation jeunesse vont Des agents médiateurs du Centre de Gestion sont au service des être prises en charge par l’association Accueil et Loisirs à compter du collectivités qui le souhaitent pour faciliter le traitement amiable des 1er juillet 2018. différends entre les employeurs et les agents. Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018 / 5
Conseil MUNICIPAL > Règlement Général sur la > Résultats MAPA Protection des Données (RGPD) Déconstruction Bâtiment communal - 2,4 rue National : SOFULTRAP entre la Communauté de Communes du Pays (Saint-Fulgent) pour 105 785,00 € HT (126 942,00 € TTC). de Saint-Fulgent - Les Essarts et la Commune Remplacement d’ardoises, réfection de la zinguerie et remplacement de Saint-Fulgent de fenêtres de toit – Presbytère : Entreprise RAVELEAU (Chavagnes- Le Conseil Municipal prend acte de l’application du Règlement Général en-Paillers) pour 26 962,00 € HT (32 354,40 € TTC). sur la Protection des Données (RGPD) et valide la convention de Mobilier (tables et chaises) pour Salle de Chevigné : mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données entre la • Fournitures de tables + chariots : Société VENDEE BUREAU Communauté de Communes du Pays de Saint-Fulgent – Les Essarts et (Dompierre sur Yon) pour 20 005,72 € HT (24 006,87 € TTC). la Commune de Saint-Fulgent • Fournitures de chaises : Société COMAT ET VALCO (Béziers - 34) Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), applicable pour 10 390,00 € HT (12 468,00 € TTC). dès le 25 mai 2018, impose à toutes les structures publiques de Remplacement porte d’entrée Presbytère : Entreprise GODARD nommer un Délégué à la Protection des Données. Il remplace le (Saint-Fulgent) pour 4 166,00 € HT (4 999,20 € TTC). Correspondant Informatique et Libertés (CIL). Remplacement portes Foyer des Jeunes : Entreprise GODARD (Saint-Fulgent) pour 5 165,56 € HT (6 198,67 € TTC). Remplacement portes extérieures sanitaires Vestiaires Foot + Local > Questions diverses préfa complexe sportif : Entreprise GODARD (Saint-Fulgent) pour Travaux d’aménagement de voirie du Secteur 3 566,80 € HT (4 280,16 € TTC). des Acacias Création de placards – Complexe Sportif : Entreprise CAILLET Les travaux vont être réalisés à compter du 21 août 2018 pour se (Saint-Fulgent) pour 4 103,80 € HT (4 924,56 € TTC). terminer le 12 octobre 2018. ■ Réunion du 2 juillet 2018 Présents : BOUDAUD Paul, GAUTRON Jean-Luc, GAUTRON Jocelyne, DURANDET Sylvie, RAUTUREAU Maryline, ALGUDO Jean-Claude, BARBAUD Karine, BEGAUD Marc-Antoine, CHATELLIER Vincent, COUGNON Laurence, DRAPEAU Marylène, FRANCOIS Hugo, GODARD Julie, HERBRETEAU Éric, LEVRON Aurélien, LOIZEAU Antony, LIARD Danielle, MOREAU Florence, MOREAU Geneviève, Excusés (avec bon à pouvoir) : ARRIVÉ Yves, MANDIN Sophie, PASQUIER Alain, PIOT Didier, SIPAHIMALANI Frédérique, TEXIER Stéphane, COUTAND Philippe Secrétaire de séance : GODARD Julie. > Ordures ménagères Participation pour dépôts sauvages > Restauration et mise en valeur De nombreuses plaintes sont déposées concernant le dépôt sauvage du patrimoine mobilier, décoratif et funéraire d’ordures ménagères. Le Conseil Municipal décide de solliciter le Département de la Vendée Le Conseil Municipal décide de fixer à 100 € la participation demandée pour l’attribution d’une subvention pour les travaux de restauration de à l’auteur d’un dépôt sauvage quelle que soit la nature des dépôts. pierres tombales et les plaques commémoratives du monument aux morts. Au vu des travaux à réaliser, la Commune pourrait bénéficier d’une aide > Aménagement du Centre Bourg du Département de la Vendée à hauteur de 25 %. Le montant estimatif Le Conseil Municipal sollicite l’aide de la Région des Pays de la Loire des travaux à réaliser s’élève à 8 400 € HT (soit une subvention de pour la revitalisation du centre bourg à hauteur de 30 % du coût HT 2 100 €). des études et des travaux. Revitalisation de l’espace commercial des Arcades, après la > Restauration du patrimoine construction de la médiathèque. immobilier non protégé Les dépenses éligibles concernent les études stratégiques ainsi que Le Conseil Municipal sollicite le Département de la Vendée pour les investissements : l’attribution d’une subvention pour les travaux de restauration du • Pour les études : Taux d’intervention de 30 % avec un plafond de monument aux morts et la base de la croix centrale du cimetière. subvention de 15 000 € Au vu des travaux à réaliser, la Commune pourrait bénéficier d’une • Pour les investissements : Taux d’intervention de 30 % avec un aide du Département de la Vendée à hauteur de 17.5 %. Le montant plafond de subvention de 150 000 €. estimatif des travaux à réaliser s’élève à 7 200 € HT (soit une Pour la réalisation de ces travaux (aménagement secteur des Arcades), subvention de 1 200 €). le montant prévisionnel des études s’élève à 35 000 € HT et le coût estimatif des investissements s’élève à 560 000 € HT. 6 / Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018
Conseil MUNICIPAL > Clôture de régies >T arifs de location de salles A compter de la prochaine rentrée scolaire de septembre 2018, un pour les cours d’aérogym et cours de yoga nouveau mode de fonctionnement va être mis en place, « le portail Le Conseil Municipal fixe à 460 € le tarif de location annuel pour la saison familles » pour les inscriptions au restaurant scolaire (y compris les 2018/2019 demandé à Mr BAU (cours de yoga la salle du parquet de la occasionnels) ; le paiement se fera soit par prélèvement ou par chèques Tracolette pour le mardi soir et le jeudi matin). bancaires auprès du Trésor Public. Il n’y aura plus d’encaissement au Il fixe également à 460 € le tarif de location annuel pour la saison secrétariat de la Mairie. 2018/2019 demandé à Mme NOULET (cours d’aérogym-stretching A compter de la prochaine rentrée scolaire de septembre 2018, le conseil plate-forme du complexe sportif le vendredi soir et pour les cours municipal a décidé le retour à la semaine de 4 jours avec la suppression de sophrologie adultes, de gym d’éveil enfant et gym au sol enfants, des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires). le samedi matin. la salle de la Mare aux Fées). Le Conseil Municipal décide de clôturer les régies de recettes pour l’encaissement des repas au restaurant scolaire et pour l’encaissement des produits pour les activités proposées dans le cadre des NAP. > Tableau des effectifs communaux > Convention de déversement Suite à la suppression des NAP et au retour à la semaine de 4 jours, il convient pour le Centre Aquatique Aqua°Bulles de créer un poste d’adjoint d’animation, à temps incomplet, 17 h 30 mn par Le Conseil municipal valide la convention spéciale de déversement entre semaine, à compter du 1er septembre 2018, pour : la Commune de ST-FULGENT, la Communauté de Communes du Pays de • la pause méridienne (référent auprès des familles et des écoles, St-Fulgent – Les Essarts et VEOLIA (délégataire assainissement). surveillance des enfants au restaurant scolaire et/ou sur les cours d’écoles et périscolaire, gestion du permis à points et organisation du Le centre aquatique Aqua Bulles, situé Avenue de Bretagne à Saint- service, animation du service) Fulgent, est raccordé sur le réseau public d’alimentation en eau potable • conseil municipal des enfants (animation du CME, préparation et de la Commune. La redevance assainissement de cet établissement organisation du CME). doit être calculée suivant le volume d’eau rejeté dans le réseau public d’assainissement de la Commune de Saint-Fulgent. Le volume d’eau GRADES Au 1er SEPTEMBRE 2018 rejeté est de 3 ordres : eaux usées domestiques, eaux de lavage des filtres Attaché Principal 1 (35h) et les eaux de surverse, de vidange. L’eau des bassins est renouvelée Rédacteur 2 (35h) une fois par an pour un volume total de 674 m3³(Bassin sportif : Adjoint Administratif Principal de 1ère classe 2 (35h) 476 m3³ - Bassin apprentissage : 110 m3³ - Bassin loisirs : 88 m3³). Adjoint Administratif Principal de 2ème classe 1 (35h) Ces eaux appelées eaux de vidange des bassins sont rejetées dans le réseau des eaux pluviales après déchloration. Adjoint Administratif 1 (35h) Technicien Principal de 1ère classe 1 (35h) VEOLIA propose une convention spéciale de déversement tripartite Agent de Maîtrise Principal - afin de définir le calcul de la redevance assainissement pour le Centre Agent de Maîtrise 1 (35h) Aquatique Aqua°Bulles : volume du compteur avec déduction annuelle Adjoint Technique Principal de 1ère classe 2 (35h) d’un volume de 674 m. 1 (35h) Adjoint Technique Principal de 2ème classe 1 (30h50) 1 (20h00) > Résultats MAPA 3 (35h) Création d’un parking rue Victor Hugo : SOFULTRAP (Saint-Fulgent) pour 1 (25h) 34 933,00 € HT (41 919,60 € TTC) 1 (22h) Aménagement carrefour RD 137 / VC 140 et RD 37 / VC 240 : Entreprise Adjoint Technique GILBERT TP (Mesnard-la-Barotière) pour 6 555,00 € HT (7 866,00 € TTC) 1 (20h) Investigations complémentaires - Espace commercial des Arcades : 1 (19h) Entreprise DETECT Réseaux (Nantes) pour 3 980.00 € HT (4 776,00 € TTC) 1 (17h) 14 Adjoint Technique pour Pause Méridienne (TNC) (1 h 25 mn/jour scolaire) Adjoint d’animation Principal de 2ème classe 1 (35h) Adjoint d’animation 1 (17h30) Assistant de conservation Principal de 2ème classe 1 (35h) du patrimoine et des bibliothèques 39 TOTAL (soit 23,5 équivalents temps plein) Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018 / 7
Conseil MUNICIPAL ■ Réunion du 3 septembre 2018 Présents : BOUDAUD Paul, GAUTRON Jean-Luc, GAUTRON Jocelyne, DURANDET Sylvie, RAUTUREAU Maryline, ALGUDO Jean-Claude, ARRIVÉ Yves, BARBAUD Karine, BEGAUD Marc-Antoine, CHATELLIER Vincent, COUGNON Laurence, DRAPEAU Marylène, FRANCOIS Hugo, GODARD Julie, HERBRETEAU Éric, LIARD Danielle, MANDIN Sophie, MOREAU Florence, MOREAU Geneviève, PASQUIER Alain, SIPAHIMALANI Frédérique Excusés : LEVRON Aurélien, LOIZEAU Antony, PIOT Didier, TEXIER Stéphane Absents : COUTAND Philippe Secrétaire de séance : HERBRETEAU Éric > Convention SyDEV > PLUiH - Programme Local de l’Habitat : Le Conseil Municipal valide la convention SyDEV pour la réalisation des Approbation programme d’orientations et travaux d’aménagement de rue des Cèdres et parking de la médiathèque. d’actions 2019-2024 La participation de la commune pour l’éclairage public s’élève à 43 587 € Le Conseil Municipal valide le projet de Programme Local de l’Habitat (travaux pour 62 267 € HT avec un taux de participation du SyDEV de 2019-2024. 30%) et réseau câblé et autres prestations pour un coût de 9 594 € HT (sans participation du SyDEV). Conformément aux dispositions de l’article L151-45 du code de l’urbanisme, lorsque le plan local d’urbanisme tient lieu de programme local de l’habitat, il comporte un programme d’orientations et d’actions > Subventions exceptionnelles qui comprend toute mesure ou tout élément d’information nécessaires à aux associations - Année 2018 la mise en œuvre de la politique de l’habitat. Le Conseil municipal approuve le versement d’une subvention exceptionnelle au BCCF Vendée (Basket Club Chauché Chavagnes A partir de l’analyse des évolutions démographiques, économiques, de St-Fulgent Vendée) d’un montant de 300,00 € pour l’organisation d’un l’étude des marchés du logement, la mise en perspective des éléments de match de N1 au complexe sportif de ST FULGENT. connaissance a permis d’identifier 4 orientations majeures : • accompagner le vieillissement de la population • poursuivre l’amélioration de l’habitat > Dissolution de l’association • soutenir l’habitat social « les Amis de la Bibliothèque » • intégrer aux actions le développement durable Prise en charge du service bibliothèque par la commune Le programme des actions décline les orientations stratégiques en Le Conseil Municipal a pris acte de la dissolution de l’association « les 2 actions principales qui se décomposent comme suit : Amis de la Bibliothèque au 30 septembre 2018, et a approuvé la reprise 1. Constituer une ingénierie locale pour le suivi du programme d’actions des activités de l’Association, par la Commune, à compter du 1er octobre et du PLUiH 2018 (permanences, fonctionnement avec les bénévoles), ainsi que la 2. Une offre de logements de qualité, adaptée à la diversité des besoins et reprise de l’actif suite à la clôture des comptes de l’association. articulée aux caractéristiques du territoire intercommunal La Commune s’est engagée dans un projet de construction d’une médiathèque avec comme enjeux principaux : la redynamisation du Le Programme Local de l’Habitat est établi sur une durée de 6 ans. centre-bourg, ainsi que la mise en place d’un service de lecture ouvert Il pourra être adapté en fonction de l’évolution de la situation sociale ou et accessible au plus grand nombre répondant aux nouvelles pratiques démographique observée sur le territoire. culturelles. Le conseil municipal a validé le projet culturel, éducatif et social de la Commune : élargissement de l’ouverture au public, de l’accueil des scolaires et des groupes. Afin d’assurer le fonctionnement de > Effectifs scolaires la médiathèque, un assistant de conservation du patrimoine et des • Ecole Publique Victor Hugo : 155 élèves (169 en septembre 2017) bibliothèques a été recruté à compter du 1er septembre 2018. • Ecole Privée Saint Michel : 303 élèves (300 en septembre 2017) • Restaurant scolaire : 421 inscrits (411 en septembre 2017) • Transports scolaires : > Résultats MAPA Primaires 66 élèves (71 à la rentrée 2017) Restauration pierres tombales et monument aux morts – Cimetière Secondaires 107 élèves en collège et lycée vers les Herbiers communal : Entreprise TRADIRENOV (Mouchamps) pour 8 678,50 € HT (113 à la rentrée 2017). (10 414,20 € TTC), BOUDAUD Dominique (Saint-Fulgent) pour 6 818,20 € HT (8 181,84 € TTC) Maîtrise d’œuvre Assainissement et Aménagement de voirie – Secteur Rues Général Royrand / Noyolle : SAET (La Roche sur Yon) pour 19 125,00 € HT (22 950,00 € TTC) Assurance Dommages Ouvrage pour la construction de la médiathèque : GROUPAMA pour 7 654,00 € TTC Remise en conformité électrique – Vestiaires de football : COSINUS ELEC VENDEE (Saint-Fulgent) pour 1 396.66 € HT (1 675,99 € TTC) Réfection des ventilo-convecteurs – Restaurant scolaire : Entreprise CARTRON-MOYON (Saint-Fulgent) pour 5 843.60 € HT (7 012,32 € TTC) 8 / Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018
Conseil MUNICIPAL ■ Registre D.P.U. (Droit de Préemption Urbain) Inscriptions des déclarations d’intention d’aliéner La municipalité a décidé de ne pas exercer son droit de D.P.U. sur les ventes suivantes : Nature Références Adresse Nature Références Adresse Reçu le Reçu le du bien cadastrales du bien du bien cadastrales du bien 11/05/18 Bâti sur terrain ZY 218 1 Rue Jean Moulin Bâti sur terrain AB 125 26/07/18 8 Rue du Couvent (6 logements) AB 775 14/05/18 Bâti sur terrain AB 94 53 Rue Nationale D 2211 Bâti sur terrain D 1506 AB 1070 27/07/18 La Haute Clavelière (1 appartement) D 2214 AB 1189 D 2215 23/05/18 Bâti sur terrain 60 Rue Nationale AB 1192 AB 1194 D 2211 Bâti sur terrain H 1093 27/07/18 D 2212 La Haute Clavelière (1 appartement) 01/06/18 non bâti H 1100 La Courpière D 2213 ZV 270 Bâti sur terrain AB 928 D 1465 27/07/18 11 Espace commercial les Arcades (professionnel) AB 930 D 2266 10 Avenue de Bretagne, 04/06/18 Bâti sur terrain AB 1302 Lot 12 Les Eglantines 27/07/18 Bâti sur terrain E 426 3 Clos des Chênes ZX 254 D 1538p Rue du Général de Charette 27/07/18 Bâti sur terrain D 2104 1 Rue Jacques Sire 20/06/18 non bâti D 1539 Les Champs du Moulin D 1540 D 1465 D 1860 D 2266 10 Avenue de Bretagne D 2080 21/06/18 Bâti sur terrain D 2142 AB 1302 39 Les Eglantines 30/07/18 Bâti sur terrain 24 Rue Paul Chauvin ZX 254 D 2143 ZX 209 02/07/18 Bâti sur terrain D 2267 10 bis Avenue de Bretagne ZX 348 AB 1294 AB 1296 18/07/18 Bâti sur terrain YB 350 22 Rue des Ormeaux 31/07/18 Terrain à bâtir Rue du Général Royrand AB 1377 AB 1379 D 1465 D 2266 10 Avenue de Bretagne 31/07/18 Bâti sur terrain YB 198 5 Avenue de la Métairie 19/07/18 Bâti sur terrain AB 1302 lot 19 Résidence les Eglantines ZX 254 29/08/18 Bâti sur terrain AB 677 1 bis rue des Glaïeuls 24/07/18 Bâti sur terrain D 2423 1 Rue du Tisserand (Basse Clavelière) ■ 2018 : 100ème anniversaire armistice guerre 14-18 > Pour marquer le 100ème anniversaire de l’armistice de la guerre 14-18, les associations patriotiques UNC et CATM de Saint Fulgent ont choisi de rencontrer les enfants des deux écoles. Dans un 1er temps, au cours du mois d’octobre, les professeurs emmèneront Enfin les enfants seront invités à participer à la fête le les enfants autour du monument aux morts. Une présentation de la stèle jour du centenaire, le 11 novembre. Au cimetière, ils et des explications sur son origine et sa fonction seront données par les porteront chacun un drapeau sur lequel le nom d’un soldat « mort pour anciens combattants. la France » sera noté. Ces petits drapeaux seront déposés autour du monument. Au cours de la cérémonie, ils chanteront « L’Hymne à la joie » Puis au cours de la semaine précédant le 11 novembre, des extraits de (Hymne Européen) qu’ils auront appris en classe. lettres écrites par un « Poilu » Fulgentais, Alcide You, seront présentés aux enfants de CM1 et CM2, sous la forme d’un diaporama. Alcide a écrit Ce chant, nous invite à continuer de construire encore aujourd’hui un une trentaine de lettres qui ont été publiées dans un livre « Les Poilus monde de paix, de joie et de liberté ! Vendéens ». Il nous décrit sa volonté de servir la France, la vie pénible dans les tranchées, l’horreur de Verdun, la proximité de la mort, ses blessures, la perte de son œil, son retour de la guerre. Alphonse, René, Jocelyne. Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018 / 9
Conseil MUNICIPAL ■ Conseil Municipal des Enfants > Visite City stade aux Herbiers le 30 mai 2018 Les élus du CME ont réfléchi à la création d’un city stade qui serait mis à disposition des jeunes de la commune. Nous nous sommes rendus aux Herbiers pour voir cet équipement qui a été réalisé il y a deux ans. Nous avons pu le visiter, même l’essayer, en effet, les garçons avaient apporté un ballon de foot. Nous avons été accompagnés par Mr Guilloteau, directeur Pôle Enfance-Jeunesse à la mairie des Herbiers, il avait suivi la réflexion avec les élus et également suivi la réalisation de cet espace de jeux. Il a attiré notre attention sur différents points importants : la solidité de l’équipement, le choix de sa couleur, les matériaux pour le bruit, le confort du sol. Grâce à cette visite, le CME va établir un dossier avec toutes les informations collectées afin que ce projet soit présenté au Conseil Municipal. > Visite de l’association « L’outil en Main » à Chauché le 27 Juin 2018 Dans les projets du Conseil Municipal des Enfants de septembre 2017, il avait été proposé : « créer des ateliers pour les enfants pour apprendre les métiers manuels avec des bénévoles ». Une association intercommunale existe déjà et répond à ces critères : « L’outil en Main ». Nous avons donc invité les responsables de cette association, Mr Amiot et Mr Epaulais à venir nous présenter leur activité à la mairie lors d’un conseil. Le 27 juin dernier, le CME a été reçu dans leurs locaux à Chauché (ancienne école St Christophe). Le bâtiment appartient à la Communauté de Communes Saint Fulgent – Les Essarts. Nous avons pu rencontrer les enfants (9 à 14 ans) dans différents ateliers guidés par des bénévoles, des anciens professionnels. Plusieurs métiers sont représentés : • Maçonnerie-plâtrerie • Menuiserie-charpente L’objectif de l’association est de faire • Métallerie-mécanique auto découvrir aux enfants ces différentes • Plomberie-chauffage professions par des gens de métiers • Electricité (bénévoles à la retraite) avec de vrais outils. • Chaisier-tourneur Les locaux peuvent accueillir 36 enfants. • Peinture Les ateliers sont ouverts chaque mercredi • Jardinage en période scolaire de 14h30 à 16h30. Les • Couture enfants découvrent l’ensemble des métiers • Cuisinier à raison de 3 séances par métier. > Embellissement du transformateur rue de la Scierie Le mercredi 26 septembre dernier, des élus du Conseil Municipal des Enfants ont retroussé leurs manches pour décorer ce transformateur. Un graffeur Louis Schaffer a accompagné les enfants dans cette activité nouvelle pour eux. La peinture des murs se réalise à l’aide de petites bombes de peinture de différentes couleurs. Des pochoirs ont été utilisés pour superposer les couleurs et dessiner les petites fleurs, les herbes. Les motifs que l’on retrouve sur le transformateur illustrent le nom des rues du nouveau lotissement situé à côté : les coquelicots, les bleuets, les clochettes, les pâquerettes… Merci aux élus du CME pour cette belle réalisation ! Présents sur la photo : Tiphaine Mouillé, Florent Soulard, Arthur Pavageau et Eline Achallé. Absents sur la photo finale : Hugo Arrivé et Esteban Limousin 10 / Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018
Conseil MUNICIPAL INFOS > MÉDIATHÈQUE BY GWEBSTOCK http://gwebwt.blogspot.com Recrutement nouvelle bibliothéquaire : Mme GUINTRANGE Pour assurer le fonctionnement de la médiathèque, la municipalité a recruté depuis le 1er septembre 2018 Mme Anne-Sophie GUINTRANGE (assistant de conservation principal de 2ème classe du patrimoine et des bibliothèques). Sa fonction est d’aider et assister à la préparation de l’aménagement et l’ouverture de la médiathèque prévue au printemps 2019. Ses missions consistent aussi à élaborer et mettre en œuvre le projet Photo Ouest-France du 06/09/2018 de l’établissement, d’assurer le fonctionnement courant de la structure, de mettre en œuvre une politique Petit point travaux : Le gros-œuvre et la maçonnerie d’actions culturelles avec les associations, les écoles et avancent à grands pas, viendra ensuite la pose de la les autres bibliothèques du Pays de Saint-Fulgent - Les charpente. Essarts. Elle travaille aussi avec l’équipe de bénévoles, Salle des Camélias si vous souhaitez rejoindre cette équipe, merci de vous faire connaître à la mairie. Plan Aménagement voirie Lors de la restructuration de la Mairie, une réflexion Médiathèque globale a été menée sur les abords de la mairie. Les élus ont souhaité conserver le parc et mener une étude globale concernant la desserte de la mairie et des commerces qui l’entourent. En 2010, une étude urbanistique a été menée par le cabinet Ecce Terra, architecte urbaniste et paysagiste. Pour répondre à ces enjeux, ce projet s’inscrit dans un programme d’aménagement urbain plus global lié à la requalification des espaces publics autour de la place des Arcades. L’aménagement de ce pôle culturel permettra de redynamiser le secteur, à deux pas de la Mairie. > AMÉNAGEMENT DE PARKING SECTEUR PLACE DE CHEVIGNÉ A la demande des deux écoles primaires et des associations de parents d’élèves, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Fulgent a décidé de réaliser un parking à proximité du rond-point, le long de la rue Victor Hugo, des écoles et du terrain de boules. Ce nouvel équipement d’une capacité de 32 places, offre une solution supplémentaire de stationnement. Du mobilier urbain est mis en place au droit de ce parking le long de la rue Victor Hugo ainsi que le long de la rue du Couvent, entre la Place de Chevigné et la rue Victor Hugo pour faciliter la circulation des piétons et par conséquent sécuriser les abords des écoles. La capacité de stationnement aux abords des écoles passe de 168 à 200 places avec ce nouvel aménagement. Les espaces plantés seront quant à eux aménagés en novembre prochain. Le coût total des travaux est de 34 933 € HT. Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018 / 11
INFOS > RECENSEMENT BY GWEBSTOCK http://gwebwt.blogspot.com Le recensement de la population aura lieu du 17 janvier au 16 février 2019. Vous recevrez la visite d’un agent recenseur, identifiable grâce à sa carte tricolore. Il déposera à votre domicile, une feuille de logement, un bulletin individuel pour chaque personne vivant habituellement dans le logement, et une notice d’information sur le recensement. Votre réponse est importante. Participer au Si vous êtes intéressé(e), vous pouvez adresser dès recensement est un acte civique. Aux termes de la loi maintenant votre candidature à la mairie (lettre du 7 juin 1951 modifiée, c’est une obligation. manuscrite, CV). Être agent recenseur suppose certaines qualités (capacités relationnelles, Toutes les réponses sont absolument confidentielles. discrétion, moralité, méthode). Il est préférable de Elles sont ensuite transmises à l’INSEE et ne peuvent savoir utiliser internet car les déclarations se font de donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal. préférence en ligne. Véhicule et téléphone portable personnel indispensables. Pour recenser la population, des agents seront recrutés par la commune. > INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES POUR VOTER, IL FAUT ÊTRE INSCRIT SUR LES LISTES ELECTORALES L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans. En dehors de cette situation, l’inscription sur les listes doit faire l’objet d’une démarche volontaire. Les nouveaux arrivants peuvent venir en mairie s’inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2018. Merci d’apporter un justificatif de domicile et une pièce d’identité. Possibilité d’effectuer cette démarche en ligne sur service-public.fr. Les demandes d’inscription déposées en 2018 permettent de voter à compter du 11 mars 2019 et notamment pour l’élection des représentants au Parlement Européen le 26 mai 2019. CHANGEMENT D’ADRESSE Merci de signaler également tout changement d’adresse pour effectuer le rattachement au bureau de vote correspondant. > ENQUÊTE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL L’INSEE, réalise, entre le 1er octobre 2018 et le 31 mai 2019, une enquête sur les conditions de travail. L’enquête a pour objectif d’obtenir une description concrète du travail, de son organisation et de ses conditions, selon divers angles : horaires de travail, marges de manœuvre, coopération, rythmes de travail, efforts physiques ou risques encourus. Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant. Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez. Plus d’informations www.insee.fr 12 / Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018
INFOS U NOUVEA Prenez votre rendez-vous pour les passeports ou CARTE D’IDENTITÉ BY GWEBSTOCK http://gwebwt.blogspot.com cartes d’identité en ligne, rubrique actualités, www.saint-fulgent.fr PASSEPORT NB : Merci d’apporter 1 photo d’identité, le dispositif de recueil en mairie ne permet pas la délivrance de photos. Elles doivent être prises par un professionnel ou dans une cabine utilisant un système agréé par le ministère de l’intérieur. Les photos d’identité doivent être récentes (- 6 mois) et ressemblantes. SUIVEZ LE GUIDE ! Elles doivent respecter des critères, sinon le dossier sera rejeté, plus de renseignements dans service-public. Fr. >P ARUTION DE L’AGENDA 2019 > PARUTION DU PROCHAIN BULLETIN Comme chaque année depuis 2002, un agenda sera distribué dans tous les foyers de Saint-Fulgent courant Le prochain bulletin paraîtra fin décembre. Commerçants, artisans et industriels, janvier 2019. services médicaux et sociaux, associations merci de Merci de faire parvenir vos articles faire parvenir les éventuels changements à effectuer avant le 15 décembre 2018 sur les encarts à mairie@saint-fulgent.fr. à l’adresse générale de la Mairie. Sans réponse le 31 octobre 2018, nous considérons que les informations de l’agenda 2018 sont correctes, Merci de nous faire parvenir les photos séparément et le même encart sera reproduit. sous format JPEG. > LOTISSEMENT LES CHAMPS DU MOULIN Option Option Option Option Le prix de vente est de 50 € H.T. le m2 (57,91 € T.T.C.). Situé rue de la Scierie, il est composé de 79 parcelles réalisées en 3 tranches. La commercialisation de la 1ère et 2ème tranche sont en cours. Il reste encore quelques parcelles disponibles. Pour tout renseignement ou réservation, contactez la mairie de Saint-Fulgent. >L OTISSEMENT RUE PAUL CHAUVIN Le lot 3 de 788 m2 est disponible Le prix de vente de 50 € H.T. le m2 (55,99 € T.T.C.). Saint-Fulgent - Le Mag / Octobre 2018 / 13
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