CATALOGUE AUTOMOBILE 2021 - SOLUTIONS DE VERROUILLAGE HAUTE SÉCURITÉ - Mul-T-Lock
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AUTOMOBILE La clé d’un déplacement sécurisé SERRURES AUTOMOBILE Formations 5 ArmaDlock 17 Automobile Cliq® Connect AUTO 6 Gabarits 18 Serrure renforcées 9 Blocage levier de vitesse 20 3 points et 1 point Container Lock 21 Serrure camion benne 14 2
AUTOMOBILE LA SEULE ET UNIQUE SERRURE APPROUVÉE Fort de plus de 45 ans d’expérience dans la fabrication de serrure pour * bâtiment, Mul-T-Lock® a su adapter sa technologie dans le domaine de la protection des véhicules. Notre expertise nous permet d’équiper tous types de véhicules, ancien comme nouveau, et cela à la demande. Mul-T-Lock est référencé constructeur. Grâce à sa capacité à être toujours prête à répondre rapidement aux défis, Mul-T-Lock® offre la tranquilité d’esprit en proposant des solutions complètes et personalisées de verrouillage de Haute Sécurité ainsi que des services dans le monde entier. Le groupe ASSA ABLOY est le leader mondial de la fabrication et de la vente de systèmes de fermeture respectant rigoureusement les exigences de l’utilisateur final en matière de sécurité, de protection et de convivialité des produits. * Certificat N° 40.20.221 ORGANIGRAMME AUTOMOBILE DIRIGEANT SECRÉTAIRE TECHNICIENS Avez-vous pensé à nos possibilités d’Organigrammes / S’entrouvrant? 3
AUTOMOBILE LES NOUVEAUTÉS SERRURES POUR NOUVEAUX VEHICULES CRAFTER PARTNER III PROPULSION SPRINTER BERLINGO III TRACTION ET PROPULSION RENAULT KANGOO III MARS 2021 RENAULT EXPRESS OPEL COMBO PRINTEMPS OPEL VIVARO 2019 FORD COURIER TOYOTA PROACE CITY 2021 NOS PRODUITS Gabarits aimantés Gabarits aimantés En 2020, les serrures au- La Traka21 gère de façon au- Mul-T-Lock® a développé des tomobiles sont fournies tonome votre flotte automobile gabarits aimantés afin de avec des cylindres brevetés faciliter la pose des serrures ClassicProTM. automobiles. Automobile Nos prix s’entendent H.T. et en € 4
AUTOMOBILE FORMATIONS Nos Formations : Nos techniciens dispensent des formations complètes pour la pose des serrures destinées à sécuriser les portes arrières et/ou latérales des véhicules. N’hésitez pas à les contacter pour connaître le programme de formation ! Contact : automobile@mul-t-lock.fr Tarifs : 656 € nets H.T. la ½ journée 1 093 € nets H.T. la journée Hors IDF frais kilométriques + hébergement Nos prix s’entendent H.T. et en € 5
AUTOMOBILE CLIQ® Connect AUTO Avec la solution CLIQ® Connect, le gestionnaire de flotte peut de n’importe où : • Donner ou modifier les autorisations d’accès • Supprimer l’accès les week-ends • Consulter l’historique des ouvertures • Supprimer une clé perdue La solution CLIQ® Connect augmente la sécurité La clé est prisonnière, le véhicule sera toujours fermé. Automobile Tarif sur demande 6
AUTOMOBILE VOTRE VÉHICULE UTILITAIRE SÉCURISÉ & RENFORCÉ Fort de plus de 45 ans dans la fabrication de Notre savoir-faire permet d’équiper tous types serrures pour bâtiments, MUL-T-LOCK® a su de véhicules, anciens comme nouveaux, et adapter sa technologie dans le domaine de la cela à la demande. protection des véhicules. LES AVANTAGES DE NOS SERRURES RENFORCÉES MULTIPOINTS Elles vous garantissent le verrouillage inviolable des portes arrières et latérales de vos véhicules utilitaires. Notre serrure 1 point vous permet de sécuriser votre porte latérale avec une seule et même clé réversible. 1 2 3 Nos prix s’entendent H.T. et en € 7
AUTOMOBILE Les avantages de notre serrure 3 points Facile et rapide à installer Robuste Discrète Légère ( < 5 Kg.) Cylindre de Haute Sécurité Anti-perçage Anti-bumping Anti-crochetage * Le CNPP, expert en prévention et en maîtrise des risques, a pour vocation de développer et évaluer les connaissances et Automobile savoir-faire en matière de sécurité du patrimoine matériel dans toutes les activités et tous les milieux. *Certificat N° 40.20.221 8
AUTOMOBILE SERRURES RENFORCÉES 3PTS & 1PT Type véhicule Type de produit Prix Plus-value Références Prix 1 POINT 469 Plus-value mise sur - 13 combinaison 3 POINTS 705 FOURGONNETTE Plus-value mise sous COMPLET 1 235 - 29 organigramme COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 030 Gabarit aimanté AOGASRXXXXXXXXXXX 5,2 1 POINT 469 serrure 3 et 1 points 3 POINTS 803 autres : nous consulter FOURGON COMPLET 1 353 COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 248 Type Type de Marques Dimension Référence véhicule produit NOUVEAU 1 POINT AOSR1KANLXH12008X Fourgonnette L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3KANLXH12008X KANGOO II CITAN NV250 (2008 à ce jour) (2013 à ce jour) (2020 à ce jour) COMPLET AOSR4KANLXH12008X 1 POINT AOSR1TRALXH12001X Fourgon L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3TRALXH12001X TRAFIC II PRIMASTAR VIVARO I (2001-2014) (2001-2014) (2001-2014) COMPLET AOSR4TRALXH12001X 1 POINT AOSR1TRAL1HX2014X Fourgon L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3TRAL1H12014X TRAFIC III NV 300 VIVARO II TALENTO II (2014 à ce jour) (2014-2018) (2014 à ce jour) (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4TRAL1H12014X 1 POINT AOSR1TRAL1HX2014X Fourgon L1H2-L2H2 3 POINTS AOSR3TRAL1H22014X TRAFIC III PRIMASTAR III VIVARO III TALENTO II (2014 à ce jour) (2014-2018) (2014 - 2019) (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4TRAL1H22014X 1 POINT AOSR1MASLXHX2010X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3MASL1H12010X MASTER III NV400 MOVANO B (2010 à ce jour) (2010-2018) (2010 à ce jour) COMPLET AOSR4MASL1H12010X 1 POINT AOSR1MASLXHX2010X L1H2-L2H2- Fourgon L2H3 3 POINTS AOSR3MASLXHX2010X MASTER III NV400 MOVANO B L3H2-L3H3 (2010 à ce jour) (2010-2018) (2010 à ce jour) COMPLET AOSR4MASLXHX2010X 1 POINT AOSR1NEML1H12008X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3NEML1H12008X NEMO BIPPER FIORINO (2008 à ce jour) (2008 à ce jour) (2008 à ce jour) COMPLET AOSR4NEML1H12008X Nos prix s’entendent H.T. et en € 9
AUTOMOBILE SERRURES RENFORCÉES 3PTS & 1PT Type véhicule Type de produit Prix Plus-value Références Prix 1 POINT 469 Plus-value mise sur - 13 combinaison 3 POINTS 705 FOURGONNETTE Plus-value mise sous COMPLET 1 235 - 29 organigramme COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 030 Gabarit aimanté AOGASRXXXXXXXXXXX 5,2 1 POINT 469 serrure 3 et 1 points 3 POINTS 803 autres : nous consulter FOURGON COMPLET 1 353 COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 248 Type Type de Marques Dimension Référence véhicule produit NOUVEAU 1 POINT AOSR1BERLXHX2018X Toyota Fourgonnette L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3BERLXHX2018X BERLINGO III PARTNER III (K9) COMBO 2019 ProAce City (2018 à ce jour) (2018 à ce jour) (2019 à ce jour) (2020 à ce jour) COMPLET AOSR4BERLXH12018X 1 POINT AOSR1JPYLXH12007X Fourgon L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3JPYLXH12007X JUMPY II EXPERT II SCUDO II (2007-2016) (2007-2016) (2007-2016) COMPLET AOSR4JPYLXH12007X 1 POINT AOSR1JPYL1H12016X Fourgon S-M-XL 3 POINTS AOSR3JPYL1H22016X JUMPY III EXPERT III (K0) PROACE II VIVARO (2016 à ce jour) (2016 à ce jour) (2016 à ce jour) (2019 à ce jour) COMPLET AOSR4JPYL1H12016X L1H1-L1H2- 1 POINT AOSR1JPRLXHX2006X L2H1-L2H2- Fourgon 3 POINTS AOSR3JPRLXHX2006X JUMPER II BOXER II DUCATO III L3H2-L3H3- (2006 à ce jour) (2006 à ce jour) (2006 à ce jour) L4H2-L4H3 COMPLET AOSR4JPRLXHX2006X 1 POINT AOSR1DOBL1H12010X Fourgonnette L1H1 3 POINTS AOSR3DOBL1H12010X DOBLO II COMBO CARGO II (2010 à ce jour) (2010 à 2019) COMPLET AOSR4DOBL1H12010X 1 POINT AOSR1CRALXHX2006X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3CRALXH12006X CRAFTER SPRINTER (2006-2017) (2006-2017) COMPLET AOSR4CRALXH12006X 1 POINT AOSR1CRALXHX2006X Fourgon L2H2-L2H3 3 POINTS AOSR3CRALXHX2006X CRAFTER SPRINTER (2006-2017) (2006-2017) COMPLET AOSR4CRALXHX2006X VOS FORMATIONS AUTOMOBILES + PLUS D’OPTIONS ! Automobile ou/et Pose serrures Pose serrures Blocage levier L’installation de votre KIT 3 POINTS facilité porte arrière portes latérales de vitesse grâce au gabarit aimanté Nos prix s’entendent H.T. et en € 10
AUTOMOBILE SERRURES RENFORCÉES 3PTS & 1PT Type véhicule Type de produit Prix Plus-value Références Prix 1 POINT 469 Plus-value mise sur - 13 combinaison 3 POINTS 705 FOURGONNETTE Plus-value mise sous COMPLET 1 235 - 29 organigramme COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 030 Gabarit aimanté AOGASRXXXXXXXXXXX 5,2 1 POINT 469 serrure 3 et 1 points 3 POINTS 803 autres : nous consulter FOURGON COMPLET 1 353 COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 248 Type de Marques Type véhicule Dimension Référence produit 1 POINT AOSR1SPRLXHX2018X Fourgon L2H2 3 POINTS AOSR3SPRLXHX2018X SPRINTER PROPULSION ET TRACTION (2018 à ce jour) COMPLET AOSR4SPRLXHX2018X 1 POINT AOSR1CRAL2H22017X CRAFTER Fourgon L2H2 3 POINTS AOSR3CRAL2H22017X PROPULSION MAN TGE (2017 à ce jour) (2017 à ce jour) COMPLET AOSR4CRAL3H32017X 1 POINT AOSR1CRAL3H32017X CRAFTER Fourgon L3H3 3 POINTS AOSR3CRAL3H32017X PROPULSION MAN TGE (2017 à ce jour) (2017 à ce jour) COMPLET AOSR4CRAL3H32017X 1 POINT AOSR1TR5LXH12010X Fourgon L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3TR5LXH12010X TRANSPORTER T5/T6 (2009 à ce jour) COMPLET AOSR4TR5LXH12010X 1 POINT AOSR1CADLXH12010X Fourgonnette L1H1-L2H1 3 POINTS AOSR3CADLXH12010X CADDY (2010 à ce jour) COMPLET AOSR4CADLXH12010X 1 POINT AOSR1VITLXH12015X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3VITLXH12015X VITO (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4VITL1H12015X 1 POINT AOSR1DOKL1H12012X Fourgonnette L1H1 3 POINTS AOSR3DOKL1H12012X DOKKER (2012 à ce jour) COMPLET AOS41DOKL1H12012X 1 POINT AOSR1TRTL1H22015X Fourgon L2H2 3 POINTS AOSR3TRTL1H22015X TRANSIT (2015 à ce jour) COMPLET AOSR4TRTL1H22015X Nos prix s’entendent H.T. et en € 11
AUTOMOBILE SERRURES RENFORCÉES 3PTS & 1PT Type véhicule Type de produit Prix Plus-value Références Prix 1 POINT 469 Plus-value mise sur - 13 combinaison 3 POINTS 705 FOURGONNETTE Plus-value mise sous COMPLET 1 235 - 29 organigramme COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 030 Gabarit aimanté AOGASRXXXXXXXXXXX 5,2 1 POINT 469 serrure 3 et 1 points 3 POINTS 803 autres : nous consulter FOURGON COMPLET 1 353 COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 248 Type de Marques Type véhicule Dimension Référence produit 1 POINT AOSR1TRTL1H32015X TRANSIT Fourgon L2H3-L3H3 3 POINTS AOSR3TRTL1H32015X (2015 à ce jour) Sauf Transit 4*4. COMPLET AOSR4TRTL1H32015X 1 POINT AOSR1CUSL1HX2013X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3CUSL1H12013X CUSTOM (2013 à ce jour) COMPLET AOSR4CUSL1H12013X 1 POINT AOSR1CUSL1HX2013X Fourgon L1H2 3 POINTS AOSR3CUSL1H22013X CUSTOM (2013 à ce jour) COMPLET AOSR4CUSL1H22013X 1 POINT AOSR1CONLXH12014X Fourgonnette L1H1 3 POINTS AOSR3CONL1H12014X CONNECT (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4CONL1H12014X 1 POINT AOSR1CONLXH12014X Fourgonnette L2H1 3 POINTS AOSR3CONL2H12014X CONNECT (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4CONL2H12014X 1 POINT AOSR1COULXH12018X Fourgon L1H1- L2H1 3 POINTS AOSR3COULXH12018X COURIER (2018 à ce jour) COMPLET AOSR4COULXH12018X 1 POINT AOSR1NV2L1H12009X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3NV2L1H12009X NV200 (2009 à ce jour) COMPLET AOSR4NV2L1H12009X Retrouvez nos gabarits téléchargeables + PLUS D’OPTIONS ! Automobile serrures renforcés 3 PTS & 1 PT/ArmaDLock sur : www.multlock-extranet.fr Pour l’entretien de vos Identifiant : invité MTL cylindres, nous vous conseillons Mot de passe : guest01mtl le lubrifiant adapté, référence COBOMBHUIL12XXXXX Nos prix s’entendent H.T. et en € 12
AUTOMOBILE SERRURES RENFORCÉES 3PTS & 1PT Type véhicule Type de produit Prix Plus-value Références Prix 1 POINT 469 Plus-value mise sur - 13 combinaison 3 POINTS 705 FOURGONNETTE Plus-value mise sous COMPLET 1 235 - 29 organigramme COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 030 Gabarit aimanté AOGASRXXXXXXXXXXX 5,2 1 POINT 469 serrure 3 et 1 points 3 POINTS 803 autres : nous consulter FOURGON COMPLET 1 353 COMPLET DOUBLE PORTE LATERALE 2 248 Type de Marques Type véhicule Dimension Référence produit 1 POINT AOSR1DAIL1HX2014X Fourgon L1H1 3 POINTS AOSR3DAIL1HX2014X DAILY III (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4DAIL1H12014X 1 POINT AOSR1DAIL1HX2014X Fourgon L1H2 3 POINTS AOSR3DAIL2HX2014X DAILY III standard (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4DAIL2H22014X 1 POINT AOSR1DAIL1HX2014X Fourgon L1H3 3 POINTS AOSR3DAIL1HX2014X DAILY III (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4DAIL1H22014X 1 POINT AOSR1DAIL2HX2014X Fourgon L2H2 3 POINTS AOSR3DAIL2H22014X DAILY III (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4DAIL2H22014X 1 POINT AOSR1DAIL2HX2014X Fourgon L2H3 3 POINTS AOSR3DAIL2H32014X DAILY III (2014 à ce jour) COMPLET AOSR4DAIL2H32014X Visualisez notre + PLUS D’OPTIONS ! vidéo de montage de serrures renforcées Simple et efficace, la Traka 21 Pour l’entretien de vos gère toutes les clés : MTL cylindres, nous vous conseillons référence FF-7-0370XXXXXXXX le lubrifiant adapté, référence COBOMBHUIL12XXXXX Nos prix s’entendent H.T. et en € 13
AUTOMOBILE SERRURE COFFRE DE CAMION BENNE NOUVEAU Mul-T-Lock a conçu des serrures 3 points pour toutes les dimensions de coffres de camions benne. Cette serrure 3 points permet de sécuriser l’accès aux contenus (perceuse sans fil, groupe électrogène etc…). Les avantages de nos serrures Description Références Prix • Elles vous garantissent le verrouillage Kit complet serrures caissons des portes, retardant l’effraction camion benne - hauteur 1 300 mm AOSRCCB1300XXXXXX 980 • Elles sont faciles à installer, robustes Kit complet serrures caissons et discrètes camion benne - hauteur 1 600 mm AOSRCCB1600XXXXXX 1 089 • Elles sont équipées d’un cylindre Autres dimensions sur demande anti-bumping, anti-perçage et anti-crochetage • Possibilité de réaliser des organigrammes. EXCLUSIVITÉ MUL-T-LOCK Serrure 3 points coffre de camion-benne Vue extérieure Vue intérieure Retrouvez nos gabarits téléchargeables + PLUS D’OPTIONS ! Automobile serrures renforcés 3 PTS & 1 PT/ArmaDLock sur : www.multlock-extranet.fr Pour l’entretien de vos Identifiant : invité MTL cylindres, nous vous conseillons Mot de passe : guest01mtl le lubrifiant adapté, référence COBOMBHUIL12XXXXX 14
AUTOMOBILE NOUVEAU ILLE URES VEN TES ME Cylindre 2020 TES M EILL EURES VEN Ö Système de verrouillage externe pour véhicules utilitaires ArmaDLock est un système de verrouillage qui sécurise les portes arrières et latérales de votre véhicule utilitaire. ARACTÉRISTIQUES de L’ArmaDLock uC Utilisation facile pas besoin de clé au verrouillage Installation simple et rapide Clé et cylindre de haute sécurité identiques pour porte arrière et latérale Possibilité d’organigramme Carte de propriété unique et codée Attestation delivrée selon un essai unique. Robuste et léger, le cylindre- c ertificat 40.20.221 sur kit complet poussoir comprend un verrou de serrure 3 points haute sécurité qui protège votre véhicule ainsi que son contenu. Homologation Constructeur automobiles Nos prix s’entendent H.T. et en € 15
AUTOMOBILE u AVANTAGES de L’ArmaDLock Léger (
AUTOMOBILE SERRURES ArmaDLock ArmaDLock complet AOADLCOCPSEXXXXXX 442 ArmaDLock porte latérale AOADLPLCPVAXXXXXX 249 ArmaDLock porte arrière AOADLPACPVAXXXXXX 249 ArmaDLock complet double porte latérale AOADLDLCPSEXXXXX 692 Plus-value mise sur combinaison ou organigramme auto VAPLSEAUTOXXXXXXX 68 autres : nous consulter Marques Modèles Date de production Dimensions MASTER III 2010 - À ce jour L1H1-L1H2-L2H1-L2H2-L3H2-L3H3-L4H2-L4H3 TRAFIC II 2001 - 2014 L1H1-L2H1 TRAFIC III 2014 - À ce jour L1H1 KANGOO II 2008 - À ce jour L1H1-L2H1 BOXER II 2006 - À ce jour L1H1-L1H2-L2H1-L2H2-L3H2-L3H3-L4H2-L4H3 EXPERT II 2007 - 2016 L1H1-L2H1 EXPERT III 2016 - À ce jour XS EXPERT III 2016 - À ce jour M-XL PARTNER II 2008 - 2018 L1H1-L2H1 PARTNER III (K9) 2018 - À ce jour L1H1 JUMPY III 2016 - À ce jour XS JUMPY III 2016 - À ce jour M-XL JUMPER II 2006 - À ce jour L1H1-L1H2-L2H1-L2H2-L3H2-L3H3-L4H2-L4H3 BERLINGO II 2008 - 2018 L1H1-L2H1 BERLINGO III 2018- À ce jour L1H1 TRANSPORTER T5 /T6 2009 - À ce jour L1H1-L2H1 CRAFTER 2006 - 2017 L2H2 PROACE II 2016 - À ce jour XS PROACE II 2016 à ce jour M-XL PROACE CITY 2020 à ce jour L1H1 DUCATO III 2006 - À ce jour L1H1-L1H2-L2H1-L2H2-L3H2-L3H3-L4H2-L4H3 DOBLO 2010 - À ce jour L1H1-L2H1 TALENTO II 2014 - À ce jour L1H1 CITAN 2013 - À ce jour L1H1-L2H1 SPRINTER 2006 - 2017 L2H2 NV 400 2010 - 2018 L1H1-L1H2-L2H1-L2H2-L3H2-L3H3-L4H2-L4H3 PRIMASTAR II 2001 - 2014 L1H1-L2H1 PRIMASTAR III 2014- à ce jour L1H1-L1H2 NV 250 2020 à ce jour L1H1-L2H2 MOVANO B 2010 - À ce jour L1H1-L1H2-L2H1-L2H2-L3H2-L3H3 VIVARO I 2001 - 2014 L1H1-L2H1 VIVARO II 2014 - À ce jour L1H1- L1H2 VIVARO 2019 - À ce jour S VIVARO 2019 - À ce jour M - XL COMBO 2019 - À ce jour L1H1- L2H2 Nos prix s’entendent H.T. et en € gabarit aimanté disponible porte arrière 17 gabarit aimanté disponible porte arrière et latérale
AUTOMOBILE GABARITS AIMANTES ArmaDLock/Serrures RENFORCÉES 3 PTS & 1 PT L’INSTALLATION DE VOTRE KIT 3 POINTS / ArmaDLock FACILITÉ GRÂCE AU GABARIT AIMANTÉ COMMENT UTILISER NOS GABARITS? OU 1 MARQUAGE DE LA CAROSSERIE 2 PERÇAGE DE LA CAROSSERIE VOS FORMATIONS AUTOMOBILES Automobile ou/et Pose serrures Pose serrures Blocage levier porte arrière portes latérales de vitesse 18
AUTOMOBILE GABARITS AIMANTES ArmaDLock/Serrures RENFORCÉES 3 PTS & 1 PT Marques Dimension Type de porte Référence gabarit Prix LATÉRALE AOGAADLPLXXXKANXX 39 L1H1-L2H1 KANGOO II CITAN NV250 (2008 à ce jour) (2013 à ce jour) (2020 à ce jour) ARRIÈRE AOGAADLPAXXXKANXX 39 L1H1-L2H1 ARRIÈRE AOGAADLPAXXXTRAXX 39 TRAFIC II PRIMASTAR VIVARO I (2001-2014) (2001-2014) (2001-2014) LATÉRALE AOGAADLPLXXXTRAXX 39 L1H1 TRAFIC III NV 300 VIVARO II TALENTO II (2014 à ce jour) (2014 à ce jour) (2014 à 2019) (2014 à ce jour) ARRIÈRE AOGAADLPAXXXTRAXX 39 L1H1-L1H2- LATÉRALE AOGAADLPLXXXMASXX 39 L2H2-L2H3- MASTER III NV400 MOVANO B L3H2-L3H3 (2010 à ce jour) (2010 à ce jour) (2010 à ce jour) ARRIÈRE AOGAADLPAXXXMASXX 39 NOUVEAU LATÉRALE AOGAADLPLXXXBERXX 39 Toyota ProAce L1H1 BERLINGO III PARTNER III Combo 2019 City ARRIÈRE AOGAADLPAXXXBERXX 39 (2018 à ce jour) (2018 à ce jour) (2019 à ce jour) (2020 à ce jour) NOUVEAU LATÉRALE AOGAADLPLXSXJPYXX 55 XS LATÉRALE S-M-XL AOGAADLPLMXLJPYXX 39 JUMPY III EXPERT III PROACE II VIVARO M-XL (2016 à ce jour) (2016 à ce jour) (2016 à ce jour) (2019 à ce jour) ARRIÈRE AOGAADLPAXXXJPYXX 39 L1H1-L1H2- LATÉRALE AOGAADLPLXXXJPRXX 39 L2H1-L2H2- JUMPER II BOXER II DUCATO II L3H2-L3H3- (2006 à ce jour) (2006 à ce jour) (2006 à ce jour) L4H2-L4H3 ARRIÈRE AOGAADLPAXXXJPRXX 39 SERRURE 3 POINTS Gabarit valable pour tous les véhicules AOGASRXXXXXXXXXXX 5,2 Visualisez notre + PLUS D’OPTIONS ! vidéo de montage de serrures renforcées Simple et efficace, la Traka 21 Pour l’entretien de vos gère toutes les clés : MTL cylindres, nous vous conseillons référence FF-7-0370XXXXXXXX le lubrifiant adapté, référence COBOMBHUIL12XXXXX Nos prix s’entendent H.T. et en € 19
AUTOMOBILE BLOCAGE LEVIER DE VITESSE Pour garantir une meilleure protection de vos véhicules, Mul-T-Lock® a mis au point un système antivol «blocage levier de vitesse». Optez pour la tranquilité d’esprit en choisis- sant notre solution de verrouillage. Le MVP 45/46 se fixe par support sur le plancher avec écrous à tête auto-cassantes. Blocage levier de vitesse Renault Trafic I AOBLTRAXXXXXXXXXX Renault Trafic II AOBLTRA2014XXXXXX 301 Renault Kangoo II AOBLKAN2008XXXXXX Renault Master II AOBLMAS2010XXXXXX Renault Master III AOBLMAS2020XXXXXX 309 CONTAINER LOCK : SYSTÈME DE VERROUILLAGE POIDS LOURDS ET CONTENEURS Un nouveau système de verrouillage de haute sécurité, spécialement développé pour protéger vos pré- cieuses cargaisons transportées dans des poids lourds et/ou stockés dans des conteneurs, en sécurisant les barres de verrouillage verticales sur les portes du conteneur et du poids lourd. Caractéristiques •S écurité grade 6 - le plus élevé de la norme EN 12320 • En instance de brevet Mul-T-Lock® • Cylindre de Haute sécurité Mul-T-Lock® • Robuste avec une structure en acier cémenté • Verrouillage à clé retenue • Mécanisme fiable • Système anti-poussières •S ystème de réglage flexible, pour les adapter à différents conteneurs et poids lourds •F ourni avec une carte de propriété + 2 clés sous la plateforme ClassicPro (nous consulter pour Automobile d'autres plateformes) Nos prix s’entendent H.T. et en € 20
AUTOMOBILE CONTAINER LOCK : SYSTÈME DE VERROUILLAGE POIDS LOURDS ET CONTENEURS Système de verrouillage poids lourds et conteneurs - 3 clés AOCLCPB3PNOVAXXXX CONTAINER LOCK AJUSTABLE ClassicPro, clés PVC 388 AOCLCPB3MXXVAXXXX CONTAINER LOCK AJUSTABLE ClassicPro, clés Maillechort 401 42 30 40 40 270/300/330/360/420/450 Dimensions en mm 66 52 107 75 97 Nos prix s’entendent H.T. et en € 21
NOUVEAU Une Clé unique pour tout ouvrir dont le système de verrouillage externe spécial utilitaires Tous vos accès protégés... Votre domicile Vos bureaux Vos entrepôts Vos ateliers Votre utilitaire sécurisé avec Automobile la souplesse d’un organigramme adapté à vos besoins
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE n ARTICLE I : CONDITIONS D’APPLICATION Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités d’exécution ainsi que les conditions auxquelles sont conclues les ventes entre MUL-T-LOCK et ses acheteurs. Sauf dispositions écrites expresses contraires accordées par MUL-T-LOCK à ses acheteurs, ses ventes sont toujours faites aux conditions décrites ci-après qui constituent le cadre de la négociation commerciale. Les dispositions des présentes Conditions Générales de Vente constituent la loi des parties et impliquent donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance, dès que celui-ci passe commande. Elles prévalent sur toutes clauses différentes ou contraires figurant sur les documents ou correspondances de l’acheteur et ces conditions ne sauraient être modifiées par des stipulations contraires contenues notamment dans les conditions générales d’achat de l’acheteur sauf acceptation écrite de MUL-T-LOCK. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent dans leur intégralité à toutes les ventes réalisées postérieurement à leur communication à l’acheteur et elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures figurant sur tout document de MUL-T-LOCK. n ARTICLE II : COMMANDES MUL-T-LOCK ayant pour vocation première de vendre ses produits aux professionnels, qui eux-mêmes sont en charge de les vendre aux consommateurs finaux, il est précisé que préalablement à toute passation de commande, l’acheteur doit ouvrir un compte dans les livres de MUL-T-LOCK .Dans un souci permanent de MUL-T-LOCK de rendre le meilleur service possible aux consommateurs, ce qui implique que les produits MUL-T-LOCK soient vendus par des professionnels avertis et compétents, l’ouverture de compte est subordonnée à la justification par l’acheteur de certains critères qualitatifs et notamment : Délivrer les produits MUL-T-LOCK de façon habituelle et constante par des collaborateurs spécialement qualifiés et disposant de compétences avérées dans la vente et le suivi d’affaires. Délivrer les produits MUL-T-LOCK dans un point de vente devant correspondre à la technicité et à l’image des produits, permettant d’offrir des agencements susceptibles de recevoir la totalité des références des produits MUL-T-LOCK et permettant l’accès facile et permanent aux produits par l’existence d’un service spécialisé susceptible d’assurer le conseil des acheteurs, la mise en valeur technique et la délivrance personnalisée des produits. Effectuer une surveillance technique sur la qualité du stock des produits MUL-T-LOCK, avoir en permanence un stock suffisant lui permettant de répondre aux attentes des acheteurs et posséder de façon permanente dans son point de vente une partie significative de la gamme et des références des produits MUL-T-LOCK. Les vendeurs ou les agents commerciaux de MUL-T-LOCK n’ont ni le pouvoir ni la qualité pour engager la responsabilité de MUL-T-LOCK En conséquence, toute commande passée par un acheteur, auprès de ces derniers, ne deviendra définitive qu’en cas de non contestation de MUL-T-LOCK dans un délai de 8 jours suivant sa réception. Les commandes seront adressées au service commercial de MUL-T-LOCK par fax, courrier, internet, ou e-mail et feront éventuellement l’objet de contestations par MUL-T-LOCK par la même voie. MUL-T-LOCK s’engage à contester tout ou partie des commandes passées dans un délai de 8 jours à compter de la date de réception de la commande. A défaut de contestation de la commande dans ce délai, la commande sera considérée comme acceptée et la vente sera réputée formée. Pour les produits en stock, toute demande de modification de la composition ou du volume d’une commande passée par un acheteur, ne pourra être prise en compte par MUL-T-LOCK qu’à la condition que cette demande de modification de commande soit adressée par courrier, fax, internet, ou e-mail à MUL-T-LOCK et soit parvenue au service commercial de cette société au moins 48 heures avant la date de livraison. Pour les produits faisant l’objet d’une fabrication spécifique pour l’acheteur, MUL-T-LOCK n’acceptera aucune demande de modification de la composition ou du volume d’une commande initiale. La commande non contestée par MUL-T-LOCK dans les conditions ci-dessus fixées ne peut plus faire l’objet postérieurement d’aucune annulation ou d’aucun report d’échéance, même en cas de versement d’acompte à la commande. L’annulation d’une commande non contestée par MUL-T-LOCK entraînera l’exigibilité immédiate de dommages et intérêts au profit de MUL-T-LOCK dont le montant sera égal au montant de la commande annulée, quel que soit le motif de l’annulation. MUL-T-LOCK se réserve le droit d’apporter à tout moment à ses produits, toutes modifications ou améliorations qu’elle jugera utile, sans que cela ne puisse justifier de la part de l’acheteur, un refus de réception. De même, MUL-T-LOCK se réserve le droit à tout moment de supprimer pour des raisons techniques un des produits figurant sur ses catalogues ou documents commerciaux, cette suppression ne pouvant en aucun cas justifier de la part de l’acheteur, quelques dommages et intérêts que ce soient. Si un produit venait à être supprimé et si l’acheteur ne désirait pas porter son choix sur un autre produit identique ou similaire, son ordre se trouverait annulé de plein droit et les versements effectués lui seraient remboursés. Enfin MUL-T-LOCK se réserve le droit de refuser une commande présentant un caractère anormal ou exorbitant. n ARTICLE III : PROPRIETE INTELLECTUELLE Les dessins, modèles, brevets, plans et d’une façon générale tous les documents de toute nature remis, communiqués ou envoyés par MUL-T-LOCK a l’acheteur sont la propriété exclusive de MUL-T-LOCK et ne peuvent par conséquent être ni exécutés ni reproduits sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de MUL-T-LOCK et ne peuvent faire l’objet d’aucune revendication de quelque droit de propriété intellectuelle ou industrielle de quelque nature qu’il soit par l’acheteur. Ils devront en outre être restitués immédiatement sur simple demande de MUL-T-LOCK. n ARTICLE IV : LIVRAISON ET DELAIS Les délais de livraison indiqués sur tout document émanant soit de MUL-T-LOCK soit de l’acheteur s’entendent toujours pour des produits mis à la disposition de l’acheteur dans les magasins ou entrepôts de MUL-T-LOCK et ce quelques soient les modalités de transport des produits. Toute indication contraire figurant sur tout document ne peut déroger à ce principe. Les délais de livraison portés sur les commandes de l’acheteur sont donnés à titre purement indicatif. Toutefois MUL-T-LOCK mettra tout en œuvre pour respecter les délais de livraison souhaités par l’acheteur. 23
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Un retard de livraison ne pourra en aucun cas constituer un motif d’annulation de commande ou de refus de livraison et ne pourra en aucun cas donner lieu au versement par MUL-T-LOCK de quelques dommages et intérêts, pénalités de retard, indemnités ou frais d’aucune sorte, quand bien même le contraire serait prévu dans les documents de l’acheteur. La livraison est considérée comme effectuée soit par enlèvement direct de l’acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance des produits dans les usines ou entrepôts de MUL-T-LOCK à un expéditeur ou à un transporteur sauf disposition contraire convenue avec l’acheteur. L’acheteur se doit de retirer les produits commandés dès la date de livraison effective par MUL-T-LOCK. Aucun retour de produits ne pourra être effectué, sauf accord préalable et express et écrit de MUL-T-LOCK, lorsque sa responsabilité sera engagée dans les conditions fixées à l’article VIII. n ARTICLE V : TRANSPORT Les produits vendus par MUL-T-LOCK voyagent toujours aux risques et périls des destinataires, ceux-ci en ayant la garde, étant précisé que la responsabilité de MUL-T-LOCK est automatiquement dégagée dès la sortie des produits de ses entrepôts, et ce, quel que soit le mode de transport ou les modalités de règlement du prix de transport, départ, franco ou port dû et même si les produits destinés à un acheteur étaient expédiés par la société MUL-T-LOCK en son nom à une adresse indiquée par l’acheteur. Dans l’hypothèse où MUL-T-LOCK assure l’expédition des produits commandés, cette expédition sera effectuée dans les locaux de l’acheteur. Si à sa demande la livraison était effectuée en tout autre lieu, la responsabilité de MUL-T-LOCK sera dégagée dès lors que la livraison aura été effectuée à l’adresse indiquée. En cas de manque ou d’avarie de transport l’acheteur devra exercer ses recours contre le transporteur dans les délais et formes légaux conformément aux dispositions des articles L 133-3 et L 133-4 du code de commerce. n ARTICLE VI : RECEPTION, NON CONFORMITE Le nombre et l’état des produits doivent être impérativement vérifiés à la réception. En cas de détérioration des colis ou des produits ou de manquants, l’acheteur devra impérativement signaler ces événements sur le bon d’enlèvement ou sur le bon de livraison, en faisant part de ses réserves sur celui-ci accompagné de sa signature. A défaut, la responsabilité de MUL-T-LOCK ne pourra plus être engagée du fait de ces détériorations ou manquants. En cas de manquants ou de non-conformité des produits retirés ou réceptionnés, les réclamations ou réserves faites par l’acheteur devront être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les sept jours suivant la date de livraison par l’acheteur ou tout tiers désigné par lui. Passé ce délai de sept jours après la livraison des produits, aucune réclamation concernant la conformité des produits ne pourra être admise et MUL-T-LOCK sera dégagée de toute responsabilité, les produits étant réputés conformes à ce qui avait été commandé. En cas de réclamation de l’acheteur, celui-ci devra fournir tous les justificatifs quant à la réalité des défauts de conformité ou manquants constatés. L’acheteur devra laisser toutes facilités à MUL-T-LOCK pour effectuer ou faire effectuer par tout tiers désigné par elle, toutes les constatations qui lui sembleraient nécessaires. Seule MUL-T-LOCK ou toute personne dûment mandatée par elle pourra effectuer ces contrôles et vérifications. Après contrôle par ses soins, si un défaut de conformité ou un manquant est effectivement constaté par MUL-T-LOCK ou son mandataire, l’acheteur ne pourra demander à MUL-T-LOCK que le remplacement gratuit des articles non conformes et/ou la fourniture du complément de produits pour combler les manquants. Les défauts de conformité ou manquants ne pourront en aucun cas donner lieu au profit de l’acheteur au paiement de quelques frais, pénalités, indemnités, dommages et intérêts de quelque nature que ce soit. Par ailleurs tout défaut de conformité ou manquant ne pourra en aucun cas justifier la résiliation de la commande. Toute réclamation effectuée par l’acheteur dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend pas l’obligation de paiement par l’acheteur des produits conformes livrés. n ARTICLE VII : REPARATIONS En cas de retour des produits MUL-T-LOCK pour réparation et sauf si la responsabilité de MUL-T-LOCK est engagée dans les conditions définies à l’article suivant, les réparations feront l’objet d’un devis préalable. Pour la réparation de cylindre il est nécessaire de joindre une clé et sur organigramme le numéro de plan avec la variure. n ARTICLE VIII : GARANTIES ET RESPONSABILITÉS A défaut de convention particulière expresse, il incombe à l’acheteur de vérifier que les produits commandés correspondent à ses besoins. MUL-T-LOCK garantit que ses produits sont conformes à la réglementation et aux normes françaises et européennes en vigueur les concernant, quand elles existent. En outre, les produits MUL-T-LOCK ont fait l’objet de tous les contrôles nécessaires pour en assurer le bon fonctionnement selon les normes spécifiques MUL-T-LOCK disponibles sur demandes écrites. Dans le cadre des normes ci-dessus rappelées, MUL-T-LOCK garantit ses produits contre tous vices de matière, de fabrication et de conception pendant une durée de 2 ans à partir de la date de livraison. Si l’acheteur estimait que les produits livrés étaient entachés de défauts de matière ou de vices cachés, il devra avertir MUL-T-LOCK par écrit, sans délai en précisant la nature et l’étendue des vices allégués et en fournissant tous les justificatifs quant à la réalité de ceux-ci. L’acheteur devra laisser toutes facilités à MUL-T-LOCK pour effectuer ou faire effectuer par tout tiers désigné par elle, toutes les constatations qui lui sembleraient nécessaires, et notamment MUL-T-LOCK pourra solliciter de l’acheteur le retour franco de port des produits litigieux aux fins d’analyse. Seule MUL-T-LOCK ou toute personne dûment mandatée par elle pourra effectuer ces contrôles, analyses et vérifications. Si à l’issue de ces analyses, contrôles et vérifications, il s’avérait que les produits étaient bien défectueux, la garantie MUL-T-LOCK s’appliquerait. Au titre de la garantie, MUL-T-LOCK s’engage à réparer ou à remplacer gratuitement tout produit reconnu défectueux. 24
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Toute pièce remplacée en application de la garantie ne sera pas restituée. La garantie de MUL-T-LOCK est strictement limitée à l’obligation de réparation ou de remplacement des produits défectueux et il est expressément précisé que MUL-T-LOCK ne sera en aucun cas tenue à une indemnisation de quelque nature qu’elle soit envers l’acheteur pour tout préjudice de quelque nature qu’il soit et à aucun paiement de quelques frais, pénalités, indemnités ou dommages et intérêts que ce soient du fait des défauts ou des vices entachant les produits vendus par elle. En outre il est expressément précisé que sont exclues de la garantie les détériorations consécutives : • à une utilisation des produits MUL-T-LOCK non conforme aux recommandations, • à une mise en œuvre non conforme par rapport à la notice de pose, • à toute modification réalisée sur le matériel sans l’autorisation préalable de MUL-T-LOCK, • à des contraintes extérieures (vandalisme, incendie …) ou tout autre cas de force majeure, • à un défaut d’entretien dû au non-respect des conditions d’entretien ou d’utilisation recommandées par MUL-T-LOCK disponibles sur simple demande écrite de l’acheteur. • à une usure normale, la garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de vie des produits MUL-T-LOCK. Si après examen par MUL-T-LOCK, il s’avérait qu’en réalité les produits n’étaient nullement entachés de défauts ou de vices alors la garantie de MUL-T-LOCK ne pourra trouver à s’appliquer. En cas de désaccord entre les parties sur l’existence des défauts ou des vices allégués par l’acheteur, celui-ci devra saisir, à défaut d’accord amiable entre les parties, le Tribunal de commerce de EVRY (91) afin qu’il statue sur le différend opposant les parties. n ARTICLE IX : PRIX Les prix indiqués sur la facture sont fermes et sont ceux en vigueur à la date de réception de la commande. En cas de variation des prix, les prix applicables seront ceux en vigueur à la date de réception de la commande. Les prix et conditions figurant sur le catalogue et les tarifs émis par MUL-T-LOCK le sont à titre indicatifs et sans garantie de durée. Les prix et tarifs indiqués par MUL-T-LOCK s’entendent hors tout escompte et toute remise pour des produits emballés livrables sauf spécification contraire, franco de port et d’emballage, pour toute commande d’une valeur nette égale ou supérieure à 670 euros Hors Taxes. Les commandes d’une valeur nette moindre sont expédiées avec port facturé sur une base forfaitaire de 21 € Hors Taxes minimum et plus selon poids (sauf transport de minibars, facturé sur une base forfaitaire de 40 € Hors Taxe). Toute commande d’un montant net Hors Taxe inférieur à 75 € se verra majorée de frais de dossier d’un montant de 50 €. Mul-T-Lock appliquera systématiquement pour les commandes d’organigramme une majoration sur toute commande émanant d’un acheteur n’étant pas à l’origine (création) du plan. • Majoration par cylindre : 67 € prix public (MT5, MT5+, Interactive +, Classic et Classic Pro) / 27 € prix public (7x7) • Majoration par clé : 14,4 € prix public (MT5, MT5+, Interactive +, Classic et Classic Pro) / 8,3 € prix public (7x7) Certains devis peuvent faire l’objet d’une majoration, dans certaines conditions, d’un coût forfaitaire par ligne de commande de 5 €. Les prix des produits MUL-T-LOCK peuvent faire l’objet de remises quantitatives et de remises qualitatives selon des conditions précisées dans les barèmes tarifaires établis par MUL-T-LOCK pouvant être communiqués à l’acheteur sur simple demande écrite de sa part. Pour toute commande d’ébauches personnalisées, un minimum de commande de 10 boîtes est exigé. Une facturation de 500 € de frais de création de logo et de mise en fabrication sera appliquée. Dans le cadre d’une commande de 20 boîtes d’ébauches personnalisées, les frais de création seront offerts. Un délai de 8 semaines est à prévoir pour toute commande d’ébauches personnalisées, ce à partir de la date de réception du logo validé par le client et de la commande effective. Toute expédition effectuée à la demande de l’acheteur à un destinataire dont l’adresse et/ou la raison sociale sont différentes de celles de facturation fait l’objet d’une majoration forfaitaire de 8%, sauf dispositions contraires convenues entre les parties ou figurant dans les tarifs de MUL-T-LOCK. MUL-T-LOCK se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en respectant un préavis d’un mois, de sorte que la modification des prix opérée entrera de plein droit en vigueur un (1) mois après l’information fournie à l’acheteur, ce qui est expressément accepté par lui. Par ailleurs, en cas d’augmentation importante, imprévue et indépendante de la volonté de MUL-T-LOCK et justifiée par elle, d’un ou plusieurs éléments constituants ses prix de revient, telles que les matières premières nécessaires à la fabrication des produits vendus, MUL-T-LOCK se réserve le droit de réduire le délai d’un (1) mois ci-dessus. n ARTICLE X : PAIEMENT La livraison des produits déclenche la facturation. Le paiement des produits commandés s’effectue par traite ou tout autre moyen de paiement légalement admis, le prix étant payable à l’adresse figurant sur la facture. Les paiements faits à des tiers ou intermédiaires sont effectués aux risques et périls de l’acheteur. MUL-T-LOCK n’accorde aucun escompte pour règlement anticipé. Le prix est payable net et sans escompte à la commande pour toute première commande ou en cas de difficultés financières notoires de l’acheteur ou de solvabilité douteuse de celui-ci. En cas de risque d’insolvabilité de l’acheteur, MUL-T-LOCK se réserve le droit d’exiger des garanties de paiement, soit préalablement à l’acceptation de la commande, soit entre la date d’acceptation de celle-ci et la date de livraison. Si l’acheteur ne fournit pas les garanties de paiement sollicitées, MUL-T-LOCK pourra dans le premier cas refuser la commande et dans le deuxième cas, suspendre ou résilier celle-ci. En dehors des cas sus-énoncés et conformément à la Loi du 15 mai 2001, le prix est payable à 30 jours à compter de la livraison sauf convention contraire écrite convenue entre les parties. Lorsque le paiement aura lieu par la création d’effets de commerce, ils devront être acceptés par l’acheteur, et ils devront parvenir à MUL-T-LOCK dans un délai de huitaine à défaut de quoi MUL-T-LOCK sera en droit d’exiger le règlement immédiat de la totalité du prix. A défaut de paiement total ou partiel du prix à l’échéance résultant du délai prévu dans les présentes conditions générales de vente ou de la date de règlement indiquée sur la facture l’acheteur sera redevable de plein droit d’une pénalité de retard égale à deux fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance du paiement, étant précisé que cette pénalité ne sera exigible que huit jours après l’envoi d’une lettre de mise en demeure de procéder au règlement du prix restée sans effet. Cette pénalité sera assise sur la totalité du prix non payé à l’échéance et courra jusqu’à la date de parfait paiement du prix en principal, frais et accessoires. 25
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE n ARTICLE XI : DEFAUT DE PAIEMENT Par non paiement au sens des présentes conditions générales de vente, il faut entendre toute somme non encaissée par MUL-T-LOCK à la date d’échéance prévue à l’article précédent. En cas de non paiement d’une échéance, toutes les sommes restant dues par l’acheteur à MUL-T-LOCK deviendront immédiatement exigibles. Par ailleurs, tout incident de paiement autorisera MUL-T-LOCK à suspendre de plein droit l’exécution de toutes autres commandes en cours sans que l’acheteur ne puisse réclamer quelques dommages et intérêts ou indemnités d’aucune sorte et à modifier les conditions de règlement en vigueur, toute commande devenant payable sans escompte au comptant à la commande. En outre, l’acheteur devra rembourser à MUL-T-LOCK tous les frais occasionnés par le recouvrement des sommes non payées y compris une indemnité forfaitaire égale à 15% des sommes dues, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Le recours à l’obligation de garantie de MUL-T-LOCK ou toute autre réclamation de toute nature que l’acheteur pourrait être amené à formuler sur les produits vendus par MUL-T-LOCK, notamment en cas de défaut de conformité ne lui permet sous aucun prétexte, de retenir ou de retarder les paiements dus. n ARTICLE XII : PRESTATIONS COMMERCIALES Les prestations commerciales rendues par l’Acheteur à MUL-T-LOCK devront faire l’objet d’un contrat écrit en deux exemplaires, signés par l’Acheteur et MUL-T-LOCK, répondant aux obligations stipulées à l’article L 441-7 du Code de Commerce et devront faire l’objet d’une facture émise par l’Acheteur, conforme aux dispositions de l’article L 441 -3 du Code de Commerce, ladite facture devant notamment mentionner la définition précise du service accordé, ainsi que les dates de début et de fin de la réalisation des prestations concernées. MUL-T-LOCK ne pourra en aucun cas être tenue de procéder au règlement de quelque prestation de service que ce soit dès lors que les prestations n’auront point été effectivement réalisées par l’acheteur et dûment justifiées par celui-ci. MUL-T-LOCK se réserve le droit de refuser toute facturation par le client de prestations commerciales qu’elle n’aurait point acceptée, qui ne reposerait sur aucune réalité, qui serait disproportionnée par rapport aux prestations accomplies par le client, ou qui serait directement liée à l’opération d’achat-vente et qui, dès lors, pourrait faire l’objet d’une remise sur facture. De même, MUL-T-LOCK se réserve le droit de suspendre le règlement de toutes les réductions de prix différées et de toutes les prestations de coopération commerciale accomplies par l’acheteur, dès lors que celui-ci n’aura point procédé au paiement complet de l’ensemble des sommes dues à MUL-T-LOCK, venues à échéance avant la date à laquelle la réduction de prix différée ou la prestation de services doit être payée. MUL-T-LOCK ne procèdera en aucun cas au paiement, même à titre d’acompte, d’une prestation de service sur un chiffre d’affaires non réalisé et non payé. n ARTICLE XIII : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Lorsque des produits vendus ne sont pas intégralement payés lors de la livraison, MUL-T-LOCK s’en réserve la propriété jusqu’à complet paiement du prix en principal et des accessoires correspondants. Ne constitue pas un paiement au sens de cette clause, la remise de lettre de change ou d’autres titres créant une obligation de payer, le paiement n’étant réalisé qu’a l’encaissement effectif du prix par MUL-T-LOCK. En cas de défaut de paiement huit jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec AR et restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à MUL-T-LOCK qui pourra demander la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Les frais entraînés par la reprise des produits ou le recouvrement des sommes dues en cas de non-paiement seront à la charge de l’acheteur, et les acomptes versés seront conservés par MUL-T-LOCK pour couvrir ses frais et l’indemniser des préjudices subis, sans préjudice de tous ses autres droits ou actions. L’acheteur, qui a la garde des produits, s’engage à conserver les produits non totalement payés en parfait état, et à faire connaître à MUL-T-LOCK le lieu où ils sont remis, et à les tenir à sa disposition. L’acheteur s’oblige à permettre à tout moment l’identification et la revendication des produits, étant précisé que les produits en stock sont réputés irréfragablement être les produits impayés. En cas de saisie, ou de toute autre intervention d’un tiers sur les produits, l’acheteur devra impérativement en informer MUL-T-LOCK dans les plus brefs délais afin de lui permettre de s’y opposer et de préserver ses droits. L’acheteur pourra procéder à la revente des produits acquis en vertu des présentes. Toutefois, il s’engage soit à régler immédiatement à MUL-T-LOCK le prix ou la partie du prix restant due, soit à avertir immédiatement MUL-T-LOCK du nom et de l’adresse du tiers acquéreur afin de lui permettre d’exercer éventuellement son droit de revendication sur le prix à l’égard du tiers acquéreur. L’acheteur devra informer son client de l’existence de la présente clause de réserve de propriété. L’acheteur s’interdit en outre de donner en gage ou de céder à titre de garantie, la propriété des produits non intégralement payés. L’acheteur devra assurer les produits contre tous les risques, auprès d’une compagnie d’assurance solvable, en avertissant cette dernière qu’en cas de sinistre, le vendeur sera subrogé dans sa créance dans tous les droits que l’assuré pourrait avoir vis-à-vis de l’assureur. A cet effet, l’acheteur transporte d’ores et déjà par les présentes toutes les indemnités éventuelles au profit de MUL-T-LOCK et lui donne tous pouvoirs pour signifier en cas de besoin cette subrogation et toucher le montant de l’indemnité. La clause de réserve de propriété est applicable en cas de redressement ou de liquidation judiciaire et dans ces cas, la revendication des produits pourra être exercée dans les délais fixés par les articles 620-1 et suivants du Code de Commerce. n ARTICLE XIV : FORCE MAJEURE MUL-T-LOCK peut être déliée de tout ou partie de ses obligations sans qu’il puisse lui être réclamé de dommages et intérêts s’il survient des cas fortuits ou de force majeure empêchant ou retardant, soit la fabrication, soit l’expédition des produits, ou de certains de leurs éléments. Sont considérés notamment comme cas de force majeure : les incendies, les inondations, les tempêtes, les accidents graves de matériel ou d’outillage, la mobilisation, la guerre, les épidémies, les interruptions de transport, la pénurie de matières premières, les attentats, la modification des lois et règlements affectant les produits vendus les contingentement, les grèves, qu’elles soient totales ou partielles, chez MUL-T-LOCK ou chez les fournisseurs, et plus généralement, toute cause échappant au contrôle de MUL-T-LOCK. En cas de survenance d’un cas de force majeure, MUL-T-LOCK s’engage à prévenir dans les meilleurs délais par écrit l’acheteur. Le contrat liant MUL-T-LOCK et l’acheteur sera alors suspendu de plein droit sans indemnité de quelque nature qu’elle soit de la date de survenance de l’événement à la date de fin de celui-ci. 26
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