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Budget du fonds
de fonctionnement
EN BREF
2021
Budget initial 2022
Pour joindre le Vice-rectorat à l’administration et aux finances : 514 987-3099 | vraf@uqam.ca
MOT
DE LA
VICE-RECTRICE
Près de quatre mois se sont écoulés depuis le début de la nouvelle année. Durant l’année 2020, nous prêtions
beaucoup d’espoir en la venue de 2021. Nul n’aurait cependant pu prévoir que le nouvel exercice budgétaire de
l’Université allait s’inscrire dans le sillon de l’année 2020-2021, caractérisée par l’incertitude. Au moment d’écrire
ces lignes, l’ensemble de la communauté continue à démontrer plus que jamais son engagement, sa flexibilité et
sa créativité face aux enjeux de la pandémie.
Dans ce climat d’incertitude qui prédomine, l’exercice budgétaire 2021-2022 a représenté, une fois de plus, un défi
important. À la lumière des hypothèses connues à ce jour, l’UQAM prévoit un déficit budgétaire de 15,7 millions
au fonds de fonctionnement. La faible augmentation de l’effectif étudiant, jumelée à la hausse constante des frais
d’exploitation sont autant de facteurs qui expliquent ce budget déficitaire.
Face à cette situation, certaines pistes d’actions concrètes ont été envisagées et se déploieront au cours des
prochaines semaines, afin d’améliorer la situation financière de notre université. Dans un premier temps, nous
comptons poursuivre des représentations soutenues auprès du ministère de l’Enseignement supérieur (MES),
afin de bénéficier de mesures facilitatrices associées à la baisse de l’effectif étudiant.
Sylvia Thompson, CPA, CMA En second lieu, nous solliciterons très prochainement l’ensemble de la communauté afin qu’elle puisse partager
Vice-rectrice à l’Administration des idées novatrices et pérennes qui pourraient transformer positivement notre université. Les propositions qui
et aux finances émaneront de ce processus consultatif contribueront ensuite à l’élaboration d’un plan de vitalité financière qui permettra
à l’UQAM de poursuivre avec succès sa mission, tout en visant à moyen terme un retour à l’équilibre budgétaire.
En plus de ces actions, la Direction de l’Université continuera bien sûr de prioriser la santé et le bien-être de tout
un chacun. En outre, elle sera tout particulièrement enthousiaste à l’idée de lire vos propositions dans le cadre du
Plan de vitalité financière. La participation active de toute la communauté ne pourra que contribuer positivement
au développement de l’Université et redonnera un élan en cette période plus incertaine.
Vice-rectorat à l’administration
et aux finances
Université du Québec à MontréalTABLE DES MATIÈRES Processus budgétaire 5 Budget du fonds de fonctionnement 7 Sommaire du budget de fonctionnement 2021-2022 8 Effectif étudiant et financement du Gouvernement du Québec 9 Subventions du ministère de l’Enseignement supérieur (MES) 11 Allocation budgétaire à l’UQAM 13 Produits à l’UQAM pour le budget initial 2021-2022 15 Charges et virements à l’UQAM pour le budget initial 2021-2022 16
PROCESSUS BUDGÉTAIRE Le budget d’une université est un outil de gestion et de planification essentiel. Il s’agit d’une projection des revenus et des dépenses pour l’année à venir, qui aide à prendre des décisions éclairées concernant la gestion et le développement de l’Université, tout en respectant les règles financières fixées par le MES. Le processus budgétaire de l’UQAM comporte trois étapes clés chaque année. Il s’agit du budget initial, du budget révisé et des résultats annuels finaux présentés aux états financiers. Le Conseil d’administration de l’UQAM doit approuver les documents qui lui sont remis à chacune des étapes. La préparation du budget initial est le premier élément d’un processus qui s’échelonne sur plus d’une année. Le travail des gestionnaires de l’UQAM et de l’équipe des budgets des Services financiers et de l’approvisionnement commence en décembre pour le dépôt d’un budget initial avant le 1er mai de chaque année. L’année financière de l’UQAM est du 1er mai au 30 avril. Afin de favoriser une meilleure compréhension des enjeux liés à la situation financière de l’UQAM, le budget est également présenté à la communauté universitaire. Il faut toutefois se rappeler qu’un budget initial est construit à partir d’hypothèses. Un seul événement peut en modifier les résultats. Entre autres, les règles budgétaires du MES, définissant les produits de subventions, ne sont communiquées aux universités qu’en juin ou en juillet, après le dépôt du budget initial. Ensuite, le budget annuel est révisé en date du 30 septembre. La situation budgétaire d’une grande organisation comme l’UQAM demande un suivi précis et rapide de sa situation financière afin que la direction puisse prendre des décisions avec les meilleures informations financières disponibles. En effet, les hypothèses établies au budget initial se précisent puisque le trimestre d’été est terminé et que celui d’automne est bien amorcé. De plus, une partie des dépenses réelles et, surtout, les règles budgétaires du MES concernant les produits de subventions sont connues. BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 5
Au 30 avril, l’année financière se termine. Les états financiers sont alors produits, audités par une firme externe et adoptés à la fin de
l’été par le Conseil d’administration de l’UQAM.
À chaque étape du processus budgétaire, les résultats les plus récents sont comparés aux hypothèses budgétaires, afin de bien com-
prendre les écarts et raffiner les hypothèses pour les budgets suivants.
BUDGET INITIAL BUDGET RÉVISÉ ÉTATS FINANCIERS
(1er mai au 30 avril) (au 30 septembre) (au 30 avril)
6 BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022BUDGET
DU FONDS
DE FONCTIONNEMENT
Le fonds de fonctionnement (80 % des produits totaux de l’UQAM) sert à financer principalement les activités d’enseignement ainsi
que de soutien à l’enseignement et à la recherche. Il inclut principalement les revenus de subventions du Ministère et les droits de scolarité.
L’Université bénéficie d’une certaine liberté dans ses choix d’allocations de dépenses budgétaires.
Selon les règles budgétaires du MES, lorsqu’une université ne respecte pas l’équilibre budgétaire, le MES retient une portion de la
subvention jusqu’à l’approbation d’un plan de redressement soumis par l’Université. À l’UQAM, cette subvention conditionnelle représente
près de 35 M$.
En plus du fonds de fonctionnement, en lien avec les règles du MES, l’UQAM doit gérer ses ressources financières à l’aide des deux
fonds suivants. Chacun d’entre eux a des règles qui lui sont propres.
Le fonds avec restrictions (13 % des produits totaux de l’UQAM) est constitué de subventions de recherche octroyées aux chercheurs
par différents organismes gouvernementaux, mais aussi par d’autres sources publiques et privées. Il est à noter que les universités ne
sont que les fiduciaires de ces revenus qui ne peuvent être utilisés qu’aux fins prévues. Ces montants sont donc sujets à des restrictions
et ne peuvent être utilisés pour les dépenses de fonctionnement.
Le fonds des immobilisations (7 % des produits totaux de l’UQAM) est réservé au financement de projets immobiliers, technologiques
ou d’autres biens capitalisables.
Un budget est requis uniquement pour le fonds de fonctionnement.
BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 7SOMMAIRE DU BUDGET
DE FONCTIONNEMENT 2021-2022
Budget initial
6%
4%
19 %
20 % PRODUITS CHARGES
(revenus) (dépenses)
457,6 M$ 473,3 M$
70 %
81 %
Subventions
Droits de scolarité et cotisations Masses salariales et avantages sociaux
Frais institutionnels obligatoires et frais afférents Autres charges et virements
Autres produits
Déficit projeté à 15,7 M$
8 BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022EFFECTIF ÉTUDIANT EETP
ET FINANCEMENT
Étudiants en équivalence
DU GOUVERNEMENT au temps plein
DU QUÉBEC
NOMBRE D’ÉTUDIANTS
Explication Nombre d’étudiants inscrits
à l’UQAM, à temps partiel
ou à temps plein
Les universités québécoises sont financées principalement sur la base de l’effectif étudiant.
Les subventions accordées par le MES sont calculées en fonction des EETP. Chacun des EETP Automne 2020 : 38 897
est l’équivalent d’un étudiant inscrit à temps complet, donc inscrit à 30 crédits universitaires dans
une année (un cours correspond généralement à 3 crédits). Ces EETP sont par la suite pondérés
NOMBRE D’ÉTUDIANTS
en fonction d’un poids relatif qui varie selon la discipline et le cycle d’étude. EN ÉQUIVALENCE
AU TEMPS PLEIN (EETP)
En effet, les 13 familles disciplinaires ont des poids différents pour le calcul d’un étudiant Nombre d’étudiants convertis
en temps complet (30 crédits/année)
en équivalence au temps plein pondéré (EETPP). Par exemple, un étudiant de 1er cycle en psy-
chologie a un poids de 1,00 alors qu’un étudiant de 3e cycle en recherche a un poids de 12,55. 2021-2022 : 25 776
Dans cet exemple, le doctorant est financé 12,55 fois plus qu’un étudiant de 1er cycle en
psychologie. Ces poids relatifs ont été calculés par le MES à partir de la moyenne des coûts
de fonctionnement observés dans les universités québécoises et regroupés par discipline. NOMBRE D’ÉTUDIANTS
PONDÉRÉS (EETPP)
Sans représenter les coûts réels par université, c’est ce mode de calcul que le MES utilise afin de Nombre d’EETP multiplié selon une
financer les universités. La grille de pondération a été revue et simplifiée par le MES en 2018-2019. grille de pondération en fonction
du coût des disciplines, des
programmes et des cycles d’études
Ce mode de financement amène l’UQAM à utiliser les EETP et les EETPP comme bases
de calcul pour effectuer ses hypothèses budgétaires annuelles puisque les subventions du MES 2021-2022 : 61 469
en dépendent.
BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 9Évolution de l’effectif étudiant de l’UQAM calculé en EETP
Pour l’année 2021-2022, le MES a confirmé
qu’afin de déterminer l’effectif réel financé
Le nombre d’EETP à l’UQAM a été estimé à 25 776 lors du budget initial 2021-2022. la moyenne sera basée sur deux ans, soit
2019-2020 et 2021-2022, plutôt que trois,
étant donné que les règles budgétaires de
2020-2021 précisent que les effectifs réels
29 079 de 2020-2021 ne sont pas considérés dans
la moyenne mobile.
28 429 28 353
Exceptionnellement, les EETP et les EETPP
27 899 utilisés aux fins du financement universitaire
ont été modifiés pour 2020-2021. En raison
27 096 27 130 27 097 de la pandémie et de la grande incertitude
relative à la présence de certaines catégories
EETP
26 263 d’étudiants à l’automne 2020, l’année
25 977 universitaire 2020-2021 a été financée
26 523 25 776
25 612 selon l’effectif connu de l’année universitaire
2018-2019 (point bleu sur le graphique).
Selon le Ministère, cette mesure
exceptionnelle a permis aux universités
25 029
24 729
de stabiliser leurs revenus, d’assurer
une prévisibilité financière, et a facilité
par le fait même la planification et la
gestion de leurs activités.
Dans les faits, l’UQAM a subi une baisse
09-10 10-11 11-12 12-13 13-14 14-15 15-16 16-17 17-18 18-19 19-20 20-21 21-22
continue de l’effectif étudiant de près
de 12 % (3 467 EETP) entre les années
2014-2015 et 2020-2021. Ainsi, l’année
Valeurs observées Valeurs Budget initial Données utilisées
de référence 2018-2019 a donc favorisé
et confirmées observées 2021-2022 pour le calcul des subventions
notre université.
10 BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022SUBVENTIONS DU MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (MES)
Subvention à l’enseignement
Le calcul de la subvention à l’enseignement est illustré dans le schéma ci-contre. La subvention
à l’enseignement est donc le résultat du nombre d’étudiants en équivalence au temps plein
$
pondérés (EETPP) multiplié par un étalon de financement établi par le MES, selon les crédits ÉTUDIANTS
dont il dispose. Cette subvention représente environ 70% de l’ensemble des subventions du EN ÉQUIVALENCE
MES aux universités. AU TEMPS PLEIN (EETP)
taux de pondération
Subvention de soutien à l’enseignement et à la recherche
Cette subvention prévoit la couverture des frais généraux d’administration, des coûts des NOMBRE D’ÉTUDIANTS
PONDÉRÉS (EETPP)
bibliothèques et des services aux étudiants, ainsi que des coûts de fonctionnement relatifs
à l’audiovisuel et à l’informatique. Cette subvention est la somme :
1) d’un montant fixe par université;
2) d’une partie variable en fonction du nombre d’EETP. La portion variable est le résultat du étalon de financement
nombre d’EETP multiplié par un étalon de financement établi par le MES, selon les crédits
dont il dispose. SUBVENTION
À L’ENSEIGNEMENT
Moyenne mobile sur trois ans
Afin de limiter l’effet des baisses de l’effectif étudiant, les montants octroyés à chaque uni-
versité sont établis selon le plus élevé de l’effectif de l’année en cours ou de la moyenne de
l’effectif de l’année en cours et des deux années précédentes.
BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 11Subvention terrains et bâtiments
Cette subvention vise à couvrir les frais de fonctionnement et d’entretien des
terrains et des bâtiments. Elle est calculée globalement, en fonction de la
superficie des espaces reconnus par le MES pour chacune des universités.
De plus, elle est modulée en fonction du nombre d’étudiants et d’employés
qui occupent les espaces.
Même si les subventions sont calculées en faisant abstraction des besoins particuliers de chaque université, celles-ci
ne sont pas tenues de respecter la répartition des charges par type de subvention, notamment parce que les calculs
du MES sont distribués en fonction de coûts moyens provinciaux et de la disponibilité des crédits accordés. Or, les
dépenses sont très souvent incontournables et réelles. Pensons par exemple aux frais énergétiques : même lorsque
la population étudiante diminue, il faut continuer à chauffer ou à climatiser l’ensemble des locaux de l’Université.
12 BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022ALLOCATION BUDGÉTAIRE À L’UQAM Près de 95 % des produits sont directement influencés par le nombre d’étudiants. Ces revenus sont déterminés par le MES à travers les subventions ainsi que par le taux d’indexation des droits de scolarité, des frais institutionnels obligatoires et des frais afférents. Le recrutement et la rétention des étudiants sont donc primordiaux pour maximiser le financement reçu afin qu’il soit à la hauteur des besoins. Le principal défi du processus budgétaire est de trouver l’équilibre entre les ressources financières disponibles et les besoins de fonctionnement de l’Université. La Direction de l’Université, par l’entremise de ses différentes instances, effectue les choix et les compromis budgétaires afin d’atteindre cet équilibre. Les principales allocations budgétaires sont : Charges liées à l’enseignement Près de 50 % des dépenses totales de l’UQAM sont allouées aux charges liées à l’enseignement, ce qui correspond à environ 230 M$ des 473 M$ de dépenses totales. Cela représente à la fois la masse salariale des professeurs, des maîtres de langue et des chargés de cours. Le nombre de charges d’enseignement est déterminé en fonction du nombre estimé d’EETP pour l’année à venir et doit répondre à la fois aux besoins académiques et à la disponibilité budgétaire. Cet exercice d’allocation est effectué globalement pour l’UQAM, les calculs ne sont pas effectués par faculté/École. Certains arbitrages et ajustements de charges peuvent être autorisés a posteriori par le Vice-rectorat à la vie académique, en collaboration avec les facultés/École. De plus, les dépenses reliées aux charges d’enseignement ne sont toutefois pas imputées aux facultés/École. Ce budget demeure centralisé. BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 13
Fonctionnement des facultés/École et des services (enveloppe de fonctionnement) Représentant près de 143 M$, les dépenses de fonctionnement des facultés/École et des services sont réparties par enveloppe budgétaire, sous la responsabilité d’un gestionnaire. Ces enveloppes incluent les salaires réguliers et non réguliers du personnel d’encadrement et de soutien, les avantages sociaux, les budgets d’auxiliaires d’enseignement au sein des facultés/École et les autres dépenses de fonctionnement de l’unité. Les montants respectifs des enveloppes budgétaires sont fondés sur une base historique et ajustés annuellement, selon les priorités institutionnelles. Les dépenses reliées au personnel enseignant et les indemnités de départ à la retraite ne sont pas incluses dans les enveloppes de fonctionnement et sont financées de manière centralisée par l’Université. Dépenses institutionnelles D’une valeur de près de 66 M$, les dépenses institutionnelles incluent principalement les indemnités de départ à la retraite, les frais d’énergie, les bourses aux étudiants, les contrats d’entretien et de sécurité, les dépenses d’infrastructures informatiques, les licences informatiques, les locations de locaux, la formation des employés, les frais financiers et les assurances. Les montants sont déterminés en fonction des besoins et sont ajustés annuellement, selon les priorités institutionnelles. 14 BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022
PRODUITS À L’UQAM
POUR LE BUDGET INITIAL 2021-2022
Dans le budget initial 2021-2022, les produits (revenus) totalisent 457,6 M$.
Répartition des revenus de l’UQAM Subventions 319,3 M$
Budget initial 2021-2022
Droits de scolarité et cotisations 94,2 M$
Frais institutionnels obligatoires et frais afférents 17,2 M$
5%
4% Autres produits 26,9 M$
Composition des subventions − en millions de dollars
Enseignement 221,8
20 % Soutien à l’enseignement et à la recherche 56,5
PRODUITS Terrains et bâtiments 35,7
Revenus sujets à récupération (17,7)
457,6 M$
TOTAL – subventions générales 296,3
71 %
Compensation pour assurer la transition 6,9
Réinvestissement 4,4
Autres subventions spécifiques 6,2
Subvention fédérale 5,5
TOTAL DES SUBVENTIONS 319,3
BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 15CHARGES ET VIREMENTS À L’UQAM
POUR LE BUDGET INITIAL 2021-2022
Les charges (dépenses) et les virements prévus au budget initial 2021-2022 s’établissent à 473,3 M$.
Composition des dépenses totales par fonction universitaire
Fonctions universitaires Budget initial
En millions de dollars
Enseignement/recherche 306,5
Administration 50,8
Terrains et bâtiments 42,0
Bibliothèques 17,4
Informatique 16,6
Entreprises auxiliaires 13,0
Services aux étudiants 10,6
Audiovisuel 9,6
Services à la collectivité 4,6
Animalerie 1,1
Frais d’intérêts et autres frais financiers 1,1
Total des charges de fonctionnement 473,3
16 BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022Masse salariale de l’UQAM
Budget initial 2021-2022
En millions de dollars
LA MASSE SALARIALE, QUI TOTALISE 81 %
DES CHARGES TOTALES DE L’UNIVERSITÉ,
3% 2%
1% S’ÉLÈVE EN 2021-2022 À 382,5 M$.
6%
Personnel enseignant 224,6
Personnel de soutien 111,0
MASSE
SALARIALE Personnel d’encadrement 21,6
59 % Étudiants employés 6,2
29 %
382,5 M$
Personnel irrégulier 12,4
Fonds affectés d'origine interne 6,7
(Personnel principalement dédié
aux activités de recherche)
Masse salariale totale 382,5
BUDGET DU FONDS DE FONCTIONNEMENT | 2021-2022 17Vous pouvez aussi lire
