CAMPAGNE CNDS 2019 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE PARIS - 8 avril 2019 - DDCS

La page est créée Cédric Denis
 
CONTINUER À LIRE
CAMPAGNE CNDS 2019 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE PARIS - 8 avril 2019 - DDCS
CAMPAGNE CNDS 2019

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION
             SOCIALE DE PARIS

               8 avril 2019
CAMPAGNE CNDS 2019 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE PARIS - 8 avril 2019 - DDCS
ORDRE DU JOUR
 Présentation du pôle sport de la DDCS

 Bilan campagne 2018

 Campagne CNDS 2019
   - Modalités d’organisation
   - Objectifs prioritaires
   - Emploi (création et consolidation)
   - J’apprends à nager
   - Équipement
   - Modalités des demandes classiques ( CIAPS, Sport santé, JOP 2024)

   Calendrier prévisionnel

   Informations diverses

 Intervention de Monsieur Frédéric LAFERRIÈRE, Président du Comité
  Départemental Olympique et Sportif de Paris.

                                                                         2
CAMPAGNE CNDS 2019 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE PARIS - 8 avril 2019 - DDCS
DDCS 75
    Emploi          Sport santé       Coordination    Réglementation                   Médailles de la
                                                     (Manifestations sportives ,
                                                       Éducateurs sportifs)        jeunesse, des sports et
                 Sport Citoyenneté       CNDS
                                                                                      de l’engagement
                   Équipement                        Sport et Handicaps                   associatif

   Vincent                                                   Lou
                     Patrick           Bertrand                                         Marie –Eve
  LE CORNO                                                  COUNIL
                    CHARRON             GALLET                                           TAVARES

                        Site internetMarie-Thérèse    Odile KOLB
                                      pour divers documents    :
 Marie-Thérèse
  VRIELYNCK                           VRIELYNCK
                                                         Marie –Eve
                                                          TAVARES

 Liste des référents par disciplines

                                                                                                             3
CAMPAGNE CNDS 2019 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE PARIS - 8 avril 2019 - DDCS
DDCS PARIS / CNDS 2019
           COUNIL LOU                          LE CORNO VINCENT                       CHARRON PATRICK                        GALLET BERTRAND
              Basketball                         Course d’Orientation                       Aïkido et Budo             Arts énergétiques et Martiaux Chinois

           Cyclotourisme                     Études et Sports Sous-Marins                  Aikido, Aikibudo                 Baseball, Softball et Cricket

                Danse                              Hockey sur Gazon                              Boxe                      Bowling et Sports de Quilles
Éducation Physique et de Gymnastique
                                                         Pêche                                  Échecs                                  CRIB
          Volontaire (EPGV)
Entraînement Physique dans le Monde
                                                 Randonnée Pédestre                           Flying Disc                              COMS
          Moderne (EPMM)
                                                                                                                        Fédération sportive et gymnique du
               Escrime                                Rugby à XIII                               INSEP
                                                                                                                                   travail (FSGT)
                                                                                                                        Fédération Française de la Retraite
                 Golf                          Sauvetage et Secourisme                         Joinvillais
                                                                                                                                  Sportive (FFRS)
             Handisport                              Ski Nautique                           Motocyclisme                 Fédération Sportive Léo Lagrange

                 Lutte                                Spéléologie                           Parachutisme                        Football Américain
Oeuvres Laïques d’Education Physique
                                                   Sport d'Entreprise                       Pelote Basque             Clubs Multisports Autonomes et Divers
             (UFOLEP)
        Pentathlon Moderne                        Sport Universitaire                      Police Nationale               Karaté et Disciplines Associées
Savate, Boxe Française, et Disciplines        Union Générale et Sportive
                                                                                             Roller Sport             Médaillés de la Jeunesse et des Sports
             Associées                        Enseignement Libre (UGSEL)
                                               Union Nationale des clubs
            Sport Adapté                                                                          Ski                            Sports de Boules
                                                 Universitaires (UNCU)
         Sport d'Entreprise              Union Nationale Sport Scolaire (UNSS)                  Squash                                   Tir

 Taekwondo et Disciplines Associées                    Vol à Voile                         Tennis de Table

              Triathlon                                                                          Voile

  Réglementation / Manifestations                                                    CNDS Équipement / Sport et                 Coordination CNDS
                                                     Emplois CNDS
        Sports et Handicap                                                            Citoyenneté / Sport Santé                       OMS
        lou.counil@paris.gouv.fr              vincent.le-corno@paris.gouv.fr          patrick.charron@paris.gouv.fr         bertrand.gallet@paris.gouv.fr
           Tel : 01 82 52 47 99                     Tel : 01 82 52 47 30                    Tel : 01 82 52 48 03                 Tel : 01 82 52 47 92

                                                        COORDINATION ADMINISTRATIVE CNDS
                           Madame Marie Thérèse VRIELYNCK // Tel : 01 82 52 47 48 / Courriel : marie-therese.vrielynck@paris.gouv.fr
CAMPAGNE CNDS 2019 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE PARIS - 8 avril 2019 - DDCS
COMPARATIF CNDS 2017 / CNDS 2018

               BUDGET TOTAL       TOTAL DES      TOTAL CNDS HORS       TOTAL CNDS
                                                                                       TOTAL CNDS PARIS
                  ACTION          DEMANDES           EMPLOI              EMPLOI

 2018          22 894 669 €       5 897 854 €       1 239 178 €        1 224 500 €        2 463 678 €

 2017          21 973 600 €       5 329 942 €       1 766 425 €        1 326 750 €        3 093 175 €

Observations

 BAISSE DE 20% de l'enveloppe CNDS entre 2017 et 2018.

 Initialement prévue à 35 %, les enveloppes complémentaires et reliquats ont permis de minimiser la
  baisse initiale.
BILAN CAMPAGNE CNDS 2018
                           Nombre d'actions   Nombre d'actions   % Actions   Montant CNDS
    THÉMATIQUES                                                                              % / TOTAL
                             demandées           financées       soutenues      accordé

                 EMPLOI          153                130            85%        1 224 500 €      50%
                    QPV          456                289            63%        1 220 153 €      50%
COMITÉS DÉPARTEMENTAUX           208                166            80%         863 334 €       35%
     J'APPRENDS A NAGER          20                 11             55%          35 278 €       1%
            SPORT SANTÉ          131                61             47%         159 758 €       6%
                   TOTAL          845                562            67%        2 463 678 €
EMPLOI CNDS 2018
                                 CHIFFRES CLÉS
 127 EMPLOIS (CDI).
 84 associations sportives parisiennes bénéficient d'au moins 1 emploi CNDS.
 Les comités départementaux bénéficient de 21 emplois CNDS.
 3 associations ont bénéficié d'une aide ponctuelle à l'emploi de 12 000 €.
MODALITÉS D’ORGANISATION
 29 fédérations « pilotes » ont été retenues en 2019 pour décliner leur projet sportif fédéral
  (PSF) après un appel à candidature lancé en février 2019.

 Elles doivent assurer pour leur organes déconcentrés :
         L’information et le lancement de la campagne CNDS 2019.
         La gestion et l’instruction des demandes CNDS hormis l’emploi et l’appel à projet
            « J’apprends à nager ».
         Les modalités concernant le nombre d’actions CIAPS à déposer.

 Pour les autres fédérations, le pôle sport de la DDCS de Paris instruira l’ensemble des dossiers
  CNDS en collaboration avec le CDOS de Paris.

                                       RÉCAPITULATIF
                                     Si affiliation à une          Si affiliation à une des 29
  Instruction des dossiers
                                  Fédération non identifiée            fédérations pilotes
             CIAPS                Pôle sport de la DDCS de Paris            Fédération
    « J’apprends à nager»                         Pôle sport de la DDCS de Paris
            Emploi                                Pôle sport de la DDCS de Paris
    (création et consolidation)
     Dépôt des dossiers                           Plateforme « le compte asso »
Liste des 29 fédérations « pilotes » retenues en 2019 pour décliner leur projet sportif fédéral
                     (PSF) après l’appel à candidatures lancé en février 2019

Comité National Olympique et Sportif Français          Fédération française Judo Ju-Jitsu Kendo et DA
Fédération Clubs Alpins Français et de Montagne        Fédération française Montagne et Escalade
Fédération française Athlétisme                        Fédération française Natation
Fédération française Aviron                            Fédération française Pétanque et Jeu Provencal
Fédération française Badminton                         Fédération française Rugby
Fédération française Canoë-Kayak                       Fédération française Sports de Glace
Fédération française Clubs Omnisports                  Fédération française Surf
Fédération française Cyclisme                          Fédération française Tennis
Fédération française de Kick Boxing, Muay Thaï et DA   Fédération française Tir à l'Arc
Fédération française d'Haltérophilie - Musculation     Fédération française Vol Libre
Fédération française EPGV                              Fédération française Volley-Ball
Fédération française Equitation                        Fédération Sportive des ASPTT
Fédération française Football                          Fédération Sportive et Culturelle de France
Fédération française Gymnastique                       Union Sportive de l'Enseignement du 1er Degré
Fédération française Handball
OBJECTIFS PRIORITAIRES CNDS 2019

 Le développement de la pratique fédérale dans une logique de correction et
  de réduction des inégalités d'accès à la pratique Sportive (CIAPS).
             > mêmes orientations que l’année dernière

 La promotion du « sport santé ».

 La promotion du « sport en entreprise ».

 Le renforcement des politiques d’accueil des scolaires.
             > favoriser les passerelles entre le sport scolaire et le sport associatif.

 Le renforcement de la lutte contre les discriminations, les violences et Le
  harcèlement dans le sport.

 Le développement de la pratique sportive des personnes en situation de
  handicap.
CRÉATION EMPLOI CNDS
OBJECTIF : Favoriser la création d’emplois qualifiés uniquement en CDI pour les
comités départementaux et les clubs.

CRITÈRES:
 Principalement orientés vers des missions techniques, pédagogiques ou de
   développement.
 Priorités:
      • Territoire carencé
      • aux emplois à temps complet
      • Développement de pratique sportive des personnes en situation de
          handicap

MODALITÉS
 Dossier candidature emploi CNDS 2019 (site DDCS).
 Fiche création emploi téléchargeable sur le site de la DDCS.

                            DATE LIMITE : 15 avril 2019
                   Contact Vincent Le Corno / vincent.le-corno @paris.gouv.fr
                    Suivi administratif et financier Marie-Thérèse VRIELYNCK
                                                                                  11
                             marie-therese.vrielynck@ paris.gouv.fr
CONSOLIDATION EMPLOI CNDS
OBJECTIF : Soutien de la pérennisation des Emplois CNDS par la consolidation
Ce dispositif concerne les postes dont les conventions sont arrivées à échéance en 2018
(au terme de leur 4ème année) ou qui ont fait l’objet en 2018 d’une consolidation pour une
5ème année

       Type d’emploi CNDS pouvant bénéficier     Montant annuel maximum
                                                                                   Durée
                d’une consolidation                    pour 1 ETP

      Emploi CNDS Dégressif                               5 000 €
      Emploi CNDS Non Dégressif                          12 000 €
                                                                                    2 ans
      Aide Ponctuelle à l’emploi de 2018 (APE)           12 000 €             (durée incompressible)

      Emploi Sportif Qualifié (ESQ)                      12 000 €
      Emploi Citoyens du Sport (CIEC)                     9 000 €

 Fiche consolidation emploi téléchargeable sur le site de la DDCS
                              DATE LIMITE : 12 avril 2019
                    Contact : Vincent Le Corno / vincent.le-corno @paris.gouv.fr
                     Suivi administratif et financier : Marie-Thérèse VRIELYNCK
                               marie-therese.vrielynck@ paris.gouv.fr                                  12
TERRITOIRE CARENCÉ

3 critères d’éligibilité (non cumulatifs):

- L’équipement principal utilisé par l’association est implanté au sein
  d’un QPV / quartier ultra prioritaire (PNRU)

- Le siège social du club est situé dans un QPV / quartier ultra
  prioritaire (PNRU)

- Les actions développées par le club touchent un public
  majoritairement composé d’habitants de QPV / quartier ultra
  prioritaire (PNRU) .

                                                                   13
«J’APPRENDS A NAGER »
Publics visés :
• Les enfants de 4 et 5 ans ne sachant pas nager et résidant prioritairement dans un
  QPV (le passage de tests en fin d’apprentissage n’est pas requis).
• Les enfants de 6 à 12 ans ne sachant pas nager et résidant prioritairement dans un QPV
        > test Sauv’Nage
• Les enfants en situation de handicap
Les critères d’éligibilité :
•   Les stages d’apprentissage pourront se dérouler pendant les vacances scolaires, les
    weekends ou sur des temps périscolaires
•   La durée minimum : 10h00
•   Séances de 30 minutes à une heure selon le niveau, l’âge et le niveau de pratique des
    enfants
•   Nombre d’enfants par session sera limité à 15
•   Les coopérations entre mouvement sportif et collectivités territoriales seront
    privilégiées.
•   Les stages devront être gratuits
                           DATE LIMITE : 18 avril 2019
                               Contact DDCS : Madame Lou COUNIL
                                     lou.counil@paris.gouv.fr                           14
PART ÉQUIPEMENT CNDS 2019
Nb: Le soutien des équipements structurants au niveau national devrait
être assuré au niveau national comme l’année dernière.
Les équipements structurant du niveau local :
Soutien aux projets de mise en accessibilité et l’acquisition de matériels
favorisant la pratique sportive des personnes en situation de handicap.
• Les équipements en territoires carencés (Quartier Prioritaire de la Ville (QPV) ou
   dans son environnement immédiat)

Les équipements éligibles :
• Les piscines (tous gabarits, priorité aux bassins d’apprentissage ou bassin mobile).
• Les autres types d’équipements sportifs spécialisés destinés à la pratique
   en club (salle multisport…).
• Le matériel lourd spécifique destiné à la pratique sportive fédérale.
• Les équipements de proximité en accès libre (uniquement les constructions
   neuves).

                       DATE LIMITE : 12 avril 2019
                          Contact DDCS : M. Patrick CHARRON                            15
                            patrick.charron@paris.gouv.fr
MODALITÉS DE DEMANDE DE SUBVENTION
NB: Pour les 29 fédérations pilotes, chaque fédération décidera des modalités.

 Seuil minimum :
           1 500 € par association bénéficiaire.
           1 000 € pour les sections sportives des clubs omnisport et les
             associations dont le siège social est en QPV.
 Demande uniquement sur plateforme « COMPTE ASSO » (ouverture courant avril).

                                              NOMBRE D’ACTION
                                  COMITÉS
                                                          5 ACTIONS (HORS EMPLOI)
                              DÉPARTEMENTAUX

                                                           1 ACTION (HORS EMPLOI)
                                                                      +
                                     CLUBS
                                                          1 SEULE ACTION A CHOISIR
                                                        (JAN, SPORT SANTÉ, JOP 2024)

                                                                                       16
CALENDRIERS PRÉVISIONNELS
                        CALENDRIER PRÉVISIONNEL 2019
                    Si affiliation à une des 29 fédérations pilotes
  Mai-Juin 2019       Lancement des campagnes par les fédérations

  Mi juillet 2019     Retour des propositions des fédérations

                        CALENDRIER PRÉVISIONNEL 2019
                    Si affiliation à une Fédération non identifiée
   Courant avril      Ouverture de la plateforme « le compte-asso »
                      1ère Commission territoriale de Lancement
     Fin avril
                      (pour les conventions emploi en cours)

   Fin juin 2019      2nde Commission territoriale (Emplois, Apprentissage, JAN, CIAPS)

Mi septembre 2019 3ème Commission territoriale

                                                                                          17
INFORMATIONS DIVERSES

 Médailles de la jeunesse, des sports et de
  l’engagement associatif.

 Service civique (dématérialisation de la demande d’agrément)
                    > information sur le site de la DDCS

 La fête du sport : Informations sur le site de la DRJSCS
           > Remise des dossiers : 3 mai 2019

                                                                 18
MÉDAILLES DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE
         L’ENGAGEMENT ASSOCIATIF
                       Volonté de parité femme-homme

     Sur proposition d’un membre de
              l’association                       Dossier et fiche de candidature
                                                 téléchargeable sur le site DDCS75
            Critères d’éligibilité

•Médaille de bronze: 6 ans de bénévolat             Contact : Marie-Eve TAVARES
•Médaille d’argent: 10 ans de bénévolat
                                                          Tel : 01 82 52 47 95
•Médaille d’or: 15 ans de bénévolat
                                                Courriel : marie-eve.tavares@paris.gouv.fr
•Lettre de félicitations : à partir de 15 ans

                                                                                             19
Retrouvez-nous sur :

               Le site de la DDCS : www.ile-de-france.gouv.fr/ddcs
Le site de la Préfecture de paris et d’Ile-de-France : www.ile-de-france.gouv.fr

                    Préfecture de Paris et d’Ile-de-France
                    5, rue Leblanc, 75911 Paris Cedex 15
                         Téléphone : 01.82.52.40.00
Merci de votre attention

                           21
ASPECTS RÉGLEMENTAIRES

   Obligation de déclaration des éducateurs sportifs
    Site : https://eaps.sports.gouv.fr
    Contact DDCS : Odile KOLB – 01.82.52.47.97

   Obligation d’affichage

   Obligation d’assurance

   Obligation d’hygiène et de sécurité

   Obligation d’information de tout accident grave
     R.322-6 du code du sport
     L’exploitant d'un établissement est tenu d'informer le préfet de tout accident
     grave > Fiche de signalement sur le site de la DDCS

                                    En 2019
                               112 contrôles EAPS
                       Près de 4 000 éducateurs déclarés
                                                                                      22
SPORT SANTÉ
NB: Le Plan Régional Sport Santé Bien Etre (PRSSBE) a été signé le 27 septembre 2017
par le Préfet de région et le directeur général de l’ARS Ile de France

Le centre de référence ressource de Paris est le Centre d’investigation en médecine
du sport de l’Hôtel Dieu.

CRITÈRES D’ATTRIBUTION :
 Démarche de certification « PRESCRI’ FORME » et à défaut référencement sur le
   site internet www.lasanteparlesport.fr qui inclut notamment :
         Mise en place de créneaux spécifiques des APS « sport sur ordonnance »
         Encadrement de la pratique par un enseignant APA ou un éducateur
            sportif formé au sport santé ( formation CDOS ou formation fédérale)

Nb: Avoir au moins 1 année d’expérience en sport santé pour pouvoir être certifié.

                          Contact DDCS : M. Patrick CHARRON
                             patrick.charron@paris.gouv.fr

                                                                                       23
Vous pouvez aussi lire