C'est vous DOSSIER - Ville d'Arbois
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Informations
municipales
c’est vous
et locales
PRINTEMPS 2019
N° 43
DOSSIER
FINANCES
ZOOM
TRAVAUX
www.arbois.fr
MOT DU MAIRE
Finances municipales et transferts de compétences SOMMAIRE
Un petit bilan de santé et des travaux à venir tions très complètes de notre situation financière com- 2à6 Mot du Maire
munale, afin de préparer au mieux le travail pour l’exécu- 7 Tribune libre
Chères Arboisiennes, chers Arboisiens, votre journal mu-
nicipal d’information du printemps est principalement tif municipal qui sera en place en Mars 2020. 7-8 Vie communale
consacré à nos finances. Notre gestion prudente, sans augmentation de la pres- 9 Zoom : travaux
sion fiscale et les économies et provisions réalisées, nous 10-11 C'est vous les associations
Vous y trouverez aussi, un bilan de « la journée citoyenne
permettent de financer sans difficultés notre programme
d’Octobre » réalisé par Olivier JEANNEY, conseiller muni- 12 C'est vous les sportifs
d’investissements 2019 !
cipal référent de cette journée de solidarité communale, 13 C'est vous les scolaires
avec Brigitte PETITE. Nous avons su préparer nos investissements avec le
14-15 Retour sur
concours de subventions maximum et optimiser et pro-
la journée citoyenne
visionner nos recettes de la forêt pour en affecter une
16 à 21 Dossier : finances
partie à nos projets.
22 à 28 Animations
Tenir les finances d'une collectivité territoriale sans dé-
rives et sans augmentation des parts municipales d’im-
pôts, (foncier bâti et non bâti et taxe d’habitation) n'est
pas chose simple !
Cela a été un exercice compliqué durant toutes ces an-
nées, d’autant que nous devons faire face à des besoins
toujours plus pressants et plus nombreux, avec des re-
cettes d’Etat (dotations de financement) en baisse de
30% en 11 années !
Les économistes pourraient dire que nos communes sont
Nous venons de voter au conseil municipal du 4 AVRIL, le en récession ! Mais la réalité est plus complexe qu’une
dernier budget de notre mandat ! Un budget voté à l’una- simple baisse des moyens que nous accorde l’Etat ! Il nous
nimité qui conforte notre gestion ! est demandé de rationaliser l’emploi de nos ressources,
Nous tenons nos engagements, les équilibres sont res- donc de mieux utiliser l’argent public, mais surtout d’ac-
pectés et nous pouvons nous réjouir pour 2019 de la pro- compagner la redistribution des rôles et des financements
messe de réalisation d’un très conséquent programme des collectivités territoriales entre elles et avec l’Etat !
d’investissements de près de 6 Millions d’euros ! Des transferts de compétences qui interrogent
Ce programme exceptionnel est autofinancé par nos ré- La loi NOTRe a redéfinit les compétences des collectivi- Parallèlement à cette réduction conséquente des missions communales,
serves et des subventions pour plus de 4 Millions, le reste tés : régions, départements, communautés de communes l’Etat nous confie pour le territoire, sans compensation financière, de nou-
nécessite des emprunts dont le remboursement sera sans et communes. Cette loi organise les services publics et velles charges administratives : les passeports et les cartes d’identité, les
incidence sur les équilibres structurels de notre budget ! leur gouvernance sur des périmètres plus larges, mais PACS et l’instruction administrative des dossiers d’urbanisme !
Ces travaux, que je vous ai détaillés dans le précédent surtout elle dépouille les communes de leur rôle poli- Infos légales
« Arbois c’est vous » de Janvier 2019, concernent en prio- tique de proximité ! Quelques mots sur notre gestion Directeur de la publication :
rité : les casernes (pompiers et gendarmerie), des aména- C’est selon moi un affaiblissement très conséquent du Pour répondre aux fortes diminutions de nos dotations financières que Bernard Amiens, Maire
gements urbains, d’importants travaux de voirie et d’as- rôle des Maires comme acteurs de la démocratie de proxi- l’Etat nous impose depuis 11 années et pour assurer nos missions sans aug- Responsable de la publication :
Philippe Bruniaux, maire-adjoint
sainissement, l’auditorium, la restauration du carillon... mité et peut être une des raisons de leur désenchante- mentation de la fiscalité, nous avons été contraints de réduire les dépenses à la communication
Nous pourrions nous satisfaire de cette annonce de bonne ment en vue des prochaines élections de Mars 2020 ! communales de fonctionnement, là où cela était le moins douloureux et Coordination de la publication :
Fanny Stadelmann
gestion s’il n’y avait en perspective les conséquences re- Au risque de vous lasser, je vous répète depuis plusieurs d’étaler voire de supprimer certains de nos projets d’investissement.
Photographies : Philippe Bruniaux,
doutées des modalités de transferts de certaines de nos années que les communes doivent transférer une part Nous avons aussi contenu la masse salariale en ne remplaçant pas en totali- Correspondants de presse, Nicolas
compétences à la communauté de communes, pour le cas importante de leurs historiques missions à la Communau- té les personnels qui sont partis en retraite. Dargaud, Daniel Greusard, Olivier
té de Communes ! Jeanney, Services techniques de la ville
où elles nous seraient imposées au taux maximum ! Ce grand coup de rabot sur nos finances communales est presque digéré & les associations.
• Les transferts pour les déchets ménagers et les contri- que déjà se profile un autre passage de lame lié aux transferts, un autre Couverture : Philippe Bruniaux
Une gestion prudente dans un contexte difficile butions au SDIS sont réalisés, notons-le sans incidence coup qui pourrait nous fragiliser fortement ! Merci à la relectrice.
Monsieur Jean-Jacques COURT mon premier adjoint en pour notre commune. Mise en page et impression :
charge des finances, assisté de Monsieur GUDEFIN notre Cette année 2019, qui est la dernière année complète de notre mandat,
• L’école de musique et la Maison des Services À la Per- 2010
chef comptable, ont réalisé des analyses et des projec- concrétise cependant les projets que nous avons instruits depuis des an-
sonne (MSAP) ont été transférées au 1er Janvier 2019, CERTIFIÉ
nées, sans déroger à la politique de gestion que nous tenons depuis 2008 ! 160083
sans toutefois que les modalités financières de ces trans-
Malgré une conjoncture désastreuse pour les communes, nous avons tenu
ferts n’aient encore été votées par l’assemblée commu-
nos objectifs :
nautaire.
• Nous n’avons pas augmenté la pression fiscale sur les Arboisiens !
• Le transfert des infrastructures sportives est en prépa-
• L'endettement municipal a diminué, puisque l’encours de la dette qui était
ration pour Janvier 2020. C’est le dossier le plus lourd de
de 5 200 000€ en 2008 est à ce jour de 4 542 800€ et il sera de 4 667 000
conséquences pour ARBOIS.
en 2020!
• Le transfert des compétences : eau et assainissement est
• Nous avons investi plus de 1,5 millions d’euros de moyenne par an et ex-
reporté comme le prévoit la loi, à plus longue échéance.
ceptionnellement 6 Millions cette année !
2 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 3
• Il faut noter que notre endettement tient compte des 2 tissement avec des dotations ciblées sur des projets dits • Nous contraindre également à assumer des charges
Millions d’emprunt pour la gendarmerie qui seront rem- structurants. d'amortissement est aussi inacceptable ! ATTENTION AUX ESCROCS : UNE FOIS DE
boursés par une recette de location ! Ces 2 Millions ne Mais pour bénéficier de ces dotations exceptionnelles, il • D'une part parce que nos règles comptables munici- PLUS JE VOUS APPELLE À LA PLUS GRANDE
grèveront donc pas les finances communales ! faut être en capacité de financer environ 60 % de l'inves- pales font que nous n'avons aucune obligation à amortir VIGILENCE. Il y a toujours des démarcheurs
• Notez aussi que notre capacité à autofinancer nos in- tissement. les bâtiments communaux et que nos budgets ne provi- indélicats utilisant des subterfuges pour vous
vestissements (épargne nette) en 2019 est de 748 955€ sionnent aucune somme pour le remplacement des biens cambrioler ! N’ouvrez qu’aux personnes connues !!
Dès lors que notre épargne nette sera extrêmement ré-
après paiement de l’annuité de notre dette. immobiliers !
duite, je me répète, il ne nous sera plus possible de nous
• Cela reviendrait à nous imposer les règles comptables
Les conséquences des transferts à 100% engager sur des cofinancements de projets structurants
de la communauté de communes !
pour le territoire autrement qu'en ayant recours à l’em-
• Il nous apparait aussi très injuste d’assurer le renouvel-
prunt.
lement d'un bien que nous avons déjà payé avec l'argent
De même qu’avec des finances très contenues, nous se-
des seuls contribuables Arboisiens et dont nous n'aurons
rons contraints de nous concentrer sur nos seules mis-
plus la maitrise !
sions municipales et de nous abstenir de toutes interven-
• Il est de plus totalement inacceptable d’imposer aux
tions sur les compétences propres à la communauté de
seuls habitants des bourgs- centres de constituer pour
communes (industrie, commerce, tourisme...) !
la communauté de communes des réserves financières
Comprenez que notre commune ne sera plus un moteur d'amortissement sur les biens transférés !
pour le développement du territoire !
Comprenez aussi que les transferts à 100% équivaudront Voilà Mesdames et Messieurs, mes préoccupations du
à conduire notre commune à l’immobilisme, à s'endetter moment, elles ne sont pas anodines et elles n’occultent
ou tout simplement à ne plus investir. pas pour autant les petits tracas du quotidien !
Voilà selon moi une politique qui ne privilégie que les col- Pour cela et devant le mécontentement de nombre
lectivités riches où celles qui accepteront de s’endetter et d’entre nous concernant : les incivilités, la vitesse exces-
d’augmenter la pression fiscale sur leurs habitants !! sive, les défauts de stationnement, les éternelles crottes
de chiens, les goujats qui urinent en ville…, je vous joins
Il s’agit d’une réelle inquiétude, mais aussi d’une injustice,
aussi un article avec quelques rappels au civisme !
voilà pourquoi par précaution, j’ai demandé aux conseil-
Ceci sachant que ce ne sont pas les lecteurs de cette re-
lers municipaux de voter la motion suivante de refus
vue qui contreviennent aux règles élémentaires de vie
des transferts à 100 % ! Il est en effet inconcevable de
Après les transferts de compétences et selon leurs commune !
se dépouiller de notre patrimoine et de nos services et
modalités financières en cours de négociation avec les J’en appelle toutefois au civisme de chacun !
d’accepter de les confier à la communauté de communes
élus de la communauté de communes, nos projections
pour que cela coûte plus cher aux Arboisiens ! Je reste à votre écoute et vous assure de mon engage-
nous font craindre une diminution conséquente de
Cette motion a été votée à l’unanimité des conseillers ment à vos côtés !
notre épargne nette ! Les transferts à 100% mais sur-
tout les amortissements afférents nous pénaliseraient municipaux, tout comme elle a été préalablement accep- Le MAIRE d’ARBOIS, Bernard AMIENS
lourdement ! tée par mes adjoints et les membres de la commission
Notre épargne nette ne sera plus que de 168 920€, finances !
soit 4 fois moins qu’actuellement ! Motion votée par le Conseil Municipal du 4 Avril 2019
Nous perdrons ainsi toute capacité à nous inscrire dans Après le débat d'orientation budgétaire (DOB), que nous
une dynamique de développement du territoire. avons eu le 28 Février et les travaux du Conseil Municipal
Notre capacité d’autofinancement des investissements du 4 avril sur les budgets, les conseillers présents ont vo-
sera alors mobilisée sur les seules charges de la commune tés à l’unanimité la motion suivante concernant les condi-
(entretien des bâtiments, voirie, matériel, mobilier…) ! tions de transfert de certaines de nos compétences à la
Sauf à emprunter, nous ne pourrons plus soutenir le cofi- communauté de communes :
nancement de projets structurants portés par la commu-
Compte tenu des projections financières réalisées
nauté de communes, tel que cela été le cas pour la salle
par nos services comptables, notre commune se voit
de tennis, la salle omnisports et comme cela sera néces-
contrainte de refuser les conditions de transfert sur le
saire pour le rond-point notamment et pour le projet Pas-
principe du droit commun !
teur, (qui ne sont pas des projets enterrés) !
Nos équilibres budgétaires nous obligeraient à avoir re- Refus des transferts à 100% des charges de fonction-
cours à l’augmentation des impôts pour payer les annui- nement :
tés d’emprunts, ce qui est ubuesque ! • Ce principe de transfert des charges à 100% est inéqui-
Notez encore que ces perspectives d'assèchement finan- table du fait qu’il contraint notre commune à assumer
cier des communes bourgs-centres nous condamneraient seule et durablement des charges de service à la popu-
à l'immobilisme en matière d'investissements. En effet si lation du territoire. Des charges qui devraient être parta-
nous ne disposons plus d'une épargne nette suffisante, gées par la totalité des utilisateurs de services (principe
nous ne pourrons plus investir pour les Arboisiens, sauf universel d’équité) !
bien sûr à réenclencher le mécanisme : emprunt et aug- • Cela reviendrait aussi à faire payer durablement aux
mentation de la fiscalité ! seuls contribuables Arboisiens des actions dont notre
commune n'aura plus la maîtrise, puisque dorénavant
La politique de l'État issue de la loi NOTRe consistait à placées sous l'autorité de la communauté de communes.
stimuler l’investissement public, nous disait-on ! Louable • Nous serions alors injustement soumis au régime du "qui
intention qui a, vous le constatez, des effets pervers ! En ne décide plus rien, paie" et non plus à la logique du "qui
effet, l’Etat réduit les dotations de financement des col- décide, paie" !
lectivités territoriales et compense en partie ce manque
de recettes pour les communes par des aides à l’inves- Refus d’assumer les charges immobilières d’amortisse-
ment des biens transférés :
4 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 5
Quelques rappels de civisme
Cela devient une longue et inépuisable liste d’insatisfactions et de plaintes : incivilités, excès de vitesse, dépôts
TRIBUNE LIBRE
d’immondices, violences verbales, stationnements abusifs…
La liste est longue, les retours auprès du maire sont parfois peu délicats, voir agressifs !! Aussi je souhaite préciser
que nous n’avons pas les moyens de mettre en faction un policier à chaque coin de rue, qu’il faut un flagrant délit
pour verbaliser et à minima une plainte enregistrée en gendarmerie ! Je ne peux pas me saisir de tous les mécon-
Aucun texte proposé
tentements et agir comme un shérif, je suis aussi soumis aux règles du droit ! Ce petit rappel pour vous dire que sans
civisme et sans procédure légales, les mécontentements ne peuvent pas être traités !
Il est de la responsabilité des propriétaires doivent en aucun cas séjourner sur la voie publique et
d'entretenir : toitures, cheminées et doivent être enlevés au fur et à mesure.
arbres qui peuvent menacer la sécurité
des passants.
Je vous recommande aussi de vérifier vos
contrats d'assurance afin d'être couverts en
cas de sinistre.
La préfecture nous a rappelé, que ne pouvaient être rete-
nus comme cause de catastrophe naturelle : les sinistres
liés aux pluies d'orage, à la grêle et au vent violent. Il
convient donc que les propriétaires locataires et usagers
vérifient leurs installations et s’assurent que leurs contrats
d’assurance prennent en compte ces risques devenus de
plus en plus fréquents.
Appels à la prudence
Le brûlage à l’air est interdit, de même que les dépôts de
VIE COMMUNALE
Nous avons connu en fin d'année quelques cambriolages
déchets en forêt ou sur les lieux publics. Il existe un ser-
au domicile. Ceci en pleine journée, en fin de matinée ou
vice de récupération et de recyclage en zone industrielle !
en début d'après-midi. Je vous recommande de fermer
vos maisons et de vérifier tous les accès, de manière à ne
Faute d’exécution par les propriétaires ou leurs représen- PROPRETÉ ET SALUBRITÉ
tants, les opérations d’élagage et d’entretien, prévues par
pas faciliter la tâche des cambrioleurs ! Je vous rappelle Consommation d’alcool sur la voie publique
l’Arrêté Municipal MP/DP 14/126 du 16 mai 2014, peuvent
qu’il est souhaitable de signaler à la gendarmerie les voi-
être exécutées d’office par la Commune et aux frais des Considérant l’augmentation de ramassage de verres brisés, plas-
tures suspectes, les rôdeurs ou bien encore les personnes
propriétaires riverains qui ne les ont pas effectués dans le tiques et de canettes d’aluminium dans certains endroits de la ville
qui tentent de s'introduire dans les propriétés privées.
délai prescrit par une mise en demeure de la Commune. notamment dans certains lieux ouverts aux enfants et le danger
Je vous appelle à la plus grande vigilance et à votre devoir
Que dire encore « des immondes », qui prennent les murs ceux-ci occasionnent ainsi que les nuisances sonores provoquées
de citoyen ! N’hésitez pas aussi à signaler à la gendarmerie
de l’église pour urinoir, alors que des toilettes publiques par la consommation de boissons alcooliques notamment en pé-
tous les actes de malveillance.
sont disponibles à proximité ! riode nocturne sur le domaine publique. L’autorité municipale a
Nous avons connu en début d'année une série d'incivilités, décidé de prescrire des mesures portant réglementation sur la
notamment des tags et dégradations sur des propriétés consommation de boisons alcoolisées qui sera interdite sur les
privées, mais aussi sur le domaine public… Là encore je voies communales suivantes (à l’exclusion d’autorisations municipales) :
vous demande le plus grand civisme et n'hésitez pas à té-
• Parking du Champ de mars • Parking de l’église • Square Morel
léphoner à la gendarmerie pour donner des indices per-
• Square Sarret de Grozon • Rue des écoles et cours des écoles • Parc Delort
mettant de remonter aux auteurs de ces actes totalement
• Square Rue des fossés • Cour du château Pécauld • Rue de la Fontaine
stupides, irrespectueux et couteux pour la collectivité et
• Parking Hausach • Promenade Pasteur • Place de la Liberté
les particuliers.
• Parking Rue de la piscine • Place Notre-Dame
Je vous précise qu’à votre demande, vos témoignages
sont garantis du plus total anonymat et qu'en aucune ma- Tous les jours et ce de la période allant du 8 avril 2019 au 31 décembre 2019 de 9h à 6h
nière vos déclarations n'apparaîtront dans une procédure
judiciaire. Jeux de balle, ballons
Pour veiller au respect de la tranquilité publique sur les parkings ainsi que dans
Quelques règles élémentaires ! les rues, les jeux de balle et de ballons sont interdits sur les parkings de 8h à 3h
J’appel au civisme les propriétaires de chiens dont les dé- du matin chaque jour de la semaine :
jections décorent nos trottoirs (c’est insupportable) ! • Parking Molliet
J’en appelle au civisme de chacun !
Appel au civisme encore concernant les automo- • Place du champ de mars
En cas de nécessité, n’hésitez pas à téléphoner aux gen- • Place Notre-dame
bilistes qui roulent à des vitesses excessives
darmes : le 17 ou le 03 84 66 14 25 ! • Parking église St-Just
en agglomération.
Signalez aussi vos difficultés à notre police municipale ! • Place Hausach
Rappel également concernant les éla-
gages d’arbres et de haies : Les branches, Je vous rappelle que je reste comme mes adjoints, dispo- Le public doit conserver sur la voie publique et ce sur le périmètre du centre-ville, une tenue décente et un comporte-
racines des arbres et haies plantées en bor- nible à toutes les personnes qui le souhaitent ! ment conforme aux bonnes mœurs et à l’ordre public. Sont notamment interdits, les tenues de bains, le port de seuls
dures des voies communales et des chemins Le MAIRE d’ARBOIS, Bernard AMIENS sous-vêtements ou le fait de rester torse nu de 10h à 3h du matin chaque jour de la semaine du 8 avril 2019 au 15 octobre
ruraux, risquent de compromettre la sécurité 2019.
routière et celle des piétons.
Les propriétaires doivent entretenir leurs terrains bâtis
ou non bâtis. Les produits des élagages et des tontes ne
6 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 7
ienve n u e ! ZOOM : TRAVAUX
B a la Piscine
DU 25 MAI AU 05 JUILLET 2019
Lundi, mardi, jeudi & vendredi : 16h à 19h
Mercredi & samedi : 14h à 19h
Travaux réalisés en régie par les agents communaux :
d’ Arbois
Dimanche : 10h à 12h / 14h à 19h
et jours fériés
DU 06 JUILLET AU 01 SEPTEMBRE 2019
Tous les jours de 10h30 à 20h
Piscine et jours fériés
chauffée
Tarifs ARBOIS EXTÉRIEUR
(+ de 18 ans)
Ticket 1 entrée 4.00 € 4.00 €
ADULTE
AQUAGYM
Carte 10 entrées 28.00 € 33.00 €
À COMPTER DU LUNDI 03 JUIN
Carte annuelle 80.00 € 90.00 €
SUR INSCRIPTION AU 03 84 66 07 38
Ticket 1 entrée 2.50 € 2.50 €
(4 à 18 ans)
JEUNE
Carte 10 entrées 15.00 € 20.00 €
Carte annuelle 40.00 € 50.00 €
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COLONIE, Enfant 2.00 € 2.00 € Préparation installation Installation de nouvea entièremen t pa r le me nu isie
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CENTRE AÉRÉ Moniteur 2.50 € 2.50 € Panneau lumineux cha ville, Didier Fournier po
Parasol maternelle (2 pa ire s)
& GRATUIT pour les enfants de moins de 4 ans
transat AQUAGYM : 5 € la séance / 40 € la carte de 10 séances
Accès au grand bassin
par un grand escalier Piscine municipale d'Arbois
3 rue de la Piscine - 39600 Arbois
Contact : 03 84 66 07 38
Vous êtes citoyen européen,
choisissez l'Europe que vous ipal (douche) seurs Espace
ires du gymnase munic Rénovation hall ascen
Rénovation des 2 vestia Paste ur (sa lle de s fêtes)
voulez
Aller voter, c'est choisir un projet
pour l'Europe en phase avec vos
Aménagement de la voirie place et rue Notre-Dame
convictions et vos valeurs.
Ces travaux consistent à la mise en œuvre d'un béton désactivé
C'est choisir la composition du autour de l'Espace Pasteur, la rénovation des trottoirs existant en
prochain parlement européen enrobé et la reprise de la voirie.
et influencer les décisions qu'il
prendra au cours des 5 prochaines Ces travaux de voirie interviennent après
années. la rénovation de la conduite d'eau potable
en 2018 et la mise en séparatif des réseaux
Le Parlement européen agit d'assainissement début 2019.
notamment dans des domaines tels
La modification du
que l'emploi et les droits sociaux,
sens de circulation
le climat et l'environnement, la
en interdisant l'en-
gestion des frontières, la santé,
trée Place Notre-Dame par l'avenue
l'alimentation et la sécurité.
Pasteur permettra de fluidifier cette
zone.
8 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 9
LA MJC D’ARBOIS : ENCORE ET TOUJOURS !
C’EST VOUS LES ASSOCIATIONS
LA MSAP D’ARBOIS
C’est pour QUI ? Facilitation administrative
Tout le monde peut venir à la Maison de services au pu- • Aider à la compréhension des documents administratifs
blic ! Chacun pourra venir y trouver une réponse, une in- reçus
formation, une aide, une orientation. • Aider à la constitution de dossier
• Effectuer l’impression, la numérisation, la transmission
Ça sert à QUOI ? de documents
Accueil, information et orientation Faciliter la mise en relation avec les partenaires
• Accéder à la documentation sur les différentes presta- Concernant les aides à la rénovation énergétique, les li-
tions susceptibles de correspondre à votre situation tiges de la vie quotidienne, les longs arrêts maladie, l’ac-
• Bénéficier d’un libre-accès à des postes informatiques, compagnement des jeunes, le conciliateur de justice, les
connectés à l’internet aides aux familles, les recrutements emploi, la mobilité
Aide à l’utilisation des services en ligne etc.
• Accompagner dans la recherche d’informations sur La MSAP vous propose également des ateliers d’échanges
un site, créer ou mettre à jour votre espace personnel/ réciproques de savoirs ainsi que diverses animations et
compte messagerie… découvertes.
• Apporter un appui pour réaliser des télé-procédures (du
type déclaration d’impôts, carte grise, permis…) ou des
simulations de prestations
10 rue de l’hôtel de ville - 39600 ARBOIS - Tél. 03 84 73 20 49 - Fax 03 84 73 34 10
Email : msap.arbois@agate-paysages.fr
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
(Fermeture au public les jeudis et vendredis après midi)
« Patience et longueur de temps font plus que force ni que rage », la morale de la fable de La Fontaine « le Lion et le Rat »
peut s’appliquer à la MJC d’Arbois, laquelle mise sur les vertus du temps, de l’effort et de la constance. Un temps que
l’on a employé (et emploie encore) à aménager, à structurer, à innover, à adapter (selon un principe de souplesse hérité
AVEC EUX Dans le cadre de la culture à l'hôpital, les clowns continue-
ront à rencontrer les résidants et projettent d'écrire un
du roseau vainqueur de la rigidité imbécile du chêne, autre fable inspirante de l’inépuisable fabuliste). « On », c’est-à-dire
une administration qui, quoi qu’on dise, a cherché à s’inscrire dans la tradition d’une maison vieille de plus de cinquante
Malgré un budget revu à la baisse par l'établissement, les livre de contes ensemble. ans (mais, en l’occurrence, le temps, ici, ne fait rien à l’affaire) et à ouvrir des perspectives, tout en godillant entre les
animatrices proposent des animations multiples et diverses
L'assemblée générale fait ressortir environ 1000 heures nécessités comptables. Le résultat : une trentaine d’ateliers et la recherche de nouveaux, des activités nouvelles en passe
(des jeux de société, des ateliers gourmands, des activités
de bénévolat. Nous sommes heureux d'accueillir 3 nou- de s’installer durablement (un marché de Noël, le trail du cirque du Fer à cheval…), des sorties culturelles, des confé-
de plaisir avec la danse en fauteuil, atelier de bien être, de
veaux bénévoles ce qui porte notre effectif à 9 peronnes. rences, un cycle d’arts plastiques, un prix à la création régionale… Tout cela est consultable sur un site où chacun peut
médiation animale, de décoration, d'actualité avec la presse
Le bureau légèrement modifié, Mme Gelade trésorière récolter son miel.
et l'aide de la tablette Wifi offerte par le "Rotary", sorties
restaurant, cinéma) qui peuvent susciter l'envie de tous les démisionne. C'est M. Alain Murcier qui reprend la tréso- https://mjc-arbois.org - tél. 03 84 66 01 83
résidants, des échanges avec les autres Ehpads du CHIPR rerie. Mme Jan, Mr Dibinger, Mme Frelin conservent leurs
permettent de nouvelles rencontres et un moindre coût . responsabilités.
La présidente, Paule Jan
LA BIOU’Z’MUSIK RECHERCHE DES MUSICIENS !
Vous aimez la musique ? Vous amusez ? Que vous soyez débutant ou musicien confirmé, notre groupe s’occupe de
la formation musicale. Nous recherchons aussi bien des cuivres que des percussions ?
Si vous avez envie de faire partie de nos rangs pour faire de la musique et vous amusez, venez nous voir les
vendredis soir à partir de 19h30 dans notre local, l’Espace Amandine dans la cour du Château Pécauld.
Vous pouvez aussi nous contacter sur notre page Facebook. : www.facebook.com/GuggenmusikBiouzmusik/
10 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 11
C’EST VOUS LES SPORTIFS C’EST VOUS LES SCOLAIRES
TRIANGLE D’OR JURA FOOT GROUPE SCOLAIRE ST-JUST
Un titre de championnes régionales Futsal / Le football féminin à l'honneur en cette année 2019
Portes ouvertes Cette exposition fut l'occasion pour les anciens élèves,
2019 : année de la première coupe du monde féminine en France
Les PO se sont déroulées de se replonger dans les souvenirs nostalgiques de leur
Quel honneur d’accueillir en France la coupe du monde fé- Un premier match d'ouverture équilibré face à Pays Minier jeunesse et pour les plus jeunes de découvrir autour
le 23 mars dernier.
minine qui aura lieu du 7 juin au 7 juillet 2019 dans 9 villes se soldera par un nul (but Clara) puis 1 victoire contre GJ Ru- d'échanges animés, l'école d'autrefois et d'inscrire leur
de l’hexagone : Paris, Grenoble, Lyon, Valenciennes, Reims, dipontain grâce à un but de Lucile Rodrigues (1/0) donne de Des plaquettes sur propre histoire dans celle bien plus longue histoire de
Rennes, le Havre, Montpellier, Nice. Quelle joie de pouvoir l'espoir. Le 3ème match contre Besançon foot se terminera l'école ou le collège se- l'établissement.
participer à des rencontres de haut niveau pour les licenciées par une défaite évitable, dans les dernières secondes de jeu lon l'intérêt des visiteurs
étaient distribuées à l'en- Un atelier d'écriture permettait de s'initier ou de refaire
qui pourront se rendre à Lyon ville la plus proche les 2/3 et 7 2/1(but Julie Collette), déterminant le classement. Après une
trée. Ceux-ci avaient aussi les gestes d'écriture d'autrefois, plume sergent-major en
juillet pour les ½ finales et finale. Le football féminin se dé- courte déception suite à la défaite et une courte pose (repas)
la possibilité de discuter main, sur un pupitre à encrier d'époque.
veloppe grâce à la FFF aux ligues, aux districts de football et les filles ont retrouvé le sourire pour prendre leur revanche
bien sûr aux éducateurs(trices), dirigeantes, arbitres, béné- contre Besançon 2/1 grâce à 2 superbes buts de Clara Magde- autour d'un café et de ga- BRIQUES EN ARBOIS : Exposition 100 % LEGO®
voles. Le football féminin à Arbois existe depuis 1990, date laine les propulsant en finale. Les joueuses retrouvaient Pays lettes offertes par l'Asso-
ciation des parents élèves Anne-Lise et Catherine
de la création d'une équipe jeune par Christian Gollion. 2020 Minier avec lequel elles avaient débuté la compétition. Un
de l'enseignement libre BRENIAUX, membres
sera l'année des 30 ans et l'occasion d'une belle fête. match équilibré, crispant se soldait par un 0/0. Il fallait donc
(APEL). de l’association LUG’EST
Le club du Triangle d’or jura foot (TOJF) compte 40 licen- départager les 2 équipes par les tirs aux buts à élimination
(Lego User Group Est
ciées en 2019 jeunes et seniors et 3 équipes : U13 (en en- directe. Julie Collette en capitaine d'équipe réussissait son tir Des membres de l'équipe France) organisent une
tente avec Mont-sous-Vaudrey et Mouchard) U15 (en en- et Axelle Bejean arrêtait le pénalty du Pays Minier propulsant éducative guidaient les futurs élèves et leurs familles exposition 100 % LEGO®
tente avec Mont-sous-Vaudrey) et seniors. L'école de foot l'entente TOJF/MSV au titre de championnes régionales. dans les différentes salles, où ils pouvaient rencontrer les 18 et 19 mai pro-
féminine a reçu le LABEL bronze en 2017 pour 2 ans. Félicitations et un grand coup de chapeau aux filles (sans les enseignants, admirer les travaux et projets menés chains à la Halle Spor-
remplaçante) qui se sont battues pour obtenir ce TITRE. avec les différentes classes (EPI sur le héros, atelier céra- tive du Champ de Mars
Et 2019 commencent bien avec l'équipe U15 CHAM-
L'équipe était composée de : Axelle Bejean, Julie Collette, mique, compositions artistiques diverses...), les voyages d’Arbois au profit du Groupe Scolaire Saint Just. C’est
PIONNES REGIONALES DE FUTSAL
Anaïs Mouget, Lucile Rodrigues, Clara Magdelaine. et sorties organisées (Irlande...), découvrir le projet d'ex- une association loi 1901 qui compte une quarantaine de
Après un titre en 2012, les féminines de l'entente U15
position Lego qui se déroulera en mai, ou s'adonner à membres venant de Bourgogne, Franche-Comté, Alsace
TOJF/MSV (Mont-sous-Vaudrey) sont à nouveau cham- Christian Gollion
plusieurs ateliers de découverte des langues et cultures et Rhône-Alpes.
pionnes régionales de futsal au palais des sports de Besan-
étrangères (jeux en allemand, dégustation de plats hispa-
çon. D'une 5ème place l'an dernier, les joueuses ont retenu Dans le cadre de cette exposition, les élèves de l’établis-
niques...). Elles furent aussi l'occasion de revoir d'anciens
le haut niveau régional face à Pays Minier et Besançon sement réalisent une mosaïque tout en LEGO® représen-
élèves, revenus sur les traces d'un passé scolaire pas si
foot, complété cette année par GJ Rudipontain. Privé de tant Louis Pasteur et ses travaux. Celle ci fait 3m de long
lointain, pour donner des nouvelles à leurs anciens pro-
Charlotte Ognier, les filles se retrouvaient à 5 sans rempla- par 2m de haut et contient plus de 110 000 pièces, finan-
fesseurs, globalement ravis de leur bonne évolution.
çante, car il fallait assurer aussi la finale départementale à cée par la Communauté de Communes Cœur du Jura ainsi
Lons-le-Saunier avec 2 équipes qui termineront 4ème et 6ème. Exposition que les Maisons Pasteur Arbois/Dole. Elle sera dévoilée
La journée s'annonçait compliquée... lors de l’ouverture de l’exposition le samedi à 13h et sera
Ouverte au public du 21 au 23mars, l'exposition "du
couvent des Capucins à l'école St Just", présentée par J. ensuite exposée à la Maison Pasteur d’Arbois pour en-
NOUVEAU SITE ! https://www.triangledorjurafoot.fr/ suite naviguer sur d’autres sites.
Cêtre, professeur d'histoire au CLG ST-Just, a été le pro-
Plus riche, plus dynamique, notre page d’accueil, régulièrement mise à jour, est consultable sur tous supports. Vous y longement du livret éponyme co-rédigé par Roger Gibey Lors de cette exposition, tombola, animations et gaufres
trouverez toutes les informations relatives à notre club. et Julien Cêtre, paru en décembre dernier. seront au rendez-vous. Vous pourrez discuter avec les
Vous pouvez également nous suivre et nous soutenir via la page Facebook. https://www.facebook.com/TOJFOfficiel/ membres de l’association de leur passion pendant que les
enfants s’adonneront à leur tour à la création : un énorme
tas de briques sera mis à leur disposition ainsi que des DU-
Le cyclisme, passionnément PLO® pour les plus petits.
Un week-end qui vous
réserve de très belles
Le début de l’année 2019 ne déroge pas à la règle, les dirigeants et bénévoles de Jura Cyclisme Pays du Revermont ont surprises : de nom-
encore enchainé les activités. Après la tenue d’un stand sur la Percée du Vin Jaune à Poligny, la Bourse aux vélos en fé- breuses créations au-
vrier, les Moules Frites à Montigny les Arsures, l’organisation du 19ème Prix des 3 Communes qui sillonne les 3 villages de tour des mondes de Star
Saint Cyr/Montmalin, Vadans et Villette-les-Arbois qui cette année a été l’hôte de cette très belle classique de début de Wars, Disney, Technic,
saison. C’est encore la 14ème édition du Tour du Jura professionnel qui occupe beaucoup les dirigeants du Club. City, Ninjago, Friends
La ville d’Arbois sera encore bien gâtée cette année en matière de Cyclisme, le Tour du Jura y passera deux fois le dimanche etc. Vous aurez même
28, vers 14h30 après deux bonnes heures de course venant du quartier de Verreux pour passer près du Château Pécauld, le la possibilité de recon-
Château Béthanie et la Fruitère à Comté, nos bons produits régionaux arboisiens pour ensuite remonter vers Mesnay et La naître quelque chose qui
Elle retraçait par des panneaux explicatifs colorés et ri-
Chatelaine avant de revenir par le Fer à cheval et la Place de la Liberté, direction Dole ou se déroulera l’arrivée. Une partie vous est familier : Nous
chement documentés, ainsi que par l'exposition dans
du parcours qu’empruntera le Tour de France le ven- n’en dirons pas plus…
des vitrines de documents et d'objets anciens d'élèves
dredi 12 juillet, épreuve planétaire gratuite qui devrait
et d'enseignants d'autrefois (cahiers, encriers, plumiers, Alors n’hésitez pas, ré-
attirer un grand nombre de spectateurs en Arbois.
ardoises, livres ...), l'histoire du groupe scolaire St-Just, servez votre week-end
Le prix des jeunes (4 à 14 ans) le 8 juin à Saint Cyr / depuis l'élévation de ses murs par les frères Capucins au du 18 et 19 mai, nous
Montmalin et la Brocante le 22 juillet à Arbois com- XVIIe s à nos jours, en passant par la fondation de l'institu- allons vous en mettre
plèteront les activités du Club pour ce début d’année. tion scolaire dite des Filles de Marie en 1826. plein les yeux !
12 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 13
BULLETIN D'INSCRIPTION - Samedi 5 octobre 2019
RETOUR SUR LA 5ÈME ÉDITION DE LA Date limite d'inscription des bénévoles : lundi 3 septembre
JOURNÉE CITOYENNE du 6 octobre 2018 Merci de déposer ou envoyer en mairie ces informations (1 bulletin par personne).
ou par mail : journee.citoyenne.arbois@hotmail.com
Chaque année, le 1er samedi d’octobre, Arbois organise Vous pouvez également télécharger le coupon d'inscription sur : http://www.arbois.fr/
sa Journée Citoyenne. La dernière édition fût encore une
réussite avec plus de 120 participants et 13 chantiers. Plu- Nom et prénom Année de naissance
sieurs chantiers ont malheureusement dû être annulés Adresse postale
ou reportés, principalement en conséquence de la séche-
resse et des restrictions d’eau induites.
Sous le soleil, tout le monde a joyeusement participé au Tél.
nettoyage, à la peinture, à la confection… Comme d’ha- Mail
bitude, même si les bras s’agitaient, les langues étaient
bien pendues et beaucoup ont eu soif… on se demande si Je m'inscris comme ❑ chef de chantier ❑ bénévole
c’était seulement dû aux dépenses physiques... Réponse pour les chantiers et chefs de chantier : avant le vendredi 10 mai
Quelques chantiers étaient du nettoyage de végétation Proposition de chantier (description succinte et lieu de réalisation)
envahissante (bordures de rivières, route de Lyon, Verger
Pasteur). D’autres étaient du nettoyage de déchets
(Cuisance au dessus du Dérochoir, Cul-des-Forges). repas de midi, collation et diaporama de fin de journée) et
Certains ont consisté à de la rénovation (préau de l’école l’assistance des services techniques.
Aragon, fontaine route de Pupillin, Maison des Associa- En résumé, c’était une bonne journée sympathique et cha-
tions rue Chevrière). Egalement des améliorations du leureuse qui a apporté sa part amélioration d’Arbois et du
cade de vie (caches poubelles, Stade de l’Ethole). Il y avait bien-être des Arboisiens.
Compétences (maçonnerie, peinture, couture, décoration, débroussaillage,...)
aussi l’atelier des « petites mains » (atelier couture-déco- Merci encore à tous ceux qui ont contribué de près ou de
rations). Sans oublier le ravitaillement (collation mobile, loin à cette journée.
Présent ❑ toute la journée ❑ le matin ❑ l'après-midi
Qu’est-ce que la Journée Citoyenne ?
Serez-vous présent au déjeuner de midi ? ❑ oui ❑ non
La Journée Citoyenne, c’est la possibilité pour chacun de proposer et/ou participer à l’embellissement et l’amé- J'autorise l'utilisation de mon image pour des publications (articles ou autres) ❑ oui ❑ non
lioration de notre ville au travers de chantiers et ateliers lors d’une journée amicale et conviviale. (si non, merci de joindre une photo d'identité)
Les chantiers sont issus des propositions des arboisiens ou des associations. Ce sont des travaux que la Mairie ou
aucun organisme ne ferait, pour différentes raisons comme le manque de personnel, de finances, de temps, …
La Mairie (responsable de la journée) y contribue quand même grandement en apportant au maximum son aide
logistique et matérielle et les collations …
Les participants sont des habitants bénévoles et des associations (les entreprises peuvent également contri-
buer) qui apportent, à leur niveau, leur savoir-faire, leur aide, leur bras et leur bonne humeur. Tout le monde
est invité, des enfants à leurs (arrières) grands-parents. Chaque année un atelier spécifique pour les enfants
est organisé, même si lors de cette session, la plupart ont préféré faire du travail de « grands » en aidant à la
peinture du préau de l’école.
Cette journée est aussi l’occasion de se rencontrer, de faire des connaissances, et de découvrir ou redécouvrir
des lieux ou un coté d’Arbois différent.
QUELQUES CHANTIERS 2018 EN IMAGES Un nettoyage s’impose on vide… on frotte… on peint... et voila !!!
L’Amazone… une petite coupe derrière les oreilles tiens ? la Cuisance ! Tristounet quelques coups de pinceaux c’est mieux en couleurs…
Photos : M. PROST - O. JEANNEY
14 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 15
Les charges de la ville ont diminué de 4,41 %. Cette
DOSSIER : FINANCES diminution provient des charges courantes et de la di-
minution de la participation de la commune au redres-
sement des finances publiques à travers le Fonds de
péréquation (FPIC).
Les charges à caractère général qui représentent le fonc-
tionnement de la commune, s'élèvent à 910 285 €. Ce
LE COMPTE ADMINISTRATIF 2018 ET LES montant est inférieur aux prévisions du budget primitif
(924 340 €). Ces charges peuvent être classées de la ma-
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019 nière suivante : les dépenses liées au fluide (310 000 €),
les dépenses résultant des travaux effectuées en régie
Pour faire face à la baisse des dotations engagées depuis 2013 et pour tenir ses engagements (30 000 €), les frais d'organisation des expositions (qui
de 2008 renouvelés en 2014, la municipalité en place de la commune d'Arbois s'est donnée pour sont des dépenses occasionnelles) (40 000 €) et les dé-
objectifs, de réduire ses charges de fonctionnement, de ne pas augmenter la fiscalité et de conte- penses récurrentes nécessaires au fonctionnement de la
nir la dette. L'examen de l'évolution des charges de fonctionnement, de la dette et de la fiscalité commune (530 000 €).
traduit cette volonté.
Les dépenses de fluides ont progressé de 13,50 % par
rapport à 2017. Cette augmentation a suivi l'inflation des
cours de l'année 2018, mais, également, être due à la date
de livraison du fioul et des carburants.
LE COMPTE ADMINISTRIF 2018
Les travaux en régie sont effectués par les agents des ser-
Les dépenses de fonctionnement vices municipaux et leurs montants ainsi que les frais des
personnels ont vocation à être transférés en section d'in-
Compte Nature 2014 2015 2016 2017 2018
vestissement pour être inscrits à l'actif de la commune.
011 Charges générales 938 338,86 853 718,48 863 634,11 848 870,76 910 285,58 Une recette d'ordre est constatée neutralisant ainsi les
dépenses de fonctionnement.
012 Charges de personnel 1 538 883,80 1 563 057,08 1 557 167,21 1 547 457,05 1 541 694,90
Les dépenses relatives aux frais occasionnées par les deux
65 Charges courantes 868 274,87 858 115,43 859 603,66 465 722,87 401 823,93 expositions Pointelin et Pasteur sont en partie couvertes
014 Reversement FPIC 73 076,00 113 245,00 237 074,00 42 771,00 4 941,00 par des subventions (34 000 €) ce qui ramène le reste à
charge de la commune à hauteur de 7 000 €. Les frais de personnel dépassent les prévisions du budget
S/T Charges courantes 3 415 573,53 3 388 135,99 3 517 478,98 2 904 821,68 2 858 745,41 Deux autres dépenses exceptionnelles ont été inscrites primitif (+ 41 694 €). Celles-ci ont été difficiles à estimer
66 Charges foncières 140 735,54 125 030,66 116 732,69 119 787,83 91 069,49 en charges générales : l'assurance dommage-ouvrage compte-tenu des fluctuations des agents (départs en re-
consécutives aux travaux de la gendarmerie (29 500 €) et traite remplacés en partie, par des CDI, congés de maladie,
67 Charges exceptionnelles 173 201,77 187 647,19 162 914,73 230 903,57 131 244,32 le reversement de taxes d'aménagement (31 000 €) suite suppression des contrats aidés nécessitant la signature de
68 Dotations amortissement 406 035,74 217 181,03 346 479,10 275 093,41 252 790,08 à des dégrèvements de cette taxe en raison d'annulation CDD et revalorisation de la carrière de certains agents).
de permis de construire. Le montant des dépenses récur- Toutefois, en tenant compte des remboursements de ré-
TOTAL DES DÉPENSES 4 135 546,58 3 917 994,87 4 143 605,50 3 530 606,49 3 333 849,30 rentes peut-être ramené à 470 000 €. munération de personnel (85 000 €), la masse salariale
En tenant compte des dépenses exceptionnelles figurant nette reste inférieure aux précisions du budget primitif.
sur le chapitre et de l'envolée des prix des fluides, la de- La diminution des dépenses du chapitre autres charges
mande de la municipalité, dans sa lettre de cadrage, de courantes est due au besoin moindre des frais sollicités
respecter l'augmentation des budgets des collectivités par le SIVOS et également, à une diminution des subven-
locales à 2%, fixée par le gouvernement à laquelle la com- tions attribuées aux associations consécutive principale-
mune s'est associée, a été suivie par les services. ment au remboursement des fluides à la MJC.
Les recettes de fonctionnement
Compte Nature 2014 2015 2016 2017 2018
013 Atténuation de charges 65 894,88 84 950,22 78 933,74 83 175,08 86 833,40
70 Produit des services 112 063,98 115 533,96 121 722,69 119 263,98 157 090,49
73 Impôts et taxes 3 121 341,83 3 116 941,74 3 136 380,31 2 829 185,77 2 903 298,08
74 Dotations Participations 1 137 022,45 1 084 289,12 995 793,15 923 704,24 907 721,60
75 Produits gestion courante 75 308,50 77 369,09 96 444,55 99 223,16 100 884,76
76 Produits financiers 43,62 75,44 73,92 69,49 68,43
S/T Recettes courantes 4 511 675,75 4 479 149,86 4 429 348,36 4 054 621,72 4 154 896,76
77 Produits exceptionnels 212 843,49 15 011,70 85 842,87 86 750,02 31 763,09
042 Opération d'ordre 8 196,76 49 708,93 124 718,21 70 037,63 38 193,42
002 Excédent reporté 316 087,38 777 811,40 454 964,00 486 820,34 708 653,85
TOTAL DES RECETTES 5 048 802,29 5 321 691,89 5 094 873,44 4 698 229,71 4 933 507,12
16 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 17
LES BUDGETS ANNEXES Ainsi, seuls, les frais d'étude des travaux du lotissement
du Chardonnay seront inscrits au budget 2019. Les tra-
ASSAINISSEMENT
vaux consécutifs à cette étude, seront inscrits au budget
Le budget Assainissement présente une section de fonc- 2020.
tionnement de l'exercice 2018 en excédent, compte-te-
nu du report des exercices antérieurs, de 464 340 €. Les LE BUDGET FORET
recettes de la redevance d'assainissement et la prime de Le budget FORET 2018 présente un résultat excédentaire
l'agence de bassin ont été supérieures aux prévisions (+ de 227 170 € en fonctionnement et un déficit de 7 069 €
37 000 €). En dépenses, les études sur les bassins versants en investissement. Compte-tenu des reports des exer-
n'ont pas été finalisées en 2018 et seront payées en 2019. cices antérieurs et des restes à réaliser, le résultat global
306 000 € de travaux d'investissement ont réalisés sur s'élève à 1 013 820 €. Un reversement au budget principal
différents programmes d'assainissement dont les princi- de 450 000 € sera prévu au budget primitif 2019 de la
paux concernent le canal de Faramand (220 000 €) et un ville.
bac de rétention à la piscine (52 000 €).
LA PISCINE
Compte-tenu des recettes (encaissement d'un emprunt Les dépenses supportées pour faire fonctionner la pis-
de 200 000 €, du remboursement de la TVA 50 256 € et cine, s'élèvent à 129 490 € (59 350 € de charges géné-
du report de l'exercice précédent 247 206 €), la section rales, 59 358 € de frais de personnel et 5 779 € de dota-
d'investissement est aussi en excédent pour un montant tions aux amortissements.)
de 171 777 € permettant de financer les restes à réaliser Les entrées piscine (65 813 €) sont supérieures à celles de
reportés sur l'exercice 2019 (fin des travaux sur le Canal 2017 et de 2016.
de Faramand, engagement des études au Lotissement du
Chardonnay...) qui représentent un total de 90 200 €. Un déficit de 57 927 € est établi et la subvention du bud-
get principal permet d'équilibrer le budget Piscine.
En 2019, 407 000 € de travaux nouveaux seront inscrits
au budget d'investissement. Les frais du Schéma direc-
teur d'assainissement (105 000 €), les travaux de la Place
Notre-Dame (82 300 €), de la rue Chevrière (164 100 €) et
Les recettes courantes de la commune ont augmenté de 2,5 % par rapport à 2017. Seul, le chapitre 74 Dotations et Par- divers travaux (66 000 €) viennent s'ajouter aux restes à
ticipations est en diminution suite au nouveau mode de comptabilisation de la participation de la commune au redres- réaliser 2018 (90 200 €) pour un total de 497 600 €.
sement des finances publiques (- 40 741 €). Heureusement, la baisse de la DGF a été compensée par une augmentation Ces travaux seront financés par le remboursement de la
de la dotation de solidarité. TVA et par les reports des exercices précédents. Aucun
Les produits des services ont progressé de 38 000 €, hausse provenant pour partie, des recettes de l'école de musique, et, emprunt n'a été inscrit. Le ratio de la capacité de désen-
essentiellement, des remboursements par diverses collectivités. Les activités des musées sont également en progression. dettement était de 6,94 au 1/01/2018, a été porté à 9,14
au 1/01/2019. Il est nécessaire de faire une pose dans
La taxe additionnelle aux droits de mutation (+ 24 000 €) additionnée aux produits des impôts locaux (+ 44 000 €) ont
l'appel à l'emprunt pour 2019 et 2020 pour ne pas mettre
permis au chapitre 73 de progresser de 2,6 %.
à mal la possibilité de remboursement de la dette, sans
Par rapport à 2014, les produits des recettes courantes ont baissé de 8,58 % en raison de la disparition de la taxe des
augmentation de la taxe d'assainissement.
ordures ménagères (-260 000 €) et surtout de la baisse des dotations et participations (- 230 000 €).
LA DETTE DE LA VILLE D'ARBOIS
Au 31/12/2018, la dette de la ville d'Arbois présente un encours cumulé de 6 032 350 €.
Budget Exercice Encours Annuités Capital Intérêts
LE CAMPING
Budget principal 31/12/2018 4 542 805,51 667 969,49 573 048,11 94 921,38 La commune règle les taxes foncières et le montant de
Assainissement 31/12/2018 1 358 340,65 175 583,72 144 552,99 31 030,73 l'annuité de l'emprunt. Le délégataire doit rembourser le
montant des taxes foncières et doit verser à la commune,
Camping 31/12/2018 131 203,90 35 258,67 31 388,15 3,870,52 le produit de la taxe de séjour, une participation sur le
Dette consolidée 31/12/2018 6 032 350,06 878 811,88 748 989,25 129 822,63 chiffre d'affaires, les entrées à la piscine des campeurs.
Le budget du camping est déficitaire. Le déficit est com-
blé par une subvention de 29 657 € du budget principal.
LA FISCALITÉ DE LA VILLE D'ARBOIS LES INVESTISSEMENTS
5 529 000 € ont été prélevés sur le territoire de la ville d'Ar- La commune d'Arbois a dépensé le montant de
bois, 1 833 245 € pour la commune d'Arbois, 1 721 833 € 2 194 847 pour ses investissements dont 582 500 € au
pour la communauté de communes, 1 401 421 € pour le titre du remboursement du capital des emprunts. Les
département et 572 983 € pour la région. La taxe d'or- principaux investissements concernent les travaux de
dures ménagères (261 464 €) est perçue par la commu- construction de la gendarmerie (1 147 149 €), les travaux
nauté de communes qui, depuis 2017, a la compétence. de voirie (177 252 €), les travaux de réseau électrique
Les taux d'imposition de la commune n'ont pas varié : (33 808 €) d'acquisition de matériels (98 000 €).
Taxe d'habitation (12,46 %) ; Taxe foncière sur les pro- Ces travaux ont été financés par les excédents reportés, par
priétés bâties (23,97 %) ; Taxe foncière sur les propriétés le FCTVA et la taxe d'aménagement (183 500 €), les amor-
non bâties (31,63 %) ; Taxe ordures ménagères 7,06 %. La tissements (252 800 €) par la DETR pour la gendarmerie
taxe d'habitation sur les logements vacants a concerné 96 (360 000 €) de subventions pour l'orgue et divers travaux
locaux pour un montant de 20 555 €. (80 000 €). Aucun emprunt n'a été comptabilisé en 2018.
18 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 Arbois, c’est vous - Printemps 2019 19Vous pouvez aussi lire
